Depuis plusieurs mois, la chaîne YouTube CopyComic dénonce les coïncidences troublantes entre les spectacles d’humoristes français et d’autres comiques. « Plagiat ? » s’interroge-t-elle régulièrement. Épinglé à maintes reprises, Gad Elmaleh tente de faire supprimer ces contenus sur Twitter, accusant @CopyComicVideos de contrefaçon. 

Deux vidéos de CopyComic ont récemment mis à l’honneur Gad Elmaleh.  « Des curieuses similitudes » égratigne l'auteur du compte. Partagés de nombreuses fois, avec imposante couverture médiatique, elles ont été vues près de 1,9 million de fois, en tout.

Cet exercice de style a visiblement agacé K2S Productions, la société gérée par Gad ElMaleh lui-même.  Dans une série de messages, rapportés par @CopyComicVideos sur Twitter, elle a réclamé le retrait de deux tweets diffusant les vidéos litigieuses  (vidéo 1, vidéo 2).

Ces contenus portent « atteinte à ses droits voisins sur les vidéogrammes reproduits sans autorisation, assure la société de production. Mieux, elles seraient « constitutive[s] de contrefaçon en application du code de la propriété intellectuelle française ». 

En somme, les vidéos qui épinglent l’inspiration très prononcée du comique français seraient en elle-même des contrefaçons, faute d’avoir obtenu l’autorisation de sa société de production. Un scénario digne d’Inception.

Gad Elmaleh veut identifier @CopyComicVideos

Toujours selon le compte @CopyComicVideos, la société de production a même réclamé à Twitter l’identité (en tout cas les adresses IP) et les coordonnées de l’internaute à l'origine du compte.

Par ce biais, le titulaire du droit entend donc non seulement faire retirer ces contenus, mais en plus être en moyen de poursuivre ou en tout cas menacer celui dont l'identité n’a jamais été révélée. On ne sait pour l'heure si Gad Elmaleh a obtenu une ordonnance sur requêtes à cette fin.

« Mon anonymat est celui de ceux qui préfèrent mettre en avant le sujet et non les personnes. Je n’ai à rougir de rien. Aucune honte ici. Aucune malveillance non plus » se défend le titulaire du compte dans un communiqué sur Twitter. 

K2S Production réclame aussi la purge de YouTube

Nous avons retrouvé les deux tweets litigieux que nous reproduisons via le cache Google :

Selon CopyComicVideos, la demande a été exercée par l’intermédiaire du « cabinet W ». 

Le « cabinet W » ? Sur LumenDataBase, base de données répertoriant l’ensemble des notifications adressées à Google ou encore Twitter, nous avons justement repéré une entrée qui fait état d’une demande de retrait émise par le cabinet... Wan Avocats, à destination de Twitter. 

Et sans surprise, on retrouve les deux tweets « strikés » :

1. https://twitter.com/copycomicvideos/status/1092830348944261121
2. https://twitter.com/copycomicvideos/status/1089931170392035333

... accompagnés de deux URL 

1. https://t.co/ByOGCRqx3w
2. https://t.co/6UBd2Fu36y

Ces derniers liens mènent aux vidéos, intégrées sur ces tweets mais hébergées sur YouTube. Elles sont toujours présentes sur la plateforme éditée par Google.

Quid des exceptions ?

La question pourrait tôt ou tard se terminer devant les tribunaux. Certes, un producteur est titulaire de droits voisins, mais selon l’article L211-3 du Code de la propriété intellectuelle, des exceptions existent à cette toute-puissance. « Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source », l’article autorise « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ».

Si l'exception relative aux analyses critiques ou aux polémiques est retenue, l'autorisation réclamée par la société de production de l'humoriste français n'est en rien nécessaire. Seul détail, ces exceptions « ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'interprétation, du phonogramme, du vidéogramme ou du programme ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'artiste-interprète, du producteur ou de l'entreprise de communication audiovisuelle ».

Une certitude : nous ne sommes pas ici en présence d’un contenu éventuellement « manifestement illicite », seule qualité qui permet à un hébergeur de retirer de facto un contenu. Et pour cause, le débat est loin d’être évident.

Un avant-goût de l'article 13 de la future directive sur le droit d'auteur

Fait notable, dans une note d'actualité, le même cabinet évoque l’accord provisoire sur la réforme européenne du droit d’auteur. Il y affirme sans nuance que « pour l’instant, les plateformes en ligne sont considérées comme de simples hébergeurs et n’ont donc pour obligation que de retirer le contenu illégal qui leur est signalé ». Et ce, quatre jours avant d'avoir obtenu la suppression des deux tweets pour le compte de son client. 

Nous avons tenté plusieurs fois de contacter le cabinet Wan, en particulier Me Isabelle Wekstein, sans succès pour l'instant. La note poursuit sa présentation du nouveau texte, en phase finale d’adoption : il va « modifier ce régime pour les grandes plateformes (plus de dix millions de chiffre d’affaires ou plus de cinq millions d’utilisateurs par mois) et leur imposer des obligations renforcées ».

Ces services en ligne, comme YouTube ou Twitter, « devront ainsi obtenir des autorisations ou passer des accords de licence avec les titulaires de droits ; à défaut, elles devront faire leur possible pour empêcher la présence du contenu sur leur interface ».

Depuis des mois, l’eurodéputée Julia Reda et d’autres partisans de la liberté d’expression dénoncent cette usine à gaz : en l'état, la future directive va, sous la menace d’une action en contrefaçon, obliger les intermédiaires techniques à signer des accords de licence et déployer des outils de filtrage pour retirer sans nuance les contenus identifiés sous peine de lourdes sanctions (notre analyse).

L’exemple, mis superbement en scène par Gad Elmaleh, peut être considéré comme un délicieux avant-goût. Mais pas sûr qu'il fasse autant rire que ses sources d'inspiration. Dernier détail, en 2009, notre comique était favorable à la loi Hadopi.  En avril 2009, sur le plateau de France 2, il disait « oui à la loi contre le piratage, [il faut] condamner le piratage, le vol ».