Le Sénat a adopté aujourd’hui le projet de loi sur le renseignement. Cependant, le thème de la surveillance d’ampleur, pour reprendre une expression de la si délaissée CNIL, n’a pas été au goût de tous les parlementaires. Compte rendu.
Première à prendre la parole, Cécile Cukierman, du groupe communiste républicain et citoyen, a d'abord regretté que le gouvernement ait opté pour une procédure accélérée. Un tel choix, très souvent critiqué par le PS alors dans l’opposition, a réduit le nombre de navettes entre l’Assemblée nationale et le Sénat et donc les espaces de discussion. Selon l’élue, les modifications apportées par la commission des lois « n’ont pas changé l’esprit du projet de loi (…). Au lieu de partir de la cible pour trouver les données, on part des données pour trouver la cible ». Au passage, le risque est désormais acquis qu’une surveillance des organisations politiques, dont syndicales, s’installe en France compte tenu des finalités justifiant la surveillance (dont la fameuse préservation des intérêts économiques français).
L'IMSI Catcher, aspirateur aveugle de données très sensibles
« Les boites noires surveilleront toutes les données », ajoute la parlementaire du groupe GCRC qui votera contre. Pas question d'un système permanent où de trop nombreux individus seront soumis à une enquête de suspicion généralisée afin de traquer de potentielles menaces terroristes. Pour elle, il y a donc une grande menace pour les libertés individuelles et certaines professions, dont le journalisme. Comment un IMSI Catcher saura par exemple déterminer si telle personne est ou non un journaliste ? Bref, le projet de loi Renseignement est l’illusion du risque zéro, taclera-t-elle.
Pour Jacques Mézard (Rassemblement Démocratique et Social Européen), « ce n’est pas un texte sur le terrorisme », mais un texte bien plus ample. Cependant, l’approche et l’acceptation dudit texte se sont bien faites sur les cendres des attentats de Charlie Hebdo. S’il s’est félicité de l’encadrement de pratiques jusqu’alors sauvages ou des nombreux apports du Sénat sur ce texte, il temporise : « la probabilité d’identifier un terroriste est infinitésimale ». Dans son explication de vote, il a regretté toutefois que ce soit finalement le juge administratif qui soit devenu le juge de droit commun en matière de voie de fait. « L’excès est une faute et le manque provoque le blâme » dira-t-il, citant Aristote. Finalement, le RDSE choisira la voie du vote diversifié, mais « majoritairement d’abstention. »
Les radars, c'est bien, donc le projet de loi est bien
Robert Navarro, élu non inscrit, apportera son puissant soutien solitaire au texte : personne ne conteste les radars sur les routes, pourquoi donc contester un tel projet de loi, a-t-il expliqué en substance. L’UDI François Zocchetto embrayera avec plus de prudence : « nous devons, au-delà de l’examen de ce texte, garder un contrôle permanent sur les procédures ». Il annonce que plusieurs élus UDI voteront contre le texte (mais pas tous…).
Jean-Jacques Hyest (UMP-Les Républicains) a aussi congratulé les commissions sénatoriales pour l’apport sur le projet de loi. Il a espéré que la Commission de contrôle des techniques de renseignement puisse bénéficier des capacités suffisantes pour contrôler les flux aspirés par les services gouvernementaux. Cependant, à titre personnel, sur la surveillance des données, il considère que la crainte légitime exprimée par certains « ne me parait pas pertinente ». Il juge le texte « équilibré ». Au final, le groupe votera finalement pour, « dans sa grande majorité ».
Pour Jean-Pierre Sueur (PS), « quand on regarde attentivement le texte issu du Sénat, nul ne peut soutenir qu’il ne comprend pas des avancées importantes, y compris par rapport au texte de l’Assemblée nationale ». Parmi les points qui retiennent, il applaudit les nouveaux moyens juridiques attribués à la CNCTR. « Notre Sénat a bien travaillé et a été fidèle à sa vocation, la défense des libertés, l’accroissement des contrôles ». Par exemple, la CNCTR devrait disposer d’un accès direct aux données glanées. Il a toutefois regretté que l’expression « paix civile » soit maintenue parmi les finalités justifiant la surveillance, expression qui a suscité une pluie de critiques. Le PS prévient qu'il votera contre, malgré quelques remous internes.
Un petit Patriot Act à nous
Esther Benbassa, élue écologiste, prendra plus de hauteur : les questions soulevées par ce texte relèvent d’un choix de société. Va-t-on vers un État ultra-préventif ? C’est la seule élue à avoir cité la longue liste de ceux qui ont mis le gouvernement et les parlementaires « en garde » contre les dérives de ces dispositions. « Nous allons voter notre petit Patriot Act à nous, quand les États-Unis votent leur Freedom Act ». Une nouvelle utopie orwellienne à la française avec un « texte susceptible de devenir une arme redoutable dans les mains d’hommes et femmes d’un régime moins scrupuleux ». La petite phrase a suscité l’émoi des sénateurs : « Au moins vous les avez réveillés » dira le président de séance, pendant que les libertés sont potentiellement rabotées. « Nous allons, ignorants des technologies modernes, voter un texte redoutable. J'admire votre légèreté » insistera l’élue écologiste, en vain.
Un peu avant 16 heures, le texte a été adopté à 251 voix pour et 68 contre. Il part maintenant en commission mixte paritaire pour qu'un arbitrage soit trouvé avec la version des députés. En cas d'échec, l'Assemblée nationale, où le PS a la majorité, aura le dernier mot.
Commentaires (173)
Le jour où tout tombera dans de mauvaises mains, que ce soit dans celles d’un président sans scrupules ou celles d’un ennemi/pirates on aura des sacrés dégâts collatéraux. Je pense sincèrement que les personnes qui ont votés pour se croient intouchables de par leurs status actuels, mais rien n’est éternel… Retour du bâton dans quelques années pour certains, en attendant nous voilà privé de certaines de nos libertés pour une pseudo sécurité renforcée qui le sait-on ne sera jamais 100% effective.
Trop facile… que faire face a ce genre d’inactions ?
A part voter pour les extremes/petits partis/utopistes, histoire de mettre un peu un coup de pied dans la fourmiliere des partis bien assis et rabaisser leur caquet ?
79% du même avis, c’est beau une telle unité dans un pays si divisé.
Dommage que ce soit pour la plus grande connerie depuis des années. Et pourtant il y avait de la concurrence.
une nouvelle révolution ?
Encore une lois vraiment inutile !
Le temps qu’elle soit votée et appliquée, ceux qu’elle vise se seront déjà adaptés. Cryptage fort, VPN etc… sont si facile d’accès ! In fine seuls, ceux qui n’ont rien à se reprocher verront leur intimité violée pendant que hackers, pirates, terroristes, politiques de haut vol continueront à rire derrière des masques cryptés. Et le jour où des abrutis seront élus par un peuple trop crédule, nous n’aurons plus que nos yeux pour pleurer.
Une honte
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Après la freebox Revolution, voici la slavebox Revolution…
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Bonne idée comme ca, ils nous la referont à la chirac avec un front républicain (
" /> faudra juste trouver un autre nom). De quoi se retrouver avec un couple valls/juppé au commande 
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Nous, le plus terrible est la photo d’un des sénateurs sortant du sénat après le vote.
Au lieu de partir de la cible pour trouver les données, on part des données pour trouver la cible
rien que cette phrase résume la situation, et le danger qui nous guette …
Donc logique à la c*n, si je conteste les radars, je conteste cette loi?
Orwell 2015, les superflics de la pensée vont être heureux de pouvoir surveiller tout ce beau monde sans rendre de compte à personne. la boite de pandore est désormais ouverte.
Attends un peu, faut d’abord faire une liste avant….
Flûte à 10 jours prés cela donner mai 68.
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Bon bah c’est bon.
Y a plus qu’a voter pour un des deux extrêmes et on pourra mesurer toute l’ingéniosité du gouvernement qui vient de faire voter cette loi.
Moi je ne demande qu’à ce que les personnes du gouvernement en place ayant votés pour soient tenus pour responsables de toutes dérives.
Quand la roue tournera, certains auront des comptes à rendre.
Je fournis les piques… 
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Une question un peu dans le sujet :
Quelqu’un connaîtrait-il un moyen d’utiliser un VPN en permanence sous Android, mais sans se faire dévorer sauvagement la batterie ? D’après mes tests, ça a l’air d’envoyer des keep alive qui drainent la batterie alors qu’OpenVPN permet normalement de s’en passer totalement.
Et toujours pas de réponses quant au coût des boîtes noires, ni de comment les services de renseignement vont faire du niveau 7 sur des flux chiffrés (ben oui : SPDY, HTTP2, Apple qui pousse aussi…).
Bref ça va coûter cher et ça ne marchera pas sauf à emmerder les principaux intéressés (les SR) qui visiblement n’en veulent pas non plus ! Exceptés le gouvernement et certains parlementaires, personne n’en veut ; difficile de faire plus constructif et consensuel #MadeInFrance.
Le Sénat a donc voté en majorité au mieux pour une usine à gaz improductive, au pire pour un dispositif pouvant déboucher sur des dérives mettant à mal l’État de droit…
De mémoire les sondages du magazine Ça m’intéresse sont réalisés par l’équipe éditoriale auprès d’un panel de lecteurs du magazine seulement.
Dans tous les cas, et avec le document que tu nous as donné, le résultat est assez clair :
1/ Près de 70 % des sondés trouvent la loi utile tout en étant conscient que ça remet en question le cadre de la vie privée (je résume donc : favorables à la loi en toute conscience)
2/ 54% des sondés ne craignent pas pour leur vie privée (je résume : des sondés qui ne connaissent pas bien la portée de la loi et/ou des sondés qui s’en foutent - ceux-cis seront favorables)
3/ Et 65% des sondés qui ne font pourtant pas confiance au gouvernement pour respecter la vie privée et les libertés (je résume : les défavorables sont forcément dedans, et une part de ceux qui s’en foutent, ne s’en foutent pas tant que ça…)
En résumé, et en moyenne ; 70 % de moutons qui ne savent pas trop quoi penser, à qui il manque des informations claires qui leur permettrait de comprendre l’ampleur de ce projet, mais qui, dès qu’on parle de terrorisme et de pédophilie sont prêts à dire “OUI” sans réfléchir à toute proposition dont la communication marketting est “contre le terrorisme, je propose [écris ton kamoulox ici]”
so french
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Du coup, OVH et compagnie vont quitter la France?
QUELLE HONTE !
Et l’autre avec son argument de radar… non mais des gens l’ont élu cet
Il a pas honte de faire des rapprochements pareils, dignes de collégiens ???
Ça me met en rogne
Au final, les gens l’auront bien profond et ils l’auront mérité, à entretenir leur désintérêt et à voter pour les même benêts.
La France devient une dictature, fier animal de compagnie de l’UE.
Avec la démocratie, au moins, l’avantage est d’avoir les dirigeants qu’on mérite, même si c’est pas forcément ceux dont on a besoin… alors qu’avec la dictature on a généralement ni l’un ni l’autre.
Honteux ! Pour le Pays des droits de l’homme.
C’est quoi l’utilité contre le terrorisme ?
" /> : Un petit conseil pour les terroristes, pour rentrer en france, rien de plus facile, déguisez vous en pauvre réfugié et faites couler le bateaux a quelques kilomètres de la cote, et c’est gagné!
Moi j’en cherche toujours…
Par contre je me demande pourquoi des gamin de moins de 18 ans quittent le pays en prenant l’avion pour aller voir daesh sans le moindre contrôle au départ…
C’est pour avoir le plaisir d’en voir revenir tout motivé pour mettre en oeuvre leur formation toute fraîche?
Rien que ça, ça suffit a donner la mesure de la lutte réelle contre le terrorisme…
Et c’est pas maintenant que Flamby doit saisir le Conseil? comme il l’avait promis?
ou il espère que tout le monde a oublié sa déclaration
Faut attendre la CMP, la saisine c’est avant la promulgation mais elle porte sur le texte définitif et on l’a pas encore. Sinon vu qu’il y a la QPC qui est passée, une saisine très probable des députés et une saisine des sénateurs qui semble se confirmer en ce moment, il y a peu de risque que le texte ne soit pas déferré au CC.
« paix civile » Freedom is comming.
Hou la la, ça doit être la crise chez les terroristes, ils essaient de les faire mourir de rire ?
Droit dans les maîtresses ?
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Mais la révolution, on la fait depuis des années, bien installés dans nos fauteuils : on mets des like quand on approuve, et un gros smiley qui boude quand on n’est pas d’accord.
Pauvres fous !
De toute façon, a priori ce texte n’est pas encore adopté et surtout il devrait passer devant le conseil constitutionnel et la ce n’est pas gagné pour certains points…
“personne ne conteste les radars sur les routes,”
ça c’est nouveau
Ca tente quelqu’un de fonder un pays ?
Que c’est chiant de lire ça sur le traité.
C’est loin d’être ce que j’ai dit.
Les gens pas d’accord avec moi yen a plein sur plein de sujets, et heureusement, sinon il n’y aurait aucun intérêt à parler avec eux.
Dans ce cas précis mon avis c’est que la majorité des gens étant favorables à cette loi sont des gens à qui il manque des informations cruciales. En aucun cas je ne les traite de décérébrés.
Pour moi, ils pensent sincèrement que pour l’instant ils sont intouchables parce que du “bon côté”… Mais la roue tourne et je suis quasiment certain que quelques uns d’entre eux se plaindront dans quelques années que cette loi bafoue leurs libertés parce que pris la main dans le sac pour quelques dérives… Et ces gens là auront voté OUI !
Les élus français ont une attitude totalement réactionnaire vis à vis du web et des nouvelles technologies.
Compte tenue de l’age moyen de ces personnes, c’est assez compréhensible (à défaut d’être excusable).
Mais leurs mauvaises décisions portent atteinte à notre pays, ses valeurs, son économie et son futur. Ils risquent de détruire le futur de leurs enfants.
Ils devraient avoir la sagesse de démissionner pour laisser la place aux jeunes.
Mais nous savons tous qu’ils ne le feront pas…
J’ai envie de dire aux jeunes : créez vos propres mouvements, de nouveaux partis qui porteront des idées nouvelles.
Si vous ne faites rien, vous n’aurez rien.
Vous inquiétez pas il y a bien pire qui arrive avec TAFTA
@tass_- : merci d’apprécier ma naïveté. Si les gens ne sont pas foutus de lire une profession de foi avant d’élire un président de la république, c’est assez grave.
De toute façon je disais juste que l’UMP avait indiqué la couleur et que c’était pas opportun de parler de déni de démocratie ou que l’expression populaire avait été bafouée.
@eliumnick : non, je ne suis pas 100% d’accord, mais j’évite de voter pour celui qui me promet de faire un truc contre lequel je serai susceptible de gueuler plusieurs années après…
En caricaturant, si un type propose un programme avec lequel je suis d’accord à 99% et que mon seul point de désaccord c’est la rétablissement de la peine de mort pour tous les délits routiers, je voterai probablement pour le type avec lequel je suis d’accord à 75% et qui ne prévoit pas un tel truc.
On a quand même une palette assez large au premier tour de cette élection.
Et je peux aussi voter blanc ou ne pas me déplacer (cf. le bled où je vote où ils ont du mal à constituer une liste pour les municipales, d’où le ridicule d’un vote - même s’il est toujours marrant de voir que le maire a été le plus rayé !)
Pour ton premier point : c’est une question étique très épineuse. Les 2 parties se tiennent. Si tu as le choix entre sauver 50vie ou sauver 5000 quel choix ferais tu ? Cependant ceci signifie accepter consciemment le sacrifice de 50 personnes pour lesquelles on ne tentera rien. Ceci nous est moralement inacceptable. L’émotionnel veut donc que l’on face un petit effort, même symbolique, le pragmatisme voudrait que l’on sauve le plus de vie d’abord.
Pour ton second point, j’aimerai préciser que j’ai usé d’humour en grossissant le trait. Mais disons le nous, ce que l’on voit d’abord c’est le pouvoir médiatique. Des attentats, il y en a tout le temps, mais ce n’est pas en Europe, ni au USA ni dans un quelconque état du G7. Les attentats de Charlie Hebdo avait un énorme potentiel affectif, tout le monde en France avait déjà entendu parler de ce journal. M. Dupont, total inconnu de son état, se plante en ULM il aura au plus un encart dans le canard local, mais si à l’inverse c’est M Total-Fina, lui aura le droit à son titre à la une des journaux nationaux et même durant le JT de TF1 (et au passage, OSEF des membres d’équipage).
Effectivement, on la fait meme tous les 365 jours quand on revient à notre point de départ.
Voir aussi ce qu’on appelle gène pourri. Dans certains coins le gène sera un plus alors que dans d’autres non
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C’est un peu c*n une loi qui ne respecte pas les libertés humaines
Convention des droits de l’Homme:
Article 3Tout individu a droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne. Article 18Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction seule ou en commun, tant en public qu’en privé, par l’enseignement, les pratiques, le culte et l’accomplissement des rites (attentions, maintenant, on change de religion on est dans la…) Article 19Tout individu a droit à la liberté d’opinion et d’expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d’expression que ce soit.
Bon… Et bien… La France ne vaut maintenant pas mieux que la Chine et la Russie (je parle bien sur des gouvernements). Ne plus respecter les libertés , les bafouer alors que nos ancêtres ce sont battus pour cette dites liberté (1789). L’air de la technologie nous a fait faire un bon en arrière ou je rêve? Les hipsters peuvent remettre leurs costars, les parlementaires viennent de les battres…
Surtout qu’une grosse majorité du peuple qui s’y connaissait (je parle de ceux qui baigne dans l’informatique) savaient ce qui allais ce passer, voient ce qui peut ce produire, et des personnes qui osent à peine toucher à un clavier et qui croient que Facebook c’est sur à 100% (ces mêmes personnes qui ont instaurées la roulette russe appelé Hadopi) votent une lois sans y réfléchir…
En plus, en moins de 15 secondes, on devient anonyme sur le net, même la NSA galère à pirater TOR, donc c’est pas les petits serveurs de l’État Français qui vont faire quelques chose.
Et pour finir mon coup de gueule, ce patriot act à couté plus de 35 Milliard en dommage collatéral aux USA. Donc pour un gouvernement et une Europe Capitaliste, ça me fait doucement rire.
“251 voix pour et 68 contre”
j’en ai marre de ce pays dirigé par une bande d’ancêtre qui vit dans le passé et qui ont cessé d’évoluer…
au moins Blink 182 y a de quoi se rincer l’oeil dans certains clips, Sum 41, on voit juste des gus faire des plongeons
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c’était pour présentation de site pour un cours en DUT SRC, on s’est finalement ravisé vu que le prof ne semblait pas trop avoir d’humour
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j’étais avec un grand fan des Ornithorynques, ceci explique cela
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Jeune et con tout simplement (et c’est pas pres d’etre fini)
rien trouvé sur ca, c’était pas une comparaison avec un autre mammifère vénéneux (la musaraigne qui produirait une salive toxique), ce sont les deux seuls mammifères produisant du venin
lec bec peut etre pour juste pas se faire pincer
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je n’en sais pas plus. Ca fait bien longtemps que je l’ai pas vu M. Platypus
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