Au travers d’un arrêt rendu le 17 mars dernier, la Cour de cassation a confirmé la condamnation de Julien Sanchez, lequel a écopé fin 2013 de 3 000 euros d’amende suite à la publication de commentaires xénophobes sur sa page Facebook. L’élu FN n’était pas l’auteur des propos incriminés, mais en avait été tenu responsable car il ne les avait pas supprimés de son mur, ouvert à tous.
Les faits remontent à octobre 2011. Deux internautes laissent sur le mur Facebook de Julien Sanchez, alors conseiller régional du Languedoc-Roussillon, différents commentaires ouvertement xénophobes. S’en prenant à l’adjoint au maire de Nîmes, Franck Proust (UMP), ils lâchent par exemple : « Ce grand homme a transformé Nîmes en Alger, pas une rue sans son Kebab et sa mosquée (...) Merci l'UMPS, au moins ça nous fait économiser le billet d'avion et les nuits d'hôtel, j'adore le Club Med version gratuite... Merci Franck et kiss à Leila ».
Ou bien encore : « L'UMP et le PS sont des alliés des musulmans... un trafic de drogue tenu par les musulmans... qui dure depuis des années .... Des caillassages sur des voitures appartenant a des blancs... (...) l'élu au développement économique... hallal », etc.
Julien Sanchez condamné en qualité d'éditeur des commentaires litigieux
Si les auteurs de ces messages ont été poursuivis par le Parquet suite à une plainte de la compagne de Franck Proust, Leïla T., puis condamnés en première instance à des peines de 4 000 euros d'amende (dont 3 000 avec sursis), Julien Sanchez a lui aussi été traîné devant la justice. Tout comme le tribunal correctionnel, la cour d’appel de Nîmes avait ainsi estimé en octobre 2013 que l’élu devait être considéré comme responsable de ces propos, dans la mesure où il en était l’éditeur.
Comme nous l’avions rapporté à l’époque, les magistrats ont jugé que le prévenu avait « sciemment rendu public son mur Facebook et [avait] donc autorisé ses amis à y publier des commentaires ». Ainsi, « par cette démarche volontaire, il est devenu responsable de la teneur des propos publiés » par ses amis Facebook. La cour d’appel avait tout particulièrement pris en compte le fait que Julien Sanchez n’avait pas supprimé les commentaires litigieux, alors qu’il avait expliqué durant l’enquête qu’il consultait sa page Facebook tous les jours.
Résultat, l’élu a écopé d’une amende de 3 000 euros pour « provocation à la haine ou à la violence à l'égard d'un groupe de personnes, à raison de leur origine ou de leur appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée ». Leïla T. a au passage obtenu 1 000 euros de dommages et intérêts ainsi que 1 000 euros de frais de justice.
La Cour de cassation confirme la condamnation de l'élu frontiste
Sauf que Julien Sanchez a voulu contester cette décision d’appel jusque devant la Cour de cassation, qui statue quant à elle sur l’application du droit par les juges du fond – et non sur l’affaire elle-même. L’intéressé a ainsi tenté de démontrer que les commentaires incriminés relevaient tout simplement de la liberté d’expression, et non pas d’une quelconque incitation à la haine ou à la violence. Selon lui, ces messages visaient à dénoncer « la transformation de la ville de Nîmes par l'immigration d'origine maghrébine et de confession musulmane et constat[aient] qu'un certain nombre d'actes délictueux sont commis sur la voie publique par des immigrés ».
Le pourvoi de Julien Sanchez a cependant été rejeté, la Cour de cassation ayant balayé d’un revers de la main les arguments de l’élu frontiste. Dans sa décision (que l’on peut consulter sur Légifrance), la haute juridiction retient que l’arrêt de la cour d’appel est parfaitement « régulier ». À ses yeux, celle-ci « a justifié sa décision » puisque « le délit de provocation prévu et réprimé par l'article 24, alinéa 6, de la loi du 29 juillet 1881 est caractérisé lorsque, comme en l'espèce, les juges constatent que, tant par leur sens que par leur portée, les textes incriminés tendent à susciter un sentiment de rejet ou d'hostilité, la haine ou la violence, envers un groupe de personnes ou une personne à raison d'une religion déterminée ». En clair, la Cour de cassation estime que les juges ont correctement appliqué la loi de 1881.
La condamnation de Julien Sanchez devient de ce fait définitive. Le coupable pourra malgré tout exercer un recours devant la Cour européenne des droits de l’Homme, s’il le souhaite.
Commentaires (714)
#1
Alors comme ca Internet serait une zone de non droit ou on trouve “le pire de ce que l’humanité” peut faire ? " />
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On pourra même plus parler de Roubaix après ça " />
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Hâte de voir la réaction des éminences grises du FN : “Encore une cabale contre un parti qui dérange parce qu’il dit la vérité !” " />
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Beaucoup de ce qui est écrit sur Internet à une certaine proximité avec le FN.
Si si, regardez votre clavier de laptop.
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Ou pas…
Nîmes: élections départementales 2015(1er tour)
Front National______ 45,1 %
Union de la Droite___ 43,79 %
Union de la Gauche__ 11,11 %
Le maire UMP de Nîmes a appelé à voter pour la gauche contre le FN. Autant pour le Ni/Ni.
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Tout ce que je vois entre F et N c’est GHB, et je ne vois pas bien le rapport. " />
#9
Quand le lis « la transformation de la ville de Nîmes par l’immigration d’origine maghrébine et de confession musulmane et constat[aient] qu’un certain nombre d’actes délictueux sont commis sur la voie publique par des immigrés », je me dis que cela veut dire exactement la même chose que ce pour quoi ces personnes ont été condamnés non?Je pense qu’on voit ici les limites de la liberté d’expression.
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Y en a marre de cette bienpensance généralisée qui menace notre liberté de polémiquer!
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Je trouve ton propos vraiment réducteur… " />
“à proximité”, on a donc à minima sur la base d’une proximité immédiate… cdertgvhb ,j, qui replacées dans le bon ordre (et grâce à la magie du fr4ncè modern) donne… TG, j v gerb(er) (mes condoléances aux lettres d, h et c qui n’ont pu trouver leur place, si quelqu’un sait faire mieux qu’il se désigne " />).
———————————->[part très loin]
#13
Entre les mecs qui se font condamner pour avoir posté leur message avec humour (franchement, c’est pas de la haine ce qui est cité ici) et le mec propriétaire du mur facebook qui se fait condamner sur son statut d’éditeur, la vision d’internet par le droit français est au-delà de la simple ânerie.
Je vais pas spécialement voter FN, mais histoire de ne pas être un gros hypocrite, faut reconnaitre que l’ensemble des gens condamnés dans cette histoire n’ont absolument rien fait de mal.
Franchement, j’aimerais bien que les seuls messages de haine sur internet ressemblent à “ce grand homme a transformé Nîmes en Alger”.
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L’élu FN Sanchez tombe.
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Mais pkoi FB n’a pas été condamné ? Pake FB a quand même mis à disposition de J. Sanchez un outil grâce auquel il a pu avoir le statut d’éditeur et ainsi se faire condamner.
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#18
Oui, mais il est important de comprendre que l’islam, au même titre que le judaïsme doit être intouchable. Seul les catholiques peuvent être moqués, raillés ou humiliés sur la place publique.
En tant que RÉPUBLICAIN, je me dois de vous rappeler que l’immigration est une CHANCE pour la France. Par conséquent tout avis contraire doit être sanctionné par la “justice” française. En tout cas, plus que pour des photos pédophile trouvée sur le PC d’un directeur d’école.
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http://en.wikipedia.org/wiki/Fn_key
En plus elle est bleu.
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Les faits remontent à 2011… Maintenant c’est open bar ces problèmes, et tout le monde en parle ouvertement, à droite comme à gauche " />
Fini les autruches.
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La seule question est est-ce que c’est vrai ou pas.
Si c’est vrai, quel problème y a t’il à le dire ?
Si c’est faux, alors il y a diffamation.
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Et c’est reparti pour un questionnement sur la liberté de raconter n’importe quoi…
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Comme le disait Pierre Desproges non sans humour, il faut reconnaître que les Juifs avaient une certaine hostilité envers le régime nazi.
Hostilité qui pourrait (j’imagine) tomber sous le coup de l’article 24, alinéa 6, de la loi du 29 juillet 1881 visé par l’arrêt de la Cour de cassation et cité en fin d’article…
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Et demain la condamnation de NXI pour incitation à la haine raciale pour ne pas avoir censuré les propos de (au hasard c’est tombé sur toi ça aurait pu être un autre) de neokoplex…..
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Et les boudistes? Personne ne les emmerde jamais! " />
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Si l’on accepte que des personnes assimilent les immigrés à la délinquance, on doit aussi accepter de se faire qualifier de fasciste raciste lorsque l’on porte cette idée.
Simple cohérence intellectuelle " />
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Je crois que tu as mal interprété le sens de mon message…
Il ne s’agit pas de sanctionner untel ou untel parce que d’autres font pires.
Il s’agit de ne pas constamment s’attaquer toujours aux mêmes pour des “délits” plus que mineurs alors que pendant ce temps des choses bien plus graves se passent…
Oui, c’est sur, il faut reconnaitre que les religions sont vraiment traitées sur un pied d’égalité… Et c’est bien normal, puisque celles-ci sont violentes de la même façon…
La preuves, avec seulement 7 couvertures “anti” musulmans, les journalistes de Charlie hebdo se sont fait tuer.
Mets tout sur un même pied d’égalité, bouches toi le nez quand tu entends parler du Front National, et à n’en pas douter, les choses s’arrangeront toutes seules…
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Le rapport avec un quelconque parti ? On ne parle pas des propos de cet élus mais de ceux qu’on tenus ses amis…
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y a des gens qui sont morts pour ce genre de chose " />
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Qu’est que tu en sais…
Je le répète. Si c’est vrai, que seul des voiture de blancs ont été dégradé et que ces faits ont été commis par des personnes de la communauté musulmane par racisme envers les blancs.
Comment faut il le dire ?
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Je suis désolé, je n’ai pas compris, tu peux être plus clair. J’ai l’impression qu’il manque un mot dans ta phrase ou qu’il y en a un de trop.
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Je suis désolé, mais mes propos ne sont en rien condamnable dans un état de droit normal que doit être la France. J’ai le droit de dire que je ne pense pas que l’immigration massive et notamment originaire du sud de la méditerrané n’est pas forcément une chance pour la France et que cela pause quelques questions.
Je n’ai jamais dis qu’il fallait faire du mal à qui que ce soit pour quelque raison que ce soit.
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Non, vraiment, il n’y a pas d’ironie, je n’ai vraiment pas compris le sens de ta phrase.
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" />
C’est pas tant la répression du deal qui me gêne, c’est de faire ca sans reconnaitre qu’il existe des cannabinophiles et que par contre eux ont les fait chier, tout comme il existe des amateurs de bons vins mais eux par contre pas de problème. Le deal nuit a la liberté individuelle dans certains endroits, ca me dérange donc pas la répression, mais en contre partie : autorisation de cultiver et autorisation de débitant de chanvre. Pour les autres drogues, la dépénalisation serait deja un grand pas
Pour les crameurs de bagnoles, j’habite pas le ghetto, mais je peux bien les comprendre que l’hiver fait un peu froid et qu’ils font avec les moyens du bords (comme faire des BBQ avec un caddie Carrefour retourné " />) " />
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Je disais que si les propos n’étaient pas fondés (ou vérifiables), alors pourquoi Sarko © 2015 reprend les mêmes, et pourquoi le FN se tape 30% de votants sans aucune alliance ?
Y’a certainement un fond de vrai dans tout ça (constaté perso dans la ville où j’habitais avant. En 20 ans, tout à chaviré, mais pas autant que Nîmes ou Roubaix, certes).
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Non les juges sont majoritairement d’extrême droite, c’est bien connu… Il n’y a qu’à voir la répartition syndical…
Plus sérieusement, les gens qui vont poster un message sur facebook ou autre pour décrire la situation qu’ils vivent au quotidien, ne sont pas là pour faire des thèses ou des articles de presses. On ne peut leur reprocher de ne pas peser chaque mot qu’ils emploient. C’est d’ailleurs là même chose ici.
Lorsqu’ils disent que “LES” musulmans les “emmerdent” au quotidien, ça veut simplement dire que les immigrés africains vivement en bas de chez eux n’ont pas un comportement acceptable. Il faut être de mauvaise foi pour y voir une volonté d’extermination de toute la communauté musulmane de la planète.
Certains diront “les bougnoules” comme vu plus hauts, d’autres diront “ les racailles”, etc. Chacun emploiera le terme qui lui convient…
Dans tous les cas, tous ces grands discours ne servent à rien. Le réel est tellement pourri que même un chèvre avec un panneau FN ferait 30% aux élections. Vous voulez inverser la tendance, changez le réel plutot que les mots.
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Le pb pour moi, c’est que les “autorités compétentes” font ce qu’ils les arrangent …
Bizarre les auteurs des commentaires ne sont pas poursuivis ?
Franchement ,c’est tout de même trop facile de condamner alors que le mec y est pour rien qu’il ait laissé les comm ou pas.
La liberté d’expression n’existe que pour certains .
C’est bien joli …
D’ailleurs, ce que je dis vaut pour le cas où le propriétaire de ce mur fb aurait été ps,ump,trou du cul, extrême gauche etc….
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T’inquiètes, je ne l’ai pas pris personnellement, je tenais juste à préciser les choses.
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C’est plus clair " />
" />
Et oui je te rejoins à 100% sur le constat.
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Ce que j’ai dis plus haut et d’autres ont précisé par la suite, c’est qu’il faut arrêté de faire les vierges effarouchées pour se détourner de la vrai question. A lire les propos de certains ici, la forme employée pour décrire une situation catastrophique est plus grave que les actes commis.
Un voiture c’est 20 000 euros soit 2 ans de travail d’un smicard. Des personnes se permettent de détruire le fruit de deux ans de travail sans que cela ne choque plus personne. Sans parler des conséquences de la perte d’un véhicule pour le foyer (faire les courses, aller au travail, faire des loisirs à plus de quelques kilomètres de chez soit, etc.)
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Déjà les lois condamnant les “aplogies” et autres “appels” à la haine ou la violence sont spécieuse :
Comment détermine-t-on ce qu’est un appel à la haine ou la violence ?
De plus leur inteprétation va super loin : Dans les deux exemples que tu indique, je ne vois pas “d’appel” quel qui soit (ni à la violence ni à se faire des calins ni à rien…)
Quand aux “sentiments de rejet ou d’hostilité” : Heureudement ils n’ont pas enocre fait de lois condamnant les sentiments…
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#81
La diffametion c’est pour un individu pas un groupe
Par ailleurs je suis également pour la suppression de ce délit : On est en 2015, ce n’est plus comme au 19è siècle ou il était quasi impossible à une personne diffamée de pouvoir riposter dans les médias…
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J’aime beaucoup cette façon de voir la vie.
Aurais-tu un petit dictionnaire du langage interdit ?
Ça doit être dur de décrire la vie avec un langage aussi limité.
Donc pour actionfighter, on n’a pas le droit de dire les immigrés, on doit dire les pauvres. Pour toi on ne doit pas dire les pauvres, donc on doit dire quoi ?
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oui, je reconnais l’abus de langage. J’aurais du dire de la “stigmatisation”, mais ce mot a tellement été galvaudé…
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ils sont suffisamment emmerdé par la Chine (Tibet) " />
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Quoi les jeunes font des conneries ?! N’importe quoi ! Diffamation " />
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" /> " /> " /> " /> " /> " /> " /> " />
#92
Il serait appréciable de faire preuve de nuance. Est ce que tous les criminels sont des immigrés ? La réponse est bien évidemment non.
Est-ce que la part que représente les immigrés d’origine africaine dans la criminalité est bien supérieur à leur représentation dans la population française, la réponse est assurément oui.
Donc je suis désolé, mais on ne va pas refaire le débat éternellement. Que la pauvreté soit un facteur favorisant la criminalité, oui.
Il n’empeche que les moeurs et la culture des immigrés originaire d’afrique est aussi un facteur favorisant celle-ci. Mais ça, difficile de le reconnaitre.
Mais comme je ne cesse de le dire, on pourra discuter du sexe des anges autant qu’on voudra. Le FN ne cesse de monter à mesure que la situation ne cesse de se dégrader parl’étalement de l’imigration sur le territoire francais.
#93
KEBAB, MOSQUES, ARABES , MUSULMANS, KEBAB, MOSQUES, ARABES , MUSULMANS ,KEBAB, MOSQUES, ARABES , MUSULMANS ,KEBAB, MOSQUES, ARABES , MUSULMANS.
Ca y est j’suis bon pour la taule " />
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