Un patent troll attaque Netflix pour son mode hors-ligne

Netflix a eu le droit à une surprise d'assez mauvais goût la semaine dernière. Une entreprise du nom de Blackbird Tech a attaqué le géant du streaming, au motif que la mise à disposition de contenus en mode hors ligne contreviendrait à l'un de ses brevets... qui n'a en fait  pas grand-chose à voir avec cela.

En règle générale les « patent trolls » (trolls de brevets) ne s'attaquent qu'à de petites entreprises en espérant obtenir rapidement le versement d'une indemnité pour l'utilisation d'un brevet quelconque, lié de près ou de loin à l'activité de la société visée. Parfois, il arrive que l'un d'eux s'attaque à un plus gros morceau en espérant toucher le gros lot. C'est par exemple le cas aujourd'hui de Blackbird Tech, qui tente de s'en prendre à Netflix. Ni plus ni moins.

Une attaque hasardeuse

Dans sa plainte, Blackbird Tech explique détenir le brevet amércain numéro US 7,174,362 (que l'on appellera brevet 362) et qu'il concerne une « méthode et un système de fourniture de produits à partir de données numériques pré-enregistrées en réponse à des demandes transmises au travers d'un réseau informatique ». Un intitulé on ne peut plus vague. 

La méthode décrite dans la plainte est également assez floue. Il y est expliqué le fonctionnement d'un ordinateur dupliquant des données. Un premier module crée « une liste de tâches a effectuer à partir des requêtes entrantes », un second « est configuré pour stocker toutes les données disponibles pour duplication » et un troisième « est configuré pour rapatrier les données sur un périphérique de sortie, et lui ordonne de transférer les données sur un support ». Le tout mesure en permanence l'espace disponible sur le périphérique d'arrivée. Bref, résumé comme cela, on pourrait comprendre qu'il s'agit d'un brevet sur le téléchargement.

C'est justement ce que Blackbird Tech reproche à Netflix : sa fonctionnalité de visonnage de contenus hors-ligne violerait ce fameux brevet 362. L'application enregistrerait les requêtes de téléchargement, ferait transiter les données nécessaires entre la plateforme et le terminal de l'utilisateur, conserverait sa liste de tâche dans l'historique d'activité du client et surveillerait même l'espace disponible sur l'appareil cible. Trop c'est trop pour Blackbird Tech, qui réclame au tribunal «  des dommages sous la forme, au minimum, de raisonnables royalties ».

Une interprétation créative du brevet

Seulement, si l'on regarde le brevet plus en détail et que l'on ne s'arrête pas à la seule description faite dans la plainte, on se rend compte que son sujet n'a pas grand-chose à voir avec la mise à disposition hors-ligne de contenu vidéo. 

En fait, malgré son titre très générique, le brevet 362 porte sur un système automatisant la gravure de données sur CD-R et l'impression de l'étiquette correspondante. « Le serveur planifie chaque requête, télécharge les données nécessaires vers un graveur de CD-R à qui la requete est assignées et envoie un ordre d'écriture. Le graveur transfère alors les données contenues dans son cache dans les CD-R », peut-on ainsi lire dans le résumé de l'objet du brevet.

Il y a donc peu de chances que cette procédure donne lieu à des suites auprès d'un tribunal, à moins d'une surprise de taille lors de l'étude du dossier. Toutefois, Netflix pourrait être tentée d'opter pour un arrangement à l'amiable afin de s'économiser une éventuelle procédure, généralement coûteuse.

Il est à noter que Soundcloud fait l'objet des mêmes poursuites pour le même brevet, comme le notent nos confrères d'Ars Technica. Là encore, c'est une fonction de mise à disposition de contenus hors ligne qui est visée par Blackbird Tech.