Quelle réglementation sur les QR Code apposés sur les tombes ?

Quelle réglementation sur les QR Code apposés sur les tombes ?

Après le suaire de Turin, le Sueur du Loiret

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Marc Rees

Publié dans

Droit

14/04/2014
57

Quelle réglementation sur les QR Code apposés sur les tombes ?

Le sénateur socialiste du Loiret, Jean-Pierre Sueur, vient de poser au ministre de l’Intérieur la question de la mort qui tue : il l’interpelle sur l’essor des nouvelles technologies dans les cimetières.

QR code mort pierre tombale tombeLes QR Code memories de Chesterpearce.com

 

Le parlementaire a dans son funeste viseur ces entreprises funéraires qui « proposent d'apposer sur un monument une plaque munie d'un « code QR » qui peut être lu par un téléphone mobile ou une tablette électronique ». Ce dispositif tombe bien puisqu'il permet alors aux proches de trouver des éléments personnels sur le défunt, un « album du souvenir ou d'autres supports multimédias. »

 

Problème déterré par le sénateur : ces informations « peuvent facilement être modifiées à distance ». Autre chose, « contrairement aux épitaphes ou aux inscriptions gravées sur un monument funéraire », ces inscriptions nécessitent un téléphone ou une tablette pour être lues. Il n’est pas possible de les lire directement. Du coup, « le contrôle du maire sur le respect par ce dispositif de l'ordre public et de la dignité des lieux (absence de publicité commerciale ou de mentions contraires aux bonnes mœurs) est donc rendu plus difficile ». Et Jean-Pierre Sueur de réclamer au ministre de l’Intérieur la règlementation à appliquer sur le marbre de ces installations tout comme dans leurs mises en œuvre.

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Écrit par Marc Rees

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Commentaires (57)


Le 14/04/2014 à 14h 30

Il faudrait commencer à faire une taxe pour y voir plus clair.



En quoi ça dérange qu’un QR code redirige vers le site de la société du défunt ? Ou vers la société qui a gravé le marbre ? Même si c’est dans un lieu public, ça reste un QR code discret, pas une publicité agressive.


Le 14/04/2014 à 14h 36







_ag a écrit :



Il faudrait commencer à faire une taxe pour y voir plus clair.



En quoi ça dérange qu’un QR code redirige vers le site de la société du défunt ? Ou vers la société qui a gravé le marbre ? Même si c’est dans un lieu public, ça reste un QR code discret, pas une publicité agressive.







Au minimum un peu d’information du public. Ensuite, comme dit, l’information n’est pas sur la tombe elle-même, puisque c’est seulement un lien –> pas sûr que si dans 20 ans, des petits malins rachètent le nom de domaine et servent du p*rn derrière, la famille du mort appréciera.



Le 14/04/2014 à 14h 37

Je vais aller voir ce que coûte un TLD *.rip , visiblement il y as un secteur inexploré.



Par contre ce sont les inconditionnels de l’autohebergement qui vont être emmerdé…


Le 14/04/2014 à 14h 37

Dejà Trolldi Marc ? <img data-src=" />


Le 14/04/2014 à 14h 39

Il y a aussi la question de la pérennité. L’expression “gravé dans le marbre” perd ici de sons sens. Combien de dispositifs sauront encore lire les QR codes d’ici 5, 10 ou 15 ans. Et si le QR représente du contenu multimédia (on parle d’album du souvenir), je suppose que le contenu en question est hébergé quelque part. Est ce que le service restera toujours accessible ? Avec la même url ?



Ceci dit, on est plus sur une question de bon sens, est-ce bien la peine de faire une loi pour ça ? (j’ai peur de la réponse <img data-src=" />)


Le 14/04/2014 à 14h 40







_ag a écrit :



Il faudrait commencer à faire une taxe pour y voir plus clair.



En quoi ça dérange qu’un QR code redirige vers le site de la société du défunt ? Ou vers la société qui a gravé le marbre ? Même si c’est dans un lieu public, ça reste un QR code discret, pas une publicité agressive.







La loi est claire, pas de transaction ou communication commercial dans un lieu de recueillement ( c’est devenue plus large depuis quelle que année avant, il n’y avais que les lieu de culte, les sépulture et les monuments au mort), que ce soit direct ou par moyen détournée.



Le 14/04/2014 à 14h 40







Guishu a écrit :



Ceci dit, on est plus sur une question de bon sens, est-ce bien la peine de faire une loi pour ça ? (j’ai peur de la réponse <img data-src=" />)





Oui vu qu’on est un peuple de débiles profonds sans bon sens selon nos politiques <img data-src=" />



Le 14/04/2014 à 14h 42







slow brain a écrit :



Je vais aller voir ce que coûte un TLD *.rip , visiblement il y as un secteur inexploré.



Par contre ce sont les inconditionnels de l’autohebergement qui vont être emmerdé…







Un site funéraire offert à vie. <img data-src=" />



ionutioio Abonné
Le 14/04/2014 à 14h 44







Guishu a écrit :



Il y a aussi la question de la pérennité. L’expression “gravé dans le marbre” perd ici de sons sens. Combien de dispositifs sauront encore lire les QR codes d’ici 5, 10 ou 15 ans. Et si le QR représente du contenu multimédia (on parle d’album du souvenir), je suppose que le contenu en question est hébergé quelque part. Est ce que le service restera toujours accessible ? Avec la même url ?



Ceci dit, on est plus sur une question de bon sens, est-ce bien la peine de faire une loi pour ça ? (j’ai peur de la réponse <img data-src=" />)







Bon sens? en France? RIP…



Le 14/04/2014 à 14h 46

c’est d’un kitsch <img data-src=" />


Le 14/04/2014 à 14h 48

Dépité, je suis. (beaucoup trop) rémunéré avec l’argent de mes impôts, ce Sinistre Sieur Sueur.

Et ils s’étonnent que les gens n’aillent plus voter…


Le 14/04/2014 à 14h 55

La question parlementaire peut prêter à sourire, mais il me semble que le maire a une obligation de mission de police des funérailles et des cimetières.



‘La surveillance des cimetières et des lieux de sépulture, y compris privés, est placée sous l’autorité du maire. Dans le cadre de ses pouvoirs de police, il lui appartient de veiller à la tranquillité publique et à la décence dans les cimetières.’



Dès lors que sa responsabilité peut être engagée à l’insertion d’un QRCODE par un particulier sur un monument funéraire, il me semble légitime que la question soit posée, non ?



Je me suis appuyé sur cette aide juridique :La police des funérailles et des cimetières.


Le 14/04/2014 à 14h 55

Un QR Code peut ne contenir que tu texte, ce n’est pas nécessairement une url, qui ne sera elle pas éternelle. Le texte lui le restera, même si la technologie évolue dans le futur.

Seul souci, restera la capacité des appareils à lire un QR Code dont les spécifications auront peut-être été oubliées depuis 3 siècles…


Le 14/04/2014 à 15h 02







TBirdTheYuri a écrit :



Un QR Code peut ne contenir que tu texte, ce n’est pas nécessairement une url, qui ne sera elle pas éternelle. Le texte lui le restera, même si la technologie évolue dans le futur.

Seul souci, restera la capacité des appareils à lire un QR Code dont les spécifications auront peut-être été oubliées depuis 3 siècles…





C’est pas du chiffrement, ça fera du taff pour les “chercheurs de trésors” dans 3 siècles.



Le 14/04/2014 à 15h 05







-G0f- a écrit :



La question parlementaire peut prêter à sourire, mais il me semble que le maire a une obligation de mission de police des funérailles et des cimetières.



‘La surveillance des cimetières et des lieux de sépulture, y compris privés, est placée sous l’autorité du maire. Dans le cadre de ses pouvoirs de police, il lui appartient de veiller à la tranquillité publique et à la décence dans les cimetières.’



Dès lors que sa responsabilité peut être engagée à l’insertion d’un QRCODE par un particulier sur un monument funéraire, il me semble légitime que la question soit posée, non ?



Je me suis appuyé sur cette aide juridique :La police des funérailles et des cimetières.





+1



Il me semble aussi que le maire est responsable de la bonne tenu du cimetière du coup il me semble légitime de s’interroger de sa responsabilité envers quelque chose de dynamique sur lequel il n’a pas le contrôle.



Le 14/04/2014 à 15h 07

Le troll ultime : renvoyer vers un site de phishing ou autre saleté du genre, pour faire chier le monde ad vitam æternam…



<img data-src=" />


Le 14/04/2014 à 15h 15

ben moi ma tombe je ferais mettre un qr code, un aileron et un double pot d’echapement boite de cassoulet


Magyar Abonné
Le 14/04/2014 à 15h 48

Très bon sous titre <img data-src=" />.

Notre bon sénateur fait encore parlé de lui. (Soupir)


Le 14/04/2014 à 15h 51







TBirdTheYuri a écrit :



Un QR Code peut ne contenir que tu texte, ce n’est pas nécessairement une url, qui ne sera elle pas éternelle. Le texte lui le restera, même si la technologie évolue dans le futur.

Seul souci, restera la capacité des appareils à lire un QR Code dont les spécifications auront peut-être été oubliées depuis 3 siècles…







Quand tu vois comment le code barre a 60 ans et est toujours utilisé partout, je doute fortement qu’on ait oublié les specs des QRCode d’ici 3 siècles <img data-src=" />










atomusk a écrit :



Quand tu vois comment le code barre a 60 ans et est toujours utilisé partout, je doute fortement qu’on ait oublié les specs des QRCode d’ici 3 siècles <img data-src=" />







et puis d’ici 3 siècles il est fort à parier que 100% de tes amis/famille soit mort aussi.



Le 14/04/2014 à 16h 14







Reznor26 a écrit :



Le troll ultime : renvoyer vers un site de phishing ou autre saleté du genre, pour faire chier le monde ad vitam æternam…



<img data-src=" />





never gonna give you up… <img data-src=" />







atomusk a écrit :



Quand tu vois comment le code barre a 60 ans et est toujours utilisé partout, je doute fortement qu’on ait oublié les specs des QRCode d’ici 3 siècles <img data-src=" />





Va dire ça à l’inventeur du hiéroglyphe <img data-src=" />

On a créé toute une mythologie à partir d’un simple “Touhmotsis nique la Légion” si ça se trouve <img data-src=" />



MarcRees Abonné
Le 14/04/2014 à 16h 43







Magyar a écrit :



Très bon sous titre <img data-src=" />.

Notre bon sénateur fait encore parlé de lui. (Soupir)







toi aussi tu es du loiret ? :)



Le 14/04/2014 à 17h 19

“J’irais loler sur vos tombes” va prendre tout son sens quand on pourra lâcher un commentaire sur le site posthume lié à une tombe avec un QRcode.


Le 14/04/2014 à 17h 29







WereWindle a écrit :



never gonna give you up… <img data-src=" />





Haha ouais, c’est plus drôle et moins méchant en effet <img data-src=" />



Mais mine de rien, ça permet de laisser un message concret aux vivants, les possibilités sont géniales pour quelqu’un de créatif, c’est déjà un petit pas vers l’éternité ^^



Après pour les abus c’est sûr qu’il faut réguler, mais dans l’absolu le mec qui détourne un tel principe à des fins de nuisance, c’est pas vraiment à son honneur. Ça revient à graver une épitaphe du genre :



« A toujours été un con, et le restera jusque dans la mort. » <img data-src=" />



Le 14/04/2014 à 17h 43







Reznor26 a écrit :



Haha ouais, c’est plus drôle et moins méchant en effet <img data-src=" />



Mais mine de rien, ça permet de laisser un message concret aux vivants, les possibilités sont géniales pour quelqu’un de créatif, c’est déjà un petit pas vers l’éternité ^^



Après pour les abus c’est sûr qu’il faut réguler, mais dans l’absolu le mec qui détourne un tel principe à des fins de nuisance, c’est pas vraiment à son honneur. Ça revient à graver une épitaphe du genre :



« A toujours été un con, et le restera jusque dans la mort. » <img data-src=" />





moi, pour ma mort, je veux qu’on m’enterre avec des ressorts et des confettis dans mon cercueil. <img data-src=" />

Archéologue du futur, si tu me lis…



Le 14/04/2014 à 18h 07



Ce dispositif tombe bien puisqu’il permet alors aux proches de trouver des éléments personnels sur le défunt, un « album du souvenir ou d’autres supports multimédias. »





…ou un lien pour télécharger “Six Feet Under”.


Ami-Kuns Abonné
Le 14/04/2014 à 18h 12







WereWindle a écrit :



moi, pour ma mort, je veux qu’on m’enterre avec des ressorts et des confettis dans mon cercueil. <img data-src=" />

Archéologue du futur, si tu me lis…







Si la mienne dispose de la fibre serait content. Les ayants auront du mal à me poursuivre. <img data-src=" />



Le 14/04/2014 à 18h 34

Pas mal, moi qui voulait mettre les paroles de la Makhnovchtchina sur mon urne funéraire.



“Ci-git Commentaire_supprimé, 1967-20xx qui, même mort, trouve encore le moyen de faire chier les cons”


Le 14/04/2014 à 19h 38







MarcRees a écrit :



toi aussi tu es du loiret ? :)





Et est-ce que le Loiret cher ?



Le 14/04/2014 à 20h 00







_ag a écrit :



Il faudrait commencer à faire une taxe pour y voir plus clair.





<img data-src=" />





slow brain a écrit :



Je vais aller voir ce que coûte un TLD *.rip , visiblement il y as un secteur inexploré.



Par contre ce sont les inconditionnels de l’autohebergement qui vont être emmerdé…





<img data-src=" />



atomusk a écrit :



Quand tu vois comment le code barre a 60 ans et est toujours utilisé partout, je doute fortement qu’on ait oublié les specs des QRCode d’ici 3 siècles <img data-src=" />





En même temps c’est fini les concessions illimitées.

Maintenant au bout de quelques décennies on te déterre pour laisser la place à un autre macchabée <img data-src=" />



Autant se faire cramer, même si c’est moins écolo-compatible.



Le 14/04/2014 à 20h 02







amikuns a écrit :



Si la mienne dispose de la fibre serait content. Les ayants auront du mal à me poursuivre. <img data-src=" />





Sauf erreur, ils l’ont déjà fait ce coup là, peut-être aux states, je ne sais plus…



Le 14/04/2014 à 21h 07







Reznor26 a écrit :



Le troll ultime : renvoyer vers un site de phishing fisting ou autre saleté du genre, pour faire chier le monde ad vitam æternam…



<img data-src=" />







<img data-src=" />



Le 14/04/2014 à 21h 44







atomusk a écrit :



Quand tu vois comment le code barre a 60 ans et est toujours utilisé partout, je doute fortement qu’on ait oublié les specs des QRCode d’ici 3 siècles <img data-src=" />





Que ça veille encore dire qqchose dans 3 siècles j’en doute <img data-src=" />



Enterer ou Urne ça ne sert a rien de toutes façons, vidé dans les chiottes et on en parle plus, pas besoins d’objets de commémoration d’un cadavre <img data-src=" /><img data-src=" />



Le 14/04/2014 à 21h 47

La France croule sous le chômage, notre industrie périclite, il y a des SDF pleins les rues et l’état sera bientôt en cessation de payement faute de pouvoir rembourser la dette.



Mais ce qui préoccupe nos élus, c’est de légiférer sur les QR-Codes inscrits sur les tombes. <img data-src=" />









Le 15/04/2014 à 02h 45

Code QR sur les tombes … <img data-src=" />



Mais n’importe quoi !!! Et pourquoi pas un QR collé au cul à la naissance ?



Mais où vas t’on sans déconner … <img data-src=" />


Le 15/04/2014 à 06h 08







zeflex a écrit :



Code QR sur les tombes … <img data-src=" />



Mais n’importe quoi !!! Et pourquoi pas un QR collé au cul à la naissance ?



Mais où vas t’on sans déconner … <img data-src=" />









http://www.forevergeek.com/wp-content/media/2011/07/QR-Code-Tattoo-Jully-470x352…



Le 15/04/2014 à 07h 06







sr17 a écrit :



La France croule sous le chômage, notre industrie périclite, il y a des SDF pleins les rues et l’état sera bientôt en cessation de payement faute de pouvoir rembourser la dette.



Mais ce qui préoccupe nos élus, c’est de légiférer sur les QR-Codes inscrits sur les tombes. <img data-src=" />





T’es au courant qu’ils sont plusieurs, les élus, et que Jean-Pierre Sueur c’est une seule personne ? Et je suis sûr que si ce bon sénateur avait la solution a tous les problèmes que tu cites, il l’aurait donnée avant de se préoccuper des QR codes sur les tombes <img data-src=" />



Le 15/04/2014 à 07h 55







sr17 a écrit :



La France croule sous le chômage, notre industrie périclite, il y a des SDF pleins les rues et l’état sera bientôt en cessation de payement faute de pouvoir rembourser la dette.



Mais ce qui préoccupe nos élus, c’est de légiférer sur les QR-Codes inscrits sur les tombes. <img data-src=" />





Pour le coup, ce type fait justement ce pour quoi il est payé.

Et il fait ça intelligemment en plus, car c’est une question pertinente (quid de la pérénité des sites si le QR code renvoie à un site ? quid du contrôle du respect dans les cimetière ?)



Quant à la création de loi, ce serait bien de se rendre compte que c’est un processus totalement banal. La déconnection de certains face au monde réel + leur capacité à croire qu’ils sont plus intelligents que tout le monde alors qu’ils ne savent même pas comment ça marche m’étonnera toujours. Le pire c’est qu’après les mêmes viennent dire que les politiciens parlent sans savoir.



Le 15/04/2014 à 08h 17







_ag a écrit :



Il faudrait commencer à faire une taxe pour y voir plus clair.





<img data-src=" /><img data-src=" />



Sinon, à titre perso, je mettrais un QR code qui donnera accés à mon NAS, sur lequel sera stocké des milliers des séries, d’e-books et d’albums, ce NAS servira de “sauvegarde culturelle” afin que des chefs d’ouvre ne tombe jamais dans les oubliettes, mes descendants seront chargés d’entretenir ce saint NAS<img data-src=" />



Le 15/04/2014 à 09h 22

Qui osera le QR-rickroll ? ^_^’


Le 15/04/2014 à 09h 33







TBirdTheYuri a écrit :



Un QR Code peut ne contenir que tu texte, ce n’est pas nécessairement une url, qui ne sera elle pas éternelle. Le texte lui le restera, même si la technologie évolue dans le futur.

Seul souci, restera la capacité des appareils à lire un QR Code dont les spécifications auront peut-être été oubliées depuis 3 siècles…









Enfin bon, ça ne concerne que les concessions perpétuelles ça <img data-src=" />



Le 15/04/2014 à 09h 34







Koxinga22 a écrit :



Qui osera le QR-rickroll ? ^_^’







Oh ouaiiis avec le clip Thriller de Mickael Jackson hiiiihiiiiiiiiiiiii



<img data-src=" /> <img data-src=" />



Le 15/04/2014 à 09h 37







pti_pingu a écrit :



Oh ouaiiis avec le clip Thriller de Mickael Jackson hiiiihiiiiiiiiiiiii



<img data-src=" /> <img data-src=" />





Ouais … parce que “never gonna give you up, never gonna let you down” de la part d’un cadavre, c’est glauque …



Le 15/04/2014 à 10h 36







Koxinga22 a écrit :



Qui osera le QR-rickroll ? ^_^’







Moi.



Mais plutôt avec ça !



<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



Magyar Abonné
Le 15/04/2014 à 12h 20







MarcRees a écrit :



toi aussi tu es du loiret ? :)







Oui <img data-src=" />



Albirew Abonné
Le 15/04/2014 à 12h 27



absence de publicité commerciale ou de mentions contraires aux bonnes mœurs

ça veux dire que je pourrait pas faire graver SIGTERM sur ma tombe? <img data-src=" />


Le 15/04/2014 à 13h 10







Koxinga22 a écrit :



Qui osera le QR-rickroll ? ^_^’





moi ! au com #22 <img data-src=" />







Albirew a écrit :



ça veux dire que je pourrait pas faire graver SIGTERM sur ma tombe? <img data-src=" />





ou segfault ou /life si tu pourrais. Les bonnes moeurs ne sont pas les bonnes pratiques <img data-src=" />

edit : il aime pas les signe &gt; et &lt;… je comprends mais quand même



Le 15/04/2014 à 13h 16



C’est pas du chiffrement, ça fera du taff pour les “chercheurs de trésors” dans 3 siècles.





Désolé de vous décevoir mes dans trois siècles, tes restes seront au fond de la fosse communes et ta pierre tombale oubliée depuis longtemps. Même en cas de concessions perpétuelles (fort rares de nos jours), la mairie peut en reprendre possession après 30 ans, 3 ans après un constat d’abandon (pas d’entretien) - c’est seulement 2 ans lors d’une concession temporaire.



Donc sauf à avoir des descendants qui honore ta mémoire pendant 3 siècles, il y a des chances que le QR code survive à ta tombe…



Personnellement, je me dit pourquoi pas, avoir un lien avec un diaporama ou une petite vidéo qui te présente qui était la personne et le récit de sa vie, c’est une belle façon d’entretenir sa mémoire.


QR Code ou pas, tant qu’on peut continuer à aller y cracher dessus…


Le 15/04/2014 à 23h 03







WereWindle a écrit :



moi ! au com #22 <img data-src=" />





ou segfault ou /life si tu pourrais. Les bonnes moeurs ne sont pas les bonnes pratiques <img data-src=" />

edit : il aime pas les signe &gt; et &lt;… je comprends mais quand même





<img data-src=" />



Jarodd Abonné
Le 16/04/2014 à 09h 12







_ag a écrit :



Il faudrait commencer à faire une taxe pour y voir plus clair.



En quoi ça dérange qu’un QR code redirige vers le site de la société du défunt ?







C’est expliqué dans l’actu :





ces informations « peuvent facilement être modifiées à distance ». Autre chose, « contrairement aux épitaphes ou aux inscriptions gravées sur un monument funéraire »







ces inscriptions nécessitent un téléphone ou une tablette pour être lues. Il n’est pas possible de les lire directement







« le contrôle du maire sur le respect par ce dispositif de l’ordre public et de la dignité des lieux (absence de publicité commerciale ou de mentions contraires aux bonnes mœurs) est donc rendu plus difficile ».



Le 16/04/2014 à 15h 23







Prophet85 a écrit :



Personnellement, je me dit pourquoi pas, avoir un lien avec un diaporama ou une petite vidéo qui te présente qui était la personne et le récit de sa vie, c’est une belle façon d’entretenir sa mémoire.







Faudrait déjà avoir une haute opinion de la valeur de sa petite personne…



linkin623 Abonné
Le 16/04/2014 à 21h 39







sr17 a écrit :



La France croule sous le chômage, notre industrie périclite, il y a des SDF pleins les rues et l’état sera bientôt en cessation de payement faute de pouvoir rembourser la dette.



Mais ce qui préoccupe nos élus, c’est de légiférer sur les QR-Codes inscrits sur les tombes. <img data-src=" />





Tu ironises, mais le fait de ne pas avoir de nom et autres infos sur une tombe peut poser soucis. Gérer une commune, c’est pas toujours parer au plus pressé, mais aussi régler des choses “légères”.



Le 17/04/2014 à 09h 33







slow brain a écrit :



Par contre ce sont les inconditionnels de l’autohebergement qui vont être emmerdé…







Suffit de placer le serveur dans la tombe ! ;)






Le 17/04/2014 à 11h 59







zeflex a écrit :



Code QR sur les tombes … <img data-src=" />



Mais n’importe quoi !!! Et pourquoi pas un QR collé au cul à la naissance ?



Mais où va t on sans déconner … <img data-src=" />





DTQ® <img data-src=" />



Le 17/04/2014 à 12h 20







TBirdTheYuri a écrit :



Un QR Code peut ne contenir que tu texte, ce n’est pas nécessairement une url, qui ne sera elle pas éternelle. Le texte lui le restera, même si la technologie évolue dans le futur.

Seul souci, restera la capacité des appareils à lire un QR Code dont les spécifications auront peut-être été oubliées depuis 3 siècles…





<img data-src=" /> Tu peux mettre jusqu’à 7089 caractères numériques dans un code QR.