Lors d'une conférence de presse, Action Droits des Musulmans, Amnesty International, Human Rights Watch, La Quadrature du Net, le Syndicat de la Magistrature ou encore la Ligue des droits de l’homme ont tous dénoncé l'avant-projet de loi annoncé par Emmanuel Macron visant la lutte contre le terrorisme et la sécurité publique.
Le texte, décortiqué ici, va offrir au pouvoir administratif, Intérieur et préfets en tête, le pouvoir d’organiser des perquisitions administratives même de nuit, où pourront être décidées notamment des saisies de l’ensemble des données informatiques. Ces autorités pourront encore définir des périmètres de protection où fouilles de bagages et véhicules outre des palpations seront autorisées, le tout déconnecté de toute infraction pénale, sans élément de preuve tangible. S’ajoutent la pose de bracelet électronique, toujours sur décision administrative.
Quand le soupçon contamine le droit commun
Partant d’une logique de défiance, ces mesures visent en l’état de l’avant-projet de loi une personne à l’encontre de laquelle n’existent que des soupçons tirés du fait qu’« il existe des raisons sérieuses de penser que son comportement constitue une menace d’une particulière gravité pour la sécurité ou l’ordre publics ».
Elles pourront cibler encore celle qui est en « relation habituelle avec des individus ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme », même si celle-ci n’est pas informée de ces activités.
Enfin, elles frappent également la personne qui « soutient ou adhère à des thèses incitant à la commission d’actes de terrorisme en France ou à l’étranger ou faisant l’apologie de ces actes ».
Comme ses collègues, Laurence Blisson (Syndicat de la Magistrature) a constaté la marginalisation de l’autorité judiciaire et des garanties qui l’accompagnent. Elle condamne aussi les liens tenus avec le terrorisme, pourtant fer-de-lance de l’intitulé même de la loi : avec ces critères, « on ne parle plus de personnes à l’égard desquelles existent des indices graves et concordants, comme dans le Code pénal ».
Un droit qui n’a plus rien de commun
Elle s’interroge : comment par exemple prouver que l’on « soutient à des thèses incitant à… » ? Selon la représentante du syndicat, la structure même de la phrase vient étirer le fil qui mène à l’infraction terroriste afin de faciliter une pluie de mesures attentatoires aux libertés individuelles. « C’est une base aux dérives qu’on a connues durant l’état d’urgence. Mais là, ce n’est plus un texte temporaire. Nous sommes dans le droit commun, un droit qui n’a d’ailleurs plus rien de commun ».
La magistrate constate aussi que, dans ce projet de loi fondé sur le soupçon, le juge judiciaire est rejeté en bout de course. « On en arrive à une situation préoccupante où l’État n’a pas réuni des éléments de preuves permettant de prouver que des gens ont commis ou sont sur le point de commettre des infractions ».
Et Me William Bourdon d’embrayer : « la France inaugure quelque chose que seule la Turquie avait tenté de faire ». L’avocat évoque ce « cynisme absolu », celui consistant à rendre éternel l’état d’urgence sous le masque d’une disparition de cette état exceptionnel. Il anticipe d’ailleurs la mise en œuvre de ces dispositions vendues pour lutter contre le terrorisme à d’autres fins, pourquoi pas contre les troubles syndicaux ou des manifestations.
L’obligation pour les soupçonnés de fournir leurs identifiants
Benjamin Sonntag, cofondateur de la Quadrature du Net, s’est concentré sur deux piliers du texte. D’une part, les perquisitions informatiques où toutes les données vont être aspirées par l’autorité administrative pour être ensuite exploitée avec l'aval du juge administratif. D’autre part, l’obligation pour les personnes soupçonnées de déclarer aux autorités administratives leurs identifiants sur tous les moyens de communication électronique utilisés. Une disposition inscrite à l’article 3 du projet de loi jugée « totalement inacceptable », tremplin vers l'auto incrimination et la violation de la présomption d’innocence.
Après une pluie de communiqués de presse et cette conférence, les organisations demandent le retrait de ce texte et déjà un rendez-vous avec le gouvernement pour porter ces critiques directement à sa connaissance.
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Commentaires (147)
#1
Tiens c’est marrant c’est exactement ce dont je parlais avec ma famille et mes amis recemment et comme d’hab je suis passe pour un parano.
J’imagine qu’on doit etre plusieurs dans ce cas surtout sur ce site.
On pourrait me retorquer que le parlement est supposer filtrer le texte. Et ainsi arriveront ces fameuses ordonnances ou 49.3 ou autres mesures normalement exceptionnelles.
En tout cas merci la quadrature, je vais continuer a vous filer du fric.
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Fallait bien votez
#3
Les esprits éclairés pro-macron vous diront que ça fait partie de la modernisation qui va nous aider à redresser le pays : bah oui, moins de taf pour les juges = moins d’impôts pour le contribuable.
" /> => c’est vendredi.
Arrêtons donc de se crisper à chaque tentative de réformer ce p… de pays, que diable !
Et les esprits grincheux, qui refusent le progrès, argueront que ce texte pue bougrement du derche au niveau des libertés.
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#5
Vu qu’il arrive à faire une faute en 3 mots, je suppose qu’il voulait dire qu’il fallait voter Le Pen.
#6
La paranoïa ça peut être très sain par les temps qui courent.
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Et comme on dit, même les paranos ont des ennemis.
#7
Excusez moi mais au risque d’en piquer certains d’entre-vous mais que viens faire “Actions Droits des Musulmans” dans l’histoire ?
Quel est le rapport entre l’être humain et être musulman ?
Ou encore entre les droits de l’homme et être musulman ?
on parle ici de droits fondamentaux, des droits de l’homme..
Pas de religion ..
Et puis c’est bien connu, parce qu’il y a Daesh, tous le sterroristes sont forcement musulmans mais sérieusement …
#8
#9
Tu es contre le fait que les musulmans défendent leurs droits ?
Contre le fait qu’ils s’expriment comme d’autres organisations sur ce projet de loi ?
Vas-y, explique nous.
#10
De toute façon étant donnée la hype du bonhomme, on peut d’ores et déjà aboutir sur le fait que tout ce qui ne sera pas censuré par le conseil constitutionnel se retrouvera dans le droit commun.
L’état d’urgence était une monstruosité et passe dans le droit commun, quelqu’un saurait expliquer l’état de siège en quelques mots ? histoire de savoir où on va quoi…
#11
Pas sûr qu’on ai évité le pire… certes il y avait quelques problèmes dans son programme (revenir au franc, mais pourquoi faire ?), mais il y avait bien des choses dont la France aurait besoin.
#12
Les ordonances peuvent être bloquer par le parlement, mais pour ça faut une majorité d’insoumis.
#13
Autant j’approuve que les mesures pour lutter contre le terrorisme, qui permettent, entre autre, de moderniser et de renforcer le renseignement. A moins de faire dans le déni de réalité, il semble clair que depuis les attentats du 13 novembre 2015, la France connaît un recrudescence des attaques terroristes. Et la lutte contre le terrorisme doit se faire en amont. Cela passe donc, en partie, par le renseignement.
Autant je n’approuve pas que des mesures d’exception deviennent la règle. Les mesures que permettent de mettre en oeuvre l’état d’urgence sont privatives de liberté. En effet, l’état d’urgence répond à un besoin à un moment donné, où il est nécessaire de priver d’une partie de leur liberté les citoyens, pour que les autorités puissent faire leur travail le plus efficacement possible. Il est vrai qu’actuellement, l’état d’urgence à la sauce française est un état d’urgence low-cost. Si vous lisez ce que permet notre état d’urgence, vous pourriez vite vous rendre compte que la situation serait différente, si les autorités en tiraient pleinement partie. Je ne sais pas si l’Etat leur a demandé d’y aller mollo avec cette état d’urgence, mais croyez-moi qu’elles n’ont font pas pleinement usage. Cependant, il n’en reste pas moins que les autorités doivent pouvoir utiliser les mesures de l’état d’urgence à un moment T seulement. Vu ce que permettent ces mesures, il est dangereux qu’elles puissent devenir une règle.
La France est en état d’urgence depuis le 13 novembre 2015, date à laquelle a eu lieu les attaques à Paris et à Saint-Denis. Depuis la création de l’état d’urgence, durant la guerre d’Algérie, c’est celui qui aura duré le plus longtemps. Il n’a même que trop duré… nous ne pourrons pas indéfiniment rester en état d’urgence.
Le Gouvernement prévoit bien une fin à l’état d’urgence, mais cela aura lieu lorsque les mesures d’exception seront devenus une règle. C’est que je comprend. Autrement dit, le Gouvernement prévoit ni plus ni moins que d’établir un état d’urgence permanent. Je rappelle, à tout hasard, qu’Emmanuel Macron était opposé à un état d’urgence permanent, avant de devenir Président de la République. Dans son bréviaire intitulé “Révolution”, paru en novembre 2016, Macron explique clairement qu’il est opposé à un état d’urgence permanent.
#14
Non mais sérieusement tu crois que ça n’aurait pas été pire au niveau de la sécurité et de la surveillance ?
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C’est quand même le fondement de ce parti et de ses origines.
La grosse différence est peut-être qu’on aurait plus eu le droit d’en parler…
Avec peut-être la milice qui défilerait dans les rues armée jusqu’aux dents (comme disait Coluche).
Les racines et l’idéologie de ce parti sont restées les mêmes malgré tous ses efforts pour faire croire le contraire.
#15
Ce qu’il a voulu dire, c’est que ce projet concerne les hommes en général, et non des hommes appartenant à telle ou telle religion, et je pense en cela qu’il a raison, même si les musulmans seront logiquement plus “stigmatisé” à cause de ce genre de projet avec tout ce qui se passe et l’amalgame grandissant entre islam et intégrisme.
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#18
Le problème est surtout d’accepter que Mac’ est loin d’être un bisounours, et que globalement à partir du moment où le second tour était Le Pen/Macron on était déjà fichu pour peu qu’on soit vraiment équilibré et pas extrêmiste.
On s’en sortira peut-être sur l’économie……. mais ça reste à avoir, disons que si on a d’autres bonhommes comme Ferrand le volet social de l’économie on pourra aussi lui dire adieu, et là pour le coup Le Pen était plus à gauche (plus sensée je ne sais pas, mais plus à gauche), mais en même temps on dira au revoir à la propriété façon extrême gauche, et là c’est fort.
On l’a déjà fait remarqué, cette élection était celle de tous les extrêmes et justement le vote a désigné celui qui était le plus extrême.
#19
Laisse le donc répondre comme un grand.
Si l’on suit ton argumentation bancale, la Quadrature du Net n’a pas non plus à intervenir sur le sujet, puisqu’il s’agit des hommes en général et non les hommes qui surfent sur Internet.
Mais qui êtes-vous pour vous offusquer que des gens quels qu’ils soient s’expriment contre ce projet de loi liberticide ?
Ça ne valait pas le coup de s’inscrire rien que pour exprimer ton étroitesse d’esprit.
En fait, je crois que tu as une piste sur une raison qu’ils ont de s’exprimer sur ce sujet. Oui, ils seront sûrement plus “gênés” que d’autres par ces mesures.
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#21
De toute façon, comment veux-tu qu’avec une société comme la notre, les politiques puissent faire quelque chose même s’ils voulaient vraiment aider le peuple corps et âmes ? ( ce que ne souhaitent pas macron bien entendu ).
Prend un mec qui ( je ne sais pas comment il y parviendrait mais bon, imaginons ^^ ) se ferait élire président avec un programme visant à vraiment combler ce putain de fossé entre riches et pauvres, disons au moins ramener les pauvres à un niveau de vie modéré; de quoi finir les fins de mois, pouvoir bouffer de la viande autre que 1er prix quoi ( transformé en france, ce genre là ) et pouvoir se payer de temps en temps des vacances au soleil; en faisant cracher au bassinet les évadés fiscaux et autres racailles de la finance et du cac40, et bien, il y a tellement de frein dans cette société et de tentation quand tu es au pouvoir qu’il ne pourrait strictement rien faire, à part une ou deux mesures fares et qu’il finirait comme tous les autres, pourri jusqu’à la moelle.
( vision pessimiste ?, oui oui, j’assume ;) )
#22
Personnellement, j’attends en plus le retour du contrôle par le judiciaire (pas le juge administratif, hein, le vrai), sinon, c’est bien l’état de droit qui fout le camp. J’ai bien peur que ça ne se fasse pas.
#23
Je suis bien d’accord que macron est loin d’être un bisounours, là dessus je n’ai aucun doute, faut pas se fier aux apparences.
Quand à le pen elle a surfé sur la vague du “social” pendant toute la campagne parce que c’était pour elle le meilleur moyen de contrer macron mais en réalité ce parti a toujours été pro-libéral. Par exemple tous les députés européens FN ont voté la loi sur le secret des affaires, comme par hasard, pas franchement un vote antilibéral donc…
Tu sais bien qu’il faut dire aux gens ce qu’ils ont envie d’entendre à l’instant “T”, ça a toujours été comme ça.
#24
C’est juste, je suis d’accord Le Pen a été très populiste. Cependant en cas de victoire la levée de boucliers aurait tout de même été plus forte avec Le Pen ne respectant pas ses engagements premiers qu’avec Macron qui actuellement possède un boulevard coté législatif, sachant que les deux ont déjà montré qu’ils n’étaient pas du genre à se laisser dicter leurs orientations par une quelconque opposition.
#25
Tu compares une religion, qui est pour moi une conviction qui devrait rester de l’ordre du privé , à une occupation et c’est moi qui a une argumentation bancale ?
As-tu vu une once d’offuscation dans mes propos cherchant à éclairer ton esprit qui aime traiter les autres esprits d’étroit ?
Tu parles de projet liberticide ( ce qui est le cas, je ne vois pas où j’aurai dit le contraire ) et derrière tu me dis que ça ne valait pas le coup de m’inscrire pour exprimer mon avis, qui est quand même la plus simple des libertés ?
Et ils ne seront pas “génés” comme tu dis, mais visés, clairement, mais crois-tu que s’offusquer en temps que musulmans et non français, ou homme tout simplement va plus les servir ?, ça ne fait que renforcer ce sentiment de communautarisme ambiant qu’il y a en France ( et maintenant traite moi de rasciste ou de xenophobe vu que tu aimes bien comprendre les choses comme tu en as envie ;) )
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Attends un peu la loi Travail v2.0 ! :yes
" />e quoi faire passer le Royaume-Uni pour un pays communiste…
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Prochaine étape… Les check point dans les rues avec des milices privées.
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Le Président de la République qui ubérise le standard téléphonique de l’Élysée et qui centralise les impôts locaux :
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 http://www.dailymotion.com/video/x5prunq_emmanuel-macron-repond-au-telephone-au-…
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comment tu veux qu’ils sachent, y’a pas de programme clair (“une vision c’est plus intéressant qu’un programme”), et quand on diffuse la concrétisation de ce qui existe du programme (= leurs projets de loi) ils portent plainte
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Je précise que je trouve cette loi stupide et aussi dangereuse qu’inutile.
C’est juste ces comparaisons débiles qui me gavent au plus haut point et surtout leur récurrence.
C’est pas avec de tels arguments bidons que vous ferez changer les choses.
#39
Macron a fait ce que Lepen n’aurait même pas osé imaginer. Par contre, il n’a pas compris qu’il devait d’abords fermer les frontières et quitter l’UE. Parce que sinon ça sert à rien.
#40
La question n’est pas de savoir si les français réclament plus de sécurité mais pourquoi ils le réclameraient.
Force est de constater que nous évoluons dans un monde anxiogène mais là aussi la question est pour quoi l’est-il, et plus encore, pourquoi ne l’est-il plus depuis le temps ?
Diriger le peuple par la peur c’est les diriger par la force sauf que c’est le peuple lui-même qui réclamera d’être constamment et perpétuellement rassuré dès lors que ses craintes sont alimentées et que des risques subsistent.
la boucle est alors infinie et les français en échange d’être rassurés (notez que le pouvoir fait toujours le “maximum” à chaque itération), accepteront en même temps les pires loi sociales qui les mettront dans la potentialité de la paupérisation.
#41
Le problème du terrorisme, c’est que ce n’est plus une situation exceptionnelle. C’est devenu du quotidien. Alors il faut bien s’adapter. Ces mesures sont certes attentatoires aux libertés de certaines personnes, il y aura sans doute des bavures et des excès, mais ça reste moins grave que des morts dans un attentat.
#42
Vite, comblons notre retard dans le domaine des emplois précaires : un job qui ne permet pas de vivre décemment (travailleurs pauvres en Allemagne, contrat zéro heure en UK) , avec l’épée de Damoclès du licenciement abusif qui pourra être pratiqué en quasi-impunité, c’est un avenir radieux qui s’offre à nous !
Comment les gens n’arrivent-ils pas à comprendre que les entreprises embauchent quand elles ont besoin de main d’œuvre, et que la flexibilité réclamée ne fera en rien baisser le chômage réel, voire même le fera augmenter si le dégraissage devient simple comme bonjour ?
#43
Pour résumer je dirais que si le nombre des actes de violence a baissé parmi la population “normale”, le degré de violence est beaucoup plus élevé qu’il y a quelques décennies en arrière.
Peut-être une “banalisation” de la mort, même chez les très jeunes…
Je n’ai pas d’explication rationnelle à cet état de fait mais ça me semble assez évident.
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Je vote pas en fonction des sondage, qui d’ailleurs devrait être interdit.
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Ben justement, par “banalisation” j’entendais le fait qu’on la cache tellement que certains (notamment des très jeunes) ne se rendent peut-être plus compte de ce que c’est réellement que la “vraie mort”.
Comme tu le dis ça devient comme une fiction…
Pour revenir aux très jeunes tu ne peux pas nier que maintenant sortir un couteau lors d’une simple bagarre c’est devenu quasiment aussi banal que l’était le fait de filer une baffe il y a quelques décennies.
Je ne dis pas non plus que tous les très jeunes (ados ou pré-ados) sont concernés et heureusement d’ailleurs mais cette montée dans la gradation de la violence est quand même préoccupante je trouve.
#49
Dites donc on a bien fait de “faire barrage” !
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Et encore, si c’était le seul sujet !
Lundi : on passera par des ordonnances pour détruire le code du Travail et la hiérarchie des normes
Mardi : on supprime les fontaines à eau des migrants, on adopte ne ligne plus dure que le précédent quinquennat
Mercredi : l’état d’urgence passe dans le droit commun
Jeudi : le ministre de la Justice fait pression sur Radio France sur un sujet évocant les magouilles des membres de son parti
Vendredi : plainte contre la presse (pour avoir publié des documents qui n’existent pas)
(je n’ai pas trouvé un jour de libre pour caser la fin de la CSG qui va diminuer le pouvoir d’achats des retraités)
Edit : mais suis-je bête, désormais le dimanche est un jour comme un autre
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Non, dimanche c’est Radio Londres suivi de l’école des fans.
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Nan mais quelle idée d’être manutentionnaire aussi…
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Ah tmtisfree, c’est un cas pathologique je crois, toute notion de “social” lui donne une poussée de fièvre.
Comparativement la vieille margaret thatcher et le vieux donald reagan étaient des bolchos-collectivos-communistes !!
Oh oui, jetons dans la misère des millions de gens pour qu’une certaine “zélite” auto-proclamée en ait toujours plus “parce que eux bien sûr ils le méritent”, eux ils travaillent au moins 48h/jour, eux ils créent de la richesse (la leur), pas comme toutes ces feignasses assistées qui passent leur temps à chouiner au lieu de faire là où on leur dit de faire…
Et même rétablissons l’esclavage tant qu’à faire !! Après tout il est tout à fait normal qu’une majorité ne soit là que pour servir une minorité qui se croit tellement supérieure.
C’est tout le problème de cette “zélite” qui n’a toujours pas compris que pousser les gens au désespoir c’est un bon moyen pour qu’ils voient un jour leur “grosse” tête rouler dans la sciure comme ça s’est fait il n’y a pas si longtemps finalement…
En même temps, pour une fois c’est un truc qu’ils n’auront pas volé.
Oui mes propos sont excessifs (je n’ai pas vraiment envie de couper des têtes) mais il ne font que compenser d’autres propos bien plus excessifs à mon goût.
De messages en messages ça s’empire et même ça sent pire.
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Ben tu vois quand tu veux…
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Je suis bien d’accord que “social” ne doit pas rimer avec “pensée unique”.
Je suis bien d’accord aussi que chacun doit faire des efforts car rien n’arrive jamais tout seul.
Mais de là à vouloir supprimer toutes les barrières, privatiser la sécu, supprimer le SMIC et tout ça je ne suis pas du tout d’accord.
Ces barrières restent nécessaires pour faire barrage à la cupidité sans limite de certaines “zélites”.
Souviens toi du badge (un million d’emplois) arboré par un certain gattaz, lors du C.I.C.E…
Au final aucun emploi supplémentaire mais par contre gattaz s’est octroyé 30% d’augmentation sur son salaire
Le problème avec toi c’est que tu sembles mettre toutes les responsabilités de la situation actuelle sur les gens modestes et sur les gens de “gauche” (en supposant que ça veuille encore dire quelque chose), c’est loin d’être aussi simple que ça…
Oui certains méritent plus que d’autres, c’est une évidence mais pas dans de telles proportions qui frôlent souvent l’indécence voire carrément le délire total. Et ça quelle que soit l’activité concernée, business, showbiz ou sport.
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Je me disais aussi…
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Ça pouvait pas durer.
Si dire que personne ne mérite d’être milliardaire c’est être jaloux alors ok, je suis jaloux.
Il n’y a pas à avoir une justification rationnelle et morale pour dénoncer quelque chose qui n’est ni rationnelle ni morale.
Mes jugements sont peut-être négatifs mais tes arguments (sauf rares exceptions) sont complètement bidons.
Bon dimanche.
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Je me fous de savoir comment quelqu’un devient milliardaire, je trouve simplement que personne ne mérite de l’être et surtout que personne n’a besoin de l’être pour être heureux, c’est tout.
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A fortiori dans un monde où des gens crèvent de faim et/ou sont dans une très grande misère, car oui, de nos jours il y a encore plein de gens qui crèvent de faim et/ou qui sont dans une grande misère.
Je ne parle pas de tels ou tels pays car ça n’a aucune importance, je parle des humains en général.
En dehors de ça je n’ai rien à foutre que certains soient milliardaires, si c’est leur seule raison de vivre je les plains, mais bon, on a les plaisir qu’on peut…
Et comme le fric c’est le pouvoir, ça risque pas de changer, on tourne en rond…
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“Indéfendable” c’est ton point de vue…
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Peut-être aurais-je du dire “je m’en foutrais si…” mais tel que c’est dit ça me paraît déjà bien clair.
J’ai bien dit que “en dehors de ça” je m’en fous, le problème c’est qu’on est pas en dehors de ça mais en plein dedans, donc je ne m’en fous pas du coup…
CQFD.
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Chiffres actualisés : en 2017, le trésor bloqué en banque d’Apple est de 256.8 Milliards de \(, soit quasiment 37\) par être humain de la planète !
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Ça doit être mon côté maso…
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