Taxe sur les cartouches d’encre : le ministère de la Culture rétropédale

Taxe sur les cartouches d’encre : le ministère de la Culture rétropédale

Mauvaise impression

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Taxe sur les cartouches d’encre : le ministère de la Culture rétropédale

Après notre article relevant ce projet, le ministère de la Culture a finalement affirmé que la taxe sur les cartouches d’encre et les toners d’impression « n’était pas d’actualité ». Il n'est pas pour autant abandonné. 

Jeudi, durant les débats budgétaires en Commission des affaires culturelles, Fleur Pellerin avait annoncé qu'un projet de taxe sur les consommables était bien dans les cartons : « le ministère étudie actuellement pour les prochaines années la possibilité de modifier la taxe affectée pesant sur les appareils d’impression et de reproduction qui pourrait inclure les consommables de ce type de matériels. Le taux pourrait en conséquence être diminué. »

Une taxe qui n'est pas d'actualité

Visiblement suite à la grogne provoquée par ce projet, la Rue de Valois a finalement freiné des quatre fers dans une dépêche AFP publiée après notre actualité : « Il s'agit d'une piste qui a été envisagée à un niveau technique par les services du ministère, au même titre que d'autres pistes, et qui s'inscrit dans une réflexion à long terme ». En attendant, cette nouvelle taxe « n’est pas d’actualité ».

 

En clair, ce dispositif est toujours techniquement envisagé, mais il n’est inscrit dans aucun agenda. Cela ne veut donc pas dire qu’il est formellement abandonné, contrairement à ce qui est affirmé ici ou là. 

 

Actuellement, les ressources du Centre national du livre (CNL) sont financées notamment par une taxe de 3,25 % sur le matériel d’impression. Cependant, alors que le taux de renouvellement des imprimantes chute, celui des toners et cartouches d’encre galope. L’idée de Fleur Pellerin, inspirée du rapport Zelnik de 2010, serait donc de taxer matériels et consommables à un taux moins élevé que celui actuellement en cours. Le rapport précité estimait qu’à 1,25 %, le CNL pourrait percevoir 10 à 15 millions d’euros de plus.

Commentaires (63)


à chaque fois, c’est la même chose:

on lance l’idée d’une nouvelle taxe, puis on écoute ce qui se dit, ensuite , une fois qu’on a taté le terrain, on répond:“ce n’est pas à l’ordre du jour…pas tout de suite”.



cette taxe me semble abhérente, quand on sait combien coute un litre d’encre… essayez de comparer le prix avec un baril de pétrole et vous verrez ou je veux en venir (un baril de pétrol c’est 150 à 160 litres environ, 42 gallons américains)


“n’est pas d’actualité”, avec ce gouvernement qui ne connaît ni le moyen terme ni le long terme, veut-il dire d’ici la fin de l’année ?




« Il s’agit d’une piste qui a été envisagée à un niveau technique

par les services du ministère, au même titre que d’autres pistes, et qui

s’inscrit dans une réflexion à long terme »





Cte blague :lol: Le long terme c’est quoi pour eux, réfléchir le matin à la connerie qu’on va dire à 14h ?



La taxe sur les cartouches dencre, voilà qui nous sauvera dans 10 ans, il fallait y penser aujourd’hui ! :prie:


Si on devait taxer le rétro pédalage, le pays serait richissime


Le lobbying du Peuple a vaincu !


et voilà….encore du temps et de l’argent,t gaspiller …



vivement le retour de la guillotine…


Je suis tout à fait d’accord avec toi !!



Marre de ce gouvernement qui lance des idées et fait des ronds de jambes pour tâter le terrain et retropédaler à chaque fois.

Quelle superbe méthode de gouvernance…

Qu’ils gardent leurs idées et nous sortent des projets finis (ou à négocier avec les personnes concernées) mais qu’ils arrêtent avec ces méthodes qui sont insupportables !!!

Je rêve d’un gouvernement qui ait les cous de faire avancer le pays et qui nous présente de vrais réformes même si ce n’est pas populaire. Il faut faire des sacrifices et ce n’est pas en écoutant les gens qui ne veulent pas changer leurs habitudes et n’acceptent les réformes que pour les autres que ça va s’améliorer…



Par contre, je suis un peu moins d’accord avec toi pour la comparaison pétrole/encre. On peut assimiler le pétrole à une matière première mais l’encre est un produit très technique constitué de pas mal de produits dont des dérivés du pétrole.


rien de plus normal,  imprimer et photocopier c’est voler


Encore une taxe à la con.



Un livre est différent d’un document.


Est ce qu’il y aurait eu rétropédalage si Fleur Pellerin avait lu ou pu citer un livre de Modiano ? <img data-src=" />


1 pas en avant 3 en arriere


bonne nouvelle. je ne vais pas me plaindre quand il y a une bonne nouvelle.&nbsp;


Moi je connais plein de gens qui “piratent” des livres et les impriment et relient eux-mêmes, ce qui coute bien plus cher en argent et en temps que de les acheter, tous mes amis font ça…



Non mais sérieux <img data-src=" />


Ministère “on étudie la possibilité de faire xxx”



    Journalistes : "Le ministère va faire xxx ?"        

Commentaires "bouh caca les vilains!"

Ministère "on étudie juste la possibilité de faire xxx, ça ne veut pas dire qu'on va le faire"

Journalistes : "Le ministère recule et annule tout sous la pression"

Commentaires "bouh caca les nazes!"&nbsp;

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    ...     





sinon j’aime beaucoup le tacle confraternel envers les collègues journalistes … “nan ils annulent pas, ils disent qu’ils étudient … donc nous on titre “rétropédalent” .. comme ça ne veut rien dire, les gens comprendront “annulent” sans qu’on l’ait dit !”


c’est marrant quand même la taxe photocopieuse est la depuis longtemps mais tout le monde s’en tape


merci d’éviter les commentaires sensés.

Sinon on serait obligé de signaler que les imprimantes sont vendues à perte, en partie pour minorer ladite taxe, et se faire les sous sur l’encre vendue à prix d’or avec moins de taxe, situation débile s’il en est.








djshotam a écrit :



quand on sait combien coute un litre d’encre… essayez de comparer le prix avec un baril de pétrole et vous verrez ou je veux en venir (un baril de pétrol c’est 150 à 160 litres environ, 42 gallons américains)









durthu a écrit :



Par contre, je suis un peu moins d’accord avec toi pour la comparaison pétrole/encre





L’arnaque vient aussi du fait qu’au fur et à mesure que les imprimantes ont consommé moins d’encre par feuille, on s’est retrouvé avec des cartouches à 12€ remplies au cinquième de leur capacité, les constructeurs arguant des raisons techniques bidons. Du coup, vu la quantité de plastique et d’électronique autour de chaque demi-centilitre d’encre, le prix au litre est ridiculement élevé.



Les sous-titres laissent à désiré des fois


Un problème, une taxe, un problème, une taxe, un problème, une taxe.&nbsp;Et comme en générale, sa ne résout rien, on en fait une autre. Et puis encore une autre.&nbsp;



&nbsp;@&nbsp;Shywim&nbsp;Sans&nbsp;déconné, il y en a&nbsp;qui font ça. Faire leur propre livre.&nbsp;


Peut-être faut il privatiser le CNL afin de le rendre plus efficace.








lucdennery a écrit :



Si on devait taxer le rétro pédalage, le pays serait richissime





Pour certains faire, défaire, refaire, etc … (ou comme ici juste déplacer du vent de gauche à droite et vice versa) c’est déja travailler&nbsp;<img data-src=" />&nbsp;



&nbsp;Au lieu d’augmenter encore et toujours les taxes et impôts divers ce serait pas mal de penser aussi à baisser les dépenses, par exemple on pourrait leur donner pas mal d’exemples de ministres, secrétaires d’état,&nbsp;ainsi que tous les potes planqués un peu partout dans la haute fonction publique, avec des&nbsp;intitulés de postes postes qui fleurent bons l’emploi fictif/de complaisance qu’on pourrait dégager pour faire des dizaines de millions d’euros d’économie par an.



&nbsp;On pourrait également abolir les régimes spéciaux (tous passes droits et avantages confondus) de la haute fonction publique et des parlementaires pour les aligner sur ceux du privé pour là probablement des centaines de millions par an d’économies, et tout ça sans toucher ni aux taxes ni aux impôts.



Ouais je sais bisounours tout ça tout ça&nbsp;<img data-src=" />&nbsp;(me semblais qu’on avait aboli la monarchie il y a plusieurs centaines d’années pourtant)



Les hauts fonctionnaires tuent la fonction publique.


SI j’avance toi tu recule …



Comment veut tu que je&nbsp; … t’embrasse <img data-src=" />







&nbsp;



Sans commentaire : on lance un idée, on regarde la réaction des gens et on fait marche arrière si ca gueule trop !<img data-src=" />

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Vilainkrauko a écrit :



&nbsp;



Sans commentaire : on lance un idée, on regarde la réaction des gens et on fait marche arrière si ca gueule trop !<img data-src=" />

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Et dans le cas contraire, on les accuse de passer en force.

Comme dit par quelqu’un plus haut, dans tout les cas on gueule…



(après je suis bien d’accord pour dire que les gouvernement français sont drogués aux taxes et qu’ils devraient se faire aider <img data-src=" />)



“taxe”… Ce gouvernement n’a que ce mot à la bouche, preuve d’une grande incompetence.


Je me demande combien les ministères consomment de kilo de toner d’impression par jour.

A mais, suis-je bête, c’est certainement de l’impression laser.


Ils ont rétro-pédalé sur les allocations familiales : il n’était pas question de les associer au niveau de revenu, jamais, jamais !



On sait ce que ça a donné !








HenryBasmati a écrit :



rien de plus normal,  imprimer et photocopier c’est voler







J’ai riz !



Un demi-tout par ci, un autre par là et on pousse à nouveau les français vers l’achat d’une imprimante neuve au lieu des cartouches.




« Il s’agit d’une piste qui a été envisagée à un niveau technique par les services du ministère, au même titre que d’autres pistes, et qui s’inscrit dans une réflexion à long terme ».



Réflexion à long terme ? Ils connaissent ça ? Moi j’ai l’impression que le gouvernement est encore en mode “brainstorming” quand il fait ses annonces.


Non mais c’est quand même impressionnant d’avoir osé penser à une taxe pareille…

Bientôt, on va nous taxer les clavier et souris parce qu’on peut faire un copier/coller ??


Les gens qui traitent ce gouvernement d’incompétent pake ils font des rétropédalages, vous avez déjà oublié les 12 ans de Sarko ?


non, je ne me souviens pas des 12 ans de Sarkozy… Des 12 ans de Chirac oui.








Darnel a écrit :



Réflexion à long terme ? Ils connaissent ça ? Moi j’ai l’impression que le gouvernement est encore en mode “brainstorming” quand il fait ses annonces.





&nbsp;Moi j’ai plutôt l’impression qu’ils n’en sont plus au stade réflexion, brainstorming, ou je ne sais quel autre synonyme plus ou moins proche (à supposer qu’il s’y soient seulement trouvé un jour), &nbsp;encore moins “à long terme”, mais plutôt en mode damage control genre “putain on est dans la merde”,&nbsp;“qu’est ce qu’on fait maintenant ?”, voir “sauve qui peut”. (et c’est encore loin 2017, ça fait peur&nbsp;<img data-src=" />&nbsp;)

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Aces a écrit :



Non mais c’est quand même impressionnant d’avoir osé penser à une taxe pareille…

Bientôt, on va nous taxer les clavier et souris parce qu’on peut faire un copier/coller ??





Franchement quand tu vois la liste de tout ce qui est assujetti au racket copie privée ça n’est pas moins impressionnant d’aberration dans certains cas (le 1er exemple qui me vient c’est les GPS auto mais il y en a probablement bien d’autres)









durthu a écrit :



non, je ne me souviens pas des 12 ans de Sarkozy… Des 12 ans de Chirac oui.





Oui les 10 ans de Sarko exact. Enfin ça ne change rien au fait que c’est lui l’inventeur du sondage d’opinion : on lance une idée, on attend de voir comment les gens réagissent, et suivant la réaction on continue ou on arrête. Hollande ne fait que reprendre cette stratégie.



Je veut bien être gentil et ne pas trop gueuler dans les 2 cas mais actuellement la seule méthode des dirigeant est : on taxe !



Faut pas pousser mémé dans les orties !!! <img data-src=" />


C’était une erreur d’interprétation de la Presse, c’est tout.








eliumnick a écrit :



Oui les 10 ans de Sarko exact.





Essaie encore. Petite aide.



Je te reprends encore, désolé <img data-src=" />, mais Sarkozy n’a été président que 5 ans.



&nbsp;Cette méthode de faire, peu importe la couleur politique du pouvoir en place, n’est vraiment pas constructive et intelligente.


C’est donc comme ça qu’on gouverne en France…

Un ministre ridicule lance une idée idiote et liberticide. Si elle ne rencontre pas trop de critiques, elle se fait adopter discrètement, sinon, le ministre dit “Quoi ? Mais je n’ai jamais proposé ça, mossieur !”

La politique, c’est l’art d’enc*ler les autres en leur faisant croire que c’est pour leur bien…








eliumnick a écrit :



Les gens qui traitent ce gouvernement d’incompétent pake ils font des rétropédalages, vous avez déjà oublié les 12 ans de Sarko ?





Non, on n’a pas oublié les 5 ans de Sarko. Cela ne relativise pas la bêtise de ce gouvernement.









durthu a écrit :



Je te reprends encore, désolé <img data-src=" />, mais Sarkozy n’a été président que 5 ans.



&nbsp;Cette méthode de faire, peu importe la couleur politique du pouvoir en place, n’est vraiment pas constructive et intelligente.





J’ai vraiment du mal ce matin :x Mais bref c’est pas le fond du problème ^^









Ph11 a écrit :



Non, on n’a pas oublié les 5 ans de Sarko. Cela ne relativise pas la bêtise de ce gouvernement.





J’dis pas que le gouvernement actuel est mieux, je dis simplement qu’il est dans la continuité de Sarko, ce que beaucoup semble avoir oublié.









eliumnick a écrit :



&nbsp; semblent





<img data-src=" />



La responsabilité d’un Ministre c’est de faire des propositions, et ensuite d’attendre la décision du chef.



© Ségo


quel bande de clown , au lieu d’écouter tout ces lobbyistes qui ne pensent qu’a remplir leurs comptent en banques; que ce gouvernement reviennent les pieds sur terre et écoute la population qui en a assez de payer des taxes . mais en sont ils capables ? la j’ai un sérieux doute.


quel bande de clown , au lieu d’écouter tout ces lobbyistes qui ne pensent qu’a remplir leurs comptent en banques; que ce gouvernement reviennent les pieds sur terre et écoute la population qui en a assez de payer des taxes . mais en sont ils capables ? la j’ai un sérieux doute.


<img data-src=" /><img data-src=" />







durthu a écrit :



Je suis tout à fait d’accord avec toi !!



Marre de ce gouvernement qui lance des idées et fait des ronds de jambes pour tâter le terrain et retropédaler à chaque fois.

Quelle superbe méthode de gouvernance…

Qu’ils gardent leurs idées et nous sortent des projets finis (ou à négocier avec les personnes concernées) mais qu’ils arrêtent avec ces méthodes qui sont insupportables !!!

Je rêve d’un gouvernement qui ait les cous de faire avancer le pays et qui nous présente de vrais réformes même si ce n’est pas populaire. Il faut faire des sacrifices et ce n’est pas en écoutant les gens qui ne veulent pas changer leurs habitudes et n’acceptent les réformes que pour les autres que ça va s’améliorer…





Vous allez aimer le gouvernement qui va faire un seul palier d’impôt sur le revenu (1 à l’infini)à 30%, TVA à 30%, suppression des allocs, retraites plafonnées au RSA, une convention de travail identique pour tous les emplois, le retour du service militaire obligatoire à 24 mois, etc…

Ce ne sont pas de belles réformes pour un gvt avec des cous ?



&nbsp;Comment ça c’est pas ce que vous aviez demandé ?<img data-src=" />









Tim-timmy a écrit :



Ministère “on étudie la possibilité de faire xxx”



    Journalistes : "Le ministère va faire xxx ?"        

Commentaires "bouh caca les vilains!"

Ministère "on étudie juste la possibilité de faire xxx, ça ne veut pas dire qu'on va le faire"

Journalistes : "Le ministère recule et annule tout sous la pression"

Commentaires "bouh caca les nazes!"







So true… <img data-src=" />



Qui aurait pu croire une seule seconde que l’on aurait pu taxer le livre… … pour financer le syndicat d’état du livre.


Ils en sont à combien de nouvelles taxes d’ailleurs ce gouvernement actuel ?

Parce que là, même si c’est “pas d’actualité”, j’imagine qu’il y a quand même quelqu’un dans ce Ministère qui a pensé à le faire, sur certains sujets ils sont quand même très créatifs mine de rien.


Dans une autre nouvelle, il a été mentionné que l’idée venait d’un rapport d’un comité théodule ad-hoc sur le sujet.



&nbsp;En fait, il s’agit juste de changer l’assiette d’une taxe qui ne rapporte plus assez du fait du changement de mode de consommation.




Après notre article relevant ce projet, le ministère de la Culture a finalement affirmé que la taxe sur les cartouches d’encre et les toners d’impression «&nbsp;n’était pas d’actualité&nbsp;». Il n’est pas pour autant abandonné.





Dit autrement :



On attends que Marc prenne des vacances et on vous la glisse dans le trou de balle en loucedé.<img data-src=" />








Fantassin a écrit :



Le lobbying du Peuple a vaincu !





Une bataille peut-être, la guerre sûrement pas.









Papa Panda a écrit :



et voilà….encore du temps et de l’argent,t gaspiller …



vivement le retour de la guillotine…





Guillotine ? Encombrant, trop lourd.

Une bonne vieille machette est tout aussi efficace.<img data-src=" />









Ph11 a écrit :



Un ministre ridicule lance une idée idiote et liberticide.



Hmm…

&nbsp;J’avais oublié que la cartouche d’encre avait la liberté de ne pas être taxée.

&nbsp;

Moi je trouvais ça pas trop débile à la base, a partir du moment ou le coeur du marché de l’impression est le consommable et plus le matériel.

Après est ce que taxer l’impression pour financer le livre est bien, je donne ma langue au chat.



faut bien qu’ils s’occupent ces petits


mince alors, moi qui viens de faire un stock pour les mauvais jours &nbsp;<img data-src=" />&nbsp;reste plus qu’à tout ramener


attention tout de même à la falaise qui se trouve derrière


Président “seulement” 5 ans certes, mais ne pas oublié qu’il avait déjà démontré ses capacités en tant que ministre depuis 2002, en particulier à l’Intérieur…


Nous payons déjà la TVA, pour ceux d’entre nous qui ne la récupèrent pas ! Sur une cartouche de toner noir pour une laser achetée dans les 80 euros, je paie 24 euros, dont 4,80 de TVA, sans TVA réduite comme sur un bien culturel (le livre, par exemple) ; ou c’est culturel, le toner et l’encre, et on a la TVA réduite, ou ça ne l’est pas, et donc pas de raison de payer un impôt pour le CNL et le livre ; d’ailleurs, au prix de la cartouche d’encre, je n’imprime pas de livres, je met mes e-books sur une liseuse FNAC ou Amazon, ou sur iPad, selon les vendeurs. Et malgré le coût très réduit des e-books pour les éditeurs, la plupart nous le font payer au prix du livre-papier, dans les 15-20 euros en général ! Tiens, c’est le prix de la cartouche (une seule) qui imprime en principe 1500 pages (plutôt mille, avec la puce intégrée), soit environ deux ou trois romans, sans compter les 15-20 € de ramettes. Mais qui est l’énarque de génie qui réfléchit à un projet de taxes sur des livres que personne de sensé ne va imprimer tout seul avec sa petite imprimante à encre ou à toner, donc&nbsp;un ouvrage non relié au même prix de revient final que le&nbsp;prix TTC du livre que l’on&nbsp;peut acheter sans fatigue chez le libraire près de chez vous (s’il en reste) ou à la FNAC, qui lui sera relié, avec une belle couverture polychrome? !!!


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