Victime du géoblocage des ebooks, un sénateur a appris « à pirater »
Pascal -> cardiologue
Le 02 mai 2016 à 14h49
3 min
Droit
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Les sénateurs ont adopté un amendement signé de la sénatrice Garriaud-Maylam visant à mettre fin au geoblocking, cette technique qui interdit aux acheteurs situés à l’étranger d’acheter des ebooks vendus en France.
L'amendement 419 en question s’attaque à la législation sur le prix du livre numérique. En résumé, il propose que « les professionnels commercialisant des livres numériques ne puissent ni exiger de leurs acheteurs qu’ils règlent avec une carte bancaire française, ni limiter la possibilité d’achat aux clients dont l’adresse IP est située en France ». Dans la situation actuelle, le prix unique de l’ebook est géolocalisé à la France.
Diffuser le patrimoine culturel français à l'étranger
« Beaucoup de pays n’ont pas de librairies francophones. C’est une situation discriminatoire envers les Français de l’étranger » a estimé en séance Joëlle Garriaud-Maylam. « La plupart des éditeurs diffusant des livres numériques refusent les achats passés depuis une adresse IP géolocalisée à l’étranger ou ne permettent le paiement qu’avec une carte bancaire française, empêchant de facto les francophones et Français établis à l’étranger d’acquérir des œuvres littéraires françaises sur support numérique. Alors que la numérisation des œuvres constitue une formidable opportunité de diffusion de notre patrimoine culturel hors de nos frontières, ces freins commerciaux pénalisent non seulement les consommateurs français à l’étranger, mais aussi notre commerce extérieur et la francophonie. »
Selon elle, il s’agit d’une violation de la directive européenne 2006/123/CE où un article 20 interdit les « discriminations fondées sur la nationalité ou le lieu de résidence » au sein du marché intérieur européen.
Axelle Lemaire s’est opposée à une telle réforme. Témoignant de l’engagement du gouvernement pour accompagner l’essor de la culture et de la langue française à l’étranger, elle a considéré surtout qu’une modification de la loi sur le livre pour appliquer mondialement le prix du livre numérique unique est impossible. « La territorialité de la loi française l’empêche, ce n’est pas une disposition d’ordre public ». Faute de mieux, elle a suggéré de travailler le sujet à Bruxelles sur le dossier relatif à la directive sur le droit d’auteur afin de faire lever les obstacles par géoblocking.
Du côté de la commission des lois, même avis. Le rapporteur a considéré en particulier que la demande de livre numérique francophone depuis l’étranger était faible. Un argument balayé par la sénatrice : « comme pourrait-il en être autrement si les acheteurs savent qu’ils ne peuvent pas acheter ces ebooks ? »
« Apprenez à pirater »
L’amendement a finalement été adopté contre l’avis du gouvernement et de la commission. On retiendra au passage les propos du sénateur Leconte : lorsqu’on est victime de ces contraintes, « vous apprenez à pirater. J’ai appris à faire du P2P car [tel site] refusait les cartes bancaires étrangères ! ». Sur le géoblocage en particulier, il a conseillé en toute simplicité d’utiliser un proxy. « Il faudrait quand même que tous ces gens comprennent qu’on ne peut plus pratiquer le droit d’auteur au XXIe siècle comme au XIXe siècle ! »
Victime du géoblocage des ebooks, un sénateur a appris « à pirater »
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Diffuser le patrimoine culturel français à l'étranger
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« Apprenez à pirater »
Commentaires (114)
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Abonnez-vousLe 02/05/2016 à 15h19
C’est quoi un DVD ?
Le 02/05/2016 à 15h20
“Tout ces gens” -> surtout ceux qui font les lois !!!
Le 02/05/2016 à 15h21
Sauf si tu trolles, tu peux expliquer ?
J’ai toujours cru que le prix unique du livre (papier ou électronique) rendait les livres français plus chers qu’ailleurs.
Et quand je lis ceci, je suis conforté dans l’idée que j’en avais.
Le 02/05/2016 à 15h22
pas clair.
qui pourrait gueuler ? et pourquoi les ebooks seraient moins chers ?
Les ebooks français doivent être les plus chers d’Europe à cause du prix unique du livre (merci Lang) et -si je comprends bien- les autres pays européens ne devraient pas pouvoir se plaindre du fait de la directive européenne 2006/123/CE où un article 20 interdit les « discriminations fondées sur la nationalité ou le lieu de résidence » au sein du marché intérieur européen.Peut-être vont-ils enfin comprendre -comme les Australiens- que le géoblocking est une c*erie
Le 02/05/2016 à 15h23
Le 02/05/2016 à 15h26
Le 02/05/2016 à 15h32
Le 02/05/2016 à 15h35
Le 02/05/2016 à 15h37
Ah ben il y en a quelques uns qui comprennent comment ça marche, ça fait plaisir !
Reste plus qu’à le faire comprendre à tous leurs petits camarades, mais ça c’est pas gagné…
Le 02/05/2016 à 15h37
Si, et c’est pour ça que plus personne n’utilise de DVD de nos jours. Oh wait, il y en a encore qui en utilise
Le 02/05/2016 à 15h40
Le 02/05/2016 à 15h44
Le 02/05/2016 à 15h49
Ah bin bravo, à présent on laisse rentrer au sénat des pédonazis tueur d’artistes qui contournent le pare-feu OpenOffice souverain avec des darknets étrangers pour télécharger des épisodes de Winny l’ourson ! PAUVRE FRANCE ! " />
" />
Le 02/05/2016 à 16h02
“Il faudrait quand même que tous ces gens comprennent qu’on ne peut
plus pratiquer le droit d’auteur au XXIe siècle comme au XIXe siècle !”
Ou dit autrement, au XXIe siècle, le droit d’auteur n’existe que quand deux mastodontes avec des armées d’avocats ont les moyens de faire un procès. Quelque part, c’est un peu un retour à la loi de la jungle.
Le 02/05/2016 à 16h09
De là à dire qu’ils légifèrent tout en étant très éloignés de certaines réalités " />
Le 02/05/2016 à 16h21
L’argument du sénateur est tellement valable…
Il manque juste le “ sauf que une fois qu’on a appris, pourquoi revenir en arrière?” ce qui fait qu’après on a des générations entières “à problèmes” de droit d’auteurs …
Le 08/05/2016 à 13h22
Le 08/05/2016 à 14h55
je comprend parfaitemant le raisonnement, mais, la france s’est perdue elle meme en se maquant dans la construction européenne… mais le sujet du jour n’est qu’un petit détail dans ce grand mélodrame;)
Le 02/05/2016 à 16h45
Le 02/05/2016 à 16h54
En même temps, quand on voit ce qui peut être trouvé sur des sites dont je ne citerai pas le nom ici, le géblocage, c’est à se demander si ça vaut encore la peine d’en faire. À part inciter les gens à piratorianiser…
Le 02/05/2016 à 16h54
C’est marrant ca, quand des politiques ne vont pas dans votre sens ce sont des idiots, etc. ; mais quand ils vont dans votre sens vous les encensez, fut-ce en se mettant hors la loi..
Là on a un senateur qui avoue clairement frauder la loi : c’est juste inadmissible, que ca vous plaise ou pas, que la raison soit légitime ou pas..
Et l’argument d’AF plus haut sur le prix unique du livre me parle aussi, le jour ou vous n’aurez que de la merde d’Harry Potter ou de SF anglosaxonne à 2 balles vendues à Leclerc entre le fromage et le dernier Houellebecq, on sera bien.
Mais vous aurez eu votre petit moment de mesquinerie, alors tout le monde sera content.
Et j’imagine que les même viendront pleurer à la perte de la nation francaise, etc. Bouh on est envahis, etc.
Honnetement desfois je me demande si les coms d’ici sont si eloignés de ceux de Yahoo, dans le fond.
Et désolé si c’est direct, mais je le pense vraiment..
Le 02/05/2016 à 17h01
Le 02/05/2016 à 17h02
Le 02/05/2016 à 17h03
Le 02/05/2016 à 17h07
Le 02/05/2016 à 17h10
Ouai, mais moi j’offre une boîte d’allumettes à un bus de pyromane arrêté à une station service
Le 02/05/2016 à 17h32
Le 02/05/2016 à 17h39
Le 02/05/2016 à 17h42
Devons-nous en conclure qu’il est interdit d’apprendre quand c’est interdit par la loi d’après toi? " />
Le 02/05/2016 à 17h48
Le 02/05/2016 à 17h54
A l’epoque des sénateurs ont appris à flasher leurs lecteurs pour enlever les zones (ce qui a donné sur tous les lecteurs de pc les X flashages gratuits).
Le 02/05/2016 à 17h57
Un sénateur qui invite à pirater… On dirait qu’ils ont pas trop bossé pour en arriver là, non ? Du coup j’m’intéressais au rendement :)
Le 02/05/2016 à 18h11
On globalise tout sauf les gens. " />
Le 02/05/2016 à 18h11
ON TOPIC :
Y a juste un truc qui me choque malheureusement si je ne suis pas fan du géoblocage (et pour cause, certains livres sont introuvables en France), ne faudra t’il pas quand même une protection de nos éditeurs Français ?
Je vais faire grincer des dents mais bon :
Imaginons qu’on libère tous les blocages, un site canadien revend les licences Francaises (traduit par un éditeur francais à l’origine) à 1⁄50 ème du prix avec le change, les gens se dirigeront là bas et l’éditeur Francais (qui a payé la première traduction et n’est peut être pas rentable dessus) ne recevra pas un copec. Si le phénomène continu l’éditeur d’origine finira par ne plus autoriser ses traductions hors de France et le géoblocage reprendra au final, l’exemple inverse est aussi vrai et il risque au final de n’avoir plus qu’un éditeur mondial dans une langue pour un livre. Est ce une bonne chose ? Je n’en sais rien.
Le 02/05/2016 à 18h13
Qu’arrive t’il à nos gouvernants ?
Une base de donnée sur la vitesse, une loi attendue depuis longtemps…
Ils viennent enfin de commencer à comprendre le monde dans lequel ils vivent …
Le 02/05/2016 à 18h27
Lire le titre racoleur, c’est bien, lire l’article c’est mieux.
Le 02/05/2016 à 18h35
tu veux dire “à cause DES GENS qui vont dans les zones commerciales et qui achètent sur le net”, je présume?
Le 02/05/2016 à 18h51
Le prix unique n’est pas une exception française ; c’est une protection assez courante dans d’autres pays européens et également adoptée sur d’autres continents :
WikipediaEn revanche, l’extension de ce texte au livre électronique (qui n’est donc pas du fait de Jack Lang mais de l’UMP trente ans plus tard) n’était pas nécessaire. En plus cette extension n’est pas sans poser quelques contradictions avec le droit européen :
http://www.zdnet.fr/actualites/livre-electronique-le-prix-unique-definitivement-…
http://www.lepoint.fr/chroniqueurs-du-point/laurence-neuer/prix-unique-du-livre-…
Ceci étant, la cause du prix élevé (et du faible décollage de l’eBook en France) est à chercher ailleurs. Amazon avait réussi à convaincre dès 2007 les grosses maisons d’édition nord-américaines à fixer le prix des ebook à \(9,99 (contre >\)20 pour les nouveautés). Cela ne résultait pas de la concurrence, mais d’un accord. En France il n’y a rien eu de semblable, et les éditeurs ont trouvé plus pertinent les rabais de 30% ou dans le meilleur des cas à s’aligner sur le prix de l’édition de poche.
Le 02/05/2016 à 20h24
Le 02/05/2016 à 21h00
Le 02/05/2016 à 21h03
Le 02/05/2016 à 21h03
Le 02/05/2016 à 21h15
Le 02/05/2016 à 21h29
J’ai bien lu merci. T’as une dent contre les gens qui sont exaspérés du travail des parlementaires ou… ?
Le 02/05/2016 à 21h38
Le 02/05/2016 à 21h53
Bah non, difficile à l’Europe d’imposer la législation dans les pays hors zone euro " />.
Le 02/05/2016 à 22h01
Le 02/05/2016 à 22h40
Le 02/05/2016 à 22h47
A quand l’interdiction du geoblocage pour les VOD
Netflix bloc les proxy
Je suis aux Quebec et je préfère regarde netflix France, plus de contenu récent en français
Depuis fin mai j’ai résilier mon abonnement car il bloque tous les proxy et retourner au stream
Le 03/05/2016 à 01h36
Le 03/05/2016 à 10h00
Le 03/05/2016 à 10h11
Jamais, on a malheureusement pas la même intégrité que les hommes politiques du nord.
Le journaliste Eric Brunet sur RMC a l’habitude de rapporter les propos d’un de ses amis et confrères nordiques : “ vos hommes politiques ne pourraient même pas être président d’un club de ping pong chez nous”.
Le 03/05/2016 à 10h14
Hey, c’est juste un commentaire sur une actu d’un site web, pas de la dialectique. Et pour deux mecs qui ne trouvent pas le rapport avec l’actu, y en a un qui va dans le même sens et un autre qui est assez sympa pour me répondre.
Un sénateur qui propose de contourner la loi, ça en dit long sur l’opinion qu’il se fait de l’institution qui détient le pouvoir législatif : Il pense que le parlement n’est pas capable de remplir sa mission; il n’a aucun respect pour sa fonction en affichant ses propos aussi librement en séance; par extension, il dit que la loi peut être librement contournée par quiconque (il est censé “faire” la loi, hein). Bref… Pourquoi ce sénateur ne démissionne-t-il pas tout simplement ? :)
J’apporte pas d’eau au moulin au sujet de la réforme, j’en conviens. J’suis pas équipé pour discuter les nuances d’une directive européenne et son application à la loi française.
Le 03/05/2016 à 10h21
Le sénateur est un élu qui est censé représenter quelque chose, lui.
Par exemple, les gendarmes (et probablement les policiers) prennent double tarif sur toutes leurs infractions, car ils sont censés donner l’exemple (du moins c’était le cas il y a quelques années).
Le 03/05/2016 à 10h31
Le 03/05/2016 à 10h34
Il a joué il a perdu " />
Au moins, ca lui fera un bon entrainement pour sa vie future " />
Le 03/05/2016 à 11h04
Il ne “fait” pas la loi ! Il est sensé écrire la loi pour que la vie en société soit acceptable et corresponde au mode de vie de ses concitoyens.
En l’occurrence une expérience pratique de ce qu’ils vivent lui a fait prendre conscience des limites des lois votées dans le domaine pour l’instant.
C’est en soit une bonne chose, mais nos élus devraient en profiter pour se poser la question des textes qui leur sont proposés et les mettre en perspectives à chaque fois et pas seulement lorsque la vie les expose aux textes auxquels ils ont souscrit…
Le 03/05/2016 à 11h25
Le 03/05/2016 à 12h00
ça fait bien longtemps que je n’accorde aux propos d’hommes politiques que la place qui est la leur: discours pour faire parler de soi.
Avec de tels propos, il crée la polémique, c’est leur spécialité pour qu’on retienne leur nom. Si quelqu’un le pointe du doigt, il fera comme ils font tous: il retournera sa veste en affirmant qu’il illustrait un propos sans jamais avoir fait cela…
Du coup, cela répond à ta question: le salaire indemnité d’un sénateur est aussi absurde que celui d’un député, ministre, ou autre “élu”.
Le 03/05/2016 à 12h01
Le 03/05/2016 à 12h06
les US avec la bombe atomique l’ont bien assumé. " />
Le 03/05/2016 à 12h07
Le 03/05/2016 à 12h32
Le 03/05/2016 à 12h42
Mais non, ce n’est jamais extrême, quand c’est pour sauver la liberté de la démocratie à l’américaine, avec ses camps concentrant les japonais-américains de l’époque.
Qu’est-ce qu’une population civile quand il s’agit de venger une attaque sur une base navale?
Les US, notre modèle à tous!
Le 03/05/2016 à 12h48
Le 03/05/2016 à 12h52
Edit : et les grands editeurs américians pourraient user de tout leur poids financier et marketing pour imposer de plus en plus de bouquins originellement écrits dans leur langue.
Franchement la littérature anglosaxonne c’est pour moi très souvent soit du bien formatté, soit (et c’est le corollaire) du facile à lire, de la pige à la chaine…. Enfin souvent le business et le marketing comptent pour une part plus importante que chez nous dans la redaction de l’oeuvre, ou du moins dans la politique éditoriale.
D’où le fait que le prix unique du livre protège aussi un peu la littérature en langue francais originale ; un peu comme les quotas sur les chaines de TV pour les productions francaises (sauf qu’en littérature, en France on part quand même avec un sacré niveau de départ pour lutter, ce qui n’est pas forcement le cas dans la prod audiovisuelle).
Le 03/05/2016 à 13h32
Le 03/05/2016 à 15h14
Le 03/05/2016 à 15h43
Le 03/05/2016 à 15h50
Le 03/05/2016 à 15h59
Le 03/05/2016 à 16h49
Pour commencer, le lauréat annuel du Goncourt est rarement connu du grand public. On n’y trouve ni Nothomb, ni Musso ni Levy et je pense qu’on est pas près de les y voir. Cela reste de la mise en avant, mais c’est le principe du prix littéraire : mettre en lumière un auteur par un jury de personnes de réputation.
Ensuite, les gros éditeurs français ne font pas que du business. C’est toujours le stéréotype : majors = grand public. C’est omettre que Gallimard a un catalogue assez riche d’auteurs confidentiels, et que les Warner/Universal vendent aussi des concertos de Joseph Bodin de Boismortier et d’autres de même renommée. Bien entendu ces maisons d’éditions géantes sont celles qui drainent les plus grands succès de librairie, mais c’est juste la face cachée de l’iceberg. Les ventes d’Harry Potter permettent à d’autres collections de ne pas être totalement asphyxiée et donc de vendre de la philosophie à quelques centaines exemplaires… les années fastes.
Le 04/05/2016 à 06h54
Sir Francis Bacon disait quelque chose comme certains livres se goûtent, d’autres se dévorent et un certain nombre sont faits pour être mâchés et digérés (merci civilization).
Comme pour tout et en particulier pour la littérature tant anglophone que francophone ou autre, il y en a partout pour tous les goûts. Du très bon, du commercial, du formaté, du léger ou du lourd, du court ou du long en allant jusqu’au bizarre voir au mauvais.
Par contre c’est vrai que chez les anglosaxons le commercial est très fort pour faire acheter mais c’est un peu pareil pour la littérature française il y a un gros écart entre les commerciaux et les autres en terme de visibilité, ou autre. Je dirais plus que les éditeurs maitrisent la technique commerciale du best-seller tant dans le style que dans la commercialisation.
Pourquoi mettre un cadre? je ne vais pas débattre de style, chacun ses préférences mais je trouve un peu réducteur de retirer ce qui marche bien ou ce qui est destiné à être une lecture légère de la notion d’art.
Il serait dommage de se priver d’une immensité d’oeuvres qui peuvent potentiellement de plaire pour un prétexte de langue.
Le 04/05/2016 à 08h00
Le 04/05/2016 à 11h07
Le 04/05/2016 à 13h06
Le sucre est-il la littérature francophone ou anglophone? On peut être sûr de ses goûts mais il faut rester curieux.
Le 04/05/2016 à 23h02
Le 05/05/2016 à 08h30
Le 05/05/2016 à 12h06
Le 05/05/2016 à 20h30
Putain elle es belle et je peux même pas l’éditer " />
Le 06/05/2016 à 14h05
Ce sont les choses interdites qui incitent à contourner la barrière. Tous les pays vont finir donc par adopter ce que font les chinois avec leur moteur de recherche et leurs réseaux sociaux. Rien de mal à cela bien sûr ou non
Le 07/05/2016 à 09h46
“elle a considéré surtout qu’une modification de la loi sur le livre pour appliquer mondialement le prix du livre numérique unique est impossible”
Donc logiquement, s’il n’y avait pas de blocage il serait possible de vendre des livres moins cher qu’en France. Si l’éditeur veut vendre son livre moins cher au reste du monde c’est son problème. Or ce sont les éditeurs qui bloquent donc le prix unique n’a rien à voir avec le blocage.
Le 02/05/2016 à 14h55
Mr Leconte président!
Le 02/05/2016 à 14h56
C’est quoi le salaire d’un sénateur déjà ?
Le 02/05/2016 à 14h58
C’est quoi le rapport ?
Le 02/05/2016 à 14h58
C’est quoi le rapport avec le Schmilblick?
Le 02/05/2016 à 14h58
1⁄348 qui a compris c’est un bon début.
Le 02/05/2016 à 14h59
Et les zones DVD, ce n’est pas une discrimination fondée sur le lieu de résidence ?
Le 02/05/2016 à 15h00
Le 02/05/2016 à 15h00
Le 02/05/2016 à 15h00
On retiendra au passage les propos du sénateur Leconte : lorsqu’on est victime de ces contraintes, « vous apprenez à pirater. J’ai appris à faire du P2P car [tel site] refusait les cartes bancaires étrangères ! ».
Et il s’est fait choper par l’Hadopi ?
Le 02/05/2016 à 15h02
Pourquoi s’être limité aux ebooks ?
Le 02/05/2016 à 15h02
Le 02/05/2016 à 15h03
Le 02/05/2016 à 15h05
C’est le genre de restriction qui peut paraître bête au 1er abord, sauf que ça permet d’avoir des ebooks moins chers, sans que personne ne gueule.
Parce que si les e-librairies françaises se mettent à faire des ebooks en langue anglaise ou autre achetables partout dans le monde, ça va pas faire que des heureux…
Le 02/05/2016 à 15h11
En quoi ça permet que ce soit moins cher ?
Le 02/05/2016 à 15h12
« vous apprenez à pirater. J’ai appris à faire du P2P car [tel site] refusait les cartes bancaires étrangères ! »
Pourquoi cette censure sur le nom du site ? Le sénateur l’a prononcé en séance, donc c’est public, non ? NXi n’est pas responsable en retranscrivant ce qu’il a dit.
Le 02/05/2016 à 15h14
Le 03/05/2016 à 04h57
Pour le sous-titre : j’aurais mit tueur à gages à la place de cardiologue 😂
Le 03/05/2016 à 06h50
Ça fait du bien de lire quelqu’un qui réfléchit un peu, ça devient rare… " />
Et à la question “Y’en a encore qui utilisent des DVD/BR ?”
Je répondrais :
Oui mais sûrement moins que des qui prennent leur pied devant un match de foot joué par des “analphabètes” (pas tous mais un bon paquet quand même) surpayés et dont certains peuvent gagner en un mois ce que la plupart de leurs “fans” ne gagneront pas en une vie de travail et où tout est corrompu par le fric…
Ben oui, à chacun ses tares… " />
Le 03/05/2016 à 06h53
L’effet présidentielle qui arrive à grand pas sans aucun doute.
A chaque fois qu’une grande échéance électorale arrive comme par magie on voit ressortir des trucs dans ce genre là pour caresser l’électeur dans le sens du poil, sauf que la plupart du temps ça ne dépasse pas le stade de la discussion de comptoir et c’est vite oublié une fois les élections passées.
Pour le sujet je suis un peu d’accord avec Drepanocytose : on ne peut pas cracher sur les politiques à cause de l’évasion fiscale, de gouvernance à base de petits arrangement entre amis, corruption, etc… et les applaudir quand ils avouent ouvertement frauder des lois qu’ils ont eux mêmes votées parceque là ça ne les arrange pas.
Dans le fond bien sur que je partage son avis sur la bêtise de la géolocalisation des médias qui est un anachronisme complet à l’heure de la mondialisation du partage de la culture via internet mais ça n’est pas une raison pour avouer fièrement qu’on enfreint la loi.
Le 03/05/2016 à 07h29
Le 03/05/2016 à 07h38
Ou une dent contre les commentaires simplistes. S’ils sont deux à ne pas avoir vu le rapport, dis-toi que ce n’est pas une coïncidence.
Le 03/05/2016 à 07h39
la zone est européenne il me semble, du coup pas illégale.
Le 03/05/2016 à 07h41
C’est pas faux.
Le 03/05/2016 à 08h31
C’est plus: “Ca me derange, je vote une loi”
Le 03/05/2016 à 08h46
J’ai envie de dire peu importe la motivation quand ça va dans le bon sens, mais je me suis fait la même réflexion en lisant l’article.
Le 03/05/2016 à 08h54
Le 03/05/2016 à 08h57
Le 03/05/2016 à 09h09
Le 03/05/2016 à 09h12
Pourquoi un sénateur devrait plus la respecter que vous, pourfendeurs d’hadopi et de rcp ?
Parce qu’il est sénateur ?
Je ne suis pas d’accord.
Le 03/05/2016 à 09h12
Si la jeunesse savait se tenir et respectait les règles aussi " />
Jamais de fumée sans feu. La prochaine fois, il regardera mieux autour de lui au lieu de balancer des pavés sur la milice étatique police nationale " />
Le 03/05/2016 à 09h23
Le 03/05/2016 à 09h35
L’article L. 122-1 du Code de la consommation doit normalement s’appliquer… mais faire appliquer ce qui existe déjà est sans doute trop compliqué.