Bercy a annoncé hier la publication du code source utilisé pour le calcul de la taxe d’habitation. Une initiative qui fait suite à une procédure « Cada » lancée par Next INpact en début d’année.
Après le logiciel de calcul de l’impôt sur le revenu, au tour de la taxe d’habitation de faire l’objet de davantage de transparence. La Direction générale des finances publiques (DGFiP) a confié à la mission Etalab le soin de mettre en ligne, sur un dépôt GitHub, le code source du célèbre prélèvement obligatoire (voir ici).
Dans le détail, on retrouve notamment un fichier « exe » qui permet d’effectuer différents tests, des fichiers d’exemples, ainsi qu’une documentation abondante sur le fonctionnement du programme.
Suite d’une procédure « Cada »
Dans son communiqué de presse, Bercy explique que cette publication s’inscrit « dans la continuité de l'engagement de la DGFiP dans le mouvement d'ouverture des données publiques, renforcé depuis la promulgation de la loi pour une République numérique ».
L’institution oublie toutefois de dire qu’il aura fallu la bousculer un peu pour qu’elle se plie à ses obligations légales...
En janvier dernier, afin de voir si les administrations respectaient la loi Numérique (qui a fait expressément entrer les « codes sources » dans la liste des documents administratifs communicables de plein droit au citoyen, sur demande), nous avons entre autre sollicité la DGFiP, afin qu’elle rende publics les codes sources utilisés pour le calcul de la taxe d’habitation et de la taxe foncière.
Faute de retour de l’administration fiscale sous un mois, nous avons saisi la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada). L’autorité administrative a ainsi conclu, dans un avis en date du 28 juin, que les deux codes sources sollicités étaient bien communicables.
L’institution a même insisté sur le fait qu’une telle ouverture ne portait à ses yeux « pas atteinte à la recherche des infractions fiscales » (l’un des motifs permettant aux administrations de refuser l’accès à un document administratif).
Sauf que depuis cette date, et bien que la DGFiP ait fait savoir à la Cada qu’elle avait l’intention de publier les deux codes sources « dans les meilleurs délais », nous n’avions aucune nouvelle...
Le code source de la taxe d’habitation ayant été publié sous licence CeCILL v2.1, la société civile peut librement s’en saisir : un particulier qui souhaite en savoir plus sur le fonctionnement du calculateur utilisé par la DGFiP, l'informaticien qui voudrait vérifier qu’il n’y a pas de bug ou de règle différente à celles posées par la loi, etc.
Le législateur pourrait également regarder de près ces fichiers, certains parlementaires ayant réclamé ces derniers mois plus de transparence autour des règles socio-fiscales.
L’année dernière, le Sénat avait ainsi voté un amendement obligeant l’administration fiscale à dévoiler, pour chaque projet de loi de finances, le « code source » traduisant les mesures envisagées par l’exécutif. Le gouvernement, qui jugeait la mesure « impossible à mettre en œuvre », avait réussi à la faire retoquer par l’Assemblée nationale.
Hasard du calendrier, le Trésor a levé le voile au début du mois sur trois de ses modèles économétriques, particulièrement précieux pour simuler différentes réformes (voir notre article).
Encore du travail sur l’explicitation de l’algorithme
La DGFiP a également publié hier un document transcrivant les « mécanismes de l’algorithme de calcul de la taxe d'habitation » (PDF). Ce dépliant a été construit « de façon à permettre aux contribuables de reconstituer de façon didactique le montant de leur taxe pour l’immense majorité des taxations émises ».
L’administration fiscale y détaille, étape par étape, les modalités de calcul de la taxe d’habitation. On peut ainsi y lire qu’à partir de la valeur locative brute, le logiciel applique différents abattements et/ou dégrèvements, ajoute des frais de gestion, etc.
Cet effort, qui mérite d’être salué, se révèle toutefois assez éloigné des obligations posées par le législateur. La Cada l’avait d’ailleurs rappelé à la DGFiP en juin dernier : « Le droit d'accès ouvre, en complément de la communication éventuelle du code source, dont la compréhension nécessite des compétences techniques en codage informatique, des explications complémentaires, explicitant les règles de traitement mises en œuvre et les principales caractéristiques de celle-ci ».
C’est en effet l’une des mesures-clés de la loi Numérique. Attribution d’allocations familiales ou de bourses scolaires, montant de la taxe d’habitation... Depuis le 1er septembre 2017, toutes les administrations qui prennent des décisions individuelles « sur le fondement d'un traitement algorithmique » doivent indiquer à l’usager, sur demande :
- Quelles ont été « les données traitées et leurs sources ».
- Quel est le « degré et le mode de contribution du traitement algorithmique à la prise de décision » (il peut par exemple être question d’indiquer s’il n’y aucune intervention humaine).
- Quelles ont été les « opérations effectuées par le traitement ».
- Quels ont été les paramètres du traitement et leur pondération, « appliqués à la situation de l'intéressé ».
Non seulement les administrations peuvent être tenues de dévoiler un code source, mais en plus, il leur faut désormais expliquer à l’usager dans quelle mesure un de leur programme informatique s’est immiscé dans son dossier. Le tout au regard de sa situation individuelle et « sous une forme intelligible ». Même le Conseil constitutionnel a récemment insisté sur cet impératif de transparence, lors de son examen du projet de loi RGPD.
Malheureusement, les administrations – dont la DGFiP – ont pour l’instant bien du mal à se plier à ce nouvel exercice (pour en savoir plus, voir notre article).
Commentaires (48)
Le code est commenté mais leurs variables peu expressive pour certaines. Mais dans l’ensemble c’est propre.
" />
Sinon ils doivent utiliser LibreOffice vu que le fichier de prez (dans le répertoire «calculette») est un «.odt»
Je suis pas spécialiste du C donc je n’ai juger que sur l’apparence …
" />
Le monsieur qui a exprimé cette critique a un peu touché a tout, et a fait l’école 42. A voir si son avis est pertinent, car aucun argument dans sa critique.
c’est limité en nombre de caractères les pull request ? (parce que mise à part la demande de refactoring¹, ça tient plus du troll qu’autre chose, sous cette forme²
" />)
¹ qui peut avoir de très bonnes raisons de ne pas être fait, en dépit des avantages qu’il présente
² le code est open, s’il sait faire mieux, qu’il aide et hop (je parle évidemment pas de faire tout le taff, hein)
C’est peut-être juste un Troll’Dredi ! Je m’en vais aller voir ça.
Edit: on s’en fout, bientôt on la paiera plus cette TH !
Bientôt, beaucoup de monde ne la paiera plus cette TH*
Il reste quand même des gens qui vont la payer ;).
Je sais bien, je sais bien, le clan 80% vs. le clan 20%. C’était pour y aller de ma petite phrasounette sans intérêt du ‘dredi.
Pas nécessairement LibreOffice. Ce document respecte simplement le RGI http://references.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/Referentiel_General_… et notamment les formats recommandés pour les documents en section 4.2.2. On notera que le format OpenXML de Microsoft n’est pas recommandé, mais “en observation”.
Hum … l’état fait le boulot, fournis des infos, des documentations et un code sources détaillé meilleur que les précédente fois et l’article me semble encore très critique…
C’est un peu oublier de dire qu’ils sont comme le commun des mortels les gens qui y bossent ils font ce qu’ils peuvent et je doute que ce soit simple … Un ptit bravo coute pas cher plutôt que critiquer pour critiquer…
Surtout que c’est un article qui sent la gloriole de NxI. Certes ils dévoilent le code à la suite de la demande. Mais ce serait se sentir plus gros que le boeuf que de dire que NxI à fait plier l’administration à ses envies… Enfin un peu de recul sur le travail effectué serait sympa.
Perso je n’utilise que du strict
Pas forcément ça fait longtemps que Ms office supporte oasis open xml tu as même le choix du format lors du premier démarrage de word etc.
Oui et encore il a été gentil
Beau boulot, par contre si vous voulez vraiment avoir un large soutien citoyen faudrait obtenir le code source de l’algo qui détecte qui doit faire l’objet d’un contrôle fiscal, là vous allez faire exploser le nombre d’abonnés
" />
/dev/random ?
Malheureusement, les administrations – dont la DGFiP – ont pour l’instant bien du mal à se plier à ce nouvel exercice (pour en savoir plus, voir notre article).
Vous êtes pourtant bien placés pour savoir que lorsqu’on sabre les effectifs et les budgets, il devient difficile de faire le travail correctement.
Les cadres légaux évoluent et bardent de nouvelles obligations tous les six mois, mais les effectifs et les moyens ne bougent pas, eux.
Un exemple qui a fait des morts (littéralement) : Pole Emploi.
Fusion, les agents ex-ASSEDIC et ex-ANPE ont repris les deux métiers (indemnitaire et placement) avec une formation minime et un lot d’inscrits à suivre qui s’est décuplé. La fusion du point de vue IT (vécu de l’intérieur) a été très longue et les formations sur les outils spécifiques minimalistes. Du jour au lendemain les agents se sont retrouvés à faire un métier supplémentaire au leur.
Et ne croyez pas que travailler dans l’indemnitaire c’est un boulot tranquille… Un type qui pète les plombs parce qu’il n’a pas eu ses allocs, c’est déjà arrivé. Sans parler du comportement hautement agressif ou déplorable des inscrits qui croient que Pole Emploi leur doit tout.
Bref, je vous suggère de prendre un poil de recul et de vous servir de ces difficultés pour mettre en avant un réel problème. La critique de cette article est simplement déplacée.
Accessoirement, est-il prévu d’avoir un dossier sur les retours qui auraient été faits suite à l’analyse (il a du y en avoir quand même, non ? je ne parle pas spécifiquement des journalistes mais en intervenants externes) des différents codes sources de l’administration qui ont été publiés ? Que peut-on extraire comme information sur le sujet ?
Arf, on sent qu’il y a du fonctionnaire dans la salle :)
L’école 42 n’est pas l’anthologie de tout ce qu’il ne faut pas faire?
" />
Oui j’espère bien, je taquinais un peu
" />
j’osais pas le suggérer
" />
J’ai plus ou moins suivi sur NXI les ouvertures de code source de certains services publics, mais je me pose une question :
Est-ce que c’est déjà arrivé que des participations extérieures soient acceptées ? Quelque soit l’importance des fichiers modifiées (par exemple des coquilles dans un READ_ME).
Après j’ai bien conscience que “ouvrir et publier son code source !== accepter de l’aide extérieure”.
J’en doute, je sais qu’on est quand même sur du projet déployé à très grande échelle, mais bon :-) .
Le gars travaille à la DGFIP, se plaint de voir les budgets et effectifs sabrés, mais prend pour exemple pole emploi pour illustrer les difficultés qui peuvent exister…
" />
… Y a que moi que ça fait tiquer
Il faut dire que quand on le vie de l’intérieur, on voit les choses un peu différemment.
Quand on est déjà pas assez nombreux pour assurer la maintenance d’un parc obsolescent (on a encore plus de 300 machines sous XP - 1⁄3 du parc - et des serveurs en 2003…), difficile de dégager du temps et du personnel pour s’occuper de la loi numérique ou de la RGPD. Et je ne parle même pas du recrutement d’un éventuel DPO quand derrière les dotations de l’état baisses, que les gens veulent payer moins d’impôts, et que nous on doit se débrouiller de faire plus avec moins.
sniff, tu m’as fait pleurer sur le pole emploi. C’est tellement inhumain, difficile . Ils ont eu plus de travail du jour au lendemain ! Mon dieu ! la seule boite en france qui donne du travail en plus du jour au lendemain sans formation … incroyable !
" />, les enfants gâtés ca devient ingérable)
il va être temps d’aller faire un tour dans le privé histoire de se réveiller un petit peu.
si les fonctionnaires perdait moins leur temps a se chercher des excuses, on gagnerais du temps et de l’argent (surtout au pole emploi et leur 14 mois de salaire et 9 semaines de CP
Je suis dans le privé, avec plein d’avantages aussi, ça n’empêche pas d’avoir un peu de jugeote et comprendre que “fonctionnaire” ne veut pas dire “glandeur”, en tout cas pas plus que dans le privé (il y en a des perles là aussi).
Ca n’empêche pas non plus de savoir que non, fonctionnaires et avantages ou pas, quand on te demande de faire un tout nouveau boulot, sans être formé, tu vas droit au mur.
Enfin, ça n’interdit pas d’imaginer ce que c’est que d’avoir un “client” (car j’imagine que ce n’est pas ton cas vu ta remarque). Alors quand l’objet de la transaction avec ton “client”, c’est “son” argent, imagine un peu les réactions viscérales auxquelles tu vas être confronté.
M’enfin bon, glandeurs de profs, privilégiés de cheminots, corrompus banquiers et saletés de plombiers polonais et tout le monde dans le même sac j’imagine ?
Voilà, c’est clairement une question de priorités et de moyens accordés.
Et entre nous, je doute sincèrement que l’ouverture des données de l’administration fasse partie des grands sujets prioritaires.
Raison pour laquelle je n’apprécie pas ce ton désagréable à chaque article de ce type, très “yaka faukon” comme le souligne Carbier. Il faut sortir de sa bulle et apprendre les contraintes de tout le monde… C’est ce que m’ont appris plus d’une décennie de prestation de service que ce soit dans le public ou le privé dans des cultures d’entreprises différentes.
Là ça me fait simplement penser à ces cheftons de projets qui vont voir les intervenants et demandent tout pour hier sans prendre en considération leur planning ou impératifs, et surtout, sans avoir manifesté qu’ils auront besoin de X à tel moment. Ou comment provoquer des tensions totalement contre-productives.
Ca dépend de qui communique et qui exécute.
" />
Quand Elon Musk te promet que tout le monde va rouler en Tesla Model 3 demain et qu’au final l’entreprise accouche difficilement de 5 bagnoles par jour, la faute à qui ?
Quand t’as un commercial qui dit devant le client “oui c’est 2 jours de dev” et qu’en réalité il en faut 5, il se passe quoi ?
Retard, mauvaise qualité, le client gueule, le commercial gueule, et le développeur gueule. Yeaaah
Accessoirement, définir : traîner les pieds. Quels sont les engagements de délai légaux sur la communication ?
“Les meilleurs délais” cités dans l’article, ce n’est pas un engagement, c’est juste une réponse politique. Un engagement, c’est une réponse chiffrée (“on vous le donne d’ici le XX”, “pour la semaine XX”, etc).
Quand je travaille à l’échéance avec des intervenants ou des prestataires, je fixe la date attendue pour la réponse en prenant en considération qu’ils ne vont pas spécifiquement me répondre dans la minute.
Second exemple simple : je suis au conseil syndical de ma copropriété. Quand je fais des demandes au syndic professionnel (communiquer un document, demander une action, etc), j’indique toujours l’échéance attendue. “Pouvez-vous me communiquer ceci dans la semaine”, etc, avec une relance cordiale en cas de retard.
Pourquoi ? Parce que je sais que la personne qui gère notre copro en a peut-être 50 autres à sa charge…
Et qu’une relation en bonne intelligence est 100x plus productive qu’une conflictuelle.
Certes les délais de publication ont été longs, mais selon quels critères ?
L’article peut très bien souligner les délais et le fait qu’il soit nécessaire de relancer plusieurs fois, ça montre la difficulté qu’il peut y avoir entre l’obligation et le résultat. Mais il faut le faire d’une manière moins… Enfant gâté.
J’ai l’impression que certains oublient que c’est la loi qui s’impose aux administrations
La dernière fois que j’ai expliqué au fonctionnaire de police pourquoi je n’avais pas pu respecter une loi nouvelle parce que j’avais des contraintes, on m’a bien ri au nez hein (à raison, la loi est la loi)
Mon souvenir de mes deux stages dans le public (préfecture & mairie) pendant mes années d’école de marketing?
“Attention, si on va trop vite, ils vont nous donner du travail en plus”
> J’ai arrêté de respecter 70% des fonctionnaires après avoir confirmé une seconde fois que la plupart de ces boulots étaient créés uniquement pour occuper une certaine catégorie de personnes, juste au dessus du niveau de l’analphabétisme pour éviter d’être inaptes, et qui auraient fini à mendier dans les rues ou planter des carottes il y a quelques siècles.
> Quelques emplois handicapés qui, eux, se justifient.
> Reste le personnel hospitalier, quelques flics et quelques gendarmes.
Bref, quand je lis des annonces de suppressions de postes de fonctionnaires, je rigole pas mal la plupart du temps. Qu’on automatise tout ça vite fait bien fait.
Et quand la loi t’impose du travail pour 110 alors que tu est 100, tu fais quoi? Tu priorises selon la gravité de l’infraction et les conséquences des écarts. Par exemple, j’imagine (doigt mouillé) que dans l’ordre des priorités de la DGFIP, fonctionner au quotidien > respecter la RGPD > publier les codes source.
C’est triste, ça ne retire pas sa responsabilité à celui qui viole la loi, mais quand on a un pouvoir politique qui ne se soucie pas de l’applicabilité de ce qu’il décide, c’est inévitable.
Ça n’empêche pas qu’il y ait des tas de possibilités d’amélioration de l’efficacité des administrations qui pourraient probablement faire bien mieux à effectif égal, mais malheureusement, comme elles sont la plupart à flux tendu (aussi bien RH que budget), elles ont du mal à investir pour se réformer.
A aucun moment je n’ai dit que tous ces dysfonctionnements sont normaux.
Je pointe avant tout le fait qu’il faut s’en prendre aux vrais responsables et pas juste cracher sa bile en arrosant tout le monde.
Dans mon exemple d’un syndic de copropriété professionnel, c’est justement à cause de ce genre de dysfonctionnements que des regroupements tels que l’ARC militent pour qu’ils soient des prestataires et non des mandataires. Un contrat avec obligation de résultat et pénalités en cas de non exécution ferait bouger les choses.
En attendant, dois-je m’en prendre à la nana qui gère notre copro parce qu’elle m’a répondu 2 jours après et que j’ai du relancer ? Non, parce que je ne suis pas le seul con qui lui demande des trucs.
Le respect, ça ne se gagne pas en traitant les autres comme de la merde. Et quitte à me répéter, j’ai beaucoup plus de résultats que ce soit personnellement ou professionnellement en respectant les gens qu’en les traitant des esclaves à mon service.
Accessoirement, ça permet aussi de connaître rapidement les comportements de chacun et trier les poids morts qui sont de mauvaise volonté.
Mais justement je trouve que l’article s’en prend à l’administration mais pas aux personnes…?
Moi aussi quand je m’énerve contre une boîte/administration j’évite d’attaquer personnellement les humains (à l’exception du moment où ils se foutent explicitement de ma gueule). Mais si un truc marche pas il marche pas, et le dire n’est pas une attaque perso.