Au Sénat, un amendement a été déposé afin d’étendre le blocage administratif aux sites de proxénétisme et de traite des êtres humains. Une mesure envisagée dans le cadre de la proposition de loi sur le proxénétisme, portée par les députés PS en 2013.
La sénatrice Chantal Jouanno propose en effet d’instaurer un blocage des sites de proxénétisme ou de toute autre exploitation sexuelle (articles 225-4-1, 225 - 5 et 225 - 6 du Code pénal). Le principe serait identique à celui désormais en vigueur en matière de pédopornographie ou d’apologie du terrorisme : l'autorité administrative transmet aux FAI les adresses des sites litigueux, lesquels doivent alors être bloquées sans délai. Selon l’élue UDI, nombre d’entre eux sont installés à l’étranger, rendant impérieuse cette voie administrative, sans juge. De même, « les réseaux d'exploitation sexuelle opèrent de plus en plus sur Internet, et les pouvoirs publics doivent apporter une réponse concrète à ce problème dans les meilleurs délais » expose-t-elle dans son amendement, en faisant l’impasse sur les voies judiciaires déjà existantes.
Le blocage administratif combattu, défendu, abandonné et réintroduit ?
Cette disposition n’est pas le fruit de l’imagination débordante de l’UDI. On la retrouvait déjà dans le premier jet de cette proposition de loi, déposée en 2013 par les députés du groupe socialiste. À l’occasion, ces mêmes élus oubliaient le moratoire sur le blocage qu’ils avaient pourtant défendu en 2011, alors dans l’opposition.
Évidemment, leur idée avait soulevé dès 2013 une vague de protestations notamment au sein de l’Asic, l’association des sites Internet communautaire. Pour cette organisation, « une telle mesure risque de porter atteinte au principe essentiel de neutralité des réseaux. La mise en place de dispositifs de blocage doit donc être considérée comme exceptionnelle et limitée exclusivement aux contenus pédopornographiques et ne doit pas être étendue ». Autre chose, face au proxénétisme ou la traite des êtres humains, « les intermédiaires de l’internet n’ont aujourd’hui pas les pouvoirs, ni la légitimité, de juger si un contenu relève ou non d’un de ces cas. Sans enquête préalable, sans vérification, ils sont dans l’impossibilité de se livrer à une telle analyse juridique que seuls les services d’enquêtes ou les magistrats sont en mesure et fondés de mener ». Bref, selon l'association qui regroupe Google, Microsoft, Dailymotion, Ebuzzing ou encore Facebook, « seul un juge doit être en mesure d’ordonner une mesure de blocage d’un site internet tant cette mesure est susceptible d’avoir des effets de bords non désirés (notamment quant aux dommages collatéraux générés par la mesure de blocage instaurée) et ainsi de porter atteinte à la liberté d’expression. »
Le temps des débats parlementaires venu, l’écologiste Sergio Corronado avait tout autant dénoncé cette extension du blocage administratif, se rappelant que « par le passé, le Parti socialiste s’est toujours opposé à ce type de dispositif ». Le député s’armait aussi de l’avis du Conseil national du numérique pour dézinguer le caractère contreproductif de ces mesures, les risques de surblocage et d’atteinte à la liberté d’expression et de communication que seul le juge judiciaire peut arbitrer.
Finalement, Najat Vallaud-Belkacem avait consenti à fusiller cette partie, inscrite à l’article 1 de la proposition, jugée peu efficace « compte tenu de la possibilité pour les proxénètes de recréer rapidement des sites Internet ». Selon l'ancienne ministre des Droits des femmes, en effet, « le partage entre les responsabilités respectives du juge et de l’autorité administrative dans ces décisions est un sujet qui mérite une réflexion plus approfondie, dans le respect des droits fondamentaux en termes de libertés d’expression et de communication. » Le gouvernement estimait en outre l’extension du blocage trop « prématurée » alors que « cette réflexion » est engagée dans le cadre de la préparation d’un futur (et vague) habeas corpus numérique.
Cependant, cette position s’est fragilisée un an plus tard : en juillet 2014, lors des premiers échanges préparatoires au Sénat, la même ministre a fait finalement savoir qu’elle était désormais prête à « aller plus loin » sur la question. Le signe d’une possible inflexion du gouvernement sur l’extension du blocage administratif.
De nouvelles obligations sur le dos des intermédiaires
Dans tous les cas, la proposition de loi discutée au Sénat les 30 et 31 mars engagera bien la responsabilité des acteurs du Net. Les députés avaient en effet laissée intacte une autre disposition, toujours à l’article 1, celle étendant aux sites de proxénétisme l’obligation de signalement actuellement réservée à l'apologie des crimes contre l'Humanité ou du terrorisme, à l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, etc.
Votée en l'état, l’obligation obligera FAI et hébergeurs à mettre en place « un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à leur connaissance ce type de données ». Ces alertes devront être transmises à la plateforme Pharos, gérée par l’OCLCTIC. Les critiques sont cette fois moins virulentes, quoi que les adversaires d’un tel mécanisme jugent nécessaire d’agir avec prudence : de telles obligations suscitent en effet des réflexes d’autocensure chez les plus sensibles des intermédiaires, désormais placés en situation de « connaissance » d’un fait qu’ils pourraient considérer manifestement illicite. Or la loi sur la confiance dans l’économie numérique de 2004 les contraint dans de tels cas à supprimer l'accès, sans attendre, sous peine d’engager leur responsabilité immédiate.
Commentaires (125)
#1
Au rythme où vont les choses, ne serait-il pas plus rapide de lister ce qui ne sera pas bloqué administrativement ?
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C’est vrai que c’est tellement efficace qu’on aurait tort de se priver de le faire pour tout…
Par contre, il y a beaucoup de calomnie envers les masseuses dans cette lutte contre le proxénétisme " />
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Et c’est parti pour la grrrrrande extension du…. blocage administratif !!!
Lobbies de tout genre, envoyez vos doléances.
Ne vous bousculez pas, il y aura de la place pour tout le monde.
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pour les sites pedo et terroriste bon ok mais là faut peu être arrêter
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Bouarf, du moment qu’ils ne bloquent pas les sites zoophiles…
Plus sérieusement, qui ici, ne l’avait pas vu venir? " />
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au suivant !!! " />
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Xavier Niel n’aurait pas fait fortune avec une loi comme celle ci sur le minitel, à l’époque…
==> Loin
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Punaise ,je ne peux plus bai en groupe après avoir fait exploser une m et colorié une s dans ce monde m …
Ahhh la censure ,cela a du bon ou pas " />
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Et les sites du genre “trouvez une femme bien bonne en Russie ou Ukraine alors que vous êtes un gros porc tout laid”, on les filtre ou pas ?
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Oh ben merde alors, comment je vais faire maintenant, avec mon faible pour les prostituées mineures anorexiques …
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Je ne suis pas certain que cette proposition aurait été faite si DSK avait été élu
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De faire la liste des sites acceptable oui. (liste blanche)
Je me fessais faisais la même réflexion.
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A gagné avec des jeux d’argent à tendance islamiste? " />
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Et très prochainement
Diffusion de théories du complot.
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Il faut rassurer les Français sur toutes les migrations de populations qui viendraient de la Méditerranée. Alors au lieu de bloquer leurs sites de proxénétisme, remettons-les dans les bateaux !
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Elle est violente celle-ci. Pardon
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La prochaine étape c’est les sites de tipiakage ? " />
Ben oui a chaque fois qu’un film de T.LHermite est piraté, un chaton est aussi tué !
halte au massacre !!
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#29
Tout ce qui n’est pas inscrit dans la lois et est illégale sera bientôt bloqué sur le net.
Prochainement les sites qui explique les techniques de contournement des blocages. (Parce qu’avec tout ce qui est bloqué …)
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#31
terroriste ou client ya plus moyen de se faire sauter….
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Il va être joli le minitel 2.0. Bloqué de partout, gavé de pub et de trackeurs… Prochaine étape : obligation de donner son identité réelle pour se connecter.
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Honteux, je suis d’accord avec l’Asic, on ne peut porter atteinte de cette façon à la neutralité du réseau hors du cadre judiciaire.
Demain, votre site bloqué parce qu’il diffuse des idées contraires et risque de mettre à mal le gouvernement (je pense par exemple à toutes les manifs genre Contrat Première Embauche).
C’est à vomir. Et ça ira pas mieux au prochain mandat je pense.
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Demain on commence par les extrémistes. Ensuite comme les extrémistes seront a la marge les extrêmes vont petit a petit ce rapprocher du centre. Et voila comment on interdit toutes critiques.
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Les forums de jeuxvideo.com !
Ouep " />
#39
Enfin l’interdiction de Meetic ^^ Il était temps ^^
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Sans oublier: “Message à caractère Trollesque” " />
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Du coup le ministère de la culture sera bloqué aussi? Vu comment il se prostitue auprès des zayandroits.
#42
Le principe est le même que de cacher la poussière sous le tapis. Cela ne changera rien à l’ampleur du proxénétisme en France, mais ce sera moins visible par Mme Michu. S’en prendre à un FAI et réseau plutôt qu’au mal à combattre c’est tout simplement assumer l’échec de sa politique, et admettre que c’est un fiasco. Ils n’ont pas d’idées ni de moyens pour lutter contre des terroristes, des pédopornographes ou des proxénètes, donc ils essaient de cacher la misère. Cela rendra plus difficile le travail des enquêteurs, et aura donc d’autres conséquences bien plus graves.
#43
Là en plus le GIGN passe par ta fenêtre et tu prend 20 ans :)
#44
NXi va finir par se faire bloquer pour son acharnement contre Hadopi.
" />
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#46
Faudra m’expliquer où il y a “apologie” du terrorisme alors…. Mais bon… ça serait pas surprenant.
#47
Je n’avais pas suivi (internet en 3g seulement vue que je change de box) Bravo a numérama pour le coup.
#48
malheureusement, partis comme c’est partis……
ils seraient bien foutus de dire que c’est parce qu’ils se battent pour faire lever la censure d’un site censuré, ou qu’ils on relayé un lettre ouverte écrite par l’administrateur du-dit site, ou des captures d’ecrans etc…..
#49
Vous vous rappelez de Mirror’s Edge ? Bientôt dans votre ruelle.
(DLC à prévoir)
#50
Et si on a le vertige? Et de chez moi je risque de me faire mal si j’essaye de sauter sur le toit du voisin.
#51
Vivement qu’un blond au yeux bleu converti nous fasse un attentat, histoire de passer directement à la liste blanche… au moins les choses seront claires…
#52
Ces effets de bord étaient attendu
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#54
Depuis le début on a dit que ces noble cause sont un cheval de trois pour le reste …
#55
http://cgtpolice75.fr/spip.php?article107
" />" /> Tout le monde n’est pas aveugle!
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Pas mal je partage.
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#58
un peu de patience…ils Y viendront !
(ce n’est qu’une question “de rodage de la censure Machine” ! " />
#59
" /> et comme d’hab’ a part quelques “geek” dans un garage sur un forum, tout le monde trouvera ca cool
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#61
si y pouvait en faire de même pour autre chose " />
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#63
" /> ah mais je dis pas le contraire, ca pourrait finir par avoir un INpact sur plusieurs choses, mais comme vu sur le site de Me Eloas, la Police participe en parti à l’atteinte à la liberté individuelle, alors elle a bon dos la CGT
Pour mon propos, y en a ca fait 40 balais qu’ils attendent, sont plus a quelques années près c’est vrai " />
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#65
comme quoi, un léger sentiment de persécution ça a du bon " />
#66
Yep à mon sens c’est un des très prochain sur la liste, vu comment les ayants droits font du lobying là dessus….
#67
Si DSK avait été élu, il aurait plutôt fait promulguer une loi pour encadrer les tarifs…" />
#68
Ils travaillent pour “casser” Internet, les vérités ne sont plus cachées aux milieux de tous leurs mensonges à cause de lui " />
#69
Qu’est ce qu’un site de proxénitisme? ça me paraît vaste comme terme, les site de cams sont-ils considérés comme étant dans cette catégorie et par extension, tous les sites porno payants voir non payants???
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#71
Najat Vallaud-Belkacem avait consenti à fusiller cette partie, inscrite à l’article 1 de la proposition, jugée peu efficace « compte tenu de la possibilité pour les proxénètes de recréer rapidement des sites Internet »
Ils prennent réellement les citoyens pour des cons….
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Bien, encore une mesure inutile et qui ne résoudra pas le problème.
Sauf si le problème, c’est la liberté d’expression… C’est pas faute d’avoir prévenu.
Au passage, le proxénétisme étant illégal (comme le terrorisme, la pédopornographie…), il y a des tribunaux qui peuvent s’occuper de ça. Mais c’est vrai que c’est tellement plus simple de couper les vivres à la justice et de faire de la répression presse-bouton…
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#77
Hé bin ça n’a pas traîné ! Je pensais qu’ils attendraient quelques mois, histoire que la manœuvre soit moins grossière, mais visiblement ils ne se préoccupent même plus de sauvegarder les apparences.
Vu que la majorité des gens s’en tamponne, ils auraient tord de se priver. " />
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Si même les forces de l’ordre craignent un état policier, c’est que la situation est grave…
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En fait tout site susceptible de mettre en relation 2 personnes peut potentiellement cacher de la prostitution…
Ca en fait des sites…
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Pourquoi s’en priver, ca marche si bien!
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“Au nom de la diversité, de la culture et de la préservation de la langue française, je demande aux députés de cette assemblée de voter ce projet de loi permettant de bloquer administrativement tout sites étrangers ne fessant pas un usage explicite et valorisant de notre langue à travers le monde”
" />
Hé franchement les mecs,j’ferais pas un député de ouf dans ma tête sérieux ? J’ai même des répliques de bâtards pour tous les fumer direct moi,même le FN. Ils me mangent direct dans la mains,a l’assemblée tout le monde m’appellera : “monsieur j’kiff ton swag tellement t’es un boss.”
#82
Mais si les sites de proxénètes disparaissent, ça fait disparaître les proxénètes aussi, non ?
.
..
…
Non ? " />
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En même temps nos élites stupides préparent le terrain pour la suite : la guerre entre l’otan et la Russie…
Il faudra bien pouvoir interdire toute manifestation….et avoir l’arsenal juridique nécessaire…
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je propose de supprimer, purement et simplement, Internet !
“ah, s’ils avaient su : ce qu’il est devenu” ?
ils n’auraient PAS “ouvert la boite de Pandore !
il se l’auraient garder pour leurs militaires !
trop tard !
maintenant : ils “essayent de rectifier le tir”* !
* juguler, museler, “main rouge”
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http://revoltes.uing.net/files/media_file_121331.jpg
Voila, j’avais envie c’est tout.
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dsk va devoir faire la mise en berne de FRANCIS LE COQUIN…" />
pas pouvoir monte son site internet de femme de chambre va être déçu…" />
" />
#94
“vend chèvre, idéal légionnaire”
Ça passe ou pas comme petite annonce ?
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