Un an de prison ferme pour des messages racistes sur Facebook et Twitter
Happy haine

Le 09 septembre 2016 à 10h00
4 min
Droit
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Le tribunal de grande instance de Paris a condamné un internaute à un an de prison ferme pour plusieurs messages racistes publiés sur Twitter et Facebook. Le coupable, qui devra également verser 7 500 euros aux associations parties civiles, comptabilisait déjà une dizaine de condamnations et ne s’était pas présenté lors de son procès.
Au total, ce sont sept publications qui furent dénoncées en juillet 2015 au procureur de la République. La plus vieille remontait au 30 septembre 2014, la plus récente au 11 mai 2015. Toutes étaient particulièrement explicites : « Vous qui n’avez ni femme de ménage ni valet de chambre, auriez-vous eu des esclaves ? Non. L’esclavage est lié à la canne à sucre : aux juifs », « Si on les obligeait à porter l’étoile jaune, ce serait plus simple pour tout le monde », « Un nouveau médicament pour guérir du judaïsme. #quenelle #antisémitisme » suivi d’un photomontage détournant une publicité, etc.
L’enquête ordonnée par le Parquet conduira les enquêteurs à constater que l’intégralité des propos mis en cause était librement accessible à tous.
Réquisitions auprès de Twitter, Facebook puis Free
Restait cependant à identifier précisément leur auteur. Après réquisition, Twitter a accepté de livrer les éléments en sa possession : l’adresse IP de la connexion utilisée, ainsi que l’adresse email enregistrée lors de l’inscription au réseau social. C’est finalement auprès de Free que les policiers ont trouvé la ligne correspondante – laquelle était au nom de Madame Y, concubine de Monsieur X. De son côté, Facebook n’a pas donné suite à la réquisition adressée par les enquêteurs.
Les services de police ont finalement contacté Monsieur X. par mail le 27 août 2015, en lui demandant s’il reconnaissait être l’auteur de tous les propos litigieux. Celui-ci a répondu dès le lendemain : « Oui, je suis responsable de tout cela. J’espère qu’on se libèrera très prochainement ». Ambiance.
Injures raciales et provocation à la haine
C’est sur la base de ces éléments que le procureur a fait citer Monsieur X. à comparaître devant le tribunal de grande instance de Paris, pour injures raciales et provocation à la haine raciale – deux délits passibles respectivement de six mois de prison, 22 500 euros d’amende, et d’un an de prison plus 45 000 euros d’amende.
Le juge en charge du dossier n’a guère hésité. Les propos litigieux « sont à l’évidence de nature à susciter la haine contre les Juifs, considérés dans leur ensemble, dès lors qu’ils exhortent les lecteurs à les stigmatiser (référence au port de l’étoile jaune), qu’ils exploitent l’un des thèmes antisémites les plus éculés, à savoir leur omniprésence dans l’économie et les médias, et leur imputent même, par référence à l’esclavage et à la « canne à sucre », la responsabilité de la traite des Noirs », indique le jugement du tribunal de grande instance de Paris (disponible sur Legalis), rendu le 7 septembre dernier.
Le délit d’injure à caractère racial était tout autant constitué dès lors que le prévenu a assimilé le judaïsme « à une pathologie dont les symptômes seraient les affections physiques et psychiques énumérées sur le photomontage », ainsi qu'en parlant de « dérives incestueuses », ce « terme de mépris dont l’objet est d’atteindre, au-delà du judaïsme considéré comme confession religieuse, les personnes d’origine ou de confession juive en les désignant comme des individus atteints de tares physiques et morales du seul fait de leur appartenance raciale ou religieuse ».
Douze autres condamnations au compteur
Pour prononcer une peine d’emprisonnement ferme d’un an, assez rare dans ce genre de dossiers, le tribunal a pris en considération « la gravité des faits » ainsi que « la persistance du prévenu dans son comportement délinquant, malgré les multiples condamnations déjà prononcées contre lui pour des faits de même nature ». Pas moins de douze inscriptions (depuis 2005) figuraient en effet à son casier judiciaire. « Le prévenu n’ayant pas comparu et le tribunal ne disposant d’aucune information utile sur sa situation personnelle, il n’y aura pas lieu à aménagement ab initio de cette peine » insiste enfin le jugement.
Le coupable a en outre été condamné à supprimer les messages litigieux de son compte Twitter et de son profil Facebook. Les associations SOS-Racisme, Avocats sans frontières et la Licra se sont vues allouer 1 500 euros de dommages et intérêts chacune, plus 1 000 euros au titre de leurs frais de justice.
Commentaires (409)
Le 09/09/2016 à 10h04
L’un des rares trucs que je trouve ‘étonnant’ (faute d’un meilleur terme) dans cette histoire, c’est qu’il ait fallu attendre une treizième condamnation avant de monter en puissance…
Le 09/09/2016 à 10h08
D’un côté la condamnation est justifiée, de l’autre je comprend pas les dommages et intérêts octroyés aux assos … Le remboursement des frais de justice oui, mais un dédommagement…
PS : Surtout Avocats Sans Frontière … car en regardant leur site, j’ai du mal à comprendre leur implication.
Le 09/09/2016 à 10h08
Le problème c’est qu’une fois qu’il aura fait ses quelques mois de prison, il sera toujours aussi con…
Le 09/09/2016 à 10h09
Voire même un peu plus…
Le 09/09/2016 à 10h13
Oulah si on doit maintenant enfermer en prison tous les racistes il ne va plus rester beaucoup de français à l’extérieur
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Le 09/09/2016 à 10h14
En quoi est-ce un problème ?
Le 09/09/2016 à 10h15
Les services de police ont finalement contacté Monsieur X. par mail le
27 août 2015, en lui demandant s’il reconnaissait être l’auteur de tous
les propos litigieux.
C’est sérieux ?
Bonjour monsieur, c’est la police. Pouvez-vous répondre à cette enquête svp ? Cela ne prendra que quelques minutes et nous permettra d’améliorer notre service. En participant vous pourrrez être tiré au sort et gagner un bon d’achat de 50 euros chez notre partenaires menottes-en-cuir.com
Etes-vous la personne qui a tenu ces propos, passibles d’un an de prison et de 45 000 euros d’amende ?
A- Oui c’est moi et j’en suis fier, d’ailleurs je reposterai ces messages depuis la prison avec mon smartphone
B- Oui c’est moi car je suis curieux, je souhaite découvrir le monde carcéral et me faire ouvrir mon horizon intime
C- Non c’est mon chat qui a marché sur mon clavier, saleté de bestiole j’ai mis une étoile jaune sous son collier pour qu’il se fasse dézinguer
D- la réponse D
En vous remerciant pour votre participation, et vous souhaitant bonne chance
Cordialement
Le commissaire Moustache
Le 09/09/2016 à 10h17
La prison n’a pas pour seul but de punir, elle doit théoriquement aider les gens à se réinsérer dans la société.
Le 09/09/2016 à 10h17
Et pas que ! Comme si le français était la seule nationalité à être raciste, autant dire qu’il n’y aura plus grand monde dans les rues… ;D
Le 09/09/2016 à 10h20
Qu’ils fassent la même chose avec le récent #jairiencontreleschinois
Ci-dessous le seul article que j’ai trouvé qui en parle :
http://m.huffpost.com/fr/entry/11867124
Le 09/09/2016 à 10h23
Excusez-moi, mais ce n’est pas du racisme. C’est de l’antisémitisme. Nuance. D’après le gouvernement et la Licra, ce n’est pas pareil.
Le 09/09/2016 à 10h25
et le ménage dans la tonne de commentaires abjects de yahoo.fr c’est pour quand ?
ils ne modèrement même pas après multiples signalements… j’ai rien d’un SOS quelque chose mais certaines limites sont vraiment gerbantes.
Le 09/09/2016 à 10h26
Bah c’est toujours mieux de lui soustraire l’aveux… ça leur évite de se lancer dans de longues enquêtes et interrogations fastidieuses.
Le 09/09/2016 à 10h27
Je ne comprends toujours pas où tu vois un problème.
Un mec déjà condamné 12 fois, il faut peut-être essayer autre chose pour lui faire comprendre qu’il ne peut pas dire n’importe quoi sur Internet ou dans la vraie vie.
Si la prison n’y arrive pas, ce qui n’est pas sûr, il ne reste plus que l’euthanasie, mais je trouve cette extrémité un peu trop définitive.
Tu pensais à quelle autre solution pour éviter ce que tu appelles un problème ?
Le 09/09/2016 à 10h28
Il faut dire qu’avec la logique du gars… il a du en déduire que c’est sûrement les juifs qui l’on foutue en prison.
Le 09/09/2016 à 12h24
Merci pour l’article.
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I est l’heure pour moi de me remettre au travail pour nourrir ma famille qui veut revoir sa patrie…p.tin…
Le 09/09/2016 à 12h25
Il parlait de quand tu comparais les écrits et les paroles : “ce sont des écrits(même pas des paroles)”.
" /> Sinon, je vais perdre
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Là toi tu compares paroles et actes, c’est pas sa réponse.
NB: H -5min ?
Le 09/09/2016 à 12h25
Le 09/09/2016 à 12h25
vas-y cite les !
on te laisse page blanche … à toi.
Le 09/09/2016 à 12h26
Déjà, ta réponse est hors sujet car tu réponds à une comparaison paroles vs écrits en parlant de paroles vs actes. Mais bon, pas grave.
Le 09/09/2016 à 12h26
“Toute personne victime d’une infraction peut porter plainte, y compris si elle est mineure.” (source )
J’en déduis qu’il faut faire partie du groupe diffamé/injurié (ou pouvoir le représenter juridiquement) pour pouvoir porter plainte
Le 09/09/2016 à 12h26
Les associations n’ont pas le droit de faire des bénéfices, c’est à dire garder l’argent qu’elles ont gagné. Elles ont dans l’obligation de réinvestir cet argent dans leur activité.
D’un côté je trouve ça étrange à chaque fois qu’elles gagnent des sous à chaque procès. De l’autre, c’est peut-être un de leurs seuls moyens de financement et ces associations sont quand même utiles pour la société.
Le 09/09/2016 à 12h27
Le 09/09/2016 à 12h27
tu es taquin toi. bien vu.
Le 09/09/2016 à 12h28
«Et se baser sur la couleur, religion, sexualité ou autre pour juger qqn est d’une bêtise monumentale»
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La religion est un choix, le choix des gens stupides.
Le 09/09/2016 à 12h28
Le fait d’avoir lu des propos raciste ne te permet pas de porter plainte si ils ne s’attaquent pas à toi ? Tu as peut être raison, mais cela me surprend.
Le 09/09/2016 à 12h28
Si tu sais que c’est le juge qui condamne, pourquoi as-tu laissé entendre que c’était les juifs qui l’ont conduit en prison ?
Le 09/09/2016 à 12h28
Le 09/09/2016 à 12h29
Le 09/09/2016 à 12h30
Porter plainte, non, les dénoncer, oui, tu peux.
Le 09/09/2016 à 12h32
Le 09/09/2016 à 14h04
C’est propre j’aime bien.
je rebondis sur :
“Perso, je connais des chefs d’entreprise qui tiennent des discours racistes et qui ont embauché des “arabes” parce que pris individuellement ils étaient efficace dans leur travail. Par contre, je connais aussi des chefs d’entreprise qui vont te faire des discours grandiloquents sur le racisme, qui vont se mettre à dénoncer pêle-mêle le discours raciste de certains, souvent même violemment, et qui derrière vont embaucher que des “purs souches” si tu vois ce que je veux dire. D’après toi, je mets où le curseur du bien/pas bien ? “
C e que tu dits est vrai : c’est dégueulasse , c’est pire que qu’un qui se dit “raciste” (et qui bien souvent ne l’est pas : un ami était comme çà, je luis fais entendre raison avec le temps ) , car c’est sournois pervers , par derrière .. .le coup bas !!!
je côtoie aussi des chef entreprises, et des grands du CAC40 (trés grands) : les migrants sont une aubaine pour eux, ce sont des gars qui bosse (et parfois , souvent très bien même) pour 800 € par mois, c’est ça la réalité.
En diplomatie comme en business il n’y a pas et n’y aura JAMAIS de sentiments, on doit tuer l’autre, sinon il vous tue point.
C’est moche , c’est triste , c’est affligeant mais ainsi va le règne animal.
Le 09/09/2016 à 14h05
tu es naïf.
Le 09/09/2016 à 14h06
Le délit d’opinion n’existe pas, et n’est pas concerné par cette affaire.
Sinon cela fait longtemps que ceux qui suivent Soral seraient en prison.
La personne a le droit de penser que tous les problèmes du monde sont la faute des juifs. C’est con, mais il a le droit.
Par contre il n’a pas le droit de dire (ou écrire) publiquement qu’il faudrait leurs remettre une étoile jaune.
Avoir une opinion est une chose, mais là c’est de l’apologie de génocide, heureusement que ce genre de propos sont condamnables.
Le 09/09/2016 à 14h06
Surement du racisme breton contre les normands cette chanson le camembert ça pue pas.
Le 09/09/2016 à 14h08
Le 09/09/2016 à 14h12
Le 09/09/2016 à 14h15
Le 09/09/2016 à 14h17
Le 09/09/2016 à 14h17
Si c’est pour nous sortir un discours à la Soral, arrête de prétendre que tu n’es pas à l’extrême-droite ou de parler des “fachos” comme si tu n’en faisais pas partie, c’est risible.
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Le 09/09/2016 à 14h20
Le 09/09/2016 à 14h21
Le 09/09/2016 à 14h21
Le 09/09/2016 à 14h24
Le 09/09/2016 à 14h27
Le 09/09/2016 à 14h29
Une simple application de ce qui existe devrait suffire…
Et justement c’est cette non application qui fait monter le racisme. Les gens en ont marre de se faire bananer à coup de radar automatique pendant que “des chances pour la France” pour reprendre la formule passent devant la justice n fois (n pouvant être très grand) pour violence, vol et marchandage de snouf sans réel condamnation.
Cette justice marche sur le principe de fort avec les faibles et faible avec les forts…
Le 09/09/2016 à 14h31
Le 10/09/2016 à 07h07
Le 10/09/2016 à 07h08
J’ai édité mon message et je crois que ça va dans ton sens…
D’autre par il ne faut pas oublier que la Shoah c’était hier et qu’il y a encore quelques survivants…
Le 10/09/2016 à 08h13
Le 10/09/2016 à 11h20
On peut remarquer que l’état français fait des lois pour condamner le petit citoyen qui encourage au racisme, par contre il ne fait surtout pas de loi pour empêcher les ministres ou députés français de s’allier, hier aux NAZI, aujourd’hui à l’OTAN, qui installe des bases militaires partout dans le monde et qui attaque des pays sans l’accord de l’ONU
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Le 10/09/2016 à 11h32
Le 10/09/2016 à 11h53
Le 10/09/2016 à 11h58
Le 10/09/2016 à 13h03
Le 10/09/2016 à 14h02
Ouais mais eux ils sévissent de partout hélas…
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Le 10/09/2016 à 15h11
Le 10/09/2016 à 15h55
Le 11/09/2016 à 09h29
Le 11/09/2016 à 19h03
moi ce que je trouve étonnant c’est qu’on laisse en liberté de VRAI raciste qui en plus sont terroriste avec de pauvre bracelet électronique en liberté….
Le 11/09/2016 à 19h05
tu vis dans ces quartiers à “l’abandont”? qui sont sans cesse rénové et sans cesse dégradé ? c’est quand même pas les bobos des quartiers bourgeois qui viennent dégrader leur cadre de vie non ?????
Le 11/09/2016 à 20h32
Le 12/09/2016 à 08h28
Le 09/09/2016 à 11h52
regardes 1984 certaines méthodes mise en avant devront te plaire , tu seras fan je pense.
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Le 09/09/2016 à 11h53
Demande à eric zemmour a la vitesse ou il enchaine les condamnations il va bien finir a taule avec ses conneries sur l’islam.
Le 09/09/2016 à 11h56
Ah bon ? parc c’est qui :
On a encore des yeux et on sait encore un peu lire !
Le système n’a pas encore abruti tout le monde : désolé d’exister !
Le 09/09/2016 à 11h56
Le 09/09/2016 à 11h57
J’ai lu les différents passages retenus contre lui ici :
http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=5…
Et perso je n’y vois pas vraiment de racisme pur et dur (qui inclus une notion d’infériorité), mais plutôt une méga paranoïa à l’égard des juifs (là on pourrait donc dire antisémitisme vu que c’est ciblé).
Par contre ça m’a beaucoup moins choqué que des dizaines de tweets que je lis chaque jour sur tweeter qui appelle à la guerre civile ou à s’en prendre physiquement (souvent même des appels au meurtre) à des inconnus (ce que ce monsieur ne fait pas, il délire dans son coin un peu trop publiquement).
Ma question finale est : pourquoi se sont-ils “embêté” à poursuivre ce monsieur alors qu’il y a clairement de plus gros poisson à pêcher ?
Le 09/09/2016 à 11h58
Il a déjà été condamné à de la prison ferme :
02/2012 : 5000€ d’amende
10⁄2012 : 6000€ d’amende + 15j de sursis
11⁄2013 : 3 mois ferme + 1000€ frais d’avocat
2015 : 3 mois ferme
02/2016 : 3 mois ferme + 2500€
Le 09/09/2016 à 11h59
le catholiques comme le disait Guillon (un con que je n’aime pas d’ailleurs) …. tu peux y aller tu peux leur chier dessus, c’est fait pour !
C’est autorisé par la bien-pensance et la loi aussi !
Laîcité , hein .
Le 09/09/2016 à 11h59
je ne vois pas d’appel a la violence. Juste des idees tres connes … de ce que je peux lire dans l’article, il semble simplement avoir ete condamne pour ses convictions.
Eh ben, je ne suis pas pret de vouloir rentrer en France … je prefere les pays ou les gros racistes peuvent raconter librement leurs betises au moins ils ne passent pas pour des martyrs.
Le 09/09/2016 à 12h00
ah là tu viens de mettre le GROS doigt dedans … on attands la réponse à ta question !!!
(attention , on va commencer à prendre sur la poire les rhétorique classique …)
Le 09/09/2016 à 12h01
Parce que les gros poissons sont plus dur à attraper.
Et en attraper plein de petits ça fait plein de $$$…
Le 09/09/2016 à 12h01
oh
" /> ; stp donnes moi le nom de ce pays !
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Le 09/09/2016 à 12h02
Le 09/09/2016 à 12h04
usa … (d’ailleurs leurs claviers manquent cruellement d’accents).
Le 09/09/2016 à 12h04
oh, j’avais pas vu la dernière assoc. : Avocats sans frontières
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Wikipedia
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…
Sérieux, et certains ne comprennent pas , là vous dormez tous.
Avocats sans frontières est une association française de loi 1901 fondée le 22 août 1983[réf. souhaitée] par l’avocat Gilles-William Goldnadel et présidée depuis par celui-ci1. Sa vice-présidente est Aude Weill-Raynal.
Domiciliée à la Maison du Barreau à Paris, l’association a pour vocation la défense des droits de l’homme et la lutte contre toutes les discriminations, en particulier l’antisémitisme, la défense de l’individu face à l’arbitraire judiciaire, administratif ou économique et la défense de l’individu face à la violence et au terrorisme.
Le 09/09/2016 à 12h06
Le racisme ne se limite pas à la notion d’infériorité. Par contre une majorité des justifications utilisé dans les discourt raciste l’utilise.
Le 09/09/2016 à 12h06
Il va en manger des quenelles en prison…
Le 09/09/2016 à 12h50
Le 09/09/2016 à 12h50
hey non, perdu, il y en a deux qui pense que ce sont les associations qui ont portés plaintes et/ou le juge qui sont con.
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Et n’insulte pas les trolls, ils n’ont rien a voir la dedans.
Le 09/09/2016 à 12h51
Y a pas les banquiers aussi ?
Le 09/09/2016 à 12h52
Le 09/09/2016 à 12h52
Le 09/09/2016 à 12h53
Les banquiers c’est tellement évident que tous le monde sait ça
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Le 09/09/2016 à 12h54
Le 09/09/2016 à 12h54
Le 09/09/2016 à 12h54
Elles sont utile? A part restreindre la liberté d’expression ils ne font rien car comme tout organe de censure elles sont contreproductive. Et pour le financement, elles n’ont aucun problèmes (et quand bien même, ce n’est pas une raison pour essayer de broyer la vie des gens). Une ONG ça peut palper et avoir une politique à vomir (greenpeace qui est complètement anti-science et a oublié le “peace”; Human Rigth Watch qui défend de fait toutes les crimes d’ingérence des USA; l’Eglisse catholique ;) …)
Le 09/09/2016 à 12h55
Le 09/09/2016 à 12h55
Le 09/09/2016 à 12h56
rooh, on est vendredi et personne ne l’a remarqué, celui-là, pourtant il est bien velu
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Le 09/09/2016 à 12h56
Le 09/09/2016 à 12h59
Le 09/09/2016 à 12h59
Le 09/09/2016 à 12h59
L’avantage des xenophobe c’est qu’ils discriminent pas, ils sont contre tout monde
Le 09/09/2016 à 13h00
Le 09/09/2016 à 13h00
A voir ce qu’on appel stigmatisation. La seul stigmatisation qui devrait être condamnée est celle qui prive de droits certains individu (par exemple d’aller se baigner en raison de leurs choix vestimentaires alors que cela ne pose aucune nuisance)
Le 09/09/2016 à 13h01
Le 09/09/2016 à 13h01
Le 09/09/2016 à 13h02
Le 09/09/2016 à 13h04
Le 09/09/2016 à 13h05
Et bien on les condamne, les préjugés et les personnes qui discriminent.
Le 09/09/2016 à 13h08
Teu teu teu. T’oublies l’autre face de la même pièce : ceux qui crient qu’il y a des antisémites partout
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Le 09/09/2016 à 13h09
Le 09/09/2016 à 13h11
Le 09/09/2016 à 13h12
Ah ouai, quand même.
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Le 09/09/2016 à 13h14
M’en fou tant que la maman de ma maman c’est mémé
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Le 09/09/2016 à 13h14