Vers une plateforme dédiée au signalement des propos homophobes ?
Pharos-phobie
Le 08 juillet 2014 à 11h30
3 min
Droit
Droit
« Encourager l'incrimination des expressions à caractère homophobe sur Internet » voilà les vœux émis par la Commission nationale consultative des droits de l'homme, dans son avis publié aujourd’hui au Journal Officiel.
La Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) s’est penchée tout spécialement sur l’actuel projet de loi sur l’égalité entre les femmes et les hommes pour exprimer son souhait de voir punis, par tous moyens, certains écarts de langage sur Internet.
« La place centrale des réseaux sociaux dans la diffusion des propos LGBT-phobes implique que soit menée une réflexion plus poussée sur l'équilibre délicat qui doit pouvoir exister entre la défense des libertés dans l'espace numérique et la lutte contre les violences et discriminations sur Internet » explique l'institution.
Accentuer la responsabilité des éditeurs ou des intermédiaires ?
La commission indique que l’actuel projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes, adopté en seconde lecture au Parlement, « prévoit à ce titre de renforcer les obligations des responsables de sites Internet en matière de lutte contre les propos haineux diffusés sur Internet ». Selon elle, encore, « la responsabilité des éditeurs de sites, dans la diffusion de propos homophobes, lesbophobes et transphobes, pourrait ainsi être accentuée. »
De fait, il s’agit surtout des hébergeurs et des FAI, non des éditeurs de sites. Et pour cause, selon ce projet de loi, les intermédiaires alertés par les internautes sur la présence de propos fleuris devront supprimer ceux qui sont manifestement illicites, sans intervention préalable d'un juge. Pour la CNCDH, il faudrait cependant étendre les griffes de cette incrimination par « la prise en compte effective de toutes les incitations à la haine sur Internet, notamment celles fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle ou l'identité de genre ». Elle préconise « que cette question soit prise en compte par le gouvernement dans une réflexion plus spécifique sur la cybercriminalité » (voir le rapport Robert).
Une plate-forme contre la LGBT-phobie sur Internet
Ce n'est pas tout. Elle demande aussi « la création d'un observatoire des LGBT-phobies sur Internet, lequel aurait des missions de veille et de contrôle spécifiquement dédiées à la délinquance LGBT-phobe avec une plate-forme de signalement attitrée ». Une telle plateforme n’existe pas actuellement. Selon les voeux de Najat Vallaud-Belkacem, c'est pour l'instant l'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC) via Pharos qui assurera le rôle de réceptacle.
Cependant, Pharos absorbe déjà les alertes adressées par les intermédiaires pour une série d’infractions graves dans l’échelle sociale (contestation de crime contre l’humanité, pédopornographie, etc.). En saturation, elle devra bientôt encaisser les signalements liés aux propos homophobes ou attentatoires à l’identité sexuelle, les contenus handiphobes ou sexistes (projet de loi sur l’égalité), mais également l'incitation à la commission d'actes de terrorisme ou encore l'apologie des actes de terrorisme (projet de loi sur le terrorisme) et enfin sites qui relèvent de la prostitution, du proxénétisme ou de la traite des êtres humains (proposition de loi contre le proxénétisme).
Vers une plateforme dédiée au signalement des propos homophobes ?
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Accentuer la responsabilité des éditeurs ou des intermédiaires ?
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Une plate-forme contre la LGBT-phobie sur Internet
Commentaires (294)
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Abonnez-vousLe 08/07/2014 à 12h27
Le 08/07/2014 à 12h28
Le 08/07/2014 à 12h29
Je suis d’accord que certaines communautés sont plus stigmatisées que d’autres mais là ça commence à devenir n’importe quoi. On va bientôt faire la même chose pour les roux et autres conneries du genre ? Notre monde commence à marcher sur la tête.
Le 08/07/2014 à 12h30
Le 08/07/2014 à 12h33
Le 08/07/2014 à 12h34
Droits de l’homme contre droits de l’homme en somme…
D’un côté la liberté d’expression et le droit à un procès équitable, de l’autre le respect de la personne de son intégrité, …
Autant je trouve que la lutte contre l’homophobie doit être soutenue, autant la transformation des intermédiaires en juge et exécuteur est une très mauvaise chose.
L’atteinte à la liberté d’expression devrait être le résultat d’une décision de justice, pas celui d’une réflexion d’un intermédiaire technique ou d’une autorité administrative.
Le 08/07/2014 à 12h35
On ne peut plus rien dire
Le 08/07/2014 à 12h35
Le 08/07/2014 à 12h36
Le 08/07/2014 à 12h37
Le 08/07/2014 à 12h38
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Le 08/07/2014 à 13h29
Le 08/07/2014 à 13h35
Normalement c’est pédophilie puis juifs puis noirs puis homo dans l’ordre d’importance des pleureuses.
Les plateformes pour les juifs et les noirs sont en place ou pas encore ?
S’ils font tout dans le désordre, ça devient n’importe quoi " />
Le 08/07/2014 à 13h35
Le 08/07/2014 à 13h35
Le 08/07/2014 à 13h36
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Le 08/07/2014 à 13h37
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Le 08/07/2014 à 13h37
Le 08/07/2014 à 13h38
Le 08/07/2014 à 13h38
Et un site pour dénoncer les " /> ?
Il vont créés un moteur de recherche ensuite une fois qu’ils auront créés 10 000 fois le même site pour toutes les différentes discriminations? Bien entendu cela ne sera pas la même équipe qui va gérer cela à chaque fois histoire de caser toute la famille et amis dans un emploi fictif.
Le 08/07/2014 à 13h39
Le 08/07/2014 à 13h41
Le 08/07/2014 à 13h41
Le 08/07/2014 à 13h43
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Le 08/07/2014 à 14h22
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Le 08/07/2014 à 14h34
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Le 08/07/2014 à 14h40
Le 09/07/2014 à 07h57
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Le 09/07/2014 à 08h07
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Le 09/07/2014 à 08h53
Le 09/07/2014 à 08h56
Le 09/07/2014 à 08h59
Le 09/07/2014 à 09h03
C’est très important.
Ce sont les discours, propos et déclarations qui légitiment les passages à l’acte et les agressions.
Et donc les moyens de communication qui les transportent.
L’homme ne naît ni raciste, ni machiste, ni homophobe, ni xxphobe d’aucune manière.
Ce sont les discours et les propos qui “l’éduquent” à le devenir.
C’est donc bien là qu’il faut frapper. Le droit à la parole, , comme tous les droits, doit s’arrêter où commence la liberté des autres.
Le 09/07/2014 à 09h13
Le 09/07/2014 à 09h20
Le 09/07/2014 à 09h23
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Le 09/07/2014 à 11h01
Le 09/07/2014 à 11h12
Le 09/07/2014 à 11h18
Le 09/07/2014 à 11h37
Note à moi même, annuler la soirée avec Duc de Bretagne. Ne pas boire ce qu’offre AF.
Le 09/07/2014 à 11h45
Le 09/07/2014 à 11h51
Le 09/07/2014 à 12h08
Le 09/07/2014 à 14h37
Le 09/07/2014 à 14h40
Le 09/07/2014 à 14h50
Le 09/07/2014 à 21h30
Le 10/07/2014 à 08h13
Le 10/07/2014 à 09h13
Le 10/07/2014 à 12h01
Le 08/07/2014 à 11h34
John Spartan vous avez une amende de trois crédits pour infraction au code de moralité du langage !
La réalité rattrape la fiction ! " />
la prise en compte effective de toutes les incitations à la haine sur Internet
Eh ben, vu le nombre de frustrés en liberté, il ne va pas rester grand-chose…
Le 08/07/2014 à 11h37
Mouais. En tant que gay, je ne vais pas cracher dessus, mais d’une, je n’ai pas souvenir d’avoir fait face à des jeux homophobes (les comportements des joueurs c’est autre chose….), et de deux, il y a plus important que les mondes virtuels dans la défense des droits LGBT.
Le 08/07/2014 à 11h37
A quand le même plateforme pour les roux?
Le 08/07/2014 à 11h40
Et les blondes, les vieux, les fonctionnaires, les Belges qui sont stygmatisés au quotidien par des allusions ou des blagues pourries remplies de préjugés ?" />
Le 08/07/2014 à 11h41
Le 08/07/2014 à 11h41
Délation et déresponsabilisation, les deux mamelles de l’avilissement sociétal planifié.
Le 08/07/2014 à 11h42
Le 08/07/2014 à 11h43
Le 08/07/2014 à 11h43
Le 08/07/2014 à 11h47
Le 08/07/2014 à 11h48
Ce qui serait bien, ce serait de créer un ministère pour ce genre de plateforme de dénonciation, et dont la mission serait de trier les propos légaux des propos illégaux.
On pourrait l’appeler Ministère de la Censure, par exemple.
Le 08/07/2014 à 11h51
On est vraiment tombé sur la tete….
Culture du miserabilisme et du bien pensant errigés en dictature de la pensée unique !
Pour les plaintes (legitimes), il y a des commissariats, pour le reste, il y a les jupons de leurs meres….
Le 08/07/2014 à 11h52
Le 08/07/2014 à 11h52
Pourquoi des plateforme dédié. …
Le 08/07/2014 à 11h53
La spécialisation pousse à la stigmatisation, effectivement les homophobes sont rarement affectés de ce seul défaut ce serait mieux de couvrir un spectre de connerie plus large. Si tant est que ce type de plateforme ait une utilité.
Le 08/07/2014 à 11h56
Et c’est nous qui paye ! Sans blaaague ! Meeerde ! " />
Le 08/07/2014 à 11h56
Le 08/07/2014 à 11h57
Le 08/07/2014 à 11h58
A quand le même plateforme pour les roux?
Pourquoi les défendre ? Les roux sont appelés à disparaitre de toute façon ">
Le 08/07/2014 à 11h59
Le 08/07/2014 à 12h09
Le 08/07/2014 à 12h12
Le 08/07/2014 à 12h12
Le 08/07/2014 à 12h16
Le 08/07/2014 à 12h17
Plateforme de payday.
Le 08/07/2014 à 12h21
Le 08/07/2014 à 12h22
A quand une plateforme de signalement des propos anti nazi ?
Ah on me signale que ce genre des propos est normal ^^
PS : c’est de l’ironie hein ^^
Le 08/07/2014 à 12h23
Le 08/07/2014 à 12h23
Le 08/07/2014 à 12h24
Le 08/07/2014 à 12h25
salut
il-y-avait, déjà, une plateforme “pour les signalements anti-sémites”
maintenant “les signalements homophobes”
“c’est bon..la brèche est ouverte..on va être nombreux…youpi” !!! " />
Le 08/07/2014 à 12h48
Encore un coup du lobby des pd et des gouines…" />
" />
Le 08/07/2014 à 12h49
Le 08/07/2014 à 12h49
Le 08/07/2014 à 12h50
Le 08/07/2014 à 12h51
Le 08/07/2014 à 12h52
Le 08/07/2014 à 12h52
On pourra toujours dire à nos enfants, dans 10 ans : " />
Autrefois, c’était le far-web, n’importe qui pouvait écrire n’importe quoi, il n’y avait même pas de permis à points, pas d’identification par carte à puce obligatoire, on pouvait même créer un site web sans demander d’autorisation au ministère…
Le 08/07/2014 à 12h52
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Le 08/07/2014 à 13h46
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Le 08/07/2014 à 13h46
Le 08/07/2014 à 13h47
Funnyd et ActionFighter sont priés de se rendre immédiatement dans l’antenne la plus proche du ministère du respect de l’autorité et de l’ordre. " />
Tiens après la loi anti-faux-taxi, la loi anti-livre-en-dessous-du-prix, voila la loi anti-cod. " />
Le 08/07/2014 à 13h49
Le 08/07/2014 à 13h50
Le 08/07/2014 à 13h50
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Le 08/07/2014 à 13h53
Le 08/07/2014 à 13h53
C’est décidé, à partir de ce soir je deviens
…ca remplacera tous les diplomes et années d’expérience pour réussir une belle carrière" />
Le 08/07/2014 à 13h54
Le 08/07/2014 à 13h56
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Le 08/07/2014 à 14h41
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Le 08/07/2014 à 14h50
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Le 08/07/2014 à 15h00
Le 08/07/2014 à 15h01
Le 08/07/2014 à 17h52
Le 08/07/2014 à 18h11
Vers une plateforme dédiée au signalement des propos homophobes ?
Et si je vois un juif handicapé qui insulte un musulman homo…
Je dénonce le juif ?
" />
Le 08/07/2014 à 18h11
rhâaaaa putain, encore une news à gauchistes ici " />
Le 08/07/2014 à 18h22
Le 08/07/2014 à 19h19
Ok comme d’habitude, comment créer de toutes pièces un problème qui n’existait pas pour la majeure partie de la population. Ça me donne envie d’insulter des gens ça tiens. Les gens ne sont pas assez forts pour se défendre et s’assumer, alors on va prendre en otage l’État, censé s’occuper de l’intérêt général. Mais si quelqu’un veut se plaindre d’injure, il n’a qu’à se rendre au commissariat le plus proche !
Le 08/07/2014 à 21h48
Le 08/07/2014 à 21h55
Le 08/07/2014 à 22h02
Le 08/07/2014 à 22h03
Le 08/07/2014 à 22h06
Le 09/07/2014 à 07h11
Le 09/07/2014 à 07h25
Le 09/07/2014 à 07h37
Chaque fois pareil, on préfère interdire et dépenser de l’argent dans des infrastructure de répression, plutôt que réfléchir et dépenser de l’argent dans des infrastructure d’éducation.
Sont fatiguant avec leur conneries. Bientôt être vulgaire, con et raciste ce sera une forme de rébellion. Ho Wait…
Le 09/07/2014 à 07h42
Le 09/07/2014 à 07h43
Le 09/07/2014 à 07h52
Le 09/07/2014 à 14h05
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Le 09/07/2014 à 14h11
Ding ding ding, dernières commandes, l’établissement va bientôt fermé les gars.
Le 09/07/2014 à 14h12
Le 09/07/2014 à 14h15
Le 09/07/2014 à 14h17
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Le 09/07/2014 à 14h24
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Le 08/07/2014 à 13h03
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Le 08/07/2014 à 13h15
Le 08/07/2014 à 13h15
Le 08/07/2014 à 13h15
Sacré Klovis :)
Le 08/07/2014 à 13h17
Le 08/07/2014 à 13h21
Le 08/07/2014 à 13h23
Le 08/07/2014 à 13h23
Le 08/07/2014 à 13h28
Le 08/07/2014 à 14h01
Le 08/07/2014 à 14h01
Le 08/07/2014 à 14h01
Le 08/07/2014 à 14h02
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Le 08/07/2014 à 14h05
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Le 08/07/2014 à 14h08
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Le 08/07/2014 à 14h18
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Le 08/07/2014 à 14h19
vivement la pensée unique, y aura plus de problème
Le 08/07/2014 à 14h19
Le 08/07/2014 à 14h20
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Le 08/07/2014 à 14h21
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Le 08/07/2014 à 15h01
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Le 08/07/2014 à 15h05
Le 08/07/2014 à 15h05
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Le 08/07/2014 à 15h16
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Le 08/07/2014 à 15h28
Le 08/07/2014 à 15h32
Le 08/07/2014 à 15h49
Le 08/07/2014 à 15h50
Le 08/07/2014 à 16h59
Le 08/07/2014 à 17h04
J’ai eu peur que cette loi à un moment soit LIBERTICIDE. Je ne me sens pas concerné car seulement HOMOVORE, donc pas de souci pour moi
Le 08/07/2014 à 17h12
boordel on va plus pouvoir utiliser amalgame, prosélytisme et préjugé si ca continue " /> déjà qu’on peut plus utiliser bougnoul, chintok, niakwe, neg’o , pd, goudoue etc … dans le langage commun " />
Le 08/07/2014 à 17h23
Le 09/07/2014 à 12h10
Le 09/07/2014 à 12h20
Le 09/07/2014 à 12h24
Le 09/07/2014 à 12h36
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Le 09/07/2014 à 12h46
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