Vous n’en avez certainement pas encore entendu parler, mais un événement majeur pour la régulation internationale des télécommunications aura lieu à la fin de l’année.
Il s’agit de la Conférence mondiale sur les télécommunications internationales, CMTI (en anglais World Conference on International Telecommunications, ou WCIT prononcé « Wickit »), qui se tiendra à Dubaï du 3 au 14 décembre 2012. Un sujet tout aussi complexe que passionnant : juste la future régulation mondiale d’Internet !
Organisée par l'Union internationale des télécommunications (UIT), cette grand-messe des télécoms est cruciale, car elle va réviser le Règlement des télécommunications internationales (RTI, ne soyons pas avares de sigles), traité global mettant en place les principes généraux régissant l'établissement et l'exploitation des télécommunications internationales. Le but : faciliter l'interopérabilité des réseaux et l'échange de trafic à travers les frontières.
Dans un monde interconnecté où les technologies de l'information et de la communication sont au cœur de presque toutes nos activités, le rôle joué par l'UIT est plus décisif que jamais. Mais tandis que l'Union joue un rôle important pour ce qui est de la promotion du déploiement du réseau large bande, de l'élaboration des normes techniques, de la gestion du spectre à l'échelle mondiale et de la négociation des cadres internationaux en matière de cybersécurité, la question se pose toutefois de la légitimité d’un élargissement de son mandat pour inclure la gouvernance et la régulation mondiale d'Internet.
L’UIT : cadre mondial contraignant pour les télécommunications internationales
Retour en arrière sur l’UIT. Fondée à Paris en 1865, sous le nom d'Union télégraphique internationale, elle porte son nom actuel depuis 1932. En 1947, elle devient l'une des institutions spécialisées des Nations unies, et travaille en partenariat avec les secteurs public et privé. Entre la toute première Convention signée en 1865, et les Constitution et Convention actuelles, l'Union est passée de 20 membres à 193 États Membres et plus de 700 entités du secteur privé et établissements universitaires Membres de secteur.
L'importance de l'UIT repose essentiellement sur la force de ses textes fondamentaux, qui établissent un cadre mondial contraignant pour les télécommunications internationales dont la portée considérable vise à promouvoir les télécommunications. Pour se faire, l’UIT se compose de trois secteurs : celui des radiocommunications (UIT-R), celui de la normalisation des télécommunications (UIT-T) et celui du développement des télécommunications (UIT-D). Les travaux de chacun des trois secteurs de l’Union trouvent leur aboutissement dans les conférences ou réunions au cours desquelles les Membres négocient les accords qui servent de base à l’exploitation des services de télécommunication dans le monde.
Habilitées à réviser le Règlement des télécommunications internationales, les Conférences mondiales des télécommunications internationales sont, pour leur part, convoquées à la demande de la Conférence de plénipotentiaires. Organe suprême de l’Union, celle-ci est composée de délégations représentant les États Membres, et convoquée tous les quatre ans pour définir les grandes orientations stratégiques de l’organisation, déterminer sa structure et ses activités.
Après avoir examiné un certain nombre de contributions présentées par les États Membres, la Conférence de plénipotentiaires de l'UIT (Antalya, 2006) a adopté la Résolution 146, par laquelle elle a décidé qu'il faudrait procéder à un examen du Règlement des télécommunications internationales. Et c’est lors de la dernière Conférence de plénipotentiaires de l'UIT (Guadalajara, 2010) qu’il a été décidé dans la Résolution 171 « d'examiner et d'étudier toutes les propositions de révision du RTI » lors de la CMTI de 2012.
Contexte : première révision du traité des Nations unies depuis 24 ans
Initialement, cette agence intergouvernementale était dédiée à la télégraphie, puis à la gestion du spectre des fréquences radioélectriques. Les industries des télécommunications étaient alors établies en monopoles étatiques, et les services concernés étaient plutôt les échanges voix que data. Les coûts des télécommunications internationales, pour appeler par exemple de la France à la Tunisie, étaient décidés directement entre États Membres, entre monopoles étatiques. Et l’UIT servait de forum pour négocier ces tarifs.
Puis, dès le début des années 90, on assiste à un phénomène de privatisation et de libéralisation des marchés des télécoms dans la plupart des pays, en parallèle du développement d’Internet, de la croissance exponentielle du volume du trafic, et de l’émergence de nouveaux intermédiaires techniques. Se pose alors la question de la légitimité d’un traité qui établit les relations entre gouvernements, à l’heure où ces accords se passent désormais entre acteurs privés.
Mais plutôt que d’annuler le règlement intergouvernemental, il est toutefois décidé que celui-ci sera révisé. L’objectif déclaré de la conférence : soutenir une croissance équitable et un développement durable des réseaux, en donnant notamment plus de voie aux pays en voie de développement.
Les 193 États Membres de l’UIT procéderont donc en décembre prochain à la première révision du traité depuis son établissement à Melbourne (Australie) en 1988, il n’y a pas moins de 24 ans.
Enjeux politiques : préserver un Internet ouvert sans entraver le marché
La révision du traité est un événement de premier plan. Les enjeux sont tout d’abord politiques. Tandis qu’il s’agit pour les acteurs économiques et la plupart des États Membres de l’UIT de s'assurer de la pérennité du modèle proconcurrentiel qui a prévalu jusque-là, histoire qu’aucune règle contraignante ne vienne entraver leurs pratiques et acquis, certains amendements proposés pourraient viser « à étendre le mandat de l’UIT à certaines problématiques comme l’adressage et le routage IP ou la coopération en matière de cybercrime, et ainsi saper la gouvernance globale d’Internet » prévient La Quadrature du Net.
« Les modifications du RTI pourraient entraîner des changements dans l'architecture, les opérations, le contenu et la sécurité d'Internet » s’inquiète l’ISOC. La réglementation des nouvelles technologies serait ainsi susceptible d’« ouvrir la voie à la censure grâce à des technologies comme le filtrage DNS qui fragmentent l'Internet mondial ». La protection des données et la cyber sécurité sont également en ligne de mire. Et lorsque l’on sait que des pays comme la Russie, la Chine, l’Égypte ou l’Algérie figurent parmi les États Membres qui demandent la prise en compte de ces sujets dans le nouveau Règlement, cela ne semble pas de bon augure.
« Les inquiétudes grandissent quant au fait que certains États Membres s'efforceront d’affirmer l'autorité réglementaire sur Internet par le biais de l'UIT, et que de tels États pourraient utiliser une telle autorité pour adopter des politiques dommageables pour le développement et la portée mondiale d’Internet » souligne le Centre pour la Démocratie et la Technologie (CDT) dans son analyse de la contribution de l’ETNO, le lobby des gros opérateurs télécoms européens.
« Le nouveau traité pourrait conférer aux Nations unies une emprise sans précédent sur Internet. Des douzaines de pays, comme la Russie ou la Chine, sont en train de faire pression pour atteindre ce but avant la fin de l’année » s’inquiétait ainsi Robert M. McDowell, commissaire américain à la Commission fédérale des communications, dans une tribune parue en février 2012 dans le Wall Street Journal.
Certaines des propositions d’amendement font ainsi débat quant à la gouvernance et au contrôle d'Internet souligne le Centre pour la Démocratie et la Technologie (CDT), notamment dans les domaines suivants :
- Tarification et interconnexion : l’ETNO, membre sectoriel de l'UIT, a proposé une série de changements radicaux dans le système de peering et d'interconnexion entre les fournisseurs de réseaux IP.
- Régulation du trafic de routage : l’Égypte et les États arabes ont proposé qu'« un État Membre a le droit de savoir par où passe son trafic et devrait avoir le droit d'imposer des règles de routage dans ce domaine, à des fins de sécurité et de lutte contre la fraude ». Une proposition similaire a été faite par l’autorité russe en charge des télécommunications, la RCC, soutenue par la Fédération de Russie.
- Allocation des adresses IPv6 : la Côte d'Ivoire et la Fédération de Russie ont proposé un amendement qui entend confier à l’UIT un rôle dans l'attribution d’une partie des adresses IPv6.
- Limitations de l'accès et de l'utilisation des télécommunications : la Fédération de Russie et la RCC ont mis en avant une proposition qui impose aux États Membres de veiller à l'accès aux infrastructures de télécommunications, sauf quand elles sont utilisées « à des fins d'ingérence dans les affaires intérieures ou de sape de la souveraineté, de la sécurité nationale, de l'intégrité territoriale et de la sécurité publique dans d'autres États, ou pour divulguer des renseignements de nature délicate ».
Enjeux économiques : soutenir la capacité d’innovation et la qualité de service
Les enjeux sont donc principalement politiques. Mais pas seulement. Ils sont également économiques. Pour financer la poursuite du développement de l'Internet mondial, la question de l'interconnexion des divers acteurs sera au cœur de la conférence.
Face à la croissance de la demande en bande passante et à l’accroissement des coûts d’investissement techniques, les modèles économiques pour un partage équilibré de la valeur entre opérateurs et éditeurs sont remis en question.
Dans le droit fil du débat technicoéconomique sur la neutralité du Net, les télécoms font pression pour pouvoir instaurer un Internet à deux vitesses avec une qualité de service minimale garantie, tout en proposant parallèlement des offres payantes premium.
Pour les fournisseurs de contenus, cela ne va bien sûr pas de soi. Selon l’analyse de Scott Marcus, consultant spécialisé dans les télécommunications, du cabinet WIK Consult GmbH : « (1) Le trafic Internet est certes en hausse, mais le coût d’usage par abonné dans le réseau fixe est relativement constant. (2) Les prix des services à large bande fixes sont stables étant donné que les coûts sont stables. Face à l’augmentation réelle des coûts, les opérateurs réseaux semblent être en mesure d'augmenter les prix en conséquence. (3) L'argument des subventions croisées repose sur la théorie des marchés bifaces, mais cette théorie n’implique pas forcément que les subventions devraient passer des fournisseurs de contenus aux opérateurs réseaux. »
Toutefois, d’après l’ETNO, le nouveau traité devrait « permettre l’accroissement des revenus grâce à des accords de tarification de la qualité de service de bout en bout et de la valeur des contenus » et autoriser l’instauration de « nouvelles politiques d’interconnexion basées sur la différenciation des critères de qualité de service pour des services et des types de trafic spécifiques (non uniquement pour les "volumes") ». Dans sa contribution, le lobby des télécoms européen appelle ainsi à un nouvel écosystème d'interconnexion IP, décidé directement entre opérateurs et éditeurs – sans passer par la case régulation – et qui leur permettrait de : (1) fournir des services réseau à forte valeur ajoutée à la fois aux clients finaux, aux acteurs « over the top » et aux fournisseurs de contenu ; (2) projeter la valeur de la livraison du trafic sur les infrastructures de réseau.
Dans le contexte de la révision du traité de l’ONU, les opérateurs télécoms craignent donc, comme le souligne La Quadrature du Net, « d’être empêchées par les législateurs et les régulateurs, d’établir de tels modèles économiques. L’adoption récente d’une loi dans ce sens aux Pays-Bas, sous la pression de la société civile, montre que les législateurs peuvent décider de protéger effectivement la neutralité du Net, en mettant en place des règles strictes pour lutter contre les pratiques de discrimination du trafic et réglementer les accords commerciaux ».
Doit-on en avoir peur ?
À cette question posée par Benoît Tabaka, ancien secrétaire général du Conseil National du Numérique (CNNum), désormais responsable des relations institutionnelles chez Google, et qui modérait mardi 2 octobre 2012 une conférence organisée par l’ASIC sur la conférence de l’UIT, le directeur des affaires institutionnelles de Skype/Microsoft, Jean-Jacques Sahel répondait : « Non, mais certaines propositions pourraient avoir de graves conséquences. »
Point crucial : « la structure de l’UIT manque de transparence et ne réunit pas tous les acteurs, des paramètres nécessaires pour légiférer sur un média qui a beaucoup d’intervenants différents et qui fonctionne sur une base aussi décentralisée, participative et gérée par les utilisateurs, que celle d'Internet », comme le souligne le CDT.
Prévenant contre le « risque d’un gentleman agreement », Félix Treguer de La Quadrature du Net s’est d’ailleurs inquiété d’une certaine « inertie des pouvoirs publics ». Il sera alors intéressant de voir la réponse prochaine du ministre des Affaires étrangères, suite à la récente question écrite du député UMP Patrice Martin-Lalande « sur les positions que la France compte prendre et défendre au sujet de la gouvernance mondiale d'Internet dans le cadre de la conférence mondiale des télécommunications internationales (CMTI) : Comment le gouvernement a-t-il préparé cette conférence, en lien avec les acteurs nationaux (acteurs privés, société civile, etc.) et nos partenaires européens ? Quels sont les enjeux prioritaires qu'a défini le gouvernement et de quelle manière entend-il faire valoir ses positions dans cette conférence mondiale ? Quel rôle le gouvernement souhaite-t-il voir attribuer à l'UIT dans le cadre de la gouvernance nécessairement "multiacteurs" d'Internet ? Le gouvernement entend-il faire valoir la nécessité d'une nouvelle répartition de la valeur générée par lnternet et proposer les modalités de mise en œuvre de cette nouvelle répartition ? »
En attendant les réponses à ces questions cruciales, le débat se fait vainement attendre en France alors que la conférence se tient début décembre. On touche pourtant ici à la gouvernance mondiale du Net, à la neutralité d’Internet et à la liberté de communication des citoyens.
Commentaires (260)
Si ça pouvait empêcher la gouvernance des US sur le net ….
C’est là que tu te dis qu’Internet est quand même un environnement fragile et que tout peut basculer dans le meilleur comme dans le pire d’un instant à l’autre.
W&S.
Excellent article. Très bonne présentation des enjeux.
PCI, vous publiez souvent des articles de rédacteurs extérieurs à votre équipe, comme ca ? Continuez !
On peut en avoir peur, car derrière toute régulation peut se cacher des privations de libertés ou politiques rétrogrades (filtrage des échanges d’œuvres numérisées…).
D’un autre coté, un minimum de régulation est bien nécessaire, et une chose est sure: la seule régulation acceptable pour Internet est celle qui est globale, mondiale.
Si chaque pays commence (et c’est déjà le cas), à vouloir imposer ses propres règles, alors, ce pays se prive de-facto d’internet: l’universalité est dans les gènes d’internet. Un internet filtré localement n’est plus internet…. mais juste un erzatz… un bout de je ne sais quoi…
Merci pour cet article très intéressant.
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La QDN pourra-t-elle avoir accès à ces sommets / conférences ?
Il doit y avoir des représentants de la société civile dans les décideurs, sinon ce ne seront que des lobbys intéressés par leur argent.
Déjà là c’est inquiétant…
Un rédacteur qui relit son texte ! Vite, embauchez-le !
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Article intéressant, mais bien malin qui peut prédire ce qui sortira de tout ça.
Passionnant !
Ici, nous voyons clairement le chamboulement qu’il y a eu dans les télécoms pendant ce dernier quart de siècle, et quels sont les enjeux cruciaux pour l’avenir.
A suivre !
Excellent article, à tous les points de vue !
Bravo au rédacteur et merci pour la publication.
La fin du monde en 2012 pour les geek : Suppression du libre-échange numérique et instauration de taxes et contrôles douaniers virtuels suite à la CMTI. ^^’
Réguler = contrôler.
Alors, si on régule, les libertés sur le net, ce sera basta tôt ou tard.
Très bon article
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Ce que je note sur PCI c’est que les longs articles génèrent beaucoup moins de commentaires..
Mais revenons au sujet.
C’est assez dingue de voir qu’Internet n’est absolument pas un réseau neutre et libre. Encore et toujours ces gouvernements qui pensent qu’ils sont élus pour réguler, contrôler et surtout pensent nous “protéger”.
Il y a beaucoup trop de régulations/lois qui freinent le progrès et la liberté.
Laissez le peuple tranquille et décider ce qui est bon pour lui.
Mouai… quelques propositions un peu moisies quand même :
ouvrir la voie à la censure grâce à des technologies comme le filtrage DNS
avoir le droit d’imposer des règles de routage dans ce domaine, à des fins de sécurité et de lutte contre la fraude
=> certains gouvernements (Russie, Chine) veulent avoir la main sur le routage, pour pouvoir censurer.
les télécoms font pression pour pouvoir instaurer un Internet à deux vitesses avec (…) des offres payantes premium
=> les FAI veulent tuer la neutralité du net.
Donc chaque participant à cette belle conférence va tirer la couverture vers lui, ok.
Mais qui va nous représenter et nous défendre, nous les citoyens ?
.
Excellent article, bien que pas bien illustré en images, du coup j’ai eu un peu de mal à comprendre (l’habitude)… Et il a fallu que je lise avant de poster.
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[quote:4303369:Ph11]
L’expérience démontre que l’augmentation du pouvoir aboutit à l’augmentation de l’arbitraire, de la corruption, provoque la sélection naturelle des personnes sans scrupules.
Et ce ne sont jamais les meilleurs qui se retrouvent au pouvoir. /quote]
Depuis très longtemps, qui se retrouve au pouvoir ?
Les gens qui dépensent le plus d’énergie pour y arriver.
Pas les plus intelligents. Pas les plus sains d’esprit. Pas les plus compétents.
Les arrivistes.
Le pouvoir est déjà concentré dans les mains d’une minorité.
Et il le sera encore pour très longtemps, vu le niveau de l’électeur moyen.
Un permis de voter permettrait d’obtenir un pouvoir mieux sélectionné.
http://www.dailymotion.com/video/x6vns8_anti-democratie-selon-desproges_webcam
Me fait doucement rigoler les gens paternalistes qui ciblent “l’électeur moyen” en se croyant au dessus.
Vos chevilles vont mieux? Faudra penser à donner un coup de kleenex sur le miroir…
Comment ruiner un article intéressant avec les ‘commentaires’ d’un mécréant psycho-rigide encore au stade sadique-anal
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Schopenhauer doit se retourner dans sa tombe.
Je vois qu’il a plein d’amis ici.
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Aujourd’hui nous bénéficions de la liberté de parole sur internet en grande partie car internet est sous la tutelle des États-Unis, donc de la Constitution états-unienne et de son premier amendement qui garantit la liberté de parole.
et demain ? le premier qui ose dire la vérité…….
Et jamais il ne vous vient à l’esprit qu’il se produit peut-être une chose très simple mais imparfaite dans vos cerveaux ? Vous aimez conduire, prendre l’avion, et faire d’autres choses qui sont un plaisir pour vous. Et vous ne voulez pas renoncer à ces plaisirs. À partir de là, vos cerveaux ne peuvent pas écouter objectivement des scientifiques qui s’attaquent à certaines de vos sources de plaisir et de confort parmi les plus fondamentales. Depuis des millénaires l’humanité cherche à s’extraire toujours plus de la nature, car la vie naturelle est dure, inconfortable. Mais cette vie toujours plus hors de la nature a peut-être fait de vous des êtres extrêmement fragiles. Et votre virulence vis-à-vis de ces scientifiques qui menacent votre confort n’est-elle pas au fond un aveu de grande fragilité ? Je pense qu’au fond vous être des enfants fragiles, narcissiques, capricieux, qui ne supportent pas qu’on leur dise non, qu’on leur dise stop, qu’on leur dise d’arrêter de faire des bêtises. Émotionnellement, vous êtes l’équivalent d’enfants de 2 ans. Vous n’avez jamais grandi humainement. Vous refusez de devenir adultes. Vous refusez de renoncer à vos jouets. Pour vous le monde est un jouet.
Libre à toi d’aller courir tout nu dans les bois.
C’est qui “ces scientifiques” ? Ceux qui font rédiger leurs rapports du chiec par des lobbies verts ? Ceux qui falsifient leurs travaux pour se donner un plus grand crédit ?
Le problème des sciences inexactes des phénomènes complexes, c’est leur irréfutabilité qui est propice au charlatanisme et est un choix de première classe pour les idéologues de tous poils, qui ont toujours cherché à travestir la réalité pour satisfaire leurs fins.
Ne pas savoir distinguer les scientifiques des charlatans, ce n’est pas une preuve de maturité, mais de naïveté. Et après tu veux mettre en place un permis de voter selon ces critères ? Quelque chose me dit que contrairement à ce que tu crois, tu ne seras pas du bon côté du bâton.
Je pense qu’au fond vous être des enfants fragiles, narcissiques, capricieux, qui ne supportent pas qu’on leur dise non, qu’on leur dise stop, qu’on leur dise d’arrêter de faire des bêtises. Émotionnellement, vous êtes l’équivalent d’enfants de 2 ans. Vous n’avez jamais grandi humainement. Vous refusez de devenir adultes. Vous refusez de renoncer à vos jouets. Pour vous le monde est un jouet.
https://www.youtube.com/watch?v=XQcVllWpwGs
Bon plutôt que se s’astiquer joyeusement entre hommes de tout ages…
Sophie Boudet-Dalbin
Docteur en sciences de l’information et de la communication (SIC) de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, je travaille sur la distribution des contenus numériques.
Ma recherche doctorale, pluridisciplinaire, est une étude prospective qui vise à trouver des solutions concrètes pour la distribution des films par Internet, en mesure de dépasser les stéréotypes et de réconcilier les motivations et contraintes des divers acteurs économiques, créateurs, publics internautes et entités nationales.
Eh bien, sophie t’as du boulot ^^. 10 ans au moins que ça cherche et les branquignolles imbus de leur nombril n’ont pas fait avancer le schmilblik d’un iota.
Super article
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Dommage que les commentaires soient pollués par un nazi eugéniste trouvant normal de séparer la société en castes sur la base de tests avec un permis de voter et des classes séparées par niveau de QI, qui ne donnera qu’une société où l’homme sera déterminé à la naissance par son environnement avec des perspectives d’évolution moindre, avec une reproduction des élites encore plus fortes, et tout ça dans le but d’arriver à une société plus évoluée
Desproges a dit :
Je connais un perroquet parleur qui a poussé les limites de l’imbécillité volaillère jusqu’à l’infini. Branché sur son perchoir avec des grâces altières d’empereur trichromosomique surplombant les arènes à chrétiens, il lui arrivait de se réveiller soudain, à peu près toutes les vingt secondes, pour siffler à tue-tête les cinq premières notes de la marche du colonel Bogey.
N’était la chaleureuse amitié qui me lie aux humains que cet emplumé a apprivoisés, j’aurais depuis longtemps pris un plaisir exquis à lui défoncer la gueule à coups de clé anglaise ou à lui écarteler le trou du cul à l’aide d’un tisonnier chauffé à blanc.
Cela me rappelle quelqu’un.
Bon.
J’ai du blé OGM à semer moi.
Bye.
De toute façon, si les gens savaient qu’ils bouffe des ogm depuis longtemps … entre les marqueurs génétique foutu dans les grains, et les modifications pour pas que les graines repoussent etc… on en bouffe depuis un bail de l’ogm …
Les tests de QI de l’armée française n’ont fait que confirmer ce que je savais déjà sur le niveau exceptionnellement élevé de mon QI.
Source?
Don’t feed…..
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Schopenahouaih, 222 commentaires d’insultes envers l’humanité, 222 commentaires d’affront envers l’intelligence collective et historique …
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mais quand cela va-t-il cesser …
Il me fait penser aux pechnos d’aristocrate qui entouraient les rois de France, qui se croyaient au dessus des autres, ceux même qui leur permettaient de vivre dans le luxe et l’opulence et sans qui ils ne pouvaient vivre. En gros un connard sans aucune reconnaissance qui peut être subira le même sort, embroché sur une fourche de paysan (ou mouton comme il aime les appeler)
Bon, c’est l’heure du goûter.
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