Mis en cause dans une histoire de propos islamophobes tenus publiquement sur Facebook, un policier devrait être blanchi. La justice vient en effet d’annuler le réquisitoire introductif du Parquet qui fondait les poursuites à son encontre.
Les faits remontent au mois de juillet 2013. Alors que la ville de Trappes, dans laquelle il travaille, connaît depuis plusieurs jours d’importants épisodes de violence, un policier partage sur sa page Facebook un photomontage issu d’une autre page, intitulée « Les femmes blanches sont les plus belles ». On y voyait selon 20 Minutes une mosquée avec le logo de la ville de Trappes, devant laquelle se trouvait une femme intégralement voilée, ainsi qu’une mention « La douceur de vivre ».
Le policier mis en cause avait alors commenté : « S'y pas tri guntille dy demandei à nous fimmes [femmes, ndlr] d'enlever ly rideau surtout dans la rypublik islamik de Trappe ». Ces propos, en accès public, avaient particulièrement choqué certains internautes. Ces derniers les avaient de ce fait mis en avant sur la Toile, jusqu’à ce que l’Inspection générale de la police nationale (IGPN) se saisisse de cette affaire et de plusieurs autres cas similaires (voir notre article).
Nullité de procédure
À l’issue d'une information judiciaire pour « provocation à la haine raciale ou à la violence », confiée à un juge d'instruction, l’agent avait été mis en examen le 30 janvier 2014. Sauf que le 12 décembre dernier, la cour d’appel de Versailles a annulé le réquisitoire introductif du parquet, lequel fondait les poursuites contre le policier. D’après leur décision, citée par l’AFP, les magistrats ont considéré que le ministère public avait « créé une ambiguïté » qui ne permettait pas à l’agent « de savoir avec précision les faits qui lui [étaient] reprochés ».
Selon Maître Thibault de Montbrial, l’avocat de l’accusé, cette nullité signifie que « l'intégralité de l'information judiciaire est par conséquent annulée ». L’intéressé a expliqué à l’AFP que la saisine du juge d'instruction avait « visé le mauvais texte », apparemment un alinéa de la loi de 1881 sur la liberté de la presse qui faisait référence à la provocation « aux actes de terrorisme ».
Lors de l’enquête à son encontre, durant laquelle il fut placé en garde à vue, le policier avait concédé être à l’origine de plusieurs publications qui « pouvaient stigmatiser la communauté musulmane », mais il a nié être l’auteur des montages ou vidéos qu'il avait partagés parce qu'« ils prêtaient à sourire », explique la cour d’appel dans son arrêt.
La police face au dérapage de ses agents sur les réseaux sociaux
Si ce policier devrait s’en sortir plutôt confortablement, rappelons que la police nationale nous a confié il y a peu que l’IGPN, la « police des polices », avait mené sept enquêtes concernant des « débordements » sur les réseaux sociaux en 2013 (sachant qu’un seul dossier peut viser plusieurs agents). Les forces de l’ordre restent cependant muettes sur les suites données à ces investigations.
En interne, la vigilance est quoi qu’il en soit de mise, afin de protéger l’État et les agents eux-mêmes. Des guides de « bon usage des médias sociaux » ont ainsi été élaborés et diffusés au sein des services de la police et de la gendarmerie nationale (pour en savoir plus, voir notre enquête). L’introduction, au sein du « Code de déontologie » commun aux gendarmes et policiers en vigueur depuis le 1er janvier, de dispositions imposant aux agents de respecter une certaine discrétion sur les « réseaux de communication électronique sociaux », montre une fois de plus que les autorités sont particulièrement attentives à ces questions.
Commentaires (217)
#1
Comme quoi’ …. Toujours aussi complexe de discerner correctement ce qui est “raciste” (dans le sens très général du terme) ou ce qui ne l’est pas.
L’humour est parfois mais juste tellement proche du racisme que c’est limite.
Si Desproges (pour ne citer que lui) était encore vivant, il se prendrait 15 procès par jour, et encore.
#2
Et les guignols ?! Ils sont 500 fois plus trash que ça …
#3
Il me semble que ce n’est pas la question ici.
Il n’y a pas eu besoin de discerner quoique ce soit : c’est une “ambiguïté”, un “mauvais texte visé” qui viennent annuler la procédure.
Aucun rapport avec une distinction difficile entre de l’humour et du racisme.
#4
Waip, mais c’est une émission satirique : donc en la regardant tu sais à quel “ton” tu dois t’attendre, et surtout de ne rien prendre au premier degrés.
Alors que sur un mur FB d’un Policier (ou autre) c’est compliqué de savoir si c’est de l’humour ou pas.
Bref, vaste, trèèès vaste débat : /
#5
Oui, évidemment que le policier n’est pas censé jouer le rôle d’amuseur en ligne.
Mais si son message (plutôt humoristique) est perçu comme une “provocation à la haine raciale” par certain (pas les juges heureusement) il y a des amuseurs qui vont peut-être devoir édulcorer leurs textes.
… ou pas en fait, ce serait marrant de voir justement les guignols traiter ce sujet.
#6
Il me semblais que le “racisme”, aussi arriéré qu’il soie, n’était lié qu’à l’origine ethnique… Et par conséquent condamnable !
En revanche, le choix (enfin, quel choix quand il y a endoctrinement d’enfants, personnes handicapées, personnes faibles, etc.) d’une religion (sectes dans un autre terme moins “politiquement correct”), peut prêter à critique sans être attaqué en justice… Non ? (Certes, dans la limite de la décence des mots choisis.)
Prenez mes interrogations pour une simple volonté de combler un manque de connaissance (et une réflexion plus large dans les sous-entendus)
#7
Cette loi “ incitation et provocation etc … ” est vraiment une abomination ou tout peut y être mis. Les abus de procédures fleurissent et les tribunaux engorgés par des “ gnan gnan gnan, il a dit ça “.
Faut abroger cette loi. Trop d ‘ abus.
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Justice laxiste
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ligne posée, appat en place
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il a le droit de faire du bruit étant donné que tu peche à la dynamite, les trolls risquent pas d’entendre ;)
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Ca me fait penser à South Park : “Si on ne peut pas lui tirer dessus, et si on ne peut pas l’étrangler, alors c’est pas un noir’
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j’ai pas été très précis, mais FunnyD a exposé de meilleure facon et plus précise ce que j’en pense
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Une religion est une secte, c’est un peu comme le mot drogue, ca designe les substances psychoactives mais aussi le fait qu’elles soient interdites. L’alcool est une drogue d’un point de vu médical, mais pas d’un point de vu juridique, pareil pour les religions ou sectes
#22
La grande différence aussi entre secte et religion (après chacun pense bien ce qu’il veut) c’est que la religion si tu veux la quitter ben tu dis au revoir (ou pas) et c’est fini, la secte c’est un peu moins facile pour en partir, du moins ce qu’on en sait.
Edit : suffit de regarder la définition des deux mots, la secte n’est a priori qu’une branche de la religion, mais la connotation négative qui s’y rapporte (à tort ou à raison) fait que celles-ci sont mal vues.
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Peut etre du a l’image, si une religion/secte qui a pinion sur rue menacait ses endoctrinés, ca pourrait faire pas mal de bruit (la scientologie a commencé a avoir encore plus d’ennuis après le suicide d’un de ses disciples).
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La question est de savoir si ils auraient annulé les poursuites si le monsieur aurait proféré des propos antisémites…
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c’est un sujet qui me passionne pas mal et ca m’hérisse le poil quand je vois des affiche, “le tabac, l’alcool et les drogues”
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Je pense surtout que la religion a été un des pire maux de l’humanité et même encore aujourd’hui. La foi peut rester pour soi sans problème, mais la religion a pour but de toucher le maximum de monde et d’imposer sa vision des choses et d’etre prétexte a faire des choses qui vont a l’encontre de ce qu’elle prétend défendre, c’est surtout ca que je supporte pas. T’as la foi pour quelque chose dans ton coin, sans vouloir influencer les gens et en comprenant bien que tu n’as pas la vérité, mais une vérité, aucun soucis
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On a la possibilité du droit à l’oubli pour Google, par contre pour les registres de baptême, nada !
Remarque, fallait pas dire “Areuh” lorsqu’on nous a demandé si on voulait être baptisé à 6 mois…
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ca me fait penser a un podcast de “y a de la fumée dans le poste” sur Radio Libertaire ou ils parlaient rapidement de religion et l’un des animateurs disaient en gros “laisser le choix a vos gosses et ne les faites pas baptiser”
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Pas sûr que polygamie soit compatible avec paradis….
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J’ai peut être lu un peu vite alors mais le 1er § du bloc “Nullité de procédure” parle d’un juge d’instruction, du parquet de Versailles et des magistrats.
Après, je te concède que j’ai dit juge pour dire que le policier n’avait pas été condamné.
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Du coup pour elles c’est pas le paradis
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A croire certaines religions, le paradis promet aux kamikazes et martyrs une plaine remplis de jeunes filles vierges.. Vaut mieux avoir droit à la polygamie dans ce cas hein
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Les bourgeois protègent leurs chiens de garde
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Un endoctrinement par un connard ne veut pas dire que la religions en question propose 1000 vierges.
Tu aurait pu en faire parti de ses kamikazes si tu arrive à croire que c’est écrit…
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Faux, erreur de traduction, ce sont des cierges, c’est con d’être martyr pour ça…
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C’est pas forcément obligatoire le “connard” au milieu de la phrase hein, chacun est libre de croire ce qu’il veut. Et ne te fait pas de soucis pour moi, je crois en beaucoup de choses, mais pas à des vierges qui m’attendent si je me fait péter sur la place publique ^^
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Arf, on m’a menti, je suis super déçu du coup, c’est beaucoup moins intéressant…
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A moins de préférer les objets lubrifiés
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Aucun soucis…
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J’en été rendu à me demander si j’avais bien compris de quoi il s’agit et si je n’étais pas passer à côté d’un truc
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Le connard n’est pas pour toi il désigne le gars qui endoctrine des futurs martyr prêt à se faire péter la gueule pour 1000 vierges.
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Comment appelle tu cet homme là ? Connard lui va si bien pourtant
D’ailleurs parler de 1000 vierges mérite bien la fine équipe du 11 ;)
https://www.youtube.com/watch?v=QucwSU_ArbA
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Le problème des jeunes vierges c’est que c’est pas du développement durable, ça décote beaucoup après le premier usage
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Je ne fumerai pas tes cendres, je les mettrai dans la terre d’une plante sacrée qu’ensuite je fumerai
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Et j’espère bien te voir a ce moment la
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t’as oublié de préciser comment était l’enfer quand même
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Clair, ça va s’entasser dans la cuisine…
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Prodédure annulée ? Ah vi, la CRIF est pas dans le coup, sinon personne n’aurait laché l’affaire.Et puis c’est un policier hein, faudrait pas pousser mémé. Justice a 2 vitesse… .
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C’est qu’un flic après tout. Faut pas trop lui en vouloir.
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Et puis ça sait pas y faire pour monter aux 7ème ciel
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C’est vraiment pour le commentaire cité qu’il a été mis en cause ?
Ce qui est dommage, c’est que ce soit sur un vice de procédure que les poursuites sont abandonnées et pas avec un jugement sur le fond qui dirait que les gens font des polémiques pour rien !
On peut lire des trucs bien pires partout sur la toile et le type il est envoyé en justice pour ça ?
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J’exècre les religions, mais il ne faut pas se leurrer, sans leur existence, les hommes auraient trouvés une autre excuse pour se foutre sur la gueule.
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C’est vrai que dans ce onde athée moderne, tout va pour le mieux.Aujourd’hui on peut faire tout ce que tu dis, mais sans motivation, juste pour l’argent et le pouvoir qui sont les nouvelles religions.
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Pour reprendre tes propos :
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“Elles prônent l’intolérance, les discriminations, l’asservissement des individus et le refus de toute différence. ”
Merci de ne pas dire n’importe quoi non plus, quand on fait une remarque à quelqu’un, on essai de se l’appliquer à soit même
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Tu consultes les petites annonces sur Le Bon Coup?
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En réponse à DahoodG4
C’est vrai que les croyants n’ont jamais fait rien fait ni pour avoir le pouvoir, ni pour avoir de l’argent…
Et pas besoin d’etre croyant pour faire le bien autour de soi. Contrairement aux croyants, je n’ai pas besoin de carotte (genre le paradis) ou bien d’éprouver de la peur (dieu est omniscient, donc le mec te stalk h24, mieux que la NSA), je le fait de manière totalement désintéressée, sans penser a l’accumulation de points “good karma” pour que Saint Pierre m’ouvre la porte du Paradis.
Les croyants n’ont pas l’exclusivité de la bonté. Celle-ci, d’ailleurs, existait bien avant l’essor des religions monothéistes.
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Hum okay… Alors des personnes qui interprètent des textes religieux (toutes religions confondues) ils ne faut pas les croires, par contre quand vous extrapoler à mort les sens des mots, là vous avez raison. J’ai pas tout compris en fait.
Juif veut dire Elu, très bien, mais ça n’a jamais été connoté avec discrimination, dans aucune langue que ce soit. Un être élu (religieux ou même actuellement en démocratie) ne doit pas obligatoirement discriminer les autres.
Islam, qui veut dire soumission, oui, mais soumission à une religion, pas à une personne. Libre à toi de te soumettre à une religion.
Catholique ne veut pas dire “détenteur de la vrai foi” mais universel (origine grecque) et même si c’était le cas, à aucun moment dans les textes chrétiens il est dit qu’il faudra dénigrer les personnes qui ne sont pas croyantes.
Le débat pourrait être long, en sortant des tonnes d’arguments liés à l’Histoire de ces religions ou mêmes des faits actuels.
En réponse à js2082 : Le fait est que chacun a une interprétation des religions et de ces textes, il faut l’accepter, même si on trouve ça débile ^^
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#87
Coran : va le lire ou juste une petite recherche sur internet. Tu trouvera facilement les références à ce que je dit.
Bruler les gens : ils l’ont fait au nom de l’église. Que ce soit demandé ou pas par la bible c’est accessoire, ca à été fait avec le consentement des gens de l’époque qui représentais la religion (et viens pas me sortir qu’ils l’ont mal comprise, ce n’est pas un argument valable).
Guerre : encore une fois fait au nom de la religion pour la religion. (et tu le dit toi même les soi-disant prophète, il n’était donc as si prophète que ça finalement ?)
Esclavage : c’est simple, a moins que je me trompe les pays islamique (qui respecte donc la loi de leur “dieu”) ont encore des esclave et de plus dans l’histoire les noir on était mis en esclavage par des blanc catholique (et les état du sud des USA qui voulait garder les esclaves sont aussi les plus croyant, je ne pense pas que ce soit une coïncidence).
Après ce qu’a apporter de bien les religions ? Les chocolats à Paques et les cadeaux à nowel ça compte ?
Sinon a peu près rien…
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Je suis déçu, Leynas n’est pas la
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Je n’ai pas eu le temps de tout lire…
Juste une dernière question. Est-ce à cause/grâce à mon commentaire qu’on en est là dans le débat ? ^^’