[MàJ] Référendum d’initiative populaire : les soutiens s’exprimeront sur le Net
Ni oui ni non
Le 29 novembre 2013 à 08h25
5 min
Droit
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Le Parlement vient de voter le projet de loi fixant les modalités d’organisation du « référendum d’initiative populaire ». Si certains détails devront encore être fixés par décret, sénateurs et députés ont souhaité que l’expression des soutiens des électeurs se fasse uniquement par voie électronique, via un site Internet dédié. Des aménagements ont toutefois été prévus.
Arpentant les rangs du Parlement depuis 2010, le projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution a finalement été adopté la semaine dernière dans les mêmes termes entre l’Assemblée nationale et le Sénat. Derrière ces mots quelque peu barbares, se cache en réalité un dispositif institutionnel un peu plus parlant : le « référendum d’initiative populaire ». De quoi s’agit-il ? Depuis la réforme constitutionnelle de 2008, le président de la République n’est plus le seul à pouvoir décider de l’organisation d’un référendum. En effet, un tel scrutin peut également être organisé « à l'initiative d'un cinquième des membres du Parlement, soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales ». Sachant qu’à la fin février 2011, 43,2 millions de Français étaient inscrits sur les listes électorales, la mise en marche d’un tel processus nécessitera un soutien d’au moins 4,3 millions d’électeurs... Ce qui est considérable.
Mais ce qui nous intéresse ici, c’est l’expression concrète de ces soutiens. Car pour affirmer qu'ils souhaitent donner leur avis sur telle ou telle proposition de loi (qui sera forcément rédigée par un parlementaire, soutenu par 184 de ses pairs), les électeurs en passeront par la voie électronique. Après avoir longuement débattu sur ces aspects (voir notre article), députés et sénateurs sont finalement tombés d’accord.
Vers un site Internet dédié
Durant une période de neuf mois, les électeurs pourront exprimer leurs soutiens via un site Internet spécialement prévu à cet effet. Des aménagements ont toutefois été prévus. D’une part, pour ceux qui n’auraient pas de connexion, des bornes d’accès seront mises à leur disposition « au moins dans la commune la plus peuplée de chaque canton ou au niveau d'une circonscription administrative équivalente ». Les consulats seront également équipés.
D’autre part, pour ceux dont les connaissances en informatique seraient moindres, il est prévu que « tout électeur peut, à sa demande, faire enregistrer électroniquement par un agent de la commune ou du consulat son soutien présenté sur papier ». Autrement dit, les soutiens par voie papier sont admis dans la pratique. Ils doivent simplement faire l’objet d’une permutation sous forme électronique par les agents publics.
Un site au coût évalué entre 3 et 4 millions d’euros
Si le recueil des soutiens par voie électronique fut présenté comme une solution moins onéreuse que par voie papier, elle n’en demeurera pas pour autant indolore pour le Trésor Public. L’étude d’impact du projet de loi estimait en effet que la création du site Internet dédié, son hébergement et sa maintenance pouvaient être « évalués à un coût compris entre 3 et 4 millions d’euros (avec environ 3 millions d’euros de coûts initiaux et 600 000 euros de coût par initiative) ». À cela s’ajoutera le coût des points d’accès à Internet installés dans les communes et consulats, dont le montant probable n’est pas évoqué au travers de cette étude d’impact.
Si l’ensemble des modalités pratiques liées au futur site Internet de recueil des soutiens sera définie ultérieurement par décret, rappelons que lors des débats à l’Assemblée nationale, le député écologiste Paul Molac s’inquiétait déjà des éventuels problèmes de sécurité d’un tel dispositif. L’élu s’élevait effectivement en avril dernier contre « des risques de dérives potentielles ». Il déclarait alors que « compte tenu des réserves émises par la CNIL sur le vote électronique, il sera nécessaire de travailler à fiabiliser la procédure ». Alain Vidalies, ministre des Relations avec le Parlement, rétorquait alors que le contrôle des soutiens, « déposés sur un même site national, serait dans une large mesure facilité et fiabilisé ».
L’étude d’impact du projet de loi invitait quant à elle les autorités à garantir à la fois l’accessibilité du site, le nombre de connexions étant susceptible d’être élevé, mais également la confidentialité des soutiens. « Même si le soutien à une initiative ne peut pas être comparé à un vote, il importe que ces soutiens ne puissent pas faire l’objet d’une diffusion par voie électronique pour des usages politiques ou commerciaux » était-il alors indiqué. L’on notera à cet égard que l’organisation des référendums d’initiative populaire génerera des dépenses spécifiques. L’étude d’impact fait ainsi référence à 100 000 euros qui seraient consacrés « au financement d’un audit des procédures de recueil et de comptage des signatures, de stockage et d’accès aux données ».
Si le projet de loi doit désormais être examiné par le Conseil constitutionnel avant d’être promulgué-à la demande du Premier ministre - l’on rappellera que le référendum d’initiative populaire fait l’objet de très nombreuses critiques. Jugé complexe, restrictif, le dispositif pourrait en effet ne déboucher sur l'organisation d’aucun scrutin (voir cet article de Mediapart).
[MàJ] Référendum d’initiative populaire : les soutiens s’exprimeront sur le Net
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Vers un site Internet dédié
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Un site au coût évalué entre 3 et 4 millions d’euros
Commentaires (159)
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Abonnez-vousLe 25/11/2013 à 11h48
Si j’ai bien suivi les commentaires, les lecteurs de PCI auraient voulu un système où 1% des votants puissent destituer un président en cliquant sur “J’aime” sur un site web. Un genre de démocratie Facebook quoi.
Finalement, je préfère la version gouvernementale.
Le 25/11/2013 à 11h49
Le 25/11/2013 à 11h55
Le 25/11/2013 à 11h58
Le 25/11/2013 à 12h13
Le 25/11/2013 à 12h33
Le 25/11/2013 à 13h37
Si je comprends bien et que par crainte de la fiabilité sur Internet, j’arrive à voter “à l’ancienne”, c’est un fonctionnaire qui votera ce que je lui aurais gentiment demandé… " />
Le 25/11/2013 à 13h50
Le 25/11/2013 à 13h54
Le 25/11/2013 à 14h12
Le 25/11/2013 à 14h36
Le 25/11/2013 à 14h39
Le 25/11/2013 à 15h11
Le 25/11/2013 à 15h28
Le 25/11/2013 à 15h33
Le 25/11/2013 à 15h52
Le 02/12/2013 à 09h25
Le 02/12/2013 à 09h32
Le 02/12/2013 à 09h36
Le 02/12/2013 à 09h45
Le 02/12/2013 à 10h24
Le 02/12/2013 à 10h48
" /> Marre de ce bug des pages
Le 03/12/2013 à 11h29
Le 03/12/2013 à 12h38
Le 03/12/2013 à 15h46
Le 03/12/2013 à 17h29
Le 03/12/2013 à 22h05
Le 04/12/2013 à 06h50
Le 04/12/2013 à 13h30
Le 25/11/2013 à 07h18
Comment compliquer un truc qui devrait être bien plus simple.
Pourquoi ne pas faire un directement les questions en referendum sur un tel site.
La c’est quelqu’un propose un projet
-ils faut que 4,3 millions d’électeurs soutienne le projet via vote électronique qui coûte une blinde
référendum organisé qui coûte une blinde.
Pourquoi ne pas faire un site d’état dédié a des idées avec des j’aime et j’aime pas. Et les meilleurs sont discuter a l’assemblé.
Le 25/11/2013 à 07h21
Le 25/11/2013 à 10h01
Le 25/11/2013 à 10h02
Autant le cout initial de 3 millions me semble normal, autant les 600k euros par initiative m’étonnent.
C’est un petit pas en avant pour la démocratie je trouve, même si on aurait espéré quelque chose de plus important.
Le 25/11/2013 à 10h05
Le 25/11/2013 à 10h05
Le 25/11/2013 à 10h10
Le 25/11/2013 à 10h21
Le 25/11/2013 à 10h35
Le 25/11/2013 à 10h36
Le 25/11/2013 à 10h38
Mon prof de politique nous avait expliqué qu’un referendum était totalement inutile et dangereux car la question est souvent biaisée et les gens ne répondent pas forcément a la question, mais expriment souvent un mécontentement général.
C’est plus un outil pour faire bonne impression qu’autre chose.
Je suis tout a fait de cet avis, il suffit de voir les referendums sur l’Europe. 95% des votants n’avaient probablement pas l’expertise suffisante pour se prononcer.
Le 25/11/2013 à 10h41
Le 25/11/2013 à 10h48
Le 25/11/2013 à 10h55
Le 25/11/2013 à 11h00
Le 25/11/2013 à 11h10
Le 25/11/2013 à 11h31
Le 25/11/2013 à 11h42
identifier lors du vote par l’adresse IP de la personne afin de remonter au payeur de l’abonnement, pour terminer par ficher les gens qui sort mauvais pour notre bonne république " />.
Ah ouai c’est fiable leur système " />
Le 26/11/2013 à 08h21
Le 26/11/2013 à 08h28
Le 26/11/2013 à 08h59
Le 26/11/2013 à 09h57
Le 26/11/2013 à 13h14
Le 26/11/2013 à 13h20
Le 26/11/2013 à 13h36
Le 26/11/2013 à 14h34
Le 26/11/2013 à 17h45
Le 27/11/2013 à 06h57
Le 27/11/2013 à 07h06
Le 27/11/2013 à 08h14
Le 27/11/2013 à 11h16
J’entends bien tes arguments. Je reste malgré tout sur ma position mais j’apprécie le temps que tu as pris a argumenter, c’est rare sur internet, et de plus en plus rare sur PC INpact.
Au plaisir de te lire !
Le 29/11/2013 à 08h53
Le 29/11/2013 à 09h21
Et dire qu’en Suisse, il y a un référendum (votation) sur trois thèmes différents tout les trois mois.
Le 29/11/2013 à 09h23
4 millions c’est beaucoup je trouve. En Italie c’est seulement 1 million.
Le 29/11/2013 à 09h28
Le 29/11/2013 à 09h52
Le 29/11/2013 à 10h00
Le 29/11/2013 à 10h03
Il y en a au niveau européen aussi, comme celle sur le revenu de base :
http://basicincome2013.eu/ubi/fr/
Il faut que 1 million d’européens signent. Les signatures peuvent se faire sur papier aussi.
Le 29/11/2013 à 10h09
Bref ce truc n’est pas un référendum, mais site de pétitions en ligne, pétitions qui n’engagerons personne, mais très utiles pour la surveillances des opinions de chacun.
Le 29/11/2013 à 10h26
Le 29/11/2013 à 10h40
Le 29/11/2013 à 10h40
Le 29/11/2013 à 10h43
Le 29/11/2013 à 10h47
Le 29/11/2013 à 11h18
salut
SI ..c’était, AUSSI CHER, est-ce-que les Suisses en feraient SI SOUVENT
des Référendums ?
ils seraient ruinés, depuis, “clin”, à chaque fois 4 M./E…la vache !!!" />
————————————————————————————————————–
(à titre de comparaison)
En Suisse, 100 000 signatures pour 5 millions d’inscrits
En Italie, 500 000 signatures pour 45 millions d’inscrits
..faut, toujours, que la France se fasse remarquer !!! " />
Le 29/11/2013 à 11h27
Le 29/11/2013 à 11h33
Si jamais ça devait se faire, pour limiter les risques de totalitarisme, c’est la CNIL qui devrait s’occuper de tout à mon goût, avec un contrôle par une institution comme le Conseil des Comptes. Certainement pas l’État.
Le 29/11/2013 à 12h33
Le 29/11/2013 à 12h47
Le 29/11/2013 à 12h58
Le 29/11/2013 à 15h01
Le 29/11/2013 à 15h24
Le 29/11/2013 à 16h53
Le 29/11/2013 à 19h13
Le 29/11/2013 à 19h19
Le 29/11/2013 à 20h58
Le 30/11/2013 à 13h51
Le 30/11/2013 à 14h35
Le 30/11/2013 à 15h54
Le 30/11/2013 à 16h18
Le 30/11/2013 à 16h28
(harmattenblow)
Dans un processus démocratique où la motivation serait favorisée vous auriez peut-être gagné…
salut
ça me suffit " />
donc, tu avoues toi-même : “que les choses NE SE SONT PAS déroulées démocratiquement " />
Le 02/12/2013 à 08h14
Le 02/12/2013 à 08h23
Le 02/12/2013 à 08h48
Le 02/12/2013 à 09h04
Le 02/12/2013 à 09h11
Le 25/11/2013 à 16h00
Le 25/11/2013 à 17h45
Le 25/11/2013 à 17h45
Quelle belle usine à gaz. " />
Quid de la sécurité ?
Le 25/11/2013 à 17h51
Le 25/11/2013 à 17h52
Le 25/11/2013 à 17h57
Le 25/11/2013 à 18h06
Le 25/11/2013 à 19h07
Le 25/11/2013 à 19h08
Le 25/11/2013 à 19h11
Le 26/11/2013 à 03h56
Le 26/11/2013 à 04h01
Le 26/11/2013 à 06h46
Le 26/11/2013 à 07h19
Le 26/11/2013 à 07h57
Le 26/11/2013 à 07h59
Le 25/11/2013 à 07h22
" /> Aberrant le coût d’un référendum !
Et moi qui rêve d’une société a l’intelligence collective qui est affranchie du Monarque
Le 25/11/2013 à 07h23
Pas mal, quatre millions d’euro pour une procédure mal nommée (ce n’est pas un référendum d’initiative populaire mais un référendum d’initiative parlementaire) qui ne sera jamais appliquée:
Et alors, qui aura les quatre millions…? J’attends avec impatience de savoir l’ami de quel élu y aura droit…
Le 25/11/2013 à 07h32
On devrait essayer avec des sujets simples.
Je ne sais pas, par exemple “souhaitez-vous que Hollande dégage ? ”
Je suis sur qu’on obtiendrait bien plus de 4.3 millions de oui….
Le 25/11/2013 à 07h34
Il est sûr qu’on est nettement meilleurs que les autres pays " />
En Suisse, 100 000 signatures pour 5 millions de votants
En Italie, 500 000 signatures pour 45 millions
France 4.3 millions pour 43 millions et en plus ça risque de coûter plus cher
On a gagné " />
Le 25/11/2013 à 07h36
On l’aura compris depuis le début : ce n’est que de la poudre aux yeux, mais en aucun cas un référendum d’initiative populaire. A mon avis, c’est le passage obligé par les “représentants du peuple” (sic) qui est le plus gros obstacle. Les tentatives de référendum pourraient bien, le plus souvent, être dirigés contre eux. Ce qui pourrait leur plaire modérément.
Le 25/11/2013 à 07h37
Le 25/11/2013 à 07h39
Le 25/11/2013 à 07h39
Le 25/11/2013 à 07h44
Le 25/11/2013 à 07h46
Le 25/11/2013 à 08h02
J’attends de voir les politiques pavaner dans les médias afin d’annoncer “une grande avancée démocratique bla bla bla”. Alors que :
1/ C’est inapplicable
2/ Passer par le Net quand on sait que la DGSE est copain comme cochon avec les services ricains et angliches pour ce qui est de la surveillance généralisée… C’est un coup à ce faire ficher ces opinions politiques
Le 25/11/2013 à 08h05
L’idée est excellente.
L’étude a pas mal d’absurdité.
La mise en place n’est pas certaine.
La prise en compte est incertaine.
Le gâchis est évident.
Le 25/11/2013 à 08h16
Noooooon !
Apâter le peuple vers le vote électronique pour pouvoir dire plus tard “vous voyez ça fonctionne très bien, généralisons”.
Ils essaient de nous en glisser une de 180 :(
Le 25/11/2013 à 08h20
A quand un moratoire sur le vote électronique ?
Ça ne pourra JAMAIS être sécurisé, il en va de la démocratie elle-même !!!
Imaginez que vous n’ayez même plus moyen de choisir vos élus, mais que vous CROYEZ le faire, c’est la forme ultime d’asservissement :(
Le 25/11/2013 à 08h21
J’espère que cette initiative de “soutien par Internet” ne se transformera jamais en argument pour le vote électronique.
Je panique à chaque fois que c’est vaguement suggéré !
Le 25/11/2013 à 08h22
Le 25/11/2013 à 08h22
Le 25/11/2013 à 08h24
Le 25/11/2013 à 08h25
Le 25/11/2013 à 08h28
Perso je suis plutôt pour le vote électronique.
On va y passer tôt ou tard.
Et je pense que le plus tôt sera le mieux, car plus vite ce sera en place, moins ce sera fait correctement, et plus facile sera la décrédibilisation de ces scrutins.
Le 25/11/2013 à 08h36
Le 25/11/2013 à 08h43
Le 25/11/2013 à 08h52
Problème : les claviers n’ont pas pics, pioches et torches, donc c’est moins efficace. “Ah çà ira çà ira çà ira…”
Le 25/11/2013 à 08h54
Le 25/11/2013 à 08h56
Le 25/11/2013 à 08h58
Le 25/11/2013 à 08h59
Le 25/11/2013 à 09h00
Le 25/11/2013 à 09h12
Le 25/11/2013 à 09h49
Si la destitution d’un président n’est pas une chose simple, par contre la dissolution de l’assemblée l’est davantage …et le résultat sera le même !
Quant à trouver les 4,3 millions d’électeurs “pour”, ça ne me semble pas très difficile, si l’on pense qu’il y a moins de 18 % d’électeurs qui soutiennent l’action du gouvernement actuel !
Tiens ! Rigolo ça : Je me croyais sur PCinpact, et je suis sur … ?
Le 25/11/2013 à 09h50
Le 25/11/2013 à 09h58
La France va peut être accepter la construction de l’ étoile noire " />
Le 29/11/2013 à 13h13
Le 29/11/2013 à 13h29
Le 29/11/2013 à 13h31
Le 29/11/2013 à 13h37
Le 29/11/2013 à 13h39
Le 29/11/2013 à 13h43
Le 29/11/2013 à 13h47
Le 29/11/2013 à 13h50
Le 29/11/2013 à 13h54
Le 29/11/2013 à 13h58
Le 29/11/2013 à 14h00
Le 29/11/2013 à 14h01
Le 29/11/2013 à 14h03
Le 29/11/2013 à 14h06
Le 29/11/2013 à 14h12
Le 29/11/2013 à 14h26