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RuMaRoCO

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1145 commentaires

Le 02/03/2015 à 11h 53

Avec la RCP ont parle des ayant droits mais comment sont calculées les répartitions à la fin ?

Par exemple : Roberto Aliago (ou un autre Camini, ou Réné la taupe) il touche combien et sur quel base ?

Le 30/01/2015 à 15h 23

Bonne initiative mais ….. C’est pas la mission substantiel de la HADOPI ?

Dans le nom même le D.O.

 Pour rappel :

Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet

Le 26/01/2015 à 14h 01

Je regarderai sur la facture de mes parents…

Sinon sur le principe, ce n’est pas qu’une simple évolution tarifaire mais de la vente forcée.

Action en justice !!!!

Le 26/01/2015 à 11h 09

Je dirais que c’est plutôt l’absence de communication sur la durée de vie de telle ou telle pièce qui manque.

Dans le cas des voiture c’est typique, c’est jamais écrit.

Un volant moteur pour certains constructeurs c’est une pièce d’usure pour 100 000Km pour d’autre

 c’est 300 000Km…

Mais de toute manière comme t’as jamais l’info, et bien même pour le second si un défaut se présente

  à 150 000Km et bien la réparation c’est pour ta pomme…

 

Le 23/01/2015 à 12h 04

Et ?



En quoi ce serait un défaut ?

Normalement ce sont ceux qui y ont été enfermés qui devraient avoir honte et pas ceux qui n’y sont jamais aller.

Edit : orthographe

Le 19/01/2015 à 11h 10

+1

Je ne connaissais pas ce mot je suis aller voir ce que ça voulait dire aussi :-)

Source

 

Le 16/01/2015 à 15h 24

Petit HS.

 Bien que te rejoignant sur le principe certaines grandes entreprises abusent de leur positions pour ne pas payer autan d’impôts que ne le devraient.

Au niveau de perceptions totales de l’état sur le revenus et le patrimoines des contribuables (personne réelle ou morale) C’est surtout au niveau des dépenses qu’il faudrait y regarder de plus prêt et rappeler que homme politique, normalement c’est pas un métier… 

fin du HS



Par contre je comprends pas :“…un start-uper siège dans le conseil d’administration des entreprises du CAC40



Quel est le rapport ? 

Le 13/01/2015 à 17h 58

BFM est une chaine d’information en continue.

Les  gens veulent de l’info.

BFM donne de l’info.

Les gens regardent BFM

 Les gens veulent plus d’info.

BFM donne plus d’info.

Plus de gens regardent BFM

 Les gens veulent encore plus d’info.

BFM va trop loin….. Mais ceux qui regardaient BFM justement pour ça l’on vu …Mais c’est BFM qu’ils regardaient ….

(oui je c’est c’est une mise en abîme…. ;-)

Le 13/01/2015 à 15h 33

Ca me fait penser au synopsis de Mirror Edge… :

[…]

le récit se déroule dans une ville acquise au sécuritarisme

où des traceurs, les « Messagers », sont illégalement employés pour

convoyer des informations ou des objets en parcourant les toits de la

cité.

[…]

 Source Wikipédia fr

Le 12/01/2015 à 14h 18







GentooUser a écrit :





  • Appliquer les lois existantes ?



    • Donner les moyens à la justice d’être rapide, aux prisons d’avoir de la place et de ne pas être un nid crasseux de misère physique et intellectuelle, à la police de faire son travail ?

    • Ne pas mettre 2000 policiers pour surveiller les mouvement sociaux ni 4000 devant les écoles juives, mais les utiliser pour surveiller les seulement 2 à 300 français qui sont revenus du djihad ?



       





      Je te rejoins sur une bonne partie de ton point de vue. 



      On croule sous les lois, mais on n’arrive pas (plus) à les appliquer.



      Déjà, si ceux qui devaient être en prison y étaient réellement.(et déclinaisons)…



      Après, j’entends dire aussi que c’est en prison qu’il y a radicalisation … Mais le prosélytisme n’est pas déjà interdit en France (même en prison)?





       

       



Le 30/12/2014 à 14h 27

peut importe la façon de le présenter il n’y a pas de réponse absolu à attendre dans ce débat.

La réponse la plus pertinente, Reste : “Eh ben… ça dépend”.

C’est toujours la question du rapport qualité / prix.

J’étendrai ce rapport à la question :” Qu’est-ce que je suis prêt à perdre ?”



Le terme Pro ou PME ramène à trop d’acteur différents pour les utiliser de manière générique dans ce contexte.

  

Un hôtel, un salon de coiffure, une boutique de matériels informatique, une entreprise de fabrication de tube inox sont tous des Pro et des PME et peuvent tous utiliser Fax, Terminal de Paiement électronique et bien sûr téléphone ; mais leur dépendance vis-à-vis de l’outil téléphone n’est pas le même. 

A d’en définir le rapport en le gain sur le montant d’un abonnement RTC et la perte éventuelle de chiffre d’affaire en cas d’absence de service. 



 Une fois cela fait, la question est simple à trancher. 





Par ailleurs il y a des solutions de sécurisations des appels entrants sur les solutions Xoip qui existe sur le marché entreprise qui n’existe pas sur le marché grand publiques ou Pro/PME.



 

Le 29/12/2014 à 14h 25

Concernant le hors-sujet NAT - Sécurité :

S’il vous plaie, apprenez à relativiser vos propos avant de tomber sur quelqu’un.

De ma compréhension des commentaires que j’ai lu, personne n’a affirmé que l’usage d’un NAT* était une sécurité absolue (bien que certains ont indiquer l’inverse).

Chaque mécanisme apporte un élément supplémentaire de sécurité c’est tout.

un NAT* versus un rien, et bien c’est mieux.

un pare-feu versus un NAT* et bien c’est également mieux, etc.

(Une porte c’est mieux qu’une simple ouverture ; Une porte avec une gâche c’est mieux qu’une porte sans ; une porte avec un verrou c’est mieux qu’une porte avec seulement une gâche etc. )

 En poussant le raisonnement, un des  stades supérieurs voudrait que la machine ayant des données sensible ne soit pas physiquement accessible de l’extérieur. (Etc.)





Concernant l’IPv6, c’est un protocole qui apporte bien d’amélioration mais qui n’est pas compatible nativement avec l’IPV4 ( A contrario du RIP V2 qui support le RIP V1). Déjà ne serait-ce que du point vue des opérateurs ça complique un peu la tâche attendu.



Pour le grand publique, au niveau de l’IP V4, rien que pour faire comprendre la différence en adresses Ip publiques et adresses Ip privée, il vaut y mettre du temps et c’est encore plus monstrueux quand il s’agit de faire comprendre justement la redirection de port, les VPN etc.



Rien que lire une adresse IPv6 n’est pas simple.



Donc la démocratisation prendra encore quelques années.



* : (d’ailleurs on devrait plus parler de PAT+NAT que simplement de NAT)

: (Je sais qu’il y a des technologies pour la transition mais elle n’ont rien de transparente ou d’universelle )



Merci de m’avoir lu ;-)

Le 29/12/2014 à 12h 37

Perso je fait confiance à CD Projekt, même en day 1. surtout avec leur licence The witcher

Le 1 à eu le droit au version enhanced gratos. Le 2 pareil, je me souviens également de la séquence pré-jeu énorme qui a été fourni gratos alors que d’autres éditeurs l’auraient rendu payante.



Donc si cette boîte à besoin de plus de temps, no pb. Et c’est pour moi même une preuve de confiance car elle n’a pas voulu forcer la chose pour sortir pour Noël un jeu bancale.

 

Le 19/12/2014 à 15h 25

La QDN me parle mais surtout sur certaine intervention un peu ancienne et je crois avec un de leur ancien dirigiant (désolé j’ai pas la mémoire des nom).



J’avoue j’ai commencé un réflexion sur le but d’une association avec des salariés, et j’arrive à penser qu’une association à but non lucrative ne doit pas avoir de salariés, sinon elle devrait être transformé en entreprise.



[Et oui même pour les resto du coeurs, Spa, Croix Rouge etc.)

Le 19/12/2014 à 14h 58

Assez de toutes ces agences, instituts, haute autorité, commission etc. 

Que d’argent dépensé pour avoir quoi au final : un rapport sans réel conclusion et sans effet car obsolète au moment de sa publication…

 

Le 18/12/2014 à 13h 10

1,6 milliard d’euros à l’époque, 2,3 milliard aujourd’hui

env 43% de marge brute en 2ans, Apax Partners et Matterhorn Mobile on eu le nez creux dans l’histoire…

par contre env 2,3 Md pour env. 2M de clients, ça fait pas un peu chère payé ?

 

Le 15/12/2014 à 16h 48

 La sécurité des autres commence par l’intégrité de soi.

Et c’est cette notion d’intégrité qui n’existe plus chez nos représentants et élus par défaut.

[mode pétage de câble extrême + cynisme ON]

Poussons le raisonnement jusqu’au bout pourquoi ne pas injecté dès la naissance une puce RFID avec patronyme et tout et tout  ainsi que l’obligation d’avoir un badge avec photo, patronyme, adresse obligatoire dès qu’on serait sur la voie publique ?

Ainsi il ne devrait plus y avoir de vole, de violence, de meurtre etc., car tout le monde pourrait être identifié facilement ….

[mode pétage de câble extrême + cynisme OFF]

 

Le 04/12/2014 à 16h 15

« une goutte d’eau dans l’océan de nos déficits ».

Bon alors je peux arrêter de payer mes impôts alors car là aussi ça représentera “« une goutte d’eau dans l’océan de nos déficits ».

Par contre pour moi ça représentera beaucoup.



Ce député, c’est typiquement le copro à qui ça ne dérange pas de payer 4% du montant d travaux (13000€ HT) au syndics car reparti par lot ça représente que 17,3€, alors qu’en plus il se fait payé (le syndic) des heures de déplacement pour le suivi (EN PLUS)…

 

Le 04/12/2014 à 15h 45







DHKold a écrit :



[..], la banque doit avoir des liquidités.[..]





Effectivement la banque doit avoir des liquidés mais le ratio n’est pas de 1 pour 1 mais 1 pour 20.



Pour 1€ en réel dans ses coffres elle prête 20€… Ce qui me semble énorme….

 

Source


Le 04/12/2014 à 14h 32







Patch a écrit :



parce que brider à 130 n’empêchera pas de rouler à 130 devant une école à l’heure de sortie?



D’où “..pour une bonne part…” dans ma phrase. <img data-src=" />


Le 04/12/2014 à 12h 19

Latin peut-être mais ce que beaucoup essaie de décrier ici c’est l’hypocrite des Pouvoirs Publiques sur le sujet.

Pourquoi il n’y a toujours pas de bridage obligatoire de tout les véhicules à 130km/h déjà ?

Adieux les très grand excès de vitesse pour une bonne part …

Le 04/12/2014 à 12h 14

Même en obéissant à la Loi, on n’est pas à l’abri d’une inattention.&nbsp;

D’ailleurs la succession de zone à limitation de vitesse différentes sur une coutes distances peut d’amener à être en infraction sans le vouloir.

&nbsp; [Je pense à une zone du coté de A13 où on a une limite 110km/h puis pour 200m une limite à 90km/h puis une limites à 130km/h juste après ; E je ne parle dans zone hors agglomération où sans GPS il est maintenant impossible de savoir quelle est la limite : 50km/h ? 70km/h ? 90km/h ? ]

Le 03/12/2014 à 16h 33

je fais surtout référence au coté LAN de la chose ; Qui sur Nxi n’a pas été interpelé pour aider à brancher et surtout faire fonctionner une simple imprimante réseau …<img data-src=" />









edit : orthographe.

Le 03/12/2014 à 16h 04

On n’a pas de culture informatique en France (ni économique, mais c’est un autre sujet), IP V4 Ip V6 … Déjà pour la plupart des gens une adresse IP… il commence tout juste à appréhender et encore en IP V4 ; Adresse publique, adresse privée, réseau, routage ça leur passe au dessus.&nbsp;



&nbsp;Ne serait-ce que comprendre comment ça se lit il faudra beaucoup de temps …



Je ferais une analogie : beaucoup de monde ne connait pas la différence entre une ligne téléphonique analogique et une ligne numérique (RNIS) et je parle même pas de la ToIP…



Pour pouvoir adopter l’IP V6 il faudrait que cela soit transparent pour les utilisateurs finaux mais comme l’IP V4 et l’IP V6 ne sont pas compatible (ce sont deux réseaux logiques qui sont construit avec éventuellement à un niveau un pont IPV4/IPV6 ; pas comme le RIP V2 qui peut prendre en charge du RIP v1 par exemple), ça va être très mais très long…

&nbsp;

Le 19/11/2014 à 09h 19

Petit question : L’organisme collecteur de la RCP connait très bien ses barèmes et comment les appliquer.

&nbsp;Donc pourquoi exiger la présence de l’éclatement de celle-ci sur la facture (bien qu’il y eu une évolution de la loi contraignant les professionnelles revendeurs (toujours à eux d’en assumer les frais… c’est vrai que la mise à jour du logiciel comptable ça n’a aucun coût pour les entreprises…). Du moment qu’il y a le descriptive du produit, la date d’achat et son montant Hors-Taxe, à cette organisme dans faire le calcule.

Dans le cas de la sécurité sociale c’est bien comme cela que ça se passe non ? (La CPAM reçoit la demande de remboursement de l’acte/médicament applique le pourcentage de son barèrme et rembourse le montant ?)

&nbsp;

Le 17/11/2014 à 16h 00

Le taxi que se soit en hippomobile ou en automobile il n’y a pas de différence.

Et le partage d’une course de Taxi sa existe depuis toujours, c’est même réglementaire.

Un client d’un taxi peut faire monter ou descendre du véhicule une autre personne sans que le chauffeur ne puisse y mettre son veto (a part les cas défini : attente à l’intégrité du véhicule, dépassement du nombre de personne transportable indiqué sur la carte grise etc.)&nbsp;

Le 17/11/2014 à 14h 44

je serai plus tempéré dans la réaction de cette article.

Pour moi, comme certain ici, occasion numérique est presque un oxymore. en effet avec le numérique la notion de vétusté n’existe pas.

Ce type de “marché” ne pourrait existé que si la notion d’honnêteté et d’intégrité dans la transaction était systématique sauf que ce n’est pas le cas. La tentation de conservé une copie de l’œuvre concerné serait bien trop grande (Comme qui déclare sur sa déclaration d’impôt ce qu’il vend d’occasion ;-) ).

L’exemple de Steam donné par beaucoup et l’exemple type de ce qui est questionné dans l’article à savoir un acteur unique qui verrouillerai son marché. La différence étant que Steam est bien perçu (pour le moment) alors que Amazon non.

Par ailleurs il faut bien différencier le contenant - au sens large - (MP3, MP4, AVI, EXE etc. ) du contenu (musique, film, jeux vidéo. Mais il n’y a aucune différence de traitement à avoir en un Mp3 (musique) et un film (MP4), ce qui intéresse est&nbsp; l’œuvre (musique, film) et non son “support” (MP3, MP4).



La question sous-jacente (ou pas) est bien la transmission patrimoniale du bien immatériel possédé (droit d’exploitation pour usage personnel et non commercial de l’œuvre).



&nbsp;Avant, effectivement c’était simple, la transmission de ce droit était matérialisée par la transmission de son support mais maintenant ce n’est plus le cas.&nbsp;



Ca me fait pensé à la difficulté analogue dans le monde des affaires avec les marques et les activités de divertissement&nbsp; eg. la société Miss France rendu à Endemol (je crois) et Madame de Fontenay qui a créée peut de temps après une société faisant la même chose (Miss National)



Pas aussi simple que l’on pourrait croire comme sujet, pour une fois…

&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;&nbsp;

Le 17/11/2014 à 14h 01

An tant que tel c’est une bonne idée, la définition même d’un service public.

Après en effet on attend la faille

Le 14/11/2014 à 13h 50

Cela n’en demeure t’il bien un droit ?

Je suis aller voir l’article en question et à mon humble avis de non juriste c’en est un.

L122 et plus

Ma principale interrogation est dûe à cette alinéa : “

[…]

&nbsp;Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter

atteinte à l’exploitation normale de l’oeuvre ni causer un préjudice

injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur. […]”

Le sens de cette phrase peut être interprété de deux manière :

De ce que je comprends, l’auteur ne peut attenter quoique-ce soit au titre de préjudice subie, car la Loi dans les cas cités, ne considère pas qu’il y a matière à prejudice ; Et pour moi toute la section pour la copie privée devient donc caduc…

Un avis de juriste ?

&nbsp;

Le 13/11/2014 à 15h 38

A force de parler de la RCP : Je suis allé voir sur wikipedia :

fr.wikipedia.org WikipediaSi la copie privée est un droit (en sens législatif du terme), pourquoi doit-on payer une redevance ?

Plus exactement, à la lecture de cette définition,&nbsp; pourquoi doit-on payer en fonction du support utilisé pour user de ce droit (Disque dur etc) et non sur l’élément qui en a servi de source (CD ; site de téléchargement légal etc) ?

Si c’est en réparation d’un préjudice que ce prélèvement existe ? C’est bien à la justice d’en déterminer le montant à la vue d’éléments factuels et non à un collège de représentants d’intérêts&nbsp; privées, non ?

&nbsp;

&nbsp;



&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;

Le 05/11/2014 à 16h 21

“Comment la SACEM veut « taxer » les hébergeurs”

Le droit voisin de ça, ne s’appel-t-il pas la “RCP” ?

&nbsp;

Le 04/11/2014 à 13h 54







Faith a écrit :



Ca s’augmente facilement, mais à un certain prix.

Ce prix, il n’y a que deux entités qui peuvent le payer:&nbsp;




  • les abonnés à Internet&nbsp;

  • les fournisseurs de contenu

    &nbsp;&nbsp;

    Libre à toi de vouloir payer, mais il ne semble pas déraisonnable de demander aux fournisseurs de contenu de le faire également.&nbsp;







    Mais un fournisseur de contenu est lui-même un abonné à internet (apriori) donc il paye déjà pour ça.



    Ps: J’ai mi apriori car il y a le cas ou il est son propre fournisseur et là on rentre sur les règle de “Peering” et donc si dissymétrie c’est une discussion entre opérateur et non autre opérateur et fournisseur de contenu.

    &nbsp;


Le 04/11/2014 à 10h 35

La neutralité du NET… grande question.

Toujours revenir à la base . Internet c’est ni plus ni moins que l’agrégation de réseaux : un réseau de réseau.

Quand XN parle de gratuité, il se trompe de cible ce n’est pas les utilisateurs qu’il&nbsp; faut sanctionné mais les opérateur que ne respecte pas le “gentlemen agreement” qui existe depuis le début le fameux accord de “peering”, les échanges de flux entre deux opérateurs ne doivent pas être déséquilibrés. Dans ce cas l’opérateur qui reçoit le plus de donnée est en droit de facturer cet état.



Donc à ce niveau la question ne devrait pas se poser…

Vouloir facturer les ‘OTT” (over the Top) à part vouloir le beurre et l’argent du beurre etc. c’est un faux débat car ce dernier soit ce dernier possède son propre réseau et on se retrouve dans le cas précédent soit il utilise les services d’un prestataire et c’est donc vers lui qu’il faut se tourner…



(Après il y a d’autres notions à appréhender dans la question de la neutralité du Net mais qui n’ont pas a apparaître ici.)

&nbsp;

Le 03/11/2014 à 12h 31

Bien que je sois d’accord sur le fond.

&nbsp;Le pb n’est pas le capital.

C’est un vol ni plus ni moins.

Le 03/11/2014 à 12h 30

100% d’accord avec toi.

Et en plus Ce n’est pas comme si c’était la 1er fois…

Le 29/10/2014 à 10h 11

Lors de vente de bien immobilier, que se soit en particulier ou bien via un professionnel,&nbsp; on paye bien la taxe sur le droit de mutation non ?

Puis la somme perçu lors de la vente, est bien perçu comme un revenu et donc sous à l’impôt du même nom ?

Donc où est le problème ?

La TVA ? Mais la T.V.A c’est la taxe sur la VALEUR AJOUTE, leboncoin.fr à ce niveau n’apporte par de valeur ajouté, elle est présente que sur le prix de l’annonce faite par un professionnel et lors que c’est le cas elle (la tav) est bien perçu par le bon coin…



Pour moi sur le point. Hors sujet du député.

Le 23/10/2014 à 14h 59

Pour moi, le droit d’auteur devait protégé la paternité d’une Œuvre et non nécessairement son exploitation commercial.



Après si je créais qqch, je n’appréciai pas que l’on me le vole, mais de là à pouvoir en avoir une rente aussi longtemps au delà de sa mort, je trouve cela pervers.



L’idée de base était l’analogie avec l’arbre fruité, un aïeul plante un arbre fruité, il est normal que ses descendant puissent bénéficier des fruits de ce dernier ; Mais contrairement à cette exemple l’auteur d’une oeuvre n’a pas d’autre investissement que la création initiale (On peut pourrait me cité qu’il doit s’enregistrer dans une société d’auteur mais est-ce vraiement une obligation ? ).



&nbsp;

&nbsp;

Le 22/10/2014 à 08h 57

A la question à quoi sert la carte Sim je repondrais par cette question :

Serait-il souhaitable d’avoir un distributeur de billet ou l’on aurait accès à son compte (et donc pouvoir retirer des sommes d’argents) juste via un user et un mot de passe ?

&nbsp;

Le 17/10/2014 à 08h 30

je vous rejoints sur quelques mais pas sur tout.



&nbsp;&nbsp; Votre argument pourrait être pleinement juste mais ce n’est pas le cas. Un exemple concret, je me rends chez mon médecin, quand bien même j’avais un rendez-vous horaire je suis dans l’incapacité de connaître le temps nécessaire à mon stationnement et donc je paye la durée maximal (2h). Si en définitive je n’ai eu besoin que de 45mn et bien je ne suis pas remboursé du trop perçu.



Et dans la même réflexion, le stationnement résidentiel ne devrait pas exister et pourtant il existe…

&nbsp;&nbsp;

Le 16/10/2014 à 15h 52







joma74fr a écrit :



Le disque de stationnement et les zones bleue sont utiles dans les zones urbaines à faible rotation de voiture où une voiture peu rester de 30 minutes à quelques heures sur son emplacement. Ca évite les “voitures vantouse” – les voitures qui restent plusieurs jours à la même place (à noter que, d’après le Code de la Route, un véhicule ne peut pas rester stationner plus de 7 jours à la même place sur la voie publique - stationnement abusif : 35 euros d’amende forfaitaire).



Dans les zones urbaines à forte attractivité (beaucoup de commerces, beaucoup de circulation), les places de stationnement ne peuvent pas être monopolisées par 1 seule voiture trop longtemps. Dans ce cas, le stationnement payant est très incitatif pour que l’automobiliste libère la place le plus rapidement possible, afin de laisser la place à un autre automobiliste qui a également besoin de stationner en centre-ville. Grâce à cette vitesse de rotation, on permet à un maximum d’automobiliste de stationner en centre-ville (de quelques minutes à 1h ou 2h).



A noter qu’en 2015, l’absence de paiement sur un emplacement de stationnement payant sera dépénalisé (loi votée en attente d’application) et au lieu d’une amende forfaitaire fixée par l’administration de l’Etat, il s’agira d’une redevance fixée par les communes (forfait de post-stationnement).

fr.wikipedia.org Wikipedia





Le stationnement dans les zones denses que vous évoquez sont limités à 2 h Max de toutes façons donc le max que le disque permet…



Et si on appliquait à la lettre la loi tout véhicule qui dépassé les deux heures devrait être retiré, et si un nouveau ticket est mis mais sans libération de la place (sans déplacement du véhicule) il devrait y avoir à nouveau une verbalisation. (heureusement, tout les agents “verbalisateurs” ne sont pas aussi tordus que ça mais ils le pourraient légalement ).&nbsp;



&nbsp;Et justement cette évolution de la législation me trouble car elle annonce une iniquité vis-à vis du citoyen par rapport à la Loi…


Le 13/10/2014 à 15h 33

A partir du moment que le véhicule est sur la voie publique : il doit être en règle : en circulation ou en stationnement.

D’ailleurs le fait d’enlever les roues ne suffit pas à justifier le fait de ne pas répondre à la réglementation sur l’assurance envers tiers, pire le véhicule pourrait être considérer comme épave et donc emmené en fourrière…&nbsp;

&nbsp;

Moi c’est le principe même du stationnement payant que je ne comprends pas.

Personne n’ a le droit (en théorie … voir barrières devant les palaces et grands hôtels parisiens :-[ ) de s’approprier l’espace publique : donc ok pour la mise en place d’une limitation mais à cela le disque de stationnement est amplement suffisant pour remplir cette office.



Et j’irai plus loin, quitte à faire payer cela devrait être une caution qui devrait être rendu en cas de complet suivi de la réglementation.



Et pour extrapoler et conclure, pour moi, les amendes et assimilés ne devraient pas apparaître dans le budget prévisionnel de l’Etat ! &nbsp;

Si on compte par avance sur la rentée d’argent que procure une infraction c’est que l’on cherche pas les moyens à faire disparaître cette même infraction et donc que l’on n’assume pas son rôle et sa mission !!! CQFD

&nbsp;

Le 13/10/2014 à 09h 56

Si le PVé édite le motif. et les éléments constitutifs de l’infraction ok. Mais actuellement ce n’est pas le cas.

Même quand il y a un avis qui est laissé il n’y a rien sur l’intitulé de l’infraction comment préparé t’as défense ?

Dans le meilleur des mondes, je suis sur qu’une procédure au tribunal administratif puis à CEDH serait un succès mais qui est prêt à se lancer dans une procédure à plusieurs années et d’un côut de plusieurs milliers d’Euro pour un pv à 35€ …

&nbsp;

Le 16/10/2014 à 15h 37

Je suis comme beaucoup, septique sur le propos de ce “bouton”…

En cas de catastrophe d’importance les moyens généraux (électricité ; téléphone) sont souvent touchés.

S’il n’y a pas de réseau que ce soit par un appel ; un sms ou autre il ne peut y avoir de communication donc l’idée de facto de ce bouton devient absurde…&nbsp;

Le 07/10/2014 à 09h 49

Je ne comprends pas ce débat :

A partir du moment que les modalités pour la recherche de paternité sont défini par la loi le sujet est clos :&nbsp;

Après recherche de paternité :

-&nbsp; Filiation trouvé =&gt; Réglementation sur les droits d’auteurs et assimilés à appliquer &nbsp;




  • Pas de filiation trouvé : Œuvre orpheline : libre difussion et reproduction.

    Dans le cas qu’un auteur se fait connaître A posteriori tant pis pour lui. &nbsp;



    La vrai difficulté est la définition des modalités pour la recherche.&nbsp;



    Dans le cas de l’écrit, je crois, normalement toutes œuvres doivent être enregistrer auprès de la BNF (Établissement publique unique).

    Dans le cas phonographiques et associés c’est au travers de sociétés d’auteur (privées et multiples) c’est peut-être là que le bas blesse ?

Le 28/08/2014 à 08h 47

viva CD projekt <img data-src=" />

Le 28/08/2014 à 08h 32

Ma demande au nouveau Ministre Madame Pellerin est la suivante :

Rationalisation des établissements publiques percepteur de droit.



Y-a-t-il tant de différence dans le recouvrement des droits et leur redistribution pour qu’il y ai besoin d’avoir :




  • la SACEM : Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de musique t [Société Civile à captial Variable ; je viens de découvrir ça, je pensais que s’était un établissement publique]

  • La SCAM : Société civile des auteurs multimedia [Société civile à capital variable]

  • SCPP : Société civile des Producteurs Phonographiques [Société civile]

    Etc

    En recherchant le développé et le statut juridique de ces sociétés, j’ai répondu partiellement à ma question : Ce ne sont pas des établissement publiques mais bien des entreprises PRIVEES.

    [Il n’y a que la Sacem qui annonce sur sont site qu’elle est à but non lucratif, mais en l’état je n’ai rien trouvé qui permet de confirmer ou d’infirmer cette allégation.]



    L’autre partie de la question reste entière et je l’étend :

    Pourquoi autan de sociétés pour faire la même chose ? Puisque qu’elles se reposent sur l’état et sur ses moyens, pourquoi pas une loi qui reformerai la HADOPI (Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet) en lui faisant reprendre la fonction des sociétés ci-dessus en devenant pourquoi pas la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection du droit d’auteur et des droits voisins.

    Au moins les choses seraient claires et sous le contrôle de l’état (je sais j’idéalise) et non regroupé au sein d’intérêts privée.

Le 27/08/2014 à 14h 48

Intéressant pour ce constructeur Français.

Le 21/08/2014 à 16h 07

Je crois qu’il y a un chauffeur de fourgon sécurisé qui a déjà repondu à cette question.

<img data-src=" />

Le 21/08/2014 à 14h 51

Si la Hadopi à besoin d’une étude de ce genre pourquoi ne l’a-t-elle pas fait en l’an 1 de son existence….

Après le montant pour faire une étude, ne connaissant pas le coût de ce type de demande je ne peut m’exprimer (A part que j’aimerai bien les avoir ces 50 000€ <img data-src=" />

)



pour moi la réponse est relativement simple : Pour les “digital native” (que je n’aime pas cette expression <img data-src=" />), la valeur ne tiens pas sur l’œuvre mais sur son usage.



Le même qui téléchargera en tipiac, car il ne veux pas dépenser ne serait-ce que 10€ par mois sur une plateforme légale, pourra dépenser 15*1€ pour télécharger des sonneries tronquant à 30s la même chanson. <img data-src=" />




Le 14/08/2014 à 14h 24

[Mode bisousnours on]

Après si ils se servent d’une partie de ce bénéfice pour payer des indemnité de licenciement, pourquoi pas

[Mode bisousnous off]