Le CSA plaide pour une extension de ses pouvoirs au Net
Self contrôle
Le 18 décembre 2013 à 07h50
6 min
Droit
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Dans la droite lignée des conclusions de la mission Lescure, le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) vient de finaliser un rapport au travers duquel il plaide une nouvelle fois pour que les pouvoirs publics le laissent contrôler davantage les contenus culturels diffusés sur Internet.
Le CSA a remis il y a peu à Matignon ainsi qu’à Aurélie Filippetti, la ministre de la Culture, un rapport sur la régulation qu’il aimerait exercer sur les médias audiovisuels en ligne. C’est en tout cas ce qu’affirme L’Express, qui révèle quelques courts extraits de ce document d’une cinquantaine de pages. En l’occurrence, il s’avère que l’actuel gendarme de l’audiovisuel semble s’être bien inspiré des propositions du rapport Lescure, qui taillait déjà la part belle du lion en faveur de l’institution, à la recherche d’une justification à son activité alors que son champ d’action historique se réduit progressivement (un spectre de fréquence hertzienne limité exigeant une régulation).
Régulation des contenus culturels numériques
Le CSA fait ainsi valoir que « de plus en plus de sociétés éditrices proposent leurs contenus audiovisuels sur des sites de partage de vidéos. C'est notamment le cas de Dailymotion, où tout détenteur de droits vidéo peut ouvrir un compte Official User afin de partager son catalogue, et également de YouTube ». Sauf que l’argument n’est pas vraiment nouveau... En effet, il était déjà utilisé dans un précédent rapport publié en janvier dernier par l’autorité administrative, qui souhaitait alors obtenir « des compétences sur les sites de vidéo en ligne ». Étaient alors concernés « les services explicitement exclus par la directive SMA [services de médias audiovisuels] et la loi de la définition des SMAD [services de médias audiovisuels à la demande, tels que Pluzz.fr par exemple, ndlr], notamment les sites de partage de vidéos qui fournissent des contenus audiovisuels mis en ligne par des utilisateurs privés ».
L’annonce récente du lancement par Canal+ d’une vingtaine de chaînes YouTube semble d’ailleurs avoir inspiré l’institution, qui entrevoit selon nos confrères un financement de la création française par les plateformes dont le chiffre d'affaires relevant de l'édition ou de la distribution de contenus professionnels dépasserait les 10 millions d'euros. YouTube ou Dailymotion pourraient alors avoir à respecter dans le même temps des quotas d'oeuvres européennes à diffuser, à l’instar des chaînes de télévision.
Régulation des boutiques d'applications et de téléchargement
Mais ce n’est pas tout : le CSA lorgne aussi sur les boutiques d’applications ou de téléchargement, à l’image de l’iTunes d'Apple, du PlayStation Store de Sony, du Xbox Live de Microsoft ou de la chaîne DisneyTek de Free. En l’occurrence, ces distributeurs seraient dans l'obligation de proposer les contenus d'éditeurs « dans des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires » (must-distribute). Olivier Schrameck, président de l’autorité administrative, avait là aussi déjà avancé ses pions en juin dernier. Dans son récent rapport, l’institution assure du bien fondé de sa démarche. Elle a en effet demandé son avis à la Commission européenne, qui lui aurait répondu que de telles plateformes en ligne peuvent « être à la fois soumises aux exigences de la directive service multimédia et à celles sur le commerce électronique ». En clair, elles pourraient entrer dans le giron du CSA.
Inspiration Lescurienne
Même si les extraits dévoilés par L’Express ne l’évoquent pas expressément, l’on devine sans mal que le CSA souhaite avoir ensuite pour rôle d’assurer le respect de ces règles, voire d’intervenir en cas de litige. Les bouts de propositions ici mises en avant par nos confrères ressemblent d’ailleurs en tout point à celles de la mission Lescure, dont le coordinateur -Jean-Baptiste Gourdin- est devenu directeur de cabinet d’Olivier Schrameck quelques semaines après la remise du rapport sur « l’acte 2 de l’exception culturelle ».
Pour rappel, le rapport Lescure proposait déjà que :
- Le CSA devienne l’autorité de régulation des médias audiovisuels et culturels, linéaires et non linéaires.
- Le CSA reçoive les déclarations obligatoires des SMAD dès le franchissement d’un seuil de déclenchement lié au chiffre d’affaires, afin de faciliter leur identification et leurs obligations.
- Le CSA devienne juge des engagements de tous les acteurs en ligne au profit de l’exception culturelle (mise en avant des vidéos françaises ou européennes sur la page d'accueil par exemple).
- Le CSA soit compétent pour trancher les différends sur le « must-distribute » entre distributeurs et éditeurs de service : FAI, terminaux connectables, magasins d’applications, plateformes auraient une obligation de distribuer les services numériques conventionnés.
Les pions s'avancent progressivement
Rappelons que la mainmise du régulateur de l’audiovisuel sur l’internet a déjà commencé, puisque le Parlement a adopté il y a peu le projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public, lequel prévoit que l’ensemble des SMAD effectuent obligatoirement une déclaration d’activité auprès du CSA. L’institution a également gagné le droit d’arbitrer « tout différend » entre un éditeur ou un distributeur de services à propos de la distribution d'un service de médias à la demande, comme il pouvait le faire jusqu’alors avec la radio ou la télévision.
Ce glissement avait suscité l’ire de l’ASIC, l’association des sociétés du Web 2.0 (Google, Facebook, Dailymotion,...). « Demain, ce sont les blogueurs, les sites de ecommerce, les journaux en ligne, les jeunes créateurs, tous ces acteurs qui ont décidé d’avoir recours à la vidéo pour faire usage de leur liberté d’expression, qui vont se retrouver soumis à une censure préalable » prévenait l’organisation, radicalement opposée à ce que le CSA étende sa régulation au Net.
Retenons enfin que la remise de ce rapport intervient surtout alors qu’Aurélie Filippetti finalise son projet de loi sur la création, lequel organisera le transfert de la riposte graduée vers le CSA. La ministre de la Culture nous avait confié vouloir déposer le texte en Conseil des ministres au plus tard en février.
Le 18 décembre 2013 à 07h50
Le CSA plaide pour une extension de ses pouvoirs au Net
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Régulation des contenus culturels numériques
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Régulation des boutiques d'applications et de téléchargement
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Inspiration Lescurienne
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Les pions s'avancent progressivement
Commentaires (62)
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Abonnez-vousLe 18/12/2013 à 07h54
#1
Les grenouilles que nous sommes ne font rien quant à l’eau qui chauffe, qui chauffe…
Le 18/12/2013 à 07h55
#2
Bon alors le CSA, tu vas te cantonner à ta mission de régulation des ressources rares sur les réseaux de diffusions hertziens et tu laisser les grandes personnes tranquilles maintenant. Ça suffit les bêtises maintenant " /> " />
Le 18/12/2013 à 07h55
#3
Bon les vieux débris ils ne veulent pas s’occuper de leurs couches là?
Le 18/12/2013 à 08h00
#4
“Contrôler internet”
Une nouvelle mode qui ressemble à une farce mais qui fait de moins en moins rire…
Le 18/12/2013 à 08h03
#5
Le soucis ‘est que le CSA n’as aucune légitimité pour contrôler , youtube et ses amis ni les boutiques d’application .
Le playstation store appartient à Sony donc c’est un accord entre Sony et les éditeurs qui doit s’engager , le CSA c’est un peu comme la veille commère qui veut se mêler de tout et qu’on à envi d’envoyer chier ..
D’autant plus que l’on ne sait même pas qui sont ces personnes.
Le CSA n’a donc pas plus de légitimité que le coiffeur du coin pour réguler quoi que ce soit , et pour la protection de l’enfance , je rappelle que c’est au parents de s’occuper de leurs enfants
Donc le CSA est prié d’aller se faire voir.
LA réflexion à engager est celle du démantèlement du CSA au plus vite
Le 18/12/2013 à 08h05
#6
Mais ce n’est pas tout : le CSA lorgne aussi sur les boutiques d’applications ou de téléchargement, à l’image de l’iTunes d’Apple, du PlayStation Store de Sony, du Xbox Live de Microsoft ou […]
Heu, la il y a un os
si les servers sont physiquements en dehors du territoire francais
je ne vois pas comment le csa pourrait faire quoique ce soit ou imposer leur 4 volontés ??
je vois bien les Store en .fr mettrent sur la page d’acceuil
“Retrouvez tous nos services et bien plus encore sur .com
et pour les autres … comment dire … “se tirer une balle dans le pied” ?
Le 18/12/2013 à 08h06
#7
Le 18/12/2013 à 08h07
#8
Le 18/12/2013 à 08h07
#9
J’ai vu une pub pour la cigarette electronique a la TV ca devrait etre interdit, de meme que certaine image crado qui passe aux heures de grande ecoute quand t’es a table avec les enfants ca le fait pas ! Mais bon on va me dire il faut pas allumer la TV quand on est a table !
Le 18/12/2013 à 08h12
#10
Le 18/12/2013 à 08h21
#11
Régulation des contenus culturels numériques
Régulation des boutiques d’applications et de téléchargement
Donc maintenant non seulement ils veulent des pouvoirs qui par logique ne leur reviennent pas mais aussi ils sont en pleine folie des grandeurs.
Vous voulez pas réguler la vie sur terre aussi ?
Le 18/12/2013 à 08h22
#12
Le 18/12/2013 à 08h29
#13
Je pense qu’il faudrait aussi prouver sa capacité à réguler quelque chose, parce que la régulation du réseau hertzien, perso j’en ai jamais vu la couleur.
Le 18/12/2013 à 08h32
#14
Le 18/12/2013 à 08h33
#15
dorénavant plus le droit de dire des gros mots sur le net, et à chaque fois qu’on mentionne une marque il faudra citer trois concurrents!
Le 18/12/2013 à 08h34
#16
Et pendant ce temps,à la Tour Mirabeau…
Olivier Schrameck : “Aujourd’hui les contenus !!! Demain ? Le moooooonde !!!”
Le 18/12/2013 à 08h37
#17
Messieurs et Mesdames du CSA, devrait-on vous informer que les blagues les plus courtes sont les meilleurs ?
Le 18/12/2013 à 08h57
#18
Lobby toussa toussa.
Les représentants de la culture du divertissement savent s’y prendre avec notre classe politique actuelle… " />
Le 18/12/2013 à 09h00
#19
Ein Reich, ein Internet, ein Folk, ein CSA-Fhürer !
Le 18/12/2013 à 09h02
#20
Le 18/12/2013 à 09h04
#21
Mais ce n’est pas tout : le CSA lorgne aussi sur les boutiques d’applications ou de téléchargement, à l’image de l’iTunes d’Apple, du PlayStation Store de Sony, du Xbox Live de Microsoft ou de la chaîne DisneyTek de Free. En l’occurrence, ces distributeurs seraient dans l’obligation de proposer les contenus d’éditeurs « dans des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires » (must-distribute).
Ça veut dire quoi ? Que le CSA va demander à ce qu’il y ait un quota minimum de 40% d’oeuvres françaises ? " />
" />
Le 18/12/2013 à 09h08
#22
Et prochainement, l’extension du pouvoir de CSA à notre culture. " />
Le 18/12/2013 à 09h14
#23
Le CSA pour faire une analogie avec l’école c’est comme le “binoclard premier de la classe” qui est prétentieux , qui veut donner des leçons à tous le monde et à qui on a juste envie de filer une bonne paire de claques histoire de le remettre d’équerre " />
Le 18/12/2013 à 09h14
#24
Moi je veux bien une extension de pouvoir aussi : pouvoir coller des baffes à répétition à certains politiciens et autres " />
Le 18/12/2013 à 09h16
#25
Le 18/12/2013 à 09h21
#26
J’ai vu une pub pour la cigarette electronique a la TV ca devrait etre interdit
Pourquoi donc interdit ?
La cigarette electronique n’incite pas plus a fumer du tabac, que le coca n’incite a boire de la biere .
Le seul argument qui serait valable, est qu’elle ne devrait pas porter le nom de cigarette .
Quand au CSA, une administration préhistorique qui essaie tant bien que mal de s’adapter a notre époque, il devraient juste accepter que leur mission est terminée, on est plus a l’époque ou 3 chaines franco francaises se disputaient le gateau .
Qu’ils commencent deja par aller regarder du coté des chaines de replay, qui sont bourrées de pubs, y compris sur les chaines des gosses, ou avant chaque épisode de dessin animé, les petits se coltinent 2 min de pubs pour barbie, pour un épisode de 6min. (au hasard L’ane trotro ou Mofy),
Sur France 5 en plus groupe de chaines publiques il me semble, c’est honteux .
Le 18/12/2013 à 09h22
#27
Le 18/12/2013 à 09h22
#28
Le 18/12/2013 à 09h26
#29
Le 18/12/2013 à 09h26
#30
L’exception culturelle française : 60% de page européenne dont 40% de page d’origine française minimum.
3.2% du CA des site devront être reversé dans la production française.
Les mecs, va falloir créer plein de site, je vous le dit… et payer beaucoup.
Le 18/12/2013 à 09h46
#31
Mais ce n’est pas tout : le CSA lorgne aussi sur les boutiques d’applications ou de téléchargement, à l’image de l’iTunes d’Apple, du PlayStation Store de Sony, du Xbox Live de Microsoft ou de la chaîne DisneyTek de Free. En l’occurrence, ces distributeurs seraient dans l’obligation de proposer les contenus d’éditeurs « dans des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires » (must-distribute).
Mais qu’est ce qu’ils y connaissent en matière de jeux vidéo les croutons du CSA? Je sais qu’ils n’ont plus beaucoup de travail mais il y a plein de secteurs où ils peuvent se réorienter.
Le 18/12/2013 à 09h47
#32
Le 18/12/2013 à 09h47
#33
Le 18/12/2013 à 09h49
#34
Le 18/12/2013 à 09h55
#35
Le 18/12/2013 à 10h02
#36
Le 18/12/2013 à 10h24
#37
Le CSA est en train de mourir. Aidons-le. Vite." />
Le 18/12/2013 à 10h25
#38
Le 18/12/2013 à 10h29
#39
Le 18/12/2013 à 10h29
#40
bientot on aura tous besoin d’un VPN pointant vers un pays “plus libre” (LOL)
Mark my word ARRRRR!
Le 18/12/2013 à 10h44
#41
Donc le CSA va se mettre à censurer ce qui n’est ni une ressource nationale, ni quelque chose de rare contrairement aux bandes de fréquence radio et aux cinémas.
Je sais pas s’ils ont juste des envies de grandeurs ou si c’est parce qu’ils ont peur de finir par être hors du coup avec la modernisation des médias.
Parce que vu la tournure que ça prend, on ne va pas se mentir, dans 10 ans le CSA ne servira presque plus à rien.
Le 18/12/2013 à 10h51
#42
Faut rappeler que le CSA avait ordonné il n’y a pas si longtemps de ne pas mentionner les noms de Facebook et Twitter dans les émissions du service public.
Le 18/12/2013 à 10h55
#43
Le 18/12/2013 à 10h57
#44
Le 18/12/2013 à 11h00
#45
Le 18/12/2013 à 11h05
#46
ces distributeurs seraient dans l’obligation de proposer les contenus d’éditeurs « dans des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires » (must-distribute)
Tiens un truc pas trop bête.
Mais ça m’étonnerait qu’ils arrivent à imposer cela face aux règles puritaines et la censure d’Apple
Le 18/12/2013 à 11h15
#47
Le 18/12/2013 à 11h16
#48
Le 18/12/2013 à 11h22
#49
Le 18/12/2013 à 11h29
#50
Le 18/12/2013 à 11h37
#51
Aux chiottes CSA:
Cette autorité non indépendante devrait crever, elle sait que les gens et les générations né en plein boum d’internet ne regardent plus là télé, alors il lui faut un prétexte pour réguler cet espace qui est le net et qui ne lui appartient pas, qu’il régule le système hertziens car c’est leur domaine, mais pas le net.
En voici un bel exemple de censure auprès d’une chaine associative:
Zaléa TV, abréviation de « TéléviZone d’Action pour la Liberté d’Expression Audiovisuelle » était une chaîne associative et citoyenne, dont le but était d’offrir un espace citoyen à la télévision française.
Seule chaîne associative à s’être présentée aux audiences pour la diffusion par TNT, elle s’en verra rejetée par le CSA le 9 mai 2005. Zalea TV a déposé deux recours au Conseil d’État contre le CSA.
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) les interdisant d’antenne régulièrement, notamment pendant les périodes électorales, Zaléa a eu souvent recours à des diffusions pirates. Elle organisait également des projections publiques.
L’association a prononcé sa propre dissolution le 23 septembre 2007, après un énième rejet de sa candidature à la TNT et « parce qu’elle n’était plus du tout adaptée au contexte politique et technologique actuel ».
A voir cette video qui montre à quel point cette autorité est indépendante:
http://www.youtube.com/watch?v=upgfpkGNFWk
Le 18/12/2013 à 11h40
#52
Le 18/12/2013 à 11h58
#53
Le 18/12/2013 à 12h06
#54
et pendant ce temps ce pseudo gardien laisse passer des pubs avec slogan en anglais voire des pubs intégralement en anglais sur les chaînes hertziennes … " />
ils sont vraiment à la rue " />
Le 18/12/2013 à 12h14
#55
Les dinosaures sont dans la place
Le 18/12/2013 à 15h26
#56
Le 18/12/2013 à 16h17
#57
Vous avez déjà vu une instance ou une agence demander moins de pouvoir et de prérogatives ? Moi, non." />
Le 18/12/2013 à 17h39
#58
Le 18/12/2013 à 18h36
#59
Le 18/12/2013 à 18h55
#60
Le 18/12/2013 à 20h31
#61
Le 19/12/2013 à 00h36
#62
Hadopi –> CSA –> Marie-Françoise Marais –> Madame Doubtfire –> Äkta människor…
Comprenne qui pourra…
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