« Toute l’ironie de l’histoire, c’est que le gouvernement tente de glisser cette disposition particulièrement dangereuse pour les acteurs du reconditionné dans un paquet de loi visant précisément à réduire l’impact du numérique sur l’environnement. »
Les co-fondateurs de Back Market, pas peu fiers de leur récente levée de fonds de 276 millions d’euros, attendent avant de sabrer le champagne. En cause, le chantier lancé par les ayants droit, révélé dans nos colonnes voilà un an, et destiné à soumettre les biens reconditionnés à la redevance pour copie privée qu’ils perçoivent.
Et ces bénéficiaires ont déjà obtenu l’aval de Matignon.
« Là où le bât blesse, c’est que le gouvernement français désire aujourd’hui appliquer cette redevance aux produits reconditionnés » commente Back Market qui devine sans grand mal « une double injustice ».
« Pour les consommateurs d’abord – qui verront leur pouvoir d’achat grignoté par une nouvelle taxe, qui sera d’ailleurs parfois payée deux fois (lors de l’achat du produit neuf, puis à nouveau une fois ce produit vendu reconditionné). Pour les reconditionneurs ensuite – car cette redevance [...] va bien évidemment rogner leurs marges et amputer leur compétitivité ».
L’exécutif bataille en effet au chevet des ayants droit pour faire sauter une disposition déjà adoptée au Sénat taillée pour préserver le secteur du réemploi. Il compte sur la majorité LREM, mise sous pression, pour transformer les vœux des industries culturelles en réalité.
La cible à abattre, pour Matignon ? L’article 14 B Bis qui prévoit que la redevance pour copie privée « n’est pas due non plus lorsque les supports d’enregistrement sont issus d’activités de préparation à la réutilisation et au réemploi de produits ayant déjà donné lieu à une telle rémunération. »
Face à cette menace de suppression, Back Market indique avoir « tenté par (à peu près) tous les moyens d’expliquer au législateur qu’il était sur le point de mettre en péril des centaines d’emplois partout dans l’hexagone et de couper les ailes à tout un pan de l’économie circulaire remade in France. Mais il semblerait qu’on soit encore un poil moins costaud en lobbying que Monsanto ».
Commentaires (45)
#1
ça me dégoûte haha
C’est tellement con comme disposition de taxer les produits reconditionnés.
Le monde qui se gorafise.
#2
C’est quand même magnifique cette taxe….
Tu achètes un PC tu paie la taxe, tu changes le HDD, tu paies la taxe, tu revends le PC, l’acheteur paie la taxe.
A quand un taxe sur la taxe ? Histoire de pouvoir faire toujours plus !
#3
c’est navrant et on a aucun pouvoir dessus
#4
Ce n’a jamais été une taxe, et ca n’en est toujours pas une. C’est encore pire : c’est une redevance au profit des ayant-tous-les-droits.
#5
Oui, la redevance est une taxe, mais je suis bien d’accord, c’est encore pire…
#6
Techniquement c’est une rémunération, pas une redevance (j’avais déjà fait l’erreur, c’est quelqu’un dans les commentaires de NXI qui m’avait corrigé)
La différence est qu’une taxe va dans les caisses de l’État (ou d’une administration), est contrôlable par la cour des comptes, avec regard des représentants, etc.
Là on a un peu affaire à une « caisse noire »
On lira notamment https://www.nextinpact.com/article/29536/108050-quand-cour-comptes-plonge-son-nez-dans-25-copie-privee sur la gestion de l’argent
#7
Bah BlackMarket fera comme les autre et iront monter leur boite en pologne ou en estonie (et vendront en France). Et ensuite on viendra se plaindre de la concurrence intra-EU.
On a la droite la plus bête du monde, mais les autres élus sont challengers.
#7.1
Tu veux dire que ce qui va changer, c’est que l’état ne percevra plus l’impôt de back market? (Parti logiquement dans un pays où le racket n’est pas aussi punitif).
Ensuite, si cela permet de préserver la culture.
Il n’est pas obligatoire que l’argent ponctionné serve seulement à assurer le train de vie des dirigeants de la sacem (prostitués et tours en jet).
#8
Je me suis arrêté à la définition d’une redevance, mais c’est vrai que je n’ai jamais creusé. Je vous fais confiance :)
Mais bon… C’est encore pire… Mais vu que c’est un truc qui n’intéresse pas le plus grand nombre (bien qu’elle touche tout le monde), ca passera tranquille comme d’hab.
#9
Il y a quand même une chose ou deux à revoir.
Cette rémunération dont le montant est discutable:
La raison du piratage sont assez simple. Le manque de moyens pour accéder en premier lieu et éventuellement une boulimie maladive à collectionner. Dans le précédent format (jeux vidéo en magasin, film), on achetait une boite ou on voyait une affiche de cinéma sans trop savoir ce qu’on allait découvrir. Et bien des fois c’était pas si étincelant que cela… Bref réflexe de défense.
Le phénomène de piratage qui justifie cette rémunération a eu bien du souci à convaincre tant la mesure ressemble à un échantillonnage au doigt mouillé. Même les instituts (terme légitimant et donc témoignant de la fumisterie ambiante) de sondage n’ont pas osé celle-ci. Déjà à l’époque c’était bancale.
Mais aujourd’hui les produits ont évolués vers le tout numérique (plateforme type Apple ou Netflix) le marché à changé et donc le piratage associé aussi. C’est devenu plus accessible. Des millions de chansons, des milliers d’épisodes et de films sont accessibles rapidement, et pour bien moins cher. Le marché physique (cd, vinyle, br) est bien moins luisant qu’avant.
Ce qui veut dire que pirater est devenu moins nécessaire.
Bref… C’est fébrile cette justification.
Donc :
Qui remet à jour l’étude qui nous dit combien de pirate il y a dans le monde avec une géolocalisation par dessus le marché (à la big brother des films) ?
Si les usages changent le piratage change, et donc la justification de cette taxe (on va garder ce terme pour simplifier) change aussi.
Et puis pour quelle culture ?
Il est à noter que tous ces médias et créations sont les témoins d’une époque mais aussi sont des outils ou des instruments qui véhiculent de drôles de valeurs parfois. L’art dans son essence produit la culture (c’est beau, c’est l’amour etc). Aujourd’hui la culture est bien moins innocente qu’on voudrait bien le faire croire.
On en arrive même à voir des artistes déguisés en Gavroche qui “sont avec” la police”… bon y’a des factures a payer dira-t-on. Mais quand même; ça fait tiquer.
De plus: Qui contrôle les comptes et vérifie ou va le “grizbi”… Grande question.
#9.1
Même si je suis contre l’extension du domaine de cette rémunération, elle n’est pas là pour contrebalancer le piratage, mais bien l’exception au droit d’auteur pour copie privée.
#9.3
On peut jouer sur les mots très longtemps que cela n’avancera pas plus ni ne justifiera mieux la chose.
En fait c’est pire. Si la copie privée est un droit à la base… pourquoi la taxer ? Et on revient aux fondements de la chose avec l’argument piratage. Un droit qui se prend une taxe n’est pas un droit par définition mais un service.
De plus cela veut dire que dans la considération initiale qui a motivé cette taxe c’est qu’on ne vend pas des œuvres (un droit d’écoute/visionnage) mais des supports. Quid de la justification avec la gueule du marché actuelle ? Une taxe sur internet lui même ? … Yum yum…
#9.4
Encore raté ! Ce n’est pas un droit mais une exception au droit d’auteur. Le droit est donc du côté des créateurs.
Tout cela a été expliqué maintes fois par Marc.
Ta question liée au marché actuel est elle bien réelle, non pas tant sur l’existence de la RCP que de son montant. Dans une brève d’hier on a vu qu’un député LREM se posait cette question et allait demander un rapport sur la RCP.
#9.5
Tu le dis toi même. Si officiellement le piratage n’en fait plus parti, le tarif est resté pareil. Bon c’est pour le piratage en fait. C’est juste de l’emballage. Rien ne change sous la coupole.
Une exception à un droit de l’un est un droit pour l’autre. La justification est par ex : “je n’ai rien fait d’illégal en copiant sur mon téléphone une œuvre que je possède en CD” (on s’épargne les technicité du CD protégé SVP, c’est un exemple) . Il a donc le droit de copier. Qu’on mette des mots X ou Y pour sauver les apparences revient in fine à : Tu as le droit ou tu n’as pas le droit.
Et si on persiste à dire qu’une copie de ce type est illégale mais que par exception on la tolère. Alors cela veut dire de fait que le piratage est reconnu dans la loi et qu’elle le taxe en plus. Et pour que cela rapporte il faut qu’il se fasse des copies tolérées… que l’on représente par la vente de supports mémoriels (intelligent ou pas).
C’est juste trop fonky sur le plan idéologique. Ça va extrêmement loin même. Ça ouvre la voie pour des comportements d’exception pour d’autres thématiques. Et la c’est la fête du slip en mode kangourou le zob sorti qui prend l’air.
La “copie privée” ne peut plus être qu’un droit quand bien même on l’appelle “exception”, autrement cela n’a plus de sens tellement les ramifications sont dangereuses.
#9.2
Les PC et les disques durs (internes) ne sont pas (encore) touchés par la RCP.
La RCP ne concerne que les copies privées (de sources légales) et pas le piratage.
Vous êtes tous 2 des lecteurs de longue date de PCI/NXI et vous ne connaissez toujours pas les caractéristiques de cette RCP ?
Usant de corriger ces erreurs à chaque fois !
#9.6
… donc si on est pas trop regardant sur les définitions, quand tu achètes un pc / ordiphone tutti quanti :
et si tu le revend reconditionné, la personne qui achète aura payera aussi la taxe sur a taxe ….
dites moi, ca fait pas (taxe )^4 tout ca ?
De mon point de vu et dans le cas nous intéresse ici ce n’est pas le fait que le fait qu’il y est une “taxe” (ou quoi que ce soit dans ce genre) qui me pose problème. Le problème est que l’on paie 2 fois ce truc …. la deuxième fois étant en plus prélevé sur des objets reconditionnés là où d’un autre coté on essaie de privilégier le non gâchis et les pratiques “bonne pour l’environnement”
#10
Et une fois de plus encore des taxes sur des équipements qui ont déjà été taxés pour la même raison !! Back Market a complètement raison de s’y opposer !! Mais seront-ils écoutés par les députés ?? Je doute vraiment !!
Grande spécialité de l’administration fiscale française comme l’arnaque fiscale de la CSG/RDS qui est une taxe (impôt), légitime au départ mais qui augmente artificiellement vos impôts sur le revenu par une imposition sur des sommes que les personnes ne touchent pas !! Bravo !!
#11
non
#11.1
Et c’est pourtant les arguments avancés de l’époque (étude à l’appui) ou l’on se rendait compte bizarrement que les plus gros pirates était les plus gros consommateur… sic.. ballot.
#12
À l’époque oui, mais on est maintenant en 2021, et ça a changé (officiellement).
Lorsque la commission a du enlever la partie piratage des barèmes, les nouveaux barèmes étaient magiquement aussi élevés que les précédents, nxi avait fait un article sur le sujet.
Hé ben, on est pas sortis de l’auberge.
Ce n’est pas un droit, c’est une exception au droit d’auteur.
#13
Cela existe déjà, et cela s’appelle… la TVA ! Du coup, 250 millions de RCP = 50 millions pour les caisses de l’Etat.
#14
Non, pas plus qu’un vélo est un bateau à vapeur.
Une taxe revient à une administration. Une redevance, à une société, potentiellement privée.
#15
Et qué s’appelerio CSG !
#16
Ce qui n’est pas interdit est autorisé de fait et non de droit (par définition).
Le problème vient du droit moral réputé “imprescriptible”.
Ce chauvisime référentiel (1789) produit des exceptions à la règle de droit ci-dessus et dont devrait, mais ne le fait pas par la seconde, découler la copie privée.
Oui c’est la révolution des coupeurs de têtes. T’es pas fier d’être exceptionnel ?
#17
Une taxe sur une taxe, ça existe déjà. Ca s’appelle la TVA.
Et oui mon bon monsieur, tu payes de la TVA sur cette taxe copie privée…
C’est d’ailleurs une des raisons pourquoi le gouvernement est en faveur de ce racket, une réduction de la taxe copie privée entraînerait une baisse de la TVA payées sur les HDD and co, et donc des recettes de l’état.
#18
La CSG n’est pas non plus une taxe, mais une cotisation (qui est un salaire différé)…
Là c’est taxe sur redevance.
Mais oui la TVA est bien une taxe sur taxe : la TIPP rentre en compte dans le calcul de la TVA.
#18.1
Tu chipotes
J’étais plutôt dans le sens d’un prélèvement sur un prélèvement.
#19
Non. Une taxe peut aller à une collectivité ou même dans les caisses de l’état.
Exemple: Taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
En revanche, une taxe est une compensation pour un service. Et donc s’il n’y a pas de service, alors ce n’est pas une taxe.
#20
C’était pour le piratage. Ce n’est plus pour le piratage depuis un paquet d’années.
Non, ce n’est hélas pas si simple, j’aurais aimé que ça le soit.
il faut que l’usage de la copie reste dans le cadre privé et on ne peut pas s’épargner les technicités des DRM (ou MTP en français).
Si tu contournes un DRM pour faire ta copie, c’est illégal et tu ne peux pas profiter de l’exception.
Bienvenue dans la réalité.
Tout ce système n’a à mon avis jamais vraiment eu de sens logique.
Mais c’est malheureusement un fait, la quasi totalité des supports étant équipés de DRM, nous payons la “redevance” copie privée pour une exception dont on ne peut en pratique pas profiter.
#20.1
juste pour pinailler sur le “en pratique pas profiter” … de manière légale.
en pratique ripper un cd qui contient un drm ne pose aucun souci aux logiciels qui font le rip en question, mais le résultat pourrait légalement valoir une peine pour contrefaçon, mais ne devrait pas s’ajouter dans la balance du calcul pour la copie privée puisque légalement c’est n’est pas une …
#20.2
oui
#21
C’est un peu plus compliqué que ça :
La CSG est donc un impôt au sens du droit français, affecté au financement de la Sécurité sociale et auquel sont applicables des dispositions du droit européen relatives aux cotisations sociales, sans que ces deux appréciations soient incompatibles.
Et en tout cas, on ne peut pas dire que c’est un salaire différé : elle ne contribue pas au financement des retraites et si elle contribue maintenant au financement du chômage, elle est payée aussi par les retraités ou les indépendants qui n’ont pas droit au chômage.
Et pour la maladie, ce n’est pas une cotisation puisqu’elle n’ouvre aucun droit à l’assurance maladie.
Bref, ce n’est pas une cotisation sociale au regard du droit français.
D’ailleurs, le C de CSG est pour contribution et pas cotisation.
#22
Moi je paie une REOM en échange de l’enlèvement des mes poubelles et j’ai différents forfait possible selon le nombre de levée et la taille des bacs.
Mes parents paient une TEOM et chez eux tout le monde paie le même prix quelque soit le nombre de levées ou la taille des bacs (c’est indexé sur la valeur locative).
#23
Ca ne devait pas sauter normalement la TVA sur la Copie privée ? Il me semblait qu’il y a avait un décision européenne sur le sujet ? Mais j’ai pas trop suivi :) Même si je ne vois pas trop comment cela pourrait être mis en place de toute façon.
Mais bon, la TVA est un peu a part, on paie de la TVA sur énormément de choses déjà taxés (ou redevance, ou contribution ou je ne sais pas quoi pour les chatouilleux).
Il y en a tellement, on a tendance à en oublier :)
#24
Le montant de la RCP ne rentre pas dans l’application de la TVA justement. C’est ce que la CJUE a statué.
https://www.nextinpact.com/article/25531/103218-tva-sur-copie-privee-vers-grand-nettoyage-en-france
Sinon pour rappel, la RCP n’est pas payée directement par le consommateur mais avancée par le constructeur /distributeur / importateur qui la répercute ensuite sur le prix de vente au consommateur. Elle est donc, en principe, déjà payée lorsque le consommateur achète le produit (moyennant le jeu des délais de paiements entre distributeur et fournisseur et donc variant selon l’entrée en stock du produit).
Le mécanisme est similaire à l’écoparticipation qui est payée par les fabricants et distributeurs et répercutée sur le client. A la différence que, pour le coup, l’écoparticipation est soumise à la TVA car elle est payée en échange d’un service. (reprise et traitement des D3E)
#25
Je t’accord que c’est un peu l’horreur pour faire la différence entre chaque.
Les termes officiels n’aident pas beaucoup : la TVA est en réalité un impôt et non une taxe, par exemple.
Ce lien est peut-être une explication rapide à lire : www.boursorama.com/patrimoine/actualites/la-difference-entre-un-impot-une-taxe-et-une-redevance-030f841502d8eef276f0ff4fd09b5206 ou http://pointdroit.com/difference-taxe-impot-redevance/
Après sur le fond, c’est sûr que ça ne change pas grand’chose, tu dois payer et si tu n’es pas d’accord c’est pareil
#26
Si tu n’es pas d’accord tu montes une societé de télé-plus-belle pour te faire encore plus de e-thunes et te faire rembourser une partie de ton investissement par copie france.
Elle est poubelle la vie ?
#27
Moi : “destiné aux administrations.”
Toi : “non, une taxe peut aller dans les caisses d’administrations.”
Heu…
#28
On n’empêche pas Bercy de pondre une intégrale ad hoc… qui viserait la justesse dans le calcul de la part applicable…
Il y a d’ailleurs maintenant des règles fiscales sur la revente d’occasion.
A priori le plus simple dans tous les cas de figure c’est de se passer de backmarket et consorts qui RCP ou pas n’est ni financé par l’éco-participation, ni par, évidemment, un prix de rachat scandaleusement bas comparé au coût-horraire net du publipostage de petites annonces….
#29
La CJUE a effectivement statué en ce sens. Mais en France, il en est autrement.
#30
Techniquement il n-y-a pas de DRM sur un CD Audio.
Les purs lecteurs CD Audio n’en lisent que la première piste non trafiquée.
Les bons logiciels d’extraction ne s’adressent qu’à cette piste 1 les autres pistes de la TOC pouvant contenir de fausses informations pour dérouter le logiciel.
#30.1
bah, si les autres pistes contiennent de fausses informations, c’est une “Mesure Technique de Protection”, MTP, autrement dit un DRM
y’a eu une époque où ça a fait quelques remous quand des mecs achetaient un cd, et pouvaient pas le lire sur l’autoradio, ou sur la chaîne hifi, ou sur des appareils dont c’était pourtant la fonction, et on a parlé de DRM à ce moment.
#31
Choisis ce que tu veux.
#32
Hello,
Vous avez essayé de vendre dernièrement sur BackMarket ?
Je me demande si ils ont pas déjà baissé leurs prix de reprise depuis quelque temps.
Un exemple tout bête, il y a 2 ans j’ai acheté une Vita 2000 dessus.
Et en voulant regarder les prix dernièrement sur le site, plus aucune vita de dispo, pareil pour psp et pstv.
J’me suis dis merde, ça pue. Ca va me couter cher !
Et sur leboncoin ou même ebay, les tarifs restent équivalent à il y a deux ans.
Du coup ça me turlutte la pine, si quelqu’un qui vend dessus depuis un moment pouvait infirmer ou confirmer mon impression, ce serait top.
#33
Non ce n’est pas une protection qui nécessite un déchiffrage, c’est un embrouillage de lecture par une table des matières volontairement foireuse pour géner les lecteurs d’ordinateurs et certains appareils fonctionnant de la même façon.
Les vraies platines de salon ne liront que la première piste et ne seront pas génées.
À la rigueur les CDs dits protégés pouront avoir un flux audio volontairement remplis d’erreurs de lecture qu’un DAC de platine audio corrige sans problèmes par interpolation mais qui donnera un son avec cliquetis sur un ordinateur. (Copy Control d’EMI)
Par contre l’Opendisc d’Universal n’a jamais eu de protection c’était un bête CD Extra. (Multi session)