Un habitant de Rozay-en-Brie a été condamné par le tribunal correctionnel de Meaux, en Seine-et-Marne, pour avoir « aimé » une photo d’un combattant de Daesh qui brandissait la tête décapitée d’une femme. Il écope de trois mois de prison avec sursis.
Selon Le Parisien, qui relève cette information, les juges ont estimé que ce trentenaire était coupable d’apologie du terrorisme. C’est l’un de ses contacts sur Facebook qui avait prévenu le commissariat de Pontault-Combault. Lors de la perquisition, aucun autre élément en relation avec ce délit n’ont été trouvé à son domicile. Selon le substitut du procureur de la République, « quand on met J’aime, c’est que l’on considère que ce n’est pas choquant ou que l’on adhère ».
Le Like, source d'apologie publique d'actes de terrorisme
On notera que le Code pénal condamne effectivement « le fait (…) de faire publiquement l'apologie » des actes de terrorisme. Une infraction susceptible d’être condamnée par cinq ans d'emprisonnement et 75 000 € d'amende. Les peines sont même portées « à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 € d'amende lorsque les faits ont été commis en utilisant un service de communication au public en ligne ».
Cette décision est rare, même si ce n’est pas la première fois que des « like » sont à l’origine d’actions devant les tribunaux. En mai dernier, le tribunal de district de Zurich a condamné à 4 000 francs suisses d’amende avec sursis un internaute qui avait cette fois « aimé » plusieurs commentaires diffamatoires à l’encontre du président de l’Association contre les usines d’animaux. La magistrate avait pareillement estimé que l'homme de 45 ans « propageait un jugement de valeur en l'approuvant. Un avis positif est lié avec un like ».
Les liens sur Facebook, une histoire compliquée
L’adhésion même à un groupe Facebook est prise en compte par la justice. Le tribunal administratif de Nice avait justifié une perquisition administrative d'un internaute soupçonné par l'autorité préfectorale d'« apologie publique d’un acte de terrorisme ». Les juges avaient cette fois pris en compte, parmi les différents faits soufflés à son oreille, une note blanche des services du renseignement. En retenant l'adhésion à des pages communautaires, selon la juridiction, le préfet n’avait commis aucune erreur « en considérant que le requérant devait être regardé comme se réappropriant le contenu des sites qu’il consultait ».
Adhésion, like, amis Facebook… La prise en compte du lien social est parfois autrement appréciée par la justice. La Cour de cassation, dans son arrêt du 5 janvier 2017, a considérablement raboté la portée du lien d’amitié, ce carburant cher à Mark Zuckerberg. « L’existence de contacts entre ces différentes personnes par l’intermédiaire de ces réseaux ne suffit pas à caractériser une partialité particulière ». Elle rejetait en conséquence la requête en récusation d’un avocat, visant plusieurs membres de la formation de jugement du Conseil de l’ordre, surpris en lien d’ « amitié » sur le réseau social.
Commentaires (286)
#1
Trois mois de sursis ? C’est une blague ?
On vit dans une société de merde qui va vite devenir bien plus tyrannique que ce qu’elle prétend combattre.
Ce jugement est infamant.
#2
A mon avis le mec devait quand même être louche et/ou dans le viseur de la justice.
Parce que un “j’ai pas fait exprès de cliquer sur le like” / “ma souris à glissée”, ca coute pas grand chose et je vois pas trop ce que le juge (même le flic en amont) peut trouver à y redire.
Si je me met à parcourir tous les groupes de merde en mettant des like partout “for the lulz”, je pense pas que les flics lanceront une enquête, ou alors il y a vraiment un soucis….
#3
Pour éviter les mêmes commentaires que dans une news précédentes, comme vous mettez un “J’aime”, c’est diffusé auprès de vos “amis”. Ce n’est pas juste un avis qui reste dans son coin.
#4
Et ils ont déterminé comment que c’était pas un cliquer / louper ?
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#6
« à sept ans d’emprisonnement et à 100 000 € d’amende lorsque les faits ont été commis en utilisant
un service de communication au public en ligne »
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#8
Perso, le sursis lui aurait pas mis, mais l’aurait obligé à se baladé avec un panneau précisant qu’il est un abruti fini pendant un certain temps.
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#10
Loul, alors , je trouve tout terrorisme dégueulasse, mais choper 3 mois de sursis c’est un peu abusé…
En France c’est tout ou rien, j’me suis déjà fait agressé en 2012 par un gentil camarade de classe, je suis ressorti avec 4 fractures et 15 jours d’incapacité de travail, le mec a eu 3 mois de sursis aussi…
C’est vraiment curieux les peines en France…
#11
Le procureur : “si on like c’est qu’on adhère ou qu’on ne trouve pas ça choquant”.
Il faut etre choqué de tout, de nos jours, pour pas se retrouver en prison.
Par contre, mettre des like sur des images de bombardement sauvage de milliers de civils, no hay problema… On vit des temps vraiment troubles.
#12
Ha ben si le juge passe ses soirées devant BFMTV, forcément.
#13
Imaginez la même chose en Russie, et rapportée par nos médias
" />D: On appellerait ça non pas Quézac, mais une dictature !
#14
De la prison avec sursis pour un type qui aime une photo montrant la tête d’une femme décapitée par un djihadiste, c’est faire comprendre que c’est grave et pas un acte anodin. Je ne trouve pas ça exagéré vu tous les commentaires puants d’approbation qu’on peut trouver sur les réseaux sociaux. Quand au coup du « ma souris a glissé chef », il y a sérieusement quelqu’un qui y croit ?
#15
Plutot d’accord.
Je n’aurais pas utilisé ces mots, mais le sens est là.
La France est le pays de la liberté d’expression… tant qu’on exprime un avis propre et lisse.
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#17
Je ne te parle même pas d’un like sur une photo de bombardement atomique…
#18
C’est comme Macron qui a liké le MEDEF, et qui est condamné à des années de manifestations/gréves/rejet électoral
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#19
#20
Et sinon Pujadas et son fameux “Wouah, génial !” devant les images d’attentats à New-York, il a pris combien de prison? justice de classes…
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#21
Pas besoin de services secrets, ni espionnage, ni écoutes.. faut juste avoir accès aux metadata de facebook
" /> Apres l’ignorance de la personne fera le reste (un peu comme ceux qui frime avec leur butin sur leur compte fb après un vol..).
#22
..ou même mieux : en homme-sandwich avec marqué “j’aime le terrorisme”
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on verra combien de temps il tiendrait ?
ce serait + efficace “que leurs 3 mois de sursis” !
#23
C’est tout de même un de ses prétendu “amis” qui à prévenue la police, vu que son fb n’est pas publique.
Bon c’est sur un type qui like une photo d’un soldat tenant une femme décapité n’est pas net.
#24
Je pense aussi. Mais ce n’est pas dans Le Parisien qu’on peut avoir des informations sérieuses en matière juridique.
Cela dit, on appréciera aussi le fait qu’il y ait eu un délateur.
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#26
On y est déjà. Tu ne t’en étais pas encore aperçu ?
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#29
Même pas un peu de culture piratée, c’est étrange.
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#30
En terme purement moral, l’acte est punissable.
Un like n’est pas un acte anodin, cela signifie bien quelque chose. Et liker une telle photo…
Par contre en terme purement factuel, la décision du procuereur est critiquable.
Il n’y a pas de trouble à l’ordre public en soit, le like semble être resté dans une sphère relativement restreinte (pas en public), aucune preuve compromettante chez lui… Et si la Justice commence à jouer à ce jeu-là c’est 90% des utilisateurs de Facebook qui vont se prendre une peine.
Que le gars soit du coup mis sur surveillance et ou une perqui chez lui, à la limite.
Mais une peine sans preuve tangible…
Les deux camps sont critiquables.
Mais une telle réaction ne laisse rien présager de bon non plus et est l’image même du contexte actuel en France : délation, restriction des libertés de plus en plus poussée, surveillance accrue, etc.
(Attention, cela ne veut pas dire que je cautionne pour autant. Loin de là.)
#31
Ca m’amuse toujours de voir les absolutistes de la liberté d’expression.
Rien n’est absolu. Chaque pays a le curseur a différents endroits. Aux US tu peux plus facilement t’exprimer, mais tu te fais plus facilement détruire ta vie par ce que tu dis aussi (cf tous les gens soupconnés de communisme ayant eu leur carriére ruinée dans les années 60⁄70).
En France tu ne peux pas ouvertement proner la haine (alors qu’aux US oui).
Mais dans tous les cas, dire quelque chose du genre “j’aimerais bien te violer et te découper en morceau” est condamnable dans rpesque tous les pays. Pourtant ce n’est pas une menace, seulement l’expression d’une opinion, d’un désir. Est-ce que ca veut ire qu’un pays qui condamne cela est une dictature ? On pourrait tolérer ce genre de choses, mais cela ne ferait pas une société ou j’aimerais vivre.
La France n’est pas une dictature parce qu’elle condamne cet homme. Il n’y a pas d’absolu de démocratie qui permet de dire “c’est une démocratie/c’est une dictature”. Tous les pays sont des nuances de gris. La Turquie a des elections, le venezuela a des elections, même l’Iran. Ils sont chacun bien plus démocratiques que l’Abarie Saoudite ou la Corée du Nord, mais moins que les Etats Unis ou la France. Libre à vous de considérer que le modèle américain est bien plus démocratique car plus respectueux de la liberté d’expression.
Pour être tout à fait clair je trouve cette condamnation un peu ridicule car inutile, mais elle ne me choque pas non plus.
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#33
Par contre le 1 shot, 2 kills (femme enceinte) des t shirt portés par des soldats de “l’armée la plus morale au monde” n’a fait condamner personne en france jusqu’à présent. :)
#34
Les USA ne reconnaissent pas la justice international quand elle est en défaveur pour eux.
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#36
#37
Tu as envisagé le cas du bug Facebook ou du navigateur ?
Comment le prouve t on ?
#38
Pour un “like” c’est clairement abusé. Mais bon ça contribue à mettre la société au pas, tout en paraissant admissible car “justifié” par une cause louable, la lutte contre le terrorisme.
Et à côté on a ceci : https://mobile.francetvinfo.fr/faits-divers/police/yonne-un-policier-qui-avait-m…
La “justice” : dure avec les faibles, faible avec les durs…
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+10000
#40
d’accord avec toi.
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#43
Vous avez 4 heures.
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#44
J’ai dit que c’était le cas ici ?
J’ai dit que le contexte actuel + le nouveau cadre législatif pousse de plus en plus à cela (même si on reste encore surtout sur de la dénonciation/diffamation… mais ça change petit à petit).
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#46
oui mais bon quand tu sais que tu n’es pas condamné non plus à une peine effective pour un homicide involontaire lié à une conduite en état d’ivresse ça donne une idée de l’échelle des peines en France (cf. l’article que j’ai posté)
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#48
le caractère “privé” de FB (et des paramètres de publication) peut également faire débat :
Combien d’utilisateurs ont plus de 500 contacts qu’ils ne connaissent quasiment pas ?
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Carrément d’accord.
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Ah ouais, faut VRAIMENT plus oublier de verrouiller sa session windows au boulot !
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Et encore. Tu as rien vu.
Les gens riches, les gens qui font des métiers pour protégé les riches et politiciens, sont ultra protégé par la justice. Des chiens de garde.
#53
Et sinon la photo le mec qui l’a publié à pris combien ? Elle est encore dispo sur le réseau ? Et si le poste est édité et qu’a la base c’était une photo d’un chaton ?
#54
Hum, le jugement a été rendu en 2014, il devait me donner 3000€ de dommages et intérêts, mais c’est l’État qui m’en a donné 1000.
Il a eu rien d’autres, son casier n’était pas vierge.
#55
Le délit d’opinion en groupe restreint (non public) condamnable, c’est quand même plus si loin de l’interdiction de penser. Un peu glauque… Y compris pour le terrorisme (en général, sans émettre d’opinion sur celui qui occupe les écrans TV en ce moment). Après tout, les résistants français de la seconde guerre mondiale étaient des terroristes, jusqu’à la libération.
Bref, ce type de dérapage institutionnel m’inquiète pas mal, comme d’aucuns parmi nous.
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Dans ce cas précis ? Je doute que le gars dont on parle ait liké la photo sans le vouloir et sans avoir ensuite été capable de prouver sa bonne foi pour éviter 3 mois de prison avec sursis. Mais ce n’est que mon avis, comme je suppose personne d’autre ici je n’ai accès au dossier…
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3 mois avec sursis, ça signifie un casier judiciaire, qui plus est pour “apologie du terrorisme” supposée. C’est-à-dire des portes qui se ferment devant toi pour le restant de ta vie. A part, ce n’est pas une peine “effective…
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Au passage, mettre un like sur un article de presse relatant un attentat terroriste, c’est une apologie du terrorisme aussi ? Beaucoup oublient ici que les “variations” du like (“je suis indigné”, “je ne suis pas content”) sont très récentes sur Facebook. Preuve que le like ne signifie pas forcément que l’on aime ou que l’on adhère, mais qu’on se sent concerné ou révolté, ou encore que l’on veut diffuser l’information.
En résumé, il n’y a absolument aucune preuve qu’en mettant un like, cet homme ait des idées terroristes. A part pour un juge trop zélé qui ne s’embarrasse pas de l’absence patente de preuves ou des partisans de la dictature de la pensée unique. Ce jugement ne tiendrait pas une seule minute en cassation.
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#66
Sur Youtube, c’est très facile de liker par erreur une vidéo.
Tu scrolles au doigt et c’est fait.
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Bah non, la “logique” actuelle en France, c’est de condamner à tire-larigot “pour l’exemple” sous le coup de l’émotion. Société décadente.
#70
Encore faut-il avoir la même signification de l’usage du “j’aime”.
Primo je n’ai jamais utilisé les autres “icônes” Facebook que le Like.
Ensuite ce que je partage et ce que like c’est juste pour diffuser l’information. Le Like c’est juste un petit partage sans être trop intrusif sur la Timeline des copains.
Ensuite diffuser de l’information ne signifie en aucun cas qu’on y adhère.
On n’a pas tous la même utilisation de FesseBisou.
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#72
Je ne saisis pas le sens de ton indignation : 3 mois, tu trouves ça trop ou trop peu ? Et pourquoi ? Tu te serais prononcé pour quoi ?
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Quand tu clique par erreur sur j’aime, il te suffit de cliquer une seconde fois pour “ne plus aimer”….
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#75
Oui, je suis d’accord. Le substitut du Procureur devait vouloir compléter son “tableau de chasse” pour enclencher la machine pour si peu, au lieu de réclamer une enquête approfondie pour collecte, soyons fous, des preuves. Mais il a préféré lancer des poursuites immédiates sur la base du sophisme “like Facebook = j’adhère”. L’intérêt personnel qui prime sur l’intérêt général, en somme…
#76
Tout à fait.
J’aime bien aussi Daniel Guerin, Mikhaïl Bakounine, Joseph Proudhon.
Cadeau :https://www.youtube.com/watch?v=hhW6-ZZmWp8
#77
Du coup, ça rend la signification du like Facebook encore plus proche du néant. “Bon ben là j’aime et lol, 3 minutes après j’aime plus !”
#78
Rien, normal. C’est son boulot d’en voir à longueur de journée.
#79
Je suis pas quelqu’un de violent.
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Je veux pas le foutre dans la merde.
#80
Tu vois un détail wtf sur une photo qui paraissait cool… et là c’est le drame.
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Une gymnaste ?
#81
Je comprends ton point de vue, cependant le calcul de la notoriété sur les réseaux sociaux est directement relié aux nombres de partages et de mentions “j’aime” et équivalents. De fait, si l’on ne fait rien pour dissuader les gens de se comporter ainsi, ces contenus vont se retrouver mécaniquement plus visibles. Et la visibilité engendre des revenus publicitaires, etc, etc.
Donc certes, ce type stupide n’a pas émit d’opinion, mais il a publiquement (si son profil n’est pas correctement maîtrisé/géré en terme de vie privée, ce qui est le cas de 99% des comptes Facebook au vu de la complexité à gérer ce genre d’options - mais c’est un autre débat) encensé la pratique montrée sur l’image.
Sujet très complexe et plein d’intrications et de conséquences selon moi.
#82
#83
Selon le substitut du procureur de la République, « quand on met J’aime, c’est que l’on considère que ce n’est pas choquant ou que l’on adhère ».
What ? Si je like c’est pas forcement que j’adhère, c’est aussi pour partager une idée que je renie
#84
La signification du like a toujours été proche du Néant, depuis le début ! Mais oui, c’est bel et bien le cas. Et d’ailleurs la notification du “j’aime” envers les contacts est différée d’environ 2 secondes. Quand tu clique totalement par inadvertance et que tu clique immédiatement à nouveau pour retirer le “poussebleu”, personne n’est prévenu, c’est comptabilisé comme erreur. Ça m’est arrivé plusieurs fois déjà, et j’ai pu en faire l’essai en regardant mon compte à travers celui de ma moitié tout en cliquant plusieurs fois à différentes vitesses. j’en ai déduit environ 2 secondes de délai.
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#86
Une photo de la venus de Millo c’est censuré chez facebook, par contre une tête de femme sans son corps ca passe…
C’est moi ou ils sont cons chez facebook ? Ceci dit l’autre a pris trois mois de taule, ca fait cher le j’aime mais faut pas etre bien fixé pour like ca… C’est meme pas assez je trouve
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Je mets des likes comme je mets des favoris : pour retrouver plus tard un contenu qui est noyé au milieu de tant d’autres. Il va falloir que je fasse gaffe alors !
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Oui oui, je sais, hélas… :‘(
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