Les sénateurs PS veulent « taxer » l’impression 3D avec la redevance copie privée
Les buses et les vautours ?
Le 04 avril 2015 à 12h30
3 min
Droit
Droit
Au Sénat, le groupe socialiste a déposé un amendement visant à étendre la redevance pour copie privée à l’impression 3D. Un texte qui sera débattu à l'occasion du projet de loi Macron sur la croissance, l'activité et l'égalité des chances.
La redevance copie privée a pour vocation de compenser le préjudice subi par les ayants droit. C’est celui résultant de la possibilité pour les personnes physiques de réaliser des duplications d'œuvres protégées. En effet, les consommateurs n’ont pas à cette occasion à racheter ce même contenu. À ce jour, après l’analogique, la plupart des supports numériques sont ponctionnés : CD et DVD vierges, disques durs externes, clefs USB, cartes mémoires, box, décodeurs à disque dur, GPS et autoradios avec stockage, etc.
Frapper les technologies d'impression 3D
Au Sénat, à l’occasion des débats autour de la loi Macron, les sénateurs socialistes aimeraient cependant aller plus loin : ils veulent que ce mécanisme s’étende désormais aux impressions 3D. C’est le sens de cet amendement déposé le 1er avril dernier, par l’ensemble du groupe. Techniquement, le Code de la propriété littéraire et artistique réserve ce prélèvement aux seuls « supports ». L’amendement socialiste ajoute à cette base, les reproductions faites « par une technologie d’impression en trois dimensions ».
Voté, il permettrait de faire tomber dans l’escarcelle de la redevance non seulement les textes, images, musiques et vidéos, mais également les œuvres en trois dimensions. En pratique, cette redevance serait prélevée sur les imprimantes 3D, à l’instar de ce qui se fait dans l’impression 2D, ou sur la matière première qui sert à l’impression. Une pratique déjà prophétisée par certains dès 2013 :
Imprimante 3D combien de temps avant que quelqu'un demande de la copie privée? # tweetprécédent #RCP
— Edouard (@ED_BARR) 6 Août 2013
Des études pour jauger les usages afin de calculer le taux
Cette rustine votée, c’est une commission dite Copie privée qui préciserait assiette et taux. Avant cela, des études d’usages viendraient jauger les pratiques du marché afin de justifier du niveau de prélèvement. Jusqu'à présent, ces études, critiquées parfois pour leur opacité, ont toujours été financées par les ayants droit. Lesquels sont en surnombre dans cette instance administrative (12 ayants droit, 6 consommateurs et 6 représentants des industriels). Pour rappel, encore, les fruits de cette redevance vont dans la poche des ayants droit, titulaires de droit des contenus copiés (ici les oeuvres 3D imprimées à la maison).
Au ministère de la Culture, d’autres projets d’extension sont dans la boucle, puisque la rue de Valois a dans le viseur les liseuses d’ebook, les consoles de jeux vidéo, mais aussi et surtout, le « Cloud », soit le vaste champ du stockage en ligne. Ce n’est en tout cas pas la première fois que l’impression 3D suscite l’intérêt des parlementaires. En juillet 2013, un député s’était ainsi inquiété des possibilités de piratage via ces technologies.
L’extension de la RCP sur ce marché émergent, et donc fragile, sera-t-elle jugée opportune ? Le projet de loi Macron sera débattu en séance publique à partir du 7 avril prochain.
Les sénateurs PS veulent « taxer » l’impression 3D avec la redevance copie privée
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Frapper les technologies d'impression 3D
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Des études pour jauger les usages afin de calculer le taux
Commentaires (209)
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Abonnez-vousLe 04/04/2015 à 12h36
Le jour où ils taxeront la connerie, le pays débordera de richesses… Ah non, ils ne le feront jamais, seraient les premiers contributeurs à la taxe.
C’est marrant, mon pays, mais depuis une dizaine d’années au bas mot, la seule constante que je vois alors que nos industries se cassent la gueule, que l’insécurité des bisounours est au plus haut, c’est “taxer, taxer, taxer”, de préférence le peuple, sont quand même pas fou d’inventer des taxes pour riches.
Etre politique, c’est pire que racketteur de la mafia !
Le 04/04/2015 à 12h42
C’était pas un 1er Avril?
Le 04/04/2015 à 12h43
Faudrait augmenter la TVA de X % et leur donner les recettes ca serait plus crédible…
Le 04/04/2015 à 12h43
Moralité n’achetez plus rien en France et faite crever les revendeurs français … C’est le gouvernenent qui le veux …
Il est plus que temps que l’Europe interdise ce genre de taxation … qui en plus ne sert qu’a enrichir les macs des sociétés de production et financer une bouillie infâme de soit-disant artistes juste capable de faire de (mauvaises) reprises …
Le 04/04/2015 à 12h43
Au delà du principe, discutable :
A qui seront reversés les produits de cette taxe ?
Aux fabriquants de vis, de meubles, de poivrières, de tire bouchons, de materiel de réparation, de jouets, de couvert, de pièces détachés ?…
Pour l’instant l’usage reste anecdotique, et il est impossible de quantifier qui est lesé.
Par ailleurs si beaucoup d’impressions sont basés sur des models opensource, voir “sur mesure” grâce à des logiciels spécialisés (qui ne manqueront pas d’être développés), pourquoi taxer ?
Le 04/04/2015 à 12h46
Je suis tout à fait d’accord avec nos élus, vous ne voyez pas les ravages pour l’industrie du cinéma si un jour on arrive à dupliquer un DVD ?
J’espère que la prochaine étape sera de taxer les grognons de bluxte !
Le 04/04/2015 à 12h50
Bon, et si j’upload sur thingverse mes quelques fichiers 3D, puis-je espérer voir la couleur de cette redevance (à ce stade…)
Après tout… ça m’étonne que ça ne soit pas un poisson d’avril cette vaste farce.
Et la taxe copie privée sur les stylos, c’est pour quand? Il y a plein de têtes blondes qui copient des citations émanant de livres non libres de droits, ça en fait de l’oseille en moins.
Le 04/04/2015 à 12h51
Les politiques raffolent de ce genre de “petites” taxes qui, prises indépendamment, ne génèrent pas suffisamment de bruit pour agiter l’opinion publique.
Ce qui m’écœure le plus avec la copie privée, c’est la présomption de délit, et toute l’hypocrisie qui entoure notre chère “déjection culturelle” … sans parler de l’absurdité des justifications.
Le 04/04/2015 à 12h52
Si c’est pour alimenter les maffias de la musique et du cinema, ça ma semble totalement illégitime.
Le 04/04/2015 à 12h54
Ces gens ne sont pas socialistes, ce sont juste de sacrés connards. A quand taxer les naissances, puisque ça va créer plus de personnes susceptible d’enfreindre le droit d’auteur ?
D’autant que cette argent prélevé ne sera pas utilisé dans des plans sociaux.
Le 04/04/2015 à 12h54
Ils ont raison, plein de petit ruisseaux font des grandes rivières.
Le 04/04/2015 à 13h00
C’est le sens de cet amendement déposé le 1er avril dernier, par l’ensemble du groupe.C’est un poisson d’avril en retard, en quoi les imprimantes 3d font que les cd se vendent moins et financent la rente des ayant-droits.
Le 04/04/2015 à 13h01
c’est genial la politique, on a pas le droit de copier des objets 3d mais par contre rien n’interdit de taxer le droit de le faire !
Le 04/04/2015 à 13h02
Voté, il permettrait de faire tomber dans l’escarcelle de la redevance … les œuvres en trois dimensions.
Cette RCP est censée compenser un “manque à gagner” dû à la copie d’oeuvres protégées par le droit d’auteur, n’est-ce pas?
Quelles seraient ces oeuvres en 3D dont les créateurs pourraient bénéficier de cette RCP?
En dehors des figurines de schtroupfs, Mickey ou autes, je ne vois pas grand chose.
Je doute qu’il y ait des “droits d’auteur” sur un modèle de vis au autre pièce de rechange pour un appareil ou un meuble.
Bref, si je peux à la limite un peu comprendre cette RCP sur la musique, livres, et films, cette “RCP -3D” ressemble vraiment à du racket.
Le 04/04/2015 à 14h50
C’est pour compenser les pertes sur les ventes de figurines de johny?
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Le 04/04/2015 à 14h53
Le 04/04/2015 à 14h55
Le 04/04/2015 à 14h58
Et la pâte à modeler, ils y ont pensé ?
Ca va coûter des millions à Play-doh !
Et le fil, les aiguilles et les pelotes de laine ?
L’industrie textile est en voie de disparition à cette allure !
Le 04/04/2015 à 14h58
Le 04/04/2015 à 15h00
Allons au bout de la logique:
Les tampons encreurs: (Duplication automatique d’un texte qui vole du travail à un administratif),
Le papier carbone, les miroirs, les montres (on “donne” l’heure, donc, on vole une montre à un fabriquant)
les multiprises, les stylos et crayons, (car on peut reproduire tout texte copyrighté avec), les moules pour faire des pâtés dans le sable, les machines-outils, l’écho dans les vallées ….
Allons allons, les élus de la République, déjà que vous vous gavez un max avec nos impôts, que vous avez des lois bien à vous pour vous protéger à nos dépens, que vous vous votez des retraites et des émoluments honteux par rapport aux conditions de vie des citoyens lambda, faudrait que vous arrêtiez la branlette, elle vous rend sourds aux cris de la réalité et à l’avancée du progrès, écoutez plutôt la rumeur qui enfle…
Le 04/04/2015 à 15h02
Le 04/04/2015 à 15h03
Oups, grilled ! j’avais pas lu tous les commentaires avant de réagir !
Le 04/04/2015 à 15h03
En gros une TVA quoi
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Le 04/04/2015 à 15h05
Le 04/04/2015 à 15h09
C’est beau la France…Comment se tirer une balle dans le pieds au profit des autres pays…
A part faire des taxes, votre gouvernement de gauche a rien à faire de mieux? à on me dit que non :-(
Le 04/04/2015 à 15h11
Le 04/04/2015 à 15h12
Logique des socialistes “de gauche”: on (sur)taxe, c’est pour la sauvegarde de “la culture”, c’est le Bien.
Logique des socialistes “de droite”: on (sur)taxe, c’est pour les petits copains.
Les socialistes de droite ont le mérite de la clarté.
Le 04/04/2015 à 15h16
Le 04/04/2015 à 13h05
allez
Le 04/04/2015 à 13h10
La Connerie Française. Inimitable.
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Le 04/04/2015 à 13h12
ils ne pensent qu’a çà
Le 04/04/2015 à 13h17
Aaaah l’Etat… Premier voleur de richesses de France et d’ailleurs..
Le 04/04/2015 à 13h20
zlatan n’avais pas tord finalement. Et après les socialiste se demandent pourquoi il ont pris une branlée dimanche.
Le 04/04/2015 à 13h22
Pourquoi l’UE interdirait ? Puis que ça profite à nos pays frontaliers ce genre de taxes…
Le 04/04/2015 à 13h31
Le 04/04/2015 à 13h32
Ils ont pensé à s’imprimer un nouveau cerveau en 3D avec des neurones dedans ? Parce que là, c’est 2 D : Taxe, respire… taxe, respire… taxe…
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Le 04/04/2015 à 13h33
Le 04/04/2015 à 13h37
Quelle type de techno cela va toucher ?
// Je suis surpris pour les ebook.
Elles sont toutes ouvertes à recevoir des documents de n’importe qu’elle source ?
je pensait à celle d’amazon notamment.
Le 04/04/2015 à 13h38
Le 04/04/2015 à 13h41
Quelle bande de cons…
Le 04/04/2015 à 13h43
Je savais pas qu’on pouvait copier de la musique avec des imprimantes 3D…
ils devraient aussi taxer le papier…
Le 04/04/2015 à 13h48
Le 04/04/2015 à 13h50
Une démocratie, pour rester dans les rails, doit être régulièrement abreuvée du sang de nos élus quand ils commencent à trop déconner… là ça fait 200 ans qu’elle crève de soif et on voit ce que ça donne.
Le 04/04/2015 à 13h54
un “projet de loi Macron sur la croissance, l’activité et l’égalité des chances.”
hors il n’est ni sur la croissance, ni sur l’activité ni sur l’égalité.
Bref, bravo!
Le 04/04/2015 à 17h01
J’vais imprimer en 3D mon majeur sur le champ.
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Le 04/04/2015 à 17h14
Pour l’encre, je ne sais pas si ils l’ont voté, mais c’est une des préconisations du rapport Zelnik en tout cas, et Fleur Pellerin y est favorable naturellement.
Le 04/04/2015 à 17h24
Le président Hollande avait promis “aucune agmentation d’impot cette année”, il a déja augmenté la taxe carbone, celle ci va surement etre accepté également.
Vivement qu’il dégage celui là, il aura été, devant Sarko, le pire président de tous les temps.
Le 04/04/2015 à 17h27
Est-ce que c’est un poisson d’avril ou pas ?
Je sais qu’ils sont vraiment cons mais la quand même c’est trop gros pour être vrai…… taxé l’impression 3D pour la copie privé des films/musique ? orly ?
Le 04/04/2015 à 17h27
Les conséquences sur notre avenir seront graves….
Cette taxe touchera d’abord la création et l’innovation.
Mais bien plus encore, c’est la réindustrialisation de la France qui sera touchée de plein fouet.
On va taxer la création et la production locale française alors que les produits manufacturés venant de chine ne seront pas taxés.
Si on voulait suicider l’avenir industriel du pays, on ne s’y prendrait pas autrement.
Le 04/04/2015 à 17h40
Le 04/04/2015 à 17h42
Le 04/04/2015 à 17h55
Le 04/04/2015 à 18h11
Le 04/04/2015 à 18h14
Quand on y pense, l’imprimante 3D c’est mortel ! Pensez à tout ce qu’on va pouvoir fabriquer avec ça. Le monde va s’en trouvé 3dchamboullé. C’est donc logique dans un premier temps de limiter la casse en taxant la fabrication du premier domino. Mais quand les imprimantes se mettront à fabriquer d’autres imprimantes plus sophistiquées, c’est plus des taxes qu’il faudra, mais des impôts ! “Veuillez cocher la case, si votre foyer dispose d’une imprimante 3D” Arf !
Le 04/04/2015 à 18h25
Le 04/04/2015 à 18h34
C’est un poison d’avril?
Le 04/04/2015 à 18h43
Si je prend une feuille de papier pour faire une cale, à qui je reverse une taxe pour ne pas avoir acheté de vraie cale ?
Il faut taxer le papier qui vole l’argent des fabriquant de cale ?
Enfin, me taxer quand j’achète du papier…
Le 04/04/2015 à 18h47
La redevance privée, c’est aussi con que si on espionnait des gens qui ont la possibilité d’aller sur des sites terroristes. Oh wait…
Le 04/04/2015 à 18h54
Le 04/04/2015 à 19h02
Le 04/04/2015 à 21h10
Le 04/04/2015 à 21h16
J’espère que c’est un poisson d’avril sinon il vont me taxer l’derche parce que tout les matins j’imprime en 3d leur façon de penser
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Le 04/04/2015 à 21h17
T’as pas de pions assez bien placés pour espérer obtenir quoi que ce soit.
Le 04/04/2015 à 21h21
Le 04/04/2015 à 21h25
Le 04/04/2015 à 21h33
C’est sur une partie du fonctionnement de la rcp que je citais les contraventions.
Une forme de présomption de culpabilitée ou tu paye d’office en sommes.
Surtout que sans etre méchant, je me demande ou va tout le fric des contravention. Les routes par chez moi sont défoncées.
La meme pour la RCP ^^’
Le 04/04/2015 à 21h35
Ok, tu recevras 12cents pour 1 million de reproductions d’une oeuvre, dans la mesure ou le montant sur 3mois est au dessus de 100E.
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Bah quoi, le reste de la perception permet de huiler le rouage, mais on est là pour défendre tes droits.
Le 04/04/2015 à 21h39
+1000
Le 04/04/2015 à 21h40
L’imprimeur paiera en bitcoins
" /> à la place
Le 04/04/2015 à 23h46
“l’égalité des chance”……Pour les riches, le copinage entre industriels, ayants droit et politiciens.
Ceux qui s’arrosent à coups de milliards d’€ piqués sur nos salaires.
Bref, une belle brochette de fainéants de voleurs et de profiteurs…Dire qu’il faut avoir fait de “hautes études” pour être capable de diriger un pays.
Cela ne se dirait pas puisque, à part balancer des taxes et des impôts sur ceux qui bossent
(pas comme eux qui n’en rament pas une dans les hémicycles), Ils sont incapables de mettre
en pratique ce qu’ils ont “appris”.
N’importe quel employé saurait faire la même chose : taxer, taxer et taxer encore…
Moralité ? D’une part je ne vote plus et d’autre part, j’achète à l’étranger depuis pas mal de temps.
Le 04/04/2015 à 23h49
Dans les imprimantes 2D ils ont imposé un système (qu’on paie…) pour rendre difficile l’impression des billets, pour les imprimantes 3D ils vont faire pareille pour les pièces
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Sarkozy s’en fout il a prévu d’imprimer des valises de billets directement
Le 05/04/2015 à 01h14
“Je propose de taxer les taxes”
C’est déjà fait par endroit voir EDF
entre autre.
la “taxe sur la consommation finale d’électricité” qui est incluse dans le “total électricité hors taxe”
sur lequel on te colle la TVA
pour te filer le total à payer…
ce qui fait que de 140€ de consomation
tu passes à 230€ à payer à l’arrivée (soit un coef de 1.65 ou 70%)
Ceux qui ont eu cette idée de taxer l’impression 3D devrait essayer les suppositoires en 3D
ça leur ferait tellement mal malgré l’ inefficacité que ça les obligerait à ne plus penser…
Le 05/04/2015 à 02h26
pays de
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et ces gens la se disent socialiste? raah sa me rend
Le 05/04/2015 à 05h18
Le 05/04/2015 à 07h52
Je doute qu’il en ai besoin ^^‘.
Le 05/04/2015 à 07h53
On va taxer la terre glaise, le bois, légo, pate à modeler, en gros tout ce qui peut servir à “copier” une quelconque forme sous licence ?
Non sérieux allez mourir avec vos taxes à la con !
Le 06/04/2015 à 06h10
Le 06/04/2015 à 06h30
Moi je serai plutot pour l’interdiction des imprimantes 3d hors entreprise ; quand on voit que l’un des arguments en faveur de l’informatique etait que l’on utiliserai jamais plus de papier… Combien de milliers d’hectares d’arbres ont été transformés en A4 que l’on trouve chez tous les particuliers. Avec les besoins de ces imprimantes ca va etre une autre catastrophe ecologique avec des produits bien plus dangereux… Franchement on marche sur la tete (…d’impression)…
Le 06/04/2015 à 06h47
Si on taxe la copie d’un CD sur un backup, ça me parait logique de taxer la copie d’un objet 3D, pas de scoop ici à mon sens.
Le problème de fond restant la légitimité d’une telle taxe, tout support confondu, et là bien entendu je suis contre.
Le 06/04/2015 à 07h24
Le 06/04/2015 à 07h33
Le 06/04/2015 à 09h09
Le bois n’est pas une ressource rare mais une ressource renouvelable donc c’est un faux prétexte.
Evidemment tout le monde sait d’ou vient le bois utilisé pour nos rames de papiers et le replantage systematique effectué dans ces pays inconnus… Il y a déjà le bois de chauffage, les parcs a hamburger, les villes qui s’étalent… Bref…
Mais cela ne change en rien la pollution déja généré par les cartouches d’encre, les imprimantes jeter parce qu’un bout de plastique manque et que ben ca ne marche plus… Alors avec la 3D…
On a mis dans la tete des particuliers qu’ils pouvaient avoir une entreprise chez eux, sans prendre en compte les dechets engendrés par cette nouvelle consommation, en tant qu’ancien dépanneur infor., je peux vous garantir que le gachis est énorme et disproportionné par rapport au résultat… Les imprimantes 3D vont forcement en rajouter une couche et pas des moindre…
Ce qui est possible de faire en matière d’ecologie dans une entreprise, donc structurée, ne l’est pas a la maison car trop anarchique…
On va nous vendre ca comme un progrès, mais ce sera bien la continuité de notre fin programmé sous nos tonnes d’immondices… Allez joyeuses paques ! :)
Le 06/04/2015 à 09h27
Enfin… là je suis d’accord, le plastique, l’encre, etc… sont des produits qui nécessite des matières limitées.
Mais les imprimantes 3D ne vont-ils pas permettre de réparer certains appareils qui finiraient a la poubelle dans le cas contraire?
Le 06/04/2015 à 09h30
C’est sûr que si la plupart des imprimantes 3D domestiques utilisaient du PLA ce serait mieux… Oh wait!
Le 06/04/2015 à 09h40
http://3dprintingindustry.com/2014/11/11/3d-printing-polishing-bronze-bitcoins/
http://www.bitcoin.fr/post/2010/12/30/Que-faire-avec-mes-bitcoins#main
1HpUhR752e1yx2XdHufueiZ6R2aanRCve9
Le 06/04/2015 à 09h51
Mais les imprimantes 3D ne vont-ils pas permettre de réparer certains
appareils qui finiraient a la poubelle dans le cas contraire?
Le prob est le meme qu’avec les cartouches imprimantes, tu n’utilises pas la couleur : elle est seche en peu de temps… Pour reparer le tricomulteur de 1957 tu vas acheter trop de fournitures, qui finiront a la benne…
Maintenant,oui, ca a l’air bien, on va même pour jouer au docteur sur nos proches…
Mais je suis quand persuadé que la démocratisation de ces imprimantes et leurs bas prix annoncés va avoir exactement le même impact écologique que les imprimantes courantes…
Le 06/04/2015 à 10h12
Mais en fait de ce que j’en comprend, c’est un partenaire qui se propose de faire un lien entre son système physique et le bitcoin inscrit dans la chaine de validation.
Ca serait un peu comme si je créais N portefeuilles séparés de 1BTC, que j’imprimais les clefs sur papier et que je garantissais l’échange de l’objet physique contre une clef de la chaine BTC.
Corriges moi si j’interprete mal qqchose…
Le 06/04/2015 à 11h10
Hello,
" /> le BTC n’a pas de représentant physique, et encore moins en plastique fondu, sinon tous les faussaires auraient investi dans l’impression 3D et ce bien avant la taxe.”…
j’sais pas… moi, en fait je répondai principalement à ta remarque :
“Sauf que
En fait, d’après ce que j’en ai compris, on peut représenter le Bitcoin sur ce qu’on veut : si tu prends une grosse bouse de vache et que tu marques dessus avec une paille ton adresse publique Bitcoin et ton adresse privée Bitcoin, on pourra considérer que cette bouse de vache est un Bitcoin… C’est génial, n’est-ce pas…
En fait, je ne sais pas si tu connais le Bitcoin, si c’est un protocole (eh oui) qui t’intéresse ou si tu fais plus simplement partie des milliers de gens qui ne veulent pas essayer, pas comprendre, mais qui par solution de facilité (et parce qu’ils l’ont lu ailleurs de la part de gens qui eux-même n’ont jamais essayés ni expérimentés le Bitcoin) s’écrient “Bitcoin, c’est un scam et/ou un système de Ponzi!!!”.
Je trouve toujours étonnant de constater que + de 95% des gens qui critiquent le Bitcoin ne savent pas réellement de quoi ils parlent et n’ont jamais expérimentés le Bitcoin…
Le 06/04/2015 à 11h17
Le papier est lui aussi concerné à cause de l’origami
Le 06/04/2015 à 12h11
Le 06/04/2015 à 12h11
Ne leur donne pas l’idée, le papier de qualité coûte déjà assez cher.
Le 06/04/2015 à 12h49
Prochaine etape, la taxation pour copie privée des vehicules (voitures, motos).
Bé oui ma bonne dame, votre fils en prenant son virage de cette maniere à plagié le dernier Fast ans Furious donc il est normal qu’il paie. M’enfin.
Prochaine étape : les materiaux de construction. Et oui nous defendons l’exception culturelle. Des fois que vous reproduisiez le louvre dans votre jardin pour en faire un poulailler, il est normal que l’on fasse un peu de pognon dessus non ? Non ? Ah c’est idiot, oui peut etre mais cela rapporte.
Le 07/04/2015 à 17h09
Le 08/04/2015 à 07h30
L’impression 3d coute déjà un bras et demi, grâce à eux on arrondira à un rein. Dans un sens c’est plus pratique.
Le 08/04/2015 à 08h39
Ils n’ont pas réussi à en attraper encore , c’est pour cela qu’ils ne sont pas taxés^^
Le 08/04/2015 à 09h45
Si ces matières première sont produites localement, ça serait très bien, mais est-ce que ce sera le cas ?
Ne se retrouvera-t-on pas encore à importer des recharges fabriquées sur un autre continent, voir ayant transiter par plusieurs pays ?
Et encore une fois, même s’il sont bio-dégradable, il faut bien de l’énergie pour les extraire…
Concernant l’obsolescence programmée je suis le premier à souhaiter qu’elle baisse mais malheureusement je pense que le problème est plus “culturel” : C’est plus un changement complet de notre société qui permettra de lutter contre l’obsolescence que l’impression 3D : Il y aura forcément un petit noyau d’utilisateurs qui se serviront de l’impression 3D, mais je crains que la majorité ne s’en serve pour fabriquer de nouveaux produits dont ils se lasseront 3 mois plus tard pour en fabriquer de nouveau etc…
Le 09/04/2015 à 16h20
Le 04/04/2015 à 13h58
Le 04/04/2015 à 14h01
Ben Agent Orange sera parmi les premiers vu son avatar…. d’ailleurs il se met à la tâche.
Le 04/04/2015 à 14h09
Le 04/04/2015 à 14h10
J’adore cette taxe copie privée. Une idée brillante: elle permet de taxer une éventualité et non un fait. C’est magique ! Du fric qu’on peut potentiellement ponctionner sur quasiment tout …
Bon allez, on lance des paris ? C’est quoi les prochains éléments elligibles ? Moi je dis les clavier et les crayons. C’est dingue tout ce qu’on peut potentiellement recopier avec tout ça … Une honte !
Le 04/04/2015 à 14h11
Le 04/04/2015 à 14h11
Le 04/04/2015 à 14h12
Le 04/04/2015 à 14h12
Au lieu de nous pondre encore une nouvelle taxe il feraient mieux de soutenir notre recherche et de faire en sorte que nos erreurs ne se répètent pas… Quand je pense que l’impression 3D est une invention française il y a de quoi être amer…
Le 04/04/2015 à 14h14
Le 04/04/2015 à 14h15
Le problème c’est qu’ils taxent à l’aveugle sans être sûre qu’il y ai un préjudice donc qui sont réellement les destinataires ?
Non sérieux, je vais me déclarer artiste moi. Mes oeuvres inconnues sont susceptibles d’être copiées: je vais toucher combien tous les mois ? …
Le 04/04/2015 à 14h32
Les choses sont pourtant simples : les capitalistes crée de la richesse, les politiques la dilapident.
La logique est implacable : le capitalisme est mauvais.
Le 04/04/2015 à 14h36
Le 04/04/2015 à 14h36
J’ai hâte de voir le barème qu’ils choisiront si le projet passe, ceci dit.
C risque d’être instructif.
Le 04/04/2015 à 14h44
Taxer le peuple au profit des bourgeois rentiers, on voit bien pour qui ils travaillent
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Le 04/04/2015 à 14h47
Le 04/04/2015 à 14h49
Oui avec Calibre tu peux envoyer des pdf et la plupart des formats de livres numériques sur de nombreux modèles de liseuses (dont la Kindle).
Le 04/04/2015 à 15h33
Ils mériteraient qu’on recycle nos lecteurs/graveurs dvd pour bricoler une imprimante 3d pour environs 80€ libre de rcp.
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Le 04/04/2015 à 15h39
Le 04/04/2015 à 15h45
Il n’y a aucune inquiétude à avoir, puisqu’une commission copie privée totalement objective et indépendante de tout intérêt d’argent va établir une équitable assiette … hahaha (rire jaune et aigri)
Le 04/04/2015 à 15h45
Je me pose la question combien l’état nous prélève en pourcentage depuis notre salaire jusqu’à l’achat final d’un produit ?
Le 04/04/2015 à 15h51
Heu… J’ai du mal à comprendre ce qui serait taxé et en quel honneur ça serait taxé, en faveur de qui et pourquoi?
Le 04/04/2015 à 15h53
Le 04/04/2015 à 15h54
Le 04/04/2015 à 16h06
On voit que vous êtes encore jeune et naïve, et surtout, que vous faites partie des privilégiés du seul fait de votre naissance, parce que le mérite, dans ce milieu, qui n’a rien à voir le nombrilisme et les donneurs de leçons.
Quand vous en aurez marre de payer pour ces cliques d’incapables, vous
songerez aussi qu’il faudrait ressortir la guillotine de la Révolution
et faire taire tous ces menteurs.
Le 04/04/2015 à 16h14
Le 04/04/2015 à 16h19
Le 04/04/2015 à 16h24
Faudrait aussi taxer mon caca.
Bah oui, car avec mon caca je peux faire plein de trucs.
Je peux aussi imiter une merde de Spinone ou de Saint-Bernard.
Je peux devenir faussaire et copier cette idée de génie.
Ou bien créer une copie parfaite de cette œuvre d’art.
Bref, faut taxer mon caca, et vite, car y’a plein de fric à faire vu que j’en fais tous les jours.
Le 04/04/2015 à 16h27
Finalement leur travail n’est que de trouver comment taxer encore et encore
Le 04/04/2015 à 16h32
Le 04/04/2015 à 16h36
des sénateurs Ps veulent taxer la connerie ^^
après reflexion il s’avere que le Ps serait en cessation de paiement sous deux mois si une telle loi était votée
Le 04/04/2015 à 16h36
Ils ont raison ya pas assez de taxes…
Le 04/04/2015 à 16h52
Faudra qu’on m’explique, une imprimante 3D ne permet de copier un truc juste de fabriquer quelquechose. C’est comme ci on taxait les imprimantes ou l’encre pour la copie privée des livres. Rasssurez moi ils ont pas voté la RCP sur l’encre ?
Un scanner 3D a la rigueur, si ça existe.
C’est quoi l’idée, de multiplier par 3 le prix des bobines en France de fils pour que les industriels aillent se fournir à l’étranger…
Le 04/04/2015 à 19h04
Mais ce sera pour l’industrie de la culture? Je ne comprend pas bien. Parce que pour le coup ce ne sera pas trop leurs contenu qui seront copié…
Le 04/04/2015 à 19h10
Le 04/04/2015 à 19h17
Je propose de taxer les taxes
Le 04/04/2015 à 19h51
Chiotte, moi qui me voyait déjà avoir la Vénus de Milo dans mon salon. Tant pis, pas de bras, pas de chocolats.
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Le 04/04/2015 à 19h58
Le 04/04/2015 à 20h04
Il y a juste un petit problème : ça ne relève pas du droit d’auteur ni des droits voisins mais de la propriété industrielle ; donc ce serait illégal au regard du code de la propriété intellectuelle. Je sais c’est juste un détail.
Le 04/04/2015 à 20h06
Le 04/04/2015 à 20h08
Le 04/04/2015 à 20h12
aristocratie*, l’acte le plus démocratique reste la manifestation et non le vote. Pour rester en vie une démocratie à aussi besoin qu’une bombe explose parfois.
Le 04/04/2015 à 20h12
Le 04/04/2015 à 20h15
Droit des marques, brevet, droit d’auteur, droits voisins tout cela est cloisonné. La RCP s’applique au droit d’auteur et aux droits voisins point barre.
Le 04/04/2015 à 20h20
Nous achèterons en Europe !!!
Grâce au gouvernement Français et à la cupidité des ayants droits, il y aura de plus en plus de chomage en France…
Ils ont tout compris …
C’est quand même chiant d’être gouvernés par des Nuls … mais bon, on peut aussi se tirer ailleurs !
Alors il ne restera plus que des povres, difficiles à taxer, et ils achètent moins …
Le 04/04/2015 à 20h20
Le 04/04/2015 à 20h44
Faire du fric en foutant rien : la devise en vogue.
PITOYABLE.
Le 04/04/2015 à 20h45
Prends leur place.
Le 04/04/2015 à 21h07
Le 05/04/2015 à 08h15
pourtant personne ne va imprimer en 3D un sénateur …..
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Le 05/04/2015 à 08h19
et si on taxait le ventre des députés et sénateurs au cm et au litre de graisse ? car a les voir si ventripotents et aussi luisant que des frittes ils incitent a la consommation de soda et de hamburgers ……
Le 05/04/2015 à 08h22
Il n’y a pas que edf, c’est générale à l’électricité, pour une facture de 30€ de courants consommé j’ai 35€ de taxes en tout genre
Le 05/04/2015 à 08h42
Quel est la différence avec cet amendement :
http://www.senat.fr/amendements/commissions/2014-2015/300/Amdt_COM-746.html
Qui semble retiré
Le 05/04/2015 à 08h50
Ils ont enlevés “à partir d’une source licite”.
Moins ils en mettent, plus ils peuvent viser large.
// c’est vrai que “pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques”,
Ça fait à peine ironique pour des lois parasitaires.
Le 05/04/2015 à 08h58
En Chine ils ont construit des maisons grâce à une imprimante 3d, je pense que le lobby du BTP est pour quelques choses dans cet amendement 🍰🍌
Le 05/04/2015 à 09h58
Euh, j’ai pas compris la vanne…
Pourrai tu expliquer?
Je ne parviens même pas à comprendre si c’est un commentaire positif (ça m’étonnerait) ou négatif envers le bitcoin.
Le 05/04/2015 à 10h25
Einstein avait bien raison : Il n’y a que 2 choses infinies : L’univers et la bêtise humaine… Quoi que pour l’univers, je suis pas sûr…
Le 05/04/2015 à 10h53
Vivement qu’on puisse imprimer des sénateurs et des députés. On pourra les changer quand ils seront trop usés ou qu’ils commenceront à déconner.
Le 05/04/2015 à 11h31
Pourquoi pas cette taxe, à condition qu’en contre partie, les fabricants aient l’obligation légale de devoir mettre à disposition (gratuitement ?) les fichiers pour générer l’impression 3D des pièces de rechange, question d’enfin faire du développement durable (et interdiction d’interdire l’amélioration des défauts de conception par la communauté dans le fichiers d’impression).
On a tous le droit de rêver je sais, mais le compromis serait intéressant.
Le 05/04/2015 à 12h44
Le 05/04/2015 à 13h14
Quelqu’un connaît des ayants droit qui vendent des fichiers 3D actuellement ? Non ? Pareil !
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Donc si « reproduction » d’une œuvre protégée il y a, c’est que c’est nécessairement une œuvre dérivée vu qu’il y a eu un travail original de modélisation. Par conséquent foutre la RCP dessus serait une reconnaissance explicite de droits voisins (ouvrant donc droit à la RCP), ça pourrait être rigolo juridiquement
Le 05/04/2015 à 13h28
Encore une bonne excuse pour ponctionner…
Le 05/04/2015 à 13h34
On se plaignait de l’ Union des Mafieux Pourris mais le le Parti des Sangsues ne vaut pas mieux une fois au pouvoir.
Le 05/04/2015 à 14h33
Si on taxe l’impression 3d, alors autant taxer tous les plastiques pouvant être extrudés en filament.
Et si on taxe l’additif, autant taxer ce qui permet le soustractif: perceuses, tours, ponçeuses, CNCs…
Taxons aussi les cailloux et les bouts de bois.
MONIES FOR THE RIGHTBEARERS, Yeehaw (Riche Texan)
-_- Ils ont 4 jours de retard, those retards…
Le 05/04/2015 à 15h58
Le 05/04/2015 à 16h43
Le 05/04/2015 à 17h39
A ma connaissance, la taxation des imprimantes 3D serait une première mondiale.
Elle pénaliserait la relocalisation française de la production en défendant les grandes industries étrangères qui produisent en chine contre l’individu qui produit chez lui en France.
Autant dire qu’on se tirerait un gros boulet de canon dans le pied.
De plus, les arguments sont complètement ridicules. La réalité, c’est que les imprimantes 3D sont rarement utilisées pour copier des objets, mais la plupart du temps pour fabriquer des créations originales.
Ce que l’on va taxer ? D’abord la création issue des individus. La création des français.
L’échange communautaire sur des sites comme thinkgiverse est une fabuleuse révolution du peuple.
On va taxer la communauté et la création communautaire pour donner cela a des grands industriels ?
On pourrait parler de tout ces grands fabricants qui font de l’obsolescence programmée et ne proposent aucune pièces détachées. Faudrait t’il en plus taxer l’individu qui cherche à réparer des produits qui n’auraient pas du tomber en panne ?
Cela est étonnant venant d’un gouvernement qui se dit socialiste et qui ferait ainsi le jeu des plus grandes multinationales du monde capitaliste contre les individus et le peuple.
Le 05/04/2015 à 19h33
Comme pour la RCP, faudrait que ça aille avec le droit de copie, et que ce soit géré par l’État.
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Arrêtez les propos extrêmes, svp, c’est pas bon pour le site, ni pour le moral
Le 05/04/2015 à 19h41
Le 05/04/2015 à 20h04
Le 05/04/2015 à 20h16
T’as
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J’ai rien compris
Le 05/04/2015 à 21h25
Le 05/04/2015 à 21h33
Ayé, je viens de la comprendre.
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" /> le BTC n’a pas de représentant physique, et encore moins en plastique fondu, sinon tous les faussaires auraient investi dans l’impression 3D et ce bien avant la taxe.
Sauf que
Le 05/04/2015 à 21h49
Tu es sûr que tous les députés sénateurs sont au courant ?
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Le 05/04/2015 à 21h58
Je trouve que c’est inutile de taxer les imprimantes 3D vu que il y a encore trop peu de monde qui en possèdent ou qui en utilisent … 
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Le 05/04/2015 à 22h22
Ouais.
http://www.priximprimante3d.com/bitpay/
En fait, on peut représenter le Bitcoin par ce qu’on veut : une image ( https://twitter.com/King_of_Bitcoin/status/584347529770364928 ), une pièce physique, un QRCode, un billet, une phrase (brain wallet), un bout de plastique avec une adresse privée et une adresse publique…
1HpUhR752e1yx2XdHufueiZ6R2aanRCve9
Le 05/04/2015 à 22h25
eux non, mais s’ils ont bien constitué leur équipe de collaborateurs, ces gens la leur diront que c’est des pièces en chocolat (Ils disposent à cet effet d’un crédit mensuel de 7 548,10 € pour la rémunération brute de base de leur équipe qui peut comprendre un maximum de cinq salariés. Ce crédit est indexé sur la valeur du point de la fonction publique. )
Le 05/04/2015 à 23h15
Je croyais que le gouvernement voulait supprimer les taxes qui rapportent moins que le coût de collecte?
 http://www.challenges.fr/economie/20140129.CHA9769/en-finir-avec-ces-taxes-que-s…
Le 05/04/2015 à 23h32
Le 05/04/2015 à 23h48
L’idée semble surtout être de supprimer quelques petites taxes inappliquées, pour les remplacer par des grosses taxes sur des secteurs d’avenir. Du coup, on est en plein dedans ! Enfin, sans supprimer les petites taxes inappliquées hein, faut pas abuser.
Le 06/04/2015 à 00h11
Le 06/04/2015 à 13h02
J’ai essaye le litecoin et d’autres monnaies mais pas le BTC.
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Ce que tu appelles clé publique/clé privée, c’est en fait un portefeuille.
Hors si je cree 2 bouses avec la même double clé et 1BTC sur le portefeuille, il y aura un lésé.
Il faut un organisme pour garantir que la pièce ou la bouse puisse être échangée a nouveau contre un BTC.
C’est un peu comme recréer une banque qui se greffe sur le protocole BTC.
J’ai donc un doute sur la fiabilité d’une monnaie physique sachant que ce n’est pas pensé au départ dans cette optique, la chaine de BTC.
C’est juste ce que j’en comprend a mon niveau.
Le 06/04/2015 à 13h17
Merci d’arrêter de parler d’impression 3D et de le remplacer par fabrication additive.
L’I3D est une méthode de fabrication additive (et en particulier ce qu’on vend sous la dénomination de I3D n’en est même pas en plus).
Le 06/04/2015 à 15h06
Si on va par là, pour une imprimante jet d’encre ou laser, on ne devrait pas non plus parler d’impression. Le terme est galvaudé depuis bien longtemps, mais il est tellement rentré dans les usages qu’il me semble difficile de faire marche arrière. Après tout, on s’intéresse plus à la finalité qu’au procédé mécanique, c’est normal et on peut sans doute trouver des exemple dans plein d’autres domaines (“allumer” ou “éteindre”un appareil, par exemple)
Et remplacer par fabrication additive, je suis pas convaincu. Le frittage sélectif, c’est additif ? La poterie, c’est de l’impression 3D ?
Le 06/04/2015 à 15h22
+1000000000000
Le 06/04/2015 à 15h40
Le frittage laser (SLS) et un procédé de FA. La poterie aussi on pourrait dire (si ce n’est que la poterie n’est pas dans la norme ^^, mais ça reste de la fabrication additive
" />).
Le 06/04/2015 à 16h03
Justement, la poterie c’est de la fabrication additive mais ça ne rentre pas dans la catégorie de ce qu’on appelle actuellement “impression 3D”. Donc il faudrait parler de “fabrication additive mécanisée” ou un truc comme ça, c’est pas très sexy, et pas très parlant surtout. Même si, effectivement, c’est plus précis et plus correct.
Le 06/04/2015 à 16h24
C’est marrant ça… moi aussi, j’ai commencé (en octobre 2013) à m’intéresser au Litecoin… je trainai pas mal à l’époque sur le forum Litecointalk.org (pseudo nogreedy)…
YouTube
Mais c’est vrai que depuis quelques temps je m’intéresse plutôt au Bitcoin (c’est le même principe mais avec + de possibilités et beaucoup plus de commerçants qui les acceptent)
Bon alors c’est vrai qu’il n’y a pas d’organisme pour te garantir que la clé privée gravée sur une pièce (ou un morceau de plastoc ou une bouse) soit une clé “originale” et que la valeur correspondante en Bitcoin soit préservée…
Mais je pense que la plupart des Bitcoiners qui ont des “Bitcoins en plastique” vont plutôt s’en servir un peu comme un paper wallet ou un cold storage (donc comme une réserve de valeur).
Quant aux pièces en Bitcoins, il y existe des systèmes (qui ne sont pas du tout parfaits) avec une etiquette hologramme qui te garantit (en théorie) que la clé privée n’a pas déjà été dévoilée (mais on est bien obligé de faire confiance au fabriquant de la pièce…).
https://www.titanbtc.com/
Le 06/04/2015 à 17h24
Le 06/04/2015 à 18h54
Pour nuancer, je ne suis pas sur que les pièces sorties d’une imprimante 3D moyenne gamme particulier soit de qualité équivalente (en terme de tenue et de durée dans le temps) à une pièce industrielle en plastique.
Du moins, j’ai vu de nombreux articles et posts en ce sens, et rarement en sens inverse.
Par exemple, sur une machine à laver :
Le 06/04/2015 à 19h03
En PLA oui. Mais il est possible (si la buse est compatible) d’utiliser de l’ABS, ce qui change considérablement les choses en termes de résistance thermique et mécanique.
Le 06/04/2015 à 20h26
Le 06/04/2015 à 20h41
Est-ce que ces imprimantes 3D peuvent aussi scanner?
Il y’a un “objet” bien à moi qui pourrait avoir un certain succès d’échelle.
À moi les $ d’auteur!
[/Rocco]
Le 06/04/2015 à 21h00
Le 06/04/2015 à 21h19
Et ne pas oublier que le yacht en question a été en partie payé par les fumeurs d’herbe de tous les pays
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Le 06/04/2015 à 21h45
Le 06/04/2015 à 22h29
Les buses et les vautours ?
Le 06/04/2015 à 23h05
Moi j’ai juste miné diverses monnaies pour me chauffer l’hiver avec la CG, et j’ai tenté les plateformes d’échanges.
Juste pour me familiariser avec ces notions. Mais je ne suis pas allé bien loin avec 3 PC fanless avec des CG de 100 W, j’ai juste expérimenté le transfert entre wallets, et les fermes de calculs.
Bref, mon wallet existe tant que d’autres gens croient par des algos que mon wallet contient des codes justes. Cette monnaie, n’importe laquelle, n’existe que si des gens la maintiennent en calculs de vérification des transactions.
La maintenir en piécettes de bronze, en bas de laine ou en n’importe quel autre format de stockage la fragilise alors que c’est une monnaie conçue pour transiter facilement et sans frais de banque. C’est une monnaie de voyage facile, pas une épargne.
Mais on trouvera toujours un con (Kierviel ou autre…) pour réussir a planter n’importe quel système….
Le 07/04/2015 à 06h09
Je lis le titre, et je me dis “tiens je me suis planté, je suis sur le site du gorafi”.
Le 07/04/2015 à 06h28
J’imagine qu’ensuite ils vont vouloir faire passer le papier et le crayon à la redevance copie privée ?
Puisque bon avec un papier et un crayon tu peux reproduire du contenu !
Et puis aussi pourquoi pas taxer les produits alimentaires !
Bah oui tu peux reproduire un plat sous copyright hein.
Comme dis par quelqu’un, limite autant augmenter la TVA classique de X % pour ces trous du cul…
Le 07/04/2015 à 07h22
L’impression 3D doit être la révolution industrielle du 21ème siècle, l’état prend les devants…
Le 07/04/2015 à 07h33
t’as oublié les lettres sur l’écran de ton ordi. Les inventeurs et leurs ayants droits sont surement vivants.
MAIS à coté de cela on va nous encourager à consommer moins et à faire moins de déchets en réparant avec des pièces qui n’existent pas donc faite des ordures là aussi on vous taxe et dans certaines communes c’est déjà au poids.
Le 07/04/2015 à 07h42
Le 07/04/2015 à 08h07
Le 07/04/2015 à 08h10
on ferait tous mieux de leur donner directement nos paies… et eux en échange ils nous fourniraient juste a bouffer et l’eau et l’electricité gratos… en gros .. on mangerait pour travailler et les engrosser !
comme le dis math67.. ces gens sont des sacrés connards, et j’espere vivement que le peuple va un jour ressortir les guillotines (au lieu de voter FN comme des andouilles) !!! et vite !
Le 07/04/2015 à 08h52
taxons les photocopies…
Le 07/04/2015 à 09h00
Le 07/04/2015 à 11h28
Il y a vraiment un truc que je comprend pas avec ce genre de taxes qu’on veut étendre et étendre toujours plus (Copie privé, Redevance télé) : A un moment cela devient tellement large que ça n’a plus aucun sens : Pourquoi ne pas passer par l’argent des impôts sur le revenus : Pourquoi avoir pleins de taxes hyper-spécifiques en ce qui concerne leur utilisation mais hyper-générique concernant leur collecte ???
Le 07/04/2015 à 11h48
C’est une vision idyllique et j’aimerai honnêtement que ça soit ce que l’avenir nous réserve m’ais j’ai très peur que l’impression 3D n’empire le désastre écologique que nous préparons déjà…
Cette énergie, les imprimantes la puisera des centrales électriques donc du charbon / fuel / nucélaire etc…
Du coup j’ai bien peur que notre consommation en énergie n’explose avec l’individualisation de la production : La mutualisation que nous apportent les usines avec la fabrication en série est quand même bénéfique à ce niveau…
En gros quand j’entend parler des “vertues” écologiques de l’impression 3D je n’arrive (malheureusement :) à n’y voir que du green-washing : Nous vendre de l’écologie là où on a à faire à tout l’opposé :s…
Et je précise que contrairement à Mitch147 je suis totalement opposé aux interdiction arbitraires… Mais cela ne m’empêche pas d’être assez pessimiste quand aux retombées de cette individualisation de la production…
Le 07/04/2015 à 12h14
L’imprimante dont je dispose a une alimentation qui peut délivrer 200 W ; en pratique ça tire environ 100⁄120 W sur la prise en crête, moins qu’un PC de gamer. Pour le reste c’est oublier qu’une imprimante 3D est un outil essentiellement de prototypage qui permet de préparer une production avec des moyens industriels dans de bonnes conditions et donc d’éliminer le gâchis inhérent à une pré-production industrielle.
Au regard du bénéfice, le coût écologique et économique d’une imprimante 3D m’apparaît totalement marginal comparativement à d’autres produits que l’on utilise tous les jours…
Le 07/04/2015 à 16h03
Le 07/04/2015 à 16h55
Le 07/04/2015 à 17h04