À l’avant-dernière page d'un prospectus envoyé la semaine dernière par Carrefour aux habitants de l’Île de La Réunion, figurait une offre spéciale : quatre macatias pour 1 euro seulement. Une photo venait représenter ces sortes de petits pains locaux, généralement aux pépites de chocolat et à la noix de coco. Jusque-là, rien d’anormal. Sauf qu’une blogueuse culinaire s’est aperçue que l’enseigne de la grande distribution était venue piquer la fameuse image d’illustration sur un de ses billets datant de plusieurs mois...

« J'ai été alertée par une de mes "fans Facebook", qui a vu ma photo dans une pub Carrefour » raconte Karine, tenancière du blog « Chut je pâtisse ! », à Next INpact. De fait, l’internaute a bien publié le 29 janvier 2014 une recette pour expliquer comment se préparer des macatias, avec une photo d’illustration (voir le billet, ainsi que la sauvegarde réalisée le 30 janvier par Internet Archive). « Effectivement, c'est bien ma photo. Je dispose d’ailleurs de la photo originale, signée du "Chut" qui est ma signature : cette dernière a été volontairement gommée puisque, pour les avertis, la trace est apparente sur la photo du prospectus » affirme-t-elle aujourd’hui.

Force est de constater que la ressemblance est plus que flagrante. Le fameux « Chut », apposé sur la photo originale (ci-dessous), a grossièrement été effacé. Le tout semble d’autant plus surprenant que ces macatias ont des pépites de chocolat, alors que le catalogue est censé promouvoir la vente de macatias nature...

Forte du soutien des fans de sa page Facebook et de son blog, Karine a pu faire porter sa voix auprès de Carrefour, qui est revenu vers elle ce matin pour lui promettre des explications. Contactée par nos soins, l’enseigne s’est refusée pour l’heure à tout commentaire, en attendant qu’une enquête interne permette de faire la lumière sur cette affaire.

Pendant ce temps, la blogueuse espère pouvoir obtenir « réparation ». Au nom du « principe », tout d’abord, mais également « pour avoir délibérément retiré [sa] signature ».

@Unbb30 @Melolimparfaite Bonsoir et merci pour vos messages. Nous remontons l'info pour régler cela au plus vite. Bonne soirée

— Carrefour France (@CarrefourFrance) 2 Août 2014

La délicate délimitation des photos protégées par le droit d’auteur

Mais pourrait-il s’agir d’une violation du droit d’auteur ? En France, pour qu’une photo soit protégée, il n’y pas besoin de déposer de brevet ou de déclarer quoi que ce soit. Il faut seulement qu’elle réponde à une condition : être « originale ». En ce sens, on dit généralement que l’œuvre doit porter l’empreinte de la personnalité de son auteur. Par exemple, il peut être bien difficile de qualifier d’originale la photo d’un tableau dans un musée...

Mais pour déterminer avec certitude si une photo est une œuvre « originale » au sens du Code de la propriété intellectuelle, il faut s’en remettre au juge. En septembre 2011, Maître Anthony Bem se faisait l’écho sur son blog d’une décision rendue quelques mois plus tôt par un tribunal de grande instance, lequel avait rappelé que « lorsque la protection au titre du droit d'auteur est contestée en défense, l'originalité d'une œuvre doit être explicitée par celui qui s'en prétend auteur, seul ce dernier étant à même d'identifier les éléments traduisant sa personnalité ».

Surtout, les juges avaient insisté sur le fait qu’une œuvre devait manifester un certain parti pris esthétique de la part de son auteur. En clair, les juges distinguent « le cliché esthétique des banals clichés » résumait l’avocat. Avec une conséquence de taille : si une œuvre de l’esprit permet à son auteur de se prévaloir de droits patrimoniaux et moraux, un banal cliché peut être librement réutilisé, sans compensation.

Une « originalité » qu’il conviendrait donc de démontrer s’agissant de la photo utilisée par Carrefour pour son catalogue.