Le SNEP veut armer l’Hadopi d’une capacité de déréférencement massif
Sangliers et sauterelles
Le 10 octobre 2012 à 22h19
4 min
Droit
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David El Sayegh, directeur général du SNEP, le syndicat de l’édition phonographique, veut armer la Hadopi d’un nouveau pouvoir : celui du déférencement massif.
Le changement, c’est pour bientôt ! David el Sayegh, directeur général du Snep, a dévoilé devant la mission Lescure les prétentions des majors pour aiguiser la régulation du net. Sans surprise, il milite pour que la riposte graduée soit conservée à l’encontre des « pirates domestiques ». « Quand on demande à un paysan ce qui fait le plus de mal, si c’est un millier de sauterelles dans son champ ou trois sangliers, il a tendance à vous répondre, le millier de sauterelles » (@15’20 de l’extrait). Le SNEP considère la réponse graduée « adaptée, proportionnée et efficace ».
Mais pas suffisante.
À l’encontre de la piraterie qualifiée de « commerciale », à savoir dans l’esprit du SNEP le direct download et le streaming, les majors ont une solution. Une solution franco-française, qui n’exige aucune modification hasardeuse de la directive sur le commerce électronique, celle qui encadre la responsabilité des intermédiaires techniques.
Son objectif est que « le consommateur se lasse et préfère aller vers un site légalement accessible ». Comment ? Simple ! « Il serait nécessaire d’élargir les compétences de l’autorité, en dotant la Hadopi de la capacité de procéder au déréférencement des liens illicites qui conduisent les internautes vers des services en lignes illicites ». Avantage, cet élargissement « pourrait se faire avec des médications mineures de la loi. »
Sarkozy, Hadopi, Allostreaming, CSPLA, Suggest
Le levier du déréférencement n’est pas neuf. En mars 2012, le principe avait été évoqué par Nicolas Sarkozy lorsqu'il esquissait la future Hadopi 3. Mais on peut remonter bien plus tôt. Début 2009, lors de la gestation de la loi Hadopi, un amendement du député Franck Riester, rapporteur et depuis membre du collège, proposait un système un peu similaire, celui du surréférencement : « afin de mieux valoriser l’offre légale, […] la Haute Autorité veille à la mise en place ainsi qu’à l’actualisation d’un système de référencement de ces mêmes offres par les logiciels permettant de trouver des ressources sur les réseaux de communication électroniques ». La question du surréférencement est toujours sur le feu au CSPLA. Le conseil juridique étudie actuellement la problématiquement dans le cadre d’une mission, menée en collaboration avec... la Hadopi.
Dans les tribunaux, l’idée là aussi fait son chemin. Récemment, devant la Cour de Cassation, le SNEP est parvenu à obtenir la purge de Google Suggest. L’affaire a d’ailleurs été citée devant la mission Lescure. Les ayants droit se sont appuyés sur l’article L336-2 CPI, celui qui permet d’exiger du juge toute mesure à l’égard de toute personne afin de faire cesser ou empêcher une atteinte à leurs droits.
Traitement massif
Plus intéressant encore, dans le dossier Allostreaming, les ayants droit de l’audiovisuel ont dévoilé un petit bijou toujours basé sur le L336-2 : un logiciel développé entre l’ALPA et TMG qui peut notifier automatiquement les FAI et les moteurs pour les obliger à bloquer ou déréférencer un contenu déjà reconnu illicite. Seul ridicule détail - et c’est l’objet de cette affaire en cours - il faut que le juge reconnaisse ce logiciel et surtout accepte d’effacer son autorité.
Devant la mission Lescure, David el Sayegh a détaillé son plan d’attaque : les ayants droit formuleront les demandes à la Hadopi qui les répercutera auprès des moteurs aux fins de référencement. Et pour faire bonne mesure, le SNEP n’hésite pas à évoquer un « traitement massif. »
Le SNEP veut armer l’Hadopi d’une capacité de déréférencement massif
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Sarkozy, Hadopi, Allostreaming, CSPLA, Suggest
Commentaires (96)
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Abonnez-vousLe 11/10/2012 à 10h30
Le 11/10/2012 à 10h37
Son objectif est que « le consommateur Kikoolol se lasse parcequ’il veut tout, tout de suite (#urgent #help) et préfère chercher des numéros de CB volées et ensuite aller vers un site légalement accessible ».
Vooiiilaaa, la phrase tient plus la route comme ça " />
Mais pour certains, il a toujours pas compris que le plaisir, c’est de trouver (liens référencés ou non, OSEF " /> )
Le 11/10/2012 à 10h43
Le 11/10/2012 à 10h45
Leur offre légale, au prix où elle est, ils peuvent se la foutre dans l ‘ oignon.
Le 11/10/2012 à 10h46
Plus c’est long, plus c’est bon " />
Le 11/10/2012 à 10h59
Le 11/10/2012 à 11h05
Le 11/10/2012 à 11h08
Le 11/10/2012 à 11h09
Le 11/10/2012 à 11h14
Je suis pas sur que prendre la Chine comme modèle pour le net soit l’idée du siècle y compris pour les ayant-droits. Un jour il comprendront peut-être que les liens entre piratage et “création” sont plus complexe qu’un simple vol, et que le piratage participe aussi a la diffusion des contenus et donc (dans une moindre mesure certes) a leur ventes.
En gros 1 pirate éradiquer ne veux pas dire 1 consommateur de plus, et en cherchant a tout prix a tuer tout les vilains pirates ils ne remonterons pas pour autant leur bénéfices.
En attendant avançons dans la joie et la bonne humeur vers un fameux roman de George Orwell " />
Le 11/10/2012 à 11h19
Le 11/10/2012 à 11h21
Le 11/10/2012 à 11h23
Le 11/10/2012 à 11h34
Le 11/10/2012 à 11h36
Le 11/10/2012 à 11h42
« Quand on demande à un paysan ce qui fait le plus de mal, si c’est un millier de sauterelles dans son champ ou trois sangliers, il a tendance à vous répondre, le millier de sauterelles »
a la limite avec internet le champs est juste dupliqué , le paysan garde sa parcelle en etat
perso l’exemple me parait mal choisi
Le 10/10/2012 à 22h29
Ils auraient pu attendre vendredi.
Bref, le gouvernement change mais aux fond ceux qui fond la politique du pays restent les mêmes.
Le 10/10/2012 à 22h40
Le 10/10/2012 à 22h46
Le 10/10/2012 à 22h46
Ils sont quand même impressionnants de connerie et leur obstination tient carrément de l’autisme… et encore, je suis méchant avec les autistes là ! " />
Quand bien même ils arriveraient à mettre en place ce genre de système pour je ne sais combien de millions, on leur a déjà parlé des dizaines de fois des multiples moyens de contourner mais ils n’ont toujours pas compris…
Je veux bien que ce secteur là en particulier ne soit pas spécialement bien équipé intellectuellement mais ça devient lassant à force.
Le 10/10/2012 à 22h56
“traitement massif” , ça sous-entend sans véritication des liens que les ayant-droits voudront voir déréférencés ? Avec toutes les “erreurs” qu’ils pourraient commettre ?
M’enfin, même si c’est pas nouveau comme idée, j’aimerais pas qu’ils obtiennent ce pouvoir là
Le 10/10/2012 à 22h59
Allez, encore plus d’argent du contribuable gaspillé.
Mais là aussi il vont démontrer que c’est pédagogique et non pas répressif.
Avantage, cet élargissement « pourrait se faire avec des médications mineures de la loi. »
À mon avis c’est pas la loi qui en a besoin.
Obstinés comme ils sont ils arriveront à le faire (tôt ou tard et d’une manière ou d’une autre) mais qu’est-ce qu’il me tarde que le merdier implose (ça arrivera aussi tôt ou tard).
Le 10/10/2012 à 23h17
encore un abruti de plus dans la croisière s’amuse
Le 10/10/2012 à 23h18
Le 10/10/2012 à 23h35
Cool, il suffira d’avoir le status de moteur de recherche pour recevoir gratos leur flux de liens illégaux alors ?
Pour être plus clair : C’est qui “les moteurs de recherche” ?
Suggestion de solution au problème : N’autoriser l’activité de référencement qu’à des sites labelisés qui respectent leurs conditions, et bloquer tous les autres. Suffit de recopier les textes passés pour les sites de poker. " />
Le 10/10/2012 à 23h43
Le 11/10/2012 à 00h33
mettre hors de portée de l’utilisateur “lambda” ?
Il y a bien une personne qui va poster sur youtube “ TUTO: Comment regarder en stream…” " />
Le 11/10/2012 à 00h46
Le 11/10/2012 à 01h10
" />" />
Non, mais youtube, c’est bourré de contenu pirate, donc ça sera un des premiers trucs bloqués.
Welcome Back Minitel.
Il y a bien une personne qui va crée un YouTube pirate “YouPirateTube” " /> lol
En gros c’est une chaîne sans fin…
Le 11/10/2012 à 01h10
Le 11/10/2012 à 01h40
Encore une démonstration que la France est un des derniers pays du bloc soviétique…
Le 11/10/2012 à 02h16
pourquoi ne pas pourrir le réseau p2p tout bonnement
c’est le moyen le plus simple a mon avis.
Le 11/10/2012 à 07h21
Finalement la Hadopi va prendre plus d’ampleur sous la gauche qui promettait de l’abroger, que sous la droite qui l’a créée !
C’est un peu comme pour l’europe où le gouvernement de droite donne une direction et où après le gouvernement de gauche fait voter dans cette même direction.
Le terme “UMPS” prend de plus en plus de sens…
Le 11/10/2012 à 07h24
Le 11/10/2012 à 07h27
Donc ils pourront déférencer ce qu’ils souhaitent, légalement et sans juge?
Attention car à grand pouvoir grande responsabilité, en cas de déférencement abusif on fait comment? Ce n’est pas ce que fait la chine ou l’Iran actuellement que l’on souhaite faire en France?
C’est une loi de censure et si cela passe on ouvre la boite de Pandore.
Pourquoi pas se passer de juge pour tout d’ailleurs, la Hadopi flag un gars, déférence tous les sites qu’il a consulté, le condamne directement (pourquoi un procès si on peut aller plus vite sans juge).
La fin de l’histoire c’est qu’une autorité quelconque sera chargé de punir les gens et cela sans aucune forme de procès possible. Merde on dirait bien que l’histoire nous rattrape.
Le 11/10/2012 à 07h28
Le 11/10/2012 à 07h43
Le 11/10/2012 à 07h58
Le 11/10/2012 à 08h02
« Quand on demande à un paysan ce qui fait le plus de mal, si c’est un millier de sauterelles dans son champ ou trois sangliers, il a tendance à vous répondre, le millier de sauterelles »
Ma cousine agricultrice me fait remarquer que le paysan en question ne doit pas avoir de champs en France pour tenir ce genre de discours… " />
Le 11/10/2012 à 08h03
Le 11/10/2012 à 08h05
Le 11/10/2012 à 08h14
Le 11/10/2012 à 08h16
Avec les OGM, les sauterelles ne vivront pas longtemps, pour les sangliers étant plus coriaces, ils leur faudront plusieurs années, mais ils seront dans nos assiettes bien avant " /> " /> (Trans(porcherie)-Génétique Modifiée) (ce qui fait TMG dans le désordre)
" /> (ou Trans-Mutation-Génétique)
Le 11/10/2012 à 08h35
Où s’arrêteront-il ?
A croire qu’il y a pas de problème plus important en France que la rémunération des ayant droits et le financement de la culture….
Le 11/10/2012 à 08h37
Le 11/10/2012 à 08h37
Faut espérer que le gouvernement ne fera pas ce que veut le SNEP.
Quant à ceux qui accusent le gouvernement de gauche de faire pire que la droite, avez-vous réellement lu l’article en entier?
Le 11/10/2012 à 08h38
Le 11/10/2012 à 08h45
celui du déférencement massif
Est ce voulu le mot “déférencement” ?
Est ce voulu pour dire “défaire les choses rances” ?
Le 11/10/2012 à 08h56
Son objectif est que « le consommateur se lasse et préfère aller vers un site légalement accessible ».
Truffée de DRM au point d’en être incompatible avec Windows, avec un choix famélique, une qualité à chier et, quand la qualité est correcte, des prix surréalistes…
Pour lasser le consommateur du P2P, va falloir vous acheter un cerveau, comprendre ce qu’est l’économie de marché et prendre des cours de marketing.
Sinon, les codeurs de darknets vous disent merci…
Le 11/10/2012 à 08h59
En même temps pour revenir dans le sujet,
la situation me semble risible autant d’un côté que de l’autre :
Face A : User la bande passante pour télécharger des films tous plus con les uns que les autres !
Face B : Surveiller la bande passante pour contrôler le trafic, relever des ip, et punir des abrutis qui ne font que s’abrutir avec ces films !
Bien entendu, libre a vous de penser que non, tous les films ne sont pas idiots, bien au contraire… Chacun ses points de vue.
Le 11/10/2012 à 09h01
Le 11/10/2012 à 09h17
Le 11/10/2012 à 09h23
Le 11/10/2012 à 09h28
« Quand on demande à un paysan ce qui fait le plus de mal, si c’est un millier de sauterelles dans son champ ou trois sangliers, il a tendance à vous répondre, le millier de sauterelles »
" />" />J’ai rarement vu un millier de sauterelles en France dévaster un champs par contre 3 sangliers…. Ils ont demandé à un paysan parisien ou quoi ?
Le 11/10/2012 à 09h31
Le 11/10/2012 à 09h31
Le 11/10/2012 à 09h33
Le 11/10/2012 à 09h48
Le 11/10/2012 à 09h49
Ils se la jouent Matrix ou quoi sur ce coup ?? " />
Avantage, cet élargissement « pourrait se faire avec des médications mineures de la loi. »
Vous êtes la peste et nous, nous sommes l’antidote.
Le 11/10/2012 à 09h50
Le 11/10/2012 à 10h03
Le 11/10/2012 à 10h04
Le 11/10/2012 à 10h23
Le 11/10/2012 à 10h27
Le 10/10/2012 à 22h25
“Les cons, ça ose tout, et c’est d’ailleurs à ça qu’on les reconnaît”.
Le 11/10/2012 à 11h45
Le 11/10/2012 à 11h45
Le 11/10/2012 à 11h47
Le 11/10/2012 à 12h01
Le 11/10/2012 à 12h08
Le 11/10/2012 à 12h46
Le 11/10/2012 à 13h07
Le 11/10/2012 à 13h12
Le 11/10/2012 à 14h24
Le 11/10/2012 à 15h21
Le 11/10/2012 à 19h51
Le 12/10/2012 à 07h14
Ah ! C’est ça, ce sont les sauterelles qui font des circlecrops, ils ont un message à faire passer aux extraterrestres qui les y ont déposés il y a des milliers d’années
" />
" />
Le 12/10/2012 à 09h29
Hadopi fait tout à l’envers depuis le début, c’est clair :
http://iiscn.wordpress.com/2011/05/15/piratage-hadopi-etc/
Mais quoi qu’on en dise rien de plus Orwellien que les principes genre licence globale :
http://iiscn.wordpress.com/2011/07/03/licence-globale/
Ce qu’il faut surtout c’est quelque chose comme ça :
http://iiscn.wordpress.com/2011/05/15/concepts-economie-numerique-draft/
C’est à dire principe atawad (any time any where any device) non monopolistique avec séparation claire entre organisations maintenant les bibliothèques personnelles (que des références pas des copies), et celles créant, éditant, diffusant, opérant, vendant, les contenus ou services.
Le 12/10/2012 à 10h47
Ces imbéciles n’ont pas encore compris que ce n’est pas de référencement qu’il s’agit mais d’adresse IP à blacklister ?
http://iiscn.wordpress.com/2011/05/15/piratage-hadopi-etc/
Le 15/10/2012 à 14h13
Le 11/10/2012 à 04h27
Sur internet, on rencontre toujours plus fort que soit. C’est ça qui est bon !
Le 11/10/2012 à 05h09
" /> Donc enfin ils avouent, HADOPI est un PUR FAIL !!!
Si DADVSI et HADOPI avaient réussi à changer un petit quelque chose, ils ne seraient pas là en train de pleurer pour d’autres changements législatifs.
Le 11/10/2012 à 05h14
au final en 15 ans de lois et de répréssion, ce qui a fait le plus de “mal” a téléchargement “illégal”, c’est megaupload.
Toute personne normalement constitué devrait y voir facilement une trame de fond et avoir une idée de comment éradiquer le “piratage” en se faisant des centaines de milions… Mais pas eux… ni nos politiciens..
Le 11/10/2012 à 05h19
j’ai failli pleurer sur l’analogie entre le major et le paysan face à l’invasion de sauterelle…
Les trois ordre noblesse/clergé/tiers état ont été - très schématiquement - remplacé par le triptyque Business/politique/reste du monde. Il n’a simplement pas comparé la paysannerie comme il le devait :(
Plus intéressant encore, dans le dossier Allostreaming, les ayants droit de l’audiovisuel ont dévoilé un petit bijou toujours basé sur le L336-2 : un logiciel développé entre l’ALPA et TMG qui peut notifier automatiquement les FAI et les moteurs pour les obliger à bloquer ou déréférencer un contenu déjà reconnu illicite.
Effectivement, présenter sans sourciller un kill smitch en deux temps (on pourra l’upgrader en full auto par la suite, les màj ça sert à ça " />) dont le principe même - zapper l’intervention du juge - a été écarté pour son manque de constitutionnalité, relève de l’orfèvrerie " />
Le 11/10/2012 à 05h36
Le 11/10/2012 à 05h46
J’ai raté un épisode, on s’est lancé dans un pari avec la chine et l’iran ??
Le 11/10/2012 à 05h48
Le 11/10/2012 à 05h53
Le 11/10/2012 à 05h56
Le 11/10/2012 à 06h07
Le 11/10/2012 à 06h10
Le SNEP veut
ça résume tout !
Le 11/10/2012 à 06h48
Je laisse un poète répondre à ma place…
http://www.leparisien.fr/images/2012/10/04/2204173_girard.jpg
" />
Le 11/10/2012 à 07h06
David el Sayegh, « Quand on demande à un paysan ce qui fait le plus de mal, si c’est un millier de sauterelles dans son champ ou trois sangliers, il a tendance à vous répondre, le millier de sauterelles ».
Donc si je résume, la culture c’est comme l’agriculture française.
Tout est tenu ou régie par des gros groupes (agro-industrielles, distributeur …), qui empoissonnent les sols, en affamant les petits exploitants. Et en nous vendant de la merde à bouffer avec de confortable marge.
Hum (petite pause pour réflexion intense) ah ouais son analogie est super bonne.
Le 11/10/2012 à 07h07
Et pour le piratage hors ligne il propose quoi ? Des brigades d’intervention droits d’auteur financé par le privée,comme en Irak ? " />
Le 11/10/2012 à 07h17
Le 11/10/2012 à 07h18