Canal+ vs TF1 : l’Arcom n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs

Canal+ vs TF1 : l’Arcom n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs

Canal+ vs TF1 : l’Arcom n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs

Depuis le début du mois, les abonnés Canal+ ne peuvent plus accéder aux chaînes du groupe TF1. La ministre de la Culture, Rima Abdul-Malak, expliquait  refuser « d’interférer dans ce différend commercial », mais restait attentive sur cette problématique.

C’est désormais au tour de l’Arcom d’entrer dans la danse, avec un discours similaire. Le président de l’association des maires de France (AMF) a en effet questionné l’autorité sur ce sujet. Elle se dit « très soucieuse que ce litige commercial trouve une issue rapide » et considère que tous les Français « doivent pouvoir accéder sans frais à toutes les chaines de la TNT gratuite ».

Néanmoins, la loi n’offre pas « de levier juridique pour contraindre les opérateurs à remédier à cette situation dommageable. Enfin, l’Arcom « reste en contact avec les deux parties et se tient à leur disposition dès lors qu’elles exprimeraient une volonté pleine et entière de rechercher une issue au litige actuel ».

Commentaires (43)


Bref, rien ne va bouger, puisqu’il n’y a que TF1 qui aimerait que ses chaines gratuites de la TNT soient diffusées par Canal Sat (en faisant payer Canal +).



FrancoisA a dit:


Bref, rien ne va bouger, puisqu’il n’y a que TF1 qui aimerait que ses chaines gratuites de la TNT soient diffusées par Canal Sat (en faisant payer Canal +).




En vrai Canal les veut aussi, (ça fait partie du service et du confort d’utilisation de pas changer de box/télécommande…) mais refuse que la facture double à chaque nouveau contrat.



En tout cas c’est très clair, s’ils n’ont aucune autorité sur le sujet, c’est que rien n’est obligatoire pour Canal+. Donc TF1 n’a pas de grandes chances de gagner son procès.


Que vient faire l’Association des Maires de France dans ce conflit ?


Il pose la question à l’Arcom ? C’est écrit :) Ils ont le droit de poser une question je pense.
C’est un asso d’utilité publique, ca touche un peu tout le monde cette affaire malgré tout.


Représenter les zones rurales (sous l’impulsion de TF1) où le satellite est souvent le seul moyen d’accès au bouquet TNT.


stratic

Représenter les zones rurales (sous l’impulsion de TF1) où le satellite est souvent le seul moyen d’accès au bouquet TNT.


Le seul moyen officiel de recevoir la TNT par sat c’est fransat.



carbier a dit:


Que vient faire l’Association des Maires de France dans ce conflit ?




TF1 a demandé à l’AMF d’intervenir.


Les deux tentent de prendre à partie l’opinion à coup d’interviews et de communiqués de presse. C’est pathétique. C’est un différent commercial, franchement on s’en fout de savoir qui a raison. Ils finiront pas s’entendre.
De toute façon, ils savent très bien que leur business est mort. Seuls les vieux regardent encore la télé.



Govrold a dit:


De toute façon, ils savent très bien que leur business est mort. Seuls les vieux regardent encore la télé.




C’est faux.
Je suis vieux et je ne regarde pas la télé et dans ma famille ce sont plutôt les jeunes qui regardent les émissions (téléréalité, jeux, sports, etc.)


tu cites une anecdote et tu pointes un domaine très restreint de la télévision.



L’âge moyen des téléspectateurs augmente chaque année, https://www.lesechos.fr/tech-medias/medias/laudience-de-la-television-a-encore-vieilli-1294380 et plus vite que l’âge moyen de la population.
Si certaines chaînes comme Gulli et certaines émissions comme les jeux peuvent encore viser les jeunes, dans l’ensemble le vieillissement massif du public devrait être un vrai problème pour tout le secteur


tpeg5stan

tu cites une anecdote et tu pointes un domaine très restreint de la télévision.



L’âge moyen des téléspectateurs augmente chaque année, https://www.lesechos.fr/tech-medias/medias/laudience-de-la-television-a-encore-vieilli-1294380 et plus vite que l’âge moyen de la population.
Si certaines chaînes comme Gulli et certaines émissions comme les jeux peuvent encore viser les jeunes, dans l’ensemble le vieillissement massif du public devrait être un vrai problème pour tout le secteur


Ta statistique c’est la moyenne d’age des téléspectateurs pondérée par la durée de visionnage.
A population équivalente d’une année sur l’autre, si les plus agés regarde plus longtemps la télé, la moyenne va augmenter.



C’est d’ailleurs indiqué au début de l’article que tu cites




Si les jeunes ont plus regardé la télévision, les plus âgés l’ont regardée encore davantage.



carbier

Ta statistique c’est la moyenne d’age des téléspectateurs pondérée par la durée de visionnage.
A population équivalente d’une année sur l’autre, si les plus agés regarde plus longtemps la télé, la moyenne va augmenter.



C’est d’ailleurs indiqué au début de l’article que tu cites




Si les jeunes ont plus regardé la télévision, les plus âgés l’ont regardée encore davantage.



Le déclin parmi les jeunes ne l’est que par rapport au temps passé à regarder la télé, pas par rapport aux nombres de télespectateurs. C’est d’ailleurs l’une des conclusions d’un article que tu as cité.
Ils consomment du contenu ailleurs mais ce n’est pas un problème pour les chaines de TV car ce n’est pas leur coeur de cibles.
Il faut bien comprendre qu’il est tout à fait normal que l’age moyen d’un télespectateur soit relativement élevé: il s’agit de personnes ayant le pouvoir d’achat et pour qui la pub paie le mieux.



Les jeunes de maintenant, finiront pas vieillir et le contenu des chaines évoluera pour les attirer.
Le streaming en direct actuellement ce n’est pas loin du principe de la télé avec une partie réseau social.



Si tu regardes l’évolution du programme des chaines de TV, tu verras qu’il a largement évolué dans le temps pour suivre les envies et les tendances de leur coeur de cible.



Certes, il va falloir que la télé partage le gateau avec d’autres type de medias, mais de la à dire que la télé va mourir.



Petit rappel: quand la télé s’est démocratisé, la fréquentation des salles de cinéma a baissé et pas mal d’avant gardistes de l’époque ont annoncé la mort du cinéma… C’était il y a 60 ans.


carbier

Le déclin parmi les jeunes ne l’est que par rapport au temps passé à regarder la télé, pas par rapport aux nombres de télespectateurs. C’est d’ailleurs l’une des conclusions d’un article que tu as cité.
Ils consomment du contenu ailleurs mais ce n’est pas un problème pour les chaines de TV car ce n’est pas leur coeur de cibles.
Il faut bien comprendre qu’il est tout à fait normal que l’age moyen d’un télespectateur soit relativement élevé: il s’agit de personnes ayant le pouvoir d’achat et pour qui la pub paie le mieux.



Les jeunes de maintenant, finiront pas vieillir et le contenu des chaines évoluera pour les attirer.
Le streaming en direct actuellement ce n’est pas loin du principe de la télé avec une partie réseau social.



Si tu regardes l’évolution du programme des chaines de TV, tu verras qu’il a largement évolué dans le temps pour suivre les envies et les tendances de leur coeur de cible.



Certes, il va falloir que la télé partage le gateau avec d’autres type de medias, mais de la à dire que la télé va mourir.



Petit rappel: quand la télé s’est démocratisé, la fréquentation des salles de cinéma a baissé et pas mal d’avant gardistes de l’époque ont annoncé la mort du cinéma… C’était il y a 60 ans.


Tu t’éloignes totalement de ce que tu disais au début.



Je suis bien d’accord que si les jeunes s’éloignent de la TV, ils n’arrêtent pas de regarder des vidéos pour autant, au contraire.



Par contre je ne crois pas qu’une fois habitués à regarder ce qu’ils veulent quand ils veulent ils vont revenir sur la diffusion d’un contenu uniquement à un certain moment (et en plus bardé de pubs)


tpeg5stan

Tu t’éloignes totalement de ce que tu disais au début.



Je suis bien d’accord que si les jeunes s’éloignent de la TV, ils n’arrêtent pas de regarder des vidéos pour autant, au contraire.



Par contre je ne crois pas qu’une fois habitués à regarder ce qu’ils veulent quand ils veulent ils vont revenir sur la diffusion d’un contenu uniquement à un certain moment (et en plus bardé de pubs)


Le problème à se limiter à ne regarder que ce que l’on veut, c’est qu’on ne découvre rien. C’est d’autant plus vrai aujourd’hui avec les algorithmes automatisant les suggestions.



On en voit l’effet pervers avec facebook qui enferme les gens dans des pensées de plus en plus fermées.



Regarder/écouter un programme avec une ligne éditoriale (en phase avec ses goûts c’est quand même mieux) permet de découvrir de nouveaux centre d’intérêt.



C’est bien l’intérêt de la TV ou la radio de proposer une ligne éditoriale.


Tandhruil

Le problème à se limiter à ne regarder que ce que l’on veut, c’est qu’on ne découvre rien. C’est d’autant plus vrai aujourd’hui avec les algorithmes automatisant les suggestions.



On en voit l’effet pervers avec facebook qui enferme les gens dans des pensées de plus en plus fermées.



Regarder/écouter un programme avec une ligne éditoriale (en phase avec ses goûts c’est quand même mieux) permet de découvrir de nouveaux centre d’intérêt.



C’est bien l’intérêt de la TV ou la radio de proposer une ligne éditoriale.


+42.



Le “ce qu’ils veulent” est bien souvent ce qu’on leur suggère par rapport à ce qu’ils ont déjà regardé. Leur volonté est bien peu active dans ce schéma.


Mais à quoi servent toutes ces rodomontades ? C’est une succession de déclarations thoughts and prayers tout en disant qu’ils ne savent rien faire. C’est pour le moins perturbant



wanou2 a dit:


Le seul moyen officiel de recevoir la TNT par sat c’est fransat.




Oui mais dans ce cas il faut repointer la parabole .
Beaucoup de maisons de campagnes recoivent la TV avec une parabole hyper vieille datant parfois de TPS sur 19.2°E.


Si TF1 gagne ça va être doublement de prix pour les FAI via les Box et M6 va rapidement faire de même
Si Canal gagne gros ouf de soulagement chez les FAI


J’ai l’impression que TF1 essaie d’appliquer à Canal+ ce qu’elle a déjà imposé aux FAI et à Molotov. LE contrat avec Canal+ arrivant à échéance seulement maintenant.



MisterDams a dit:


Donc TF1 n’a pas de grandes chances de gagner son procès.




Je dirais même qu’elle n’en a aucune.




CSA a dit:


Par satellite
Si le téléspectateur n’est pas desservi par la diffusion hertzienne terrestre, il peut recourir à l’installation d’une parabole afin de recevoir les mêmes chaînes de télévision par satellite.
Pour la métropole, les chaînes en clair de la TNT ont l’obligation de mettre leur signal à la disposition du public afin de permettre la réception de toutes les chaînes de la TNT par une offre par satellite unique et sans abonnement à payer pour les téléspectateurs. Le bouquet « Fransat » rassemble ainsi toutes les chaînes de la TNT gratuite métropolitaine ; il n’est soumis ni à la location d’un terminal de réception, ni à la souscription d’un abonnement.




https://www.csa.fr/Informer/Comment-recevoir-la-television-et-la-radio/Comment-regarder-la-television



Canal+ n’a aucune obligation de diffuser la TNT.


Toujours pas compris le pb … la loi indique pourtant que la vente liée est interdite s’il est possible de vendre les les produit de manière distincte . Comme TF1 arrive bien a vendre le flux seulement a des opérateur TNT sans tout le merdier de service inutiles (replay, mytf1etc …), je ne vois pas en quoi il est incapable de le faire pour d’autres moyens.



Lluvaya_Fiir a dit:


Toujours pas compris le pb …




Ça se voit !




la loi indique pourtant que la vente liée est interdite s’il est possible de vendre les les produit de manière distincte .




Hors sujet : la vente liée ne concerne que les ventes aux particuliers, pas entre sociétés.




Comme TF1 arrive bien a vendre le flux seulement a des opérateur TNT




TF1 (et les autres) ne vendent pas leurs flux aux opérateurs TNT, ils payent pour être diffusés.




sans tout le merdier de service inutiles (replay, mytf1etc …), je ne vois pas en quoi il est incapable de le faire pour d’autres moyens.




Ces services ne peuvent pas fonctionner sur la TNT. Ils ne sont donc naturellement pas fournis aux diffuseurs TNT.


“tous les Français « doivent pouvoir accéder sans frais à toutes les chaines de la TNT gratuite ».



Le sevrage est difficile on dirait :)


On peut faire la même news en changeant un mot, le sens sera toujours le même (TL,DR : “j’y peux rien mais je commente quand même”) :



Canal+ vs TF1 : le pape n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs
Canal+ vs TF1 : Jarodd n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs



Hors sujet : la vente liée ne concerne que les ventes aux particuliers, pas entre sociétés.




ou pas dans l’article en question il est dit “consommateur”, il n’y a aucune distinction entre particulier et entreprise
Article L121-11


Un consommateur, dans ce code est un particulier la plupart du temps, même si cela n’est écrit nulle part. Quand un article est applicable aussi aux personnes morales (chercher : “En droit”), il faut que le consommateur ne soit pas un professionnel du domaine concerné.
Ce n’est évidement pas le cas ici TF1 et Canal+ ayant le même type d’activité commerciale.



Edit : et merci de citer correctement pour que je sois prévenu si on me répond.


De même, j’ai toujours entendu dire que la vente liée cela correspondait à la vente d’un produit physique et d’un service.



fred42 a dit:


Edit : et merci de citer correctement pour que je sois prévenu si on me répond.




Troll



Jarodd a dit:


On peut faire la même news en changeant un mot, le sens sera toujours le même (TL,DR : “j’y peux rien mais je commente quand même”) :



Canal+ vs TF1 : le pape n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs Canal+ vs TF1 : Jarodd n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs
Canal+ vs TF1 : Jarodd n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs




Canal+ vs TF1 : le maire de Moncul n’a pas de « levier juridique », mais veut jouer les médiateurs
Désolé.. fallait que je la fasse :transpi:




Lluvaya_Fiir a dit:


ou pas dans l’article en question il est dit “consommateur”, il n’y a aucune distinction entre particulier et entreprise Article L121-11




Le consommateur c’est celui qui consomme, en quoi canal+ “consomme” ? En quoi Canal fourni son temps de cerveau disponible aux pub de TF1 ? En rien ..



Lluvaya_Fiir a dit:


la loi indique pourtant que la vente liée est interdite




Pour la vente à des consommateurs. Entre entreprises c’est tout à fait possible autant que je sache.



EDIT: j’avais pas vu, mais largement grillé :D


Allez Canal on lâche rien !
(pas envie que les FAI montent les prix pour du triple play)



carbier a dit:


(…)Je suis vieux (…)





Avec tes paroles qui s’enkystent.



:mdr2:



carbier a dit:


Que vient faire l’Association des Maires de France dans ce conflit ?




Invocation JP Pernaut sortilège zone blanche :poke:



(reply:2093464:phantom-lord)




Vieux car je ne suis pas jeune (- de 30 ans).
Pour le reste je te laisse à tes délires.


Une parole direct du serviteur carbier.
:eeek2:



Tellement longtemps sans interaction avec ma pauvre personne de ta part.
Merci mon bon seigneur de redescendre caresser tes agneaux.



JCLB a dit:


Invocation JP Pernaut sortilège zone blanche :poke:




Pareil quand j’ai lu cela, j’ai pensé au JT de 13h de TF1.


Mais, ça parle de quoi ?
TF1, qu’est-ce que c’est ?
⸮ ¹
Le comble de la très haïssable exception culturelle.
Trois décennies pour arriver à un incroyable désordre.
Et la main mise sur la Communication et la Culture par un quarteron de
french oligarchs. Culture réduite aux spectacles, à l’extension du domaine
du divertissement.
La fin en cours de l’indépendance de la création littéraire
et artistique.
La ministre de la Culture le dit avec componction, on n’y peut rien, ce sont des
Affaires, mais ça va s’arranger, foi de marquise des ch·anges.



¹ point d’ironie.



fred42 a dit:


Hors sujet : la vente liée ne concerne que les ventes aux particuliers, pas entre sociétés.




C’est faux.
Les interdictions de vente liée concernent aussi les relations entre sociétés, notamment celles en situation de monopole.



Cf condamnations de Google, Qualcomm, …



Hors, on peut facilement argumenter que TF1 est en situation de facto de monopole, puisque le spectre hertzien est limité, et que le taux d’audience de TF1 (group) va bien dans ce sens.


Zéro source pour cette négation : :bravo:



Voir la suite de la discussion à ce sujet avant de répondre. J’ai expliqué pourquoi dans ce cas là, 2 sociétés du même secteur, c’était vrai.



Pour les sociétés en situation de monopole, c’est l’abus de position dominante qui est sanctionné, pas une vente liée. :D



Que vient faire le spectre hertzien dans une affaire où la diffusion de TF1 par Canal+ se fait justement sur d’autres canaux de diffusion ?



Le groupe TF1 es très loin d’être en situation de monopole : ils étaient à 30,2 % d’audience en 2021 sur les 2549 ans (plage sûrement choisie pour leur être favorable) et à 27,2% au global. Ils sont derrière le groupe France télévision



fred42 a dit:


Le groupe TF1 es très loin d’être en situation de monopole : ils étaient à 30,2 % d’audience en 2021 sur les 2549 ans (plage sûrement choisie pour leur être favorable) (…)




Plage sans doute en lien avec la Ménagère de moins de 50 ans


Oui aussi, puisque c’est cela qui fait rentrer les sous des publicitaires, mais ce n’est pas important pour Canal+ qui lui n’en tire pas de revenus . Ce qui intéresse le plus Canal+, c’est l’audience et donc la satisfaction d’un maximum de ses clients.



Mais tu as raison, c’est probablement pour cela que c’est mis en avant sur leur site présentant leur groupe, même si l’aspect sexué “ménagère” n’apparaît pas.



tpeg5stan a dit:


Par contre je ne crois pas qu’une fois habitués à regarder ce qu’ils veulent quand ils veulent ils vont revenir sur la diffusion d’un contenu uniquement à un certain moment (et en plus bardé de pubs)




C’est toujours vrai avec la mode qui est passé aux streamers, donc au contenu en direct à heure planifiée ?


Fermer