Amazon France retire de ses rayons des poupées sexuelles d’enfants

Amazon a été mise en cause ce week-end pour la présence dans sa place de marché de poupées sexuelles ressemblant à des enfants. « Poupée Sexuelle Masturbation Masculine Réalistes Poupées Vierges Vaginales et Anales a Poitrine Plate », exposait l’une des URL par exemple. La plateforme a depuis retiré ces produits.

Le signalement avait été fait sur Twitter, notamment par l’Aivi, association internationale des victimes de l’inceste, et préalablement plusieurs comptes personnels.

Selon l’AIVI, Adrien Taquet, secrétaire d’État à l’enfant a informé qu’il se saisissait du sujet. « Si tout va bien ces articles seront au minimum retirés du catalogue d'Amazon France rapidement », tablait hier l’association.

Ce matin, selon nos constats, ces produits ont été effectivement retirés, alors que plusieurs internautes ont effectué un signalement sur Internet-Signalement.Gouv.fr, portail gérée par les autorités qui permet à chacun « transmettre des signalements de contenus ou de comportements illicites auxquels vous vous seriez retrouvés confrontés au cours de votre utilisation d'Internet ».

Le précédent anglais de 2018

Ce n’est pas la première fois qu’Amazon est épinglée pour de telles ventes. Déjà en 2018, la presse anglaise avait rapporté des transactions similaires. « Tous les vendeurs de la place de marché doivent suivre nos directives et ceux qui ne le font pas seront soumis à des mesures de rétorsion, incluant un retrait potentiel de leur compte », affirmait alors l’entreprise américaine dans un communiqué, avant d’indiquer avoir retiré ces offres effectuées par des vendeurs tiers depuis son site.

Un an plus tôt, la National Crime Agency (NCA) et la Border Force, deux autorités anglaises, avaient saisi une centaine de produits similaires dans le cadre de l’opération Shiraz. Hazel Stewart, l’une des responsables de la NCA avait alors alerté que « les robots sexuels d'enfants étaient désormais au coin de la rue. »

En mars 2019, le Crown Prosecution Service avait rédigé un guide juridique pour aider les procureurs soumis à de tels cas. « Il n’y a pas d’infraction spécifique [outre-Manche, ndlr] pour la simple possession de poupées sexuelles enfantines » soulignait-il, avant de relever que plusieurs dispositions permettaient d’en freiner le commerce, en particulier la législation sur l’importation d’articles indécents ou obscènes de 1979, celle sur la publication des contenus similaires de 1959 et enfin, l’envoi par la poste de ces mêmes biens, interdit depuis 2000. En tout, 230 poupées sexuelles d’enfants furent saisies. 

L’article 227-23 du Code pénal

Qu’en est-il en France ? Juridiquement, le Code pénal réprime « le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique ». La peine peut aller jusqu’à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende.

Et « lorsque l'image ou la représentation concerne un mineur de quinze ans, ces faits sont punis même s'ils n'ont pas été commis en vue de la diffusion de cette image ou représentation ».

« Offrir » ou simplement « rendre disponible » une telle représentation est puni des mêmes peines. Et quand la diffusion vise un public non déterminé sur Internet, les peines maximales sont portées à sept ans d'emprisonnement et 100 000 euros d'amende.

Le même article précise que ces dispositions sont applicables aux images pornographiques d'une personne « dont l'aspect physique est celui d'un mineur, sauf s'il est établi que cette personne était âgée de dix-huit ans ».

Sauf erreur, il n’y a pas de jurisprudence concernant la vente de poupées sexuelles représentants des enfants. Les difficultés juridiques sont cependant nombreuses puisqu’il faudra préalablement démontrer que ces contenus présentent un caractère pornographique, pourquoi pas à l’aide des mots clefs choisis dans les URL en cause, qui laissent peu de place au doute quant à la destination de ces produits (« Masculine-Masturbation-Sexuelle-Silicone-Réaliste », « Sexuelle-Réaliste-Soulagement-Féminine », etc.).

En 2007, la Cour de cassation avait déjà relevé que ces « images non réelles représentant un mineur imaginaire, telles que des dessins ou des images résultant de la transformation d'une image réelle, entrent dans les prévisions de ce texte ». À l’époque, les faits concernaient la commercialisation de la cassette « Twin Angels - le retour des bêtes célestes - Vol. 3 ». Les explications fournies par les prévenus sur le code graphique des personnages des mangas japonais avaient été jugées inopérantes, « la cassette étant diffusée en France auprès d'un public pas nécessairement averti du fait que le personnage concerné, le prince Onimaro, serait un SD (super déformé) ».

D'autres poupées d'amour toujours présentes

On remarquera que d’autres URL ont été retirées depuis cette fois le portail anglais de la plateforme. Ces produits étaient vendus par un certain QZAA, dans la rubrique « hygiène et Santé », catégorie « Érotisme, sexe et sensualité », section « Sex Toys » et sous-section « Poupées d’amour ». 

Si les ventes signalées ont été retirées, le compte n’a pas été désactivé d’Amazon. La boutique y propose encore des vélos d’appartement, des housses de couette, des hamacs  ou… des pieds en silicone.

QZAA n’est d'ailleurs pas le seul vendeur ayant proposé de tels produits. Une autre boutique, AILIJIA, offre toujours des « poupées d’amour pour adultes » d’aspect très jeune, avec  « 3 divertissements : bouche, vagin, anal » (sic) non sans promettre une « expédition 100% privée et discrète, ne protégeant absolument pas votre vie privée » (re-sic !).