Un internaute vient d’être condamné par un tribunal américain à verser 1,5 million de dollars (environ 1,1 million d’euros) à une société de production de films X. L'homme avait mis à disposition sur les réseaux peer-to-peer dix vidéos qu'il avait préalablement achetées.
Depuis 2006, Kywan Fisher payait un abonnement mensuel afin d’avoir accès aux services de Flava Works, une société américaine spécialisée dans le porno gay. Seulement, l’intéressé ne s’est pas contenté de regarder ses vidéos après les avoir téléchargées. Il en a aussi mis des copies à disposition sur les réseaux peer-to-peer.
Problème : grâce à un code d’identification intégré aux vidéos, Flava Works est arrivée à remonter jusqu’à Kywan Fisher, et décide alors d’engager des poursuites à son encontre en 2011. La société a effectivement expliqué aux juges de l’Illinois qu’elle disposait d’un « logiciel assignant un code crypté unique » à chacun de ses clients, lequel était ensuite incorporé aux films téléchargés depuis son site Internet. Pour le cas précis de Kywan Fisher, ce code était « xvyynuxl ». Autrement dit, il ne s’agissait pas d’un flashage d’adresse IP, comme c’est régulièrement le cas lorsque des poursuites sont engagées contre des personnes accusées de téléchargement illégal.
Un traçage du client, non le flashage d'une adresse IP
L’industriel du X accusait ainsi Kywan Fisher d’avoir copié et distribué dix œuvres protégées, et ce sans son autorisation. Flava Works a d’ailleurs souligné devant les juges que ceci était expressément interdit par ses conditions générales d’utilisation, auxquelles avait consenti Fisher en souscrivant à ses services. La société américaine a dès lors fortement insisté sur le caractère intentionnel des infractions de l’accusé, mais aussi sur le fait que les films en question avaient été téléchargés 3 449 fois sur les réseaux P2P. Elle réclamait en conséquence un dédommagement de 150 000 dollars par oeuvre, soit 1 500 000 dollars pour les dix films.
Mardi, le juge John Lee a décidé d’accéder aux requêtes de Flava Works, visiblement face aux lacunes de la défense et à l’absence de l’accusé lors du procès. « Compte tenu des éléments soumis par le plaignant et au regard de l’absence de toute objection par la défense, les demandes (...) du plaignant sont accordées » a annoncé le magistrat selon TorrentFreak, sanctionnant dès lors Kywan Fisher a verser 1,5 million de dollars à Flava Works. Nos confrères soulignent ainsi une décision record pour ce type d'affaire, notamment en ce que c’est la première fois qu’un juge décide d’octroyer le montant d’indemnités maximal prévu par la loi.
Commentaires (102)
#1
Un groupe de boys band ?
" />
#2
il faut pas être malin pour tenté le coup de l’autruche
ne pas se montré à un procès que l’on soit en tord ou non et pour moi un manque d’éducation et d’implication dans les faits
#3
Il trouvera peut être son bonheur dans les douches de la prison. Ah non dommage, il a “juste” des indemnités à verser.
" />
#4
Superbe honte pour lui en plus du million a payer
" />
#5
#6
Comme quoi, la grosse erreur de ce type n’aura pas été de partager ses vidéos mais de les acheter
" />
" />
Moralité : piratez mais n’achetez rien.
#7
Pas très intelligent de sa part de ne pas avoir cherché à se défendre. Même si pour le coup y’avait pas grand chose à contester, au moins il aurait pu faire baisser l’addition
" />
#8
Ca fait 150000$ par film
" />, on doit pas être loin de 10 fois le budget total de tournage de ce genre “d’oeuvres” 
" />
" />
Pas con le producteur, il a trouvé le bon filon pour rentabiliser ses films sans même avoir besoin de les commercialiser
#9
#10
#11
#12
#13
Vu qu’il y a pas de traçage de l’IP, il aurait pu déclarer son ordinateur volé pour accuser les voleurs de mise en partage
" />
#14
#15
les films en question avaient été téléchargés 3 449 fois sur les réseaux P2P
3449 en tout ou juste avec son upload à lui ?
Je me demande, vu qu’en France on paye une taxe sur la copie privée, que le P2P est juste un moyen comme un autre de partager des données avec des gens que l’on connait (ou pas). Risque t’on quelque chose si on upload un fichier à hauteur de 3⁄4 fois si derrière on affirme devant le juge que l’on connait les personnes qui ont DL ?
#16
Chéri tu regardes quoi ? C’est quoi cette photo ?
" />
" />
Heu PCINpact
#17
#18
Elle réclamait en conséquence un dédommagement de 150 000 dollars par oeuvre, soit 1 500 000 dollars pour les dix films.
#19
#20
#21
#22
visiblement face aux lacunes de la défense
Personne pour leur dire que 150 000$ par vidéo, c’est légèrement abusé ? Anéfé c’est de la bonne défense
La société de production doit être déçue de ne pas avoir demander 10 millions par vidéo, puisqu’apparemment toute demande aurait été acceptée par ce tribunal !
#23
#24
#25
Je trouve cela sacrément abusé les 150 000 € par oeuvres surtout que derrière il n’y a pas eu de revente donc aucun bénéfice pour cette personne.
" />
Maintenant ne pas se présenter au procès est complètement inconscient, c’est souvent en faveur des personnes présentes. Maintenant il faut aussi voir où avait lieu le procès car les USA c’est grand.
Je me souviens d’une plainte pour retard de livraison d’un écran pc que j’avais commandé il y a quelques années sur un site très connu en ligne. Le juge m’avait accordé 150€ de dommages et intérêt , ça c’était passé comme cela en résumé grossièrement :
Juge : Plaignant je vous pris, avancé je vous écoute
Moi : je voudrais 150€ de dédommagement car ce retard m’a causé de gros préjudices.
Juge : La défense je vous écoute à présent … hum … personne ? … Ok accordé les 150€ ,affaire suivante.
48h plus tard j’avais mon écran livré à mon domicile
#26
#27
Quelle chance, il n’a pas en plus, un procès pour débauche aggravé
" />
" />
#28
#29
#30
Quand tu achètes qq chose sur Itunes, un numéro spécifique est également inscrit dans les tags.
#31
#32
#33
#34
#35
#36
#37
Personne ne remarque ceci ?
" /> 
" />
" />
elle disposait d’un « logiciel assignant un code crypté unique » à chacun de ses clients, lequel était ensuite incorporé aux films téléchargés depuis son site Internet.
Il aurait acheté ses dvd dans le commerce, il etait tranquille.
Je trouve que cela va faire une vraie “bonne” pub aux sites de VOD…
Car ce genre de logiciel doit bien être vendu et c’est tout à fait le genre de truc qui font orgasmer les boites de vod.
moralité: Quand tu partageras, ton dvd achèteras et la vod tu fuiras .
#38
#39
le magistrat selon TorrentFreak, sanctionnant dès lors Kywan Fisher a verser 1,5 million de dollars à Flava Works.
Faut quand même m’expliquer l’interêt, parce que je ne comprends toujours pas.
#40
#41
#42
#43
#44
Ben voila maintenant c’est une star du porno sur la toile.
" />
Mais endettée à vie
#45
#46
#47
#48
#49
#50
#51
#52
bordel mais c’est quand qu’on change ces lois stupides.
#53
#54
#55
#56
#57
#58
#59
#60
Suffit de regarder les tags dans les fichiers achetés sur iTunes par exemple, pour savoir d’où ça vient
" />
" />
" />
Avant c’était pire. L’email était en clair
Sur la photo le mec du milieu c’est l’hétéro du groupe
#61
#62
#63
#64
#65
#66
#67
#68
#69
#70
#71
D’ailleurs la preuve c’est qu’il ne s’est pas montré au procès…
#72
#73
#74
#75
Il était quand même bon client le gars… rester 5 ans abonné à un site coquin.
Vaut mieux pas être partageur en ce bas monde numérique mes enfants (-.-)
#76
#77
#78
#79
#80
#81
#82
#83
#84
#85
#86
#87
#88
#89
EDIT : erreur
#90
#91
#92
#93
#94
#95
comment peut on penser que le sexe n’est pas tabou et en particulier certaines pratiques
.
trainez sur les sites gay lesbien alors que vous etes au boulot et onverra la réaction de vos collègues et de vos patrons
#96
#97
rien a voir, au boulot on a le droit de décompresser mais seulement si c’est pour se divertir
par contre si t’es surpris en train de matter du porno tu te tapes seulement la honte de ta vie.
si le porno n’était pas tabou alors comment se fait il que c’est pas diffusé sur les chaines de la tnt? le porno ca choque qui? les enfants? ou les meres de famille? comment se fait il qu’on reproche a dsk ses frasques sexuels?en france on peut parler de sexualité librement mais le sexe reste tabou.. cest pour ca que tout le monde mattte du porno en cachette.c’est pas dans les moeurs.
#98
#99
oui et puis le sexe c’est comme tout , ily en a qui aime, d’autres qui n’aiment pas. chacun a ses pratiques ses gouts ses fantasmes, son expérience, son avis qu’on soit une femme un homme, hétéro, vieux jeune, papa riche, beau petit etc
si on commence par exemple a déballer son intimité sur facebook , on sera jugé par ses proches , et aussi par des inconnus.
#100
#101
Je veux bien comprendre pourquoi le type ne s’est pas présenté à l’audience.. un truc pareil vous arrive, pour une si petite connerie, c’est un coup à se tirer une balle.