Les hébergeurs devront distinguer l’appel à la haine des mauvaises blagues
Une blonde sms son mari : chéri, tu as oublié ton portable à la maison
Le 27 juin 2014 à 07h45
3 min
Droit
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Hier soir, les députés ont adopté en seconde lecture l’article 17 de la loi sur l’égalité entre les femmes et les hommes. Une disposition qui va accentuer la responsabilité des intermédiaires techniques sur les abus de la liberté d’expression.
Les arguments de Sergio Coronado n’auront visiblement pas suffi hier soir. Le député EELV s’est dit opposé à ce que la loi pour la confiance dans l’économie numérique soit modifiée « à petites touches ». Il se souvient que le gouvernement s’était engagé à lancer une réflexion de fond sur les libertés numériques (habeas corpus) et qu’une commission sur le numérique a été fraîchement lancée, parfaitement apte à plancher sur ces questions. Mais les parlementaires ont préféré voter l’article du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem visant à accentuer le rôle des intermédiaires sur les contenus homophobes, sexistes ou handiphobes. FAI et hébergeurs devront ainsi mettre en place un dispositif de signalement, transférer à la police les dénonciations des internautes et purger les contenus manifestement illicites (voir notre émission 14h42 et notre dossier).
Isoler les blagues sur les blondes des appels à la haine sera « très facile »
De son côté, le rapporteur Sébastien Denaja (PS) tentera de relativiser les inquiétudes du député écologiste : « Il ne faut pas trop exagérer la portée que cela va avoir pour les acteurs (intermédiaires, NDLR) ce n’est pas une modification substantielle des équilibres de la loi de 2004. Il s’agit simplement de signalements de contenus illicites au motif qu’il s’agit de fait d’incitation à la haine en raison du sexe, de l’orientation sexuelle ou du handicap. Ce sont des contenus très faciles à identifier ou qui sont en pratique limités. »
Très facile à identifier ? Les intermédiaires techniques devront pourtant isoler les contenus litigieux avant de les envoyer à la plateforme Pharos, gérée par l’OCLCTIC, laquelle arrive déjà à saturation. Sur cette problématique, Denaja assure que les intermédiaires sauront laisser de côté les contenus « visant à moquer simplement quelqu’un sur son sexe ou éventuellement son orientation sexuelle, même si par ailleurs on pourrait le regretter. Ce n’est pas une société de censure qui va s’instaurer après l’adoption de cet article 17. »
« Rendre obligatoire leur suppression »
Pour autant, Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, exposera que « je ne suis pas prête à céder sur la définition d’une règle sur Internet pour permettre aux internautes de signaler aux hébergeurs les propos homophobes, handiphobes ou sexistes et rendre obligatoire leur suppression. »
La nouvelle secrétaire d'État au Numérique, Axelle Lemaire, qui s'était opposée à cet article alors qu'elle était députée, était absente des débats hier soir. Il sera intéressant en bout de course parlementaire de voir la position du Conseil constitutionnel si tant est que celui-ci soit saisi par 60 députés ou 60 sénateurs.
Les hébergeurs devront distinguer l’appel à la haine des mauvaises blagues
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Isoler les blagues sur les blondes des appels à la haine sera « très facile »
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« Rendre obligatoire leur suppression »
Commentaires (250)
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Abonnez-vousLe 27/06/2014 à 08h40
Mais les parlementaires ont préféré voter l’article du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem visant à accentuer le rôle des intermédiaires sur les contenus homophobes, sexistes ou handiphobes.
Oui mais quid des youpins, des bougnouls des négros ou des chintocs ?" />
——————>[]
Le 27/06/2014 à 08h41
Le 27/06/2014 à 08h41
Le 27/06/2014 à 08h42
Le 27/06/2014 à 08h42
Le 27/06/2014 à 08h43
Le 27/06/2014 à 08h44
Le 27/06/2014 à 08h44
Le 27/06/2014 à 08h46
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Le 27/06/2014 à 08h48
Le 27/06/2014 à 08h48
Censure…
Le 27/06/2014 à 08h49
Le 27/06/2014 à 08h49
Le 27/06/2014 à 08h49
Le 27/06/2014 à 08h50
Le 27/06/2014 à 12h04
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Le 27/06/2014 à 12h22
http://www.fnmunicipales.fr/le-pontet
502 Bad Gateway " />
“Non, je ne me suis pas augmenté! L’indemnité du maire précédent était “anormalement basse”, on est donc revenu à une “indemnité normale”
Ce qui s’appelle une augmentation " />
Le 27/06/2014 à 12h22
Le 27/06/2014 à 12h27
Le 27/06/2014 à 12h41
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Le 27/06/2014 à 12h46
Le 27/06/2014 à 12h47
Le 27/06/2014 à 12h49
Le 30/06/2014 à 12h42
Le 30/06/2014 à 12h44
Le 30/06/2014 à 12h49
Le 30/06/2014 à 12h51
Le 30/06/2014 à 12h51
Le 30/06/2014 à 12h54
Perso, je recollerai bien au sujet, j’ai 2⁄3 blagues bien rachos en stock, mais ça va être peut-être un peu trop " />
Le 30/06/2014 à 13h00
Le 30/06/2014 à 13h09
Le 30/06/2014 à 13h10
Le 30/06/2014 à 13h20
Le 30/06/2014 à 13h27
Le 30/06/2014 à 13h33
Le 30/06/2014 à 13h35
Le 30/06/2014 à 13h46
Le 30/06/2014 à 14h00
Le 30/06/2014 à 14h04
Le 27/06/2014 à 09h02
Le 27/06/2014 à 09h03
Le bon côté des choses, c’est que ça devrait embaucher du modo chez Yahoo, le figaro, valeurs actuelles, causeurs, et pleins d’autres " />
Le 27/06/2014 à 09h04
Le 27/06/2014 à 09h05
Le 27/06/2014 à 09h06
Le 27/06/2014 à 09h07
Le 27/06/2014 à 09h09
Le 27/06/2014 à 09h09
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Le 27/06/2014 à 09h11
Le 27/06/2014 à 09h13
Le 27/06/2014 à 09h14
Le 27/06/2014 à 09h15
Le 27/06/2014 à 09h15
Le 27/06/2014 à 09h17
Une blonde sms son mari : chéri, tu as oublié ton portable à la maison
C’est nul mais j’ai souri " />
Le 27/06/2014 à 09h18
Le 27/06/2014 à 12h51
Le 27/06/2014 à 12h52
Le 27/06/2014 à 12h53
Le 27/06/2014 à 12h56
Le 27/06/2014 à 12h58
Le 27/06/2014 à 12h59
Le 27/06/2014 à 12h59
Le 27/06/2014 à 13h01
Sinon, pour redevnir sérieux, un excellent article du figaro sur le parlement " />
Le 27/06/2014 à 13h04
Le 27/06/2014 à 13h07
Le 27/06/2014 à 13h08
Le 27/06/2014 à 13h13
Le 27/06/2014 à 13h14
Le 27/06/2014 à 13h19
Le 27/06/2014 à 13h22
Le 27/06/2014 à 13h24
Le 30/06/2014 à 14h18
Le 30/06/2014 à 14h26
Le 30/06/2014 à 14h30
Le 30/06/2014 à 14h33
ha tu es un punk qui ecoute les berus…
Le 30/06/2014 à 14h40
Le 30/06/2014 à 18h01
Le 01/07/2014 à 07h34
Le 01/07/2014 à 07h45
Le 01/07/2014 à 07h48
Le 01/07/2014 à 07h50
Le 01/07/2014 à 08h16
Le 27/06/2014 à 08h13
Je ne pensais pas un jour avoir peur de la gauche, Mais maintenant c”est fait. Après la droite c’est pas mieux. Elles sont mal barrés les élections en 2017. " />
Le 27/06/2014 à 08h17
Le 27/06/2014 à 08h18
La femme de Victor Pivert sms son patron de mari :
Tu as des amis juifs toi ?
Parfaitement, j’ai des amis juifs ! Qu’est-ce que ça veut dire, ça ?!
" />" />
Le 27/06/2014 à 08h18
Je peux tester ?
Un homme qui vivait en France mourra d’un arrêt cardiaque.Il monta au ciel et arriva devant st Pierre:
Intrigué, l’homme regarda derrière st Pierre et vit des horloges.Il regarda st Pierre et lui demanda:
-C’est parce que celle ci se trouve dans mon bureau, elle me sert de ventilateur ».
" />
Le 27/06/2014 à 08h19
Le 27/06/2014 à 08h20
Le 27/06/2014 à 08h22
la responsabilité des intermédiaires techniques sur les abus de la liberté d’expression.
Donc on voit bien que c’est la liberté d’expression qui est un abus pour eux. " />
Le 27/06/2014 à 08h23
“On peut rire de tout, mais pas avec tous le monde” va devenir “on ne rit de rien, sinon hop sur Pharos et en prison!!!” " />
Le 27/06/2014 à 08h23
Le 27/06/2014 à 08h25
Génial … et je pense que la frontière variera suivant les FAI ? " />
Une blonde sms son mari : chéri, tu as oublié ton portable à la maison
On ne dit pas d’une personne qu’elle est blonde : on dit qu’elle a les cheveux châtain très clair " />
Le 27/06/2014 à 08h27
Le 27/06/2014 à 08h27
Tout va devenir rires maîtrisés ou rires pincés (pinces-sans-rires). Avenir de petits soldats parfaits (c’est triste d’en arriver là) " />
Le 27/06/2014 à 08h30
Le 27/06/2014 à 08h32
Le 27/06/2014 à 08h38
“Pas de bras, pas de chocolat !” c’est considéré comme une blague ou pas ?
Le 27/06/2014 à 08h40
Le 27/06/2014 à 08h51
“Les hébergeurs devront distinguer l’appel à la haine des mauvaises blagues”
He bien, on est pas sortis de l’auberge !" />
Je peux même plus qualifier ce que fait ce gouvernement post apocalyptique (cf : les déconfitures électorales successives, la popularité du président, etc.). On se demande si perdu pour perdu, ils ont décidé de finir les “sales besognes” (on va voir bientôt avec le traité transatlantique) " />
Le 27/06/2014 à 08h52
Le 27/06/2014 à 08h53
Le 27/06/2014 à 08h53
Le 27/06/2014 à 08h55
Le 27/06/2014 à 08h55
Le 27/06/2014 à 08h56
Le 27/06/2014 à 08h57
Jusqu’ici la semaine était bonne, mais là…j’ai des envies de meurtre. " />
Le 27/06/2014 à 08h57
Le 27/06/2014 à 08h58
Hummm… heureusement qu’on est Trolldi " />
Le 27/06/2014 à 08h58
Le 27/06/2014 à 08h58
Le 27/06/2014 à 08h58
Le 27/06/2014 à 08h59
Le 27/06/2014 à 09h00
Le 27/06/2014 à 09h01
Le 27/06/2014 à 09h50
Le 27/06/2014 à 09h55
Le 27/06/2014 à 09h55
Le 27/06/2014 à 10h06
Le 27/06/2014 à 10h16
Le 27/06/2014 à 10h29
tsssss…
On voit bien que ce sont des femmes qui ont pondu ce texte à la con.
Le 27/06/2014 à 10h55
Le 27/06/2014 à 11h15
Le 27/06/2014 à 11h15
«…signaler aux hébergeurs les propos homophobes, handiphobes ou sexistes et rendre obligatoire leur suppression. »
Alors bon, les propos homophobes je vois, sexistes je vois à peu près mais handiphobes, là, je sèche. Mais bon, bref.
Demain sera fantastique. " />
Le 27/06/2014 à 11h18
Le 27/06/2014 à 11h21
Le 27/06/2014 à 11h22
Najat laisse passer les blagues sur les blondes, par contre sur les beurettes, là non elle vous le fera payer à coup d’amendes. La France le pays de l’autocensure et de la “moralisation” des masses " />
Le 27/06/2014 à 11h26
Le 27/06/2014 à 11h27
Le 27/06/2014 à 11h29
Le 27/06/2014 à 11h33
Le 27/06/2014 à 13h24
Le 27/06/2014 à 13h27
Le 27/06/2014 à 13h27
Le 27/06/2014 à 13h28
Le 27/06/2014 à 13h31
Le 27/06/2014 à 13h32
Le 27/06/2014 à 13h32
Le 27/06/2014 à 13h51
Le 27/06/2014 à 13h52
Le 27/06/2014 à 13h55
Le 27/06/2014 à 13h55
Le 27/06/2014 à 13h58
Le 27/06/2014 à 13h59
Le 27/06/2014 à 14h00
Le 27/06/2014 à 14h03
Le 27/06/2014 à 14h14
Le 27/06/2014 à 14h25
Le 27/06/2014 à 14h26
Le 27/06/2014 à 14h34
Le 27/06/2014 à 14h36
Le 27/06/2014 à 14h42
Le 27/06/2014 à 15h46
Les insultes et incitations à la haine envers les blancs seront elles prisent en compte ou encore volontairement oubliés?
Encore une conneries qui va permettent à quelques association d’amplifier la cash machine à pleurniche.
Le 27/06/2014 à 16h20
Le 27/06/2014 à 16h28
Le 27/06/2014 à 16h29
Le 27/06/2014 à 16h44
Le 27/06/2014 à 16h53
Le 27/06/2014 à 21h35
Le 27/06/2014 à 23h30
Le 27/06/2014 à 23h38
Le 27/06/2014 à 23h48
FAI et hébergeurs devront ainsi mettre en place un dispositif de signalement, transférer à la police les dénonciations des internautes et purger les contenus manifestement illicites
Ach ya… La gaucheu me zemble êtreu zur le bon chemin.
Le 28/06/2014 à 05h55
Le 27/06/2014 à 07h47
Allo, l’Assemblée Nationale ?
Mauvaise blague ou appel à l’AN ?
Bonne chance NXi ! " />
Le 27/06/2014 à 07h49
Franchement, c’est n’importe quoi cette décision …
Donc un constructeur de voiture / concessionnaire devront s’assurer à qui ils vendent ou louent une voiture ? Et un propriétaire d’appart / maison devra s’assurer qu’ils n’a pas des cons dans sa location …
Le 27/06/2014 à 07h54
Reste plus aux intermédiaires qu’à DDOS Pharos en signalant tous les propos possibles, blagues ou non, pour se dédouaner de toute responsabilité….
Ça va être vachement utile….
Le 27/06/2014 à 07h54
Je crois qu’on atteint des sommets de bêtises et de connerie avec notre gouvernement actuel.
Je ne pensais pas qu’on puisse faire pire que Sarkozy et sa clique. Ils ont réussi à faire pire maintenant.
Putain, encore 3 ans : j’ai vraiment peur pour la suite.
Pauvre France" />
Le 27/06/2014 à 07h57
Le 27/06/2014 à 07h59
Une blonde sms son mari : chéri, tu as oublié ton portable à la maison
dûment signalé à Pharos " />
la moitié du temps où j’ai lu le deuxième paragraphe, j’avais la voix du guignol de De Greef “ Michael Kael…. ‘cule un moutoooon… waaaah humour…”
" />
Le 27/06/2014 à 08h01
gérée par l’OCLCTIC
Je ne le connaissais pas, ce meuble ikea !
Le 27/06/2014 à 08h03
Ce sont des contenus très faciles à identifier ou qui sont en pratique limités.
Si c’est très facile, peut-il nous expliquer comment identifier un commentaire ou un post de forum ? Concrètement, sur un gros site avec des fils de commentaires quotidiens, ou un forum avec des topics à 200 pages.
Le 27/06/2014 à 08h06
Même plus le droit de citer une blague ? " />
Le 27/06/2014 à 08h06
Ah, pour Axelle Lemaire, c’est tellement mieux d’aller se pavaner avec toute la clique de la FrenchTech en Amérique du Nord que d’aller défendre des idées à l’AN…
Le 27/06/2014 à 08h06
Le 27/06/2014 à 08h08
Le droit doit être claire alors qu’ils arrête avec leurs lois débile qui appliquée ne peuvent conduire à l’arbitraire.
Sorti de l’incitation immédiate à enfreindre la loi et de la diffamation envers une personne il n’y a rien à réprimer dans l’expression des citoyens!
Le 27/06/2014 à 08h08
Pour le sous-titre : " />
" />
Le 27/06/2014 à 08h11
Le 27/06/2014 à 08h12
Le 27/06/2014 à 09h22
Le 27/06/2014 à 09h22
Le 27/06/2014 à 09h23
Le 27/06/2014 à 09h27
Le 27/06/2014 à 09h30
Le 27/06/2014 à 09h30
Le 27/06/2014 à 09h31
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Le 27/06/2014 à 09h38
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Le 27/06/2014 à 09h40
Le 27/06/2014 à 09h40
Le 27/06/2014 à 09h47
Le 27/06/2014 à 11h35
Le 27/06/2014 à 11h40
Le 27/06/2014 à 11h41
Le 27/06/2014 à 11h43
Le 27/06/2014 à 11h44
Le 27/06/2014 à 11h46
Le 27/06/2014 à 11h47
Le 27/06/2014 à 11h48
Le 27/06/2014 à 11h48
Le 27/06/2014 à 11h49
Le 27/06/2014 à 11h56
Le 27/06/2014 à 11h56
Merci pour la découverte du site Pharos, le Maréchal aurait été fier de nos petits fonctionnaires, travailleurs de l’ombre, qui gèrent un tel outil " />
Je viens de signaler “femmes.gouv.fr” avec comme message: “Nommer un ministre des droits des femmes, sans ministre des droits des hommes constitue une provocation à la discrimination des personnes en raison de leur sexe. Merci de faire cesser ce litige.“et en signant de mon vrai nom: “Paul Bismuth” " />
J’espère que je serais entendu rapidement " />
Le 27/06/2014 à 11h56
Le 27/06/2014 à 12h00
Le 27/06/2014 à 12h02
Le 27/06/2014 à 12h03
Le 28/06/2014 à 06h26
Le 28/06/2014 à 10h33
Le 28/06/2014 à 10h35
Le 29/06/2014 à 07h05
Le 29/06/2014 à 07h07
“les abus de la liberté d’expression.”
bannir le dictionnaire, bannir l’écriture et la parole pour revenir aux plus sombres moments de l’histoire
Le 29/06/2014 à 10h24
Le 29/06/2014 à 10h34
Le 29/06/2014 à 17h37
Le 29/06/2014 à 18h22
Le 29/06/2014 à 21h05
Le 30/06/2014 à 01h09
liberté d’expression–>poubelle
Le FN n’aura plus rien à faire, le PS a préparé le terrain!
Elle est belle la france!
Le 30/06/2014 à 10h14
bonyour.
es suis machon/terachier profechionel a la Portugal.
si tou aime creuser mé que tou nas pas trop le tem, yé fais des prix pas cher.
muy perfeito por les vampires, foroumeurs y lepenistos.
(30€ m3. telefonar a carlos: +351.04012335)
Le 30/06/2014 à 11h05
Le 30/06/2014 à 11h10
Le 30/06/2014 à 11h10
Le 30/06/2014 à 11h28
Le 30/06/2014 à 11h40
Le 30/06/2014 à 11h48
Le 30/06/2014 à 11h51
Le 30/06/2014 à 11h53
Le 30/06/2014 à 11h57
Le 30/06/2014 à 12h04
non ce n’est meme pas de l’oganisation…
c’est juste qu’une toute petite frange de la population creve d’envie d’etre entendue…
donc les gars ils sont pret a poster tout et n’importe quoi dés que ca parle de gauche de droite et d’immigration. un peu comme si c’était un devoir divin.
alors que l’internaute lambda il a un peu autre chose a foutre…
automatiquement tu as une sur-représentation, mais finalement qui est fausse quand tu as par exemple 10.000 visite pour un article et 10 fachos qui postent et repostent.
Le 30/06/2014 à 12h05
Le 30/06/2014 à 12h12
Le 30/06/2014 à 12h12
Le 30/06/2014 à 12h16
Le 30/06/2014 à 12h21
ben comme ca tu pourras dire a tes gosses que boire la peinture et fumer les clopes trempees dans l’acide, c’est pas bon a long terme…
edit: ben sinon personne a une blague sur les lesbiennes handis immigrées qu’on recolle au sujet ?
Le 30/06/2014 à 12h22
Le 30/06/2014 à 12h26
Le 30/06/2014 à 12h27
Le 30/06/2014 à 12h33
Le 30/06/2014 à 12h36