Lors de son discours au Congrès de Versailles, François Hollande a annoncé l’extension pressentie de l’état d’urgence. Une des nombreuses réponses aux attentats de vendredi à Paris.
Dès mercredi, un projet de loi sera ainsi présenté en Conseil des ministres. Il s’agira d’étendre à trois mois, l’état d’urgence – ce que nous savions déjà – mais surtout de mettre à jour ce dispositif administratif aux adaptations technologiques et aux menaces : « J’ai décidé que le Parlement serait saisi dès mercredi pour un projet de loi prolongeant l’état d’urgence pour trois mois à l’évolution des technologies et des menaces. En effet, la loi du 3 avril 1955 ne pouvait pas être conforme à l’état des technologies et des menaces que nous rencontrons ».
Une loi de 1955 inadaptée
Comme expliqué ce matin, la loi sur l’état d’urgence n’envisageait pas lors de son adoption en 1955 la question d’Internet ou des autres moyens de télécommunication. Le seul article qui peut s’en approcher, d’assez loin, est le 11 2°) qui habilite les autorités administratives « à prendre toutes mesures pour assurer le contrôle de la presse et des publications de toute nature ainsi que celui des émissions radiophoniques, des projections cinématographiques et des représentations théâtrales ».
Seulement, cette disposition est imparfaite puisque tout n’est pas « publication » (contenu publié, « publiquement ») sur Internet. De plus, dans une circulaire dévoilée dans nos colonnes, le ministre de l’Intérieur a déjà indiqué que cet article 11 2°) ne sera pas activé.
Quelles pourraient être ces modifications ? Les scénarios sont multiples, mais il pourrait s'agir de rabaisser l'encadrement prévu pour mettre en oeuvre les outils installés par la récente loi sur le renseignement.
Les outils de la loi sur le renseignement ouverts au pouvoir judiciaire
Dans sa lancée, François Hollande a aussi annoncé la modification de la Constitution : ses articles 16 et 36 sont jugés inadaptés, sans doute parce que l’état de siège n’y est pas prévu. Il devrait s’agir cette fois d'une activation plus facile de ces mesures exceptionnelles, avec des moyens adaptés. Il faut attendre les détails sachant qu'il est rarement bon de lancer une telle révision du texte fondateur dans un calendrier aussi court...
Sur la question des moyens, justement, ceux mis en œuvre par la loi sur le renseignement (et donc la future loi sur la surveillance internationale) seront intégralement mis à disposition du pouvoir judiciaire : boites noires, accès direct aux données de connexion, etc. tous ces mécanismes seront aussi bien accessibles en préventif (anticipation des menaces par l’administration) qu’en curatif (traitement a posteriori par les magistrats). L’échelle des peines de certaines infractions sera « significativement alourdie » sans qu'on sache pour l'heure les articles du Code pénal impactés.
Il y aura en outre création de plusieurs milliers postes de policiers supplémentaires, notamment dans les services de lutte contre le terrorisme et la police des frontières. Le versant budgétaire de cette réforme sera inscrit dans la loi de finances pour 2016, soit dans les prochains jours, le texte étant actuellement en discussion au Parlement.
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Commentaires (195)
#1
Encore cette même rengaine : vous avez ds problèmes ? on va surveiller internet.
Des gens meurent ? On va surveiller internet.
Des commandos militaires étrangers viennent massacrer notre population à l’arme automatique ? On va surveiller internet.
#2
Imposons de plus en plus un état totalitaire. Merci daech …
#3
création de plusieurs milliers postes de policiers supplémentaires C’est pas en un claquement de doigt que cela va se faire, la formation des agents et longues. Perso, c’est plus de militaires qui font défaut.
#4
Je m’en fou si l’etat surveille, si c’est pour la securité de chacun, ce que je ne supporte pas, c’est les entreprises qui me track
#5
Un boomerang quand tu le lances bien fort il te revient fatalement en pleine gueule !
#6
Alors sérieusement, qui est Daech ? (c’est un vrai débat)
#7
L’Europe a résisté à la séparation de l’Allemagne,
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à la guerre froide
à l’URSS
à l’idée que tout un peuple pouvait disparaître en moins d’une heure
Il aura fallu une crise de migrant et 2 attentats sur le sol de l’une des patries fondatrices pour tout détruire
#8
#9
au bah , quel hasard depuis les deux derniers gouvernements justement on dézingue nos forces : mais quel hasard didons , quel hasard !!!
On a même à nouveau rejoint (merci sarkozy)l’armée du nouvel ordre mondial : l’OTAN !
Quel hasard …
#10
Jusqu’au jour ou tu seras considéré comme terroriste par le pouvoir en place
#11
#12
Entendus ce jour au bureau de la part de collègue (sysadmin et ingé système) je m’en fous qu’ils contrôle encore plus Internet j’ai rien à caché contrairement aux terroristes.
Les paires de grosse baffes qui se perdent….
#13
« Lorsque les nazis sont venus chercher les communistes,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas communiste.
Lorsqu’ils ont enfermé les sociaux-démocrates,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas social-démocrate.
Lorsqu’ils sont venus chercher les syndicalistes,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas syndicaliste.
Lorsqu’ils sont venus me chercher,
il ne restait plus personne
pour protester. »
Pour éviter que l’Histoire ne se répète.
À méditer
#14
Hallucinant tout ce qui est voté/rédigé/promulgué alors que l’on est dans le deuil : serait-ce du cinéma devant les caméras ?
J’ai toujours su qu’il na fallait jamais réagir à chaud … visiblement cela ne concerne pas nos élus !
#15
Ils sont prêt pour le nouvel ordre mondial : ceux sont peut être eu qui ont raison , je sais plus !
#16
#17
c’est l’interprétation que t’en as ?
Parce que ca dit plutot que ce n’est aps parce que tu n’es pas concerné qu’il ne faut pas pour autant protester pour les autres
#18
#19
+1, gokudomatic a pas tout bien compris à priori.
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#20
Je crois que tu as compris le texte dans le mauvais sens
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#21
#22
La dernière phrase porte à confusion, même si elle est plus entre guillemets.
J’ai aussi cru que ça faisait parti du truc, au début.
Donc bon. Pas étonnant qu’il ait dit ça, gokudomatic.
#23
Lapin compris
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Ce poème indique que se foutre de la disparition d’un état de droit parce qu’on a rien à se reprocher te retombe sur la gueule un jour ou l’autre et que ce jour là c’est trop tard car tout le monde s’en bas les couilles de ce qui t’arrive.
Si on est d’accord pour que l’état surveille toute la population, enferme des gens sans preuve et sans juge, alors un jour ou l’autre c’est nous qui seront enfermés.
#24
Les paires de grosses baffes qui se perdent…envers les gens qui ne tolèrent ni ne respectent les avis des autres.
#25
D’ici peu tu fréquente une personne “douteuse” ou tes idées sont
contraire à la pensée unique, tu sera placé en garde à vue, (avec
fouille anal), appartement fouillé, disque durs analysés au bit près, logs
de ton FAI passé au peigne fin, ton employeur,ami famille seront également interrogé
pour mieux te cerner.
Pour l’instant ceci n’est pas probable mais bon à laisser faire et à écouter tous les “j’ai rien à cacher” cela va trè vite être la norme sans parler des petites délations du voisins jaloux te ta voiture un/une ex qui veut te faire payer.
Personnellement je vois une répétition des années 30-40 mais là avec l’approbation totale de la populace lobotomisée par le pouvoir politico médiatique. Contrôle de masse et arrestation arbitraire.
Après tout les attentats mon fais découvrir des collègues expert en géopolitique du moyen orient et de l’islam ainsi qu’en balistique explosif…..
#26
OK tu n’a rien à cacher toi aussi, je viens à quelle heure demain pour installer micro et caméra partout dans ta baraque(wc douche comprit), ta voiture la maison de ta maitresse (ou amant).
Pour l’installation de la boite noir faut que je prenne rdv avec ton fournisseur donc pour cette étape je te demanderais de ne plus utiliser ta connexion le temps que le nécessaire soit fait.
Et dernier point demain tu va à poil au bureau.
#27
Faut pas vivre dans la psychose non plus !
À l’heure actuel, les pouvoirs publics n’ont pas d’autres choix que de recourir aux contrôles des communications. Si ils ne le faisaient pas, ce serait les citoyens qui hurleraient au scandale car on ne prendrait pas au sérieux leur sécurité.
Tout est histoire d’équilibré. Ni trop, ni trop peu…
Après, 90% de la population n’a effectivement rien à cacher et s’en bats royalement les rouleaux que l’État puisse savoir que Jeannine a écrit à Josianne pour savoir qui amène la tarte aux pommes dimanche.
#28
ET d’ou sors ce chiffre des 90%.
Es tu si clean que ça, rien de rien à te reprocher? J’en doute fort. Hier les pédophile aujourd’hui les terroristes demain les opposants politiques et après demain ton tour.
Ce genre de raisonnement me sidère et me fout plus la trouille que de mourir dans une attaque terroristes.
Au faite tu a plus de chance de mourir en allant au boulot que de te faire tuer par un cinglé
#29
Règle de base : tout le monde a quelque chose à cacher . De là découlent les notions d’ intimité et de vie privée .
Après ,tout le monde n’ est pas non plus en train de fabriquer une bombe dans son garage , mais c est passer d’ un extrême à l’ autre que de dire “90% de la population n’ a rien à cacher” . Faut pas déconner non plus
#30
Si tu avais bien écouter M Cazeneuve, le droit à la vie privée n’est pas une liberté
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#31
ça fait plaisir de lire un commentaire un peu pertinent, au milieu des âneries qui l’entourent .
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#32
Ce chiffre n’a rien d’officiel. C’est ce que tu peux voir dans la vie de tous les jours. Discute avec les gens de ce sujet, et tu verras combien ne s’en soucie absolument pas.
Et désolé de ne pas vivre dans la psychose ni 70 ans en arrière.
Les opposants politiques à quoi ? À la démocratie et à la République ? Oui, c’est le but recherché en effet.
Pour info, j’ai autant de chance de me faire tuer au travail qu’en y allant (uniforme bleu, arme de service toussa toussa)
#33
un début de réponse :
Daech - Naissance d’un État terroriste
Le Dessous des Cartes L’ISLAM EN CONFLIT (2⁄2)
#34
#35
Vu qu’internet est d’après leurs dires, la cause de tous les maux, ils attendent quoi pour balancer des malwares qui font tomber tous les routeurs ? Au moins ils pourront pas dire “il faut surveiller le net” vu qu’il n’y en aura plus. Et ça leur fera une charge de travail en moins et des sous économisés.
Et en définitive on fera comme avant quand ça n’existait pas et on s’en portait pas plus mal.
Perso j’ai eu le net qu’en 2004-2005 et je m’en passais bien avant. Je n’en éprouvais pas le besoin d’ailleurs, c’est juste à l’occasion d’un changement de PC que j’ai fait le mouton, comme beaucoup de personnes.
Je connais des personnes encore aujourd’hui qui n’ont pas le net et s’en portent très bien. Et non je ne parle pas de papy-mamie si c’est que vous pensez.
#36
Oui, on s’est compris. Quand je dis 90% de la population n’a rien à cacher, c’est que l’immense majorité de nos concitoyens n’ont pas de choses à cacher concernant la sécurité nationale etc etc etc…
#37
Et les pigeons voyageurs, ont va les contrôler ou autoriser le tire au piegon avec bien évidement un renforcement des forces de polices pour en tirer le maximum…
#38
Bon dans ce cas fouille anal pour tout le monde en arrivant au bureau alatoirement dans la rue à l’aéroport… Bien sur ceci est une mesure de précaution car bon si personne ne le fait la populace risque de geuler que le gouvernement ne fait rien.
Monsieur pompompom n’y verra aucun inconvénient bien sur et montrera l’exeple en direct au jt des grandes chaines.
http://www.20minutes.fr/monde/352417-20091005-contre-explosifs-rectum-fouille-co…
#39
#40
#41
#42
Amen 😇
#43
#44
S’est à la TV que les masses sont manipulées pour faire accepter tout es n’importe, régir leur vie, les infantiliser “pour leur bien”
S’est dans des bureaux confortables avec sièges en cuire bureau en bois précieux et cigares que le plus de vie sont brisées (chômage précarité,conditions de travail).
Sont ils interdits ou sont ils sous surveillance non et personne ne dit rien.
#45
#46
#47
Je n’ai pas la même lecture de la situation.
La surveillance du web à des fins préventives, c’est mignon tant que l’ennemi n’est pas passé à l’acte.
Deux massacres en règle perpétrés par des forces armées sur notre sol, qui visent les civils changent la donne.
Voila pour le préventif : il a échoué. L’action a déjà eu lieu donc on ne peut plus la prévenir.
De plus :
#48
C’est exactement ça, non pas une guerre contre le terrorisme, mais bien une guerre générale d’une nouvelle forme de pouvoir aux mains d’une élite corrompues contre le peuple désirant tourner la page et enfin prêt à changer l’enfer de ce monde en paradis égal pour tous.
Et cela, jamais ils ne l’accepteront, et iront jusqu’à tuer pour préserver leurs privilèges. Je l’ai déjà dit il y a plus d’une dizaine d’années et l’on m’avait ris au nez
#49
On l’a bien vu cette année, le renseignement ne suffit pas. En fait, on serait presque tentés de considérer que c’est même le seul truc qui marche déjà en l’état (puisqu’à chaque fois on s’aperçoit après coup que les les mecs étaient déjà connus et fichés). Bref tous les efforts concernant le renseignement sont effectivement plus que discutables, et à visée probablement plus large que le simple terrorisme.
Pour le reste, les effectifs supplémentaires dans la défense et le judiciaire, on ne va pas s’en plaindre.
#50
“Un peuple prêt à sacrifier sa sécurité pour un peu de liberté ne mérite ni l’une ni l’autre, et finit par perdre ses amis à un concert de death-metal.”
Frankleen Ben Jahmin
#51
#52
#53
#54
Tu n’as pas compris ce que j’avais apprécié dans son commentaire, et puis de toutes façons avec “politocard” dans ton commentaire j’ai pas envie de détailler plus avant.
#55
Ecoute, personne ne t’oblige à rester ou lire nos délires comme tu dis. Merci, au revoir et n’oublie pas tes oeillères.
#56
#57
#58
Bah que veux-tu, il ne veulent pas fermer les frontières et ni réactiver les contrôles à la frontière.
Enfin là si, exceptionnellement mais ça recommencera et bah, il faudra surveiller internet sauf qu’ils oublient les p’tits gars du gouvernement qu’un extranet ça se met facilement en place et, à moins d’avoir l’adresse, impossible à trouver. :)
#59
#60
Parce qu’évidemment il n’y avait aucun groupe terroriste avant Internet, ou il n’avait pas la possibilité de recruter, ou d’apprendre à fabriquer des bombes, ou de se retrouver.
Qu’Internet facilite ça, c’est un fait. Internet facilite toute forme de communication. Après on a pas encore trouver le moyen de ne transmettre que ce qui est “bien”.
#61
“C’est sur Internet,[…]”
Ce qui reste a prouver, et de ce que j’ai compris la radicalisation vient surtout de certains lieux de cultes, de la prison, “d’association”…
Tu vas aussi nous dire que les armes des terroriste sont arrivée par la poste ?
#62
#63
Une très bonne mesure.
IL est inadmissible que des individus mal intentionnés aient les moyens de faire du mal à nos enfants sans que nous, la société qui n’a rien à se reprocher, n’ayons les moyens de suivre leurs plans macabres en direct.
On ne fait pas d’omelettes sans casser des oeufs, et j’accepterai chaque perte de liberté (qui soit dit en passant, ne pourra qu’être minime, nous sommes une démocratie tout de même) contre la tête de chaque terroriste, et les testicules de chaque pédophile exposés en place publique.
#64
#65
Dans ce cas, comme dans bien d’autres, Internet n’est qu’un outil, un vecteur de communication et non à l’origine de tous les maux (il y contribue comme il contribue à bon nombre de bienfaits).
Certains semblent vouloir le voir autrement, plus que ce qu’il n’est
#66
#67
#68
#69
Sinon les plus drôles d’entre tous ce soir, c’est probablement les politiques et sympathisants UMP / LR. Les mecs aboient sans retenue contre le laxisme de certaines mesures… qui se bornent à réparer les choix du quinquennat précédent.
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Ne parlons même pas de Sarkozy lui-même qui crache à longueur de temps sur son propre bilan
Enfin, ça serait comique si tous les médias ne lui déroulaient pas le tapis rouge pour autant.
#70
#71
Bah non, vu que ça vient d’internet, donc, les armes arrivent par mail.
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#72
Et toi tu peux pas aller ailleurs s’est lourd les types aveugles.
Sinon pour les journalistes sur Nantes et Rennes des journalistes indépendant se sont fait perquisitionner et confisquer leur appareil photos, disque dur et autres supports numériques pour en extraire les photos des manifs anti aéroport et contre la violence policière.
Ah ce jour la police s’est constituer une importante base d’image et sinon lors d’un rassemblement la Gendarmerie à boucler le site et contrôle pousser de toutes les personnes sur place (identité fouille de voiture, fichage) et ses gens sont de simple personnes se mobilisant contre des projets inutiles.
Mais bon facile de boire la merde de la sphère politicomerdiatique et insulter les gens de paranoïaque débile le cul confortablement assis devant son PC.
Ouvre les yeux et sorts un peu de ta routine métro boulot dodo, arrête d’être un pion du système à moins que tu préfère être le spectateur de ta vie et non l’acteur .
#73
Avec un peu de chance on pourra sortir de chez soi sans pass 
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#74
Va-t-on interdire la ventre de PS54? 
" />http://news.google.com/news/section?cf=all&hl=en&ned=us&…:tc&ict=tnv3
#75
Encore un aveugle, pédophile, terroriste, démocratie, le populisme dans toute sa splendeur
#76
#77
Tout à fait. Dans la société hyper réactive et hyper émotionnelle qui est devenue la nôtre (notamment à cause d’internet il faut l’avouer), les politiques comme les citoyens semblent avoir énormément de mal à se poser dans le long terme et la réflexion.
On a oublié une notion aussi simple qu’essentielle : le doute. On n’est pas obligés d’avoir un avis immédiat et tranché sur tout et tout le temps. Et c’est d’ailleurs ce que devraient nous enseigner les terroristes quand on se prétend plus intelligents : c’est l’absence de doute qui conduit à l’absence d’humanité.
#78
#79
Oui vraiment, une ébauche de réponse.
Pour expliquer le chiisme et le sunisme : rien de plus.
Pas de réponse claire …
#80
J’en viens à me demander si le pouvoir ne se satisfait pas finalement de ces attentats. Les idées sont là, juste à portée de main (la droite), il suffit d’un prétexte pour lancer la machine. A chaque problème, sa loi sécuritaire.
Mais je dois être un parano complotiste (voire anti-patriote puisque je critique mon pays, à en croire tonton Cazeneuve)
#81
Thanks
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Le doute est vraiment une denrée précieuse qui rend plus intelligent.
#82
#83
Je ne sais pas ce que tu entends par “réponse claire” mais c’est déjà plus que ce que j’ai pu voir ou lire sur la plupart des médias à propos de Daesh et de ses méthodes d’expansion.
#84
Ne rien avoir à cacher n’implique pas qu’on accepte de facto que tout soit au vu et su de tous.
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Quitte à être “espionné”, j’aimerai pouvoir choisir par qui et à quelles informations je donne “accès” volontairement ou non
#85
#86
Martin Niemöller
#87
En effet.
« Lorsqu’ils ont mis les yézidis en esclavage,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas yézidi
Lorsqu’ils ont massacré des kurdes,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas kurde
Lorsqu’ils ont massacré des chiites,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas chiite
Lorsqu’ils ont massacré des juifs,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas juif
Lorsqu’ils ont massacré des journalistes,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas journaliste
Lorsqu’ils ont massacré des jeunes,
je n’ai rien dit,
je n’étais pas jeune
Lorsqu’ils sont venus me chercher,
il ne restait plus personne
pour protester.
À méditer
#88
#89
Et bien il va être temps de changer de pseudo et de s’installer un petit vpn…
#90
#91
#92
hahah le point “pion” et le point “système”. Bravo c’est bien, belle rhétorique, avec le “politicomerdiatique”, tu es sûrement bien plus intelligent que les autres.
Tu aggraves ton cas mon vieux.
Je ne vais pas me fatiguer à répondre sur le fond.
Bonne route.
#93