Injurié par email, il obtient 3 000 euros de dommages et intérêts
L'empire d'essence
Le 12 mai 2015 à 09h05
2 min
Droit
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Le 9 avril dernier, le tribunal de grande instance de Paris a condamné un représentant du syndicat CGT EssoMobil à 3 000 euros de dommages et intérêts pour injure non publique dans un email. Une décision pour le moins inédite que nous avons pu nous procurer.
Les faits remontent à septembre 2013. Un médecin du travail d’Esso S.A.F, membre du fonds de solidarité (FDS) d’ExxonMobil, adressait aux 14 autres membres du FDS un courrier électronique pour les informer de l’objet d’une réunion à venir et spécialement de « sa décision » concernant l’un des salariés. Passablement énervé sur le programme des festivités, l’un des responsables du syndicat CGT EssoMobil, lui aussi membre du FDS, répondait à ce petit groupe le mail suivant : « Autant supprimer les réunions de FDS si les décisions sont du seul bon vouloir d’une personne à la botte de la direction. (...) Vive l’indépendance de la médecine du travail. »
Un email adressé à 14 personnes, avec intention de nuire
Le mis en cause a du coup assigné son auteur pour injure non publique. Victorieusement. Le tribunal a en effet considéré que ces propos, qui suggèrent que ce professionnel de santé « exercerait ses fonctions sous la dépendance de la direction de la société Esso S.A.F., sont outrageants dès lors qu’ils s’adressent à un médecin du travail qui, en vertu de l’article L 4623 - 8 du code du travail et du serment d’Hippocrate, est tenu d’exercer ses fonctions avec indépendance, et font donc supposer qu’il manquerait à ses obligations statutaires et à son serment professionnel ». Les juges ont ajouté que « ne renfermant l'imputation d'aucun fait, ils constituent une injure au sens de l’article 29, alinéa 2, de la loi du 29 juillet 1881. »
Pour décider de lui allouer 3 000 euros de dommages et intérêts, la première chambre du tribunal de grande instance de Paris, inspirée par la Cour de cassation, a tenu compte du nombre de personnes auxquels le message litigieux a été diffusé ainsi que « l’intention de nuire » de son auteur. On ne sait pour l’heure si ce jugement inédit a été frappé d’appel.
Injurié par email, il obtient 3 000 euros de dommages et intérêts
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Un email adressé à 14 personnes, avec intention de nuire
Commentaires (84)
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Abonnez-vousLe 12/05/2015 à 11h22
Le 12/05/2015 à 11h24
Le 12/05/2015 à 11h27
Le 12/05/2015 à 11h57
Et encore pas de nom d’oiseau, cela aurait fait grimper la note :)
C’est énorme quand même
Le 12/05/2015 à 12h00
Je passe mon email à quelqu’un ? " />
Le 12/05/2015 à 12h05
Le 12/05/2015 à 12h11
Perso j ‘aurai été encore plus loin en le convoquant au tribunal correctionnel pour exercice illégal de la médecine" />,cette personne s’est indigné et devenu belligérante suite un avis médical donc on peut en conclure qu’elle connait le dossier et possédé son propre avis Médical concernant l’aptitude au travail du salarié susmentionnée dans l’échange de courriel " />
Le 12/05/2015 à 12h12
L’insulte reste grave quand même… Il remet en cause le médecin, son serment, son travail et son jugement. Il l’accuse d’être à la botte de la direction au mépris de ce pour quoi il s’est engagé en devenant médecin.
Il le fait non pas en direct sur un coup de tête idiot en face à face, mais par un mail adressé à 14 personnes. Il a juste été con.
Si le médecin a vraiment cédé aux exigences d’un patron, alors il porte plainte mais là… " />
Le 12/05/2015 à 12h21
Le 12/05/2015 à 12h22
Pas mauvais en propos poilus, le Panda " />
Le 12/05/2015 à 12h34
Parce que ça touche une personne morale ? Mouaif… Si je dis “Casse-toi pauv’ con”, c’est, outre l’ordre donné, une appréciation personnelle de ce que mon interlocuteur est à mes yeux.
Pour info, quand je parlais d’ergo lamentable, dès le lendemain le DG de la boite me demandait de retirer immédiatement le tweet en question, sous peine de dépôt de plainte (à mon avis bidon, mais j’ai obéi pour ne pas nuire à mon client - l’utilisateur du logiciel)
Le 12/05/2015 à 12h39
C’était gros quand même …m’enfin bref!
J’aurai pu faire la même pour le syndicaliste qui ne fout rien à part la merde et tuer l’emploi …mais cela aurait peut être moins fait " />
Le 12/05/2015 à 12h39
si peu " />
Le 12/05/2015 à 12h52
Le 12/05/2015 à 12h58
je pense que c’est plus “pour marquer le coup”*, parce qu’avec, “certains propos”, que
j’entends autour de moi ……………..“purée” !
* de taper du poing sur la table –> “….ça, suffit maintenant” !!! " />
Le 12/05/2015 à 13h04
Le 12/05/2015 à 09h12
franchement !!!
Le 12/05/2015 à 09h13
C’est combien l’amende pour quelqu’un qui “Gouverne avec intention de nuire” ? " />
Le 12/05/2015 à 09h17
“Votre programme est codé avec le cul?” > paf 3000 € ? " />" />
Le 12/05/2015 à 09h17
Euh… dire que qq1 est à la botte de la direction c’est une injure ? Vraiment ?
Le 12/05/2015 à 09h20
pour un médecin oui, pour un supérieur hiérarchique sans doute pas.
Le 12/05/2015 à 09h22
Le 12/05/2015 à 09h22
ben pour ce cas oui “un médecin du travail qui, en vertu de l’article L 4623-8 du code du
travail et du serment d’Hippocrate, est tenu d’exercer ses fonctions
avec indépendance, et font donc supposer qu’il manquerait à ses
obligations statutaires et à son serment professionnel ».”
après si tu prouves qu’il manque à ses obligations tu peux porter plainte contre lui
Le 12/05/2015 à 09h28
Bienvenue en Amérique " />
Le 12/05/2015 à 09h28
Internet, cette zone de non-droit … ou pas !
Le 12/05/2015 à 09h28
On m’annonce dans l’oreillette, que d’après Caroline Fourest, le délai d’appel étant dépassé, le syndicaliste a gagné son procès (ou l’inverse, ché plus) .
Le 12/05/2015 à 09h30
Si tu arrives à prouver que son programme est défitinivement mal codé, ce n’est pas une injure ! :)
Le 12/05/2015 à 09h33
alalalalala entreprise …. monde d’hypocrisie :)
3 000 euros pour ça quoi …
Le 12/05/2015 à 09h33
Sauf que généralement tu n’a pas accès au code :)
Du coup, tout le débat portera sur ce qui peut être considéré comme une injure (d’autant plus que l’injure dépend aussi du point de vue) ou peut être plus au final sur l’intention de nuire.
Le 12/05/2015 à 09h35
La CGT ne fonctionne que par le conflit, et prétend défendre les salariés en étant partie prenante de tous les conflits.
Le 12/05/2015 à 09h36
Je le dit publiquement : Marc Rees est vendu au lobby de la clémentine ! " />
Le 12/05/2015 à 09h36
En même temps, c’est pas se foutre de la gueule du monde …
Sachant que les médecins du travail ,c’est le placard des médecins …des mauvais médecins pour rester polis…un peu comme celui des écoles.
Des gens qui vont te chercher des pbs pour justifier leur salaire…
je dis cela, je ne dis rien …
Donc je ne vois pas où est l’injure .
Maintenant,il n’a pas de pruve don c’est là où il est condamnable.
Il n’a qu’à faire appel et fouiller et trouver un mail douteux ^^” montrant sa non indépendance.
Le 12/05/2015 à 09h37
Rahhh ces syndicats… toujours à voir le mail partout !
Le 12/05/2015 à 09h37
C’est un peu la porte ouverte à tout et n’importe quoi.
Le motif de serment “d’Hippocrate” va se transformer en honneur tout court. Et là, bienvenu la délation et des demandes d’indemnités.
J’espère bien que ce syndicaliste à fait appel de cette décision qui ne doit absolument pas faire jurisprudence…
Le 12/05/2015 à 09h38
Si le programme prend plus de mémoire que nécessaire (genre plusieurs Go au lieu de Mo), s’il est lent et/ou n’arrête pas de freezer/s’arrêter/redémarrer sans raison, si même en lisant la documentation tu ne résous pas tes problèmes (voir même s’il n’y a pas de documentation tout court). Tout ça ce sont des preuves que le développeur ou l’éditeur a mal fait son travail 9voir pas fait s’il manque la documentation)
Le 12/05/2015 à 09h41
Ouai, mais en se faisait, si par exemple il te trouve un cul mal formé, ça n’arrange pas la direction qui devra faire avec comme cause d’arrêt maladie.
Le 12/05/2015 à 09h41
Le 12/05/2015 à 09h41
Si le reste du courriel n’est pas plus virulent que cela, c’est dur comme sanction.
Le 12/05/2015 à 09h44
Jolie généralité. Je te pisse à la raie.
Le 12/05/2015 à 09h45
Est-ce que la diffamation n’aurait pas pu être retenu ? Ou bien la diffamation doit forcément être publique ?
Le 12/05/2015 à 16h07
Non, dans le sens ou le tribunal a indiqué que la nature des propos relevaient de l’outrage, et non de la diffamation.
Il y aurai eu diffamation si l’outrage justement était appuyé par des faits fictifs, mais là ce n’est pas le cas.
Le syndicaliste condamné s’étant juste contenté de dire que le médecin est à la botte du patron, sans en dire plus, c’est contenté d’être outrageant, et non pas diffamant.
Le 12/05/2015 à 16h10
Laisse tomber, c’est n’est même pas du troll sans aucune finesse dans ce cas, c’est carrément de la pèche au chalut …
Ça manque tellement de panache que ça ne vaut même pas la peine de réagir, sauf pour la première citation qu’il a eu, qui, elle, n’en manquait pas.
Le 12/05/2015 à 16h14
Si c’est le TGI qui est encombré par ce genre d’affaire, c’est qu’il est jugé compétent pour les résoudre …
Et ce que ne nous dit pas la news, c’est le passif qu’il peut y avoir derrière tout ça.
Parfois comprendre demande du temps et de la réflexion …
Le 12/05/2015 à 16h47
Le 12/05/2015 à 18h21
C’est une blague ce jugement ?
En quoi leur serment en carton (qu ne vaut rien et que personne ne respecte) justifierait quoi que ce soit ?
D’ailleurs à ma connaissance jusque ici, ce serment en mousse n’avait aucune valeur juridique : ca n’en a pas l’air mais c’est très grave, ce jugement.
D’ailleurs ce médecin en mousse ne viole-t-il pas lui même le serment (c’est une question et pas une affirmation, hein, je ne veux pas de procès, chacun jugera) :
“Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions”
ou bien :
“Je ne me laisserai pas influencer par la soif du gain”
Le 12/05/2015 à 19h37
Les cordonniers doivent avoir peur " />
Le 12/05/2015 à 21h01
Bon, je sais ce que je risque mais tant pis:
“je viens de manger une pomme”
Je vois d’ici toute la redaction de NXI qui fulmine et Marc decrocher le tel pour appeler un avocat !! " />
Thug life ma p’tite dame…Thug life ! " />
Le 12/05/2015 à 22h09
Le 12/05/2015 à 22h49
Le 13/05/2015 à 06h48
Que le serment d’Hippocrate ait une valeur juridique ou non, à la limite on s’en fiche. Si tu préfères, tu peux aller lire l’article R.4127-5 du CSP.
“Le médecin ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque forme que ce soit.”
Tu as un professionnel de santé dont l’indépendance fait partie de ses obligations déontologiques (serment, CSP, C.Trav) et qui est un fondement de sa profession (personnellement, je serais content que mon médecin ne se laisse pas souffler par ma mutuelle que je coûte trop cher et qu’il faut donc arrêter les coûteux soins que je nécessite).
Là dessus, quelqu’un vient l’accuser d’être sous la coupe de son employeur. Il remet en cause sa probité, son honneur et jette l’opprobre sur lui. A titre personnel, je trouve ça insultant.
Le supposé non-respect général par la profession de cette obligation n’est pas une excuse.
Enfin, je me garderai bien de tout jugement trop définitif n’ayant pas lu le jugement.
Le 13/05/2015 à 07h33
Le 18/05/2015 à 12h57
Non, du tout. La boite qui m’emploie a acquis un logiciel couteux que j’ai critiqué sur twitter. J’ai retiré le tweet en question pour ne pas perturber le déploiement du logiciel - en cours depuis des mois - qui, de toutes façons, a été acheté.
Le 12/05/2015 à 09h46
Pas nécessairement. Un programme qui bugue, peut être lié à une problématique externe (réseau, machine, alignement de planètes etc…).
D’autant que qualifier un mauvais code d’injure sera difficile (il y a toujours le sacro saint triptyque cout/qualité/délais et surtout que n’importe qui peut qualifier le code de quelqu’un d’autre de mauvais).
Rien qu’ajourd’hui j’ai un meep qui me raconte que mon interface est toute merdique … forcément (il envoi de la merde, elle fait de la merde, le monde merveilleux de l’entreprise !)
Je crois que (comme indiqué dans mon précédent commentaire) il faut surtout s’arrêter sur l’intention de nuire et pas forcément sur l’injure “par méconnaissance” (exemple: si mon utilisateur avait voulu mettre la “terre entière” en copie de son mail afin de me dénigrer ici on aurait pu considérer qu’il y avait une intention nuire plutôt que de faire avancer un problème. Cas classique mais qui nécessite toujours une diplomatie avant d’envoyer un LoLcat irronique).
Le 12/05/2015 à 09h52
Le 12/05/2015 à 09h53
je me demande si une enquête a était mené pour savoir si c’est bien une injure ou si c’est juste une vérité que le médecin soit a la botte de la direction…
Le 12/05/2015 à 09h55
“volonté de nuire” c’est aussi bidon, le gars il a juste fais “répondre” et comme le médecin avait mis d’autres gens en copie, ils ont aussi reçu la réponse.
Pour moi c’est le médecin qui est coupable de volonté de nuire. Il savait quelle réponse il aurait alors il a mit des gens en copie discrètement pour tendre son piège dans le but de soutirer 3 000 euros à cet homme. " />
Le 12/05/2015 à 09h57
Forcément, ils ont mail à partir avec le patronat.
Le 12/05/2015 à 10h17
Heu… T’es médecin du travail ? " />
Le 12/05/2015 à 10h26
J’espère que c’était un syndicaliste riche !
Le 12/05/2015 à 10h28
n’importe quoi… (même si je ne porte pas les trouducs des syndicats en haute estime)
Le 12/05/2015 à 10h37
La rédaction pourrait-elle se renseigner sur le montant de l’amende en prenant pour référence ce site :
Service PublicEntre 3000€ et 38€ un pas semble avoir été franchis. Avez-vous les motivations du jugement ?
Sinon même question que plus haut, si la phrase clef sur laquelle porte la procédure est celle citée par Next Inpact, il semble davantage être question de diffamation que d’injure. Sans doute que la charge de la preuve était plus facile à prouver pour une injure.
Le recours aux procédures pour diffamation/injure non publique dénote une incapacité personnelle et, en l’espèce, professionnelle, à gérer un problème pour lequel le recours à la justice semble disproportionné. A part encombrer le TGI et faire trainer en longueur des conflits de personne, je serai curieux de savoir l’intérêt de telles voies de recours.
Le 12/05/2015 à 10h41
Le 12/05/2015 à 10h45
Ils sont sérieux là ? Moi qui m’attendait à des gros mots bien fleuris… " />
Le 12/05/2015 à 10h51
Le 12/05/2015 à 10h57
Excellente décision !!!!
Dans les emails, sur internet en général, et même ici sur NextInpact, certaines personnes se lachent et envoient des attaques personnelles en trouvant ça normal ! Elles doivent être condamnées.
Le 12/05/2015 à 11h04
Bon, on va arrêter de tweeter hein ! Parce que si ça c’est injurieux, quand je dis qu’un logiciel à une ergonomie lamentable ou que Deezer, c’est de pire en pire, c’est quoi, 6 mois avec sursis ?
Le 12/05/2015 à 11h08
Vos propos sont injurieux.
Le 12/05/2015 à 11h21
C’est un peu le “serment” d’un syndicaliste que de dire que tout ceux qui sont pas d’accord avec lui sont à la botte du patronat " />
Donc on peut dire qu’un grouillot est “à la botte du patron” mais si on tombe sur un médecin : paf 3000E !
Le 12/05/2015 à 13h09
T’as raison, un type qui ne fait pas partie de l’élite de sa catégorie doit être insulté, il le mérite ce con.
C’est comme dire qu’on devrait cracher sur les éboueurs parce qu’ils ont été mauvais à l’école. Tu ferais bien la gueule s’ils étaient pas là pour faire leur job.
Un médecin du travail reste un médecin. C’est peut être pas ce que visent les étudiants en médecine en générale, ça n’empêche que ça peut en intéresser certains, qui n’ont pas forcément envie de soigner les rhumes de tous les vieux de sa ville.
Le 12/05/2015 à 13h11
C’est ce qui se passe quand un responsable syndical, bien souvent hyper procédurier, se comporte comme une merde. La procédure se retourne contre lui.
Bien fait pour sa gueule. Une insulte ou un commentaire dégradant n’a rien à faire dans une discussion de ce type. Quand on veut œuvrer pour le bien des employés on le fait dans les règles, comme des grands. Même si c’est parfois frustrant.
Le 12/05/2015 à 13h12
[test]
Les Balkany sont dans le caca.
[/test]
Le 12/05/2015 à 13h12
Belle preuve de quoi ?
C’est un peu facile de dire qu’on a voulu pêcher du troll une fois qu’on s’est rendu compte de la connerie qu’on vient de sortir.
Le 12/05/2015 à 13h19
Franchement ,si vous n’êtes pas capable de voir mon troll qui démontre justement ce que vous dites et donc l’insulte inhérent de ce syndicaliste envers le médecin et sa profession …
Je ne peux plus rien.
Le 12/05/2015 à 13h20
Respirer un bon coup !
Relire , et voir le troll ….sisi ,reculer il est gros ,je sais ^^.
Enfin bref, et mon histoire de preuve… c’est que les gens qui se sentent visés ne sont jamais innocent.
Pour la raison de mon poste , cf l’autre comm’ en réponse au votre ;)
Le 12/05/2015 à 13h21
" />
Le 12/05/2015 à 13h55
Le 12/05/2015 à 14h00
Le 12/05/2015 à 15h11
Le 12/05/2015 à 15h15
Ouais bin sur la shout , ils ne trouvaient que ce n’était pas un troll non plus…
Pourtant, je me suis appliqué là " />
Courage pour ton futur prochain troll " />
Le 12/05/2015 à 15h20
Le 12/05/2015 à 15h27
Le 12/05/2015 à 15h30
Le 12/05/2015 à 15h30
Je sais pas ce qui est le plus choquant dans cette histoire…
" />
Le 12/05/2015 à 16h00
Franchement, est-ce que troller a un intérêt (quelconque…) alors que les gens ne peuvent pas interpréter derrière un écran ce que le dit troll a pensé et écrit ? " />
Déjà, en communication verbale, on te dit qu’il y a un monde entre ce qui est pensé, dit, entendu, compris, retenu, alors une communication de troll….
Sur ce, je suis allé m’informer sur Wiki parce que je ne m’étais jamais penché sur le rôle du médecin du travail, donc ça a eu le mérite de me faire réfléchir.
“Le médecin du travail en France est un médecin spécialisé en pathologie professionnelle et hygiène industrielle.”
Perso, je n’en ai jamais eu l’utilité et il est dommage qu’un “médecin” du travail ne puisse pas fournir une simple aspirine…