Redevance Copie privée : la France bat tous les records de perception

Redevance Copie privée : la France bat tous les records de perception

L'alchimie

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Marc Rees

Publié dansDroit

23/05/2017
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Redevance Copie privée : la France bat tous les records de perception

La France peut s’enorgueillir d’avoir le plus fort rendement de redevance copie privée parmi une liste de nombreux pays, notamment européens. Conclusion tirée du dernier rapport de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et Thuiskopie, société de gestion pour la copie privée aux Pays-Bas.

Cette année encore, la France est numéro un en termes de perception de redevance copie privée. Selon les comparaisons enregistrées par ce rapport (PDF), elle a aspiré en 2015 quelque 226 millions d’euros de RCP sur l’ensemble des supports vierges assujettis mis en circulation sur le territoire. Un chiffre qui représente à lui seul 39 % des prélèvements européens, fixés à près de 581 millions d’euros, à comparer aux 100,6 millions glanés en Allemagne toujours sur cette année !

Ces résultats entrainent dans leur sillage d’autres records nationaux. Du nourrisson au veillard, chaque Français a payé par tête 3,38 euros de RCP sur l'année considérée. C’est là encore le niveau le plus élevé, terrassant de loin les 2,24 euros hongrois, les 2,21 euros belges, tous d’ailleurs très au-dessus de la moyenne européenne figée à 1,42 euro.

Comment expliquer ce si haut niveau de perception ?

Une corne d'abondance d'autant plus miraculeuse que ces données s’inscrivent dans un contexte où le streaming musical a le vent en poupe, comme l’ont révélé les derniers chiffres de l’IFPI. Dit autrement, les particuliers copient de moins en moins, mais butinent de plus en plus des contenus culturels via les flux Internet. Or, la redevance, qui concerne aussi l'écrit et le cinéma, est censée compenser le préjudice subi par les titulaires de droit dans la réalisation de copie privée de leurs œuvres.  

Comment donc expliquer cette position française en or massif ? Est ce parce que les Français copient davantage que les autres consommateurs... ou achètent plus de supports ? Pas si sûr ! Déjà, notre pays se caractérise par de forts taux de prélèvements sur l’ensemble des surfaces de stockage visées. Des niveaux qui s’expliquent structurellement par la composition même de la Commission copie privée. Les douze ayants droit qui siègent au sein de cette instance chargée de définir assiette et barèmes sont en position favorable face aux six sièges réservés aux consommateurs et les six autres sièges dédiés aux industriels.

copie privée
Crédits : OMPI

En divisant le collège des redevables, la France a choisi de faire régner les intérêts des bénéficiaires qui, évidemment, ont tout intérêt à maximiser les flux aspirés par Copie France, leur société civile de perception.

Autre source de ressources confortables, le régime national qui prélève de la redevance sur l’ensemble des supports, même ceux achetés par les professionnels. Certes, la France a théoriquement mis sur pied un système d’exonération ou de remboursement, puisqu’en vertu du droit européen, les entreprises privées, les associations, les hôpitaux, les églises, etc. n’ont pas à payer.

Mais en pratique, ce mécanisme est, année après année, grippé : contraintes administratives, faible publicité outre des mesures vexatoires, évidemment accidentelles, comme l’usage d’un robots.txt pour limiter la curiosité des internautes qui voudraient s’informer des modalités de remboursement...

Le Festival de Cannes et la copie privée

En attendant, les sociétés de perception gardent 25 % des flux à redistribuer afin de financer des manifestations culturelles, « en particulier les festivals d’Aix-en-Provence, de Cannes et d’Avignon ou les Victoires de la musique » signalait le député Marcel Rogemont. Un mécanisme qui permet de nourrir un lien étroit avec les élus et de protéger le système contre toute réforme qui viendrait menacer le pipeline. Le ministère de la Culture y trouve lui-même un intérêt évident puisque plus il y a de l’argent qui abonde ces manifestations via les SPRD, moins il est obligé de se montrer généreux via ses subventions. 

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

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Sommaire de l'article

Introduction

Comment expliquer ce si haut niveau de perception ?

Le Festival de Cannes et la copie privée

Mur d’OVHcloud à Roubaix, avec le logo OVHcloud

OVHcloud Summit 2023 : SecNumCloud, IA et Local Zones

HardwareInternet 1
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Transparence, discriminations : les questions soulevées par l’algorithme de la CAF

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Un mélange entre une réunion d’Anonymous et de tête d’ampoules, pour le meilleur et le pire

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Un Sébastien transformé en lapin par Flock pour imiter le Quoi de neuf Docteur des Looney Tunes

Quoi de neuf à la rédac’ #9 : LeBrief 2.0, ligne édito, dossiers de fond

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Sécurité 20

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Puces en silicium

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Panneau solaire bi-face Sunology Play

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Un think tank propose d’autoriser les opérations de « hack back »

Sécurité 12

#LeBrief : Ariane 6 sur le banc de test, arrestation algorithmique, entraînement d’IA par des mineurs

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Illustration Back to the future Job

OpenAI : récit d’une semaine de folie

IA et algorithmesSociété numérique 41
Drapeaux de l’Union européenne

AI Act : la France, l’Allemagne et l’Italie ne veulent pas réguler les modèles « de fondation »

DroitIA et algorithmes 4
Disques durs Western Digital Ultrastar DC HC680 de 26 à 28 To

Western Digital : scission en 2024, des HDD 24 To CMR et 28 To SMR dès maintenant

Hardware 14

#LeBrief : Firefox 120, SoC Dimensity 8300, amendes des géants du Net

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Smartphone OnePlus 12

Le OnePlus 12 sera présenté le 5 décembre

Hardware 34

Logo de Google sur un ordinateur portable

Des fichiers disparaissent mystérieusement de certains comptes Google Drive

Logiciel 17

Devanture du magasin de la Samaritaine

À la Samaritaine, des caméras camouflées en détecteurs de fumée

Droit 14

Rachat d’iRobot : la Commission détaille ses craintes à Amazon

Droit 11

Logo de FreeBSD sur fond rouge

FreeBSD 14 disponible en version finale

Logiciel 3

Commentaires (51)


Jarodd Abonné
Il y a 7 ans

#prendslargent


tpeg5stan Abonné
Il y a 7 ans

allez les bleus, on est tous ensemble, c’est le grand jour, la france est debout,
allez la team copie privée, on est tous avec vous… ou pas


domFreedom
Il y a 7 ans

J’aime bien le mécanisme qui vient “protéger le système contre toute réforme qui viendrait menacer le pipeline”. <img data-src=" /> <img data-src=" />


ToMMyBoaY Abonné
Il y a 7 ans

Le tableau des prélèvements par pays est-il disponible à la consultation ? J’aimerai en voir une version exhaustive.


piwi82
Il y a 7 ans

Celui donné dans l’article ne t’est pas assez exhaustif ?

http://www.wipo.int/edocs/pubdocs/en/wipo_pub_1037_2017.pdf#page=21


ndjpoye
Il y a 7 ans

L’exception culturelle, ça n’a pas de prix <img data-src=" /><img data-src=" />














Ou pas&nbsp;<img data-src=" />


Arcy Abonné
Il y a 7 ans


Comment expliquer ce si haut niveau de perception ?
L’exception culturelle française.

A vrai dire, on est tellement les meilleurs dans ce domaine qu’il faut bien ramener un peu de pognon pour inciter cette culture à rester chez nous.

<img data-src=" />


ProFesseur Onizuka
Il y a 7 ans

Acheter hors de France au maximum est un devoir de citoyen du monde <img data-src=" />


ndjpoye
Il y a 7 ans

Et sinon, ils feront un jour une étude pour savoir la rentabilité du bousin dans chaque pays ? Savoir combien d’argent est “reversé” par rapport à l’argent perçu.

Me dit qu’il y a de chances que là, on soit pas dans le peloton de tête <img data-src=" />


Stel
Il y a 7 ans

“Les douze ayants droit qui siègent au sein de cette instance chargée de définir assiette et barèmes sont en position favorable face aux six sièges réservés aux consommateurs et les six autres sièges dédiés aux industriels.”

Voila, y a rien à ajouter, c’est juste une honte, comme tant d’autre chose dans ce pays.


Patch Abonné
Il y a 7 ans






ndjpoye a écrit :

Et sinon, ils feront un jour une étude pour savoir la rentabilité du bousin dans chaque pays ? Savoir combien d’argent est “reversé” par rapport à l’argent perçu.

Me dit qu’il y a de chances que là, on soit pas dans le peloton de tête <img data-src=" />

Reversé, certainement aux alentours de 90% (le reste étant les frais de fonctionnement “purs”). Par contre la reversion ne se fait pas forcément aux artistes… <img data-src=" />



durthu
Il y a 7 ans

Ça n’avait pas déjà été fait en France par la cours des comptes qui avait pointé du doigt le mauvais “rendement” et les frais de fonctionnement élevés de cette usine à gaz ?


ndjpoye
Il y a 7 ans






durthu a écrit :

Ça n’avait pas déjà été fait en France par la cours des comptes qui avait pointé du doigt le mauvais “rendement” et les frais de fonctionnement élevés de cette usine à gaz ?

Il me semble oui. Mais c’est comparé aux autres pays que je trouverais ça “sympa”.



Vesna
Il y a 7 ans

Toujours plus de socialisme avec son lot de flux contrôlés et la perte de nos libertés.
L’histoire du fichier robots.txt est énorme ! Ils vont vraiment loin là.


127.0.0.1
Il y a 7 ans


Redevance Copie privée : la France bat tous les records de perception


Ca prouve qu’on a la meilleure culture du monde.


#Money, money, money, always sunny in the rich man’s world .


jackjack2
Il y a 7 ans

<img data-src=" /> On est les champions, on est les champions <img data-src=" />


ToMMyBoaY Abonné
Il y a 7 ans






piwi82 a écrit :

Celui donné dans l’article ne t’est pas assez exhaustif ?

http://www.wipo.int/edocs/pubdocs/en/wipo_pub_1037_2017.pdf#page=21


Malheureusement non, j’esperais trouver davantage de pays de l’UE.



Ricard
Il y a 7 ans

J’espère que Macron va enfin faire cesser ce racket organisé.<img data-src=" />


choukky Abonné
Il y a 7 ans

<img data-src=" /> On est les champions… <img data-src=" /> <img data-src=" />








ProFesseur Onizuka a écrit :

Acheter hors de France au maximum est un devoir de citoyen du monde <img data-src=" />


<img data-src=" /> Faire mon maximum pour en mettre le minimum dans leurs poches est devenu ma maxime. <img data-src=" />



uzak
Il y a 7 ans

C’est fini le socialisme, on est tous en marche maintenant. <img data-src=" /> En avant toute !


jackjack2
Il y a 7 ans






Vesna a écrit :

Toujours plus de socialisme avec son lot de flux contrôlés et la perte de nos libertés.
L’histoire du fichier robots.txt est énorme ! Ils vont vraiment loin là.



User-agent: *
Disallow: /


<img data-src=" />



jackjack2
Il y a 7 ans






choukky a écrit :

<img data-src=" /> Faire mon maximum pour en mettre le minimum dans leurs poches est devenu ma maxime. <img data-src=" />


<img data-src=" />

Dans ma fac j’ai fait passer tous les achats par internet, ils en revenaient pas de ces prix
<img data-src=" />



Niktareum
Il y a 7 ans

Devrait être en accès libre cet article !!
Que les eventuels journalistes voire des concernés de la perception puissent y accéder, voir a quel point ils sont pourris et qu’il est possible pour tous d’accéder à ces infos…


Ricard
Il y a 7 ans






Niktareum a écrit :

Devrait être en accès libre cet article !!
Que les eventuels journalistes voire des concernés de la perception puissent y accéder, voir a quel point ils sont pourris et qu’il est possible pour tous d’accéder à ces infos…


Les mass médias ont exactement les même infos. Juste ils ne veulent pas en parler.<img data-src=" />



Niktareum
Il y a 7 ans

Il est suivi le Marc, rappelle toi les attaques diverses et variées qu’il a reçues <img data-src=" />


tiret
Il y a 7 ans

Bref le contribuable se fait racketter&nbsp; son argent par des professionnels de l’“optimisation fiscale”…

Raison de plus pour acheter ses supports au Luxembourg.


tiret
Il y a 7 ans

Tu peux espérer longtemps… déjà regarde sa loi travail… ça indique clairement au service de qui il est.


127.0.0.1
Il y a 7 ans

Les mass médias traditionnels sont une partie de l’écosystème création/distribution/diffusion de contenu. Ils ne vont pas se fâcher entre-eux.


Ricard
Il y a 7 ans






Niktareum a écrit :

Il est suivi le Marc, rappelle toi les attaques diverses et variées qu’il a reçues <img data-src=" />


Sur Twitter ? Je sais pas j’ai pas. <img data-src=" />



Niktareum
Il y a 7 ans

Pas besoin d’y mettre les pieds…
Il avait même fait un article il me semble.


fred42 Abonné
Il y a 7 ans

L’essentiel des infos de cet article est déjà dans les articles précédents de Marc sur le sujet.


Niktareum
Il y a 7 ans

Il est bon de rabâcher, de re diffuser ces infos pour pas qu’elles ne s’oublient !


MarcRees Abonné
Il y a 7 ans

Oui. Des dizaines d’actu publiées sur le sujet (peut être plus, pas compté). &nbsp;X déplacements à Paris, des procédures CADA, des réunions à l’Assemblée nationale, des X heures au phone, etc. Mais l’institution bouge peu. Curieux non ? :)


Ricard
Il y a 7 ans






MarcRees a écrit :

Oui. Des dizaines d’actu publiées sur le sujet (peut être plus, pas compté). &nbsp;X déplacements à Paris, des procédures CADA, des réunions à l’Assemblée nationale, des X heures au phone, etc. Mais l’institution bouge peu. Curieux non ? :)


Mais si ça bouge voyons. On a eu le Decodex. <img data-src=" />



fred42 Abonné
Il y a 7 ans

Tant que les présidents de la république coucheront avec des artistes, ça ne risque pas de changer. <img data-src=" />:

On a peut-être une chance avec le dernier dans ce cas. <img data-src=" />


eliumnick Abonné
Il y a 7 ans






fred42 a écrit :

Tant que les présidents de la république coucheront avec des artistes, ça ne risque pas de changer. <img data-src=" />:

On a peut-être une chance avec le dernier dans ce cas. <img data-src=" />



Il y a un épisode de South Park sur cette très grave maladie qui pousse les hommes riches à coucher avec de nombreuses femmes, mais j’ai pas réussi à retrouver de quel épisode il s’agit.



fred42 Abonné
Il y a 7 ans

En l’occurrence, pour notre avant dernier président, c’était sa femme qui est riche, pas lui. De plus, je n’ai pas parlé de nombre.


Niktareum
Il y a 7 ans

C’est juste que les pauvres ont pas les moyens d’en faire autant hein, cherche pas <img data-src=" />


briaeros007
Il y a 7 ans






fred42 a écrit :

En l’occurrence, pour notre avant dernier président, c’était sa femme qui est riche, pas lui. De plus, je n’ai pas parlé de nombre.&nbsp;

&nbsp;[commentaire supprimé]
Erreur, j’ai lu trop vite (et lu “dernier”). Mea maxima culpa
&nbsp;



fred42 Abonné
Il y a 7 ans

Ma phrase était aussi ambiguë : je ne comptais pas l’actuel. Je visais Sarko et sa Carla, l’héritière chanteuse.


jmm Abonné
Il y a 7 ans

Qui sont les représentants des consommateurs ? Comment sont-ils choisis ? Touchent-ils une indemnité ?


briaeros007
Il y a 7 ans

ce sont des association de consommateurs, choisie par le ministère de mémoire.
De mémoire toujours, il y en a toujours, bizarrement, toujours 1 qui est du coté des ayants droits, mais ça fait longtemps que je n’ai plus porté attention à ce simulacre de commission.


SebGF Abonné
Il y a 7 ans

Perso je dis ça je dis rien, mais les 34 du temps l’Allemagne apprécie de m’avoir comme client pour les produits qui se retrouvent à prendre +25% sans raison valable dans notre pays.

Que ça vienne pas chialer ensuite.


choukky Abonné
Il y a 7 ans






fred42 a écrit :

En l’occurrence, pour notre avant dernier président, c’était sa femme qui est riche, pas lui. De plus, je n’ai pas parlé de nombre.


Avocat d’affaires, c’est pas non plus un pauvre….



…tout au plus un poil en dessous de banquier. <img data-src=" />



TiTan91
Il y a 7 ans

Ces cons de la cour des comptes n ont pas calculé le bon rendement.
Pour les sociétés de gestion, je peux t’assurer que le rendement est très bon !




Ah c’est pas supposé être pour eux ?


V_E_B Abonné
Il y a 7 ans

Toutes les infos sont sur le site officiel :

Les consommateurs disposent de 6 sièges et sont représentés à raison d’un siège par association, par Familles de France, Familles Rurales, l’UNAF, la CSF, l’ADEIC et la CLCV.


les membres de la commission ainsi que son président sont nommés par arrêté conjoint des ministres chargés de la culture, de l’industrie et de la consommation


lanoux Abonné
Il y a 7 ans






fred42 a écrit :

Ma phrase était aussi ambiguë : je ne comptais pas l’actuel. Je visais Sarko et sa Carla, l’héritière chanteuse.


Elle chante pas, elle chuchante (elle chante en chuchotant)



Niktareum
Il y a 7 ans

Ouais, elle fredonne, comme Daho quoi…


WereWindle
Il y a 7 ans






Niktareum a écrit :

Ouais, elle fredonne, comme Daho quoi…


l’effet Doppler de Daho en moins <img data-src=" />



Vachalay
Il y a 7 ans

Même plus envie de commenter ce genre de news (bien que je le fasse quand même <img data-src=" />). Plus aucun scrupule pour Tipiak ainsi qu’acheter les supports dont j’ai besoin à l’étranger.
Sur ce, bon WE à tous et profitez bien du beau temps.


zefling Abonné
Il y a 7 ans


Copie France
www.copiefrance.fr/
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