![[MàJ] Coups d’achat et traçabilité contre le trafic de cigarettes sur Internet](https://cdn.next.ink/inpactv7/data-next/images/bd/wide-linked-media/0.jpg "[MàJ] Coups d’achat et traçabilité contre le trafic de cigarettes sur Internet")
Depuis plusieurs mois, les débitants de tabac se plaignent des ventes en ligne de paquets de cigarettes. De même, la contrebande - outre les questions de santé publique - constitue une perte pour l’État. Le projet de loi de finances rectificatives pour 2013 (PLFR 2013) prévoit une série de mesures afin tenter de réduire en cendre ce commerce illicite.
Le précédent gouvernement avait déjà refusé d’ouvrir la vente à distance de cigarettes. En 2011, le député de Moselle Denis Jacquat militait pour une mesure plus forte, proactive : le blocage d’accès « à 400 sites frauduleux proposant de la vente de tabac illégale ». Plus tôt, en octobre 2009, le président de la Confédération des buralistes, Pascal Montredon réclamait lui « l'obligation pour les fournisseurs d'accès de déconnecter les sites contrevenants, accompagnée d'une exigence officielle auprès des banques de blocage des flux financiers correspondants ».
L'actuel gouvernement a choisi un autre angle d'attaque pour l'instant. Le PLFR 2013 (article 10) initie plusieurs mesures pour lutter contre la contrebande de cigarettes. Le texte impose dans un premier temps le marquage obligatoire des paquets afin d’assurer la traçabilité des produits du tabac. Le gouvernement envisage en effet que « les paquets, cartouches et tous conditionnements de cigarettes » soient, lors de leur importation (mais également « introduction, exportation, expédition ou commercialisation »), désormais « revêtus d'une marque d'identification unique, sécurisée et indélébile ».
Un super fichier géré et payé par le secteur
Cette marque assurera l'authentification et la traçabilité des produits, selon le gouvernement. Un traitement automatisé sera ouvert également aux douanes de contrôler les mouvements sur une vaste période, puisque les données seront conservées sur trois ans. Fait notable : ce super fichier monstre devra être pris en charge par le secteur.
« Un système de repérage et de traçabilité pour les produits du tabac permet de combattre le commerce illicite des produits du tabac, assure le gouvernement. Il permet aux autorités de surveiller les mouvements des produits du tabac fabriqués légalement et d'avoir accès aux informations afin de retracer les mouvements des produits dans la chaîne d’approvisionnement. Il permet également de repérer les produits contrefaits. »
Des clients mystères, en fait des douaniers
Mais le texte va plus loin. Il modifie un article de la loi LOPPSI qui organisait les achats anonymes de produits de stupéfiants par les agents des douanes. Ces derniers pourront en effet faire des coups d’achats sur internet, aux fins de constater ces infractions de contrebande de tabac, le tout sous identité d’emprunt. Ils pourront participer sous un pseudonyme à des échanges électroniques, acheter des cigarettes en ligne, entrer en contact avec les personnes susceptibles d'être les auteurs de l'infraction, « extraire, acquérir ou conserver par ce moyen des données sur les personnes susceptibles d'être les auteurs de l'infraction ainsi que les comptes bancaires utilisés », etc.
Et pour aiguiser un peu plus l’efficacité du dispositif, les douaniers pourront puiser des données dans le fichier créé par le PLFR 2013.
Dans son exposé des motifs, le gouvernement rappelle qu'en 2011, les douanes « ont saisi 462 tonnes de tabac (dont 87 % de cigarettes) d'une valeur de 109 millions d'euros et procédé à la constatation de 13 258 infractions en matière de cigarettes et de tabac. Alors que la douane avait intercepté, en 2010, 346,7 tonnes de produits du tabac (contre 264 tonnes en 2009) soit 81 millions d'euros en valeur, l'augmentation des saisies, en valeur et en quantité, est de 33 % ». Selon une évaluation menée par l'Office européen de lutte antifraude, les pertes fiscales mondiales de ce trafic représenteraient 10 milliards de dollars en 2009 pour la seule zone UE.
Commentaires (224)
Vendeur des pays etrangers tremblez …. on verra depuis quel pays vous envoyez vos colis.
Un truc que je ne comprends pas : acheter du tabac en ligne à partir d’un pays européen, c’est de la contrebande ?
Je serais pour l’interdiction du tabac pour ma part oups je vais me faire des ennemis
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La même poudre au yeux que pour le piratage !
Il y a Internet, les vendeurs à la sauvette et certains buralistes qui achètent une partie de cigarettes légales pour avoir de vrais factures ainsi que le rack spécifique (exemple au dessus de la tête), mais qui prennent aussi un bonne quantité de contrebande sur lesquelles ils font beaucoup plus de bénéfice.
Ça fait beaucoup trop de monde à surveiller et en période de crise…
La France s’est faite taper sur les doigts il y a un an ou 2 par Bruxelles, elle ne peut restreindre l’achat de tabac sur des sites européens dans la limite d’une consommation normale (liberté de circulation des biens et personnes)
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Merci à vous.
Je ne fume pas, mais ça sent à fond la nouvelle pédagogie de la politique
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" /> (taxes)
Ce qui est fantastique, c’est qu’on emploie de si grand moyens pour récupérer du fric sur un objet dont la valeur de production est quasi nulle !
Un paquet de cigarettes, tabac et emballage et distribution compris ne coûte que quelques centimes d’euros. Par contre du fait du niveau des taxes inouïes ça prend une valeur telle qu’on instaure des moyens techniques et humains pharaoniques pour en protéger la diffusion.
C’est la même chose pour toutes les énergies indexées sur le pétrole, mais le coût du baril est dérisoire par rapport au prix à la pompe. Même pour se chauffer - ce qui a mon avis fait partie des produits de première nécessité - on inflige de telles taxes (plus d’un euro le litre de fuel !), que même ceux qui ont un emploi ont du mal à se chauffer !
Et on nous explique que tout ça serait fait “pour protéger notre santé” !
Quand est-ce que les gens vont enfin comprendre qu’un euro donné à l’état c’est un euro de gaspillé ? On ne dirige pas un pays ni une économie avec des impôts. Accroître les taxes des uns pour alléger celles des autres n’a jamais créé aucune richesse et ne protège pas contre l’impact de la concurrence lorsque les coûts de productions ont un écart de 5x.
Bon ! Je me suis un peu lâché ! Désolé pour la digression, mais ça m’a fait du bien ! Bonne journée à tous ! ;-)
En même temps, si le tabac était moins chère en France, il n’y aurait pas ce problème d’import….
Les gens se mettent au Tabac à rouler => L’état le taxe un peu + !
Quand ce sera vraiment trop chère, si les gens arrêtent de fumer, l’état n’aura plus de revenu ! (bon faut pas réver !)
Les industriels du tabac n’ont qu’ à se plaindre : “Le piratage du Tabac, nous fait perdre des milliards de $”
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On peut donc acheter des cigaretters en Europe de manière légale pour sa consommation personnelle dixit Bruxelles… quelqu’un peut MP des adresses ?
(pas dans les commentaires pour ne pas pousser à la conso svp)
Sans compter que les mêmes fabriquants organisent le marché noir. Il y a eu plusieurs enquêtes là dessus, en gros ils déclarent un 30T contenant des cigarettes volés, le font passer une frontière et revendent les clopes au marché noir.
En Russie un paquet de clopes est entre 1 et 1.50 euros (et pas au marché noir)
Depuis la dernière augmentation du tabac, et malgré le gasoil hors de prix, j’ai divisé mon budget clopes par 2,3, j’ai du très bon chocolat et toujours quelques vraies Chimay au frais…
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Voisins Belges, je vous aime !
De plus, je milite activement pour un rattachement du nord-est de l’Aisne à la Belgique…
Marc est un fumeur de havanes
Je vois ses nuages gris
Je sais qu’il fume même la nuit
Comme moi devant PCI
Tu n’es qu’un fumeur de gitanes
Je vois tes volutes bleues
Me faire parfois venir les larmes aux yeux
Tu es mon maître après Dieu
Marc est un fumeur de havanes
C’est lui-même qui m’a dit
Que la fumée envoie au paradis
Je le sais il fume devant Hadopi
…..
rip Serge
Pour ceux qui se scandalisent du montant des taxes sur le tabac, il faut aussi voir, l’impact des fumeurs sur le trou de la secu.
Avec l’augmentation de l’espérance de vie le cout des fumeurs pour la sécu est de plus en plus élevé, donc il est tout a fait normal qu’ils paient plein pot leurs cigarettes.
ex en 2005
Mais ou va tout cet argent ? On a peut être trop d’élus en France
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@anikam
Tu crois que le trimestre d’espérance de vie supplémentaire que l’on gagne tous les ans ne fait dans quelle condition ? Il engendre de lourds frais médicaux supplémentaires et lorsque la personne est un ancien fumeur ces frais sont beaucoup plus élevés.
En 2005 les fumeurs coutaient 47Md par an à la secu !!!
Surtout que la France est mal placée concernant l’espérance de vie en bonne santé
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bon pendant que vous vous écharpé les un les autres je vais me gouter le beaujolais
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bon ap à tous
Ce qui me dérange beaucoup c’est la différence de traitement entre le tabac et l’alcool.
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En France il y a beaucoup de producteurs d’alcool donc il faut les ménager.
Je suis convaincu que l’alcool cause infiniment plus de ravages que le tabac, que ce soit pour la santé pure mais aussi pour les problèmes psychologiques que ça peut engendrer.
Par exemple, on a rarement vu un fumeur tabasser ses gosses et sa femme parce qu’il avait trop fumé…
Alors arrêtons cette hypocrisie et supprimons non seulement la clope dans les bistrots mais aussi les bistrots qui sont des lieux de perdition !!
Interdisons l’alcool et le tabac !!
Donnons de l’air à tous les trafiquants potentiels !!
Vive la prohibition !!
Et bien sûr passons la TVA à 25 % pour compenser le manque à gagner !!
Et puis si un jour y’a une guerre, on aura l’air malin d’envoyer au casse pipe des jeunes qui feront rien qu’à tousser. Il faut de la santé pour mourir au combat nom de diou !!
Donc, comme il a été dit dans un autre post, ne buvons plus, ne fumons plus, ne mangeons pas trop, ne baisons pas trop, travaillons beaucoup et on vivra tous centenaires au minimum !!
Mais qu’est-ce qu’on va se faire ch**r…
Petites questions subsidiaires : combien de morts à cause du diesel, et quel montant dans le trou de la sécu ?
Eh les français, si vous avez un lopin de terre, plantez du tabac et hachez fin avec Moulinex. ça fera au moins plaisir à Montebourg.
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la meilleure lutte contre la contrebande serait l’harmonisation des taxes en Europe mais encore une fois en France on se demarque et a terme ca coutera plus que ca ne rapportera car de plus en plus de fumeurs acheterons hors de France (donc moins de taxes) les commerces fermeront donc moins de rentree d’argent plus une mise en place couteuse de controle…et malheureusement le tabac n’est qu’un exemple parmi tant d’autres…
Elle était chouette l’époque, pas si lointaine des paquets à 2€… C’est vous dire comment on se fait enfler quand même.
Et puis les gentils non fumeurs qui sont pour les taxes et autres interdictions pourraient quand même remarquer que de gros effort ont été faits (et c’est bien je trouve) pour éviter que les fumeurs ne les polluent. Faudrait laisser les gens se droguer tranquille merde.
Sinon, moi j’aime bien cette phrase de Woody Allen :
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“La vie est la seule maladie sexuellement transmissible mortelle à 100% des cas”
Et parmi toutes ces taxes sur le tabac, combien vont dans les poches des majors de l’industrie du divertissement?
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" />) que l’essentiel des artistes dont les disques sont proposés chez nos disquaires ont trouvé leur inspiration
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" /> qui sont rares dans ce mileu
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C’est en effet bien gràce à la clope (OK aussi l’alcool, et quelques autres drogues
Je ne vais pas vous faire une liste, elle serait trop longue.
C’est même plutôt les non-
De même, la contrebande - outre les questions de santé publique - constitue une perte pour l’État
Moi elle m’a toujours fait rigoler cette excuse de la santé publique à propos des clopes de contrebande ou de contrefaçon
C’est sur que celles vendues légalement chez les buralistes le fait qu’elles soient gavées de taxes les rend vachement moins nocives
Celui qui ne veux pas prendre de risque pour sa santé ne fume pas du tout point. (et essaye autant que faire se peut de ne pas trop côtoyer de fumeurs pour ne pas se faire empoisonner contre son gré)
Encore un nouveau filtre à Tabac (PUR de préférence)
" /> (pour un usage responsable)
oui mais à condition que ce soit contrôlé et qu’il n’y ait aucun commerce.
Mais ça ne peut venir qu’en même temps que la légalisation
Des clients mystères, en fait des douaniers
Mais le texte va plus loin. Il modifie un article de la loi LOPPSI qui organisait les achats anonymes de produits de stupéfiants par les agents des douanes. Ces derniers pourront en effet faire des coups d’achats sur internet, aux fins de constater ces infractions de contrebande de tabac, le tout sous identité d’emprunt. Ils pourront participer sous un pseudonyme à des échanges électroniques, acheter des cigarettes en ligne, entrer en contact avec les personnes susceptibles d’être les auteurs de l’infraction, « extraire, acquérir ou conserver par ce moyen des données sur les personnes susceptibles d’être les auteurs de l’infraction ainsi que les comptes bancaires utilisés », etc.
Je ne pige pas trop…
Que feront-ils contre le site d’un pays étranger qui exporte légalement à travers le monde ? Le bombarder comme en Libye ?
je ne comprends pas, légaliser une drogue n’empêche pas la contrebande et les réseau mafieux?
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juste une chose
" /> qu ils le fassent .
vente en ligne ne veut pas dire contre facon , et puis c est l europe si les debitants francais veulent vendre sur internet a l etranger
de plus c est un faut debat fumer c est mauvais pour la sante mais bon pour le portefeuille de l etat , c est tout simplement pour ca que ce n est pas encore interdit
P*tain mais la mentalité de certains fait vraiment froid dans le dos sérieux.
On est vraiment rentré dans une ère de violence et de “chacun pour sa gueule” où tout le monde se sent la responsabilité impérieuse de réfléchir à la vie de son voisin à sa place, de le voir comme un fardeau à trainer, comme une plaie financière qui grève son propre budget.
Il vaudrait mieux pourtant ne pas perdre de vue que la vie n’est qu’une succession d’aspérités en tous genres, que toute tentative de trop lisser la réalité est dangereuse par essence. La clope ne disparaitra pas, pas plus que l’alcool ou tout autre drogue, et pas plus que d’innombrables addictions ou comportements à risques qui sont inhérents à l’être humain.
C’est impossible de limiter la portée de la réflexion à une succession de chiffres et d’additions, de dérouler de tels fragments de pensée unique incantatoire sans se rendre compte qu’on dérive petit à petit vers une boite de Pandore idéologique qu’on ferait mieux de laisser fermée.
En temps de crise le réflexe sain serait de se serrer les coudes, or il est toujours aussi terrible de constater que ce sont uniquement les bas instincts qui ressurgissent.
Moi se que j’adore c’est que l’on mais de gros moyens pour protéger le tabac alors que cela fait 60 000 morts par ans, et que a coter de sa on casse les couille a tous le monde pour 3 000 morts par ans sur les routes… Ah mes oui c’est vrai les radars sa rapporte et le tabac aussi.
Par contre pour les Infection nosocomiale qui je cite “seraient donc en cause pour 9.000 décès par an, dont 4.200 concernent des patients pour lesquels le pronostic vital n’était pas engagé à court terme à leur entrée à l’hôpital.”, bon bah on fait rien car cela couterait un mex de pognon juste pour sauver 9 000 personnes…
L’état qui veux le bien de ses citoyens c’est un mythe
faudrait peut etre supprimer les bagnoles pendant qu’on y est
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et supprimer la moitié des députés et des sénateurs et une partie des ministres
qui ne servent strictement à rien hormis leur progression personnelle et qui ne sont la que pour toucher leur supers salaireset autres avantages , mettez les au SMIG et il y aura des annonces au pole-emploi: cherche ministre motivé et travailleur……de la SF
En tout cas ceux qui connaissent un douanier pourront avoir des clopes en quantité à pas cher avec cette loi
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Moi je m’en fous je fume pas, et quand on fait le calcul ça fait de sacrés économies sur un an. Parcontre une bonne mousse c’est super bon, et on peut la brasser chez soi, donc le cout de revient est assez faible
Le tabac fait plus de mort dans le monde que n’importe quelle guerre, c’est quand même un truque de fou d’autoriser ce genre de merde… Le pire c’est les fins de vie attroces du aux cancers…
Il faudrait interdire le commerce carrément. ça pollue l’esprit des gens et en plus ça leur coûte des sous. Et puis, ça éviterait de voir des pubs partout avec des sociétés qui dealent des saloperies importées de pays lointains.
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Je suis pour la culture du tabac à domicile qui serait subventionnée sous forme de crédit d’impôt pour relancer l’agriculture citoyenne en France. Fumons peu mais fumons bio.
Que ceux qui sont contre aillent se faire voir en Belgique.
Et que dire de la catastrophe sanitaire, écologique et économique que ça produit ?
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oups
@goodwhitegod : le problème de l’interdiction c’est son effet pervers de déresponsabilisation.
Un exemple parmi d’autres : il est interdit de dépasser 90km/h sur route (hors voie rapide)
Résultat de cet interdit : on s’en fout de dépasser cette vitesse tant qu’on ne se fait pas flasher.
La crainte est pervertie : au lieu de penser aux conséquences que peut avoir une vitesse excessive, on pense aux conséquences de se faire prendre ce qui diminue fortement l’impact.
De mon point de vue, la contrainte par la peur du gendarme est contre-productive.
Hors, en responsabilisant les gens, je pense que les résultats seraient meilleurs.
Expliquer et prouver que cette vitesse est dangereuse et faire un peu confiance au peuple pour une fois.
Avec une prise de conscience réelle, les choix ne seraient ainsi plus dictés par la peur du gendarme mais par les risques réels, ce qui est bien plus dissuasif (du moins c’est ce que je pense ;) )
ca fait 5 ans que je prends l’avion pour la Norvège et presque chaque semaine, je bourre 5 cartouches dans mon sac de cabine plus des bons cigares. comme la Norvège est en zone Shengen, il n’y a jamais de contrôle de douanes à Paris. (OK, certains Chinois et Africains se font contrôler de temps à autre) mais j’ai jamais vu un caucasien se faire contrôler.
En ces temps de crise, je crache pas sur 50% de reduction sur le prix du tabac plus un joli profit qui couvre pile poile la bouffe et les couches du bébé
Je trouve hallucinant que sur un sujet comme ça c’est réglé en 3seconde chrono.
Par contre les autres domaines qui sont là depuis toujours trainent depuis une éternité…
$$$
Ca m’intéresse comme sujet ca, j’ai un peu cherché sur le net, mais les seuls articles en rapport avec la baisse du QI sont liés à la consommation de cannabis chez les jeunes sujets. Et à l’inverse la nicotine serait plutôt un stimulant, ce dont j’ignorais d’ailleurs …
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