En avril 2008, nous révélions que Microsoft avait proposé à deux ministères au moins une offre « open bar ». Contre une somme de quelques dizaines d’euros environ par poste, le ministère pouvait puiser dans toutes les solutions Microsoft, applications et même solutions de développements. Le marché de 4 ans reposait en fait sur un droit d’usage. À terme, le ministère profitait d’une option d’achat pour l’acquisition de l’ensemble des logiciels. Problème : tout n’a pas été aussi simple dans ce contrat passé sans appel d’offres ni procédure publique, mais actuellement renégocié.
Il y a trois ans, Le Monde Informatique confirmait la signature le 29 mai 2009 de cet accord-cadre entre Microsoft Irlande et la Direction Interarmées des Réseaux d'Infrastructures et des Systèmes d'Information (DIRISI). Un marché portant justement sur la fourniture de logiciels Microsoft pour 100 euros HT, en sus de la mise en place d'un centre de compétence au sein de cette direction. Dans une lettre adressée aux parlementaires, l’Association francophone des utilisateurs de logiciels libres (AFUL) affirmait que « l'accord signé en 2009 portait sur un nombre de 188 500 postes (soit 18,85 millions d'euros HT), ajustable de 170 000 postes au minimum jusqu'à un maximum de 240 000 postes ». En outre, selon l’AFUL, l’option d'achat serait d’au maximum 5 150 000 euros sans appel d'offre ni procédure de marché public.
Dans la foulée, le député Bernard Carayon s’étonnait de cette mesure via une question parlementaire : le contrat évince selon lui la « recherche d'alternatives aux logiciels de Microsoft » tout en organisant « l'assujettissement aux formats et protocoles propriétaires fermés ». En outre, le centre de compétences Microsoft au sein de la DIRISI laisse craindre selon le parlementaire « une uniformisation totale des systèmes d'information du ministère de la défense par l'utilisation exclusive de logiciels Microsoft. »
L'avis favorable de la Commission des marchés publics
Dans sa réponse, le ministre de la Défense Hervé Morin confirmait l’existence de ce contrat destiné « à mettre à jour les produits Microsoft détenus par le ministère de la Défense, pour les porter au dernier niveau technologique disponible ». Un accord passé certes « selon la procédure de marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence » mais cependant en pleine « conformité avec le code des marchés publics ». Le ministre rassurait le député : tout a été « examiné par la commission des marchés publics de l'État qui a donné un avis favorable à la passation de cet accord-cadre. »
En mai 2008, la commission des marchés publics de l'État avait en effet été saisie par le ministère de la Défense pour avoir un avis de conformité. De fait, tout n’est pas passé comme une lettre à la poste. En témoigne ce document préparatoire à cet avis que nous avons pu consulter. Son auteur réclamait alors plus qu’une grande prudence avant de confier ce marché au géant américain...
Ne pas ignorer les pratiques de l'éditeur américain
Le rapporteur qui « n’est pas un militant actif du logiciel libre », de son propre aveu, rappelait la condamnation de Microsoft pour abus de position dominante, le débat épineux sur l’OOXML, le monopole de fait de l’éditeur américain en matière de suite bureautique ou encore sa toute-puissance sur le terrain des brevets. Il regrettait aussi que le terme « d’interopérabilité » soit absent de ce contrat élaboré sans mise en concurrence. « L’administration française ne peut ignorer les positions de la Commission européenne sur les pratiques de Microsoft et le fait que de nouvelles enquêtes sont en cours » annonçait-il avant de lister les textes militant en faveur de l’interopérabilité (ordonnance ministérielle du 7 décembre 2005, décret n°2007 - 284 du 2 mars 2007, etc.). Dans le même temps, impossible pour lui de connaitre les raisons de l'absence de mention du format Open Office et OOXML dans cet accord.
Un avenir illimité
Dans l’examen de cette version préparatoire à l’accord-cadre, le rapporteur notait quelques délicatesses. Par exemple, un article du contrat « qui permet l’ajout sans avenant de nouveaux produits, non spécifiés à ce jour. » Cette mention a des effets vénéneux puisqu'il est du coup impossible de définir le prix des produits futurs. Le rapporteur se demande du coup « quel est l’objet réel du marché, autre que celui d’accepter pour le présent et pour l’avenir le catalogue de Microsoft ». Pire, « si l’on suit le service sur le caractère inévitable de se fournir auprès de Microsoft des nouvelles versions des logiciels, cet avenir sera illimité et rend alors sans objet la durée du marché de 4 ans. »
Autre chose. Le projet avait été présenté sans être chiffré. Mais le rapporteur avait estimé le coût du droit d’usage des seules 170 000 licences Office à 8 millions d’euros et même 80 millions d’euros si on tient compte des coûts indirects de maintenance. Des coûts cependant difficiles à quantifier puisque « l’administration paie pour ses stations de travail le coût du logiciel Windows, dont les versions successives sont liées par Microsoft aux versions successives des logiciels du présent accord-cadre.» De fait, « ce coût est certes indirect et aujourd’hui caché, mais il apparaîtra si un jour une mise en concurrence devient possible en pratique sur des fournitures machines et systèmes non liées. »
« Et vogue la galère »
Plus loin dans le document, le rapporteur esquissait l’empoisonnement concurrentiel que génère ce type d’accord. Un passage que nous reproduisons in extenso :
«tout le monde sait bien ce qui se passe en pratique, et qui se répète dans bien d’autres domaines où un fournisseur est en position dominante : dans le cas présent les utilisateurs ont l’habitude des produits du fournisseur et rechignent à en changer, l’acheteur public est de toute façon obligé à terme d’acheter les versions successives des produits, les anciennes versions étant « arrêtées » à une date dépendante du bon vouloir du fournisseur. De plus l’acheteur public est depuis longtemps en relation avec le fournisseur et se fait convaincre facilement par ce dernier que la nouvelle version des produits présente des avantages significatifs et qu’il se doit de l’acquérir. Comme l’acheteur est loin des utilisateurs, il a du mal à apprécier la réalité de ces avantages, de plus éminemment variables suivant les utilisateurs. De toute façon le fournisseur qui, lui, connaît dans le détail leurs différents besoins est capable d’apporter les arguments techniques nécessaires que l’acheteur ne peut prendre le temps de vérifier. Comme personne ne regarde le coût global du dispositif, surtout dans l’informatique, c’est ainsi que « vogue la galère ». »
Il regrettait du coup l’absence de mise en concurrence qui « permet ainsi au fournisseur de s’abstraire d’obligations de compatibilité descendante, montante et horizontale et de pérennité de formats des versions qui pourraient être exigées à juste titre dans le cahier des charges d’un appel d’offres, puisqu’elles qu’elles conduisent à des économies substantielles et sont offertes par les produits concurrents au travers de la norme ODF. »
Dans ses conclusions, il dénonce aussi le déficit de politique industrielle en France. « Si une telle politique avait été définie clairement, votre rapporteur aurait pu en déduire les recommandations à faire pour la mettre en oeuvre dans le cadre du code des marchés publics et du projet qui est présenté à votre commission. » En vain.
Asymétrie de compétences
Le rapporteur exprimait enfin ses doutes « quant aux avantages qu’on peut attendre du présent projet d’accord-cadre en contrepartie des nombreux abandons des principes relatifs aux achats publics qu’il suppose », d’autant que cet accord occulte « des coûts liés importants et récurrents induits par le présent accord-cadre, ce qui est à l’opposé des préoccupations centrales de la RGPP ». Il se disait également « frappé par l’asymétrie de compétences et d’informations entre le service et son fournisseur, à la veille d’une négociation difficile ». Avant de recommander a minima au service de se doter d’une assistance à maitre d’ouvrage, histoire de correctement mesurer et négocier cet accord, tout en insistant sur le critère de l’interopérabilité...
Seul ce rapport préalable à l’avis de la commission des marchés publics de l'État a fuité, non l’avis lui-même non l’accord-cadre finalement signé. On ne sait du coup si les remarques de ce rapport ont été prises effectivement en compte par la suite. Ce contrat-cadre s’achève en tout cas en mai 2013, ce qui conduit le ministère de la Défense à entrer dans une nouvelle phase de négociation.
Questionné, Frédéric Couchet (April, association oeuvrant pour le logiciel libre) se demande : « il serait intéressant de connaître l'impact de cet accord pour les fournisseurs de solutions libres. Le Ministère de la Défense est-il devenu un théâtre d'opérations réservé à Microsoft, exilant les acteurs libristes ? » Pour le représentant de l'April, « le respect de la circulaire Ayrault sur le logiciel libre impose naturellement la suspension de la renégociation du contrat et la transparence autour de ce dossier. »
Commentaires (138)
#1
Et pendant ce temps là braves français moutons, on vous rembourse de moins en moins vos médicamentshttp://www.irdes.fr/Publications/2011/Qes167.pdf et pour quoi ? pour économiser à peine 50 millions d’euros ?
La on en a pour combien ? Si on passait à des solutions libres ( avec soutien de services connus pour cela comme canonical ou red hat ), ca couterait pas moins cher ?
Ha oui pardon on a vue une fois que les députes ca les faisait car ils pouvaient pas synchroniser leurs ipads…
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Alors là, je me fais livrer des popcorns.
Les trolls, c’est à vous!
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On sait si le problème ce résume à OOXML/ODF? on parle du ministère de la défense, il n’y a pas des choses en rapport avec les logiciels utilisés sur le terrain par les militaires?
C’est loin d’être simple, si on considère que certaines solutions st développés par des intermédiaires qui bossent avec des solution MS.
Faire des appels d’offres qd c’est pas utile, à quoi bon.
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budget informatique/ budget autre = peanuts.
Surtout dans le ministère de la défense.
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Y’a pas qu’aux ministères que Microsoft joue la version openbar.
Une banque très connue (celle qui a récemment annoncé 2,67 milliards d’euros de dépréciation d’actifs) a eu droit au même “cadeau” il y a 2 ans.
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C’est pas tant une question de coût que d’indépendance et d’interopérabilité, et de la façon dont le contrat a été établi.
Passer du libre au propriétaire, c’est fastoche. L’inverse n’est pas toujours vrai.
Et puis vouloir dépendre d’une boîte américaine pour un truc aussi primordial que l’info à la Défense, ça fait con.
Ou y’a eu bakchich ce qui serait EXTRAORDINAIRE ET INOUÏ.
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Ça y est, je viens de comprendre le pourquoi de la Légion d’Honneur remis à Ballmer ! " />
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Ils auraient au moins pu faire un audit dans la gendarmerie pour avoir un retour d’experience sur les alternatives à M$" />
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J’ai été confronté à ce problème dans ma précédente boîte.
On utilisait Open Office (la version sans pare-feu " /> ) et si ça ouvrait bien les fichiers des clients, ça foutait aussi en l’air la mise en page…
Donc pas simple de passer de l’un à l’autre, sauf à tout changer simultanément.
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miamm;
Recette pour s’en mettre plein les poches::
on habitue le client, on fait des pertes à court terme (même si les logiciels ne sont pas des biens exclusif) et dans 10 ans on fixera le prix qu’on veut. Assez haut pour se remplir les poches, mais pas trop haut pour ne pas pousser le gouvernement à invéstir dans des solutions alternatives comme la formation Linux…
Ce que je comprend pas c’est comment l’Etat qui économiquement à une durée de vie infinie ne choisi jamais des solutions rentables à long terme.. Toujours dans le court terme .. " /> Si l’état imposait l’open source dès l’école primaire au bout d’une génération tout le monde serait utiliser writer/ installer ubuntu etc… Et les économies serait de plusieurs millions par an, des milliards économisé sur plusieurs années.
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Il n’y a pas que le coût non plus à voir dans ces trucs là.
Y’a le support que tu as derrière par exemple, on peut imaginer que MS peut fournir une aide à la défense pour la création de certains types de documents, etc… je ne sais pas s’il existe la même chose pour LO/OO.
Y’a aussi l’intégration à l’écosystème MS. Car bon, du Exchange/Sharepoint/Office ça marche quand même super bien.
Il n’y a pas que le coût d’achat à prendre en compte, mais le service qui est avec et le gain (ou pas) de productivité qui s’en suit.
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… Dans sa réponse, le ministre de la Défense Hervé Morin confirmait l’existence de ce contrat destiné …
j’ose espérer qu’il fut jugé pour haute trahison , envers le modem et envers la France et qu’actuellement il est en taule au pain sec et à l’eau et non libre de galoper et manger de l’avoine avec ses chevaux de courses " />
…dans le cas présent les utilisateurs ont l’habitude des produits du fournisseur et rechignent à en changer, l’acheteur public est de toute façon obligé à terme d’acheter les versions successives des produits, les anciennes versions étant « arrêtées » à une date dépendante du bon vouloir du fournisseur…
Moi aussi je refuse le changement par habitude .C’est pourquoi je reste sous mageia/mandriva
Ubuntu c’est tabou on en viendra tous à bout
Ubuntu c’est tabou on en viendra tous à bout
Ubuntu c’est tabou on en viendra tous à bout
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D’une manière générale, les militaires ont trop d’argent et se foutent pas mal des économies qu’ils peuvent faire sur ce poste.
Par contre, l’armée devrait faire une analyse purement fonctionnelle de la sécurité, la disponibilité , la réversibilité , l’interopérabilité , la souveraineté de son système d’information …
Il faudrait faire un audit avec une société qui n’a pas de connivence avec Microsoft (difficile à trouver) !
Si par contre, on veut que les budgets de l’armée française alimentent l’économie française (et on en aurait bien besoin en ces temps difficiles), c’est aux politiques de s’assurer que l’état ne dépense pas tout son argent en Irlande en favorisant une boite qui fraude le fisc.
On a vu que le logiciel libre avait créé 30 000 emplois et que les ministères qui l’utilisent ne s’en portent pas plus mal. Alors même si l’intégration du Logiciel Libre coûte plus cher que d’acheter des boites en Irlande, il me semble que l’économie Française si retrouve bien sur le long terme. En plus, l’expertise de nos ingénieurs, ça s’exporte ! Mais ce n’est pas à un Général d’armée de prendre cette décision mais aux économistes et aux politiques.
Il serait aussi intéressant de comparer le coût du poste de travail Gendarmerie avec le coût du poste de travail “Ministère de la Défense” …
Quand est ce que nos députés s’emparent de ce sujet pour un audit impartial ?
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J’ai reçu une fois un e-mail (en réponse à un emploi) en .XML (dernier cri) " /> que je ne savais pas lire.
J’ai du aller chez un copain avec le fichier " />
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Encore une news qui me conforte dans l’idée qu’il faudrait interdire à l’administration public tout ce qui n’est pas libre. D’une part à cause du cout démentiel de toutes ces solutions propriétaire mais surtout à cause des problème de confidentialité/sécurité de ces système issu de société tiers étrangère (donc forcément non fiable) totalement opaque.
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Le niveau du débat " />
On a donc le droit à des “blaireaux”, des conspirations mondiales, une monétisation de gmail " />
L’internet 2.0 dans toute ca splendeur.
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On peut se demander d’ailleurs si le “succès” de MS ne tient pas en grande partie à ces pratiques anti-concurrentielles.
Au niveau du grand public, Linux est sans doute un peu trop compliqué, il faut tenir compte des jeux importants en DirectX aussi, donc je comprends le succès de MS avec W95 et ensuite aussi, mais par la suite seul le lobbying peut expliquer certains monopoles dans les Administrations et Ministères, auquel l’État a quand même fini par mettre le holà.
Là nous apprenons ce “contrat” dans l’Armée française, mais que sait-on du reste ?
Bien sûr, j’aimerais que Linux ne soit pas cantonné dans les serveurs et chez les scientifiques, et donc que le public le connaisse mieux, on peut prendre mes propos pour du “fanboyisme”, mais il n’en demeure pas moins qu’il y a un gâchis technologique et même financier à ignorer Linux/BSD dans certains secteurs où l’État y gagnerait en indépendance, en stratégie, et même en morale quelque part, sachant que notre pays avait une belle technologie de pointe qu’elle a laissé tomber au profit d’un américanisme outrancier.
C’est dommage, c’est tout, parce que perso je peux m’en taper et encore profiter de cette techno, qui n’est pas à la portée de tout le monde non plus, mais on peut séparer l’OS et les softs qui eux sont parfaitement maîtrisables pat tout un cchcun, ce qui n’enlève rien aux réelles qualités des grands sots de MS ! " />
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En quoi monétiser gmail serait absurde ?
Qu’est ce qui interdirait google de rendre payant gmail par exemple ?
Quand à conspirationiste, il vaut mieux l’être plutôt qu’un naif dans ton genre qui pense que les elites et les entreprises de ce monde oeuvre pour les bienfait de la population.
La seule chose qui intéresse ces entreprises et nos chère élite c’est le fric. Je te garantit qu’elles hésiterait pas à égorger 5 milliard de personne si ca leur faisait gagner 1$ sur leur actions.
Et bon on sait bien que les prisons numérique sont très rentable (regarde apple et son écosystème dont on ne peut quasiment plus sortir) et que de toute façon on peut foutre les prix qu’on veut les utilisateurs devront soit payer, soit perdre toutes leurs données.
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