Créer et animer un blog pendant votre temps de travail peut vous valoir un licenciement pour faute grave, c’est-à-dire sans préavis ni indemnités de licenciement. C’est en effet ce qu’a confirmé la cour d’appel de Lyon dans un arrêt rendu en décembre dernier et que PC INpact révèle aujourd’hui.
Exemple de blog sur les chats
Le 4 décembre dernier, la cour d’appel de Lyon était amenée à se prononcer sur un litige vieux de plus de trois ans. En septembre 2010, Madame X. a en effet été licenciée pour faute grave par son employeur. Ce dernier, responsable de l’imprimerie dans laquelle travaillait la salariée depuis 1999, s’était aperçu quelques jours plus tôt que l’intéressée profitait de son temps de travail pour vaquer à des activités sans lien avec ce pour quoi elle était payée...
Dans sa lettre de licenciement, l’imprimeur reprochait à la salariée d’avoir :
- Géré et élaboré, durant son temps de travail, un blog relatif aux animaux, et tout particulièrement aux chats,
- Rédigé deux courriers personnels à l’aide du logiciel de traitement de texte Word, installé sur un des ordinateurs mis à la disposition de la salariée,
- Réalisé des cartes de visite personnelles.
Sauf que la salariée a contesté son licenciement devant le conseil de prud’homme de Lyon dès le mois d’octobre. La juridiction ne lui a cependant donné que partiellement raison, en mai 2012, estimant que les manquements de l’ex-employée ne constituaient pas une faute grave mais néanmoins une faute « réelle et sérieuse ». Non content d’avoir à payer les près de 10 000 euros d’indemnités inhérents à cette requalification, l’imprimeur a décidé de traîner l’affaire devant la cour d’appel de Lyon.
Des fautes justifiant le licenciement immédiat de la salariée selon la cour d’appel
En seconde instance, les juges n’ont laissé guère de chance à l’ex-employée (voir l'arrêt). Dans leur décision, ils expliquent en effet que Madame X. « devait pendant les heures de travail se consacrer exclusivement aux tâches prescrites par son employeur ». Or ce n’était pas le cas, puisque la cour d’appel a constaté que la salariée « passait un temps important à créer et animer des sites Internet relatifs à des animaux et notamment à des chats », et qu’elle se consacrait en outre « longuement à un blog d’actualité sur des animaux ». Dès lors, Madame X. « sacrifiait ainsi une partie de son temps de travail à des activités privées au détriment de l’employeur ».
Sans préciser le temps passé par l’employée pour ces activités, mais en s’appuyant néanmoins sur des captures d’écran réalisées par l’imprimeur, les magistrats ont considéré que cette série de faits fautifs constituait bel et bien une faute grave. L’employeur pouvait donc légitimement remercier Madame X, immédiatement et sans indemnités. Tout ce que l'intéressée avait obtenu en première instance a donc sauté - à l’exception de 100 euros, justifiés par un défaut d’information de l’employeur en matière de prévoyance.
Internet au travail : la proportion de la faute à l'appréciation des juges
Cette décision se situe globalement dans la jurisprudence de ces dernières années en matière de surf perso au travail. Sauf que d’habitude, les juges précisent les durées et fréquences ayant justifié le licenciement, ce qui n'est pas le cas ici. En novembre 2011, la même cour d’appel de Lyon avait ainsi jugé que « l’utilisation à des fins ludiques de l'ordinateur professionnel pendant le temps de travail à quatre reprises au mois d'avril 2009 et à deux reprises au mois de mai 2009 » ne justifiait pas un licenciement, la sanction étant trop disproportionnée à comparer de la faute.
En juin 2013, la cour d’appel de Pau a considéré qu’effectuer des visites « très fréquentes, durant les heures de travail, sur des sites communautaires tels que "Facebook" » ainsi que des « connexions quasi-quotidiennes » à un site sur lequel le salarié se livre pourtant à une activité commerciale sans lien avec son emploi n’est pas une faute grave, mais néanmoins une faute réelle et sérieuse (voir notre article). Et pour cause : la faute grave implique que le maintien du salarié dans l'entreprise est impossible. De ce point de vue, le récent arrêt de la cour d'appel de Lyon peut paraître relativement sévère.
Commentaires (143)
Rien de bien choquant, son employeur la paye pour faire ce qu’il lui demande et non l’inverse.
Géré et élaboré, durant son temps de travail, un blog relatif aux animaux, et tout particulièrement aux chats
…
Réalisé des cartes de visite personnelles.
A la rigueur. Surtout le coups d’imprimer des cartes de visites personnelles.
Rédigé deux courriers personnels à l’aide du logiciel de traitement de texte Word, installé sur un des ordinateurs mis à la disposition de la salariée,
Là c’était pour mettre un troisième point non ?
Pareil je ne vois rien de choquant là dedans……
pfff… ouais…
Je suis assez d’accord en fait, c’est pas vraiment choquant.
Après d’apres le screen y a 8 articles sur son blog, on peut pas dire qu’elle y a passer des mois…..
T’façon, si ce motif ne passait pas, l’employeur pouvait revenir à la charge pour emploi de Comic Sans MS.
Le mec devait être membre du CCC
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Moi j’ai de la chance, là oùje bosse en informatique, je peux soutenir que lire des articles sur les chat rédigés sur PCi c’est pour suivre l’évolution de mon métier
OMG ! Quand je suis employé dans une entreprise, je n’ai pas le droit de “passer un temps important à créer et animer des sites Internet”, ni à me consacrer “longuement à un blog d’actualité sur des animaux”.
Bande de pourritures capitalistes !
Si c’est choquant.
Si le patron s’en est aperçu, il aurait du la demander en entretien pour lui faire la remarque, et demander d’arrêter, avant de la licencier sans avertissement.
Sinon ça prouve seulement qu’il lui fallait une raison quelconque pour se débarrasser de cette employée. Sans compter que les copies d’écrans / informations récupérées peuvent constituer une atteinte à la vie privée (même au travail).
Mais c’est vrai que ce genre de cas dépend beaucoup de l’appréciation des juges.
Je suis dans un open space d’une trentaine de personnes. Je ne vois personne qui ne va pas une fois par jour au moins sur facebook. CQFD
Je trouve ça choquant au contraire, le travail c’est une chose l’équilibre mental en est une autre. Tant que le boulot est fait, inutile de faire semblant de travailler quand il n’y a plus rein à faire. C’est de la dictature de vouloir tirer le maximum de ses salariés juste sous prétexte qu’ils sont payés. On remplace le fouet par le salaire c’est ça ?
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c’est bien français ça comme mentalité !
étant donné qu’il n’y a aucune durée, la décision n’est pas forcément proportionnée.
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elle pouvait très bien faire ça le midi ou faire quelques “pauses”.
d’ailleurs quand je voyais d’anciens collègues fumer leurs clopes à l’entrée du bâtiment (~10-15min) toutes les 1h/1h30, pour moi c’est du même acabit que faire des pauses “facebook”.
après si elle y passait la moitié de sa journée je dis pas.
par contre le p***** de Comic Sans MS sur le blog
PENDAISON !!!!
Les prestas en interco ont du soucis à se faire
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Le pire, c’est qu’écrire un commentaire ici contribue à produire du contenu pour PCI, donc…
Elle aurait tricoté des pulls pour ses chats, la sanction aurait été la même.
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Rien à voir avec l’informatique.
Ce qu’il y a de choquant, c’est qu’aucune obligation de soin n’a été prononcé au vu du délit.
Tenir un blog sur de telles créatures maléfiques devrait être sanctionné purement et simplement d’un internement.
Rien de choquant bien sur dans le cadre des lois actuelles.
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Après je regrette que ce pays ne fasse pas confiance dans ses salariés. Obligé d’être fliqué, de pointer et faire acte de présence … rien ne prouve que cette activité personnelle ne nuisait à ses performances au travail. Quand sortirons-nous de ce carcans ?
normal
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et tant que commenter PCI sera toléré, on est tranquille
Tant que le boulot est fait et les objectifs atteints, cela ne me choque pas …
Si par contre à la fin de la journée il reste du boulot et que du retard a été accumulé, c’est une autre histoire !
Ce n’est pas à l’employé d’aller voir son chef pour qu’on lui donne du boulot, mais c’est au chef/responsable d’alimenter ses subordonnés en tâches …
Pour illustrer, en ce moment, je n’ai plus rien à faire (je suis presta), mes chefs sont en réunion et donc je surfe sur PCI, joue à Clash Of Clans, passe une commande sur Amazon …
Put
" /> des chats !!!
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Ce qui me choque c’est que quelqu’un fasse un blog sur les chats
MdM
Le soucie avec cet affaire c’est que d’autre entreprise vont en profiter pour la faire passer en jurisprudence pour l’utiliser pour tout et n’importe quoi…
Je connais tellement de monde qui taffent dans des boites differentes et qui font du surf personnel sur la toile. Moi meme je le fait, bon je suis web dev donc c’est une situation differente, mais voila.
Ca sens pas bon.
Oh long Johnson ! Don Piano…
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Il va falloir que les patrons apprennent le concept de liste noire et surtout de liste blanche.
Je suis au boulot et j’écris ce commentaire.
J’ai peur de me faire virer…mais je prends le risque !
Pour juger sur pièce je vous retranscris ici une partie de l’arrêt :
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Attendu que la faute grave visée par les articles L. 1234-1 et L. 1234-5 du code du travail résulte d’un fait ou d’un ensemble de faits imputable à la salariée qui constitue une violation des obligations découlant du contrat de travail ou des relations d’une importance telle qu’elle rend impossible son maintien dans l’entreprise pendant la durée limitée du préavis, qu’elle soit légale, conventionnelle ou contractuelle ;
(…)
Attendu que XXX n’oppose que des dénégations de principe, qui ne s’étayent sur aucun élément précis et sérieux ;
Attendu qu’il en ressort que XXX passait un temps important à créer et animer des sites internet relatifs à des animaux et particulièrement à des chats ;
Attendu que pareillement elle se consacrait longuement à un blog d’actualité sur des animaux
(…)
source
Il semblerait donc que ce soit surtout le caractère exagératif du temps passé à ces activités-là, ainsi que le manque de crédibilité dans la défense, qui fondent la sévérité du jugement.
Par contre la formulation « créer et animer des sites internet relatifs à des animaux » semble un peu exagérée et floue (pourquoi au pluriel ?), mais du côté juge cette fois.
Après on n’a pas tous les éléments en main non plus, donc difficile de se faire une idée précise… à vous de voir.
je trouve ça assez normal, tu es payé pour faire un taff pas pour se disperser
kouentinne, Je ne pense pas qu’un fonctionnaire bosse de nuit et de plus le WE (sauf policier….) mais cela dit je bosse pour des fonctionnaires :)
Animer un blog en comic sans, la voilà la faute grave.
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Quand on regarde un peu le monde qu’il y a sur les forums en semaine comparativement au week-end on se dit qu’elle n’est pas la seule à surfer au boulot cette brave dame…
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Après tout est une question de juste mesure et il faut quand même que le boulot soit fait correctement bien sûr.
Elle a imprimé les cartes de visite à l’imprimerie ?
Si oui, aller aux prud’hommes me parait osé.
Pourquoi dans cette société moderne, les technophiles, les geeks et les Internautes invétérés pensent que sur leur lieu de travail, ils peuvent librement aller discuter sur les forums de discussion, aller sur les réseaux sociaux, aller animer leur blog, ect…. ? Pourquoi ? C’est marrant : depuis plusieurs années, depuis que l’Internet prend une place de plus en plus prédominante dans notre vie, certains pensent qu’ils peuvent faire ce qu’ils veulent pendant leurs heures de travail, même des activités qui n’ont rien à voir avec leur boulot.
A ce que je sache, un salarié vient sur son lieu de travail pour être productif, pour faire tourner l’entreprise. Il ne vient pas sur son lieu de travail pour s’amuser.
Je suis désolé, mais je ne peux que soutenir la Cour d’appel de Lyon, qui confirme ce licenciement pour faute grave. Ce salarié nuisait à la bonne marche de l’entreprise. A quoi servait-il exactement ? Méritait-il d’être encore en poste ? Pour moi, la réponse est non. Un salarié n’a pas à créer un blog et à l’animer depuis son lieu de travail. Pour moi, ça coule de source.
Cette décision de la Cour d’appel peut paraître sévère. A chacun d’avoir sa perception. Pour moi, il est impartial et, cerise sur le gâteau, il fera office de jurisprudence pour les prochains procès du même type.
mouais
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comme d’hab , le boss a besoin de l’employé : il dit rien
le boss n’a plus besoin de l’employé ca lui donne une raison de le virer …
perso si j’ai besoin de reflechir et prendre du recul sur ce que je fais , je fais un tour sur le net pour me liberer la tete, si l’employeur comprend pas ca, tant pis pour lui , moi du boulot j’en trouve ailleurs
tout est relatif…
personnellement je me demanderais plutot “est ce que le boulot est fait ou pas” le reste je vois pas en quoi ca regarde l’employeur.
Rhoooo… la critique facile……
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Et pourquoi ça passe pas par un avertissement avant?
Je vais sur mon lieu de travail pour travailler et uniquement pour travailler.
Ah ça oui, il y a des pauses pendant le travail. Au salarié alors de demander à son patron si il peut utiliser les PC pour aller s’amuser.
Pendant les heures de travail, c’est la productivité qui compte. C’est faire tourner la boîte.
C’est comme ça que je vois les choses. Après, vous pourrez me faire passer pour ce que vous voulez, vous perdrez votre temps. Il est amusant de voir que dès que des membres n’apprécient pas une personne sur les forums, ils essaient de l’emmerder par des petites remarques tout à fait plaisantes. C’est le degré zéro de l’intelligence.
Moi, au moins, je donne un avis. Après, je ne demande pas aux autres d’être d’accord avec moi.
et j’adore les chats , donc je soutiens cette pauvre dame, qui devait surement s’occuper au lieu de regarder le plafond dans son imprimerie ….
Mon sentiment est que c’est choquant car cela ne justifie pas un licenciement pour faute grave (violence, alcool, vol), qui prive de toute indemnité.
Un licenciement pour cause réelle et sérieuse pourquoi pas si elle a abusée.
Sur ce je retourne jouer à la PS Vita devant mon poste de travail ^^
tain y a des robots ici j’hallucine, robot au travail et pas de coeur , aucune nuance, pas de reflexion , quelle tristesse
Tant qu’elle faisait son travail en temps et en heure, en quoi ça dérange le patron?
On pousse de plus en plus les employés à être flexible: heures supp non payées, travail ne faisant pas partie des attributions de la fonction, toujours joignable via le smartphone… La limite entre la vie privée et professionnelle devient floue et c’est le normal retour des choses “qu’un peu” de taches relevant de la vie privée se fassent durant les heures de bureau.
Les femmes font des sites sur les chattes et les hommes consultent ces sites de chattes, rien de choquant, la boucle est bouclée.
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L’employeur aurait pu quand même se limiter à un avertissement. Maintenant, si la chatte était enragée…
la personne licenciée peut etre rassuree: pour pole emploi, gerer un site sur les chats correspond forcement a un code ROMinet
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Pardonne moi, tu es inscrit depuis 5 ans donc tu dois avoir une certaine expérience professionnelle… mais tes propos sont dignes d’un jeune diplomé.
“Proposer des évolutions” ? oui, dans une petite boite, ça se fait… pas chez nous désolé.
Ne serait-ce que pour le prix que ça coute: La livraison dans les 3 environnements de test, les testeurs à solliciter, les approbateurs MOA et métiers, les délais en cas de bugs, etc…
Qui va payer tout ça ? Tu te crois capable de contenter des métiers sur des choses qu’ils ne t’ont pas demandées, alors que tu ne les as jamais vus ? Désolé… pas chez nous.
Pour avoir travaillé dans le helpdesk, je ne peux que te plussoyer… Quand on sait que suite a la suggestion d’un client de placer une url vers un site gouvernemental dans le logiciel, a demandé je ne sais combien de réunions, le lien est apparu 1 an plus tard… Il y a des lourdeurs qui ne nous paraissent pas forcément justifiées, mais qui se justifie par un organigrame, du temps de dévelloppement, des priorités diverses. bon, après, je travaillais pas chez un petit éditeur non plus…
***
Donc, c’était un accès complet à internet pendant les heures de travail ?
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Ce genre de chose me laisse dubitatif
C’est très dur comme sanction et, surtout, un entretien avec la personne AVANT d’envisager le pire eût été de bon aloi.
Cela dit, on ne connaît pas non plus si les relations entre l’employée et l’employeur étaient au beau fixe. C’est à dire chacun agissant tjrs honnêtement par rapport à l’autre.
Sinon, en ce moment, je bosse dans une administration. Et que vois-je ? Des pauses à rallonges pour certains titulaires tandis que les CDD ont intérêt à filer droit et bosser beaucoup plus que les autres. Que fait la hiérarchie ? Elle écrase car sinon gare aux syndicats.
De plus, pourquoi dans les bureaux, par exemple, aurait-on le droit de surfer sur la Toile pendant le boulot alors que ceux qui sont à la production n’ont pas d’autre choix que de rester à leur poste ? Et bien s’y tenir !
Tjrs autant d’inégalités dans le travail…
Quand je pose une question je n’argumente pas, je pose une question.
C’est souvent la réponse qui doit être argumentée.