La sénatrice UDI Nathalie Goulet a déposé une proposition de loi, doublée d'un amendement au PLF, visant à interdire l'installation et l'utilisation de distributeurs automatiques de crypto-monnaies. Une proposition surprenante au regard de l'activité epsilonesque de ce type d'appareils.
« La cybercriminalité est un fardeau se développant de jour en jour. Cette cybercriminalité a dernièrement été facilitée par la naissance des crypto-monnaies, échappant à tout cadre juridique. L’instauration de mesures de restrictions quant à l’usage de ces crypto-monnaies semble donc inéluctable ». C'est par ces mots, que Nathalie Goulet, par ailleurs secrétaire nationale en charge de la lutte contre le terrorisme au sein de l'UDI, entame l'exposé des motifs de sa proposition de loi.
Une PPL visant tout simplement à interdire l'utilisation et l'installation de bornes d'échange et de distributeurs de crypto-monnaies. Mais elle a tout de même le bon goût d'apporter une définition correcte de ce type d'actifs, les qualifiant de « valeurs monétaires dématérialisées et décentralisées utilisables sur les réseaux informatiques, grâce à l’utilisation de mécanismes cryptographiques ».
Un distributeur de crypto-monnaies, c'est quoi ?
Avant d'aller plus loin, il convient d'expliquer comment fonctionne un distributeur de crypto-monnaies. Ils se présentent en général sous la même forme qu'un distributeur de billets classiques. Le client y insère sa carte bancaire ou des espèces, renseigne l'adresse (souvent Bitcoin) sur laquelle il souhaite recevoir ses fonds en crypto-monnaie. En général, cela passe par la lecture d'un QR Code afin d'éviter les erreurs de saisie. Il paie ensuite le montant correspondant à la quantité de crypto-monnaie souhaitée. Un reçu sur papier lui confirme enfin le bon déroulé de la transaction.
Certains appareils plus évolués permettent de collecter des informations sur l'identité de l'acheteur, en scannant divers justificatifs au moment de l'achat.
Des automates très peu répandus
Combien d'appareils de ce type sont actifs en France ? Selon la sénatrice « il n’existe pas de données permettant de faire état du nombre exact de bornes d’échanges et de distributeurs de crypto monnaies au jour de la rédaction de cette proposition de loi ».
Effectivement, aucune base de données officielle ne recense ces distributeurs. Tout au plus on pourra se baser sur des cartes participatives comme celle-ci, qui ne donne la position que d'un seul appareil.
Selon nos recherches, un nombre réduit d'appareils de ce type sont encore en service sur le sol français. On en recense ainsi deux opérés par la société BTC Facil, à Lyon et Montpellier. D'autres lieux sont évoqués dans l'exposé du projet de loi, mais contactés, leurs responsables nous affirment que leurs distributeurs ne sont plus en service, parfois depuis plusieurs années.
C'est par exemple le cas à La Maison du Bitcoin à Paris, où ils ont été retirés en 2015, afin de permettre une meilleure traçabilité des opérations. « Toutes les transactions se font désormais à un guichet avec un opérateur humain, qui contrôle l'identité des acheteurs et vendeurs » nous précise-t-on. À Bois-Colombes, un automate capable de collecter l'identité des acheteurs, abrité dans une boutique d'informatique a également été retiré de la circulation voilà plusieurs mois.
Concernant celui répertorié à Toulouse, nous ne sommes malheureusement pas en mesure de confirmer ou non son activité, ses propriétaires étant injoignables. Le total de machines actives en France s'établirait donc aujourd'hui entre 2 et 3. Comme l'explique la sénatrice si « l'ampleur du phénomène est aisément saisie », elle l'est surtout à l'étranger où l'on compte plus de 2 000 bornes, principalement pour l'échange de bitcoins et sur le territoire américain.
Un « phénomène inquiétant »
Pourquoi vouloir interdire l'installation et l'utilisation de distributeurs de crypto-monnaies ? Tout simplement parce que ces machines représentent un « phénomène inquiétant », puisqu'elles permettent d'acheter et de vendre des crypto-monnaies en espèces, rendant ces transactions anonymes, en brouillant donc la traçabilité de l'argent. Des dérives qui permettraient de faciliter les faits de blanchiment.
Seulement, comme nous avons pu le voir plus tôt, les quelques acteurs français qui ont employé ou font encore aujourd'hui appel à ces automates, se sont auto-régulés en limitant le montant maximum des transactions passant par ces systèmes. BTC Facil, Le gestionnaire des deux automates installés à Lyon et Toulouse nous explique qu'ils sont réservés à de petites transactions, dont le montant ne dépasse pas 500 euros.
Au-delà, l'acheteur doit passer par une autre procédure et décliner son identité à un guichetier. À La Maison du Bitcoin, une pièce d'identité est réclamée pour chaque transaction, ce en vue d'appliquer les procédures LCB-FT (Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme), comme le préconise la Banque de France.
Un point que la sénatrice rappelle d'ailleurs dans son exposé, avant d'appeler à l'établissement d'une « législation applicable à l’ensemble du pays, permettant de réguler de manière effective l’usage qui est fait de ces bornes d’échanges et distributeurs une législation applicable à l’ensemble du pays, permettant de réguler de manière effective l’usage qui est fait de ces bornes d’échanges et distributeurs ».
Quelles solutions apporter ?
Pour résoudre cet épineux problème d'anonymat et de blanchiment d'argent, qui finalement ne se pose peut-être pas tant que ça, la sénatrice propose dans un premier temps de mettre en place des bornes capables de s'assurer de l'identité d'un individu par la biométrie. « Ce contrôle peut notamment s’effectuer par une empreinte palmaire, par un enregistrement de la pièce d’identité, par une comparaison des traits du visage avec la pièce d’identité », précise-t-elle.
Pour Nathalie Goulet, « un tel système permettrait de recenser les utilisateurs de bitcoins, et de leur appliquer la même traçabilité que les utilisateurs de monnaies ordinaires. L’abandon de l’anonymat se traduira par la suppression du sentiment d’impunité qui règne sur le Darknet ».
Sa proposition de loi va toutefois un peu plus loin et propose purement et simplement d'interdire l'achat et la vente en espèces de crypto-monnaies via des bornes d'échange ou des distributeurs. Cela « aurait pour effet de restreindre autant que possible tout lien entre les monnaies virtuelles et la cybercriminalité ».
On rappellera à toutes fins utiles que les espèces permettent elles aussi des transferts d'argent intraçables et anonymes, et qu'il n'est pas question pour autant d'interdire les distributeurs de billets, quand bien même ils peuvent être utilisés avec des cartes de paiement anonymes.
Commentaires (83)
#1
Aaaah… Les politiques qui ne savent pas de quoi ils parlent…
#2
cette proposition de loi est un véritable fourre-tout des pires clichés sur les crypto-monnaies, et concerne une problématique totalement anecdotique comme le montre l’article.
cette PDL ne vaut même pas l’énergie d’un commentaire, mais comme j’ai commencé…
#3
L’argent fictif, c’est en arriver à utiliser de l’argent d’une dette que la Terre est en train de payer aujourd’hui.
Ce sera très dur de rembourser sa dégradation
#4
Ce qui ennuie nos politiques bien plus que le reste, c’est que les banques (leur commanditaire principal) n’ont aucun contrôle dessus et surtout ne touche pas un cent avec, d’autant plus qu’elle permettent de gérer son argent sans passer par elles…
#5
Si les contrôles que la Sénatrice veux rendre obligatoires sont déjà appliqués, c’est qu’à priori ils n’ont rien de déconnant…
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#7
#8
Comme dit à la fin, on fait pire avec l’argent liquide…
Je pense que c’est pour conserver les traditions : la mallette de billets est plus satisfaisante pour l’ego du personnage politique qu’une transaction bitcoin !
Ou le traditionnel voyage dans des îles ensoleillées afin de récupérer son tout nouveau numéro de compte bancaire à la banque derrière la plage…
#9
Je viens de lire la proposition de loi, c’est quand même fou de voir autant d’inepties.
La question que je me pose c’est quand est-ce que les monnaies classiques seront soumis à ce genre de contrôle (contrôle biométrique pour récupérer l’identité de celui qui retire de l’argent )?
#10
Joli condensé de n’importe quoi :
Euh, oui mais non. Il est de plus en plus difficile de faire rentrer de l’argent liquide dans les circuits “normaux” qui passent par les banques.
Les sommes que l’on peut payer en liquide diminuent de plus en plus et toute entrée en liquide directement dans une banque est analysée avec soin pour éviter le blanchiment.
Je pense que c’est pour conserver les traditions : la mallette de billets est plus satisfaisante pour l’ego du personnage politique qu’une transaction bitcoin !
Ou le traditionnel voyage dans des îles ensoleillées afin de récupérer son tout nouveau numéro de compte bancaire à la banque derrière la plage…
Encore un cliché " /> Comme dit au-dessus, il est difficile d’utiliser de l’argent liquide en grandes quantités aujourd’hui. Mais tu as au moins eu le don de nous faire rêver des Bahamas " />
#11
L’identité de celui qui retire de l’argent est vérifiée lors de l’ouverture du compte sur lequel est adossée la carte.
#12
#13
Pas besoin puisque tu as l’identité avec la carte bancaire.
#14
Sauf si tu utilise une carte bancaire prépayée, type PCS que tu recharges en liquide chez ton buraliste " />
#15
+1 pour le gros n’importe quoi, MAIS juste un point :
Il n’est pas inimaginable que les BTC ou autres cryptomonnaies prennent de plus en plus de place dans la vie courante. Quitte à légiférer, autant le faire avant que ça ne devienne une monnaie de fait et qu’il soit trop tard.
Après reste à voir la pertinence de ce genre de lois et c’est un autre débat.
#16
Quelque chose qui s’appelle “crypto”, ça fait forcément peur ! " />
#17
Les cartes prépayées n’ont pas besoin d’une pièce d’identité pour être achetées ?
#18
Ça n’avait pas été interdit dans la foulée des lois anti-terroristes des attentats ?
Notamment, je sais que pour les cartes SIM/téléphoniques en prépayé, il fallait justifier son identité après.
edit: j’ai ça mais de 2016 :http://www.lefigaro.fr/argent/2016/05/15/05010-20160515ARTFIG00103-terrorisme-le…
#19
Depuis cette année (voir au 5° de l’Article R561-16 du Code monétaire et financier), sans fourniture d’une pièce d’identité, il n’est possible d’obtenir qu’une carte de paiement dans un réseau limité et qui peut stocker au maximum 250 €.
C’était d’ailleurs indiqué dans l’article NXI que tu as mis en lien dans l’article.
Chez PCS Mastercard, on ne peut retirer que 100 € sur la durée de vie de la carte (formule CLASSIC). C’est donc assez contraignant comme utilisation si l’on veut se cacher.
Si tu veux moins de limitation, il faut fournir une pièce d’identité (formule MEDIUM). Pour leur version PREMIUM, il y a en plus vérification de l’adresse postale.
#20
On rappellera à toutes fins utiles que les espèces permettent elles aussi des transferts d’argent intraçables et anonymes, et qu’il n’est pas question pour autant d’interdire les distributeurs de billets, quand bien même ils peuvent être utilisés avec des cartes de paiement anonymes.
C’est sans doute pour cela qu’on parle de faire disparaître purement et simplement les espèces.
#21
Tu multiplies les cartes avec un buraliste complice et tada !
Et c’est autrement plus simple que d’installer 40 000 distributeurs de bitcoins " />
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#23
Et à ce moment la, s’en sera fini des pourboires et des dons " />
#24
L’inutile légifère sur l’inutile. C’est sublime.
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#26
D’ailleurs, supprimons l’argent liquide, c’est pas traçable
#27
Dans ce cas les pourboires passent par l’employeur..
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#30
Il n’y a que les vieux schnocks qui parlent de carte bleue. " />
#31
Le chèque et les espèces ne sont que le fail over de la CB.
Et encore, personne n’a remarqué le temps que ça prend de payer en espèces (avec les machines automatiques) dans les commerces, et pareil pour le chèque.
C’est fou cette lenteur, comme si c’était voulu, alors que la CB va si vite " />
#32
#33
Juste pour info, depuis le 1er juillet, c’est passé à 6 mois de validité
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#35
Et elle dit quoi de Balkany qui paye ses billets d’avion avec des liasses de billets? “Le voyagiste aurait ainsi perçu 24 000 euros en liquide en 2010 et 2011”
“L’abandon des valises de billets anonymes se traduira par la suppression du sentiment d’impunité qui règne chez les politiciens»? " />
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#37
Les distributeurs qui font peur doivent être alimentés par de l’argent liquide… Ou une transaction avec une carte…
C’est bouclé, le problème reste d’imposer les règles bancaires, pas d’interdire tout ça.
Et j’aime les clichés ! Apparemment, celle qui propose cette loi aussi… Ou sinon, c’est un cas désespéré.
Alors, on peut faire moins en liquide, mais si l’on me fournit du liquide, je paierai tout en liquide, et ça change déjà pas mal ton niveau de vie, ça laisse plus d’argent pour les trucs que tu peux pas payer en liquide.
#38
Et tes participations dans tes clubs ou associations, tu les règles avec des virements ? Tu es bien chanceux.
#39
J’adore le 1 an et huit jour, c’est complètement random ou y’a une raison ? " />
#40
Même pas ! Rien n’est choisi au hasard !
La durée de validité d’un chèque est de huit (8) jours uniquement, mais il y a une prescription. " />
#41
en espèces ou par virement.
Dans mon école, les étudiants internationaux à qui on demandait un chèque ne savaient pour la plupart pas ce que c’était.
#42
Je pense que cet article l’explique.
#43
Ton article explique les 8 jours, le “un an” est expliqué par celui-ci qui dispose que :
L’action du porteur du chèque contre le tiré se prescrit par un an à partir de l’expiration du délai de présentation.
#44
Merci, j’arrivais pas à le trouver. " />
#45
#46
Défendons la crypto-monnaie. Combattons la fraude fiscale !
En même temps !
Mais oui !
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#48
En tout cas les réserves mondiales de denrées alimentaires s’amenuisent d’année en année et elles sont très basses, il paraît
#49
Olivier Delamarche l’avait bien expliqué lors d’une webconférence, le jour où le gouvernement estimera que les crypto monnaies gênent le système financier ils passeront un décret et finito les crypto monnaies, et à mon avis ils le feront avant qu’elles n’atteignent une taille critique.
La valeur intrinsèque de ces crypto de toute façon est nulle, car elles ne s’appuient sur rien.
amha
#50
C’est de la masturbationarchie.
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@ anagrys
En tout cas, les télés font états régulièrement que les réserves deviennent de plus en plus fragiles et pas que par la démographie, mais les dérèglements climatiques.
#58
Tes bubbles (gapminder) confortent plus ou moins (pour chine et inde au moins) ce qu’ils disent. C’est à partir de la politique de l’enfant unique et des incitations à la contraception en inde que leur revenu et leur durée de vie explose.
Très chouette source en tous cas, ludique comme tout " />
(faudra juste que je vérifie comment ils calculent “l’income” pour certaines économies encore largement agraires et vivrières jusque dans les années 50-60, ça doit équiloucher copieusement quand même)
Et sinon concernant les prédictions apocalyptiques, le fait qu’elles ne se soient pas réalisées signifie soit qu’elles étaient farfelues soit qu’elles ont été un partie des solutions de limitation des naissances citées plus haut… c’est compliqué à évaluer.
Et dans tous les cas ça n’en invalide pas d’autres prédictions actuelles sur le climat, la fin des ressources en terres rares, en engrais chimiques, la raréfaction de l’énergie fossile “à pas cher”, la salinisation des sols etc. qui ne sont pas sur les mêmes prémices (et sont un peu moins de la “littérature”, le socle universitaire derrière est relativement crédible et elles sont prises au sérieux par les mêmes pays qui ont réagi au pb de croissance de leur population en asie).
#59
Ca ressemble à du “Vivre est mortel, donc votons une loi pour interdire de vivre”
…
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Interdisons plutôt de mourir. " />
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En chine, les SDF brandissent un QR code qui correspond à leur compte WeChat (l’équivalent de Facebook messenger en Chine) vers lequel on peut faire un “virement” (pas sûr qu’il s’agisse d’un virement bancaire) depuis son propre compte WeChat.
#68
Une excellente proposition, cela va empêcher les nazi terroriste pédophile tuer de bébé phoque de blanchir leur argent. " />
Il faut un contrôle de l’empreinte digital et palmaire et oculaire avec prise d’adn, on n’est jamais trop prudent quand il s’agit de cette obscure monnaie diabolique qu’est le bitcoin.
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Tout ça parce qu’ils ne peuvent pas nous foutre des impots et nous espionner quand on utilise des crypto-monnaies ahah.
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ah oui en effet, j’avais pas vu que c’était annulé en fin de compte …
Merci :)
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réaction assez probable:
Ce qui les gène est le fait que certains souhaitent conserver un minimum de vie privée dans leurs transactions. En poussant toujours plus au paiement par carte pour diverses raisons, ils ont forcé les gens à donner une quantité importante de données personnelles à l’Etat ou au privé.
Maintenant qu’une technologie semble proposer à la fois de la confidentialité et du dématérialisé, il faut trouver autre chose. En attendant, il faut gêner le développement de ces monnaies pour le grand public.
#79
@Tpeg5stan
“techniquement les paysans pauvres dans les pays en développement sont là depuis la nuit des temps. ”
Cela s’appelle de l’esclavagisme (libre à défaut de trouver mieux ailleurs) à différents niveaux " /> (super compétitif, ça fait naître le burnout à brève échéance) l’indifférence te fera répondre personne n’est indispensable, on peut le remplacer (c’est ignoble de concevoir cette politique d’entreprise)
#80
Merci pour le sous-titre de m’avoir remis en mémoire ce titre :-(
#81
Les “contre exemples locaux” concernent un quart peu ou prou des humains vu le poid démographique de l’asie du sud est…
La mondialisation (années 2000) est arrivée 20 ans après la politique de l’enfant unique et 40 ans après la révolution verte indienne. Aucun lien -direct en tous cas- n’est possible entre les deux. Ce n’est pas la libéralisation qui a sorti ces zones de la difficultés mais des politiques fortes de leurs états respectifs.
Concernant les liens que tu as posté, j’ai lu en diagonale, c’est surtout eux qui me semblent relever la doxa croissantiste. Ce n’est pas parce qu’un écolo s’est planté dans les 70’s qu’on peut en tirer des généralités sur l’ensemble des démarches néo mathusiennes ou “alarmistes” comme tu dis, c’est un argument fallacieux et hors de la réalité quand on voir les Mariannes disparaitre sous les eaux et la banquise fondre on n’est pas dans l’idéologie alarmiste mais dans les faits alarmants.
Là ou je suis d’accord c’est que des technologies peuvent changer la donne, les chinois ont l’air de vouloir cultiver du riz en eaux saumâtres par ex. mais rien ne garantit qu’on ait ces technos au moment où elles seront vitales. Le progrès de la technologie est bien moins mécanique que tes sources économiques ne l’indiquent, on est malheureusement dans du matérialisme athée le plus brutal quand on parle ingénierie.
#82
Le cout d’extraction fait un fois 5 sur les hydrocarbures non conventionnelles.
Pour le reste la politique de l’enfant unique a un effet immédiat dès 1980 alors que l’ouverture de la chine ne devient massive qu’à la fin des années 90, 20 ans après.
#83