À l’occasion des débats autour du projet de loi Macron, les sénateurs ont finalement refusé qu’une imprimante 3D soit soumise à la redevance pour copie privée. Seulement, le sujet n’est pas pour autant totalement éteint.
Pour rappel, cette « rémunération » vient compenser le préjudice subi par les ayants droit, compte tenu des facultés de copies ouvertes aux personnes physiques. Ceux-ci n’ont en effet pas à racheter de nouvel exemplaire à chaque clonage de fichiers. Voilà pourquoi la quasi-totalité des supports physiques est désormais soumise à cette ponction, aspirée par Copie France, la société civile des ayants droit.
En préparation des débats en séance sur le projet de loi relatif à la croissance, l'activité et l'égalité des chances, le groupe socialiste avait déposé un amendement afin d’étendre cette redevance aux techniques d’impression 3D. Alors que le Code de la propriété littéraire et artistique n’envisage un tel prélèvement que sous le prisme des « supports », l’enjeu était de l’étendre aux nouvelles technologies d’impression.
Tout fabriquer « dans sa cuisine ou son salon ! »
« Lors de l’achat d’une machine, on paierait une redevance qui permettrait aux inventeurs ou titulaires de brevets, marques, dessins et modèles, de percevoir une rémunération ». Voilà le plan de bataille de Richard Yung, coauteur de l’amendement, qui a profité des débats pour fustiger le fait que « désormais, on peut maintenant installer chez soi des imprimantes qui coûtent entre 500 euros et 1 500 euros et permettent, grâce à l’achat, voire au piratage d’un logiciel, de fabriquer pratiquement tout objet matériel dans sa cuisine ou son salon ! »
Selon le sénateur, également président du Comité national anti-contrefaçon (CNAC), « cela pose le problème des droits de propriété industrielle : il y a reproduction d’un objet, invention, marque, dessin ou modèle, sans contrepartie pour le titulaire du droit. »
Pas de taxe sur les dessins ou les sculptures
En séance, le 17 avril, cette extension a cependant fait long feu. Le sénateur UMP François Pillet, co-rapporteur du projet de loi, a considéré que « par nature, les œuvres d’art matérielles sont exclues de l’autorisation légale de copie privée. Certes, on peut graver chez soi, à titre privé, un CD ; c’est pour cette raison qu’une taxe sur les CD existe. Mais il ne saurait y avoir de rémunération pour copie privée pour les dessins ou les sculptures ».
Autre critique, il juge cette « taxation » comme non aboutie puisque d’autres articles du Code de la propriété intellectuelle évoquent toujours l’assujettissement des supports. De plus, « un objet fabriqué par une imprimante 3D, au mépris des règles, est, en soi, une contrefaçon », laquelle ne peut être couverte par une redevance qui ne repose que sur des sources licites. Enfin, « des questions fondamentales sur la nature des œuvres matérielles se posent. Imaginez que vous vouliez faire une copie d’un bronze ou d’une sculpture en marbre de Carrare d’un grand artiste, comme Pompon : l’imprimante 3D va vous faire une copie en résine, et non en bronze. S’agit-il là du même objet ? Cela pose un problème. »
Les craintes économiques d’Emmanuel Macron
« À mon avis, la solution ne saurait être une application classique de la copie privée ». Emmanuel Macron a ainsi argumenté dans le même sens, en retenant un versant économique. Alors que « le secteur se développe », le ministre a en effet pris soin de souligner que « certains acteurs français se débrouillent très bien. Ils sont de véritables concurrents des acteurs internationaux. Je pense, entre autres, au groupe Gorgé ». En creux, l’idée de fragiliser un secteur encore balbutiant est bien malvenue : « l’enjeu est de connaître le bon critère de protection, surtout au regard de la compétition internationale, sans pour autant contraindre de manière excessive les acteurs concernés et les gêner dans leur développement industriel. La protection des œuvres culturelles est supérieure à celle qui s’applique pour les composants industriels classiques », considère-t-il.
Et si on taxait les logiciels d’impression 3D ?
Manière de botter le sujet en touche, Emmanuel Macron a donc suggéré la création d’un groupe de travail pour plancher sur le thème, en collaboration avec Bercy. « Nous devons avancer de manière patiente, mais résolue, afin de trouver le cadre adéquat dans les prochains mois ; le bon agenda serait d’ici à la fin de l’année ».
Pressé par le co-rapporteur et le ministre de l’Économie, Richard Yung a finalement bien voulu retirer son amendement au profit de ce futur chantier. Il évoque déjà une piste : plutôt que frapper les imprimantes, elle viserait à « taxer les programmes utilisés pour activer l’impression ». Du coup, « on pourrait imaginer une redevance sur les programmes informatiques. »
Commentaires (73)
#1
Je pense que c’est le fait qu’il y ait déjà une loi sur la contrefaçon …
Maintenant, les cartouches vont surement coûter un bras un peu comme celles des imprimantes actuelles :(
#2
“Emmanuel Macron a donc suggéré la création d’un groupe de travail pour plancher sur le thème, en collaboration avec Bercy.”
Purée mais il y en a combien de groupe de travail à ce sujet ?
Ça doit en faire un bon paquet de tire au flanc grassement payé.
#3
« on pourrait imaginer une redevance sur les programmes informatiques. »
Et puis une SPRD spécialisée pour placer les copains, un formulaire à remplir dès qu’on fait un apt-get upgrade, foutre en l’air le logiciel libre, utiliser les boîtes noires pour compter des lignes de code échangées. Je propose plutôt une évaluation psychiatrique des propos de ce sénateur.
#4
#5
L’éternel combat des défenseurs de l’ancienne économie contre la nouvelle. Tout faire pour maintenir une économie de la rente au détriment de celle du travail. Les brevets, les droits d’auteur, les “zayantdroits”, autant de cancers qui nous ruinent.
#6
« désormais, on peut maintenant installer chez soi des imprimantes qui coûtent entre 500 euros et 1 500 euros et permettent, grâce à l’achat, voire au piratage d’un logiciel, de fabriquer pratiquement tout objet matériel dans sa cuisine ou son salon ! »
Faut m’expliquer ce que vient faire le piratage d’un logiciel ici. Pour ce monsieur soit tu achètes un logiciel soit tu le pirates c’est ça?
Puis faut lui rappeller que le piratage c’est pas une bonne justification pour la copie privée.
#7
Je propose une taxe sur la connerie des personnes qui proposent ce genre de loi à la cornichon !
(Payée par ceux qui les proposent bien sur !!)
Vous en pensez quoi ? " />
#8
De toute façon c’est impossible de savoir si la personne x va copier une pièce brevetée ou va inventer une pièce. La seul taxe possible est de taxer les objets acheté et dont il est possible de réparer. Bien sur seul les industriels en bénéficieront.
Une autre question se pose, comment ne pas interdire le partage de plan créé par un utilisateur lambda sans pour autant légaliser la reproduction d’objet breveté.
#9
Bien joué Macron, mais je pense que ce qu’il a évité ici, reviendra à un moment ou un autre par l’intermédiaire d’un parlementaire toujours zélé pour créer une taxe ou un impôt…
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#11
Ils fantasment ce sur l’impression 3D comme ils ont fantasmé sur la photocopie à domicile. Personne ne copie ses livre, les imprimante 3D vont servir à ceux voulant faire de figurine fabriquée en chine et de petite pièce sans importance pour l’économie pour ne pas devoir les chercher en magasin.
#12
Attention à vos propos les gars, dans quelques années ce sera assimilé à du terrorisme de penser comme vous le faites :/
#13
Ça, plusieurs personnes y pensent à chaque news sur ce genre de sujet.
Mais ce n’est toujours pas passé.
#14
Ca servira surtout pour les petites pièces introuvables car plus fabriquées. Et ca sera super :-)
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#16
Avec les nouveaux brevet sur le vivant ils vont vouloir une taxe sur les naissances vu que l’enfant et un mélange des adn des parents.
#17
« À mon avis, la solution ne saurait être une application classique de la copie privée »
Non, c’est clair. Par contre, ce serait bien le moment de prendre du recul, réfléchir à tout ça … et remettre en question la Copie Privée.
#18
Ouais enfin les imprimantes 3D c’est super lent, ça pue et ça fait tellement de bruit qu’une nesspresso est silencieuse à coté et pour faire un truc bien il faut tâtonner au début et même après, il faut souvent nettoyer la pièce finie.
#19
C’est nouveau donc ça fait peur
1970: “la cassette audio va tuer la musique parce qu’on pourra la copier”
1975?:“l’imprimante personnelle va tuer le marché du livre”
1980: “la cassette vidéo va tuer les films parce qu’on pourra les copier”
1995: “les graveurs CD vont tuer la musique…”
2005: “les graveurs DVD vont tuer les films…”
2010: “Internet va tuer l’industrie de la musique, du film et du livre”
2015: “les imprimantes 3d vont tuer l’industrie des objets en plastique”
ça serait un bon candidat pour xkcd
#20
C’est fout le nombre d’objets du quotidien qui peuvent être réparés avec une imprimante 3D.
L’Arduino peut aussi être très pratique quand c’est l’électronique de contrôle qui lâche.
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#23
Bah ouais, tiens, 30% de taxe sur blender 3D " />
Mais sinon c’est cool pour ceux qui font de la 3D pour jeux vidéos/vidéos, ils vont être taxés aussi :)
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#30
Voilà le plan de bataille de Richard Yung, coauteur de l’amendement, qui a profité des débats pour fustiger le fait que « désormais, on peut maintenant installer chez soi des imprimantes qui coûtent entre 500 euros et 1 500 euros et permettent, grâce à l’achat, voire au piratage d’un logiciel, de fabriquer pratiquement tout objet matériel dans sa cuisine ou son salon !
si j’avais une imprimante 3D, je leur sculpterais un doigt d’honneur … faut pas pousser mémé dans les orties
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#33
Juste parce que personne ne pose de lien pour des imprimantes 3D, j’en ai découvert une récemment qui a l’air prometteuse !
Tiko3D
C’est toujours en kickstarter pour 3 jours, mais sur les 100k\( demande ils ont reçus plus de 2,5 millions\).. et la machine a l’air bien et pour 175$ ça vaut le coup de s’y intéresser!
Livraison noel prochain, mais affaire a suivre…
#34
Ah mon avis, ceux qui auront du souci à se faire en premier, ce sont les fabricants de maquettes et de figurines de collection. Quand on voit ça:https://www.youtube.com/watch?v=XRbi-4Urz7o
Ça me donne vraiment envie de finir la mienne. :p
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#37
Ca reste toujours moins chere qu’une imprimante 3D acheté ailleurs ou generalement tu paye la machine plus chere et en plus les frais de port ^^.
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#39
“désormais, on peut maintenant installer chez soi des imprimantes
qui coûtent entre 500 euros et 1 500 euros et permettent, grâce à
l’achat, voire au piratage d’un logiciel, de fabriquer pratiquement tout
objet matériel dans sa cuisine ou son salon ! »
Imagine! Les gens ils pourraient produire eux même ce qu’ils ont besoins! Inimaginable que chacun puissent être autre chose qu’un simple Con(sommateur)
Le mirage de la croissance économique un moment faut dire stop.
« taxer les programmes utilisés pour activer l’impression ». Du coup, « on pourrait imaginer une redevance sur les programmes informatiques. »
Et les logiciels gratuit tu les taxent aussi ?
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#41
Quelle bonne idée de vouloir taxer un soft qu’on pourra de toute façon obtenir en ligne sur un site non français, donc non taxé…
#42
12cm c’est pas mal deja, apres si tu veux imprimer des trucs plus grand/gros, c’est sur que c’est pas ce genre de machine qu’il te faut et ca te coutera chere.
Ca depend de chacun, personnellement je vais pas imprimer des trucs enorme, mais surtout des trucs utile pour moi, et je pourrais reparer le clapet de mon clavier ! (ENFIN!!)
#43
#44
Reste la “texture”. Et sous le pinceaux, je pense que ça se sentira.
#45
“fustiger le fait que « désormais, on peut maintenant installer chez
soi des imprimantes qui coûtent entre 500 euros et 1 500 euros et
permettent, grâce à l’achat, voire au piratage d’un logiciel, de
fabriquer pratiquement tout objet matériel dans sa cuisine ou son salon ! »”
Et alors ce n’est pas un progrès pour la liberté, l’égalité et la fraternité? Ah moins que ce monsieur ne défende pas du tout ces valeurs, mais plutôt les profits de quelques bourgeois.
Taxez donc, on se fournira à l’étranger dans des pays plus libres comme on fait déjà pour éviter le racket de la copie privé " />
#46
#47
Ou alors ils ont peur qu’on imprime des grenades et qu’on revienne à égalité avec leur milice (gendarmerie)? " />
#48
#49
Oui c’est vrai que la texture c’est pas la meme chose que de peindre une statuette en plomb. Mais apparement il existe un filament qui est fait a base de bois, et au final tu peux travailler l’objet comme si c’etait une piece de bois. :)
#50
Il y a quand même une « révolution » : c’est de pouvoir créer des pièces pour des prototypes. Mais effectivement il y a beaucoup de contraintes, néanmoins pouvoir valider un ensemble de pièces avant de passer à un prototype plus sérieux ou à une pré-série industrielle permet des économies d’échelle en coûts et en temps.
C’est à mon avis le principal intérêt, après il est certain que l’investissement va au delà de la seule imprimante 3D et que son utilisation demande des connaissances spécifiques.
#51
" />
Mais pour certains secteurs, les industriels y croient. SAFRAN par exemple va commercialiser des moteurs avec des pièces imprimées en 3D (frittage du métal) car cela résout plusieurs choses :
Bref, on l’annonce partout cette impression 3D, mais la réalité est bien plus complexe, et sa démocratisation viendra doucement.
Puis pour les particulier, l’impression est “simple”. Mais “scanner” la pièce cassée est pas encore donné à tout le monde, et encore moins la création du “patron 3D”.
#52
De l’acétone, vu la toxicité du produit, c’est pas extra comme solution.
#53
“on pourrait imaginer une redevance sur les programmes informatiques.“Génial, comme ça cela favorisera les logiciels libres qui sont téléchargeables gratuitement.
Après quand j’ai vu que cet amendement avait été déposé le 1er avril, j’ai cru que c’était une blague de parlementaires taquins.
" />
Les gars, ils sont sérieux.
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#55
Je comprends pas pourquoi on n’en parle que maintenant, alors qu’avec une scie, des clous et quelques outils, on peut déjà aisément copier des meubles en bois, et personne n’est là pour s’en offusquer.
Pareil avec un tour et de la terre pour les poteries, et je suis sûr que des gens savant travailler le métal volent tout un tas de brevets quand il font des pièces
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#57
Content de voir que le projet de réforme en question a finalement avorté car cette mesure allait clairement à contre courant de “l’usine du futur”. Si certains s’alarment des incidences que pourrait avoir l’impression 3d sur la propriété intellectuelle, il faut savoir que la loi protègent déjà suffisamment de ce genre de dérives.
#58
Pas de taxe copie privée sur les imprimantes 3D
Il manque un mot dans le titre: encore.
Pas encore de taxe copie privée sur les imprimantes 3D
#59
Les différents centre spatial étudie les imprimantes 3d (mais cela ne sera pas les petites actuels) pour les missions de colonisations lunaires pour réduire les coûts.
#60
#61
On peut savoir sur quelles études ils se basent pour dire qu’il y a besoin de taxer l’impression 3D ? Aucune bien sur on légifère au gré du vent comme d’habitude.
#62
#63
Tiens ça me rappel le lycée, on devait fabriquer un porte clé, mais le seul problème c’était les lettres, si on les faisaient trop petites, l’imprimante se loupait… on a recommencé plusieurs fois avant de trouver la bonne taille, bonjour l’économie de résine…
#64
#65
Ah oui c’est vrai que ça avait pris plusieurs jours, j’avais zappé ce point important " /> Et encore ils laissaient l’imprimante travailler la nuit il me semble.
#66
#67
Heureusement, c’était quand même vraiment ridicule cette histoire.
En admettant qu’on soit d’accord sur le principe, faire une impression qui ressemble à un objet/sculture/whatever existant n’est pas du tout une copie. C’est comme si on disait qu’on paye la redevance pour pouvoir nous enregistrer jouer une musique existante.
#68
Je ne vois pas ou est le changement…
Taxer les logiciels nécessaires à l’impression 3D revient… effectivement à taxer l’impression 3D.
Savent t’il seulement que la plupart de ces logiciels sont gratuits ? A moins d’imposer une sorte de redevance comme sur les télé, ce qui serait une première.
Ce qui est ridicule dans l’affaire, c’est de considérer l’imprimante 3D comme une photocopieuse pour objets alors qu’elles n’ont pas réellement de capacité à reproduire simplement (Il n’y a pas de partie scanner).
Contrairement à une photocopieuse ou un graveur de DVD, les imprimantes 3D ne sont pas des machines à reproduire mais bien des outils de création comme le pinceau d’un peintre, le burin d’un sculpteur ou la fraiseuse CNC d’un entrepreneur.
Donc à moins de considérer que tout outil de création est un danger pour les “ayant droits” et doit être taxé, voir interdit, taxer les imprimantes 3D ou les logiciels associés n’a pas de sens.
Faudra t’il bientôt que le musicien paye une taxe sur ses instruments de musiques parce que sa création porte préjudice aux intérêts des grandes maisons de disque ?
Tout le monde peut d’ailleurs constater que les objets imprimables que l’on peut trouver sur le web (par exemple sur thinkgiverse) ne sont pas des copies ou du piratage, mais bien des créations originales.
D’une manière évidente, la partie création prévaut largement dans l’impression 3D, le piratage n’étant de toute évidence qu’un phénomène très marginal.
Je trouve sidérant qu’un parti portant l’étiquette socialiste se préoccupe a ce point de la propriété intellectuelle du grand capital au détriment de l’intérêt du peuple et de la révolution annoncée de la création individuelle…
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#70
Les etres vivants sont par nature des “machines” a recopier et transmettre de l’information genetique.
Ajoute a cela que les parents “fabriquent” hors de tout controle des “machines” biologiques capables de retenir et transmettre de l’information culturelle. Ainsi, des gens se racontent des films, chantonnent des airs… Pire encore, certaines personnes memorisent des oeuvres au lieu de les ecouter/regarder chaque fois qu’ils veulent s’en souvenir.
Bref, les parents sont des criminels, des pirates que l’on devrait exclure de la societe.
#71
Tu as oublie que, quand elles sont sorties, la radio et la television etaient aussi annoncees comme des “machines infernales” qui allaient tuer la culture. (Imagine donc, toutes ces oeuvres diffusees sans que les auditeurs/telespectateurs ne paient.)
Donc, meme pas besoin que la nouvelle technologie serve a “copier” pour etre annoncee comme le nouvel “assassin de la culture”.
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#73