Depuis des semaines, Laurence Rossignol s’émeut bruyamment de la facilité d’accès des mineurs aux sites pornos, à portée de clics, via n’importe quel navigateur. Plusieurs pistes ont été évoquées la semaine dernière lors d’une première réunion au ministère de la Famille.

Dans sa récente épopée, la ministre a évoqué tour à tour un blocage des sites puis plus récemment l’activation par défaut du contrôle parental sur les PC, smartphones et autres tablettes. À l’approche d’une réunion organisée au ministère, un sondage IFOP pour l'Observatoire de la Parentalité et de l'Éducation Numérique (OPEN) a accompagné utilement son combat en dernière ligne droite du quinquennat. 

Il a révélé que la moitié des adolescents âgés de 15 à 17 ans a « déjà surfé sur un site pornographique (51%) ». Soit une hausse de 14 points en quatre ans. 45 % des ados considèrent en outre que les vidéos pornographiques « ont participé à l'apprentissage de sa sexualité » et la même proportion « a tenté de reproduire des scènes vues ».

Une quarantaine de participants

Mardi 21 mars, une rencontre a donc eu lieu au ministère de la Famille, avec deux groupes de travail. Autour de la table, étaient annoncés des acteurs associatifs, institutionnels et économiques. L’enjeu ? « Mesurer le degré de mobilisation sur le sujet » nous confie l’une des parties (très) prenantes. Et c’est encore l’OPEN qui a été chargée d’organiser les prochaines réunions où seront sélectionnées les pistes pour mieux protéger les mineurs. 

Ce jour, une quarantaine de personnes étaient en tout cas présentes : OPEN, mais aussi Google, Apple, la plateforme Pharos de l’OCLCTIC, le CSA, l’Association des Fournisseurs d'Accès et de Services Internet, des fournisseurs d’accès tels Orange, SFR, Bouygues... mais pas Free, etc. 

Dans la boîte à idées : scan de carte d'identité, blocage administratif 

L’occasion fut celle en quelque sorte d’une boîte aux idées parfois très délirantes. Par exemple, des participants ont proposé l’instauration d’un système de scan de carte d’identité afin d’organiser un contrôle d’accès aux portes des sites pornos, ouvertes aux seuls majeurs. D’autres ont imaginé de croiser ces informations avec une base de données telle TES, le fichier des titres sécurisés rassemblant l’ensemble des passeports et des cartes nationales d’identité. 

Toujours dans ce florilège, cette idée d'une liste blanche des sites, à l'image de la loi ARJEL dédiée à l'univers des jeux d’argents en ligne, avec en bout de course un possible blocage décidé par un juge. D’autres encore ont prêté une attention forte à l’extension du blocage d’accès administratif. Aujourd’hui, cette réponse ne concerne que les sites pédopornographiques et ceux faisant l’apologie ou incitant au terrorisme.  Avantage ? Des décisions très rapides, sans s'encombrer des lentes procédures judiciaires...

L’option de la création d’une nouvelle autorité administrative indépendante a aussi été envisagée. Mais son inconvénient, une forte mobilisation des deniers publics, fait pencher la balance vers un autre choix : étendre les compétences d’une AAI déjà existante, au hasard le Conseil supérieur de l’audiovisuel, lequel reluque depuis des années le train Internet alors que la télévision de papa est en bout de courses. « Ça a été un peu n’importe quoi » nous confie un des participants, puisque tous n’ont évidemment pas approuvé ces premières pistes.

Doutes et critiques de l'association e-Enfance 

À rebour de la communication faite en amont, toutes les associations n’ont pas été conviées à ce rendez-vous. « Nous nous sommes manifestés, mais il nous a été répondu qu’il n’y avait pas d’acteurs associatifs à la rencontre du 21 mars » nous explique par exemple e-Enfance, une association spécialisée sur la prévention des plus jeunes face aux risques.  

Questionnée, celle-ci doute déjà de l’opportunité d’installer un système d’identification à l’entrée des sites pornos : « Pour identifier les mineurs, on demanderait à tout le monde de s‘identifier en tant que consommateurs de pornographie. Or, cet univers n’est pas neutre, il révèle des éléments très intimes sur les préférences sexuelles. Il n’est donc pas sûr que les internautes soient prêts à une telle démarche compte tenu de la sensibilité des données personnelles ».

Même critique à l’idée d’un blocage administratif : « cette solution est destinée à bloquer des contenus illégaux, or la pornographie est une activité légale. De plus, elle est compliquée à mettre en place compte tenu des finesses du blocage ».

Enfin, estime-t-elle, toute solution draconienne aurait surtout pour effet de repousser les internautes vers les sites installés à l’étranger, loin des griffes de la législation française. L’association nous rappelle enfin et surtout le rôle normalement attendu des parents dans l’éducation et l’apprentissage des enfants face aux contenus en ligne. 

L'option d'une proposition de loi portée par la ministre redevenue sénatrice

Côté ministère de la Famille, l’idée qui nous a été soufflée par un proche du dossier serait en tout cas d’aboutir à un texte d’ici la fin de l’année. Problème : Laurence Rossignol a autant de chance d’être maintenue au poste actuel que de s’envoler sur Pluton lors du prochain voyage galactique.

Pas de souci : redevenue sénatrice après les présidentielles, elle pourrait utiliser ces travaux organisés aujourd'hui autour du ministère pour rédiger une future proposition de loi. On comprend mieux du coup ces gesticulations à quelques semaines des présidentielles, alors que l’ouverture de la nouvelle législature a été fixée au mardi 27 juin.