La justice européenne confirme l’avis de brouillard sur les réductions de prix en ligne
Actu gratuite, 200 % moins chère que chez nos concurrents
Le 17 septembre 2015 à 09h30
5 min
Droit
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Avant-hier, la justice européenne a rendu une ordonnance importante en matière d’e-commerce. Elle tient à l’encadrement français de la réduction des prix sur Internet. Une procédure lancée à la demande de Cdiscount, un des spécialistes du secteur.
En juillet 2013, le cybermarchand avait été sanctionné d’une pluie de 132 amendes. La cour d’appel de Bordeaux avait considéré que le site était en indélicatesse avec la législation sur les réductions de prix. Plusieurs textes interdisaient les pratiques un peu trop sauvages afin d’éviter les tromperies chez les consommateurs en mal d’achats.
Ainsi, lorsqu’une réduction est claironnée sur un site (- 50,- 70,- 80%...), l’e-commerçant devait afficher en parallèle le prix qui lui sert de référence. Mais ce prix pivot doit être, selon la règlementation d'alors, celui le plus bas pratiqué par le cybermarchand au cours des trente derniers jours ou encore le prix conseillé par le fabricant ou l'importateur. Le hic est que Cdiscount avait notamment oublié de justifier ce prix de référence.
Le site avait attaqué cet arrêt devant la Cour de cassation, pensant que la législation française n’était pas conforme à la directive du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales. La haute juridiction française a elle aussi eu un doute, transmettant la patate chaude aux juges européens.
Un droit français non en phase avec la législation européenne
Pour simplifier, le droit français sur les prix de référence en vigueur au moment des faits s’applique en toutes circonstances, alors que la directive européenne demande une évaluation au cas par cas, en interdisant dans le même temps aux États membres de prendre des mesures plus restrictives. C’est donc cette question très précise, mais diablement importante pour les cybercommerçants, qui a été tranchée mardi par la Cour de justice de l'Union européenne : une législation nationale peut-elle interdire par défaut les sites de e-commerce de ne pas faire apparaître les prix de référence lors de l’affichage de leur prix ?
Dans son ordonnance, le Tribunal, une des juridictions de la CJUE, va sans surprise décider que le droit français n’est pas dans les clous du droit européen. Il ne peut y avoir d’interdiction générale, mais une « évaluation au cas par cas permettant d’établir le caractère déloyal, des annonces de réduction de prix ». La messe a donc été dite, les juridictions françaises étant invitées à en tenir compte, en établissant préalablement que « ces dispositions poursuivent [bien] des finalités tenant à la protection des consommateurs », un autre critère qui permet de justifier l’application de la directive.
Les craintes de l'UFC-Que Choisir
La France n'avait pas attendu cette baffe européenne pour remettre à jour sa législation en mars 2015. Fin 2014, l’UFC-Que choisir avait craint un tel mouvement : « Le problème des prix de référence est récurrent avec certains cybermarchands, parfois plus proches du camelot que du professionnel, ce bonhomme sur le marché qui exagère un peu les réductions. Il y a une envie d’exagération sur les prix assez importante notamment sur les ventes privées. Dans le passé, on a pu ainsi voir un aspirateur vendu avec un prix de référence barré, vieux de plusieurs années ». Nicolas Godfroy, responsable juridique de l'association de consommateur, anticipait en effet dans nos colonnes « une foire d’empoigne avec des annonces de prix fantaisistes », avec des professionnels qui « feront ce qu’ils veulent tant qu’ils restent dans les critères du texte européen, qui sont assez flous ».
Cinq types de prix de référence chez Cdiscount
On remarquera dans les actuelles conditions générales de vente de Cdiscount un passage concerne justement ce que ce cybercommerçant considère comme prix de référence. Il peut s’agir, au choix, du :
- « Prix conseillé par la marque/le fabricant » à telle date,
- « Prix moyen constaté sur notre Marketplace », moyenne des prix de vente pratiqués, sur la référence concernée, par au moins deux vendeurs de la marketplace du site,
- « Prix moyen constaté sur une sélection de 89 sites ». C’est une moyenne des prix pratiqués par un panel de sites Internet concurrents établis par la société Workit, pouvant comprendre jusqu’à 89 sites concurrents, « une moyenne est calculée dès lors que 2 sites concurrents figurant dans ce panel proposent le produit concerné à la vente »,
- « Prix moyen constaté sur une sélection de 4 sites internet spécialisés » dans la vente des produits concernés soit qui ne figurent pas dans le panel des 89, soit figurant dans le panel, mais pour des catégories de produits non prises en charge par ce dernier.
- «Prix renseigné par le vendeur » de la Marketplace C le Marché, de Cdiscount, celui-ci indiquant ne pas intervenir dans la détermination du prix de référence.
De manière générale, on comprend qu’il suffit que quelques vendeurs gourmands proposent des tarifs très élevés sur une des sources pivots des prix de référence pour permettre aux cybermarchands qui s’en inspirent d’afficher des réductions plus avantageuses. En novembre 2014, l’UFC Que Choisit invitait chaudement les consommateurs « à comparer les prix entre plusieurs professionnels pour savoir si vous faites une bonne affaire ». Prophétie devenue aujourd’hui nécessité.
Le 17 septembre 2015 à 09h30
La justice européenne confirme l’avis de brouillard sur les réductions de prix en ligne
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Un droit français non en phase avec la législation européenne
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Les craintes de l'UFC-Que Choisir
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Cinq types de prix de référence chez Cdiscount
Commentaires (61)
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Abonnez-vousLe 17/09/2015 à 09h37
#1
Conclusion : dans le doute, abstiens-toi d’acheter chez Cdiscount " />
Le 17/09/2015 à 09h39
#2
En fait , on reste dans le brouillard en somme …
Le 17/09/2015 à 09h42
#3
La dernière fois que j’ai entendu parler de l’enseigne en question, c’est un collègue qui bataillait pour obtenir la livraison de sa commande : la CB avait bien été débitée, mais le marchand voulait recevoir une copie de sa carte d’identité, pour “lutter contre la fraude”.
Je n’ai jamais commandé - ou même tenté de commander chez eux.
Le 17/09/2015 à 09h44
#4
Le consommateur serait vraiment bête de croire que les pourcentages de remise ont un sens, il suffit d’être allé sur deux ou trois sites d’achats en ligne pour s’en convaincre. Après, il suffit de se faire une liste minimale de site sur lesquels systématiquement comparer les prix pour s’éviter bien des arnaques.
Le 17/09/2015 à 09h45
#5
Amazon joue un peu avec ça aussi : Prix conseillé, prix, prix promo, et ils calculent le % promo avec le plus haut (pas toujours ok), évidemment, alors que le prix constaté ailleurs hors promo est le 2e généralement.
Le 17/09/2015 à 09h47
#6
Actu gratuite, 200 % moins chère que chez nos concurrents
A ce prix là, j’achète
Le 17/09/2015 à 09h47
#7
Le 17/09/2015 à 09h56
#8
Le 17/09/2015 à 09h57
#9
Le 17/09/2015 à 09h57
#10
J’avoue ne plus du tout regarder les % de réductions sur internet depuis des années…
Mais les personnes moins habituées me semblent encore sensibles à ça. Bref mieux éduquer le consommateur est plus efficace que vouloir à tout prix faire des législations qui finissent par se prendre les pieds dans le tapis…
Le 17/09/2015 à 10h03
#11
+1 mais c’est ça qui est triste !
Et c’est pour ça qu’on a inventé les “comparateurs” et aussi les “comparateur de comparateurs”
On va s’arrêter où ?
Sinon à l’opposé il y avait le bon vieux système communiste : UN besoin => UN Produit => UN producteur => UNE référence => UN prix … … => ZÉRO stock DISPO ^^ :p
Le 17/09/2015 à 10h07
#12
comparer les prix entre plusieurs professionnels pour savoir si vous faites une bonne affaire ». Prophétie devenue aujourd’hui nécessité.
Ca me parait être du bon sens… pour coller au cliché, ya que la fashion victimes qui vont acheter un article en fonction de son % de reduc et non en fonction du prix final.
Un SSD a 2k€ avec 50% de reduc reste plus cher qu’un SSD a 200€ avec 10% de reduc.
Et quoi qu’il en soit, même en vente physique, les entourloupes existent au niveaux de soldes : De mémoire, pour pouvoir afficher la mention solde et un % de reduc, le commerçant doit avoir vendu au moins 1 produit de cette référence dans les 3 mois précédents.
Ils ne sont souvent commandé qu’en très faible quantité pour pouvoir en vendre par camions entiers pendant les soldes.
Vu également ces jours ci avec la foire au vin. Les bouteilles super soldées sont systématiquement “déjà toutes parties et pas de réassort prévu”. Et le vendeur de vous diriger sur un produit plein tarif…
Le 17/09/2015 à 10h08
#13
Le 17/09/2015 à 10h14
#14
« Prix conseillé par la marque/le fabricant » à telle date,
Dangereux pour le fabriquant dans certains cas
Une marque connu d’automatisme de portail s’y frotte en ce moment avec prix catalogue assez cher
Cela donne par internet des remises en générale de 50% officiellement d’après les représentants c’est dut au volume de vente
Mais par le réseau traditionnel ( fournisseur qui vend aux artisans ) la remise n’est pas la même ce qui fait que le prix d’achat artisan est plus cher que sur net
bilan des courses les artisans disent aux clients final de l’acheter sur le net et le fabriquant a du mal a écouler son matos autre que par le net avec une marge réduite (tu peux reprendre ton souffle " /> )
Le 17/09/2015 à 10h15
#15
Le 17/09/2015 à 10h25
#16
Le 17/09/2015 à 10h27
#17
Le 17/09/2015 à 10h34
#18
J’ai commandé 2 fois chez cdiscount, 2 fois des problèmes, pour moi cdiscount est à eviter comme la peste.
Le 17/09/2015 à 10h44
#19
Je trouvais que ça allait bien avec une actu qui parle de promos a couper le souffle " />
Le 17/09/2015 à 10h50
#20
J’ai commandé plein de fois chez CDiscount et je n’ai jamais eu de problème. C’est grave docteur?
Enfin bref, perso je m’en fous que’il y ait écrit - 50% ou -xx %, le truc qui compte c’est combien tu le paies au final, et une recherche rapide sur le net te donne les prix chez les différents vendeurs, ensuite, ben tu fais ton choix… après c’est sûr que tu as toujours les “idiots” pour se faire avoir… mais n’est-ce pas le propre des idiots? " />
Le 17/09/2015 à 10h50
#21
Le pire que j’ai vu dans ce domaine c’était sur un site (RDC de mémoire) qui, sur un produit que je suivais, avait augmenté le prix de vente pour pouvoir y coller une réduc alors que si on comparait l’ancien prix et le nouveau prix + reduc il y avait à peine quelques euros d’écart. Mais ça fait bien de mettre un gros -10% à côté du prix…
Le 17/09/2015 à 10h50
#22
Le 17/09/2015 à 10h56
#23
La 1ère fois que j’ai commandé chez Cdiscount (puisque tout le monde y va de son histoire) on m’a pris mon argent je n’ai jamais reçu le cable. Puis au final, j’ai reçu le mauvais cable. Puis au final plus de réponse car j’avais été livré… Heureusement que ce n’était que 5€…
Le 17/09/2015 à 11h03
#24
Ne JAMAIS acheter sur cdiscount de produits qui donne droits à des bons de réduction.
Ceux-ci fonctionnent quand ils veulent bien fonctionner et quand ils ne veulent pas il n’y a aucune explication sur la raison du rejet. Parfois cela fonctionnera 3 jours plus tard (ou jamais)
Il ferait mieux de renforcer l’équipe de dev en charge du process de commande et de virer les malvoyants en charge du graphisme.
Le 17/09/2015 à 11h12
#25
Ce n’est pas spécifique à Cdiscount, cela concerne tous les sites affiliés “FIA.net”, l’organisme qui contrôle les sites e-commerce. La vérification du client est totalement aléatoire, la faute à pas de chance. Ca m’est arrivé une fois, j’ai eu la flemme de fournir tous les documents donc j’ai annulé ma commande et l’ai repassé de suite, cette fois sans vérif " />
Le 17/09/2015 à 11h14
#26
je le note " />
Le 17/09/2015 à 11h15
#27
Jamais eu le moindre souci avec CDiscount pourtant je commande plein de matos info
Le 17/09/2015 à 11h19
#28
Toujours vérifier le prix de la référence sur le net avant d’acheter sur cdiscount, c’est tout. Faut juste pas être con en fait! Par ce que c’est la même chose dans les vrais magasins.
Quand je mets plus de 100 euros dans qqchose avec une offre promo, je check toujours avant sur le net pour voir ou ça se situe en terme de prix. Et 70% du temps, si ce n’est plus, je me rends compte que les soi disants -70% sont en fait un vulgaire -10%, et encore.
La crédulité tue.
Le 17/09/2015 à 11h32
#29
Le 17/09/2015 à 11h35
#30
Le 17/09/2015 à 11h37
#31
Cc’est pas si “aléatoire ” que ça, ils flaguent les cbs qui commandent pour la première fois au delà d’une certaine somme (~400-500€ en 2005), une fois que t’as commandé une fois avec cette cb ou les suivantes tu n’auras plus de soucis. Après ils ne peuvent pas vérifier tout le monde.
Tout comme si tu annules trois fois tes commandes pour cause de vérification tu seras vérifier à chaque fois après jusqu’à ce que tu fournisses une preuve de ton identité.
Après je commande régulièrement chez Cdiscount (mais toujours avec cdiscount en marchand pas les autres), les délais sont très variables, mais si je passe par un realy colis je n’ai en général pas de soucis. Après il faudrait VRAIMENT qu’ils virent leurs graphistes…
Le 17/09/2015 à 11h46
#32
Le 17/09/2015 à 12h00
#33
cdiscount c’est fini pour moi. Reception d’un produit defectueux, renvoi à mes frais avec impression d’un code barre à coller sur le paquet + rédaction d’un courrier pour expliquer ce qui va pas, remboursement au bout d’une semaine et ensuite il a fallu les appeler 4 ou 5 fois avant qu’ils me remboursent les frais de renvoi…
Sans parler de la navigation déplorable sur le site avec des pop up du genre “il ne reste que 2 produits commandez vite !!!”, et autre référence présentent quinze fois à quinze prix différents, etc…
Amazon = un clic sur le site, impression d’une étiquette retour, dépot en relais colis et remboursement deux jours plus tard… y’a pas photos, même si c’est parfois un tout petit peu plus cher je vais chez Amazon…
Le 17/09/2015 à 12h03
#34
Mouais CDiscount j’ai arrêté depuis longtemps d’acheter chez eux.
Déjà la homepage donne la nausée.
Ensuite les réductions sont clairement bidonnées, ou en tout cas la méthode de calcul est biaisée.
Et surtout, les deux dernières commandes que j’ai faites j’ai eu le droit à des produits reblistés alors que c’était clairement indiqué qu’ils vendaient du neuf…. (EDIT : je précise que le vendeur de ces produits était bien CDiscount et non un vendeur tiers via CDiscount)
Ou encore des descriptions de produits bidonnées avec des TV annoncées en “Full HD” alors que la technical sheet constructeur indique 1368x768…
Le 17/09/2015 à 12h04
#35
J’utilise http://www.prixdunet.com/ pour comparer les offres de différents marchands et ne jamais me faire avoir !
Ceci est un message sponsorisé gratuit avec 200% de réduction.
Le 17/09/2015 à 12h13
#36
J’utilise CDiscount de temps en temps, à part de délais de livraison un peu aléatoires, ça marche plutôt pas mal.
Bien sûr, il faut comparer les prix, faire attention à ne pas prendre leurs garanties pourraves, et puis il faut supporter leur mise en page, mais globalement, je suis assez satisfait.
Il arrive fréquemment que je regarde un produit sur Cdiscount, à un tarif “normal”, que je parte sur un autre site pour comparer et en revenant sur Cdiscount, comme par magie le produit en question est en super vente flash. Ca fait parfois gagner quelques euros cette “astuce”, ce n’est pas grand chose mais c’est toujours ça de pris.
Le 17/09/2015 à 12h20
#37
Cdiscount, y a rien de discount chez eux (enfin si par rapport à géant :p), les tarifs sont pas avantageux, la livraison j’en parle même pas, ça met plus de temps à venir de leurs entrepôts, qui est à 30 bornes de chez moi (et du siège next inpact ;)) que de chine :s.
Mais bon faut bien payer leur nouveau siège social sur les bord de la
Garonne (faut dire que la ou ils étaient avant c’était pas terrible)
Par contre des fois ils se gourent sur les référencements et on se retrouve avec une R9 290X au prix d’une R9 290 " />
Le 17/09/2015 à 12h21
#38
Le 17/09/2015 à 12h34
#39
Vrai.
Amazon a tendance à prendre un prix de référence supérieur à ce qu’on trouve en GMS (j’ai un exemple en tête sur des accessoires Dremel).
Le 17/09/2015 à 12h34
#40
Le 17/09/2015 à 12h40
#41
Le 17/09/2015 à 12h47
#42
Le 17/09/2015 à 12h58
#43
La dernière fois que j’ai entendu parler du “Pere Noël” c’était pour lire que le taulier s’était tiré à l’étranger avec la caisse (il y en a pas mal qui ont laissé pas mal de thunes dans l’histoire), aucune idée de s’il a fin par se faire gauler depuis.
Sinon pour la news CDiscount qui va pleurer devant la CJE pour se plaindre que certains feraient de fausses promos la seule chose que ça m’inspire c’est " />" />" />
Leur site c’est le royaume de la fausse promo (et du mauvais gout absolu en matière de design) : des bannières fluos qui clignotent dans tous les sens (site fortement contre indiqué aux épileptiques) pour vanter des promos hyper exceptionnelles de la mort qui tue alors que si on vérifie ailleurs ils sont exactement au même prix voir plus cher.
Ca fait longtemps que je fuis ce site pour les achats en ligne, pour moi c’est juste une bande de clowns et leur site bariolé leur va finalement comme un gant
Le 17/09/2015 à 13h04
#44
ils ne savent plus quoi inventé pour tricher … " />
Le 17/09/2015 à 13h04
#45
Le 17/09/2015 à 13h17
#46
C’est l’emballage qui est “discount”. Jamais de rembourrage dans les colis. Toujours émettre une réserve si le colis est écrasé/abimé ou autre à la réception. Je me fait livrer qu’en relais colis et Cdiscount n’est pas réputé pour son système de livraison (bon dernier même).
Malgré tout ça, je n’ai jamais eu de soucis ni en délai, ni sur les articles et je ne peux pas commander la “Cdisplay” ailleurs !!! " />
Le 17/09/2015 à 13h48
#47
Le 17/09/2015 à 16h36
#48
Le 17/09/2015 à 17h41
#49
+1 J’ai passé plusieurs commandes (et la toute première d’ailleurs en 2005) chez CDiscount (une dizaine je sais plus exactement) avant de connaitre amazon et je n’ai jamais eu le moindre soucis.
Je commande principalement sur amazon maintenant pour le retour 30 jours et la livraison gratuite.
En dehors de ça je n’ai rien à reprocher à CDiscount me concernant. Et pour leur magouille sur les prix de tout façon y’a qu’a comparer au moment de l’achat voir où c’est moins cher, pour moi c’est un faux problème.
Le 18/09/2015 à 04h01
#50
Le 18/09/2015 à 05h12
#51
Le 18/09/2015 à 07h27
#52
Même avant cette mise en garde, il fallait être bien naïf pour prendre de telles propositions pour “argent comptant”. Mais une recherche Google compare quasi automatiquement. Comment, alors, tomber dans le panneau?
Le 18/09/2015 à 07h47
#53
Pourquoi on voit jamais sur Internet des “Si vous trouvez moins cher ailleurs, on vous rembourse 2 x la différence !” ?
" />
Le 18/09/2015 à 11h57
#54
Par expérience, je ne peux moi aussi que déconseiller vivement de passer commande chez cdiscount, ou même d’ouvrir un compte chez eux.
J’ai pu constater que en cas de problème (piratage de compte dans mon cas), leur incompétence est leur mauvaise volonté sont affligeants. En gros, prévenu d’une fraude en cours, ils n’ont rien fait pour annuler une commande effectuée avec une carte bleu volée malgré le fait que la commande ne soit pas expédiée, et ils m’ont envoyé un huissier après que le payement leur ait été refusé par la banque.
Un très bon indice qui montre l’état d’esprit de ce site : il est impossible de supprimer, ou même de désactiver un compte. Après un courrier recommandé resté sans réponse, seule une plainte à la CNIL m’aura permis de faire valoir mon droit la dessus.
Bref, CDiscount est de mon point de vue plus un truant du web qu’un cyber-commercant.
Le 18/09/2015 à 13h21
#55
Le 18/09/2015 à 13h49
#56
Mon problème n’est pas tant la lutte contre la fraude, c’est qu’on te demande un justificatif d’identité APRES t’avoir débité ta CB.
Ils en profitent donc pour se faire une trésorerie à peu de frais.
Le 19/09/2015 à 09h56
#57
Surtout que si ça n’a pas changé depuis ma dernière commande (il y a +- 10 ans) ils refusent de te rembourser autrement qu’en bons d’achat, à durée de validité limitée bien sur.
Mes dernières expériences chez eux ça a été :
Pour moi Cdiscount c’est juste une bande de clowns et d’escrocs et en ce qui me concerne ce site est définitivement blacklisté. " />
Il existe suffisamment d’alternatives incomparablement plus sérieuse sur le net pour ne pas aller se fourvoyer avec ces guignols.
Le 19/09/2015 à 15h08
#58
Alors oui chez Amazon, le sav est plutôt efficient et pas mal…
Mais par contre pour les délais d’expédition, c’est plus du tout ça….
Je commande une bricole ( un adaptateur manette playstation ) sur leur marketplace et une montre à 55 € sur Amazon lundi soir.
Je suis livré par enveloppe de l’adaptateur ce matin, samedi, et pour la montre ce sera lundi…
( et elle n’est plus en stock avant le 25 et est passée à 85 € … )
Donc pour les délais on se croirait chez Cdiscount ( et c’est pas un compliment ;)
A croire qu’ils ont un service de livraison Premium à fourguer ….
Le 19/09/2015 à 15h14
#59
Oui les remboursements en bons d’achat c’est pénible…
Mais plusieurs fois où j’ai eu un un produit cramé, qui n’était plus vendu, ils m’ont remboursé en bon d’achat, que pu ultérieurement convertir en remboursement sur demande à la hotline.
( Et même une fois ils n’ont pas été capable d’éditer un bon d’achat et m’ont envoyé un chèque, très très fort !!!)
Le 20/09/2015 à 07h04
#60
Le 20/09/2015 à 17h48
#61
C’est sûr que pour les contacter faut pas utiliser leur numéro surtaxé…
Mais personnellement j’ai jamais eu à insister pour transfomer les bons d’achats en remboursements réels.
Et dans le cadre d’une annulation, ils doivent être obligés légalement de te rembourser…