Face à Arm, Qualcomm remporte « une victoire complète »
Jusqu'au prochain procès
Le 02 octobre 2025 à 17h00
Le 30 septembre, Qualcomm a remporté la bataille : un tribunal américain a confirmé sa première victoire contre Arm acquise en décembre 2024. La cour a décidé que l’entreprise n’avait pas enfreint son accord de licence. Arm, de son côté, a déjà annoncé qu’elle ferait appel de la décision.
Face à Arm, Qualcomm remporte « une victoire complète »
Jusqu'au prochain procès
Le 30 septembre, Qualcomm a remporté la bataille : un tribunal américain a confirmé sa première victoire contre Arm acquise en décembre 2024. La cour a décidé que l’entreprise n’avait pas enfreint son accord de licence. Arm, de son côté, a déjà annoncé qu’elle ferait appel de la décision.
Le 02 octobre 2025 à 17h00
Droit
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5 min
Au cœur de la bataille, il y a la société Nuvia. Fondée par trois anciens ingénieurs de chez Apple, elle se concentre sur la conception de puces pour serveurs. En novembre 2019, elle obtient une licence auprès d’Arm pour utiliser l’architecture du même nom. Cet accord mentionne alors expressément les serveurs. Mais en mars 2021, chamboulement : Qualcomm rachète Nuvia. Les intentions sont claires, revenir dans la course aux performances, face à un Apple dont les puces Ax écrasent la concurrence.
Qualcomm développe ensuite les cœurs Oryon maison, basés sur les technologies acquises. La société monte d’un cran dans les performances, au point de relancer l’aventure des ordinateurs Windows on Arm, via les premiers Copilot+. Comme nous l’indiquions alors, les performances étaient clairement présentes. Fin septembre, Qualcomm lançait ses Snapdragon X2 Elite pour ordinateurs et Snapdragon 8 Gen 5 pour appareils mobiles. Là encore, les performances étaient mises en avant.
Arm n’a pas apprécié. La société anglaise argue que la licence fournie à Nuvia ne concernait que les serveurs et ne pouvait pas être récupérée par Qualcomm et encore moins étendue à ses puces pour smartphones et ordinateurs. Arm demandait que Qualcomm paye sa propre licence, adaptée bien sûr à sa place de leader dans le marché des SoC pour smartphones. Arm menaçait de révoquer la licence récupérée avec le rachat de Nuvia et allait jusqu’à demander la destruction de toute la propriété intellectuelle créée depuis.
Deuxième round, jusqu’au bout cette fois
Un tribunal américain vient de confirmer la victoire obtenue par Qualcomm en décembre 2024. À l’époque, un jury avait décidé que les puces de Qualcomm bénéficiaient d’une licence appropriée auprès d’Arm. Cependant, le jury n’avait réellement tranché que deux des trois chefs d’accusation contre Qualcomm. Sur la question de savoir si Nuvia avait enfreint les termes de sa licence, les huit membres n’étaient pas parvenus à un verdict unanime.
Ce premier procès a fini par être annulé. La juge Maryellen Noreika, qui présidait l’affaire, avait alors enjoint à régler leur différend hors des tribunaux. Le recours à la justice était cependant possible à nouveau et Arm n’a pas hésité longtemps, redéposant plainte. C’est dans cette nouvelle affaire, presque identique à la première, que Qualcomm vient de remporter ce qu’elle appelle une « victoire complète ».
« La décision du tribunal […] a rejeté la seule réclamation restante dans le procès intenté par Arm contre Qualcomm et Nuvia, dans lequel Arm alléguait une violation de l’accord de licence d’architecture (ALA) entre Nuvia et Arm. La Cour a statué aujourd’hui en faveur de Nuvia. La décision fait suite à la victoire de Qualcomm sur Arm lors du procès de décembre 2024, au cours duquel un jury a décidé à l’unanimité que Qualcomm n’avait pas enfreint l’ALA de Nuvia et que les cœurs de processeur innovants de Qualcomm incorporant la technologie obtenue lors de l’acquisition de Nuvia étaient correctement concédés sous licence en vertu de l’ALA de Qualcomm »
Pas de nouveau procès, mais un appel
Arm demandait en effet que soient rejetés les deux premiers verdicts de décembre 2024 ou la tenue d’un nouveau procès. La juge Maryellen Noreika, à nouveau chargée de l’affaire, n’a accepté ni l’un ni l’autre. En revanche, comme l’indique notamment Reuters, Arm a déjà déclaré qu’elle ferait appel de la décision : « Arm reste confiant dans sa position dans son différend en cours avec Qualcomm et déposera immédiatement un appel visant à annuler le jugement ».
Pour Qualcomm, « ce résultat renforce la capacité de Qualcomm à stimuler l’innovation dans l’industrie des semi-conducteurs et à relever les défis technologiques les plus importants au monde ». Dans son communiqué, la société indique qu’elle a, elle aussi, déposé plainte contre Arm, « pour rupture de contrat, interférence inappropriée dans les relations avec les clients et pour le comportement d’Arm visant à entraver l’innovation et à mieux positionner les produits d’Arm par rapport à ceux de ses partenaires de longue date ».
Au sein du combat, une pure question financière. Le succès de Qualcomm dans les puces pour appareils mobiles est incontestable. En renégociant un accord de licence, Arm souhaitait bien sûr une part du gâteau, en lui garantissant un flux généreux grâce aux prochaines générations de puces. De l’autre côté, la question de la licence de Nuvia n’était pas claire. Les technologies qu’elle avait développées ont motivé le rachat par Qualcomm, mais elles étaient censées alimenter des serveurs.
Ces deux visions continueront donc de s’affronter. En dépit des annonces de Qualcomm, sa victoire n’est donc pas encore « complète ».
Commentaires (10)
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Abonnez-vousLe 02/10/2025 à 22h47
Le 02/10/2025 à 23h08
Car j'ai beaucoup de mal avec la conclusion du tribunal : si l'accord avec Nuvia porte sur les serveurs, comment ils ne peuvent pas avoir enfreint les termes de sa licence avec des puces pour smartphones et ordinateurs ?
C'est quel genre de jury dans ces procès ?
Le 03/10/2025 à 07h31
Le 03/10/2025 à 07h49
Le 03/10/2025 à 08h51
Suivant la tournure du contrat, soit Qualcomm était dans son bon droit (suivant son degré de liberté laissé par sa licence), soit ils ont outrepassé la licence en utilisant les éléments d'une société rachetée qui ne devaient servirent que pour une techno serveur.
Bref, c'est de l'interprétation, sans accès aux contrats, impossible de savoir.
En tout état de cause, la juge doit avoir une pression de dingue pour qu'Arm ne gagne pas.
Le 03/10/2025 à 09h05
Le 03/10/2025 à 09h23
Modifié le 03/10/2025 à 09h56
Comme tu dis, sans avoir accès aux contrats, impossible de savoir.
Mais je doute que les juges accordent à Qualcomm d'utiliser la licence pour autre chose que les serveurs si la licence portait uniquement sur les serveurs (sans porte dérobée)
Modifié le 03/10/2025 à 14h11
De ce que je comprend
Qualcomm as une licence ARM valide pour des cpu mobiles
Nuvia as un licence ARM valide pour des cpu serveur
Les ingénieurs Nuvia développent un design performant ( leur propre création )
Qualcomm rachète Nuvia et intègre les techno/ design de Nuvia dans leur cpu mobiles.
---------
Si la situation est bien celle ci, Qualcomm est légitime à mes yeux. Si la situation est différente quelqu'un peux clarifier/ me corriger?
Le 03/10/2025 à 22h48
Dans le cadre de droit de licence, tu payes selon ce que tu produits (ici ARM avait vendu une licence pour Serveur) et selon le volume (Nuvia ne faisait que très peu de volume et payait donc peu cher la licence).
Qualcomm rachète Nuvia et se sert de sa licence pour inonder le marché avec des CPU Arm pour ordinateur de bureau. Il y a évidemment un manque à gagner pour ARM.
C'est un peu comme si une entreprise avait une licence "100% des postes" microsoft pour équiper l'ensemble de ses PC (donc à négocier pour X nombre de PC etc.), qu'elle se faisait racheter par une boite 100 fois plus grosse et se servait de la licence "100%" de la société acheté pour équiper l'ensemble des ordinateurs de la maison mère à prix réduit.
Après ça dépend évidemment des conditions de la licence. Mais comme ça de loin ça parait un peu abusé, d'autant que Qualcomm c'est pas la PME du coin, ils font des milliards de bénéfices.
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