En effet, il y a une forme de censure liée à cette asymétrie de moyens financiers.



De mon expérience de YouTubeur (au sens strict “qui fait héberger des vidéos personnelles sur YouTube”), je me suis fait bloquer une vidéo de 10 secondes incluant environ 8 secondes d’images d’un jeu vidéo. La valeur ajoutée principale venait du texte dans la description, lui aussi bloqué. La vidéo ne servant alors que d’illustration. Clairement, ce qui gênait l’éditeur, ce n’était pas que j’utilise des images de son jeu, mais de la manière dont j’abordais le sujet : un bot jouant automatiquement au jeu.



Certes, YouTube m’a proposé de contester la décision de retrait.



Vu que la démarche de l’éditeur du jeu était d’abuser le droit d’auteur pour empêcher une vidéo qui leur a déplu, mes chances de trouver une solution à l’amiable étaient inexistantes. Il aurait donc fallu se battre en justice. Et convaincre un juge que l’utilisation d’une poignée de secondes de vidéo d’un jeu vidéo en guise d’illustration entrait dans les exceptions au droit d’auteur. Et donc dépenser quelques milliers d’euros en défense au succès incertain. Pour dix secondes de vidéo.



Pour l’anecdote, suite au blocage, il m’était impossible d’accéder à la page de la vidéo. N’ayant plus la vidéo, pas plus que le texte descriptif, dans mes archives, je me voyais de fait privé d’éléments concrets à la contestation.



Mais le plus frustrant est peut-être de découvrir le système punitif de YouTube : si, suite à cette première contestation, je recevais deux autres plaintes pour violation de droit d’auteur, mon compte YouTube allait être supprimé. Cette vidéo était en ligne depuis plusieurs années. Pour clore mon compte, il aurait suffi à des ayants droits de trouver deux autres vidéos à contester durant cette même période de trois mois. Un moyen finalement facile pour faire clore les comptes qui parlent de jeux vidéo, notamment, sous un angle qui déplaît aux ayants droits.



Bref, quand on exige aux “plateformes” de faire la justice, l’arbitraire semble prendre le dessus sur le droit. " />

J’ignore si une loi, un décret, ou une jurisprudence indique une limite quant à la durée d’une citation sous forme de vidéo. Pour cela, il faudrait consulter un juriste ; pour contester la décision, il faudrait un avocat. Le tout sans aucune garantie. (Et, il faut bien l’avouer, dans une affaire très anecdotique.) Comme le faisait remarquer ArchangeBlandin, il semble y avoir “un certain déséquilibre dans les coûts de procédure entre le retrait et la tentative de faire valoir ses droits […]”



Le problème de fond, au final, c’est peut-être que nous dépendons trop d’une poignée de plateformes (YouTube ici, Facebook ailleurs ; Dailymotion existe à peine, Vimeo est inconnu du grand public), que ce soit en tant que spectateurs ou producteurs de contenus.

En effet, on peut se demander si la reprise d’une oeuvre complète permet ou non de profiter de l’exception au droit d’auteur.



Comme me le faisait remarquer une amie juriste à l’occasion d’une conversation sur le droit d’auteur : les exceptions à la protection de la propriété intellectuelle sont des exceptions, et il semble en effet inopportun d’appuyer massivement son travail sur celles-ci. Un parcours sur Internet des articles d’avocats spécialisés dans ce domaine permet de trouver des références à la jurisprudence, et celle-ci est loin d’être évidente, du moins pour le commun des mortels.



D’ailleurs, puisqu’on parle de reprises d’oeuvres complètes en tant que parodies, je me demande comment a été réglé le droit d’auteur de Ma Caravane, parodie de la Macarena.



Ceci dit, on peut tout de même regretter la tendance de fond qui est de confier à des acteurs privés le rôle jusqu’ici tenu par le système judiciaire. Certes, cela permet d’éviter d’encombrer les tribunaux et réduire les frais de procédure. Mais cela tend aussi à créer de fait une “justice” privée, algorithmique et fortement biaisée.