Riposte graduée : le SNEP veut des amendes d'au moins 120 euros

Riposte graduée : le SNEP veut des amendes d’au moins 120 euros

Glace deux boules parfum prune svp !

Avatar de l'auteur
Xavier Berne

Publié dans

Droit

31/05/2013
68

Riposte graduée : le SNEP veut des amendes d'au moins 120 euros

D’après le SNEP, le montant de l’amende préconisé par Pierre Lescure dans le cadre du dispositif de riposte graduée n’est pas suffisamment dissuasif. La puissante organisation regroupant les principales majors de l'industrie musicale française préférerait des prunes d'un montant qui soit « au minimum » le double que celui actuellement sur la table, 60 euros.  

Source : Morguefile.

 

La bataille de l’après-Hadopi ne fait que commencer, mais elle occupe d’ores et déjà beaucoup de terrains. Après le CSA, qui a clairement fait comprendre qu’il ne voulait pas prononcer d’amendes administratives à l’encontre des abonnés étant pris dans les filets de la riposte graduée, c’est au tour des ayants droit de rentrer dans l’arène. Et cette fois, c’est le montant de l’amende préconisé par Pierre Lescure, 60 euros, qui ne leur paraît pas suffisant.

Le SNEP veut une amende de 120 euros « au minimum »

Guillaume Leblanc, nouveau président du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP), a effectivement expliqué aujourd’hui au Figaro que les 60 euros retenus par la mission sur l’Acte II de l’exception culturelle lui paraissaient « bien trop faibles eu égard aux enjeux ». L’intéressé a ainsi plaidé pour une amende plus conséquente, d’un montant correspondant « au minimum [au] double » de ce qui est actuellement sur la table. Soit 120 euros.

 

L’intéressé a insisté à deux reprises sur la nécessité d’avoir une amende « suffisamment dissuasive » : « Nous, ce que nous souhaitons, c’est vraiment la sanctuarisation de ce dispositif pédagogique [la riposte graduée, ndlr] qui s'accompagne in fine d'une sanction suffisamment dissuasive » a-t-il martelé. Tout en concédant que la peine maximale encourue à l’heure actuelle, 1500 euros, était trop importante, Guillaume Leblanc a néanmoins essayé de faire passer la pilule. « L'important ce n’est pas de se focaliser sur le montant de l’amende - qui est quelque part important mais accessoire  - c’est effectivement le processus de pédagogie » a-t-il fait valoir.

 

Guillaume Leblanc

 

« La balle est maintenant dans le camp du gouvernement et des pouvoirs publics qui vont devoir prendre leurs responsabilités » a-t-il averti. Mais si le SNEP semble s’être rangé du côté de l’amende administrative, il n’en fut pas toujours ainsi. On se souvient ainsi que Pascal Nègre, numéro un d’Universal Music, affirmait par exemple en 2008 que « l’amende, c’est pas juste : parce qu’il y en a qui peuvent payer, il y en a qui ne peuvent pas payer. Et donc globalement, l’amende favorise ceux qui ont les moyens de payer et ça c’est pas bien ».

 

On rappellera par ailleurs qu’en janvier dernier, lors du Midem de Cannes, l’Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI) était montée au créneau pour défendre le principe d’une amende administrative d’un montant de 140 euros. Soit à peu près ce pour quoi vient de militer Guillaume Leblanc.

68

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Le SNEP veut une amende de 120 euros « au minimum »

Commentaires (68)


carbier Abonné
Le 31/05/2013 à 14h 43

Heureux les simples d’esprit qui vivent dans un monde où une amende à 60 euros n’est pas dissuasive <img data-src=" />



Il devrait pourtant savoir que le revenu moyen d’un français n’est égal aux leurs.



Pour finir quand ils auront fini de faire mumuse et que rien n’aura changé dans les ventes de disques/DVD, ils s’apercevront peut être qu’on est en crise et que les gens n’ont de toute façon pas les moyens d’acheter…


Quel montant l’amende pour un SNEP tartare ?<img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 14h 46







carbier a écrit :



Heureux les simples d’esprit qui vivent dans un monde où une amende à 60 euros n’est pas dissuasive <img data-src=" />



Il devrait pourtant savoir que le revenu moyen d’un français n’est égal aux leurs.



Pour finir quand ils auront fini de faire mumuse et que rien n’aura changé dans les ventes de disques/DVD, ils s’apercevront peut être qu’on est en crise et que les gens n’ont de toute façon pas les moyens d’acheter…





Le mieux serais un retrait de points. Points retraite, points de sécu.

<img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 14h 47

C’est combien l’amande pour lui coler une bonne grosse baffe ?



non parceque a 120 € autant se faire plaisir



a bon entendeur :)


Le 31/05/2013 à 14h 48

La pédagogie… Le nouveau leitmotiv des roitelets. <img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 14h 48







Anikam a écrit :



Quel montant l’amende pour un SNEP tartare ?<img data-src=" />





<img data-src=" /> <img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 14h 48







Oromy a écrit :



Le mieux serais un retrait de points. Points retraite, points de sécu.

<img data-src=" />





Vous vous êtes cassé la jambe? Halala c’est dommage, vous avez juste assez de points pour un bras.



Fallait pas télécharger Lorie!



Le 31/05/2013 à 14h 49

Le millions,le millions,le millions !!! <img data-src=" />


carbier Abonné
Le 31/05/2013 à 14h 49







Oromy a écrit :



Le mieux serais un retrait de points. Points retraite, points de sécu.

<img data-src=" />





Prochaine étape, une amende à tout Français n’ayant pas acheté au moins une fois dans l’année un contenu dit “culturel” <img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 14h 50

La Hollandie réussira à faire mieux que ce à quoi Sarko avait à peine oser rêver

RESPECT



Sauf que là la Vaseline à une bonne petite odeur de FLEUR coréenne, c’est donc forcement beaucoup plus agréable.



Je remercie le fait d’avoir basculer il y a plusieurs années dans une licence globale personnelle.


Le 31/05/2013 à 14h 51



D’après le SNEP, le montant de l’amende préconisé par Pierre Lescure dans le cadre du dispositif de riposte graduée n’est pas suffisamment dissuasif pédagogique.



<img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 14h 51

Et PAN, pile à temps pour le dîner de ce vendredi <img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 14h 51







carbier a écrit :



Prochaine étape, une amende à tout Français n’ayant pas acheté au moins une fois dans l’année un contenu dit “culturel” <img data-src=" />





Contenu Listé par le gouvernement bien entendu!



<img data-src=" />

lol



Le 31/05/2013 à 14h 53

Une amende de 120 euros une fois dans l’année, ça fait 10 euros par mois, soit presque l’abonnement pour des proxy type IPREDator ou ipodah (si ça existe encore ?)… ça donnerait en effet à réfléchir <img data-src=" />


Zyami Abonné
Le 31/05/2013 à 14h 54

Il y a que moi que ça choque la possibilité que les pouvoirs publics puissent appliquer une amende au nom de sociétés privés ?



Déjà qu’une taxe pour eux, c’est un comble mais des amendes, ou va t’on ???


Le 31/05/2013 à 14h 54

J’aime la pédagogie dissuasive (au final répressive) :)


Le 31/05/2013 à 14h 56







Vieux_Coyote a écrit :



Une amende de 120 euros une fois dans l’année, ça fait 10 euros par mois, soit presque l’abonnement pour des proxy type IPREDator ou ipodah (si ça existe encore ?)… ça donnerait en effet à réfléchir <img data-src=" />





Un VPN, c’est environ 60 € par an.



Le 31/05/2013 à 14h 56

Et si on organisait un SNEPthon ? Ou PascalNegreThon, ayantsdroithon… etc.



Ou qu’on retirait directement une cotisation “ayants-droit” sur les salaires ?



Le 31/05/2013 à 14h 58







Vieux_Coyote a écrit :



Une amende de 120 euros une fois dans l’année, ça fait 10 euros par mois, soit presque l’abonnement pour des proxy type IPREDator ou ipodah (si ça existe encore ?)… ça donnerait en effet à réfléchir <img data-src=" />





Tu me l’enlève du clavier !



Le 31/05/2013 à 14h 58

Grâce à votre pédagogie, j’ai très bien assimilé qu’un VPN à 3€/mois sera largement rentabilisé au premier mois et pas seulement rentable au delà des 40 mois (120€).

<img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 15h 00







A33 a écrit :



Un VPN, c’est environ 60 € par an.





vpntunnel / 1an / 36€ en pptp (ce qui compte c’est d’avoir une ip ailleurs, non ?)



Le 31/05/2013 à 15h 02







Oromy a écrit :



Le mieux serais un retrait de points. Points retraite, points de sécu.

<img data-src=" />





<img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 15h 03

Pourquoi ils font pas un permis Internet ? avec formation et tout le bordel ?



ça ferait un max d’emploi et d’activité économique, et comme ça ils pourraient appliquer le même type de sanctions.



<img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 15h 03







carbier a écrit :



Heureux les simples d’esprit qui vivent dans un monde où une amende à 60 euros n’est pas dissuasive <img data-src=" />





C’est même pas le prix d’une série…

Donc non, ca ne me ferait pas peur de me prendre 60euros de temps en temps (même si faut le faire un peu exprès pour se faire choper <img data-src=" />).



C’est pareil que les gens qui prennent le risque de se prendre l’amande de 45 euros dans le tram en ne prenant jamais de ticket…

Même si je ne cautionne pas, ca peut être vite rentabilisé <img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 15h 05

il a une belle tête de vainqueur.

La connerie se lit sur son visage - pareil que Lescure , Nègre ; c ‘est frappant.


Le 31/05/2013 à 15h 06

L’amende, ce sera toujours pour le défaut de sécurisation de la ligne ? (L’elysée se fait pirater, elle devrait pas payer ? :p)



Bientôt une campagne de pub : consommer 5 CD et 5 DVD par mois, c’est bon pour la santé… de Pascal Nègre :)


Le 31/05/2013 à 15h 06







Kloe a écrit :



Même si je ne cautionne pas, ca peut être vite rentabilisé <img data-src=" />





Surtout que certains fraudeurs, se cotisent pour mettre en place une assurance amande qui leur revient bien moins cher que l’abonnement :), la même chose pourrait être mise en place pour la hadopi



Le 31/05/2013 à 15h 10







Takoon a écrit :



vpntunnel / 1an / 36€ en pptp (ce qui compte c’est d’avoir une ip ailleurs, non ?)





En effet.



Le 31/05/2013 à 15h 10







Maozriubh a écrit :



Bientôt une campagne de pub : consommer 5 CD et 5 DVD par mois jour, c’est bon pour la santé… de Pascal Nègre :)







Tu sens poindre l’indigestion ? <img data-src=" />



<img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 15h 10







Zyami a écrit :



Il y a que moi que ça choque la possibilité que les pouvoirs publics puissent appliquer une amende au nom de sociétés privés ?





Peut-être parce qu’il n’est question nulle-part de reverser l’amende aux ayant-droits ?



Ils ne reculent devant rien dites donc….

Pédagogique vs dissuasif… Dis donc…









Takoon a écrit :



vpntunnel / 1an / 36€ en pptp (ce qui compte c’est d’avoir une ip ailleurs, non ?)





VPNtunnel c’est pas super fiable. En crémeries suédoises il y a IPredator ou PrivatVPN, pas beaucoup plus cher….



Le 31/05/2013 à 15h 21

pfff entre Negre et Leblanc je vais finir par voir rouge….



poin poin poin poinwinwwinwinwinwin….



s’auto <img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 15h 25

Après des années de débat, au final rien n’a changé.





  • Des Majors qui ne se sont pas remises en question et qui souhaitent toujours en faire le moins possible pour gagner un max.

  • Des politiques qui en plus de ne rien comprendre à l’internet et son impact positif sur la société, aiment la bonne odeur de l’argent, des invits à Cannes etc..



    Plus que la forme de l’amende et de son coût, le noeud du problème reste que l’on va automatiser des pénalités sans que le particulier ne puisse prouver que son IP n’aura pas été usurpée.


Le 31/05/2013 à 15h 34

120€ <img data-src=" />



On gagne pas tous 4000€ par mois comme ces voleurs <img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 15h 34







Drepanocytose a écrit :



Ils ne reculent devant rien dites donc….

Pédagogique vs dissuasif… Dis donc…





VPNtunnel c’est pas super fiable. En crémeries suédoises il y a IPredator ou PrivatVPN, pas beaucoup plus cher….







Seedbox,VPN,tracker privé,c’est pas les solutions qui manquent de toute façon. <img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 15h 40







Anna Lefeuk a écrit :



Après des années de débat, au final rien n’a changé.





  • Des Majors qui ne se sont pas remises en question et qui souhaitent toujours en faire le moins possible pour gagner un max.

  • Des politiques qui en plus de ne rien comprendre à l’internet et son impact positif sur la société, aiment la bonne odeur de l’argent, des invits à Cannes etc..



    Plus que la forme de l’amende et de son coût, le noeud du problème reste que l’on va automatiser des pénalités sans que le particulier ne puisse prouver que son IP n’aura pas été usurpée.





    +100



    Tout est dit. On ne résout rien, on crée des taxes et des PV à la volée.



    Des élites coupées de la vie réelle, celle de 59 millions d’individus. <img data-src=" />



Spezetois Abonné
Le 31/05/2013 à 16h 13







carbier a écrit :



Prochaine étape, une amende à tout Français n’ayant pas acheté au moins une fois dans l’année un contenu dit “culturel” <img data-src=" />







Ne va pas leur donner des idées <img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 16h 13



« Nous, ce que nous souhaitons, c’est vraiment la sanctuarisation de ce dispositif pédagogique [la riposte graduée, ndlr] qui s’accompagne in fine <img data-src=" />d’une sanction suffisamment dissuasive » a-t-il martelé





Je fini, “in fine” par haïr ce mot, lancé en son temps par la chargée de communication Orange et présidente de la Fondation Orange.



Pour avoir eu un parcours de Versailles à la Culture et finir dans une cage Dorée Orange, il faut en avoir de la Culture “in fine” <img data-src=" /><img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 16h 29



Riposte graduée : le SNEP veut des amendes d’au moins 120 euros



C’est vraiment des gagne-petit au SNEP. Moi j’aurais demandé 20.000.<img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 16h 33







DarKCallistO a écrit :



Seedbox,VPN,tracker privé,c’est pas les solutions qui manquent de toute façon. <img data-src=" />







C’est sur, au plus ils tenteront de mettre la pression, au plus les gens seront tentés d’utiliser des subterfuges pour éviter le problème. Les solutions non seulement ne manquent pas mais en plus elles sont de plus en plus simples, tout le monde est maintenant capable de mettre en place un VPN via abonnement et ce sans forcément comprendre le fonctionnement d’un tel système.



En faisant ça les majors ne font que déplacer le problème et finalement ce sont les sociétés proposant des vpn ou un accès aux newsgroups qui vont voir leurs rentrées d’argent augmenter ! DUMB !



Le 31/05/2013 à 16h 36







Oromy a écrit :



Le mieux serais un retrait de points. Points retraite, points de sécu.

<img data-src=" />





+1. De toute façon, la retraite, on en aura pas, et la sécu disparaîtra avec.<img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 16h 41







Krumpfwylg a écrit :



Et si on organisait un SNEPthon ? Ou PascalNegreThon, ayantsdroithon… etc.



Ou qu’on retirait directement une cotisation “ayants-droit” sur les salaires ?





Les parasites, ça s’élimine, ça ne se nourrit pas.<img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 16h 46







Skiz Ophraine a écrit :



pfff entre Negre et Leblanc je vais finir par voir rouge….



poin poin poin poinwinwwinwinwinwin….



s’auto <img data-src=" />





<img data-src=" />



Bon, je vais me boire un petit jaune.<img data-src=" />



dimounet Abonné
Le 31/05/2013 à 17h 09

Parce qu’ils croient que 120€ sera dissuasif ??


Le 31/05/2013 à 17h 14

C’est combien l’amende pour utilisation de VPN/Proxys ?! <img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 17h 15







Skiz Ophraine a écrit :



pfff entre Negre et Leblanc je vais finir par voir rouge….



poin poin poin poinwinwwinwinwinwin….



s’auto <img data-src=" />









<img data-src=" />



Winderly Abonné
Le 31/05/2013 à 17h 35

Le SNEP…

Est-il réellement nécessaire d’en dire plus ?

Je crois pas.


Le 31/05/2013 à 18h 22







Industriality a écrit :



120€ <img data-src=" />



On gagne pas tous 4000€ par mois comme ces voleurs <img data-src=" />







Ne confonds pas salaire et argent de poche <img data-src=" /><img data-src=" />



GruntZ Abonné
Le 31/05/2013 à 18h 33

C’est quand le discussion ne se fait que sur le prix, parce qu’il est déjà acquit que tout est à vendre, qu’on réalise qu’on parle à une pute*



PS : A prendre au sens figuré, j’ai bien trop de respect pour ces Dames qui font un métier souvent difficile <img data-src=" />


Le 31/05/2013 à 19h 14

sacré gouvernement de gauche, droite.. enfin on sait plus trop…


Le 31/05/2013 à 19h 16







danyel76 a écrit :



il a une belle tête de vainqueur.

La connerie se lit sur son visage - pareil que Lescure , Nègre ; c ‘est frappant.









pas faux !



Le 31/05/2013 à 19h 18







GruntZ a écrit :



C’est quand le discussion ne se fait que sur le prix, parce qu’il est déjà acquit que tout est à vendre, qu’on réalise qu’on parle à une pute*



PS : A prendre au sens figuré, j’ai bien trop de respect pour ces Dames qui font un métier souvent difficile <img data-src=" />







c’est dommage qu’il leur rapporte moins qu’a nos élus d’ailleurs, parce que dans le genre se faire mettre, eux ils nous en mettent vraiment plein la ou je pense ! je sais pas vous mais moi j’aime pas ca et j’ai vraiment envie non pas de dire stop, mais de les attacher et de leur couper les parties pour plus qu’ils recommencent !



ceci est imagé… ou pas <img data-src=" />



comme dis plus haut, j’aurai carrément mis 20 000 € .. il est vrai qu’on gagne tous en france une fortune et que y a pas trop de pauvres dans ce pays !



les gens comme ce monsieur de la snep et autres élus sont des ratés ! rien de plus rien de moins ! incapables de trouver des solutions pour lesquelles ils sont (devraient) trop payés, ils preferent toujours mettre la main au panier…



Le 31/05/2013 à 19h 43







BlackKrystal a écrit :



Ne confonds pas salaire et argent de poche <img data-src=" /><img data-src=" />







My bad <img data-src=" />



Le 31/05/2013 à 21h 45

Et moi, j’aurais bien envie qu’ils crèvent tous la gueule ouverte.

Mais on n’a pas toujours ce qu’on veut.


Le 31/05/2013 à 22h 35



« La balle est maintenant dans le camp du gouvernement et des pouvoirs publics qui vont devoir prendre leurs responsabilités »





C’est interressant de voir que ce type, arrive à faire la différence entre le pouvoir et l’administration.



Une chose infiniment rare tant la nuance est subtile de nos jours .



Ceci dit , son discours est emprunté du fiel des capitalistes qui le dirigent. Encore un jeune , qui se croyait promis à une grande carrière , foutut en l’air par les vicelards du profit.



Dommage.


Le 31/05/2013 à 23h 47







Industriality a écrit :



120€ <img data-src=" />



On gagne pas tous 4000€ par mois comme ces voleurs <img data-src=" />







4000€/mois ?



Rassure moi, il manque un zéro là ?



4000€/mois et tu trouves ça beaucoup… espèce de pauvre va !



(un exemple plus réaliste)



Le 31/05/2013 à 23h 51

Bonjour,



amande



amende


Le 01/06/2013 à 06h 34

tiens il y a eu un lacher de cons ??


Le 01/06/2013 à 06h 35



La puissante organisation

MAFIA


Le 01/06/2013 à 06h 36



« La balle est maintenant dans le camp du gouvernement et des pouvoirs publics qui vont devoir prendre leurs responsabilités »





Wouhahahahahahahahaha


Le 01/06/2013 à 06h 37

Heureusement pour des millions de français le RSA est insaisissable <img data-src=" />


Le 01/06/2013 à 06h 39

Auras t’on droit à une vidéo en HD et un poster de Kim Dotcom l’ors de son arrestation ?? <img data-src=" />


Le 01/06/2013 à 11h 46

Le SNEP souhaite , les ayants droit veulent.

Combien de fois j’ai lu ca ici dans un titre de news?



J’en ai ma claque de ses pleureuses.

C’est la crise, les enfant, faudrait voir à se sortir les doigts du * et à ne pas tout mettre sur le dos des tipiakeurs (qui certes doivent avoir un INpact)



Ami gouvernement, je Souhaite que tu aille faire le ménage dans la nébuleuse des SRPD. Comment ca c’est pas possible? <img data-src=" />



Hmm. En même temps, une amende administrative n’ira pas dans leur poche. <img data-src=" />



Vraie question: les amendes a 120€ ca existe déjà dans le code de la route ? pour rester dans les analogies routières foireuses <img data-src=" />


Le 02/06/2013 à 09h 34







yvest75 a écrit :



Note : on va sans doute me dire que c’est du spam.





Bein quand on colle le même message sur Le point, ZDnet, Agoravox, Ecrans.fr, Numerama et PCInpact, ça mérite pas vraiment d’autre appellation <img data-src=" />



Le 03/06/2013 à 08h 19

Ils sont au courant que d’une c’est pas à eux de décider du montant de l’amende, et de deux, ils n’en verront jamais un seul centime ?

Une amende est versée à l’état. Pas dans les poches des ayants droits.


Le 04/06/2013 à 19h 44







Takoon a écrit :



Grâce à votre pédagogie, j’ai très bien assimilé qu’un VPN à 3€/mois sera largement rentabilisé au premier mois et pas seulement rentable au delà des 40 mois (120€).

<img data-src=" />



C’est où, 3 n’euros par mois ?, je vois 5/mois mais 3 je vois pas <img data-src=" />



Le 05/06/2013 à 15h 07







yoda_testeur a écrit :



C’est où, 3 n’euros par mois ?, je vois 5/mois mais 3 je vois pas <img data-src=" />





vpntunnel.se