Attaqués par Free, les spécialistes de Linux « Free Electrons » deviennent « Bootlin »

Attaqués par Free, les spécialistes de Linux « Free Electrons » deviennent « Bootlin »

Bootlin bouté

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Guénaël Pépin

Publié dansDroit

07/02/2018
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Attaqués par Free, les spécialistes de Linux « Free Electrons » deviennent « Bootlin »

Des spécialistes du noyau Linux changent de nom, sous pression de Free. Free Electrons se mue en Bootlin après une attaque de l'opérateur en juillet dernier. Il leur reproche d'utiliser sa marque, après 12 ans de coexistence.

Au revoir Free Electrons, bonjour Bootlin. Le 1er février, la société a annoncé son changement de nom, après le dépôt d'une plainte par Free SAS devant le tribunal de grande instance de Paris. L'opérateur clame que la société enfreint le droit des marques via le mot « Free », à la fois dans son nom et dans son nom de domaine.

L'attaque aurait été menée le 25 juillet 2017, selon Bootlin. Le groupe télécoms y réclame le versement de 107 000 euros, l'abandon de la marque ainsi que celui du nom de domaine free-electrons.com, « sous 15 jours » selon la société attaquée. Elle est aussi censée abandonner toute utilisation du mot « free », dans un domaine concernant l'activité de l'opérateur.

Un nom de domaine déposé en 2004

Bootlin regroupe des spécialistes du développement de pilotes pour le noyau Linux, dans l'électronique embarquée, s'adressant à une clientèle de niche, pour partie anglophone. Six des employés sont inscrits comme mainteneurs du fameux noyau. Se passer du terme « free » pourrait donc s'avérer difficile, le nom de l'entreprise lui-même faisant référence au logiciel libre.

Contactée pour cet article, l'entreprise refuse de s'exprimer au-delà du billet de blog qu'elle a publié. Son avocat n'a pas souhaité répondre.

Officiellement, « Michael Opdenacker et la direction de Free Electrons estiment que ces demandes sont infondées, les deux entreprises coexistant en paix depuis 2005 ». Le nom de domaine a été déposé en mars 2004. En 2016, Bootlin a engrangé 1,17 million d'euros de revenus. Elle déclare viser un secteur d'activité et une cible différents, ici une niche d'entreprises. Pour elle, il n'y aurait aucun risque de confusion avec l'opérateur.

Selon l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), Free Electrons a déposé la marque Bootlin le 13 janvier dernier, pour dix ans.

Un conflit toujours en cours

Malgré sa défense, Free Electrons ne prend pas de risque. Le changement de nom doit constituer une preuve de bonne foi dans l'affaire qui l'oppose toujours au groupe télécoms.  « Vu les moyens nécessaires pour se défendre dans cette affaire, Free Electrons a décidé de changer de nom sans attendre de décision du TGI » écrit-il.

Pourquoi Bootlin ? Pour Booting Linux, soit « démarrer Linux » par tous les moyens nécessaires. L'ancien nom, lui, serait hérité de l'époque lointaine où le logiciel propriétaire dominait ces développements.

L'entreprise est censée être renommée Bootlin dans quelques mois. Les conséquences les plus importantes viendraient tout de même de la suppression du nom de domaine free-electrons.com. Il compte plus d'une décennie d'historique et de documentation, liée par-delà le web. En toute logique, la perte du nom de domaine pourrait simplement casser beaucoup de liens existants, si Bootlin ne peut plus rediriger son ancien nom vers le nouveau.

Contacté, Free n'a pas souhaité commenter ce contentieux.

 

 

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Écrit par Guénaël Pépin

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Un nom de domaine déposé en 2004

Un conflit toujours en cours

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Commentaires (66)


Programmateur01
Il y a 6 ans

Je vais créer une boite et l’appeler Cryptage, comme je ferais un procès a tout ceux qui utilise ce mot.

 Sérieusement ça va être le gros bordel si n’importe qu’elle boite peut s’approprier un mot générique.


boogieplayer
Il y a 6 ans

Tiens… un effet Streisand, je ne connaissais pas Free Electrons. Du coup ça rend free particulièrement désagréable et mesquin, je ne vois pas en quoi c’est gênant surtout depuis toutes ces années.

Pot de terre contre pot de fer, le petit préfère passer à autre chose pour ne pas perdre de temps et d’argent, alors que -peut être- il aura gain de cause.

Petite bite free <img data-src=" />


boogieplayer
Il y a 6 ans






Programmateur01 a écrit :

Je vais créer une boite et l’appeler Cryptage, comme je ferais un procès a tout ceux qui utilise ce mot.

 Sérieusement ça va être le gros bordel si n’importe qu’elle boite peut s’approprier un mot générique.



tu vas voir que bientôt on devra écrire fr*e comme on écrit Un*x

Edit : pas belle la fote



dematbreizh Abonné
Il y a 6 ans

Et pas de procès pour la Free Software Fundation?

Comment se rendre ridicule auprès des clients pour rien…


Programmateur01
Il y a 6 ans






boogieplayer a écrit :

Pot de
terre contre pot de fer, le petit préfère passer à autre chose pour ne
pas perdre de temps et d’argent, alors que -peut être- il aura gain de
cause.


&nbsp;
&nbsp;C’est la loi du plus riche …
&nbsp;


boogieplayer a écrit :

Edit : pas belle la fote


Je ne peut pas éditer <img data-src=" />



fred42 Abonné
Il y a 6 ans

Et non plus à freeBSD ?

Pour une société qui utilise le noyau Linux et d’autres logiciels libres dans ses produits, je trouve cela nul.

Ça pue, Xavier ce genre de procès ! À arrêter au plus vite en présentant ses excuses.


Furanku Abonné
Il y a 6 ans

Ridicule…
Si encore le secteur d’activité était identique, cela pourrait se comprendre. Mais un est un opérateur télécom, l’autre propose un noyau linux pour de l’embarqué… Quel est le lien ?

J’espère juste que le tribunal déboutera Free. Même si le mal sera déjà fait du côté de Bootlin…
Tu parles d’un trublion !


fred42 Abonné
Il y a 6 ans

Fais le. Le bon mot est “chiffrement”. Si cela peut inciter à arrêter d’utiliser ce terme à tort, tu ferais une bonne action.


Sputnik93
Il y a 6 ans

Bad buzz incoming, et ils l’auront bien cherché.


oooops
Il y a 6 ans

Ils ont changé de nom avant le procès mais pour moi ils ont toutes les chances de gagner. Enfin bon,&nbsp; pour milka j’avais parié sur la couturière…


jsavalle
Il y a 6 ans

Apparement ils ont un nouveau produit à sortir et ça les faisaient chier d’approcher&nbsp; l’asso et de faire un accord à l’amiable, ou de leur offrir une compensation.


levhieu
Il y a 6 ans

Alors certes, le droit n’est pas mon domaine, mais quand même:

Déposer un mot de la langue courante, mal parti.

En ce qui concerne free:




  • Ce n’est pas un mot français, donc en France la société Free a pu le déposer

  • Mais par contre, le domaine .com est géré dans un pays anglophone, donc, wait and see(*)




    (*) attendons et voyons, selon la loi no 94-665 du 4 août 1994, dite loi Toubon


WereWindle
Il y a 6 ans






dematbreizh a écrit :

Comment se rendre ridicule auprès des clients pour rien…


je suis pas convaincu que la plupart des clients Free entendent ne serait-ce que parler de cette histoire…
(ce serait rigolo que Free perde au TGI avec obligation de publier l’histoire sur toutes les Freebox <img data-src=" /> )



boogieplayer
Il y a 6 ans






jsavalle a écrit :

Apparement ils ont un nouveau produit à sortir et ça les faisaient chier d’approcher  l’asso et de faire un accord à l’amiable, ou de leur offrir une compensation.


Intéressant, tu peux nous en dire plus ou donner une source ?



Quiproquo Abonné
Il y a 6 ans

La FSF, en plus d’être une association de droit américain, a été créée 15 ans avant Free et est spécialisée dans le droit, donc ça va être plus difficile que de racketter une PME…


js2082
Il y a 6 ans


« Vu les moyens nécessaires pour se défendre dans cette affaire, Free Electrons a décidé de changer de nom sans attendre de décision du TGI » écrit-il.


Gnééé???
On est en France, pas aux US. Il ne sert à rien de dépenser une fortune en avocat pour gagner, surtout pour un dossier de cette taille. (Encore une entreprise qui croit que plus c’est cher, mieux c’est)

Au vu de la “simplicité” de l’affaire (dans le sens où il n’y a qu’une question, déjà traitée en jurisprudence), ce dossier risque de se terminer très vite.







WereWindle a écrit :

(ce serait rigolo que Free perde au TGI avec obligation de publier l’histoire sur toutes les Freebox <img data-src=" /> )


&nbsp;C’est bien parti pour.
A moins que leur avocat n’ait des arguments de folie, je sens la sanction pour abus de droit leur pendre au nez.

&nbsp;



Anonyme_f7d8f7f164fgnbw67p
Il y a 6 ans

Des bons crevards chez Free
Plus le temps passe, plus leur similarité de stratégie (merdique) avec Apple me saute aux yeux


fred42 Abonné
Il y a 6 ans

Un truc amusant :
La marque Free déposée par la société du même nom ne concerne que le domaine suivant :
38 : service télématique, grand public, messagerie conviviale, petites annonces. Service de stockage, de reception et de diffusion de messages

Ça ressemble bigrement à un service minitel et ça été déposé en 1989. La société Free a été créée preque 10 ans après

Il y a eu d’autres marques contenant Free déposées ensuite par cette société, mais ce premier dépôt n’empêche en rien l’utilisation du mot Free dans le domaine de la société attaquée.

Et juste pour rire un peu, il y a une marque : PACK SFR FREE STYLE <img data-src=" />


Bourrique
Il y a 6 ans






levhieu a écrit :

(*) attendons et voyons, selon la loi no 94-665 du 4 août 1994, dite loi Toubon AllGood


<img data-src=" />



ArchangeBlandin Abonné
Il y a 6 ans

Tu ne peux pas utiliser ce mot, pomme en anglais, il est déposé, et la lettre “i” est maintenant interdite en début de mot, donc on a ça pour les termes informatiques :




  • *cones

  • *nformatique

  • Next *npact

  • *nitialiser

  • fichier .*ni (très pratique dans les systèmes de fichiers)


Sans intérêt Abonné
Il y a 6 ans


Les conséquences les plus importantes viendraient tout de même de la suppression du nom de domaine free-electrons.com. Il compte plus d’une décennie d’historique et de documentation, liée par-delà le web. En toute logique, la perte du nom de domaine pourrait simplement casser beaucoup de liens existants, si Bootlin ne peut plus rediriger son ancien nom vers le nouveau.

Espérons que le domaine ne sera pas abandonné, mais redirigé, et que cette redirection sera conservée pour les années à venir, pour ne pas casser ces liens.

(Cette affaire sent mauvais des avocats ou des juristes zélés qui cherchent à justifier leur existence en s’imaginant de nouveaux risques de confusion de marque.)


Tarvos
Il y a 6 ans

Y’a des gens chez Free qui ont besoins de 107 000 balles, ils préparent leurs vacances avec un peut d’avance.
&nbsp;


tazvld Abonné
Il y a 6 ans






fred42 a écrit :

Un truc amusant :
La marque Free déposée par la société du même nom ne concerne que le domaine suivant :
38 : service télématique, grand public, messagerie conviviale, petites annonces. Service de stockage, de reception et de diffusion de messages

Ça ressemble bigrement à un service minitel et ça été déposé en 1989. La société Free a été créée preque 10 ans après

Il y a eu d’autres marques contenant Free déposées ensuite par cette société, mais ce premier dépôt n’empêche en rien l’utilisation du mot Free dans le domaine de la société attaquée.

Et juste pour rire un peu, il y a une marque : PACK SFR FREE STYLE <img data-src=" />


Xavier Niel s’est fait ses couilles en or grâce à des services de minitel rose, comme quoi, tout se recoupe.



WereWindle
Il y a 6 ans






js2082 a écrit :

C’est bien parti pour.
je sens la sanction pour abus de droit leur pendre au nez.


Vraie question d’ailleurs : le parquet peut infliger cela de lui-même ou faut-il que le défendant (Free Electrons en l’occurrence) dépose une plainte (après rendu de la décision et épuisement des voie de recours) ?

Quant à la première partie de ce même commentaire, même si le cout peu être fortement réduit, la plus grosse ressource bouffée par ce genre d’affaire, c’est le temps : tu peux tout simplement pas laisser l’affaire dans son coin et ne t’en occuper que 10mn avant de comparaitre, d’une part, et la justice est rarement expéditive, du coup le temps d’en avoir vraiment fini, ça peut prendre plusieurs années.



t0FF
Il y a 6 ans

Ridicule Free.&nbsp;
Globalement je suis de plus en plus déçu par cette marque, je pense que je vais migrer ailleur…&nbsp;


fred42 Abonné
Il y a 6 ans

C’est bien pour cela que j’ai cité le minitel.
Même s’il n’a pas œuvré que dans le minitel rose. Ne pas oublier 3617 ANNU, à 0,84 €/mn quand même !

D’ailleurs, à une époque, ils menaçaient de poursuite tous ceux qui avaient un site contenant annu …


Commentaire_supprime
Il y a 6 ans






boogieplayer a écrit :

Tiens… un effet Streisand, je ne connaissais pas Free Electrons. Du coup ça rend free particulièrement désagréable et mesquin, je ne vois pas en quoi c’est gênant surtout depuis toutes ces années.

Pot de terre contre pot de fer, le petit préfère passer à autre chose pour ne pas perdre de temps et d’argent, alors que -peut être- il aura gain de cause.

Petite bite free <img data-src=" />



+1. en plus de se torcher avec la fibre (raison pour lesquelles je les ai quittés), ils ont des méthodes de crevards.

Et eux, ils vont avoir droit à un procès aussi ?



jsavalle
Il y a 6 ans

non, ce n’est qu’une supposition mais qui me semble globalement la seule explication rationnelle à un comportement de ce genre.
En interne quand tu veux lancer un nouveau nom de produit tu fais une étude pour voir si le nom est libre, si c’est pris, tu regarde si tu peux le racheter / négocier. Ou bien, si t’es pété de tune, tu attaque parce que de toute façon tu as un service interne ou une boite que tu paye de toute façon et donc un dossier de plus ça change pas la note.
Sinon y a pas de raison après 12 ans de tirer au boulet rouge sur une boite qui n’est même pas un concurent…


Mihashi Abonné
Il y a 6 ans






fred42 a écrit :

C’est bien pour cela que j’ai cité le minitel.
Même s’il n’a pas œuvré que dans le minitel rose. Ne pas oublier 3617 ANNU, à 0,84 €/mn quand même !


3617 ANNU, c’est pas du minitel rose ?

Ahhh non, y a deux « n », pardon <img data-src=" />.



js2082
Il y a 6 ans






WereWindle a écrit :

Vraie question d’ailleurs : le parquet peut infliger cela de lui-même ou faut-il que le défendant (Free Electrons en l’occurrence) dépose une plainte (après rendu de la décision et épuisement des voie de recours) ?

Quant à la première partie de ce même commentaire, même si le cout peu être fortement réduit, la plus grosse ressource bouffée par ce genre d’affaire, c’est le temps : tu peux tout simplement pas laisser l’affaire dans son coin et ne t’en occuper que 10mn avant de comparaitre, d’une part, et la justice est rarement expéditive, du coup le temps d’en avoir vraiment fini, ça peut prendre plusieurs années.


C’est du civil, il n’y a pas de parquet.
Je ne suis pas sur que le juge puisse relever d’office cet abus , mais dans tous les cas, le défendeur a toute utilité à le soulever quand il en voit un, lors de l’échange des conclusions sur l’affaire en cours.

Pour ce type d’affaire, le temps dépensé est relativement restreint, la question étant simple.
A mon souvenir, le temps moyen pour voir une affaire de propriété intellectuelle est aux alentours de 2 ans, réduit ou rallongé suivant la complexité de la chose et surtout si les avocats s’amusent à renvoyer sans cesse les audiences.



pamputt Abonné
Il y a 6 ans

Ils n’ont pas Free, ils n’ont rien compris.


data_gh0st
Il y a 6 ans

C’est rude d’être des rats à ce point, quand même.


Patch Abonné
Il y a 6 ans






ArchangeBlandin a écrit :

Tu ne peux pas utiliser ce mot, pomme en anglais, il est déposé, et la lettre “i” est maintenant interdite en début de mot, donc on a ça pour les termes informatiques :




  • *cones

  • *nformatique

  • Next *npact

  • *nitialiser

  • fichier .*ni (très pratique dans les systèmes de fichiers)

    Who said Ni! ? <img data-src=" />



darth21
Il y a 6 ans

Merci Free …


Agent Orange
Il y a 6 ans


Ridicule Free.
Globalement je suis de plus en plus déçu par cette marque, je pense que je vais migrer ailleur…


Moi itou ! De vrais crevards !


gavroche69 Abonné
Il y a 6 ans






Programmateur01 a écrit :

Je vais créer une boite et l’appeler Cryptage, comme je ferais un procès a tout ceux qui utilise ce mot.

 Sérieusement ça va être le gros bordel si n’importe qu’elle boite peut s’approprier un mot générique.

Tu te feras bien plus de fric en nommant ta boîte “Algorithme”… <img data-src=" />



SebGF Abonné
Il y a 6 ans

Ou blockchain puisque c’est l’un des “buzzwords” du moment.


anonyme_6d3c8325027b08b8beb8eb7f143f3660
Il y a 6 ans

si free gagne ça leur fera un peu de tunes pour acheter du peering <img data-src=" />


lanoux Abonné
Il y a 6 ans

un gros un peu comme si freedent attaquait xavier?
Remarque ils auraient des chances de gagner étant donné la taille des canines de cette boite.


fred42 Abonné
Il y a 6 ans

<img data-src=" />


Kwacep Abonné
Il y a 6 ans






gavroche69 a écrit :

Tu te feras bien plus de fric en nommant ta boîte “Algorithme”… <img data-src=" />


Plutôt prendre IA, c’est bien plus à la mode et ne va pas disparaître de suite…



Patch Abonné
Il y a 6 ans






t0FF a écrit :

Ridicule Free. 
Globalement je suis de plus en plus déçu par cette marque, je pense que je vais migrer ailleur…

De mon côté, j’attends que SFR ait fini de fibrer ma ville pour me barrer chez Sosh… Les lenteurs sur la plupart des sites le soir commencent à sérieusement me gonfler.



olivier75009
Il y a 6 ans

Juste le temps qu’Orange ait eu fibré mon immeuble, direct chez Sosh. “Non, rien de rien, je ne regrette rien…”.
Je comptais repasser chez Free, mais là….


Patch Abonné
Il y a 6 ans






olivier75009 a écrit :

Juste le temps qu’Orange ait eu fibré mon immeuble, direct chez Sosh. “Non, rien de rien, je ne regrette rien…”.
Je comptais repasser chez Free, mais là….

Tu m’étonnes <img data-src=" />
Mais là j’aimerais bien que SFR se presse un peu… J’ai vu les premières armoires fibres être posées dans ma ville il y a un an, et ils n’ont pas encore démarré le fibrage vertical…



OB Abonné
Il y a 6 ans






t0FF a écrit :

Ridicule Free.&nbsp;
Globalement je suis de plus en plus déçu par cette marque, je pense que je vais migrer ailleurs…&nbsp;


C’est malheureusement souvent le cas quand les dirigeants visionnaires des débuts se désintéressent de leur création, et laissent à des gestionnaires le soin de continuer la génération de cash.
Je suis convaincu que c’est ce qui s’est passé chez SFR également , ce qui l’a mise à la portée du 1er vautour venu.&nbsp;



choukky Abonné
Il y a 6 ans






boogieplayer a écrit :

Intéressant, tu peux nous en dire plus ou donner une source ?


<img data-src=" /> C’est peut être lié à ça : http://www.minimachines.net/actu/bootlin-allwinner-linux-59904, ne pas perdre son temps avec des connards lorsqu’on veut faire avancer le scmilblick pour l’open source*.
Si ça abouti, il y a beaucoup de monde qui utilisent leur rpi pour du multimédia qui pourraient faire la bascule vers les chipsets allwinner. <img data-src=" />

edit : * open source que Free utilise dans ses box en plus.



Frank Einstein
Il y a 6 ans


Tu te feras bien plus de fric en nommant ta boîte “Algorithme”


Mais fais gaffe, y a un petit Robert qui a breveté un paquet de mots!


benjarobin Abonné
Il y a 6 ans

C’est en grosse partie la faute à Free Electrons, je le sais de source sur à cause de mon travail.
Ils ont oublié de renouveler la “marque” Free Electrons qui était déposé…


fred42 Abonné
Il y a 6 ans

J’aime beaucoup tes sources sûres !
L’INPI ne me dit pas la même chose :
Date de dépôt / Enregistrement : 2017-03-15

Date prévue pour l’expiration : 2027-03-15


anonyme_d5bf0b9f87fd15affa58563db3b0ac5d
Il y a 6 ans
numerid Abonné
Il y a 6 ans

Ben, comment dire, c’est effectivement ce qui se passe, en pire, avec les Jeux olympiques. Deux exemples : l’ensemble de musique sur instruments anciens, le Concert de la loge olympique, reprenant en cela le nom d’un orchestre fondé en 1783, a dû supprimer l’adjectif olympique de son nom, et le réseau social américain Ravelry spécialisé dans le travail du fil, qui, au moment, des jeux olympiques, propose aux adhérents dudit réseau social de mettre un tag et un badge “Ravelenics Games” sur leurs réalisations et créations et été sommé de changer le nom (le mot games a été viré).

C’est du n’importe quoi inquiétant soit dit en passant.


Ricard
Il y a 6 ans






boogieplayer a écrit :

Tiens… un effet Streisand, je ne connaissais pas Free Electrons. Du coup ça rend free particulièrement désagréable et mesquin, je ne vois pas en quoi c’est gênant surtout depuis toutes ces années.

Pot de terre contre pot de fer, le petit préfère passer à autre chose pour ne pas perdre de temps et d’argent, alors que -peut être- il aura gain de cause.

Petite bite free <img data-src=" />



Rien à ajouter.



super_barbouzer
Il y a 6 ans

ils perdent encore des points dans mon estime


TheKillerOfComputer Abonné
Il y a 6 ans

Est-ce que le fait d’avoir changé le nom avant la décision du tribunal ne pourrait pas être interprété par ce dernier comme un aveu de culpabilité ?



 En plus il est connu qu'il est possible d'utiliser un nom rappelant vaguement un nom déposé tant que l'activité est radicalement différente au point d'éviter toute confusion. Or je vois mal Mme Michu, voulant quitter SFR/Orange pour aller à Free, se planter pour aller sur Free Electrons et aller acheter un de leur abonnement internet qu'ils ne vendent pas puisque ce n'est pas leur activité.    





 Xavier, sérieusement, Xavier... demande à ton service juridique d'arrêter leurs conneries.   



A quand l’assignation par Free de la FSF ?


christodu59
Il y a 6 ans

sauf qu’ici on parle d’un nom de société. Société qui existe depuis 2005. Tu serai que légalement, une société concurrente a 2 mois pour s’oposé a un nom de société. Donc free aurait du se réveillé en 2005 quand free electron avait crée sa société.


Kazer2.0 Abonné
Il y a 6 ans

Surtout que bien que je déteste Orange par principe, c’est quand même les seuls que j’avais trouvé à vendre internet SANS Tv directement (et pas en désactivant une option comme chez Free, ou impossible chez les autres). Et je parle des offres Fibre Orange, pas de sosh ou autre.

(Je déteste Orange car ils ont un excellent réseau, mais ils font des choses complètement débile, comme te créer une adresse mail principale poubelle impossible à changer pour t’identifier, il te facture des chaînes gratuites Allemandes si tu veux passer par eux plutôt qu’avec le décodeur TnT, leur livebox est une horreur mais tu peux la virer en bricolant et j’en passe et des meilleurs).


darkjack Abonné
Il y a 6 ans

Aussi débile que facebook qui fait des procès aux sites osant avoir le mot book dans leur nom.


cyrano2 Abonné
Il y a 6 ans

Free electron et leurs membres fondateurs sont très connu dans la communauté du libre en France. Leur nom existe depuis longtemps, et franchement je ne comprends pas que Free puisse approprier un mot aussi simple surtout sans parasitisme.

Free fait n’importe quoi sur ce coup-là.


numerid Abonné
Il y a 6 ans






TheKillerOfComputer a écrit :

En plus il est connu qu’il est possible d’utiliser un nom rappelant vaguement un nom déposé tant que l’activité est radicalement différente au point d’éviter toute confusion. Or je vois mal Mme Michu, voulant quitter SFR/Orange pour aller à Free, se planter pour aller sur Free Electrons et aller acheter un de leur abonnement internet qu’ils ne vendent pas puisque ce n’est pas leur activité.

&nbsp;

Oui mais non, voir l’exemple du Concert de la loge olympique qui a dû virer le mot olympique de son nom. Ils ne sont pas les seuls, des bistros ont dû faire de même. Pourtant, quel rapport avec les jeux du même nom ? Quelle confusion possible ? Aucune.

Les organismes concernés étant généralement des petites structures, ils n’ont pas les moyens de lutter contre ces gros.



JoePike
Il y a 6 ans

Parfois il y a pire AMHO
Thevenoud qui a déposé la “phobie administrative” à l’INPI
http://www.rtl.fr/actu/politique/phobie-administrative-thomas-thevenoud-77921713…


TiboodiT
Il y a 6 ans

En tout cas merci à bootlin / free electrons pour leur boulot ! Et leur site est super pratique pour se balader dans le code de linux en mode web !


JFP285 Abonné
Il y a 6 ans

#Free-sible


jurinord
Il y a 6 ans






js2082 a écrit :

Au vu de la “simplicité” de l’affaire (dans le sens où il n’y a qu’une question, déjà traitée en jurisprudence), ce dossier risque de se terminer très vite.


&nbsp;


Tu penses aussi très fort à la notion de marque notoirement connue (cf.al 2, art.713-5 CPI -) et au célèbre arrêt “la Tour d’Argent”du 21 mars 2000.

&nbsp; Quant à la notion d’abus de droit, (ie :l’intention de nuire, caractérisée par&nbsp; une procédure abusive) , tout dépendra&nbsp; des circonstances particulières spécialement relevées par les magistrats du siège, sur demande de l’une des parties (cf. Cass 1ère civ, 24/02/2004).



MeowMeow
Il y a 6 ans

Du grand nawak.


numerid Abonné
Il y a 6 ans






jurinord a écrit :

Tu penses aussi très fort à la notion de marque notoirement connue (cf.al 2, art.713-5 CPI -) et au célèbre arrêt “la Tour d’Argent”du 21 mars 2000. &nbsp;


&nbsp;La Tour d’argent qui n’était pas à son premier procès dans le genre. Elle avait attaqué en justice, dans les années 1980 une brasserie-restau du même nom qui se trouvait à l’emplacement de l’actuel restaurant Les Grandes marches à Paris.
&nbsp;
Le bistrotier avait gagné car il a démontré qu’il existait depuis plus longtemps que le restaurant prestigieux. Mais, évidemment, dans l’affaire de l’Opéra Bastille, quand il a été détruit puis qu’un immeuble a été construit à la place, il ne pouvait plus garder ce nom. Surtout que la brasserie est devenue plus haut de gamme.



Torlik Abonné
Il y a 6 ans

Ca leur aura permis d’avoir un nom plus sympa <img data-src=" />