Le catalogue de la SACEM danoise bloqué par YouTube
Danois d'honneur
Le 11 août 2020 à 09h35
5 min
Droit
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Bras de fer entre YouTube et la Koda. La plateforme a bloqué la musique du catalogue de cette société de perception et de répartition danoise, représentant les intérêts des auteurs-compositeurs. L’enjeu ? L’impasse des négociations entre ces deux acteurs.
Ces négociations visent à remplacer par un accord commun, les accords locaux autrefois en vigueur en Norvège, Finlande et au Danemark. « Dans le cas de la Koda, assure-cette dernière, l'accord national a expiré en avril, mais il a été temporairement prolongé comme c'est de pratique courante dans le secteur lors de la renégociation. Cependant, Google a maintenant, comme condition d'une nouvelle extension temporaire, exigé que la rémunération que les compositeurs et les auteurs-compositeurs reçoivent pour l'utilisation de leur musique par YouTube soit réduite de près de 70 % »
« Ce n'est pas vrai, a contesté le directeur européen de YouTube, Dan Chalmers dans Politiken. Nous avons proposé un accord meilleur que l'actuel. Les négociations n'ont pas atteint leur objectif, car Koda demande beaucoup plus que nos autres partenaires, ce qui n'est pas juste envers ceux-ci et les créateurs de contenu ».
Selon la Koda, YouTube aurait donc réclamé une très forte réduction de rémunération des droits en condition de prolongation de l’accord qui nouait la plateforme avec l’organisme de gestion collective, affirmation que combat la plateforme. La société de perception aurait en tout cas décliné l’offre et YouTube finalement décidé de bloquer les œuvres concernées.
Dans une déclaration au site MusicBusinessWorldWide, YouTube assure en ce sens prendre « la loi sur les droits d'auteur très au sérieux », et « comme notre licence expire aujourd'hui et que nous n'avons pas été en mesure de conclure un accord, nous supprimerons de la plateforme le contenu Koda identifié. »
Comment YouTube sait-il si un morceau de musique est danois ou non, ou plus exactement dans le catalogue de la société de perception ? « Dans le cadre de la collaboration existante entre Koda et Google, Koda informe régulièrement Google des œuvres musicales représentées au Danemark. Grâce à sa technologie de reconnaissance de contenu connue sous le nom de ContentID, YouTube identifie les morceaux couverts » détaille encore la société de perception.
Un risque de contagion
« C'est une situation que nous avons désespérément essayé d'éviter et j'espère que nous pourrons trouver une solution le plus rapidement possible, commente encore Dan Chalmers, directeur de YouTube Music en Europe, dont les propos ont été rapportés par France Musique. Nous avons déjà négocié avec Koda et fait de notre mieux. Mais je ne pense pas que ce soit un accord équitable que Koda exige »
Le bourbier danois ne se limite pas aux œuvres du cru. Tono, société de gestion suédoise, a relevé que Google avait également bloqué la musique que Koda gère au nom de ses affiliés. « Et cela comprend également le catalogue Tono. C'est bien sûr une situation que nous examinons avec le plus grand sérieux, car cela affecte les revenus de nos membres sur YouTube au Danemark » a réagi le PDG Cato Strøm, dont le propre accord avec YouTube expirera au printemps 2021.
« C’est un énorme défi pour la distribution de la musique danoise qu’une plateforme dominante telle que YouTube (Google) supprime les titres danois de la plateforme en raison d’un conflit de droits », a embrayé la ministre de la Culture Joy Mogensen, citée par Reuters. Des discussions seront prochainement organisées pour trouver une solution.
Un avant-goût des négociations autour de l'article 17 de la directive Droit d'auteur
Un « énorme défi » ? Le débat en cours donne aussi un avant-goût des négociations appelées par la directive sur le droit d’auteur, qui devra être transposée dans les législations internes au plus tard le 7 juin 2021. Et parmi les pays de l’Union, la France, la Belgique ou l’Allemagne, mais aussi la Suède, la Finlande et le Danemark.
Très schématiquement, aujourd’hui, YouTube n’est responsable des contenus mis en ligne par les internautes que si, alerté, il décide de conserver un contenu illicite.
Avec la nouvelle directive, tout change. La responsabilité de YouTube sera immédiate sur les œuvres protégées par le droit d’auteur mises en ligne par des internautes utilisateurs.
Le texte a été taillé pour contraindre la plateforme, et les autres hébergeurs concernés, à négocier avec les sociétés de perception le partage de la valeur (ou value gap). Et à défaut d’accord de licence, YouTube pourra être poursuivi sauf s’il met en place plusieurs niveaux de filtrage, plus précisément à l’upload et à l’occasion des remises en ligne d’œuvres déjà signalées.
Les sociétés de perception peuvent-elles craindre une réplique « à la danoise » de la part de Google ? Cela supposerait avant tout que la plateforme prenne le risque de se priver de pans entiers de contenus sous droits d’auteur, dont la disponibilité et l’accessibilité ont conduit à son succès.
Le catalogue de la SACEM danoise bloqué par YouTube
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Un risque de contagion
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Un avant-goût des négociations autour de l'article 17 de la directive Droit d'auteur
Commentaires (35)
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Abonnez-vousLe 11/08/2020 à 10h03
C’était à prévoir, il est plus simple de bloquer que de payer au tarif fort. Les plateformes de contenu vont tout faire pour baisser les prix. Ils pourraient presque arriver à faire pencher la balance dans l’autre sens un jour et obtenir rémunération des auteurs pour la diffusion de leur contenu
(Un peu comme les éditeurs en fait)
Le 11/08/2020 à 10h31
Intéressant.
A quand en france, que YT bloque tous les contenu des auteurs affiliés à la SACEM ?
Vu que YT est une énorme caisse de résonance, les artistes auront à faire un choix entre s’affilier ou pas à la SACEM. Et là…
Le 11/08/2020 à 10h39
Oui enfin le problème en France c’est que même si les artistes ne sont pas affiliés Sacem, ces derniers peuvent poursuivre youtube. Tu as l’exemple parlant de Jamendo.
Le 11/08/2020 à 10h32
Et encore une fois, les « idées » débiles de ceux qui veulent avoir (et surtout garder) tous les droits sur l’accès à la culture sont en train de se retourner contre eux… Bien fait !
Le 11/08/2020 à 10h52
Oui, et ça me parait dingue qu’un artiste qui ne veuille pas s’affilier puisse quand même être emmerdé par cette boite privée.
Dans un autre domaine ça me rappelle la sécu : https://www.hyperassur.com/mutuelle/securite-sociale/quitter-securite-sociale-cest-possible/ . Je me demande si la SACEM n’a pas été réfléchi sur le même modèle, menant à des dérives monopolistique.
Le 11/08/2020 à 10h58
[quote]“Ce n’est pas vrai, a contesté européen de YouTube, Dan Chalmers dans Politiken. Nous avons proposé un accord meilleur que l’actuel.”[/quote]
Le représentant de Youtube ment ouvertement? A moins qu’il parle d’un “meilleur accord” uniquement pour Youtube?
Le 11/08/2020 à 10h58
Toujours amusants de voir les commentateurs prendre faits et causes pour le gentil YouTube
Edit: les commentateurs et le rédacteur de l’article bien entendu. Entre 2 lobbys dont un qui fait de l’évasion fiscale un art, devinez lequel ils soutiennent ?
Le 11/08/2020 à 11h07
On ne doit pas avoir les mêmes commentaires.. lesquels embrassent la cause du “gentil” YouTube ?
Le 11/08/2020 à 12h36
On peut difficilement critiquer la décision de youtube : ils n’ont plus les droits alors ils arrêtent la diffusion.
Comme free avait arrêté la diffusion de RMC à l’expiration du contrat de diffusion.
Le 12/08/2020 à 13h11
Ho mon dieu, Google c’est des gros méchants, ils appliquent la loi.
Et nous sommes bien entendu priés de croire sur parole les ayants-droits qui disent que Google voulait imposer une baisse de 70% des revenus ? MDR.
Les ayants-droits dans leur ensemble se comportent comme des requins depuis des années. Ils ont eux-même poussé Google (et tout acteur similaire) à ce genre de mesure extrême à force de pousser des lois débiles.
Et maintenant ils réalisent qu’ils ne peuvent pas (encore ?) mettre un flingue sur la tempe de Google pour les forcer à accepter un contrat qu’ils jugeraient désavantageux pour eux.
Quelle surprise ! Xd
Au passage, peu importe ici que Google soit une entité parmi les pires en termes d’irrespect du droit fiscal et de la nécessité d’une harmonie sociétale en générale (ce qui est certes vrai par ailleurs et ce n’est qu’une des casseroles qu’on pourrait leur accrocher). D’une le sujet est distinct du sujet de la présente news, de deux ce n’est pas comme si le partenaire était tout blanc.
Ou alors faut les féliciter au contraire ! Ce coup-ci ils respectent la loi. XD
Le 11/08/2020 à 11h31
Ca me rappelle l’histoire entre Google Actualités et les sociétés de presse en France.
Le 11/08/2020 à 12h06
en générale YT prévois un accord favorable aux auteurs, mais pas au société de gestion :), ce serais suicidaire de le faire coté médiatique et politique. Même si c’est pas l’envie qui manque :) il vont d’abord bien détruire les sociétés de gestion et dans 10 ans hop çà baisse coté auteur.
en plus il font cela avec un petit groupe de pays pour montrer l’exemple.
Le 11/08/2020 à 12h22
j’ai une amie, chanteuse et compositrice, qui a été emmerdée comme pas possible par la SACEM, sous prétexte qu’elle refusait de céder à leur “raquette”.
Le 11/08/2020 à 13h06
Youtube n’a plus les droits car lors de la négociation la baisse de 70% des revenus n’a pas été acceptée.
Remarque c’est vrai qu’il n’y pas de quoi s’offusquer: c’est le même mode de négociations que les grandes centrales de distribution des hypers
C’est tout à fait normal et sain comme pratique
Le 11/08/2020 à 14h27
La musique danoise n’est bloquée qu’au Danemark. Les auteurs continuent de toucher leurs droits pour la diffusion à l’étranger. Il faut croire que les sociétés de gestion au Danemark demandaient simplement trop par rapport à leurs homologues.
Si une part non négligeable de leurs ressources provient des accords avec Google alors il convenait de les sécuriser en négociant largement en amont et pas à la dernière minute.
Ils peuvent toujours se payer de la pub pour indiquer aux gens d’aller sur vimeo ou dailymotion plutôt que sur YT ou faire leur propre service de streaming.
Et puis une baisse de 70% ce n’est rien. La SACEM touche 100% pour la diffusion de titres de créateurs non affiliés et là bizarrement cela ne choque pas les sociétés de gestion.
Le 11/08/2020 à 14h49
Bah c’est le problème de s’être appuyer sur le modèle Youtube uniquement plutôt que d’avoir tenter/pousser une alternative Européenne… Youtube est puissant, du coup ils sont plus dur à la table des négociations.
Il n’y a pas 36 solutions pour avoir plus de poids :
Le 11/08/2020 à 16h53
Moralement, je suis d’accord, la situation n’est pas saine. Le pouvoir que confère à Alphabet sa position dominante sur plusieurs marchés pose de vraies questions.
Mais on ne peut pas reprocher à Youtube de respecter les lois mises en place par les gouvernements prônant un marché libre dans une société capitaliste.
Personnellement, je suis toujours “amusé” de voir nos élus s’offusquer des actions des grosses entreprises quand elles respectent les lois que ces mêmes élus ont voté/mis en place.
Le 11/08/2020 à 13h42
Il y a un vrai problème avec les sociétés de gestion des droits d’auteur et a fortiori avec la SACEM.
Un petit bar associatif ne diffusant que de la musique jouée en live par des artistes qui ne sont pas inscrits à la SACEM (et n’en touchent donc aucun émolument) est tout de même tenu de payer 2K euros par an à cette société vampirique.
Je n’aime pas du tout ni Youtube, ni Alphabet mais, à un moment donné, supprimer le contenu est la décision la plus “propre” pour être en conformité avec la loi. Si les ayants droit (que ce soit, ici, pour les artistes, ou encore les médias traditionnels dans l’affaire google actualités) ont un problème avec Google, ils n’ont qu’à se faire déréférencer de ce dernier.
L’omniprésence de Google est terrifiante et l’impact que cette boite peut avoir sur toutes les autres est terrible, mais la faute en incombe à ceux qui l’utilisent. Si l’on veut sortir de ce modèle économique, il faut aller voir ailleurs (framasoft propose plein d’outils pour dégoogliser internet, par exemple), mais il ne sert à rien de les pointer du doigt lorsqu’ils refusent de négocier un contrat avec tel ou tel partenaire potentiel.
Le 11/08/2020 à 17h10
Je ne me lasse jamais de lire tes commentaires qui commencent toujours par prendre les gens pour des cons. C’est…rafraichissant. Surtout en ce moment. Continue.
Le 11/08/2020 à 17h36
A ma gauche: le méchant YouTube qui veut reverser une partie de l’argent au créateur de vidéo et une autre partie aux sociétés de gestion des droits d’auteur.
A ma droite: les gentilles sociétés de gestion qui veulent l’intégralité de l’argent de la vidéo dés que celle-ci comporte 3 secondes d’une oeuvre dont elle gère les droits.
Sur ce coup, Je fais partie des cons qui aiment bien le méchant YouTube.
Le 11/08/2020 à 18h08
Comme dit plus haut, un reflet de Google actu : on pond une loi, et on râle quand les gros l’appliquent à la lettre.
Le 11/08/2020 à 18h25
Merci de confirmer ce que je disais…
PS: dans mon exemple les centrales d’achat traitent aussi directement avec les producteurs indépendants. Tu sais pourquoi ? Parcequ’il est plus facile de “renégocier” avec un individu qu’avec un groupe (cf la décision unilatérale d’Alphabet de baisser, voire supprimer, la rémunération des youtubers il y a 3 ans).
Après libre à toi d’applaudir des 2 mains le modèle économique de YT et d’Alphabet…
Le 12/08/2020 à 13h19
Oui et ?
Rappelons tout de même qu’à la base Youtube c’est un service qui héberge gratuitement tes vidéos et propose moult outils d’aide à la création, publicisation et référencement.
Nous sommes d’accord que c’est aussi (voire avant tout) dans l’intérêt de la plate-forme, mais cela n’enlève rien à la réalité du constat.
Si quelqu’un est a) décidé à ne vivre que de ses créations artistiques et b) est assez naïf/inexpérimenté (pour rester gentil) pour se lier à 100% à Youtube, c’est son choix.
À moins que Youtube ne force dans ses conditions d’utilisation l’octroi à leur égard d’une licence d’exploitation exclusive (ce qui suffirait à mon sens, pour le coup, pour fonder une enquête pour abus de position monopolistique), rien n’empêche quiconque de manger à tous les rateliers.
Et une fois une certaine notoriété acquise à pousser des plates-formes alternatives.
Youtube ne mourra jamais, c’est certain. Ça restera un mastodonte de l’écosystème, aucun doute. Mais sera-t-il encore LA plate-forme de référence et à la mode dans 10 ans ? Ça reste à voir.
Si vraiment ils abusent trop, un concurrent se crééera et finira par avoir le vent en poupe. Technologiquement y’a rien de crispant, c’est juste un exercice d’équilibriste (ou un investissement initial massif) pour arriver à gérer la charge des flux techniques en attendant que les flux monétaires puissent compenser. ^^
Ou peut-être que, entre les abus de Google et les abus des ayants-droits, le modèle centralisé finira par exploser dans les années à venir et qu’on verra l’essor des plates-formes décentralisées.
Ça reste encore un doux rêve aujourd’hui, mais en 10 ans il peut se passer plein de choses (+ le fait que les savoir-faire requis pour manipuler ces outils seront moindres, et que le public jeune sera de toute façon beaucoup plus à l’aise en moyenne).
Le 11/08/2020 à 18h33
Il y a une différence entre l’esprit de la loi et la loi.
Alphabet paie une armée de juriste pour tordre la loi dans chaque pays afin de participer le moins possible aux financements de ces pays et d’engranger les bénéfices.
Effectivement on ne peut pas reprocher à Alphabet son appétit du gain… par contre on peut éviter d’idéaliser leur modèle et arrêter au maximum d’utiliser ses services.
Le 11/08/2020 à 18h41
Le soucis, c’est que la SACEM n’étant qu’une bande d’en*er, comment veux-tu qu’on la défende? Le choix ici, c’est entre une bande de traitre et une sirène qui va nous la mettre bien profond. Perso, je prends la sirène car il sera plus facile de légiférer sur les bénéfice d’une boite privée par la suite que légiférer sur une bande copain de politicard tous corrompu.
edit: je suis sur le fond de tout coeur avec toi, mais parfois, il faut toucher le fond pour remonter.
Le 11/08/2020 à 18h59
Cool, les société des gestion de DA (musique, films, presse, etc.) vont p’tet commencer à calculer que c’était pas une si bonne idée d’offrir un monopole de diffusion aux GAFAM en espérant toucher le gros lot …
Le 11/08/2020 à 19h01
Boarf, bras de fer entre “Vampires”. Qu’ils se bouffent entre eux… Si les auteurs estiment que Google les raquette, ils finiront par pousser une autre plateform. Youtube ne peut rien sans contenu.
Si la presse écrite a cédé, c’est qu’elle avait trop à perdre. Ils ont essayé de gagner plus facilement, ils ont perdu. Mais le jour où Google les raquetera vraiment, ils sauront s’organiser… C’est juste une question de coût / bénéfice.
Je pense d’ailleurs que Google en a pleinement conscience et sait mettre le curseur où il faut.
Le 11/08/2020 à 19h34
Pareil. Ils pondent des lois super mal branlées et pleines de trous dans tous les sens, et ils se plaignent qu’on s’en serve ensuite…
Après, les sociétés de perception des droits ne sont pas forcément mieux qu’Alphabet non plus.
Le 11/08/2020 à 21h43
Sauf que Youtube a longtemps fonctionné sans devoir verser grand chose donc une fois leur situation de monopole acquise, ils peuvent se permettre de paier.
Les ayants-droits européens ne voudront jamais entendre parler de laisser tomber l’argent durant les premières années d’une concurrence naissante, ils voudront leur dû TOUT DE SUITE de la part de ces nouveaux acteurs peu importe si ça va griller leurs chances.
Il me semble qu’il y a déjà eu des précédents, avec Spotify notamment.
Le 12/08/2020 à 11h56
J’aurai du être un poil plus clair je pense, désolé.
Je voulais dire que les “ayants-droits” devraient participer à la construction de la concurrence justement. Donc en fixant les règles assez rapidement, et oui peut-être se rendre compte qu’économiquement parlant c’est pas si simple (ou pas).
Peut-être qu’on aurait enfin une alternative à Youtube… (et pas réserver à l’Europe.).
Le 12/08/2020 à 13h23
Oui mais bof.
Je me souviens bien qu’au début Youtube c’était tout gratuit et effectivement ils ne payaient rien. Mais ils ne gagnaient pas grand chose non plus (comparé aux volumes de créations et de visites).
Total, les ayants droits ont pas moufté durant les premières années, seules pourtant où il aurait été possible de stopper la plate-forme.
Bizarrement, tout le monde s’est réveillé et à commencer à s’inquiérer du respect de sa PI et intenter des actions lorsqu’une “petite” boîte, riche d’à peine quelques dizaines de milliards en trésorerie, a annoncé le rachat de Youtube.
Ils ne récoltent que ce qu’ils ont semé : les marrons de leur cupidité.
Si en plus ils font comme tu le dis (et je le crains) et réclament immédiatement des thunes au lieu de laisser les nouveaux profiter de leur même détournement de regard qu’au temps de Youtube, faudra pas qu’ils s’étonnent… XD
Le 12/08/2020 à 16h10
Surtout que c’est même pas bien compliqué de concurencer Youtube sur ce qui touche les artistes. L’un des plus gros problème de Youtube, c’est la gestion du stockage des milliards de videos de lambda qui n’auront jamais plus de 2 vues.
D’un autre coté, les Sacem & Co ont la main sur ce qui fait 50% de Youtube, à savoir les clips musicaux. Et ces clips, se sont des fichiers bien propre qui ne prennent pas de place comparé aux petaoctet de merde sur YT.
Tu retires tout les clips VEVO est compagnie de Youtube, et tu mets tout sur un site que tu controle et voila. En plus ca fera une petite baffe a Youtube.
Le 14/08/2020 à 08h45
Tu en es encore à penser que Google/Alphabet fait quelque chose gratuitement…
Le 14/08/2020 à 22h38
Il parle d’avant le rachat de Youtube par Google.
Le 15/08/2020 à 18h07
[quote]Les sociétés de perception peuvent-elles craindre une réplique « à la danoise » de la part de Google ? Cela supposerait avant tout que la plateforme prenne le risque de se priver de pans entiers de contenus sous droits d’auteur, dont la disponibilité et l’accessibilité ont conduit à son succès. [/quote]
Franchement, je ne vais pas pleurer sur le fait qu’un enculeur comme Alphabet veuille refaire la rondelle des sociétés de droit d’auteur.
Je n’ai de sympathie pour personne dans cette affaire. D’un côté, les zéyandrouah passent à la récolte après avoir semé la merde pendant des années, de l’autre, Alphabet retourne contre eux leurs propres armes en leur demandant d’accepter ses conditions ou bonga bonga, fort de sa position quasi-monopolistique de fait.
Au passage, si Youtube ne pouvait pas se passer des zéyandrouah, ils ne tenteraient pas de faire passer leurs exigences auprès de ces derniers à sec avec du gravier et du verre pilé. Pas sûr que ça marche dans l’autre sens, mais la faute à qui ? C’est qui, in fine, qui ne s’est pas bougé le cul pour faire de la concurrence à Youtube ?