C’est une décision assez rare pour être soulignée. Dans un arrêté publié au Journal officiel ce matin, l’Intérieur et Bercy ont décidé du gel des avoirs d'un internaute français pour apologie et propagande terroriste sur Internet.
Ce que reprochent les services du gouvernement à Maxime S.(*) ? La propagation de messages qui « cautionnent et justifient les actes terroristes commis par les groupes jihadistes en France et à l’étranger et propagent l’idéologie développée par Al Qaïda ». Le renseignement a spécialement épinglé ses activités sur « Ansar Al Haqq », un forum en ligne « propageant l’idéologie des groupes terroristes islamistes actifs dans le monde et dont les principaux responsables ont rejoint la Syrie ».
Toujours selon les informations glanées par les deux ministères, ce Français de 27 ans est « en relation avec des individus impliqués dans des filières de recrutement et d’acheminement de combattants jihadistes ». Il était tout autant « proche des responsables de Forsane Alizza ». Un groupement qualifié « de combat », favorable à l’instauration du califat et de l’application de la charia dans notre pays, dissous par décret présidentiel en mars 2012.
Un gel des avoirs financiers pour une durée de six mois
Au vu de ces éléments et au regard des critères attachés à l'apologie du terrorisme, l’exécutif a estimé que Maxime S. « soutient et incite à la commission d’actes de terrorisme ». Par ce biais, les ministères ont activé une disposition du Code monétaire et financier, qui fut modifié par la loi de 2014 contre le terrorisme. Cet article les autorise à décider en effet le gel de tout ou partie des fonds, instruments financiers et ressources économiques de cette personne.
Par cette décision administrative, ainsi, « les mouvements ou transferts de fonds, instruments financiers et ressources économiques au bénéfice de cette personne sont interdits ». L’arrêté opte pour un gel d'une durée de six mois, sachant que la loi autorise le gouvernement à renouveler la mesure autant de fois que nécessaire, sans plafond.
(*) Nous tairons son nom, compte tenu des risques d’homonymie.
Commentaires (178)
Que 6 mois … re 6 mois … re 6 mois ….
J’uis pas certain que ça le transformera en un mec normal …
l’argent c’est le nerf de la guerre
Pas convaincu non plus que ce sois des plus efficace et que ça le fasse taire pour autant.
ils lui ont gelé le RSA ?
‘tain la sanction de ouf !
Complètement HS mais c’est moi ou NXI se fait DDOS en chaine depuis le début de la semaine ?
Ah ok donc maintenant l’exécutif peut décider arbitrairement de geler les avoirs d’une personne sans passer par la justice … Ce pays/cette dictature craint de plus en plus.
@Cacao : Non non, ce n’est pas que toi
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Une bonne raison de plus de tout avoir en liquide.
Maxime S.(*) Nous tairons son nom, compte tenu des risques d’homonymie.
Décidément Canal+ c’est plus ce que c’était
Je suis d’ailleurs surpris qu’il n’y ait pas d’explication ou de communication à ce sujet.
Maxime S ????? Merde, comment qu’il va faire Vidalies maintenant pour stopper les attentats dans le Thalys ?
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Moi aussi. :/
Je m’attendais déjà à une brève lundi pour parler du dimanche mais ça continue sans plus d’informations.
Bah connaissant NXI, ils attendent d’avoir plus d’informations à ce sujet pour nous concocter un article complet aux petits oignons, plutôt que de sortir un article à la va-vite clickbait “OMG ! On a été hacké ! Anonymous sûrement impliqués !”. Comme toujours, ils prennent le temps de rédiger les articles, contrairement à la majorité des sites actuels, au risque d’avoir une information “datée” (comprendre : sortie deux jours après les autres sites d’actu putàclics© souvent à côté de la plaque ou prenant des raccourcis malheureux).
Ou je suis trop naïf ?
Je ne doute pas qu’il trouvera aisément l’aide nécessaire vu qu’il as l’air de participer activement à la propagande.
Je comprends pas. C’est juste une décision administrative et ça peut durer indéfiniment ?
Ils ont engagé une procédure en justice à coté ?
Je vais peut-être dire une connerie, mais la sanction ne devait pas être la fermeture du site faisant l’apologie du terrorisme ? Le soucis était ensuite : Comment être sûr qu’il n’y ait pas d’abus. Aujourd’hui, je lis qu’on gèle les avoirs d’une personne. J’ai dû louper quelques épisodes d’amour pouvoir et complot moi …
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Comme pour AshleyMadison ? (je ne crois pas avoir vu d’article sur NiXI) Aprés, il ne faut pas oublier que c’est l’été, une partie de la rédaction est en congés et NiXI reste un “petit site”.
Sinon, pour en revenir à la news, je suis toujours choqué par ce genre de mesure qui ne passe pas par un tribunal, ça me gène énormément, c’est le genre de mesure que l’on s’attendrait plus à retrouver aux Emirats Arabes Unis.
Même constat ici, accès parfois difficile au site
Personnellement, je connais bien pire : tu postes l’adresse du site sur 4chan. A coté NxI passera pour un site totalement accessible et youporn un site SFW.
S il a mis sa fortune en Bitcoin …
Moi non plus je crois. Soit ils n’ont rien trouvé d’intéressant à dire sur le sujet, soit ils attendent d’avoir plus d’informations. J’ai déjà vu des articles sortir parfois plus d’une semaine après, parce qu’ils attendaient d’en savoir plus et ne pas juger trop hâtivement en apportant du concret. Et comme tu dis, peut-être un manque d’effectif en cette période estivale…
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Sinon je trouve ça moche de DDoS un site comme NXI quoi
Je ne vois pas ce qu’ils auraient pu faire de “mal” pour que quelqu’un s’acharne autant dessus
Je pense que NXI a une largement meilleure éthique que la plupart des sites d’actu tech français mais je pense aussi que tu es un peu naïf =) Ya quand même beaucoup de copier-coller ici, comme partout ailleurs.
Après bon, on verra pour l’épisode DDOS (ou autre) qui se passe en ce moment et j’espère aussi un bon petit article de qualité là dessus, même si malheureusement, j’y crois plus vraiment.
J’avoue, j’avais presque l’impression de faire de la lèche en écrivant mon commentaire
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Bref, wait & see comme on dit chez nos amis anglophones. J’espère avoir un retour sur ce problème, même sous forme de brève, je ne vais pas jouer à la fine bouche.
Pour moi c’est bien ça le problème. Constater que les sanction son inutile. On fait un truc pas dire qu’on fait rien.
Oui, ça serait le minimum, mais si ça se trouve, ils n’en savent pas plus que nous pour le moment, surtout si ça dure toujours… Ou alors ils ne veulent pas ébruiter des secrets honteux
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ils ont fermé le 123 éme compte d’Yzokras.
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Fake. Comme si un Français pouvais avoir de l’argent! N’importe quoi.
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on des tous des multis du Teuf
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Je ne sais pas pourquoi vous cherchez midi à 14h alors qu’une classique mise à jour du système expliquerait parfaitement qu’il devienne instable.
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Pour la partie légale, je vous invite à consulter ceci
Volet International
Dispositif national
La procédure a été mise en place afin de lutter contre Daesh/Al Qaeda entre autres suite à la mise en place au niveau de l’UE et de résolutions du conseil de sécurité de l’ONU.
Avant le type utilisait son compte bancaire et ses rentrées et sorties d’argent étaient tracés, sa carte bleue permettait de le repérer…. mais ça c’était avant. Maintenant l’apprentit terroriste va rentrer dans l’ombre en touchant de l’argent liquide au black et paiera tout en lique.
Et dans quelques mois/années… on apprendra qu’il est responsable d’une tentative d’attentat ou d’un attentat et qu’il faisait déjà l’objet d’une fiche S mais qu’on avait perdu sa trace en 2015 suite au gel de ses avoirs.
Au moins maintenant le type sait qu’il a été repéré et qu’il va devoir se planquer rapidement avant qu’une enquête judiciaire ramène les flics à 6h du mat à sa porte.
En fait ce genre d’article amène plus de questions que de réponses.
Justement!
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C’est comme cela qu’il s’est fair repérer! Il avait de l’argent, c’était suspect!
Mesure facilement contournable par un vrai terroriste : carte bleue pré chargée, wester union, compte à l’étranger, espèces etc.
Et la boite de Pandore est ouverte, pour rappel l’ANC de Mandela était considérée comme une organisation terroriste par le gouvernement sud af et les alliés de l’apartheid (USA, UK notamment), du coup Mandela était sur la no-fly list des USA.
 https://www.washingtonpost.com/news/the-fix/wp/2013/12/07/why-nelson-mandela-was…
Ainsi si un forum/site soutenait l’ANC en 2015 et qu’il y avait encore l’apartheid, l’état français pourrait geler les avoirs…
@FunnyD
En fait Yso se fait cloner, ce sont bien des personnes différentes derrière le clavier… et elles se vengent!
Ah bah oui c’est sur que geler son compte bancaire au point que le mec puisse plus acheter a bouffer va le transformer en parfait citoyen !
ou alors, ils ont remonter le niveau de protection dans les paramètre de cloudflare, comme il y a aucune communication au sujet de ses problèmes, on est tous dans le flou
Rassurez moi, ce gel est mis en place en attendant un vrai procès? Cette affaire n’est pas fini, soit le gars doit être inquiété pénalement (et saisi) soit on lui rend ce qui lui appartient.
A quand la même chose pour ceux faisant l’apologie de la fraude fiscale ?
NXI est gelé en effet.
Winter is coming
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ces avoirs sur la revente de canabis?
Le patron s’emmerdera pas , ils virera le salaire, et n’en aura rien à faire si le salarié peut pas le toucher.
en liquide c’est jusqu’à 1500€ max, et sur demande de l’employé
Même réflexion de ma part, une fois sans ressources car ne pouvant plus percevoir de salaire, peut-être devenue SDF car ne pouvant plus payer sons loyer, ou même simplement à manger cette personne va aller se tourner vers qui ? Très probablement des réseaux criminels, voire de pourquoi pas le recrutement islamiste avec lequel elle est déjà en contact, avec tout les risques que ça implique. Ces politiques qui ne voient pas plus loin que le bout de leur nez ne font qu’amplifier le problème.
merci mais du coup si je gagne 1800 €, je peux avoir 1 500 € en espèces et le reste par virement ou non ?
Je dirai que non :
soit en espèces, mais dans ce cas uniquement si le montant du salaire est inférieur à 1 500 € et si le salarié en fait la demande (l’employeur ne peut s’opposer à la demande du salarié).
aucune idée, je pense que non.. faut demander à qqun qui connait bien la loi, pas moi
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edit ou en grugeant et faire genre que les 300€ de plus sont une prime, donc pas du salaire normal..
Dans ce cas chèque ou virement uniquement (les espèces que si le montant du salaire est inférieur à 1 500 €). Mais me demande si cela va pas être en contradiction avec la loi qui plafonne le paiement en espèces à 1000 €.
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Pour ceux que ça intéresse :http://www.journal-officiel.gouv.fr/verifier/getpdf.php?fic=../publication/2015/…
J’ai également lu l’article. Mais en règle générale, un bon article cite ses sources. Dans le cas présent, l’arrêté dont j’ai donné le lien.
Au temps pour moi, je n’avais pas vu ce lien.
Donc plutôt que de s’attaquer au noyau dur, à la source connue du problème, on passe outre la justice pour dépouiller le citoyen lambda, goutte d’eau dans la périphérie de ces organisations.
C’est un peu comme enlever chaque jour, une feuille d’un arbre en esperant que l’été prochain plus aucunes feuilles ne repoussent sur cet arbre.
OK, pour s’attaquer au problème mais en prenant le taureau par les cornes, que l’intérieur de la propagande et Bercy ramassent leurs balls et visent à la source connue…. Mais on me dit que cela ne sera pas possible, pour des raisons économiques et de copinage, et qu’il n’y à pas de raison de tuer la poule aux oeufs d’or.
Ils se sont loupés avec les pédophiles maintenant qu’ils se sont fait la mains et maîtrise le sujet avec les terroristes, vont pas non plus nous offrir une justice.
ou il se tourne vers l’alcool et adieu le respect de son livre “saint”
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En plus de la sanction pas prononcée par un juge, je ne comprends pas la relation de cause à effet. A moins qu’en lui gelant ses avoirs, on attend qu’il crève de faim ? Sinon quel est l’effet attendu ? On dégèle l’argent s’il s’excuse publiquement ? S’il promet de ne plus chatter avec ses potos djihadistes ? Quel est le but de cette décision exatement ?
J’imagine que qu’il y a déjà une enquête en cours. Ne serait-ce que pour avoir l’identité du gars.
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Je pense pas qu’on s’amuse à geler les avoirs d’un type au hasard et n’avoir rien fait avant comme recherche ni de suite au programme
jethro a écrit :
Tu préconise quoi ? Que l’état avec nos sous, lui paye 15 jours de vacances aux maldives ?
Tu veux que l’état participe à l’envoyer dans un pays de terroristes ! Terroriste
Donc on bloque d’abord, on finit l’enquête ensuite ? C’est Obélix qui gère ce dossier ?
Si le mec est dangereux, il faut l’interpeller, le placer en garde à vue, et décider ensuite ce qu’on fait de lui ? Si on a des preuves contre lui, on peut l’enfermer le temps du jugement ? S’il est juste dérangé, qu’il a mis qu’il n’était pas Charlie sur Facebook, on le surveille tout au plus.
Mais bloquer son argent, ça signifie qu’il est toujours en liberté, et s’il évolue dans le milieu terroriste, je ne doute pas une seconde qu’on l’épaule financièrement, donc aucun intérêt (à part lui bloquer les intérêts de son livret A). Donc désolé, mais je ne comprends toujours pas pour la seule décision est le blocage de l’argent (à part lui montrer qu’on le connaît, l’enrager et l’inciter à passer plus rapidement à l’action si jamais c’est ce qu’il envisageait à moyen terme).
non ce que je veux dire c’est qu’on va plus loin que la simple surveillance : si on en est à déclarer au monde “lui c’est un pas bô” tu peux être sur qu’il ne peut plus se gratter sans qu’un rapport soit fait. Et puis cette article ne rapporte même pas ce qui est fait mis à part que le gouvernement a appliqué une loi… On a pas le contexte ni rien du tout.
Donc c’est bien ce que je disais cet article amène plus de questions que de réponses.
Nouvelle preuve qui montre qu’on a absolument pas besoin du PJL Renseignement pour arrêter les terroristes
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C’est pas l’avis de Bernard et de Manu. Si je te connaissais pas du tout, je dirai que tu representes un danger potentiel qui pourrait porter atteinte à l’intérêt et à la sécurité de la nation parce que tu te moques de nos dirigeants
Z’ont pas attendu ton feu vert et ça leur permettra de chopper tes compères
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Civisme ? Hum, ça doit se référer à la vie en societe, aucun soucis la dessus, j’essaie de pas trop la côtoyer
Mandella a tué un policier quand même, tout n’est pas aussi manichéen…
Il était anti-blanc (et farouchement) avant de soudainement devenir un Bouddha pour les média’. Il est loin d’être tout blanc (sic!). ;)
Ouahhh quelle action exceptionnelle de lutte contre les terroristes…… et dans 6 mois il va pouvoir acheter des kakash ?
Franchement, c’est l’incompetence à tous les niveaux !
pas sur que ce soit efficace,mais c’est obligatoire pour commencer.
C’est ça, surtout ne pas rechercher les causes des problèmes, et faire une confiance aveugle aux décisions administratives et sans jugement de notre bon gouvernement. Circulez citoyens.
C’est le même principe que le gel des avoirs dans le cas des crime en bande organisées qui ont montrés leur efficacités que ce soit en Italie ou en France. Pareil pour les avoirs de divers dirigeants ou ex dirigeants qui ont volés leur propre pays. Cela permet de protéger les avoirs acquis de manière frauduleuses et empêche leurs utilisations avant le procès. Ils sont rendus (ou remboursés) si la personne est déclarée non coupable. Donc non cela ne se décide pas comme ça sa&ns qu’il y ai une procédure en parallèle.
Toute la violence ne viens pas toujours du même côté:
“l’ANC … multiplia les actions de plus en plus meurtrières.Parmi les plus marquantes, l’attentat contre un édifice dans la rue centrale de Pretoria en 1983 et l’explosion d’une bombe dans un centre commercial de la station balnéaire d’Amanzimtoti dans le Natal en 1985, deux actions qui tuèrent au total 24 personnes.”
les retraites sont aussi gelées
Bonne décision! Il y en a qui ne sont pas d’accord? Ben tant pis pour eux… Moi, je serais presque d’accord pour “oublier” la démocratie quand on parle de ces “gens-là”, qui m’importunent plus qu’autre chose… A moins que ceux qui ne sont pas d’accord avec cette décision soient eux aussi d’accord avec cette personne et les destructions archéologiques, par exemple, en Syrie??? Hein?
Si l’on doit parler du communisme, et de ses actions peu reluisantes, en effet, pourquoi oublier ainsi toutes les dictatures qu’ont favorisées les Etatts-Unis aussi bien au Chili, Argentine, Brésil, et j’en oublie et des plus sanglantes, et les coups d’état, etc??? La mémoire, pour certains, est assez partiale, je vois…..
un peu lèche botte , non ?
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Si tu savais, j’ai du cirage sur la langue à force
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Sauf que les gens qui défendent la démocratie, y compris pour le sombre individu cité dans cet article (non non ceci ne fait pas référence à sa possible couleur de peau
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On n’est donc pas dans la position d’un individu lambda qui va déblatérer sur Facebook “wouhou tuer des gens au nom d’Allah c’est trop bien !” mais d’un type qui fréquente un site ouvertement terroriste affilié à un groupuscule dangereux et qui est donc en phase de radicalisation, dans un contexte de guerre j’imagine que les démarches sont plus expéditives.
Ceux qui opposent l’arbitraire administratif et le droitdel’hommisme bisounours, vous savez qu’entre les deux y’a la justice quand-même ? Ça vous étonnes pas qu’avec une loi de sécurité par an depuis le second mandat de Chirac il n’y ai pas d’arme judiciaire utilisable contre ce type de propagande ?
Le lien c’est qu’il faut arrêter de voir de l’humain là où il n’y en a pas…
Ces individus sont à l’humanité ce que le cancer est à un organisme vivant, que je sache il ne viendrait à personne l’idée de prendre la défense du cancer.
Et pourtant un cancer qui envahit un organisme humain est lui aussi d’origine humaine.
C’est très simple finalement si on veut se donner la peine d’ouvrir les yeux et d’accepter les évidences…
Je précise quand même que pour moi tous les intégristes (de toutes religions), tous les ultra-nationalistes et tous les fanatiques de tous bords sont des cancers, ça ne vaut pas seulement pour la religion dont il est question ici.
Euh ….
Tu viens de rencontrer la vraie vie là …
Un simple flic(OPJ responsable au commissariat détient une subrogation du préfet pour te boucler 6 mois chez les dingues simplement si tu te la pètes un peu trop en faisant le con et que tu fous le bordel sur la voie publique).
J’ en ai déjà vu des gars qui se croyaient trop forts descendus de leur bagnole vite fait bien fait embarqués dans le panier à salade pendant que leur propre bagnole était conduite de suite par un agent pour être emmenés tous deux au commissariat.
Trois minutes avant il se la pétait.
Trois minutes plus tard il n’ était plus qu’ un colis dans un panier à salade.
Cela me fait vraiment marrer les gens qui se croient pouvoir tout faire en étant dans leur bon droit.
Ce que les gens ignorent c’ est que tout est déjà prévu & étudié règlementairement dans les textes pour que tu l’ écrases ou que tu sois emmerdé si tu fais trop ch….
Le souci est que la quantité de règlement existante est comparable à l’ amour de beaucoup de personnes pour un poste de fonctionnaire pour une petite vie tranquille : ENORME.
Enorme et difficilement ingurgitable même pour un avocat à moins que tu aies les moyens de t’ offrir un avocat spécialisé ce qui est loin d’ être à la portée de toutes les bourses.
Le temps que tu t’ opposes par voie légale à ce genre de décision administrative tu auras éclusé cette punition puisque comme tout le monde sait en France la justice est très lente et encore plus la justice administrative qui cumule tous les pompoms de lenteur.
Beaucoup de décisions administratives peuvent mettre entre 20 et trente ans pour être finalisées.
Les dédommagements à espérer en cas de victoire sont rarement au niveau du préjudice subi ne serait ce que le préjudice moral.
Merveilleux, non ????
VIVE INTERNET
C’est dommage que tu place le terme “humain” sur un piédestal, avec des valeurs morales et tout.
Ca te débecte hein, que des génocidaires/terroristes/violeurs soient de la même espèce que toi ou moi?
Moi aussi , mais il faut accepter cet état de fait.
Pour justifier le besoin de vengeance contre ces étrons il est plus facile de leur retirer leur humanité, c’est trop facile.
Etant donné que le fait de retirer l’humanité, ou de faire passer pour des sous-hommes un groupe d’individus à TOUJOURS SERVIT DES MONSTRES, nous nous refusons à le faire.
Sur la punition, je ne suis pas contre une méthode expéditive mais si il peut y avoir un jugement avant c’est quand même préférable. On ne lutte pas contre des barbares en perdant notre âme et nos valeurs, sinon tout ce pour quoi nous nous battons n’a aucun sens et c’est eux qui gagnent.
Peut-être dira tu que le recours à un juge qui condamnera à mort (faut pas se leurrer, le mec c’est un vilain)c’est un moyen de se dédouaner similaire à la déshumanisation (les lois pouvant êtres scélérates). C’est probablement un peu vrai mais c’est important, symboliquement.