Le Sénat adopte le nouveau délit d’obsolescence programmée
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Le 17 février 2015 à 07h40
3 min
Droit
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Le Sénat a adopté tard dans la nuit l’article de la loi sur la croissance énergétique punissant les pratiques dites d’obsolescence programmée de deux ans de prison et de 300 000 euros d’amende. L'objectif ? Sanctionner les fabricants réduisant sciemment la durée de vie de leurs produits (imprimantes, smartphones...) afin que les consommateurs les remplacent plus souvent.
C’est aux alentours de minuit que les élus du Palais du Luxembourg ont été amenés à se prononcer sur l’article 22 ter A du projet de loi sur la transition énergétique et la croissance verte. Cet article introduit dans notre droit une définition de ce qu’est l’obsolescence programmée. Une première.
Députés et sénateurs s'attaquent à l'obsolescence programmée
Ajoutées par voie d’amendement à l’Assemblée nationale, ces dispositions avaient été substantiellement réécrites en janvier par les sénateurs de la commission du développement durable (voir notre article). Ces derniers avaient préféré reprendre quasiment mot pour mot une définition proposée en juillet 2012 par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) :
« L'obsolescence programmée se définit par tout stratagème par lequel un bien voit sa durée de vie sciemment réduite dès sa conception, limitant ainsi sa durée d'usage pour des raisons de modèle économique. »
Quiconque se rendrait coupable d’une telle infraction deviendrait passible d’une peine maximum de deux ans de prison et de 300 000 euros d'amende, en vertu d’un nouvel article L 213-4-1 du Code de la consommation. Soit exactement la même chose qu’en cas de pratiques commerciales trompeuses.
Aucun amendement n'avait été déposé
Sans grande surprise, cet article a été adopté sans la moindre modification hier en séance publique. Aucun amendement n’avait été déposé, il n’y a donc eu aucun débat particulier. La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a simplement déclaré un peu plus tôt dans la soirée que la commission était « parvenue à un bon équilibre ». Une position qui tranche avec celle de Benoît Hamon, l'ancien ministre en charge de la Consommation ayant jugé en 2013 qu'il n'était « pas utile de créer un délit d’obsolescence programmée dans la mesure où il existe déjà un délit de tromperie sur les caractéristiques substantielles des biens ».
Ce projet de loi ayant été engagé dans le cadre d’une procédure accélérée, il ne devrait y avoir qu’une seule lecture par chambre. Au vu des modifications apportées par le Sénat, il y a fort à parier qu’une commission mixte paritaire (composée de sept députés et sept sénateurs) se réunisse afin qu’un compromis soit trouvé, une fois que le texte aura été adopté par la chambre haute du Parlement.
Si cet article venait à être définitivement inscrit dans notre droit, il appartiendrait aux tribunaux de se prononcer sur ces multitudes de cas pouvant faire penser à de l’obsolescence programmée. Ce phénomène a en effet de nombreux visages (obsolescence par défaut fonctionnel : une seule pièce est en panne, l’appareil entier cesse de fonctionner ; obsolescence indirecte : lorsqu’un accessoire tel qu’un chargeur n’est plus réparable ou remplaçable ; obsolescence par incompatibilité logicielle, etc.).
Le Sénat adopte le nouveau délit d’obsolescence programmée
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Députés et sénateurs s'attaquent à l'obsolescence programmée
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Aucun amendement n'avait été déposé
Commentaires (199)
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Abonnez-vousLe 17/02/2015 à 07h51
Ca va être sympa de suivre ça. Les premiers cas vont être intéressants à décortiquer.
Le 17/02/2015 à 07h51
C’est sûr, 300 000 euros d’amende, ils doivent bien rigoler chez Apple, HP ou Samsung, et puis avant de mettre Tim Cook ou le PDG de Samsung en taule, il va s’en passer du temps.
Le 17/02/2015 à 07h52
Bien le gouvernement peu maintenant s’attaquer lui même vis a vis du déploiement des normes TNT qui s’enchainent comme si on voulait forcer les utilisateurs à repasser à la caisse tout les 5-6 ans ;)
Le 17/02/2015 à 07h55
J’y pensais également…
Le 17/02/2015 à 08h01
Cette loi de régression énergétique et décroissance verte pastèque est aussi stupide que le principe de précaution. Normal les 2 sont issus du même tonneau percé. Comme dirait nos amis anglo-saxons, ce n’est pas en mettant du rouge à lèvre sur un cochon que le cochon va disparaître.
Le 17/02/2015 à 08h01
Pas simple à prouver tout ça quand même :(
Le 17/02/2015 à 08h04
Bon courage pour prouver la supposée “obsolescence programmée”, qui existe surtout dans les mots et très peu dans les faits, quand on étudie sérieusement la question.
Et encore une loi inutile et qui ne sera pas appliquée (déjà, peu applicable), vu ce que dit l’article :
Une position qui tranche avec celle de Benoît Hamon, l’ancien ministre en charge de la Consommation ayant jugé en 2013 qu’il n’était « pas
utile de créer un délit d’obsolescence programmée dans la mesure où il
existe déjà un délit de tromperie sur les caractéristiques
substantielles des biens ».
Un bon article sur la question, avec plusieurs liens instructifs (dont chez Econoclaste) :http://www.drgoulu.com/2013/05/01/lobsolescence-est-elle-programmee-2/
Le 17/02/2015 à 08h06
Le 17/02/2015 à 08h09
Mdrr j’aimerais bien savoir qui est ce qu’ils vont mettre en taule…surtout dans le cas d’une multinationale.
Le 17/02/2015 à 08h11
Et encore, faudrait que l’obsolescence programmée existe .
Le 17/02/2015 à 08h14
Le 17/02/2015 à 08h23
Si c’est chaque utilisateur qui a le droit de porter plainte ca peut aller loin quand même " />
Le 17/02/2015 à 08h24
Exemple Smartphone :
Abandonner les mise à jour d’un appareil/système après moins de 2 ans d’exploitation commerciale…
(Plus facile que de prouver une malfaçon c’est sûr…)
Le 17/02/2015 à 08h30
Le 17/02/2015 à 08h31
Très bonne nouvelle " />
Surtout pour les imprimantes ….
Le 17/02/2015 à 08h31
Le 17/02/2015 à 08h32
Ca veut dire qu’ils pourront attaquer mcdonalds? Ce qu’ils vendent est périmé avant même qu’on arrive à mordre dedans.
Le 17/02/2015 à 08h34
Ce n’est en rien de obsolescence programmée…
Sans mise à jour, ton appareil fonctionne quand même? bah oui…
Dans ton exemple, l’obsolescence serait que appareil arrête de fonctionner car il n’as pas la dernière mise à jour.
Le 17/02/2015 à 08h34
Reste plus qu’à l’appliquer désormais et malheureusement ça risque de ne pas être le cas.
Rien que les ampoules tombent directement dans le domaine de l’obsolescence programmée (excellent reportage sur obsolescence programmée sur Arte il y a quelques années) sachant que les première ampoules avaient une durée de vie supérieure au siècle (il y en a encore en fonctionnement).
Cela va etre aussi très dur à faire appliquer à des géants comme Apple qui sciemment limitent la durée de vie de leurs produits (batterie, impossibilité de changer les composants etc) pour qu’on doive les racheter.
Le 17/02/2015 à 08h35
Le 17/02/2015 à 08h37
Le 17/02/2015 à 08h38
Non, il faudrait prouver qu’il a eu une volonté de placer les condensateurs suffisamment près d’une source de chaleur pour en reduire sciemment leur durée de vie…
Donc , il faudrait prouver qu’il y a eu une étude en interne pour “optimiser la réduction de la durée de vie” des condensateurs.
Le 17/02/2015 à 08h40
Le 17/02/2015 à 08h46
Le 17/02/2015 à 08h46
Mais rien ne prouve que ce soit pour reduire sciemment la durée de vie du dit condensateur.
Le 17/02/2015 à 08h48
Le 17/02/2015 à 08h50
#parisDiesel
Le 17/02/2015 à 15h37
Le 17/02/2015 à 15h41
Le 17/02/2015 à 15h41
Ledufakademy,
“pensées conspirationnistes de masse” … les mots à la mode en fait, tu peux mieux faire pour argumenter , je pense.
“Oui moi je prèfére payer un lave ligne 400 euros mini et le voir tourner
10 ans après : je pense à ma planète ainsi, et je connais bien mon
matos, j’en tire le meilleur. Notre “Bosh” acheté en 2002 est toujours à
laver nos habits avec un label énergie “A”. On a économisé pour
l’avoir.”
“Si l’homme va devoir changer , bientôt : avec 7 milliards d’humain et
les ressources qui commencent à fondre, de force la nature nous fera
changer.
Nos hommes bien pensant nous disent qu’il faut faire plus de gosses d’ailleurs ! (pensées conspirationnistes ????)”
Donc si je comprends bien… nous sommes d’accord.
Le 17/02/2015 à 15h45
Le 17/02/2015 à 15h52
Naturel est généralement employé par opposition avec ce qui est fait par l’homme. Avec cette définition, discuter pour savoir si l’homme est naturel ou non n’a pas de sens.
Pour simplifier, je ne vois que deux questions à se poser :
La première est une question purement idéologique voire religieuse (tu remarqueras l’usage d’une majuscule à nature, la même qu’on met à dieu quand on parle du sien). Personnellement, je m’en tape à un point qui choque habituellement les écologistes.
La seconde est une vraie question, la réponse étant évidemment oui, ça a déjà commencé (sur-exploitation des poissons, marées noires), et on craint que ça s’empire (sécheresses et tempêtes plus courantes? disparitions d’espèces ayant une utilité dans notre vie (abeilles, rhinocéros…)). Ça vaut quand même le coup de réfléchir un peu à la question.
Le 17/02/2015 à 15h53
Non parce que l’oiseau il n’a pas de bras…
Et ça c’est horrible !
Le 17/02/2015 à 15h54
surement ! " />
Le 17/02/2015 à 15h56
y-en a, même, qui sont prêts pour “un aller simple” vers la Planète Mars !
Le 17/02/2015 à 15h58
Le 17/02/2015 à 16h00
Le 17/02/2015 à 16h07
Le 17/02/2015 à 16h09
Paraît ouaih !
Ce seront eux les héros : la faut vraiment avoir des grosses burnes ou des ovaires en béton !
Suicidaire? peut-être … peut-être pas …
Le 17/02/2015 à 16h09
Le 17/02/2015 à 16h09
Le 17/02/2015 à 16h09
Le 17/02/2015 à 16h14
Le 17/02/2015 à 10h59
Le 17/02/2015 à 11h04
Ok, il y a des exceptions, ça vient souvent aussi à cause du portefeuille du client et de la conception du produit (qui ne peut acheter un produit plus cher, mais là aussi il peut y avoir des exceptions : un produit cher défaillant à cours terme)
Le 17/02/2015 à 11h06
Tout ce que je dis, c’est qu’il faut un fonctionnement similaire aux entente illégale. C’est un processus qui fonctionnemodérément bien ( même si il laisse probablement passer beaucoup ), mais dont le coté “amende punitive” est le seul élément dissuasif
Après hormis dire “ 300 000 euro, c’est suffisamment peu cher pour taper les vrais cas d’obsolescence programmés, comme les défaut de conception à la limite de la mauvaise fois”, je ne vois pas comment un juge dira a un industriel comme apple “ vous avez fait exprès de mettre des composants qui tiennent pas la chaleur”, sans avoir un mail d’instruction, ou l’évolution d’un plan pour choisir des composants moisis”
Le 17/02/2015 à 11h09
Entre les prémices des actions de groupes, les assos de consommateurs représentatives et cette loi, il va y avoir du changement dans les années à venir.
Ce combo là va être mortel pour certains marchands de rêves ou de vents.
Maintenant c’est sur il va falloir aller vers les mêmes obligations légales que les normes pour voiture ou tout autre objet. Il faudra plus seulement avoir la sécurité comme angle de mire mais aussi le développement durable. Le chargeur unique pour portable en est un exemple…
Le 17/02/2015 à 11h11
En pratique ce sera plutôt le patron d’Apple France qui sera inquiété (me rappelle plus son nom). D’ailleurs cette personne est facilement/rapidement remplaçable si elle est en prison.
Le 17/02/2015 à 11h13
Le 17/02/2015 à 11h14
Le 17/02/2015 à 11h16
J’approuve totalement votre constat. Permettez moi juste de rajouter : A quand des électeurs neuf ? Nah parce que les hommes politiques restent parce que l’on vote pour eux …
Le 17/02/2015 à 11h21
Le 17/02/2015 à 11h21
Le 17/02/2015 à 11h24
je ne te comprends pas bien.
Donc on devrait changer de téléphone tout les 1ans (ou deux), changer de voiture tous les 5 ans etc etc ?
Eh bien saches que si tu penses ainsi , ta planète ne va pas tenir longtemps à ce rythme …
… elle se meurt ta planète ! (lire “Le syndrome du titanic” de N.HULOT)
Nous sommes en train de la tuer, lentement mais surement : je ne souscris plus à ce point de vue, désolé.
Je recycle tout les matos : c’est juste fabuleux ce que l’on peut faire avec vieux ordinateurs (pour ma partie que je maitrise) et c’est juste hallucinant comment les constructeurs sous-exploitent TOUT les matériels (ils ne prennent même plus le temps de maîtriser un matériel)!
Tans mieux pour toutes les lois qui stopperont cette folie meurtrière.
Le 17/02/2015 à 11h26
C’est pas idiot effectivement " />.
Le 17/02/2015 à 11h31
Et oui, les gens prennent des risques quand ils achètent une sous-marque avec un look super sans le savoir étant donné le prix intéressant
Le 17/02/2015 à 11h35
Pour le condos 85°c pure logique commerciale : un 85°C noname ça coûte bien moins cher qu’un bon 105°C
Quand à son placement je penche plutôt, comme d’autres, pour une pure incompétence du designer.
Le 17/02/2015 à 11h39
Le 17/02/2015 à 11h40
Il suffirait de faire que ça soit 300 000 euros d’amende par produit affecté par cette obsolescence artificielle et hop ça ne fera plus rire du tout les gros PDG " />
Le 17/02/2015 à 13h12
il ne suffirait pas de cataloguer des normes obsolescence (cf l’histoire du condensateur) et obliger les fabricants à ne plus faire ce genre “d’erreur” sur les nouveaux modèles sous peine de tomber sous cette loi ?
Le 17/02/2015 à 13h18
Le 17/02/2015 à 13h25
Celle à laquelle je pense est dans un mussé il me semble mais j’ai pas mon “Canard pc” pour vérifier ^^
Le 17/02/2015 à 13h26
Bonjour,
Je voulais intervenir sur ce sujet car je trouve que beaucoup de personnes ont un avis biaisé par les médias et autres pensées conspirationnistes de masse, en essayant de rester le plus objectif possible.
Je pense très honnêtement que l’obsolescence programmée n’existe pas, du moins, pas de la manière dont l’interprète la plupart des gens. Il faut vraiment connaître le cycle commercial et économique d’un produit avant de considérer que les fabricants sabotent volontairement leurs créations à des fins commerciales.
Dans un premier temps je ne nie pas que certaines marques, encore vivantes ou non, ont pu dans de rares cas programmer la fin de leur machines mais il s’agit là d’actes malhonnêtes isolés à mon humble avis.
A l’époque des trentes glorieuses, un produit était fabriqué pour plaire, pour séduire, pour durer, pour être performant, et à l’époque où l’éléctrodomestique était “nouveau” et s’installait dans la plupart des logements, et où l’écologie et le pouvoir d’achat n’étaient globalement pas un problème, chaque marque tenait à fabriquer le lave-linge, le frigo, le robot …. le plus solide et le meilleur de TOUS. C’était l’époque des inventions, de la création, où l’électroménager était mécanique, mais c’était surtout l’ère où la qualité d’un produit était à 80% jugée sur sa fiabilité. La marque qui crééait le produit le plus performant en terme de longévité était un gage unanime de qualité… Et ce… même si un lave-linge coûtait trois ou quatre mois de salaires économisés pour l’acquérir.
Mais à notre époque, ce n’est plus le cas du tout. Il faut bien comprendre le cycle d’un produit. Une marque invente un produit et dépose un brevet… on créé et on cherche à ce que ce produit soit le plus solide puisqu’à son lancement une nouveauté est jugée sur sa fiabilité sinon l’investissement se perd. Puis vient le moment où le brevet d’exclusivité se termine et où la concurrence arrive et dit : Vous savez quoi messieurs les clients vous vous êtes faits pigeonner car moi, je vous construis le même produit aussi efficace, pour tant d’€ de moins à l’achat. (mais on ne leur dira pas que c’est parce que les composants sont de moins bonnes qualités et que efficace ne rime pas avec fiable). Si la marque créatrice veut rester sur le marché, elle doit savoir baisser ses prix, si elle veut baisser ses prix, elle doit baisser la qualité de son produit. (Bien sûr vous conviendrez que ce cas n’est pas valable pour les produits dits à effet de mode tels que Apple, beats etc… puisque l’atout commercial est ailleurs). Voilà pourquoi de plus en plus de marque créée des filiales low cost d’ailleurs, parce qu’aujourd’hui un client n’achète plus un produit de qualité, mais un prix de qualité. (conjoncture oblige pour les uns, irraisonnabilité pour d’autres qui viendront se plaindre que les produits ne tiennent pas et que le fabricant premier prix programme l’obsolescence de sa machine fabriquée en polystyrène… j’exagère volontairement…)
Bien sûr mon exemple est schématisé, mais ce qu’il faut bien que les gens comprennent, c’est qu’aujourd’hui les produits dépensent moins d’énergie, ils sont plus silencieux, ils sont plus efficaces, ils sont programmables tout ça grâce à l’éléctronique et en plus…. il ne faut plus trois mois de salaire… mais 1⁄3 de SMIC pour acheter un lave-linge aujourd’hui…. Vous comprendrez bien que les personnes qui me disent : je veux que mon produit soit le meilleur, le moins cher, et qu’il me tienne 10 ans, ne peut absolument pas tenir la route avec toutes ses “contraintes” positives. Oui car l’électronique embarqué fiable (comme celui des avions a justement souligné un des précédents commentaires) a un prix, et non, un lave-linge 1er prix distributeur ou un lave linge de marque premium qui coûte la moitié d’un salaire ne peut pas tenir si longtemps.
Je finirai même par dire aux détracteurs que oui, on a évolué positivement, car on achète aujourd’hui des produits meilleurs, et moins chers qu’à l’époque, mais on ne peut pas tout avoir et oui la longévité en a pris un coup en contrepartie.
Mais que préférez-vous ? Acheter une machine plus performante et pratique à 1⁄3 du smic qui tiendra 3 à 10 ans quitte à la renouveler trois fois ? ou Avoir votre veille machine qui consomme beaucoup, sans départ différé, qui fait un boucan monstre, qui tiendra 15 à 20 ans et qui coûte trois fois le smic ? Faites le calcul…
Alors oui quelque part l’obsolescence est là… mais je dirais plus qu’elle est due à une évolution logique qu’à une volonté malsaine et… programmée…
Ce n’est que mon avis, et je conçois qu’il peut être difficile à entendre pour certains dont les écologistes avec qui je partage la pensée que notre terre souffre de cette surproduction à tous les étages. Mais les choses sont faites ainsi et l’Homme ne changera pas l’homme malheureusement.
Le 17/02/2015 à 13h35
Le 17/02/2015 à 13h48
Le 17/02/2015 à 13h51
Le 17/02/2015 à 13h54
Le 17/02/2015 à 13h55
Le 17/02/2015 à 13h58
Le 17/02/2015 à 13h59
Si déjà on pouvait obligé à la réparabilité, du moins au démontage et remontage sans casse ce serait bien parce que mine de rien avec tous les objets qui sont maintenant clipsés il est quasiment impossible de démonter puis remonter.
Le 17/02/2015 à 14h00
on est a peu prêt en phase donc . " />
Le 17/02/2015 à 14h00
Tu as trouvé ça où ? " />
Le 17/02/2015 à 14h01
Le 17/02/2015 à 14h01
Le 17/02/2015 à 14h04
Oui, complètement !
Dois-je en déduire ton estime pour l’humain ?
Le 17/02/2015 à 14h06
Le 17/02/2015 à 14h07
Je suis d’accord sur toute la ligne.
La question qui suit, c’est est-ce durable (probablement non)? et que peut-on faire pour peut-être ramener le balancier un peu vers le milieu?
Perso j’aurais tendance à privilégier le choix informé du consommateur, cad lui donner le plus de billes possibles pour juger de la qualité d’un produit (genre trouver un moyen rendre publique les stats de durée de vie?) mais tout de même lui laisser le choix entre la qualité et le prix. la partie responsabilisation du consommateur (ie lui faire comprendre qu’on ne peut pas avoir un diamant au prix du quartz) est aussi importante, mais au combien difficile.
Tout ce qui est basé sur le présupposé qu’il y a quelques méchants qui veulent notre perte et qu’on saura le démontrer me semble voué à l’échec (par exemple cette loi). Tout ce qui est basé sur le fait de forcer les gens à payer des choses dont ils ne veulent pas me semble contre-productif (par exemple l’idée de la garantie 10 ans obligatoire).
Le 17/02/2015 à 14h10
Quand j’ai débarqué dans ce métier je m’étonnai toujours de m’entendre dire :
“ Purée, on maîtrise à peine Window NT 4.0 qu’il va falloir passer à Windows 2000 !” (avec Maîtrise d’un annuaire en plus …)
Quand je vois ce que les codeux faisent du matos en 1980 : hallucinant, j’ai touché un peu mais je n’ai jamais eu le talent de mec comme “mCoder” etc, des gars stupéfiants sur la scéne amiga ou ataris st !
Regardez ce que fait un Raspberry Pi avec XBMC(kodi) !
Et cela n’a pas changer ! et pas qu’en informatique !
Le 17/02/2015 à 14h11
Le 17/02/2015 à 14h11
je me demandais si j’étais le seul à l’avoir vu et pensé.
Le 17/02/2015 à 14h11
Le 17/02/2015 à 14h12
Le 17/02/2015 à 14h13
Le 17/02/2015 à 14h14
Le 17/02/2015 à 14h17
Le 17/02/2015 à 14h19
Le 17/02/2015 à 14h21
merci, bon à savoir " />
Le 17/02/2015 à 14h23
Le 17/02/2015 à 14h27
Le 17/02/2015 à 14h31
Le 17/02/2015 à 14h35
C’est ton analyse, effectivement je la trouve pas trop mal (et longue ;-))
Mais déjà je tousse quand je lis cela :
“pensées conspirationnistes de masse” … les mots à la mode en fait, tu peux mieux faire pour argumenter , je pense.
Ensuite :
“ Mais que préférez-vous ? Acheter une machine plus performante et pratique à 1⁄3 du smic qui tiendra 3 à 10 ans quitte à la renouveler trois fois ? ou Avoir votre veille machine qui consomme beaucoup, sans départ différé, qui fait un boucan monstre, qui tiendra 15 à 20 ans et qui coûte trois fois le smic ? Faites le calcul…”
Oui moi je prèfére payer un lave ligne 400 euros mini et le voir tourner 10 ans après : je pense à ma planète ainsi, et je connais bien mon matos, j’en tire le meilleur. Notre “Bosh” acheté en 2002 est toujours à laver nos habits avec un label énergie “A”. On a économisé pour l’avoir.
“Ce n’est que mon avis, et je conçois qu’il peut être difficile à entendre pour certains dont les écologistes avec qui je partage la pensée que notre terre souffre de cette surproduction à tous les étages. Mais les choses sont faites ainsi et l’Homme ne changera pas l’homme malheureusement.”
Si l’homme va devoir changer , bientôt : avec 7 milliards d’humain et les ressources qui commencent à fondre, de force la nature nous fera changer.
Nos hommes bien pensant nous disent qu’il faut faire plus de gosses d’ailleurs ! (pensées conspirationnistes ????)
… ou la conquête spatiale : mais c’est un autre sujet (passionnant) !
et encore *…
Le 17/02/2015 à 09h32
Le 17/02/2015 à 09h35
Le 17/02/2015 à 09h35
Je sais bien. Mais ils ont attribué le mot pain à leur truc brun clair mousse qui contient le reste.
Le 17/02/2015 à 09h37
Le 17/02/2015 à 09h43
Le 17/02/2015 à 09h43
Le 17/02/2015 à 09h46
Le 17/02/2015 à 09h48
Le 17/02/2015 à 09h50
Le 17/02/2015 à 09h54
Le 17/02/2015 à 09h59
Il faudrait fixer le montant de l’amende en fonction du C.A de l’entreprise car avec une amende de 300000 d’euros cela va affaiblir les PME française mais pas les gros groupes multinationales comme Apple, Samsung etc.. (cités juste pour l’exemple).
Le 17/02/2015 à 10h02
Dans le cas d’APPLE ça pourrait passer. Après tout, ils forcent les mises à jour d’IOS jusqu’à ce que ton I-Machin de fonctionne plus et t’invite de fait à racheter un nouvel appareil car ils ne te laissent pas la possibilité de revenir en arrière une fois la mise à jour obligatoire effectuée.
Le 17/02/2015 à 10h05
Le 17/02/2015 à 10h15
Sanctionner les fabricants réduisant sciemment la durée de vie de leurs
produits (imprimantes, smartphones…) afin que les consommateurs les
remplacent plus souvent.
A peine que la 3G fonctionne parfaitement partout qu’on passe à la 4G (ça pousse certain à changer aussi d’appareil, il ne faut pas oublier)" />
Le 17/02/2015 à 10h18
Sans grande surprise, cet article a été adopté sans la moindre modification hier en séance publique.
Tu m’étonnes : qui pourrait être contre une loi de crétins endimanchés opérationnellement inutile qui se propose de traquer théoriquement toutes les résistances soudées de travers pour protéger le stupide électeur bien trop occupé à survivre dans ce monde de méchants industriels capitalistes avides, et qui saura bien entendu leur rendre comme il se doit le moment venu, soit tous les 5 ans.
Le 17/02/2015 à 10h24
-l’amende : je veux bien !
(et encore : qu’est-ce-que 300 000 Euros, pour une Société qui fait un bénéfice de 39 Milliards —>
“Apple” en 2014 ? )
Le 17/02/2015 à 10h29
L’obsolescence programmée se définit par tout stratagème par lequel un bien voit sa durée de vie sciemment réduite dès sa conception, limitant ainsi sa durée d’usage pour des raisons de modèle économique.
Un peu comme une promesse électorale…
Le 17/02/2015 à 10h31
Le 17/02/2015 à 10h32
Le dilemme vient à cause du bas prix des produits finis (voitures, imprimantes, machines à lavée & co, etc). les pièces n’ont plus la solidité d’antan. La standardisation devient un mot tabou chez les constructeurs, c’est en partie de là que vient le problème " />
Le 17/02/2015 à 10h33
Le 17/02/2015 à 10h39
Le 17/02/2015 à 10h43
Pour moi, le seul moyen de donner du sens à cette loi, c’est de la rapprocher de la loi sur les ententes illicites.
Pour prouver une entente, il faut une enquête, des perquisitions, etc…
Prouver que le fabricant à mis une EPROM dans son imprimante pour en réduire la réparabilité, et la durée de vie, pas uniquement pour “ protéger l’utilisateur de risque de projection d’encre” , ou qu’un fabricant de TV n’a pas choisit en connaissance de cause un composant sous dimensionné, pour s’assurer qu’elle va casser après sa durée de garantie, et pas juste “ une erreur dans la sélection des composants”, il faut des preuves, des plans, des mails, des instructions par la hiérarchie.
Le 17/02/2015 à 10h43
Tout dépend du produit of course
Le 17/02/2015 à 10h45
La garantie légale c’est de la merde parce que d’une part cela porte sur le revendeur et d’autre part c’est à l’acheteur de prouver que le défaut existait à l’achat passé la première année.
En plus il ne faut pas délirer non plus, sur certains produit, avoir un taux de panne assez faible sur une tel durée est tout bonnement impossible. Certains fantsame sur les TV à tube qui duraient 25 ans mais elles étaient en réalité très peu à durée aussi longtemps et si les revendeur devait pouvoir les réparer c’est parce que ça tombait assez souvent en panne.
Pour imposser un tel règle et bien les revendeurs peuvent soit fermer soit multiplier par 2,5 leurs prix de vente. Mais là tout le monde va acheter dans les pays voisins ou sur un site étranger (et si c’était pas possible, ils tueraient les parlementaires).
Le 17/02/2015 à 10h49
En gros, il faut qu’on fonde une société secrète d’espionnage industriel.
Le 17/02/2015 à 10h51
Désolé mais l’ampoule centenaire c’est du pipeau, elle utilise un filament en Carbon qui ne chauffe pas mais n’éclaire pas. Dans les année 50 les parlementaire britanique ont enquêter sur cette histoire, il y avait bien un Cartel de l’ampoule mais la durée de 1000h était le meilleur compromit entre la luminosité, la consommation et le prix de vente. Tous les fabricants n’ont pas toujours été dans un cartel, si un seul avait pu faire une ampoule au même prix ou juste 2x plus chers, qui consomme autant et dure 10 ans il se serait fait des boules en or massif.
Le 17/02/2015 à 10h53
On peut lutter contre l’obsolescence programmée, tout simplement en le détournant. C’est à dire réparer ses appareil que ce soit électroménager ou autre… C’est ce que j’ai fait pour mon lave linge. Il m’a suffit d’acheter une pièce détachée électroménager et réparer ainsi mon lave linge Samsung. Ça m’a permit de faire de grosse économie!
Le 17/02/2015 à 10h54
Le 17/02/2015 à 10h55
Le 17/02/2015 à 10h57
Le 17/02/2015 à 10h57
Fallait bien pondre une loi qui donne au moins l’impression que les copains du capital n’ont pas l’immunité pour tout et n’importe quoi.
300 000 euros d’amende " />
Le 17/02/2015 à 10h58
Il y a déjà des sociétés qui donnent leurs avis sur la qualité des produits (qualité-prix et autres remarques)
Le 17/02/2015 à 11h48
Le 17/02/2015 à 11h49
Le 17/02/2015 à 11h56
Le 17/02/2015 à 12h00
Le 17/02/2015 à 12h03
On instaure une taxe de 20% - (note de réparabilité ifixit*2)%
Le 17/02/2015 à 12h08
Le 17/02/2015 à 12h22
Le 17/02/2015 à 12h24
Le 17/02/2015 à 12h29
Le 17/02/2015 à 12h29
Le 17/02/2015 à 12h35
Le 17/02/2015 à 12h45
Le 17/02/2015 à 12h50
S’ils avaient une batterie li-ion sur mon 3310, il marcherait encore aujourd’hui " />
et je n’aurais de smarphones déjà dépassé par l’os
Le 17/02/2015 à 12h51
Le 17/02/2015 à 12h55
Le 17/02/2015 à 13h09
Vous faites référence à l’ampoule qui éclaire une caserne de pompier aux USA ?
Le 17/02/2015 à 20h08
Le 17/02/2015 à 22h11
edit
Le 18/02/2015 à 05h22
Appel doit pisser dans son froc devant le montant de l’amande ! " />Sérieux, s’ils avaient voulu l’être il fallait faire une amande proportionnelle au revenue de la société. 10 % seraient dissuasifs.
Le 18/02/2015 à 07h44
Surtout le prix au kilo " />
Le 18/02/2015 à 09h51
Le 18/02/2015 à 10h12
Je pense que c’est “côtelette” " />
Le 18/02/2015 à 10h14
Bah si on considère qu’on met 6 mois a enrichir de l’Uranium qui met 100 000 ans à s’appauvrir, on a une petite idée de la pollution qu’on provoque par rapport à celle des termites " />
Le 18/02/2015 à 11h12
Faut voir, ça se dégrade en combien de temps une termitière? " />
Le 18/02/2015 à 11h36
obsolescence par incompatibilité logicielle
Allez, on attaque Google et les constructeurs mobile parce qu’ils empêchent la mise à jour des appareils <= 4.3 qui sont faillés " />
Le 19/02/2015 à 06h15
Le 19/02/2015 à 12h53
Le 21/02/2015 à 11h36
Alors qu’il suffisait d’étendre les garanties légales (5 ans) et d’obliger les constructeurs à fournir des pièces détachées sur la décennie suivante (voir 15-20 ans ) à un prix raisonnable en proportion du produit quitte à appliquer des taxes salées sur le matériel “jetable”, quasi non démontable… Et éventuellement obliger les constructeurs à publier la durée de vie en terme d’heure ou de nombre de fonctionnement.
Préfèrent lutter contre “l’obsolescence programmée”.
Un truc difficilement prouvable/qualifiable… (entre de l’obsolescence et un problème de fabrication, défaut ou autre, si le matériel n’est plus sous garantie, il va falloir prouver que “l’erreur” était volontaire…)
Tout ça pour dire: “on l’a fait”
Il y avait plus simple et efficace: garantie totale de 5 ans ou taxe salée (50-100%), en plus ça permet de limiter les import de matériel qualité médiocre.
Le 17/02/2015 à 08h50
Le 17/02/2015 à 08h51
Je ne comprends pas… Il y a quand même eu des reportages sur la “Planned Obsolescence” et il y a encore des gens pour dire que ça n’existe pas.
Le but est que les gens rachètent du matos rapidement sinon il n’y a pas de croissance des ventes…c’est une logique économique. " />
Le 17/02/2015 à 08h52
Difficile de prouver ça, le constructeur pourra toujours jouer la carte d’erreur de Design et corriger le problème quel qu’il soit, un CPU qui chauffe trop -> On va réduire la finesse/Changer de Ventirad = erreur de conception…etc.
Le 17/02/2015 à 08h52
Le 17/02/2015 à 08h52
Le 17/02/2015 à 08h53
Le 17/02/2015 à 08h53
Samsung/Apple/Autres…peuvent se défendre en répondant que c’est l’équipe de R&D qui a merdée " />
Le 17/02/2015 à 08h55
Le 17/02/2015 à 08h56
Le 17/02/2015 à 09h01
Je crois que le problème n’est pas de savoir si ça existe, mais plutôt si cette loi va donner lieu à davantage de condamnations.
Seul l’avenir le dira.
Perso, j’adorerais que des entreprises se fassent piéger (car j’estime que le client se fait piéger).
Et oui, certaines ont coulé pour avoir produit de la trop bonne qualité.
Le 17/02/2015 à 09h08
En même temps, sortir un smartphone tous les ans (cf les ventes records de l’iPhone 6), techniquement c’est compliqué. Tant qu’il y aura de la demande, l’obsolescence programmée à un avenir radieux.
Le 17/02/2015 à 09h09
Encore une loi stupide, dans presque tous les cas il sera impossible de prouver que la soi-disant obsolescence programmée n’est pas simplement une histoire de rapport fonctionnalité/coût qui est la première cause de produit à la faible durée de vie.
Par contre ce qui aurait pu être fait, n’aurait pas été populiste pour un électorat d’écolo bobo ce sont des norme technique. Interdire tout simplement les batteries inamovible, définir des standard à adopté pour certains produits (comme la rasoirs électriques et les tondeuses, produits qui n’ont aucune excuse d’avancée technologique pour justifier l’absence de standards).
Le 17/02/2015 à 09h13
je veux dire que ce qu’ils servent est juste immangeable, exception faite peut-être pour les feuilles de salade et les tomates. Mais le reste, le pain, la viande, tout ce qui est du composé synthétique, c’est le genre de truc dont le terme “fraîcheur” ne pourrait jamais y être associé.
Le 17/02/2015 à 09h17
Le 17/02/2015 à 09h24
Un loi inapplicable de +… Faut bien payer nos chers élus…
A quand la loi qui punie l’obsolescence des hommes politiques ? Un peu de sang neuf dans ce vieux monde, ça ne ferait pas de mal…
Le 17/02/2015 à 09h30
Comme beaucoup, j’ai des sérieux doute sur la prouvabilité (hé, j’ose même des néologismes !) des faits. Parmi les contraintes du cahier des charges d’un produit, il y a le coût qui est assez pesant. Lorsque les concepteurs vont devoir choisir les pièces, ils ne vont pas chercher à prendre à tout prix la pièce la plus solide, mais prendre la pièce suffisamment solide pour réduire le taux de panne à un seuil acceptable au bout de X années.
En soit, c’est déjà une forme obsolescence programmé.
Le 17/02/2015 à 14h47
Le 17/02/2015 à 14h51
Le 17/02/2015 à 14h52
Le 17/02/2015 à 14h56
Le 17/02/2015 à 14h59
Un rapport qualité/prix : OK
Mais une imprimante qui bloque les impressions après X pages, je vois pas comment ça s’appelle si ce n’est pas de l’obsolescence programmée…
Le 17/02/2015 à 15h00
Le 17/02/2015 à 15h07
Déjà avant de penser à voter des lois qui n’auront strictement aucun effet, on ferait mieux de mettre en place de vraies filières de retraitement des déchets pour éviter que ce soient des crèves-la-dalle qui fassent ça sans aucun matériel de protection dans des zones à même le sol, avec toute la pollution et les problèmes de santé que ça génère.
Le 17/02/2015 à 15h11
Le 17/02/2015 à 15h11
Et puis quoi encore… Les payer ?
On aura tout vu " />
Le 17/02/2015 à 15h13
Le 17/02/2015 à 15h19
Y a des MST dans les composants informatiques ?
Le 17/02/2015 à 15h20
Je ne suis pas certain de bien comprendre ce que tu dis là. Je me demande s’il n’y a pas une mauvaise interprétation de ma/ta part.
L’impact global de l’Homme ne se résume pas à une simple poubelle, et c’est bien ça le problème. Problème à minima pour les générations futures qui se demanderont pourquoi leurs ancêtres étaient égoïstes à un point tel qu’ils se foutaient de savoir comment la vie serait après eux. Et je dis bien à minima, car déjà pour nos générations actuelles, cet aspect est probablement le principal problème de l’humanité.
A mon sens, ta phrase semblait indiquer une forte indifférence pour les déchets qui nous entourent et nous posent tant de soucis, alors que c’est bien nous qui les générons. Si c’est bien le cas je persiste, et j’espère que ton avis changera. Sinon mea culpa.
PS: j’ai pas eu le courage de lire les 8 pages de commentaires pour déterminer ta position sur le sujet.
Le 17/02/2015 à 15h21
Le 17/02/2015 à 15h23
Le 17/02/2015 à 15h27
Quand bien même la bataille de l’exactitude des chiffres a du sens, il ne faut pas oublier les effets exponentiels que certaines évolutions lentes et linéaires peuvent engendrer.
Il ne faudrait quand même pas oublier les milliards de tonnes de CO2 et de méthanes emprisonnés -pour le moment - sous une couche de glace dans les pôles, et qui ne cesse de s’amincir. Par effet de bord, le jour où cette couche de glace n’existera plus, on aura atteint un point de non-retour. Je pense que notre vie confortable (déjà, confortable seulement pour certains) le sera beaucoup moins après cela.
N’oublions pas la chance qu’on a d’exister dans cet Univers dont on ne connait pas grand chose.
Donc, où est le mal de tenter de corriger nos erreurs pour survivre plus longtemps en harmonie avec tout le reste … ?
Le 17/02/2015 à 15h31
Le 17/02/2015 à 16h16
Le 17/02/2015 à 16h26
Le 17/02/2015 à 16h26
je suis comme toi !
dubitatif, perplexe……. ???" />
Le 17/02/2015 à 16h29
Ouaih complétement.
Ce sera eux notre avenir pour aller polluer une autre planète , puis une autre etc … mais bon je serai pas là pour le vivre : souhaitons leur bonne chance.
Nous n’avons plus de Christophe Collomb, c’est bien dommage.
Le 17/02/2015 à 16h32
Le 17/02/2015 à 16h32
Le 17/02/2015 à 16h33
Le 17/02/2015 à 16h35
Le 17/02/2015 à 16h43
Le 17/02/2015 à 16h44
Le 17/02/2015 à 16h49
Le 17/02/2015 à 16h52
Le 17/02/2015 à 17h04
Le 17/02/2015 à 17h16
Un résidu est polluant si et seulement si son environnement n’est pas (pas encore?) adapté pour le dégrader à moyen terme à un rythme au moins égal à celui auquel il est produit.
Tu me diras, on n’est pas trop avancé après avoir dit ça " />
Le 17/02/2015 à 18h33
Le 17/02/2015 à 19h20