Apple vient d'enregistrer le design original de l’iPad. Un dépôt qui pourrait être utilisé dans les procès en cours, notamment contre Samsung et Motorola.

Les rectangles à coins arrondis sont utilisés par Apple depuis de nombreuses années. À Cupertino, ils ont notamment envahi Mac OS X dès sa première apparition en 1999 (Mac OS X Server 1.0). Depuis, ces fameux coins arrondis sont surtout connus pour les iPhone, iPad et iPod, ainsi que les icônes des applications iOS dont ils sont devenus une marque de fabrique.

Depuis plusieurs années, Apple est lancée dans divers procès, notamment contre Samsung et Motorola. Bien entendu, l’objectif est de court-circuiter Android et ses ventes monumentales. Comme tant d’autres procès du même acabit, les brevets et dessins sont des armes puissantes et Apple aime faire valoir, surtout avec Samsung, que ces designs sont copiés. Or, il s’agit clairement d’un dépôt sur les designs comme en témoignent les illustrations qui pointent directement vers l’iPad :

Obtenir un modèle portant sur le design original de l’iPad est une victoire pour Apple, mais derrière la tablette se cachent plus globalement les coins arrondis. Or, ses produits les plus vendus sont tous basés sur l’utilisation de ces angles. Pour autant, la firme est loin d’être la seule évidemment à utiliser de telles figures géométriques. De fait, le brevet D670 286 est si large dans ses applications potentielles qu’il pourrait représenter un vrai danger. Du moins en théorie.

Apple peut-elle réellement utiliser ce modèle dans un procès en cours ? Oui et non. La firme peut le faire valoir pour appuyer ses arguments de copie de design. Mais elle est risque de faire face à un problème très gênant : l’invalidité. L’obtention d’un brevet en général n’est pas définitive et, comme le rappelle The Verge, est soumise à une potentielle invalidité dans une bataille juridique quand son champ d’application devient trop large.

Il règne un certain flou sur la dangerosité réelle de ce modèle. Par exemple, le professeur Lea Shaver de la School of Law de l’université de McKinney (Indiana) a indiqué à Wired que le dessin « n’accordait aucun nouvel avantage à Apple, car personne n’est en train d’essayer de commercialiser un produit semblable à l’iPad ». Mais surtout, elle explique qu'il ne pourrait pas servir dans la guerre contre Samsung, à cause de certains éléments spécifiques présents dans le document, tel que le bouton d’accueil sous la forme d’un cercle placé au centre de l’appareil, en bas.

Ars Technica fait remarquer de son côté que le document contient une longue liste de références. Elles pointent vers des appareils qui ont servi de base à des comparaisons et qui sont plus anciens que l’iPad, comme des cadres photo numériques et les premiers Tablet PC (notamment de HP). Le fait que le modèle ait été accordé sous-entend que l’iPad n’était pas semblable et a donc pu être considéré comme un nouveau design. Ce qui peut se retourner contre lui dans certains procès : s’il ne ressemble pas à d’autres produits, difficile de s’en servir comme preuve d’une copie.

Il sera donc intéressant de vérifier si Apple se servira dans le futur de ce dessin et si tel est le cas, contre quels produits, et surtout avec quels résultats.