L’amendement visant à faciliter le recours au télétravail lors des pics de pollution n’a pas été adopté hier par le Sénat. Les écologistes ont accepté de le retirer, la ministre du Travail s’étant engagée à ce que ses dispositions figurent dans un décret d’application (attendu depuis quatre ans déjà...).
Non retenu à l’Assemblée nationale par le gouvernement, rejeté en commission des affaires sociales du Sénat, l’amendement porté par Jean Desessard (EELV) semblait bien mal parti. Rappelons-en l’idée : faire figurer expressément les « pics de pollution » dans la liste des « circonstances exceptionnelles » en vertu desquelles les employeurs peuvent imposer à leur salariés de travailler, momentanément et sans modification de leur contrat, à leur domicile (article L1222-11 du Code du travail) – ce qui est aujourd’hui de plus en plus envisageable avec le développement d’Internet notamment.
« Il y a urgence à agir » a martelé hier, dans l’hémicycle, le sénateur écologiste. Et pour cause, la pollution atmosphérique serait responsable de 48 000 décès chaque année en France. « L'enjeu de santé publique dépassant les clivages partisans, je vous invite à voter notre amendement dans l'intérêt de l'environnement et de la santé de nos concitoyens » a conclu l’élu. Selon lui, le télétravail permettrait d’une part de limiter la circulation des voitures, et d’autre part d’éviter aux salariés de se rendre en ville, où la pollution est plus importante.
La ministre s’engage sur le contenu du décret, mais pas sur sa date de publication
Mais contrairement aux débats en commission, aucune voix ne s’est élevée pour critiquer le fond de cet amendement (voir notre compte rendu). « C'est intéressant, a reconnu le rapporteur Jean-Marc Gabouty, mais un pic de pollution peut être considéré comme une « circonstance exceptionnelle » : l'amendement serait satisfait si le décret [d’application de l’article L1222-11 du Code du travail] visait ce cas. »
« C'est en effet du niveau réglementaire » a confirmé, sur le banc du gouvernement, Myriam El Khomri. « Je m'engage à ce que les pics de pollution figurent parmi les cas mentionnés dans le décret », a surtout annoncé la ministre du Travail pour appuyer sa demande de retrait. Jean Desessard y a assez naturellement donné suite.
Les débats devraient donc s’en arrêter là. Seul hic : la ministre ne s’est pas avancée sur une quelconque date de parution du fameux décret... Or celui-ci est attendu depuis mars 2012 ! Ce texte d’application doit de surcroît faire l’objet d’une consultation préalable du Conseil d’État, ce qui rallonge généralement le délai de parution des décrets concernés. On devine sans mal qu’en cas d’alternance en 2017, l’engagement de Myriam El Khomri pourrait bien finir aux oubliettes.
Commentaires (72)
Mettons une grosse cloche en verre sur Paris. Ca limitera les dégâts. Et le problème sera résolu par lui-même après 2 mois.
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Et sinon légalement ça fait quoi un “engagement” politique ? Car nos politiques peuvent s’engager pour beaucoup de choses mais au final, ils n’ont aucune obligation de résultats et de moyens…
“On devine sans mal qu’en cas d’alternance en 2017, l’engagement de Myriam El Khomri pourrait bien finir aux oubliettes.”
Ha ça c’est sûr, c’est pas l’écologie qui sera leur priorité, clairement…. encore moins qu’actuellement.
Un petit 49-3 pour faire passer en force une loi de télétravail désavantageuse pour les salariés ? Genre télétravail en contrat 0 heure ?
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En fait dans un vrai pays avec un vrai gouvernement qui ne marche pas sur la tête, on pourrait avoir ce genre de mesure bien plus efficace :
Ca permettrait d’arrêter de s’entasser comme des cons sur Paris (ou dans les grandes métropoles), ça ferait revenir plein de sociétés et de services à la campagne, sans compter les toubibs.
Et surtout ça éviterait que les gens s’entassent sur les routes et dans le métro pour aller au même endroit.
Bref tout le monde serait gagnant dans l’histoire…
Mais il y a une chose que tu ne prends pas en compte :
Et si on préfère vivre en ville ?
bah ça serait moins problématique vu qu’il y aurait moins de monde.
Et en cas de pic de pollution les syndicats vont-ils proposer des “télé-manifestations” aussi ?
La question est surtout de savoir pourquoi on empêche ceux qui VEULENT travailler chez eux de le faire, et pourquoi on préfère continuer à les voir perdre des heures en déplacement, avec retards induits à la clé et pollution à tout va…
Ouais, moi
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J’emmène mes 3 enfants à l’école/crèche à pied et en vélo, je vais bosser en vélo (vélo + TC pour ma femme), on va faire nos courses au Leclerc à pied, les équipements sportifs sont à quelques minutes à pied, etc. Total on n’utilise quasiment jamais notre voiture, certes on subit un peu la pollution des autres mais on a un impact sur l’environnement très réduit par rapport à si on vivait à la campagne, je te laisse imaginer le nombre de kilomètres de bagnole qu’on devrait faire pour les mêmes activités
Je ne comprends pas ton argument des distances. Tu préfères souffrir 24h/24 juste pour économiser 5 ou 10 km par jour? Surtout que tu pourrais faire tes courses en vélo et faire du sport par la même occasion. Et ce n’est pas en ville que tu vas pouvoir favoriser les petits commerces. Etc. En plus, on ne parle pas de pleine campagne, avec rien sur 10km à la ronde. Simplement les petits villages qui ont le nécessaire. Et autant dire que si les gens commençaient un exode vers la campagne, les petits villages vont soudainement doubler de volume, avec l’apparition de tous ces services dont tu parles. Evidemment, ce n’est pas là que tu pourras manger un menu combo sushi-kebab-grec.
Je pense que tu diabolises un peu trop la voiture, aussi. Vivre à la campagne n’impose pas forcément l’usage quotidien de la voiture, bien qu’il est presque inévitable d’en avoir une pour quand il faut quitter le village.
Bref, juste pour dire que je trouve la ville bien plus horrible à vivre que la campagne.
Faux argument, dans le sens où si tu fait développer les entreprises dans les campagnes (ou au moins les villes mineures), et que tu as une politique de dévloppement d’infrastructures (telecoms, transports en commun) au national comme cité plus haut, les services suivront.
Et si tu veux rester urbain pour de la proximité, rien ne t’empeche de rester en centre ville (mais dans une ville moins polluée et dense)
Rappelons-en l’idée : faire figurer expressément les « pics de pollution » dans la liste des « circonstances exceptionnelles » en vertu desquelles les employeurs peuvent imposer à leur salariés de travailler, momentanément et sans modification de leur contrat,
Si on ne lis pas la suite, ce passage est amusant : quoi ? obligé de travailler ?
Il y a eu une émission, oublié la chaîne désolé, dernièrement où il était expliqué que la voiture électrique est de plus en plus préférée dans les campagnes. C’était étonnant (enfin, j’étais étonné) mais finalement les explications étaient logiques.
Cet article, quoique plus ancien, brosse un peu le tableau :
http://www.caradisiac.com/Et-si-la-voiture-electrique-etait-plutot-faite-pour-la…
Edit :
1 voiture électrique sur 2 est vendue en campagne.
http://lci.tf1.fr/jt-20h/videos/2016/les-voitures-electriques-envahissent-les-mi…
Il y a aussi autre chose que la campagne et la grande ville
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J’habite Marseille depuis 20 ans, mais avant j’ai vécu 5 ans à Macon: au boulot à pied ou en vélo, avec enfant sur le siège bébé (bon, maintenant il a 20 ans, 1m94, 90kg, ça serait plus difficile
On pouvait faire pas mal de courses à pied, l’hypermarché était à 5mn de voiture, un cinéma à 300m, on avait un petit jardin. Ah, et on était à 100m de la gare, pratique pour que ma femme prenne le train pour aller à Chalon ou elle travaillait.
Bref, les villes moyennes, c’est bien mangez-en ;-)
Déjà je ne souffre pas h24 parce que j’ai le privilège de ne pas vivre en bordure de boulevard, je ne souffre réellement de la pollution que quand je me déplace à vélo. Et là encore ça n’est visiblement pas dramatique et même mieux que quelqu’un qui vivrait à la campagne et ne se déplacerait qu’en voiture :
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http://www.sciencesetavenir.fr/sante/20160610.OBS2347/combien-de-temps-peut-on-pedaler-en-ville-sans-subir-les-mefaits-de-la-pollution.html
J’ai aussi accès au centre ville et aux petits commerces, je ne pense pas que les petits commerces aillent tellement mieux dans les campagnes que dans les villes.
Bref, juste pour dire que je trouve la ville tout à fait vivable (même si j’aime bien la campagne)
+1
Mais il y a quoi dans ce texte?
Des bâtons, des carottes?
Quand je vois ce matin, j’étais derrière un bus, tu aurais vu comment il fumait…
Je pense que niveau pollution ça vaut bien quelques voitures… Surtout qu’il passe son temps à s’arrêter et redémarrer.
Je suis bien d’accord sur le principe, mais ça repose sur une véritable décentralisation qui n’est à mon avis pas près de voir le jour, en attendant l’emploi il est à côté de chez moi
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Il y a aussi d’autres pollution: le bruit, le stress, la délinquance. Et ils détruisent tout autant la santé que la pollution de l’air. Surtout que pour la pollution du bruit et du stress, même ton appartement ne te protège pas.
Et au risque de me répéter, la voiture n’est pas une fatalité à la campagne.
Aussi, le centre ville, quel intérêt de pouvoir y accéder? Je vois ça plutôt comme un endroit à éviter.
Encore une mesurette à la *** qui ne prend pas le problème par la racine.
L’interdiction pure et simple du diesel, voilà une mesure efficace.
Il faut accepter que des gens puissent avoir une perception différente de la tienne, et j’ai l’impression que tu as quelques clichés en tête concernant les maux des villes. Le bruit n’est pas un problème pour l’ensemble des citadins, tout le monde ne vit pas en bordure de périph’, le stress lui est probablement plus présent de manière générale mais perso je n’en souffre pas, quant à la délinquance je pense que c’est le plus gros des clichés, en-dehors des zones dites sensible je ne suis pas sûr qu’elle soit beaucoup plus développée en région parisienne que dans le reste du territoire, j’ai même cru comprendre que les cambriolages étaient plus fréquents à la campagne.
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Et le centre ville c’est l’endroit où tu peux aller chez ton fromager, aller au marché, c’est limité à 30km/h, les gens sont plutôt cool, bref ça ne ressemble pas à l’endroit à éviter. Que ça te plaise ou non j’aime ma ville
Ce n’était pas le propos de Tamos, son propos est a priori le même que le mien, il y a des gens qui vivent en ville et qui apprécient d’y vivre. Ce qui ne veut pas dire que tout le monde doit y vivre ni que tout le monde doit apprécier d’y vivre.
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Dans ton cas c’est pas de bol, tu ne peux qu’attendre la décentralisation (ou un coup de bol) pour trouver du taf dans un environnement qui te plaise ou alors faire des sacrifices (perdre 3h par jour sur la route) ou alors continuer à vivre frustré
Et sinon, pourquoi ne pas le faciliter en tout temps? :|
la pollution atmosphérique serait responsable de 48 000 décès chaque année en France.
Quelle est la source de cette info svp ?
Ce chiffre a été cité dans tous les media, mais qui en est à l’origine ? Quelle est la méthode de calcul ?
Qwant est ton ami
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http://www.santepubliquefrance.fr/Accueil-Presse/Tous-les-communiques/Impacts-sa…
https://fr.wikipedia.org/wiki/Agence_nationale_de_sant%C3%A9_publique
Previously on Under the (dome) France…
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Tu peux remplacer ville par campagne dans ton post, ça fonctionne aussi, question de préférence personnelle, voilà.
Selon lui, le télétravail permettrait d’une part de limiter la circulation des voitures, et d’autre part d’éviter aux salariés de se rendre en ville, où la pollution est plus importante.
Donc en gros les salariés qui prennent les transports en commun et qui habitent en ville ne sont pas éligibles au télétravail?
un peu moins ou un peu plus de pollution ca changera de pas grand chose le moment d’apparition de ton cancer
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Ce n’est la pollution en soi le problème, c’est la pollution des pauvres qui touchent les puissants. D’ailleurs, le télétravail ne concerne pas les basses tâches manuelles.
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Personnellement, je pense qu’il ne faudrait autoriser que les voitures avec chauffeur. Ceux qui en ont, ont, eux, assez travaillé pour se payer un costard
“le bruit n’est pas un problème pour l’ensemble des citadins”
" /> ouais, mais bien sur. Et la marmotte, elle plie le papier alu.
Et ça, c’est du poulet?
https://www.francebleu.fr/infos/sante-sciences/bruit-dans-les-grandes-villes-le-…
http://www.francetvinfo.fr/sante/la-pollution-sonore-un-fleau-en-plein-boum_8401…
http://www.europe1.fr/societe/paris-capitale-des-nuisances-sonores-2633283
http://www.vedura.fr/environnement/pollution/pollution-sonore
pour le reste, tu n’as qu’à chercher “france santé pollution sonore” sur google.
Apparemment, ta perception de la tolérance au bruit est au moins aussi fermée que ma perception apparente des villes. Aussi, tu parles toujours de bordures de périphérie, ce que je comprends comme “bord du bord d’une ville”. Ca devrait donc être à la limite de la campagne, non? Donc c’est mieux que les centre-villes, remplis de buildings, bondé de traffic en permanence bouchonné, tout le temps en travaux, et dont la seule activité qui reste est le shopping. À ne pas confondre avec la vieille ville, qui est généralement préservé du traffic et de toute l’activité mercantile de la ville (sauf les restau et tourisme).
Pour la délinquance, je l’ai évoquée car elle existe, mais elle ne vient vraiment pas en tête de ma liste. Le bruit et le stress viennent en tête, avec à Paris aussi l’air.
Ou alors faire le choix de vivre dans une ville de taille humaine (en l’occurence Dijon) qui me permet d’habiter à la campagne et d’aller au boulot en 20 minutes de voiture (voir pour certaines parties directement en vélo)
Je voudrais pas avoir l’air d’être chiant mais le premier des liens que tu donnes confirme exactement ma phrase, j’ai dit et tu l’as cité “le bruit n’est pas un problème pour l’ensemble des citadins”, et paf France Bleu : “Dans les grandes villes, 27% des habitants sont soumis à une pollution sonore excessive”, pire quelques lignes plus bas “La grande ville française la plus bruyante est Paris, avec 10% des habitants soumis à une pollution sonore élevée”. Donc je te confirme que la pollution sonore élevée n’est pas un problème pour 90% des parisiens (intra-muros, j’aurais tendance à penser qu’en banlieue où je vis c’est même moins)
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atta atta , t’es entrain de dire … oh nan de transformer le village en ville .. pour au final en grande ville OMG … so smart
Sauf que ce n’est pas ce que dit l’article. L’article dit que 27% soumis exposés à trop de bruit. Ca ne veut pas dire qui est gêné par les bruits. Pas pareil, tu vois?
Aussi, tu as dit l’ensemble des citadins, ce qui signifie 100%, la totalité, sans exception aucune. Peut-être voulais-tu dire “la majorité des citadins”.
Je répondais à la solution qui parlait de ne plus rien mettre en ville.
J’aimerais bien savoir quel est l’attardé mental qui a eu l’idée de ne faire rouler que les voitures avec une plaque paire/impaire (en alternance) quand il y a un pic de pollution.
Une idée?
Fort heureusement que la question était de savoir si des gens comme toi existaient, et non de les forcer à aller à la campagne. De toutes façons, si vous veniez tous, où pourrais-je aller pour fuir le contact humain?
Ah ah, en haute savoie ! Tranquille dans la montagne :)
Mais je ne suis pas le seul, et même des collègues jusqu’a 57 ans, certains aiment encore habiter en ville et ne s’en plaignent pas !
Non, car dans ce schéma, les grandes villes deviendraient des villages 
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C’est comme la loi des noeuds en electricité : la somme des habitants en ville et village avant égale la somme des habitants en ville et village après
Ce qu’il faut revoir, c’est le ratio
[Mylife] J’ai grandi dans un village de 400 âmes, avec le premier centre commercial a 50 km, idem pour ciné etc = Ado, je me faisait bien chier.
Aujourd’hui, j’ai presque 30 ans, je vis sur Lille, et je regrette de ne pas voir les étoiles la nuit, de ne pas entendre trop les oiseaux le jour et de sentir perpétuellement la fumée[/Mylife]
Il y a un juste milieu à trouver
Pas besoin de lobby pétrolier… L’état y a un intérêt direct.
http://www.connaissancedesenergies.org/fiche-pedagogique/structuration-des-prix-…
Anecdote : mon fils qui a 4 ans en venant à Toulouse (nous vivons à 35 min du centre) : C’est quoi tout ce bruit! Lui habitué au calme je peux vous dire que ça l’a bien dérangé. Comme quoi on peut être habitué aux nuisances sonores, ne pas les trouver dérangeantes mais en être affecté sans s’en rendre compte (et c’est bien ça le problème). Moi j’ai quitté le centre ville au bout de 3 ans à cause des nuisances sonores (route et surtout voisinage en appart’)
Développer le télétravail, mais vous n’y pensez pas…
On préfère interdire aux pauvres de venir dans les villes avec leurs vielles twingo pendant que les riches ont tous les droits de polluer avec leurs gros 4x4 flambants neufs.
Si, ce qui pour toi est un inconvénient est un avantage pour d’autres, et réciproquement.
J’aime ce qui est bien. Celui qui aime ce qui est pas bien se trompe, c’est évident.
J’ai un peu l’impression qu’une ville sans pollutions ni nuisances ça
nous gâcherais le plaisir. Et que ceux qui en veulent à notre droit de
polluer, de nuire, et de vivre dans un environnement toxique, ben, ce ne sont que des écolos herbivores
extrémistes…^^
personnellement,je pourrais très bien bosser de chez moi un jour sur deux.
aujourd’hui je fais 1 matinée de chantier et 1 après midi de dossier.
je passerais à 1 journée de chantier et à 1 journée de dossiers.
malheureusement je suis dans l’administration.
du coup pas possible!!
On pourrait aussi imaginier de permettre à tout le monde de se rapprocher de son lieu de travail en divisant les exorbitants frais de notaire par 4 ou 5… permettre un peu de mobilité et de liberté ! Ahhh la liberté… vivement la fin du communisme dans ce pays.