L’égal accès des femmes et des hommes s’organise à l’Hadopi
Je remplacerai les membres de la Hadopi
Le 06 novembre 2015 à 09h10
3 min
Droit
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Ce matin, le gouvernement a publié un décret relatif au renouvellement des membres de plusieurs autorités administratives indépendantes, dont la Hadopi. L’objectif ? Assurer un égal accès des femmes et des hommes.
Ainsi les trois membres titulaires du collège dont le mandat arrive à échéance le 23 décembre 2015 seront remplacés par deux femmes et un homme. Même sort pour ceux dont le mandat s’achèvera le 23 décembre 2017. Enfin les trois membres qui termineront leur mandat le 23 décembre 2019 seront remplacés par une femme et deux hommes.
Ces dispositions décrétales ont été prises à titre transitoire en attendant l’application d’une ordonnance publiée cet été. À partir du 23 décembre 2012, l’article L331-16 du Code de la propriété intellectuelle prévoira en effet que « lors de chaque renouvellement, le membre titulaire succédant à une femme est un homme et celui succédant à un homme, une femme. »
Un égal accès, mais une disposition aux enjeux stratégiques
Le 23 décembre 2015 marquera le départ de Marie-Françoise Marais, présidente du collège, Jean Berbineau et le député Franck Riester. Ils devront être remplacés impérativement par deux femmes et un homme, qui seront désignés par le président de l'Assemblée nationale, le premier président de la Cour de cassation et les ministres chargés des Communications électroniques, de la Consommation et de la Culture. En pratique, nous dit le décret du jour, c’est un tirage au sort qui indiquera le sexe du membre à désigner par chaque autorité.
Ces dispositions qui peuvent sembler diablement administratives, ne seront pas sans effet dans les candidatures des futurs membres du collège : elles perturberont les futurs jeux d’influence des uns et des autres. Un exemple, au hasard : une femme qui dispose d’un bon levier au gouvernement et spécialement au ministère de la Culture, pourrait ainsi perdre tout espoir si l’exécutif se devait finalement de désigner un homme.
« Je ne remplacerai pas la Hadopi »
En attendant, ces dispositions permettent aussi d’inscrire la Hadopi dans la durée, orchestrant le renouvellement de ses rangs pour les nombreuses années à venir, même au-delà de la campagne présidentielle de 2017. On se souviendra lointainement de la campagne de 2012 où, après bien des hésitations, François Hollande présentait sa liste d’engagements. Celui portant le n° 45 claironnait sans détour : « Je remplacerai la loi Hadopi par une grande loi signant l'acte 2 de l'exception culturelle française, qui conciliera la défense des droits des créateurs et un accès aux œuvres par internet facilité et sécurisé ». Mais ça, c’était avant le changement.
L’égal accès des femmes et des hommes s’organise à l’Hadopi
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Un égal accès, mais une disposition aux enjeux stratégiques
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« Je ne remplacerai pas la Hadopi »
Commentaires (108)
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Abonnez-vousLe 06/11/2015 à 10h32
Le 06/11/2015 à 10h34
Le 06/11/2015 à 10h34
Le 06/11/2015 à 10h44
Le 06/11/2015 à 10h50
Et pour les avertissements, ils respectent aussi la parité homme/femme ? " />
Pour la tof, ben … non rien en fait ! " />" />" />" />" />" />" />" />
Le 06/11/2015 à 11h29
« lors de chaque renouvellement, le membre titulaire succédant à une femme est un homme et celui succédant à un homme, une femme. »
…
effarant de bétise (pléonasme pour la Hadopi de toute manière …)
Le 06/11/2015 à 11h31
Le 06/11/2015 à 11h32
et les chirurgiens.
Le 06/11/2015 à 11h33
Mais non !
Une femme sur un homme, un homme sur une femme… C’est ce qui a assuré la survie de l’espèce jusqu’à aujourd’hui. Ça ne peut pas être foncièrement mauvais !
" />
Le 06/11/2015 à 11h46
Le 06/11/2015 à 12h05
L’égalité h/f est moins un prétexte de compétence (qui est capable de déterminé a priori la compétence future d’un individu face à des responsabilités ? Il y a les diplômes et les expériences professionnelles passées pour ça) qu’une prise en compte de l’évolution de la Société (moins de hiérarchie, plus d’indépendance de l’individu vis-à-vis du groupe social).
Personnellement, je suis opposé au principe des systèmes administratifs automatisés (ex: quotas de minorités visibles dans le cinéma US, parité f/h dans l’administration de l’Etat et des sociétés du CAC40, vidéo-verbalisation, vidéo-surveillance, radars automatiques, etc).
Pourtant,
En tout cas, ça me paraît bêtement arbitraire d’imposer administrativement une quasi-parité f/h dans une organisation, mais ça pose les choses et le recruteur/responsable politique ne peut pas hésiter à prendre le risque de déplaire à ses collègues ou à son électorat.
Le 06/11/2015 à 12h06
Ouep !
Ca avait manqué dans une précédente niouze Hadopi ! " />
(grave erreur déontologique toussa… " />)
Le 06/11/2015 à 12h18
Je ne vois pas en quoi imposer la parité pose un problème, puisque de toute façon tout le monde est d’accord pour dire qu’il n’y a que des incompétents qui nous dirigent. ;-)
Le 06/11/2015 à 12h23
Le 06/11/2015 à 12h29
Je suis complètement POUR l’égalité des chances entre femmes et hommes, mais totalement CONTRE imposer un quota, étant donné que ça revient au contraire: s’il y a plus d’hommes compétents, il n’y a pas de raison que des personnes moins compétentes prennent leur place juste pourdes principes de parité.
Le 06/11/2015 à 12h37
Qu’on impose la parité à HADOPI ne me dérange pas; ben oui, tant qu’à engager des gens pour servir à rien, autant faire un sorte qu’il y ai autant d’homme que de femme !
Ca permettra à ces gens de faire une réunion avec de beaux powerpoint pour se gargariser de leur respect absolu de “la règle”.
Pendant ce temps, il font pas autre chose… Même si c’est avec l’argent public " />
Le 06/11/2015 à 15h10
genre “lâchez nous la ch:miaou: et léchez nous tranquille” ?
Le 06/11/2015 à 15h12
Le 06/11/2015 à 15h14
Le 06/11/2015 à 16h42
Oula avec des mec aussi les non-dits, sous-entendus….
Le 06/11/2015 à 16h54
Le 06/11/2015 à 17h44
Ah, “elle” a une jumelle… " />
Le 06/11/2015 à 18h10
C’est quoi ce bordel ?
Et pourquoi pas un noir, un juif et un mongol ?
On fait de la discrimination sur le sexe en France, maintenant ?
Le 06/11/2015 à 18h24
J’en ai vu une bien drôle dans ce genre : un poste de post doctorat (bac +9 donc) sur un sujet qu’une petite dizaine de personne maitrise sur terre… le candidat qui postulait a été refusé car le poste exigeait une femme… pas de chance il n’en existe pas sur terre dans le domaine visé…
L’égalitarisme du PS, c’est une utopie qui aboutie à de l’absurde et qui refuse de voir la réalité : hommes et femmes sont différents… vous pourrez faire toutes les imbécilité que vous voulez, vous n’aurez jamais l’égalité dans certains métier et domaine…
Le 06/11/2015 à 18h43
La bande à Jacky chez l’Hadopi
Le 06/11/2015 à 18h48
Le 06/11/2015 à 18h52
Solution, prendre des travestis.
Mi-homme, mi-femme.
Probleme solved " />
Le 06/11/2015 à 19h14
Le 06/11/2015 à 19h21
Le 06/11/2015 à 19h43
Le 06/11/2015 à 20h12
Le 06/11/2015 à 20h15
Supprimons l’HADOPI, la question ne se posera plus pour cet organisme du moins…
Le 06/11/2015 à 09h16
“Celui portant le n° 45 claironnait sans détour : « Je remplacerai la loi Hadopi par une grande loi signant l’acte 2 de l’exception culturelle française, qui conciliera la défense des droits des créateurs et un accès aux œuvres par internet facilité et sécurisé ». Mais ça, c’était avant le changement”
C’est magnifique et c’est bien posé.
Le 06/11/2015 à 09h17
L’exception culturelle française, ce sera bientôt plus de culture du tout.
Le 06/11/2015 à 09h17
À partir du 23 décembre 2012, l’article L331-16 du Code de la propriété intellectuel prévoira en effet que « lors de chaque renouvellement, le membre titulaire succédant à une femme est un homme et celui succédant à un homme, une femme. »
C’est pas nier la compétence des gens qui vont postuler ?
Le 06/11/2015 à 09h18
D’ailleurs, c’est lequel Jean Berbineau dessus ?
Le 06/11/2015 à 09h23
“lors de chaque renouvellement, le membre titulaire succédant à une femme est un homme et celui succédant à un homme, une femme”
J’imagines bien l’entretien d’embauche…
“Vous n’y connaissez rien ? Pas grave, vous êtes une femme/un homme, c’est tout ce qui compte…”
Le 06/11/2015 à 09h28
Il faudrait aller encore plus loin.
Organiser une vraie alternance avec non seulement le sexe comme critère mais aussi.
La couleur de:
-La peau
-Les yeux
-Les cheveux (Mention spéciale Rousse)
Ainsi nous serons en mesure d’organiser une vraie alternance, basée sur des critères scientifiquement reconnue cela ne peut que aider a améliorer la mise en place d’une égalité en harmonie avec les grands principes du pays des droits de l’homme.
Le 06/11/2015 à 09h29
Je trouve ça con cette parité artificielle.
Le 06/11/2015 à 09h32
Le 06/11/2015 à 09h33
En 2015, pour lutter contre la discrimination à l’embauche, on discrimine mais dans l’autre sens. Normal.
Le 06/11/2015 à 09h33
Et alors moi j’exige la parité pour les éboueurs! Je ne sais pas pourquoi mais là le gouvernement socialiste sociétale n’en a rien à foutre…
Le 06/11/2015 à 09h47
La parité absolue, c’est la négation des compétences, et au final une forme de discrimination (discrimination sexuelle, ce qui, il me semble, est interdit…)
Homme ou femme, c’est le plus compétent qui doit être pris, pas une règle comptant le nombre de paires de couilles et de nichons.(amis de la poésie…)
Le 06/11/2015 à 09h48
et les maçons, les couvreurs et les routiers.
Le 06/11/2015 à 09h48
Le 06/11/2015 à 09h55
Une loi ou un décret ne devrait même pas exister là dessus merde.
On en arrive à des conneries extrêmes à l’inverses de la conneries initiales qu’on veut combattre.
L’égalité homme/femme c’est justement que quel que soit le sexe c’est le niveau de compétence pour un poste qui prime avec un salaire égale pour les deux. Pas de dire ho mon dieu dans mon équipe il me faut autant de femmes que d’hommes et si on est un nombre impair c’est pas grave on alternera.
Mais bon en même temps qu’elle compétence faut il pour intégrer l’Hadopi hormis celle de savoir gaspiller de l’argent public et lécher les burnes des AD en faisant des gros doigts d’honneur au citoyen français? En fait je me rend compte que c’est les mêmes compétences qu’au ministère de la culture quoi. lol
Le 06/11/2015 à 09h55
“Un exemple, au hasard : ” Haha, merci pour le fou rire Marc !
Le 06/11/2015 à 09h56
Super phrase de fin.
Bravo Marc.
Le 06/11/2015 à 10h04
Mais ça, c’était avant le changement
" />merci beaucoup Marc pour cette dernière phrase magique
Le 06/11/2015 à 10h06
Si, à supposer que le successeur possible du même sexe que son prédécesseur ait de meilleurs compétences que toi, c’est toi qui va quand même occuper le poste.
L’égalité des individus, oui, à compétence égale (sinon on se retrouve dans des situations absurdes de ce genre).
Le 06/11/2015 à 10h06
Je propose d’alterner incompétent/incapable/incompétent/incapable/…
Le 06/11/2015 à 10h08
Le 06/11/2015 à 10h09
Le 06/11/2015 à 10h11
Le 06/11/2015 à 10h14
Ben plutôt que d’exiger une parité il feraient mieux de prendre des personnes compétentes en priorité quel que soit leur sexe. Car quand je vois les réponses de notre ministrE du travail (payé presque 10 000 € par mois) sur une question simple sur les CDD ça fait réfléchir sur les compétences des gens qui nous gouvernent !
En gros tous ces politiques se refilent des postes entre eux sans même se poser la question de leurs compétences dans le domaine qu’ils vont avoir. C’est comme si dans une entreprise de plomberie on demandait à la comptable et la secrétaire d’aller poser des conduites alors que dans le même temps les 2 plombiers prendraient leurs places pour avoir une parité homme/femme dans les bureaux et sur les chantiers …
J’aimerais bien poser quelques questions à ces deux dames sur leurs compétences et leurs connaissances en informatique, ou bien poser une question de ce genre pour voir si elles comprennent bien :
“Quels sont les moyens que Hadopi compte utiliser pour trouver les utilisateurs de Newsgroups qui passent par des serveurs Usenet situés dans des pays étrangers et qui téléchargent des milliers d’oeuvres en SSL et qui en plus passent par des VPN.”
Après vous me direz qu’elles ont toute une ribambelle de techniciens qui s’occupent des questions techniques. Mais quand ils recrutent ces techniciens, ils regardent quoi en premier ? Leurs sexe ou leurs compétences ?
Pffff et on paye tous pour ça …
Le 06/11/2015 à 10h15
La photo n’est, elle, pas très paritaire…
Le 06/11/2015 à 10h16
Cela n’a rien de scientifique.
Il manque la taille, le poids, le handicap,l’origine géographique,la maladie,la catégorie socio-professionnelle,le niveau d’études…
Le 06/11/2015 à 10h22
Marc en profite, bientôt, il y aura 2 hommes sur la photo.
Le 06/11/2015 à 10h24
Halloween, c’est fini, les filles !
Le 06/11/2015 à 10h24
Le 06/11/2015 à 10h25
Bien d’accord avec vous, tout cela n’a aucun sens, choisissons les personnes pour leurs compétences adaptées au poste à pourvoir et pas pour leur sexe.
Du grand n’importe quoi! Ils sont fous!
Le 06/11/2015 à 10h26
Le 06/11/2015 à 10h27
Comment ca va se passer dans le futur dans le cas ou la femme va être autant payer que l’homme et que le decret ne plait pas à un patron pour x raison,ca ne vas pas créer un effet inverse à savoir que la femme va être désavantagé rien que pour trouver le travail ?
Le 06/11/2015 à 10h28
Dans ma boîte, il y a plus de femmes que d’hommes, et pour les plus hauts postes c’est kif-kif. Pas eu besoin de loi pour ça.
Il y a tout un tas de filières où un sexe est sur-représenté au départ (genre 5% X - 95% Y); faut-il qu’il y ai du 50-50 en sortie obligatoirement ? Ce qui voudrait dire que les 5% du départ ont 100% de chance d’assurer leur avenir, ce qui n’est pas du tout pareil pour les 95 autre %.
La parité obligatoire est juste discriminante à 100%.
En plus d’être inapplicable dans des tas de domaines car ce ne sont pas les choix privilégiés par les personnes elles-mêmes à la base.
Combien de maçonnes ? De sages-hommes ? (pas vraiment comparable mais l’idée est là)
C’est pas en sortie qu’il faut faire qqchose, c’est au tout début.
C’est pas en obligeant les gens à la parité que ça va changer les idées puisque rien n’est expliqué.
Pour rigoler, quand on regarde les stats des hommes et des femmes dans ma boîte, il y a des choses qui ressortent (et pas qu’un peu), et qui sont refutées par une certaine catégorie de personnes.
C’est donc très beau les grands discours moralisateurs de la parité mais il faut prendre en considérations beaucoup plus de choses en compte pour qu’il y ai un vrai changement de ce côté.
La parité forcée, c’est une absurdité parfaite.
La parité naturelle, c’est bien mieux (mais pour ça faut se remettre en question, et pas juste dire “les hommes veulent le pouvoir”).
Le 06/11/2015 à 20h24
Le 07/11/2015 à 05h57
Le 07/11/2015 à 08h04
Le 07/11/2015 à 14h33
Le 08/11/2015 à 19h25
Purée ! Et dire que je pensais me faire lyncher pour mon post contre cette connerie de parité " />
Quand je vois le nombre de femmes qui disent qu’il vaut mieux travailler avec des hommes qu’avec des femmes, je pense que leur rêve de parité (à qui, au fait ?!) ils peuvent se le mettre ou je pense.
Perso, qu’une femme prenne un boulot dit “d’homme”, je trouve ça normal. Et inversement.
Y’a rien de choquant là-dedans.
C’est juste vraiment dommage qu’on écrase la femme en lui disant que le seul moyen de “l’aider” c’est de faire passer des lois pour forcer les employeurs à les prendre. Si ça continue, ça va être comme pour les quotas d’handicapés dans les boîtes (pour eux je trouve ça important).
Enfin bon, je suis certain que ça va pas changer ma vision des chantiers remplis de gars du jour au lendemain ^^
Le 09/11/2015 à 14h07
fais tu parti du 1% ou des 99% ? " />
Le 09/11/2015 à 18h23
l’exception culturelle française hmm au pif
effectivement elle est belle notre exception culturelle (et je passe sur les films de clavier/réno)
Le 09/11/2015 à 21h26
Le 09/11/2015 à 21h30
ah ca il n’en parle pas dans son comm’. Vu qu’on peut compter troll male dans homme et troll femelle dans femme, ma question reste valable " />
Le 09/11/2015 à 21h51
Le 06/11/2015 à 14h09
Le 06/11/2015 à 14h12
Le 06/11/2015 à 14h25
Le 06/11/2015 à 14h28
Le 06/11/2015 à 14h33
Le 06/11/2015 à 14h37
Le 06/11/2015 à 14h41
Le 06/11/2015 à 14h41
Logique, certain sont cons et rétrograde, tans que le boulot est fait correctement, le sexe de l’employé est secondaire.
Le 06/11/2015 à 14h43
Le 06/11/2015 à 14h45
Le 06/11/2015 à 14h47
Le 06/11/2015 à 14h47
Le 06/11/2015 à 14h54
Le 06/11/2015 à 15h00
Le 06/11/2015 à 15h03
Le 06/11/2015 à 15h08
Le 06/11/2015 à 09h10
Quelle jolie photo.
Le 06/11/2015 à 09h14
oui, remplace les membre de la Hadopi s’il te plait!
" />
Le 06/11/2015 à 12h38
Tout à fait d’accord.
Mais, je me pose une question: La compétence, n’est-elle pas un mode de discrimination? 8-)
Le 06/11/2015 à 12h38
Phallocrate mais pas trop je suis d’avis de laisser la gestion de la hadopi aux femmes par soucis d’intégration et de libération de la femme, car comme chacun sait le travail c’est la liberté.
Et puis cela finira par mettre le dernier clou du cercueil de cet entité administrative à cause de bastons pour des sacs à mains, de remarques assassines et autres comportements hypocrites et on se retrouvera avec l’intégralité du staff pleurant dans les toilettes à tour de rôle.
Le 06/11/2015 à 12h50
Le 06/11/2015 à 13h04
Le 06/11/2015 à 13h10
bah vois tu où cela nous a emmené " />
Le 06/11/2015 à 13h17
Le 06/11/2015 à 13h21
Le 06/11/2015 à 13h33
Le 06/11/2015 à 13h34
Certes, la Société occidentale évoluent, dans le bon sens ou le mauvais sens, peu importe en fait. On peut dire la même chose de l’apparition du christianisme qui a influé sur la disparition de l’Empire romain ou de l’émergence des nouvelles idées du Siècle des Lumières qui ont accompagnées la Révolution agricole et l’émergence du Capitalisme.
Est-ce que le Féodalisme est mieux ou moins bien que le Capitalisme et le mérite par l’argent ? Peu importe finalement puisque le Capitalisme s’est imposé par les nouvelles techniques agricoles.
Le 06/11/2015 à 13h37
Le 06/11/2015 à 13h42
Le 06/11/2015 à 13h46
Le 06/11/2015 à 13h52
Le 06/11/2015 à 13h55
Le 06/11/2015 à 14h03
Le 06/11/2015 à 14h05