Comment réguler la publicité en faveur de la cigarette électronique ? Le CSA vient officiellement de saisir la ministre de la Santé pour savoir par quel bout fumer ce dispositif palliatif : est-ce une cigarette ou est-ce un médicament ? La réponse attendue vise la télévision et la radio, mais pourrait avoir un impact sur les sites Internet.
Cigarette électronique, par Homard.net CC BY SA
L’Assemblée plénière du CSA s’est réunie en janvier dernier pour savoir comment qualifier la cigarette électronique. L’information n’a été annoncée officiellement que la semaine dernière par le Conseil supérieur de l’audiovisuel, lequel est gendarme de la publicité sur les antennes radios et télévision.
« Le Conseil a constaté, au cours des dernières semaines, la diffusion de messages publicitaires assurant la promotion de cigarettes électroniques sur les antennes de certains services de radio et de télévision. Il a décidé d’interroger la ministre de la Santé, qui a annoncé l’adoption prochaine d’une circulaire sur le sujet, sur plusieurs points. »
La cigarette électronique, une quasi clope ou un vrai médicament ?
Spécialement, le CSA veut savoir si la cigarette électronique est constitutive « de publicité ou de propagande, directe ou indirecte, en faveur du tabac, des produits du tabac ». Dans un tel cadre, en effet, ce morceau de plastique censé remplacer la vraie clope tombera sous le coup de l’article L. 3511-1 du Code de la santé publique, lequel définit ce qu’est juridiquement le tabac.
Cet article est épaulé par une autre disposition, le L3511-4 toujours du Code de la santé publique qui interdit « la propagande ou la publicité en faveur d'un organisme, d'un service, d'une activité, d'un produit ou d'un article autre que le tabac (...) lorsque, par son graphisme, sa présentation, l'utilisation d'une marque, d'un emblème publicitaire ou un autre signe distinctif, elle rappelle le tabac ». En clair, faire de la publicité pour le tabac est prohibée et fait encourir à son auteur une peine de 100 000 euros d’amende, voire 50 % du montant des dépenses consacrées aux opérations de communication.
Si inversement elle n’est pas assimilée à du tabac, demande le CSA, la cigarette électronique peut-elle être considérée comme un médicament ? Pour le Code de la Santé publique, encore, sont effet « considérés comme médicaments les produits présentés comme supprimant l'envie de fumer ou réduisant l'accoutumance au tabac. ». Dans un tel cadre, la réglementation reste stricte puisque ces produits doivent notamment passer par une autorisation préalable délivrée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.
Les pensées fumeuses du CSA galopent sur des braises puisqu’elles vont jusqu’à se demander comment qualifier la nicotine utilisée par ces dispositifs électroniques.
Une circulaire promise mais non encore publiée
Les volutes de la réponse de la ministre de la Santé sont attendues avec impatience par les professionnels du secteur qui investissent en ligne. Certes, ces pubs ne sont pas régulées par principe et pour l’instant par le CSA mais le sujet soulevé par celui-ci impactera nécessairement la propagande sur internet puisque la réglementation précitée vaut également pour les messages diffusés par les sites.
Rappelons qu’en mai 2013, la ministre de la Santé Marisol Touraine avait soutenu sur France Info que « la cigarette électronique n'est pas un produit banal et donc nous devons lui appliquer les mêmes mesures que celles qui sont aujourd'hui appliquées pour le tabac. C'est à dire de faire en sorte qu'elle ne puisse pas être fumée (...) dans un lieu public, que sa vente soit interdite aux mineurs (...) et qu'il n'y ait pas de possibilité de faire de la publicité ».
Lors des débats sur le projet de loi sur la consommation, qui a justement posé l’interdiction de vendre ces cigarettes « simulant l’acte de fumer » aux mineurs (article 36) , la ministre avait à nouveau assuré via un communiqué vouloir interdire sa publicité, une interdiction « qui s’applique dès maintenant, et sans disposition nouvelle ». Elle promettait cependant qu’« une circulaire précisant les modalités de cette interdiction sera publiée dans les prochains jours ». Problème, alors que la justice commence à s'intéresser au sujet, jamais la circulaire en question n’a été publiée comme le constatait déjà le Huffingtonpost.fr en octobre dernier. Interrogé par nos confrères, le pneumologue Bertrand Dautzenberg, président de l'Office français de prévention avait expliqué ce retard : « la e-cigarette n'a pas d'existence dans le droit français. Or, une circulaire est une interprétation du droit existant. La circulaire n'est jamais sortie car le ministère veut se donner tous les moyens pour que son texte soit inattaquable sur le plan juridique. »
Commentaires (209)
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On se demande ce qu’ils fument au CSA, surement la carpette.
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JE considère pour ma part que même si ce produit aide fortement à réduire voir arrêter la cigarette normale elle n’en reste pas moins nocive pour la santé. et donc la propagation de publicité en faveur d’une “Drogue” alternative doit être réglementé voir banni au même titre que son prédécesseur.
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Le truc c’est qu’on ce demande si c’est soumis au règle du tabac. Alors que ce n’est pas du tabac. La dessus il n’y a pas de doute possible.
Après faut t’il légiférer? Certainement.
Mais dangereux ou pas. Je dirais juste qu’en temps que non fumeur ça ne me dérange absolument pas contrairement à la cigarette.
Et puis bon à vouloir tout interdire à tout le monde on vis plus vraiment.
Il ne faudrait pas oublier que vivre est quand même un minimum dangereux.
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Utilisation judicieuse et acharnée des champs lexicaux autour de la cigarette
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Sinon je n’ai personnellement pas d’avis tranché sur la question. Néanmoins j’aurai tendance à dire que ce n’est pas un médicament.
Depuis le temps que la cigarette électronique existe, nous ne sommes plus à un jour près pour prendre ce genre de décision.
J’ai cherché, vite fait, quelques tests sur la dangerosité de la cigarette électronique mais rien de bien concret… faudrait peut-être commencer par là…
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Déjà c’est pas un médicament: il faut une demande d’AMM (et donc faire des études cliniques)
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Avant de dire n’importe quoi sur la nocivitée de l’e-cig, aller voir icihttp://www.aiduce.fr/des-experts-pointent-les-erreurs-scientifiques-de-la-direct…
Avant je fumais trente clopes par jour, maintenant zéro. Un Maxi Best Of au Mc Do est surement plus toxique que ce que je vape en un mois.
Donc il faudrais voir à pas se foutre nous et dire clairement “ on va perdre du fric, vite, il faut l’interdire !”
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Ce qui me dérange avec les publicités pour les ecigarettes, c’est le message. J’ai + l’impression qu’elles sont présentées comme des objets tendances, mais il n’est jamais fait mention que ça permet d’arrêter de fumer. Bref, j’ai l’impression que ces pubs sont là pour inciter les gens à fumer, plutôt que l’inverse.
Et j’aime pas trop.
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Ce n’est pas une cigarette. Ce n’est pas non plus un médicament.
Ce n’est pas un substitut à la cigarette, c’est une alternative.
Donc il va falloir arrêter d’essayer de ranger ce produit dans une boite déjà existante (cigarette ou médoc) et le qualifier en tant que tel (oui comme perceval et caradoc).
Ce n’est pas parce que en France le seul produit légal qui se vend et se fume depuis très longtemps fut le tabac, que tout ce qui se fume et qui est légal doit être considéré comme du tabac.
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C’est complexe comme cas. La publicité pour les cigarettes est interdite. Pour les alcools, elle est régulée à mort. Bref pour toutes ce qui est considéré comme drogue légale, c’est très régulé, il n’y a donc aucune raison que ces diffuseurs de nicotine y échappent.
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Après, si on pousse la réflexion plus loin, on peut arguer que le sucre et la caféine sont addictifs et qu’il est très difficile d’arrêter. Pour ceux qui ne sauraient pas, un sevrage quand on tourne à 6-8 cafés par jour, ça se manifeste par de gros maux de tête. Testé et désapprouvé
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On peut aussi interdire les pubs pour tous les produits sucrés, le sucre étant plus addictif que la cocaïne.
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Le CSA persiste dans la vieille erreur “est-ce du tabac ou un médicament?”
" /> ), mais une interdiction aussi stricte aurait des dommages collatéraux immenses, notamment vis-à-vis de l’énorme communauté qui s’est formée en ligne. C’est pourquoi, encore une fois, je pense qu’il y a un juste milieu, une interdiction de publicitié directe, interdiction de sponsoring direct, tout en gardant une tolérance pour la vente en ligne (nécessaire pour trouver son matériel) et pour les forums et comptes-rendus de tests en ligne.
La réalité est que ce n’est ni l’un, ni l’autre. Il lui faut un statut propre: ce n’est pas du tabac, ça a une nocivité au courte terme nulle, au long terme peu connue mais tout ce qu’on en sait indique que c’est extrêmement peu nocif tout en le restant potentiellement.
Personnellement, je ne suis pas opposé à une interdiction de la publicité, au même titre que le tabac: mais il y en a un pan qui me dérange beaucoup. Certes, cela me semble justifié (encore que l’addictivité de la nicotine soit à mon avis une erreur du niveau de la controverse du cholestérol, mais bon, passons
Enfin bon, ce n’est qu’un vœu pieux. Malheureusement. C’est beaucoup plus facile de la diaboliser et de s’inventer un nouvel ennemi à combattre en faisant semblant de ne pas le combattre, comme la commission européenne s’y échine…
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Perso je considère que cela n’a aucun rapport avec le tabac.
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Oui, c’est un enssemble de dispositifs permetants d’absorber une dose de nicotine mais ça s’arrete la.
J’aimerai même qu’on arrète d’appeler ça “clope” ou “cigarette” electronique, un terme plus approprié serait vaporisateur personnel (de l’anglais personnal vaporiser).
Donc au CSA je dirai, ce n’est ni un médicament (on est en dessous des taux de nicotine admis dans l’alimentation (max 20mg/cc si je ne m’abuse)) ni une clope (pas de tabac mais de la nicotine pure en suspension dans de la glycérine et/ou du propylene glycole). Donc merci bien de pas faire chier
(enfin si, faites chier toutes ces boutiques de merdes qui vendent du matos chinoi a 5x le prix et des liquides de merde)
edit: ninja’d T_T
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Les cigarettes RUSSES… c’est du tabac ou un médicament ?
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Une pipe… c’est du tabac ou un médicament ?
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Et les mélanges sans nicotine, c’est du tabac ou un médicament ?
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La nicotine est un superbe insecticide neurotoxique biologique. En pulverisation sur les plantes pour tuer les insectes, c’est super.
Après c’est une question d’effet dose, mais on se marre bien des cons qui fument de la colle alors pourquoi glorifier les cons qui fument un insecticide dans une publicité.
Pour ce qui est des patchs, la nicotine à des effest biologiques observable voir seule des effets sur le rythme cardiaque.
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Perso il y a presque deux ans je fumais 2 paquets de clopes par jour, 4 lorsque j’étais en soirée (et je sortais bcp).
Je suis passé a cette cigarette électronique, et j’ai diminué la dose de nicotine progressivement aujourd’hui je vapote du 0mg de nicotine et en gros surtout en soirée : la fiole de 10ml me fait un mois et un peu plus contre même pas 1 semaine au début.
Je ne sais pas si c’est un médicament, mais en tout cas moi ça m’a bien aidé, et je peux vous assurer qu’au niveau respiratoire cela n’a rien a voir
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Il y a des drogues beaucoup plus fun et trendy que ça franchement.
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[HS]C’est une photo d’un copycat, une contrefaçon… c’est pas sérieux ça
Pour info pour ceux qui vont s’y mettre, tous les produits siglés EGO (C, E, D, etc,) qui ne sont pas dans une boite Joyetech sont des copies chinoises; beaucoup moins résistants et ne s’adaptant souvent qu’aux batteries et atomizer de la boutique où vous avez acheté le fake. Fuyez les comme la peste; comme les buralistes d’ailleurs.
Il y a de rares boutiques sérieuses et quelques sites internet qui ne font que du matos de marque; si certains veulent un URL, qu’ils me PM ;) [/HS]
De quoi se mêle le CSA? Parce qu’un tribunal débile a dit que la ecig était un produit du tabac ils veulent les réguler comme les tueuses?
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Par contre pour les mentions légales illisibles en bas de l’écran, on peut attendre.
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De toute façon pour les liquides ne prendre que des marques Française et des carto clearomiseur de bonne qualité.
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C’est n’est pas un produit dérivé du tabac, et ce n’est pas une excuse pour faire la promotion du tabac (le but était d’éviter la publicité pour les allumettes gitanes…).
De plus, contrairement au tabac (et aux alcools), il n’y a pas de preuve de nocivité.
Donc, pourquoi vouloir réglementer ? Parce que les lobby du tabac payent fort ?
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Mon avis est que :
" /> c’est que ça va faire un an que je n’ai pas allumé une seule cigarette (j’en ai pourtant encore 4-5 dans la boite de gant au cas où, elles me font même pas envie), j’ai retrouvé mon souffle, le goût, je n’ai plus le nez bouché en permanence, ni mauvaise haleine, ni de toux, etc.
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Est-ce du tabac ?
Clairement non, ça n’en a aucun point commun à part la nicotine (et le visuel qui n’a aucune incidence dans l’histoire).
Si la eCig est du tabac, alors un patch ou un cachet nicotiné est du tabac (or ce n’est considéré comme tel). Donc ce n’est pas du tabac.
Est-ce un medoc ? Là ca se discute, et tout dépend de la définition d’un médicament.
Ce que je constate et qui n’a rien à voir avec la question
Concernant la nocivité, hormis l’effet à long terme qui reste à confirmer, les nombreuses études (sérieuses, comme celui français de 80 pages, pas 60M) concluent qu’il n’est pas possible de démontrer une nocivité notable.
Au délà de tout ca, publicité ou pas, je dirais oui. Quand je vois le nombre de gens qui ont arrêté la clope autour de moi, après avoir échoué via patch ou autres, y a pas photo.
Le gain avéré en combat du tabac pour les fumeurs me semblent bien plus élevé que le risque non avéré d’entrée par la petite porte vers le tabac pour les non fumeurs.
Maintenant faut pas se leurrer, le débat va se résumer à une ligne comptable : gain pour le sécu VS perte en taxe tabac, point barre
Je ne sais plus quel médecin à dit que c’était la plus grande avancée de la dernière décennie en matière de santé publique. Je suis du même avis.
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Je suis passé d’un paquet par jour pedant ~6 ans à 0 du jour au lendemain grace à ma vap’, y a 2 semaines ça faisait 1 an que j’avais pas touché à une cigarette.
En journée, je tourne sur du 10-6mg de nicotine et le soir je passe à du 6-0mg.
Je peux tenir 30 minutes au Squash sans forcer alors que je suis un geek qui n’aime pas le soleil (en habitant à Nice, quel gachis) je peux marcher pendant toute une après-midi sans etre entrain de crever à cause de mes poumons, j’en ai d’autres comme ça.
Alors oui je sais que les liquides dans l’e-cig sont nocifs (y a meme un petit logo sur la fiole), je sais qu’on a aucune idée des effets sur le long terme, mais suffit de réfléchir 2 minutes pour se rendre compte qu’entre la cigarette et ses trouzemilles produits nocif et les liquides qui ont 5 produits dedans (Propylene Glycol 80, Glycérine végétale 20%, Aromes alimentaires, eau, nicotine) y a pas photo.
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dans ce cas la, la cafeine est une drogue
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Faut rajouter les thé aussi; le coca, et peut être même le sexe… endorphines tout ça…
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Va pas nous rester grand chose quand on sera désintoxiqués
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je suis ancien fumeur j’ai arreté il y a 6 ans.. Ma femme continue a fumer.. sauf que non, maintenant elle vapote…
y a quand meme un truc qui est génial dans la clope electronique par rapport a la clope normal, c’est l’odeur… oui une clope CA PUE ! et NON une clope electronique ca ne pue pas !
les deux restent a mon avis bien inutile dans la vie…les deux restent surement nocif… mais qu’est ce qui n’est pas nocif autour de nous ?? si vous cherchez bien vous verrez que y a tjs un mec qui a pondu une etude sur nimporte quoi pour dire que c’est dangereux…
Qu’on vienne me dire que la clope électronique est dangereuse ca me fait rire.. Vous roulez en quoi déjà pour 80 % d’entre vous? ah vi en diesel .. Alors si vous vous préoccupez tant que ca de la santé des vapoteurs, commencez donc par abandonnez vos diesel ! (ou alors que l’etat ait enfin les burnes de me taxer ses sales bagnoles une bonne fois pour toute et de foutre la paix a l’essence : c’est une idée en passant hein).. a mon avis la clope electronique c’est plutot qu’un vapoteur c’est un fumeur en moins… et là, ca va vite moins rapporter si tous les fumeurs s’y collent !
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D’un autre côté il y a aussi les mutuelles qui commencent à rembourser la cigarette électronique au même titre que les autres substituts nicotiniques voir la liste des mutuelles concernées. C’est bien que ça a un efet positif, ces sociétés sont rarement sans but lucratif et donc ont dû étudier les effets sur la santé de leurs sociétaire et conclure qu’il valait mieux utiliser ces cigarettes électroniques plutôt que de fumer.
Mais c’est peut être qu’une étude coût avantage, pas certain que ce soit totalement inoffensif comme certains l’affirment.
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La dépendance à la ciguarette n’est pas seulement physique liée au produit mais aussi en grande partie psychique avec une grande partie comportementale. (on a ces deux types de dépendances différentes avec des produits comme l’heroine qui crée une forte dépendance physique et la cocaine qui elle à plutot une dependance très psychique).
Si la cigarette electronique joue sur l’apport de nicotine et la dependance physique, elle n’as aucun effet sur la dependance psychique voir à meme tendance à l’entretenir en conservant intactes les habitudes.
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La cocaine est surtout liée à une dépendance psychique. Tu n’as d’ailleur pas de traitements de substitution contrairement au subutex avec les herroinomane.
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Moi je suis pour la considérer comme une cigarette (au moins du point de vue de la pub). Un fusil, qu’il soit à eau ou à balle reste un fusil. Une cigarette, qu’elle soit à tabac ou électronique reste une cigarette!!!
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Interdire la publicité d’un produit qui fait clairement baissé la conso du tabac, ça parait un peu dingue tout de même ?
J’invite à consulter ici un article intéressant sur le CSA & la cigarette électronique, de quoi ouvrir les yeux.
Le phénomène cigarette électronique doit être encadré et réglementé, mais surtout pas interdit.
à suivre
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