Au Brésil, un juge ordonne la « suspension immédiate » du réseau social X
Le 30 août à 23h18
2 min
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Mercredi, suite à une enquête débutée en avril, le juge brésilien Alexandre de Moraes avait prévenu le réseau social qu'il suspendrait ses activités s'il ne nommait pas un représentant légal. En guise de réponse, Elon Musk avait publié des tweets contre le juge brésilien, avec des images générées par IA.
La suite n’est donc pas surprenante. Le juge du Tribunal fédéral suprême demande la « suspension immédiate, complète et intégrale du fonctionnement de “ X Brasil internet LTDA ” sur le territoire national », comme le rapporte La Presse.
Alexandre de Moraes demande à l'Agence nationale des télécommunications du Brésil (ANATEL) de prendre « toutes les mesures nécessaires » pour que ce blocage entre en vigueur dans les 24 heures. Il ne s’arrête pas là et demande aussi à Google et Apple d’« introduire des obstacles technologiques capables d’empêcher l’utilisation de l’application X » (sur Android et iOS respectivement) et l’accès au site web.
Et pour les internautes qui continueraient d’accéder au réseau social via un VPN, il est prévu des amendes pouvant aller jusqu’à 50 000 réais, soit un peu plus de 8 000 euros par jour.
Toujours selon nos confrères, cette « suspension restera en vigueur jusqu’à ce que le réseau social se plie aux décisions de la justice brésilienne, paie les amendes qui lui ont été infligées et nomme un représentant légal ».
Le juge était pour rappel déjà passé à l’action jeudi en bloquant les comptes bancaires brésiliens de Starlink, une autre société d’Elon Musk. Ce dernier avait rapidement réagi pour dénoncer cette mesure et expliquer que « SpaceX et X sont deux entreprises complètement différentes avec des actionnaires différents », qualifiant le juge de « dictateur ». Enfin, il précisait que « SpaceX fournira gratuitement un service Internet aux utilisateurs brésiliens jusqu'à ce que cette question soit résolue ».
Le 30 août à 23h18
Commentaires (73)
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Abonnez-vousModifié le 30/08/2024 à 23h57
Est-ce bien raisonnable ?
Certes l'information est importante, mais si ça continue, on va râler de devoir attendre 9h du matin pour avoir une brève sur ce qui c'est passé à 3h du matin, le 25 décembre.
Le 31/08/2024 à 00h09
L’info est importante et je suis devant le PC, pourquoi ne pas en faire profiter les lecteurs de Next :)
Ca ne veut pas dire que ça va devenir une habitude, ça ne veut pas dire que je vais me relever la nuit, ça veut juste dire que si l’info s’y prête et si je suis devant le PC, vous me verrez parfois pointer le bout de mon nez
Le 05/09/2024 à 18h40
Si tu en es conscience, et que tu es volontaire, pourquoi pas, en espérant que d'autres ne se sentent pas obligés de faire pareil.
Pense à toi, et on sera toujours ravis d'avoir l'information en heures ouvrées :o)
Le 31/08/2024 à 08h15
Le 31/08/2024 à 08h56
Le 31/08/2024 à 09h07
Le 01/09/2024 à 09h06
On pourrait y méditer, mais à nombre d'utilisateur équivalent X/Mastodon sur le Brésil, certes tu enlève l'arrogance de Must dans l'équation, mais le scénario serait surement le même, non ?
Le 01/09/2024 à 10h28
Dans le cas du Brésil, ce que j'ai compris, il faut que le service ait un représentant légal là bas. Ce qui signifierait que chaque instance devrait en avoir un ?
Même chose en ce qui concerne le DSA/DMA : le seuil pour être considéré comme grande plateforme serait-il en fonction du nombre total d'utilisateurs dans le fediverse (sachant qu'il y en a plusieurs) ou bien pour une instance ?
De mon point de vue, ça doit se jouer au niveau de l'instance puisque ce sont des entités sans lien entre elles autre que ActivityPub. Mais le sujet peut être intéressant à creuser sur le plan juridique.
Le 31/08/2024 à 09h08
Le 31/08/2024 à 09h01
Le 31/08/2024 à 09h10
Twitter est aussi utilisé comme outil de communication mais bien moins, je trouve.
Le 31/08/2024 à 09h18
Leur appli et site web sont assez mauvais en plus (presta : ratp dev)
Le 31/08/2024 à 09h25
Je lui sors le communiqué disponible sur le site de la mairie. Il me sort le communiqué que la mairie à publier sur sa page Facebook... communiqué plus récent. Cherchez l'erreur.
Le 31/08/2024 à 09h56
Le 31/08/2024 à 10h03
Sans doute que oui, mais elle a intérêt à faire constater par huissier au plus vite que les informations sur le site n'étaient pas les bonnes...
Modifié le 31/08/2024 à 11h55
Donc, en principe, c'est celui publié en mairie qui fait foi si celle-ci n'a pas de site web (Facebook n'est pas un service de l'Etat à ma connaissance, ni un prestataire de communication officiel de l'administration et des collectivités). Et si la version en mairie n'est pas la même, dans ce cas pour moi c'est contestable.
Mais bon, je pense que contester restera un parcours que seuls des personnes motivées prendront.
Le 31/08/2024 à 10h14
Modifié le 31/08/2024 à 21h39
Déjà, j'ai arrêté d'utiliser Facebook depuis plusieurs années. Et ensuite il faut un compte pour aller sur Facebook ce qui n'est pas le cas pour aller visiter un site internet d'une mairie.
J'imagine la réaction de mes parents (>80 ans) si je leurs disais:
" - Pour l’accès aux dernières infos de la mairie, il faut d'abord se logger avec ses identifiants sur son compte Facebook "
" - Fesse quoi ?? "
.
Le 01/09/2024 à 09h55
Quant aux sites des mairies, comment dire : en fonction des communes il y a à boire et à manger. Suffit que la seule personne sachant le mettre à jour soit absente pour qu’il reste la plaquette marketing mise à jour tous les 36 du mois qu’il est le plus souvent.
(Je précise que je ne suis et n’ai jamais été inscrit sur Facebook - et par conviction de surcroît. Cependant je peux comprendre qu’à un moment, les autorités ont fait comme elles ont pu pour communiquer.
Le 31/08/2024 à 09h52
Le 31/08/2024 à 09h57
Le 31/08/2024 à 13h04
Je pense que personne ne voit l'intérêt de retourner à une époque pré-X/Twitter, où il fallait être copain avec les médias "traditionnels" pour se faire entendre. Et réciproquement pour les journalistes, être copain avec ceux qui ont qqchose à dire pour pouvoir publier.
Le 31/08/2024 à 15h49
Les "influenceurs" continueront d'exister sur d'autres plateformes, le contenu produit par les utilisateurs reste leur matière première. Et il ne faut pas oublier que beaucoup sont désormais des professionnels, voire produits par des studios "traditionnels".
La plateforme changera de nom, mais la recette restera la même : des gens qui font du bruit parmi du bruit et quelques rares élus qui auront les faveurs de Saint Algorithme.
Le 31/08/2024 à 19h12
Il n'y a aucun 'réseau' qui structure les liens entre les différents utilisateurs de la plateforme. Au mieux tu peux tenter de parler @quelqu'un et espérer une réponse, mais c'est tout.
Le 31/08/2024 à 19h14
Le 01/09/2024 à 03h58
Modifié le 01/09/2024 à 10h41
Quant à X à ce que je sache il n'a pas réactivé les comptes bannis des émeutiers du Capitole le 6 janvier à ce que je sache vu qu'il aurait quelques problèmes avec la justice US donc pourquoi le faire au Brésil ?
Pour rappel :
https://www.lemonde.fr/international/article/2024/02/08/bresil-jair-bolsonaro-dans-la-tourmente-dans-le-cadre-d-une-enquete-pour-tentative-de-coup-d-etat_6215488_3210.html
Sauf qu'au Brésil, c'est parfois la justice qui avait ordonné la suspension de ces comptes, notamment après la tentative de coup d'État de janvier 2023. Les partisans du président d'extrême droite Jair Bolsonaro voulaient tenter d'inverser sa défaite à la présidentielle d'octobre 2022.
Dans le cadre de cette enquête, le propriétaire du réseau social fait l'objet d'une enquête pour entrave à la justice, organisation criminelle et incitation au crime.
Comme le rappelle le quotidien brésilien O Globo, il avait donné 24 heures à la plateforme pour nommer un représentant légal au Brésil, sous peine de blocage. L’ultimatum n’a pas été entendu, et le juge a donc mis sa menace à exécution. Il accuse X « d'instaurer un environnement d'impunité totale et d'anarchie sur les réseaux sociaux brésiliens » qui pourraient être « instrumentalisés », selon le juge, par des « groupes extrémistes » avec la diffusion, notamment, de discours « racistes, fascistes ou antidémocratiques », à presque un mois des élections municipales.
Le 31/08/2024 à 10h05
« Et pour les internautes qui continueraient d’accéder au réseau social via un VPN, il est prévu des amendes pouvant aller jusqu’à 50 000 réais, soit un peu plus de 8 000 euros par jour ».
Le 31/08/2024 à 10h13
Ils n'ont rien enfreint, eux, à priori...
Le 31/08/2024 à 10h29
Le 31/08/2024 à 13h48
Le 31/08/2024 à 16h06
Le 31/08/2024 à 16h31
Le 31/08/2024 à 16h46
Il ne faut pas inverser les charges.
Modifié le 02/09/2024 à 10h17
Si l'utilisateur ne sait pas que c'est interdit (par exemple parce qu'il ne suit pas l'actu), il ne me semble pas juste de lui imposer une amende pour faire quelque chose de "légal (s'exprimer) sur une plateforme illégale".
Le 02/09/2024 à 10h21
L'excuse du "excusez moi, je ne savais pas" ne tiens pas vraiment dans ce cas.
Quoi qu'il en soit, nul n'est sensé ignorer la loi (= ne pas savoir n'est pas une excuse pour être dédouané de ses responsabilités).
Le 02/09/2024 à 11h18
Si c'est bien le cas, l'utilisateur ne peut vraiment pas dire "je savais pas" même s'il a vécu dans une grotte sans s'informer depuis le début de cette histoire. J'imagine que l'affaire doit tourner en boucle dans la presse brésilienne et sur les autres médias sociaux. Et dans tous les cas, l'usage du VPN pour contourner trahira forcément cette volonté. On est bien dans une action positive de la personne et non dans du passif.
Le 02/09/2024 à 11h28
Sinon, on n'aurait pas besoin d'avocats (puisqu'on serait censé connaître la loi, toute la loi).
Et c'est aussi pour ça que les juges (et autres autorités) sont là pour prendre en compte ta bonne foi sur les circonstances.
Le 02/09/2024 à 11h40
C'est un principe souvent mal compris. Il n'a pas pour but de dire que tout le monde doit connaitre la loi (c'est impossible). Il stipule juste que plaider l'ignorance d'une loi ne sert à rien d'un point de vue "décharge de responsabilité" (d'un point de vue légal).
Par contre, effectivement, un juge peut en tenir compte en tant que circonstance atténuante dans la condamnation. Mais cela n'empêchera pas la personne d'être condamnée sur la base de l'ignorance.
Le 02/09/2024 à 11h15
Pas grand chose à ajouter sur ce que @fdorin a précisé sur ce point :)
Le 31/08/2024 à 16h46
Quand quelque chose est interdit, aussi bien les "fournisseurs" que les "clients" (ici les utilisateurs) peuvent être poursuivis.
Et quand on a en face de soi un PDG qui se fout littéralement du monde, il ne faut pas s'étonner à ce que des mesures aussi extrêmes soient prises.
Le 02/09/2024 à 10h17
Et quid des brésiliens utilisant X depuis la France, par exemple : sont-ils dans l'illégalité ?
Le 02/09/2024 à 10h31
Sans être un spécialiste de l'extraterritorialité des lois, non.
Ce qui est interdit, c'est contourner les mesures de protections mises en place depuis le Brésil, pas d'accéder à X. En France, et en supposant une extraterritorialité (ce qui est loin d'être évident) dans la mesure où X n'est pas bloqué, un Brésilien ne serait pas inquiété car n'aura pas à contourner les mesures de blocage.
Le 31/08/2024 à 10h24
Sait-on comment le blocage est-il effectué au Brésil ? DNS, adresses IP, autre ?
Le 31/08/2024 à 13h13
Modifié le 31/08/2024 à 17h00
Il a fallu faire un peu de spéléo pour trouver le site de la STF brésilienne, à croire que donner ce lien dans les articles de presse est un effort surhumain (ni sur Next, ni sur sa source, ni the TheVerge, ni d'autres articles trouvés sur le sujet).
Il est ainsi exigé des FAI de bloquer l'accès par des "obstacles technologiques" qui garantiront la suspension et les fournisseurs de VPN, dont un bon troupeau est nommé, doivent appliquer la mesure également.
Traduction DeepL :
Modifié le 31/08/2024 à 17h40
J'ai l'impression que la seconde décision (5 heures plus tard) invalide la première en ce qui concerne tout le 2) ! Traduction Google.
Par contre, le point 3) concernant l'amende de 50000 réals par jour d'utilisation de "subterfuges technologiques" comme les VPN reste applicable.
C'est sur ce point là que portait ma remarque.
Édit : Sinon, ne pas taper trop fort sur Next pour l'absence de lien, Sébastien a fait une brève rapidement à 23h18 ! Donc, merci à lui.
Le 31/08/2024 à 19h17
Pour les autres, non, les articles sont plus fournis et ne pas donner la source est regrettable.
Le 31/08/2024 à 11h27
Bizarrement je n'ai rien entendu de tel de sa part concernant la nomination des nouveaux juges de la cour suprême américaine par Trump avec les conséquences qu'on connaît.
Décidément Musk est un libertarien de pacotille.
Le 31/08/2024 à 14h00
Aucun juge de cette cour ne peut bloquer seul un réseau social comme ici. Les juges américains ont collectivement un pouvoir important de dernier recours sur une décision judiciaire existante.
Il est clair que le processus n’est pas le même ici. Ce juge brésilien semble avoir des pouvoirs plus étendus que ceux d’un juge d’instruction en France, sauf qu’en plus il peut s’autosaisir apparemment !
Le point de vue de Musk se comprend, et la réaction du juge envers Starlink montre que l’analyse de Musk ne repose pas que sur du vent.
Le 31/08/2024 à 17h43
Je ne comparais pas 2 juridictions à l'identique, mais 2 juridictions qui ne sont pas élues ET qui ont de grands pouvoirs décisionnaires.
Après libre à toi de considérer le droit des femmes comme inférieur au droit de Twitter/X de propager de la désinformation dans les pays démocratiques.
Modifié le 31/08/2024 à 21h57
- La Cour Supreme de Justice Américaine, ce sont 9 juges, pas de président, tous égaux et les décisions sont prises de manière collégiale au travers d'un système de vote entre eux (d'où le nombre impair). La Cour Supreme ne peut pas s'autosaisir. Ils jugent des dossiers qui remontent petit à petit des tribunaux de niveau inferieur (Cour d'appel, Cour de cassation...)
- La Cour Supreme de Justice Brésilienne, ce sont 7 juges dont un qui est président parmi ce groupe de 7. Les 6 autres, ils ont dit quoi sur cette affaire? Absolument rien lu sur un vote de la Cour Supreme brésilienne. Apparemment ce juge peut s'autosaisir et décider de regarder tel ou tel "problème"
Si qu'un seul homme puisse décider tout seul au sommet d'une Cour Supreme de Justice de ce qui est bien et pas bien... et de quel sujet il a envie de mettre son nez dedans, c'est assez grave quand même, non !!?? Pas d'accord ? car absolument personne ne pourra le contredire, même pas un Président (car séparation des pouvoirs).
Tous les tribunaux de "haut niveau" on va dire, comme la Cour Pénale Internationale, ou du même genre, ce sont toujours un panel de juges (au moins 3) qui jugent les dossiers, mais jamais un seul qui décide.
.
Modifié le 01/09/2024 à 00h34
X n'a pas voulu se conformer aux décisions. Vous pouvez faire appel. Vous pouvez remettre en question la décision. Le parlement peut même demander la destitution du ministre. Mais ce qui ne peut pas être fait c'est qu'un milliardaire ne se conforme tout simplement pas et pour tenter de se mettre à l'abri de toute conséquence, destitue le siège et le représentant du pays.
Ce faisant il a donné l'autorisation de ce saisir pour interdire l'entreprise au Brésil.
Conclusion :
Si vous pensez que des entreprises peuvent opérer illégalement, je n'en débats même pas.
Si vous pensez que la décision est illégale, il existe des moyens légaux de la remettre en question.
Le 01/09/2024 à 07h58
Mon commentaire était pour souligner que la Cour Suprême Américaine rend ses décisions avec un panel de 9 juges qui votent.
La Cour Suprême Brésilienne comprend 7 juges.
Quel est le résultat du vote de 7 juges ou bien c'est un seul et seulement UN qui décide pour les autres ?
C'est bon, t'as compris enfin mon propos ? Jamais parlé de décision illégale mais de pouvoir de décision par une seule personne...
Argh... C'est dur des fois...
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Le 01/09/2024 à 08h25
Secundo, X était déja sous le coup d'une procédure qui a été jugée depuis l'année dernière mais vu que Musk traine des pieds et va à chaque fois à l'encontre des décisions, le juge passe aux représailles il na même pas besoin de s'autosaisire, il applique la loi point barre.
Modifié le 01/09/2024 à 09h26
Le 01/09/2024 à 00h33
Tu réponds à côté.
Le 01/09/2024 à 07h54
"Ta comparaison avec la Cour suprême américaine n'est pas pertinente"
Le 01/09/2024 à 16h01
Le 01/09/2024 à 01h27
Le 01/09/2024 à 16h32
Tu as raison c'est une simple pique.
Tout comme les décisions des juges trumpistes non élus à la cour suprême américaine ne sont en rien politique concernant les restrictions sur les libertés féminines.
Je le redis donc clairement: Musk est un libertarien de pacotille qui se bat pour donner la parole à la désinformation d’extrême droite brésilienne, mais qui s'agenouille devant les demandes d'Erdogan.
Le 31/08/2024 à 12h17
Le 31/08/2024 à 16h08
Par contre, s'en prendre à ses comptes bancaires pour les défauts d'une société sœur, c'est pas cool pour l'image que ça donne.
Le 31/08/2024 à 16h36
Après, s'ils ne le font pas, outre les mesures qui pourraient être prises directement à l'encontre de Starlink au Brésil,
Il ne faut pas oublier non plus que les utilisateurs sont aussi visé : contourner le blocage amène à un risque d'une amende assez salée.
Modifié le 01/09/2024 à 03h45
Donc s'il décide de bouter Musk et ses entreprises plus ou moins au service de l'armée étatsunienne hors de son territoire, qu'il le fasse, ce n'est pas nos affaires, quoi qu'on en pense. Que les Brésiliens développent leur réseau social non censurable et non manipulable tel que ce que les Twitter Files avaient révélé... https://opensource.twitter.dev/ peut-être pour un bon début ?
Et sur toutes ces actualités concernant les réseaux sociaux, je conseille d'écouter Fabrice Epelboin, invité pour Telegram mais qui à chaque fois s'étend sur le cas X (et autres) :
https://youtu.be/G8cUfyvm7QU (Le Média TV)
https://youtu.be/SOjQRzU1Y1Q (Cercle Aristote)
Le 01/09/2024 à 04h37
Quoique
Modifié le 01/09/2024 à 09h51
Comment perdre toute crédibilité sur un commentaire...
[edit] Je crois que le commentaire auquel je répondais a été modéré, car ma réponse s'est retrouvée isolée, et impossible de retrouver le commentaire initial...
Pour l'équipe de modération : vous pouvez aussi modérer ma réponse si vous le souhaiter (qui n'a plus vraiment de sens sans le commentaire inital)
Le 01/09/2024 à 10h04
Le 01/09/2024 à 10h06
Le 01/09/2024 à 10h15
Le 01/09/2024 à 10h22