La France vient une dernière fois d’adresser au Conseil de l’Europe une demande de dérogation à la Convention européenne des droits de l’Homme. Une demande qui fait suite au vote de la sixième prorogation de l’état d’urgence jusqu’au 1er novembre 2017.
Prorogation après prorogation, le scénario se répète inlassablement. La France a activé à nouveau la procédure de la Convention européenne des droits de l’Homme (CEDH) qui l’autorise à déroger à plusieurs dispositions protégées à ce niveau, dont la vie privée ou la liberté de circulation. Par ce biais, elle éteint les éventuelles procédures susceptibles d’être engagées à son encontre sur l’autel du texte fondamental.
À l’oreille du Conseil de l’Europe, elle énumère cette fois une série d’attentats, tentés ou consommés ces derniers mois : en février, le Carrousel du Louvre, en mars, l’aéroport d’Orly, en avril, les Champs Élysées, en juin, la cathédrale Notre-Dame ou encore les Champs Élysées. Bref, la menace reste vive. « Par ailleurs, plusieurs projets, parfois bien avancés, ont pu être déjoués par les opérations menées dans le cadre de la lutte antiterroriste par les services de renseignement et les forces de police et de gendarmerie ».
Un droit commun renforcé, mais finalement insuffisant
Seulement, dans la précédente demande de dérogation, Paris avait soutenu que l’état d’urgence restait nécessaire malgré la mise à jour de dispositions législatives et règlementaires destinées à « considérablement » blinder les outils juridiques permettant de lutter contre le terrorisme. Cette fois, malgré ces surcouches législatives, elle explique finalement que « les outils du droit commun s’avèrent en l’état, à eux seuls, insuffisamment adaptés pour faire face aux nouveaux modes d’action utilisés par les terroristes ».
Et parce qu’une « sortie immédiate de l’état d’urgence apparait prématurée », elle annonce au Conseil de l’Europe l’adoption à venir du projet de loi sur la sécurité publique et contre le terrorisme. Juré, promis, celui-ci viendra « parachever l’édifice construit ces dernières années et doter l’État de nouveaux instruments permettant de renforcer la sécurité des personnes et des biens hors du cadre particulier de l’état d’urgence ». Seul hic, cette lettre datée du 12 juillet 2017 oublie de préciser que plusieurs des mesures adoptées cette semaine par le Sénat, très inspirées de l’état d’urgence, vont entrer dans ce fameux droit commun. Soit un joli nid à contentieux.
Commentaires (106)
#1
Y’a qu’à voir l’ingérence de l’UE pour les pays refusant les migrants ou la centralisation des pouvoirs en Pologne, ça serait drôle si ce n’était pas aussi pathétique.
#2
Pourquoi « une dernière fois », ce n’est plus possible ensuite ? Ca ne serait pas « une nouvelle fois » plutôt ?
#3
« qui n’a heureusement occasionné aucune victime »
D’accord, on peut dire ce qu’on veut de l’assaillant, mais le mot “heureusement” est mal placé je trouve.
Surtout venant du représentant de la France au Conseil de l’Europe.
#4
Quand on aime (les droits de l”homme) on ne compte pas ( les demandes de dérogation) 
" />
#5
il est question que ce soit la dernière relance de l’état d’urgence et pour le coup d’après ça ne sera pas un renouvellement de l’état d’urgence mais un viol de l’état de droit pour autoriser les méthodes de l’état d’urgence
#6
#7
#8
Une dernière fois le temps de mettre l’état d’urgence de façon permanente.
#9
“Sortie maîtrisée de l’état d’urgence”
" />
Façon jardinage au bulldozer
#10
Pourquoi ils s’embêtent, une petit loi au niveau européen : Tout terroriste et automatiquement déchu de ces droits.
" />
#11
J’aime j’aime
Tes yeux, j’aime ton odeur
Tous tes gestes en douceur
Lentement dirigés
SensualitéOuh stop un instant
J’aimerais que ce moment
Fixe pour des tas d’années
Ta sensualité
Désolé, je ne savais pas quoi répondre :/
#12
#13
#14
L’UE en a rien a foutre, sa seule raison d’être est avant tout économique, pas morale. (Contrairement à ce que souhaitaient les pères fondateurs [je parle pas des USA] après la guerre.)
La cour européenne des droits de l’homme, c’est une grosse blague.
#15
Tiens d’ailleurs, puisqu’on parle du déficit, histoire de remettre les points sur les I, c’est du pipeau :
http://www.agoravox.fr/actualites/economie/article/nous-avons-vecu-au-dessus-de-…
#16
Si seulement ça pouvait être la dernière fois que le gouvernement/président dit et fait des conneries, je pense qu’on serait très soulagé.
Ça fait à peine deux mois qu’il est en place et notre président arrive déjà à surpasser Hollande et Sarkozy réunis en nombre de scandales et idioties en tout genre dans le même lap de temps.
J’ose même pas imaginer la fin de l’année
#17
C’est plus fort que moi, à chaque fois , je m’en mords les doigts, en faire trop ou pas , assez , voilà, un drole de choix.. ♪
#18
Et quand les dispositions de l’état d’urgence seront adoptées dans le droit commun, il faudra demander une dérogation permanente ?
#19
#20
#21
Non, on dénoncera le traité puisqu’on n’aura plus le droit d’utiliser l’article 15.
#22
Juste une précision pour les commentateurs en chef qui n’y connaissent rien :
Le conseil de l’Europe et la convention européenne des droits de l’homme n’ont strictement rien à voir avec l’Union Européenne. Ce sont une institution et un traité international qui regroupe des états volontaire du continent européen. Mais il semblerait qu’il soit de bon ton de critiquer l’UE même quand elle est pas concernée…
#23
#24
+1, merci de cette nécessaire précision 
" />
#25
J’ai donné aucune définition à terroriste pour cet raison, vu que cet une justification fourre-tout pour les gouvernements.
" />
#26
quand ils se vantent d’avoir empêché des attentats, je ne peux m’empêcher de me demander à chaque fois quelle proportion des attentats auraient étés déjoués grâce aux nouvelles mesures liberticides proposées, et non grâce aux mesures respectueuses des droits de l’homme…
#27
#28
Et ont doit aimé compter les morts et faire des cérémonies demandé aux parents des victimes ceux qu’elle en pensent des droit de la homme.
#29
Ce qu’ils ne disent pas c’est que c’est une fois pour toutes…
#30
serais tu en train de faire du pathos ?
Serais-tu en train de dire que la réflexion c’est nulle, laissons nos impulsions et émotions gouverner les libertés des autres ?
Serais-tu en train de trouver normal que sous prétexte certains ont souffert, tous doivent être esclaves de ceux qui ont “souffert” ?
#31
#32
Ho merci, entre les fautes, le manque de ponctuation et de majuscule je comprenais pas le vrai point de vue du commentaire!
#33
#34
Cest pas facile..
Et on doit aimer compter les morts et faire des cérémonies.
Demander aux parents des victimes ce qu’ils en pensent des droits de l’Homme
#35
#36
#37
Ce débat dans les commentaires, ça me fait penser à un sondage aux Etats-Unis sur la série “24 heures chrono” où la majorité des américains étaient contre la torture sauf dans le cas où ça pouvait sauver des vies (un truc du genre).
Les Droits de l’Homme, c’est applicable à tout le monde même aux plus détestables parce qu’on ne fait pas quelque chose qu’on ne voudrait pas qu’on nous fasse.
Sans compter que légitimer la torture n’incitera qu’à la dérive, la création de bouc-emissaire et que son efficacité n’est pas spécialement prouvé …
#38
Promis, demain ca ira mieux.
#39
#40
#41
il faut quitter l’union européenne , l’euro et l’otan comme l’a dit l’upr
#42
Et une fois tout ça fait, tu proposes quoi pour maintenir l’économie et la finance de la France à flots Captain obvious ?
#43
#44
#45
#46
Ben ouai mais bon toutes les épargnes que l’on prend(PEL,Livret A et j’en passe) bouffent de l’oblig’ d’état à foison, du coup si on dit merde pour payer les intérêts de la dette tu peux dire adieux à ton PEL.
#47
#48
Tous ne sont pas dans un mode de pensée bas du front (national), loin de là… Je suis même sûr qu’un paquet d’entre eux sont choqués de voir qu’on prône la dictature comme ça, en leurs noms.
La vrai question à se poser, c’est celle du mal qu’on inflige à notre propre société en refusant, sous le faux prétexte du pragmatisme, de préserver les valeurs d’un état de droit.
On pourrait faire les choses correctement, en refinançant la justice, en mettant plus de juges, en assurant au système une capacité suffisante pour pouvoir traiter les dossiers nécessitant une réaction rapide, mais à la place, ce que nous vivons ici est un hold-up de l’exécutif sur le judiciaire, dans le plus grand déni des droits les plus élémentaires de la défense.
Qui veut tuer son chien l’accuse de la rage: les gouvernements successifs négligent volontairement la justice, l’accusent d’être inadaptée et s’emparent de ses prérogatives. Le gouvernement LREM ne déroge pas à la règle, au contraire, il annonce la couleur en mettant le hold-up à la plus haute priorité.
Quand l’exécutif prend le rôle de la justice et devient juge et partie, il y a probabilité de conflit d’intérêt et toute sanction imposée par un tel système doit être considérée comme potentiellement motivée par la politique.
Dans un tel contexte, une assignation à résidence est d’office une assignation à résidence politique.
#49
+1. Il n’y a pas d’état de droit sans justice indépendante en capacité de faire son travail.
#50
La différence pour le coup est que la “façon permanente” sera susceptible de censure par le CC et de condamnation par la CEDH.
Alors que l’état d’urgence lui non.
#51
#52
#53
#54
Ça tombe bien, je me suis jamais cloisonné dans tous ces trucs là. ;)
Si des gens ont sciemment choisis d’emprunter la voie qui mène dans le mur, je n’y suis pas pour grand chose… J’ai jamais fait un seul crédit de ma vie non plus, après avoir découvert comment tout ça fonctionnait… Une véritable arnaque, inflationniste de surcroît, ne pouvant mener qu’à la ruine. (Ce principe ne s’applique pas qu’au niveau des états, mais aussi des populations dans leur ensemble.)
#55
Et blablabla. Tu parles de République jacobine mais pas de démocratie là, parce qu’il n’y a jamais eu de démocratie à l’échelle de tout un pays. On n’a aucune leçon à donner, état déplorable et totalitaire de nos médias, corruption et détournements de fonds généralisés, collaboration avec l’occupant culturel et les mondialistes, arrimage à la dictature européiste (pour certains sujets on fait même du zèle, on prend de l’avance, comme celui de cet article)…
#56
Oui.
Mais j’ai encore mieux.
Les bourgeois c’est comme les cochons
Plus ça devient vieux plus ça devient bête
Les bourgeois c’est comme les cochons
Plus ça devient vieux plus ça devient con
#57
Une dernière fois ?
Pourquoi “une dernière fois” ?
La France a toujours été championne pour violer les DDH, aucune raison que ça s’arrête…
#58
#59
#60
#61
et après “ça”, ça se permet de faire-la-leçon à des Pays qui sont “border line” sur les D.H. !
" />
“non mais, sérieux” !!!
#62
La démocratie ça ne s’impose pas, c’est un processus long …
vas dire ça au USA ?
quand ils envahirent l’Irak une 1ère fois en 1990, puis “ils ont remis-l’couvert en 2003 !
#63
#64
Si l’on devient terroriste dès que l’on se sent rejeté, c’est qu’on est un esprit faible, et qu’on me dise pas le contraire.
#65
manque de bol, la convention européenne des droits de l’homme ne dépend ni de l’UE, ni le l’OTAN, ni de l’euro. 
" />
#66
…un sondage aux Etats-Unis sur la série “24 heures chrono” où la majorité des américains étaient contre la torture sauf dans le cas où ça pouvait sauver des vies…
c’est vrai qu’ils étaient contradictoires dans leurs réponses !
( au sujet de la 4 Peine-de-mort) y-en avait UN qui leur a, même, déclaré :
“…en général je suis contre (PM), mais ceux qui ont commis les pires atrocités
(genre : enlever un enfant, le violer, le torturer, et essayer de faire disparaître tt. traces
en le brûlant), là je suis pour….pour que la prochaine fois, ils s’en souviennent” !
heu….???
#67
Promis c’est la dernière hein ….
" />
#68
un esprit faible ? Lol.
C’est sur qu’à force de mettre les gens dans des petites cases et d’essayer de se rendre supérieur à ce que l’on comprend pas, ça va forcément faire une société qui marche mieux.
Je n’adhère pas forcément à toute la thèse de ramaloke, mais par contre ta thèse est légèrement pédante…
#69
#70
Je reviens seulement sur la deuxième phrase de sa thèse, si tu deviens terroriste juste parce que tu te sent rejeté, on en aurait beaucoup plus des terroristes à mon avis, le devenir seulement pour cette raison c’est être un esprit faible, c’est péjoratif je sais, mais c’est la vérité. A un moment donné si tuer des gens pour cette raison ne te dérange pas si je puis dire, c’est que non seulement t’es un faible d’esprit, mais t’es fêlé aussi (je dis “tu” etc…, mais ce n’est pas dirigé contre toi évidemment).
#71
#72
Alors, comme je l’ai dis je suis revenu rapidement seulement sur ta deuxième phrase : “Si on a autant de citoyens qui deviennent “terroriste” ou “radical”, c’est parce qu’ils se sentent rejeté d’une certaine façon”, pas les histoire de tortures etc… (vous vous emportez vite c’est incroyable)
Le rejet pour moi c’est simplement être mis à l’écart d’un groupe par exemple (pour certains c’est juste se sentir à l’écart, et j’admet cette version).
Un esprit faible, c’est, encore de mon point de vue, quelqu’un qui dérive facilement pour pas grand chose (sensation de rejet –> terroriste, par exemple), ou quelqu’un de facilement influençable, donc un esprit fort est le contraire, quelqu’un que l’on influence pas facilement, quelqu’un qui ne va pas tuer des gens parce qu’il se sent à l’écart.
Donc vu que je ne prenais pas en compte la partie sur la torture et les fausses accusations, pas besoin de critiquer ce que j’ai écris en le mettant en rapport avec la partie en question. Un innocent, qu’il soit un esprit faible ou fort, dans tes propos, oui il craquerait, c’est obligé.
Un “esprit fort”, et même le faible je dirais, ne devrais juste craquer (dans des proportions “raisonnables” si je puis dire, tant que t’as pas tout le pays à dos), si tu n’as rien à te reprocher, je pense bien que des personnes censées t’accepteront.
Il n’y a pas que de mauvais “débouchés”, faut être patient et tenir le coup, c’est pas facile, mais c’est la meilleure option si t’es innocent (Là, je parle dans le cas de ton histoire d’innocence etc..).
#73
#74
#75
Ça fait longtemps que j’étais pas venu, Tu’s ça se rapproche de Tuche
" />
#76
#77
C’est facile de détourner mes propos quand tu ne cite pas tout :)
#78
Du moment que tu es prêt à tuer des gens, peu importe les raisons pour moi t’es fêlé, y’a rien à redire dessus, le rejet ne justifie en rien que tu fasse du mal à quelqu’un.
Puis je n’ai pas dis que seul un esprit faible risque de mal le vivre, relis ce que j’ai dis, si tu comprend pas c’est pas ma faute.
#79
#80
#81
C’est cool pour toi, mais le soucis c’est qu’il y a une énorme part de la population qui épargne avec des PEL ou livret A ou des assurances vies et j’en passe.Le soucis c’est de savoir d’où viennent les intérêts, l’idéal, on va dire, c’est que les banques utilisent l’argent des épargnes pour les réinvestir directement dans les crédits des clients(immobiliers, etc…) or il y a un risque avec les gens de ne pas revoir son argent, du coup quand l’Etat emprunte aux banques privées c’est le top, un Etat ça se casse pas la gueule comme une ptite pme de campagne et en plus ils ont une obligations de rembourser.Du coup la plupart des épargnes des péquins moyens sont indexés sur cette dette d’Etat.
C’est proprement scandaleux, mais revenir en arrière en remettant la banque de France comme étant l’unique émettrice de devise pour la France, ça va foutre un sacré bordel.
#82
#83
Et du coup on continue de laisser la situation se pourrir sans rien faire ?
À moment donné il y aura forcément des perdants, si c’est pas nous, ce seront nos enfants.
#84
#85
Je ne parlais même pas sur les principes légaux, mais plutôt sur le fait qu’il balancait des “principes” tellement généraux qu’ils étaient creux.
Sur la légitime défense, la france est amha assez mal lotis, avec plusieurs “jurisprudences” qui pose question. Sur l’acceptation morale faire la justice que cette dernière refuse de la faire, j’ai un avis plus mitigé, à cause des risques de dérives et on sait tous ce que le lynchage “publique” a à voir avec la véritée objective.
Mais dans le principe purement moral que celui qui a fait une “crasse” récolte le fruit de ce qu’il a semé (de façon proportionné et en prenant en compte le contexte) , même si ce n’est pas fait la “sacro sainte justice” ne m’empêche clairement pas de dormir ;)
#86
Je suis juste plus abonné, donc je pouvais pas commenter pas mal d’actu qui sont passées
#87
Peut être ai je mal compris, mais j’ai revu une intervention de Delamarche, même si j’avais lu ça je sais plus où il y a un bail, probablement sur le blog lescrises.
M’enfin, je pense pas que ce gus soit le dernier des cons, je mets le lien directement vers ce dont je parlais
https://youtu.be/OsIY1QBunes?t=11m15s
#88
#89
bientôt on construira un mur entre la France et le reste de l’Europe
#90
Oui, alors je me suis mal exprimé en effet, “peu importe les raisons”, c’est plutôt en cas de rejet, sur le coup je n’avais pas envisagé le cas dont tu me fais part.
#91
#92
C’est pour ça que le symbole de la Justice a les yeux bandés avec une balance d’une main et un glaive de l’autre.
La Justice n’est pas la vengeance. Le philosophe n’est pas un romancier/conteur.
Pourquoi le mal commence avec l’indifférence et la résignation - franceculture.fr
#93
Le système financier ne tient que par la confiance. Heureusement que tu y crois encore comme des millions de Français, sinon je n’ose imaginer ce qui se passerait.
La Grèce, L’Irlande, le Portugal, l’Espagne et Chypre ont déjà fait l’objet d’un plan de sauvetage de la part de la Troïka (en particulier Chypre qui a dû prélever une partie de l’épargne de ses administrés pour payer sa dette). Pourquoi pas la France un jour ?
http://www.liberation.fr/futurs/2013/03/17/a-chypre-l-epargne-boit-la-taxe_88926…
https://fr.wikipedia.org/wiki/Crise_financière_chypriote_de_2012-2013
#94