Les télécoms appellent les géants du net au financement de la culture

Les télécoms appellent les géants du net au financement de la culture

Cowboy vs vache à lait

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Marc Rees

Publié dansDroit

17/07/2013
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Les télécoms appellent les géants du net au financement de la culture

La Fédération Française des Télécoms vient de mettre en ligne une étude pour dire combien les acteurs du secteur contribuaient au soutien de la Culture, et combien les géants du web se détournaient de ces financements.

étude FFT

 

« Tous les acteurs doivent contribuer équitablement » s’époumonent les télécoms. Ceux-ci ont dévoilé une étude qui reprend des arguments plusieurs fois entendus. Principaux contributeurs du financement des réseaux et donc des autoroutes de l’information, ceux-ci pestent de voir ces voies rapides profiter surtout aux grosses cylindrées américaines. Dans le même temps, celles-ci ne contribuent, selon eux, que peu ou pas à la culture.

 

Les chiffres de cette étude Roland Berger marquent en quelques points cardinaux cette iniquité. Dans un tableau de synthèse (voir ci-dessus), elle oppose leur contribution culturelle face à celles des OTT (Over the Top), Amazon, Google et Youtube, Apple ou encore Netflix. D’un côté des millions ponctionnés aux opérateurs, de l’autre 0 euro versé par les acteurs américains. D’un côté, des vaches à lait, de l’autre une armée de taureaux qui refuse la trayeuse. « 27 % des contributions au financement de la culture (hors redevance et autofinancement) viennent des opérateurs » claironne la FFT, alors que chez les OTT, « 0 % de contribution au financement de l’exception culturelle. »

 

La Fédération estime même que « les fondements de la neutralité du net se sont retournés : l’oligopole des géants mondiaux des services dicte [désormais] sa loi à une multitude de petits opérateurs ». Ainsi, ces géants du Net ne contribuent que très peu à l’emploi local et évitent au maximum l’impôt en France. Selon ce rapport, Google verse près de 5,5 millions d’euros pour 138 millions de chiffre d’affaires déclaré alors que son CA estimé s’envole à 1,4 milliard d’euros soit quelque 162 millions d’euros d’impôts théoriques.

 

Mais selon la calculette de la FFT, l’impôt cumulé et estimé qui devrait être payé en France par Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft serait 22 fois supérieur à ce qu’il est aujourd’hui. Ce contournement fiscal, parfaitement légal tant qu’un juge n’aura pas décidé du contraire, se réalise en outre en dehors de tout contrôle de l’Arcep ou du CSA, regrettent les télécoms qui en appellent à un traitement équitable et à une refonte des règles notamment européenne.

Les géants du Net contribuent aussi à la Culture

Cette approche laisse à penser que les télécoms ne pratiquent eux aussi pas d’optimisation fiscale, ce qui est évidemment faux. L’analyse succombe d’ailleurs à l’excès puisque Apple est un des principaux contributeurs à la redevance pour copie privée sur la mémoire embarquée sur les téléphones (iPhone), les baladeurs (iPod) et les tablettes (iPad). Il suffit simplement de revoir les barèmes de la copie privée ou encore cette récente décision de justice. La présentation est d’ailleurs discrète sur l’apport d’iTunes dans l’explosion du marché des contenus numériques, la plateforme n’étant mentionnée que du bout des lèvres. Google n’est pas en reste puisque la firme a mis en route un partage des recettes publicitaires avec les titulaires de droit lorsque des contenus protégés et reconnus sont diffusés sur YouTube...

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Écrit par Marc Rees

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Q-Doliprane sur demande

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De qui ? Quand ? Comment ?

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Sommaire de l'article

Introduction

Les géants du Net contribuent aussi à la Culture

Windows en 2024 : beaucoup d’IA, mais pas forcément un « 12 »

Soft 6
Einstein avec des qubits en arrière plan

Informatique quantique, qubits : avez-vous les bases ?

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Commentaires (46)


Inny Abonné
Hier à 13h36

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />


Nithril
Hier à 13h39


Apple L’acheteur (ou le pigeon) est un des principaux contributeurs à la redevance pour copie privée sur la mémoire embarquée sur les téléphones (iPhone), les baladeurs (iPod) et les tablettes (iPad)


<img data-src=" />


Avygeil
Hier à 13h39

Aplle finance pas la culture avec iTunes ? il doit bien reverser une partie du prix d’achat aux créateurs non ?


okeN
Hier à 13h40

je vais émettre une idée qui pourrait paraitre saugrenu de prime abord, mais… et si la culture s’auto-finançait ? <img data-src=" />


WereWindle
Hier à 13h40






Inny a écrit :

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />


cela irait à l’encontre de la sacro-sainte exception culturelle française, voyons !

Ce que je trouve amusant, à titre perso, c’est que leur tableau semble dire “pourquoi est-ce que c’est nous qui payons tout alors que Google and Co pourraient aussi mettre au pot ?”. Dit autrement, il semblent croire en une substitution (si les OTT payent, la FTT paiera moins) alors que le système est cumulatif (tout le monde paiera plein pot…)

Je comprends qu’ils râlent mais ils s’y prennent mal dans leur lobbying…



Nithril a écrit :

<img data-src=" />


nope, même si c’est l’acheteur qui finance, c’est bel et bien Apple qui reverse RCP



Mimoza Abonné
Hier à 13h42






Inny a écrit :

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />


C’est clair que c’est par là qu’il faudrait commencer … <img data-src=" />



Avygeil
Hier à 13h42






WereWindle a écrit :

Je comprends qu’ils râlent mais ils s’y prennent mal dans leur lobbying…



S’ils étaient intelligents, je crois qu’on l’aurait remarqué il y a longtemps en même temps…



WereWindle
Hier à 13h43






Avygeil a écrit :

S’ils étaient intelligents, je crois qu’on l’aurait remarqué il y a longtemps en même temps…


en même temps c’est pas faux <img data-src=" />



maestro321
Hier à 13h44

J’aime bien la comparaison de ce qui n’est pas comparable dans l’illustration:

-12% sur le marché français sur 2012-2013
+150% sur le marché mondial sur 2006-2011

<img data-src=" />


anonyme_bdc0e90c25885d797d2fef7ed258deaa
Hier à 13h46






Inny a écrit :

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />



+1000

La le message c’est : pourquoi nous sommes taxés et qu’eux passent au travers.



Koxinga22
Hier à 13h47

*baille*
Toujours la même chose en fait.

Ils devraient essayer un truc nouveau : travailler pour construire leur bonheur plutôt que faire des études pour expliquer leur malheur.


js2082
Hier à 13h47






Inny a écrit :

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />



Nan mais ça va pas, non?!!!!!

Tu t’imagines, il faudrait que les “acteurs majeurs de la culture” se mettent à bosser et à proposer des biens culturels intéressants.

En plus, si on arrête de financer les majors, faudrait aussi arrêter de financer tous les autres secteurs qui profitent de ce type d’aides et réductions fiscales. Vu le paquet de suceurs (de budget hein) que ça représente, il y aurait un tas d’autres personnes qui devront se mettre à bosser.

Sans oublier le budget de l’État qui se retrouverait très (très) bénéficiaire sur le coup (à mon souvenir, en 2010 ces aides aux entreprises représentaient “seulement” 240 milliards d’euros)

Impensable, voyons!!
Faudrait pas qu’on trouve des idées pour redresser la France, non plus!!



jedifox
Hier à 13h49

Un réseau mondial pour une économie locale ?


tazvld Abonné
Hier à 13h49

D’un coté, les FAI se font quand même baiser des 2 côtés, il sont taxés pour payer la Qulture (avec un gros Q) et se tape la BP qu’elle génère.
Après s’en prendre aux “OTT” ou plus simplement aux fournisseurs de contenus, c’est taper sur la mauvaise personne, ou simplement une nouvelle porte d’entrée pour se faire du beurres sur ceux-ci et faire payer les 2 coté de la ligne.


athlonx2
Hier à 13h51

La culture, c’est comme la confiture:
Moins on en a, plus on l’étale…..

<img data-src=" />


JoePike
Hier à 13h59

J’ai lu un article hier sur Thom York de Radiohead qui avait retiré ses titres de Spotify
En bref il disait que le système de financement de la culture quel qu’il soit ne faisait qu’enrichir les gros actionnaires
Un truc comme ça …
<img data-src=" />


jeanfig
Hier à 14h07

Culture d’Etat? Vous pouvez supprimer.


BiroutteMan
Hier à 14h13


D’un côté, des vaches à lait, de l’autre une armée de taureaux qui refuse la trayeuse.

Quelle idée aussi de vouloir traire un taureau…






okeN a écrit :

je vais émettre une idée qui pourrait paraitre saugrenu de prime abord, mais… et si la culture s’auto-finançait ? <img data-src=" />



Meme avis, chacun sa croix. Sous prétexte que la “culture” va mal on nous rackette et bientot on va aussi racketter le voisin… L’argent public au service des intérêt privés (et pas de la population) ? Ca sert à ça les taxes?



Reznor26
Hier à 14h14

Et si ils commençaient à regarder le problème à la racine, au niveau européen par exemple, à se demander pourquoi tous les mastodontes sont américains et n’en ont globalement rien à carrer de nos discussions locales.

Déjà que les avis sont partagés dans un débat franco-français, mais alors que dire quand on l’élargit à une échelle mondiale ?!

Toujours cette vision de petit boutiquier, vouloir le beurre et l’argent du beurre et ne réfléchir qu’au travers de ses œillères marchandes et idéologiques étriquées. La culture ouais, mon c*l…


Holly Brius
Hier à 14h14






Inny a écrit :

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />


Pourquoi?
Ca ne te plait pas de toujours voir les mêmes acteurs avec les mêmes réalisateurs et les mêmes histoires bidons?



tAran
Hier à 14h20


Une armée de taureaux qui refuse la trayeuse

Phrase sponsorisée par le Bingo des rédactions <img data-src=" />


cid_Dileezer_geek
Hier à 14h24

Et les fabricants de bougies demandent aux fournisseurs d’électricité de financer l’apiculture aussi, non? <img data-src=" />


Reznor26
Hier à 14h26


Une armée de taureaux qui refuse la trayeuse

Coupons la poire en deux, ne leurs envoyons qu’une mi-trayeuse <img data-src=" />


anonyme_6d3c8325027b08b8beb8eb7f143f3660
Hier à 14h32






Avygeil a écrit :

Aplle finance pas la culture avec iTunes ? il doit bien reverser une partie du prix d’achat aux créateurs non ?



apple garde 30% et donne 70% aux maisons de disques.



trash54
Hier à 14h37






darkbeast a écrit :

apple garde 30% et donne 70% aux maisons de disques qui reversent 0.000001 % aux créateurs .



<img data-src=" />



Jean_Peuplus
Hier à 14h44

Notre petit gouvernement ne sait s’attaquer qu’à la bourse des français et des entreprises française (jusqu’au point où elles s’expatrient) et laisse les entreprises étrangères faire du beurre sur notre territoire sans même payer les impôts de base que tous les autres payent (sans même parler de ces prélèvements supplémentaires).

C’est visiblement plus simple de vampiriser les français que de négocier avec des mastodontes étrangers.


Patch Abonné
Hier à 14h47






Reznor26 a écrit :

Et si ils commençaient à regarder le problème à la racine, au niveau européen par exemple, à se demander pourquoi tous les mastodontes sont américains et n’en ont globalement rien à carrer de nos discussions locales.

tu veux les faire réfléchir? mais ca va pas? <img data-src=" />



Commentaire_supprime
Hier à 14h47






Inny a écrit :

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />





okeN a écrit :

je vais émettre une idée qui pourrait paraitre saugrenu de prime abord, mais… et si la culture s’auto-finançait ? <img data-src=" />





mimoza a écrit :

C’est clair que c’est par là qu’il faudrait commencer … <img data-src=" />



:eeek: :eeek: :eeek: :eeek: :eeek:

La vache, c’est le retour de la Makhovchtchina ou quoi ?

Mais c’est quoi cette bande de gauchiasses hystériques qui veulent qu’on arrête de privatiser les profits et de socialiser les pertes ? Bordel, vous êtes pas au Front de Gauche ici !

Pour le bien-être du Marché (qui, comme par hasard, ne s’applique pas au marchands de culture <img data-src=" /> ) laissons le travail aux travailleurs, le profit aux profiteurs et les exploits aux exploiteurs ! Oui au vol de l’argent public pour les intérêts privés, non au keynésianisme !

(Ce qui précède est à prendre au second degré, merci de bien vouloir en tenir compte)

Sinon, s’ils veulent du fric, il n’ont qu’a bosser pour en gagner, et pas demander 15 % d’augmentation de leurs bénéfices par heure.

Signé : quelqu’un qui attend sa cartouche de toner pour son imprimante de boulot depuis un an pour cause d’austérité.



FunnyD
Hier à 14h50






Commentaire_supprime a écrit :

Signé : quelqu’un qui attend sa cartouche de toner pour son imprimante de boulot depuis un an pour cause d’austérité.


Non mais, allo quo! On est à l’aube du 300 ème siècle et tu imprimes encore???



maestro321
Hier à 14h51






BiroutteMan a écrit :

L’argent public au service des intérêt privés (et pas de la population) ? Ca sert à ça les taxes?


<img data-src=" />
Il serait temps de s’en rendre compte.



Commentaire_supprime
Hier à 14h52






FunnyD a écrit :

Non mais, allo quoi. On est au à l’aube du 300 ème siècle et tu imprimes encore???



Administration oblige mon cher : les jugements de ma juridiction, ils ne sont pas notifiés par courriel.

Et les 23 des administrés auxquels j’ai des données à communiquer n’ont pas d’ordinateur à disposition. (RMI, CMUC, toussa…)



anonyme_6d3c8325027b08b8beb8eb7f143f3660
Hier à 15h07






trash54 a écrit :

<img data-src=" />



la part reversée à l’artiste dépend du contrat de ce dernier et de son souhait de bien vouloir se laisse en*****.



Eagle1 Abonné
Hier à 15h20

la FFT a de quoi être jalouse.

donc solution en deux étapes:




  • on supprime l’exception culturelle

  • on fait payer des impôts suivant le CA

    Allez, le changement, c’est maintenant !


Pochi
Hier à 15h21






Commentaire_supprime a écrit :

Et les 23 des administrés auxquels j’ai des données à communiquer n’ont pas d’ordinateur à disposition. (RMI, CMUC, toussa…)



Il doivent bien avoir un iPhone <img data-src=" />



Pochi
Hier à 15h21






maestro321 a écrit :

J’aime bien la comparaison de ce qui n’est pas comparable dans l’illustration:

-12% sur le marché français sur 2011-2013(2)
+150% sur le marché mondial sur 2006-2011

<img data-src=" />



<img data-src=" />

Ne pas oublier le petit (2) ! Attention ! Piège à cons !



psn00ps Abonné
Hier à 15h30






JoePike a écrit :

J’ai lu un article hier sur Thom York de Radiohead qui avait retiré ses titres de Spotify
En bref il disait que le système de financement de la culture quel qu’il soit ne faisait qu’enrichir les gros actionnaires
Un truc comme ça …
<img data-src=" />


L’auteur de Android Paranoiaque (RadioTête ?) <img data-src=" />



Pazns Abonné
Hier à 16h07






Inny a écrit :

Et si à la place, on arrêtait toutes ces perfusions insensées ? <img data-src=" />



Ça impliquerait de faire enfin de vrais budgets réalistes et intelligemment construits.
Comme c’est trop compliqué pour eux, et moins lucratif, ils préfèrent taxer de partout, et ensuite balancer des subventions à qui gueule le plus fort (ou qui a le plus de copains).

C’est pourri, mais c’est plus rapidement efficace et plus stable sur le plan des revenus des grands chefs.
Donc c’est pas près de changer.



Winderly Abonné
Hier à 16h26


Les télécoms appellent les géants du net au financement de la culture


J’ai une idée encore plus conne :
si la culture travaillait ?


wormidable
Hier à 18h50

Cette comparaison n’est pas tout a fait exacte.
Les “vaches a lait” (les comparaisons animales vont bon train ces derniers temps) contribuent (de maniere abusive je trouve, mais bon…) au financement global d’un truc qui est etiquete “culture” (a tort je trouve, mais bon…)
Certains “OTT” (Apple, Amazon, Google-Youtube) contribuent de maniere specifique a la creation par le reversement de droits aux… ayants-droits des “oeuvres” qu’ils distribuent.
Enfin, certains “OTT” sont dans la situation dans laquelle devraient etre les FAI (selon moi): ils ne contribuent pas a la “creation” car ils sont des fournisseurs de services (Google-Search) et non des vendeurs de “produits”. Les deux parties y gagnent par d’avantage d’exposition au public. Les deux ont a perdre a une rupture de cet equilibre… Les uns plus que les autres.

Ce qui irrite les FAI francais, c’est cette fameuse “exception culturelle” qui pousse le gouvernement a faire contribuer un peu tout et n’importe qui a la creation francaise de “divertissements” de qualite tres aleatoire, plutot que de la laisser subsister sur ses propres qualites… aussi rares soient-elles. (Et au lieu de lutter contre cet etat de fait, ils preferent chercher un moyen d’entrainer les autres dans leur galere.)
Amusant d’ailleurs, cette forme de “communisme culturel”. Ca pourrait avoir un sens dans un modele de societe approprie, mais la nous avons veritablement une “exception” en ce que “la culture” est maintenue en vie par parasitage du reste de l’economie. Une exception economique donc, non culturelle.

Et encore, on n’a meme pas parle des abus du “droit d’auteur”.


J’aurais voulu être un artiste !!
(…)
Et vivre comme un millionnaire !!”

<img data-src=" />


dam1605 Abonné
Hier à 19h11






Avygeil a écrit :

Aplle finance pas la culture avec iTunes ? il doit bien reverser une partie du prix d’achat aux créateurs non ?



Je pense pas que la vente directe de produit culturel ça compte.



Wellit
Hier à 19h34






wormidable a écrit :

Cette comparaison n’est pas tout a fait exacte.
Les “vaches a lait” (les comparaisons animales vont bon train ces derniers temps) contribuent (de maniere abusive je trouve, mais bon…) au financement global d’un truc qui est etiquete “culture” (a tort je trouve, mais bon…)
Certains “OTT” (Apple, Amazon, Google-Youtube) contribuent de maniere specifique a la creation par le reversement de droits aux… ayants-droits des “oeuvres” qu’ils distribuent.
Enfin, certains “OTT” sont dans la situation dans laquelle devraient etre les FAI (selon moi): ils ne contribuent pas a la “creation” car ils sont des fournisseurs de services (Google-Search) et non des vendeurs de “produits”. Les deux parties y gagnent par d’avantage d’exposition au public. Les deux ont a perdre a une rupture de cet equilibre… Les uns plus que les autres.

Ce qui irrite les FAI francais, c’est cette fameuse “exception culturelle” qui pousse le gouvernement a faire contribuer un peu tout et n’importe qui a la creation francaise de “divertissements” de qualite tres aleatoire, plutot que de la laisser subsister sur ses propres qualites… aussi rares soient-elles. (Et au lieu de lutter contre cet etat de fait, ils preferent chercher un moyen d’entrainer les autres dans leur galere.)
Amusant d’ailleurs, cette forme de “communisme culturel”. Ca pourrait avoir un sens dans un modele de societe approprie, mais la nous avons veritablement une “exception” en ce que “la culture” est maintenue en vie par parasitage du reste de l’economie. Une exception economique donc, non culturelle.

Et encore, on n’a meme pas parle des abus du “droit d’auteur”.


<img data-src=" />



Si tu savais quel budget de l’état part dans la culture tu t’évanouirais.

Hormis le système de la copie-privée pour les ayants droits qui tirent les ficelles et surtout l’argent de nos portes-monnaie, disons que ce système communiste dont tu parles est un peu repandu dans tout les ministère et fonctionne depuis des lustres.



mantis91310
Hier à 07h15

On parle de financement pour la culture ou de financement pour la non culture ?

Si c’est pour que ça rentre dans les poches des majors il faut arréter on a compris que vous êtes tous copain et que si on paye pas pour ton pote tu va faire voter une loi.

La culture ce n’est pas Universal, la culture est dans la rue.


Commentaire_supprime
Hier à 09h09






Wellito a écrit :

Si tu savais quel budget de l’état part dans la culture tu t’évanouirais.



Ministère de la culture : budget de 7,5 milliards d’euros pour 2012.

A titre de comparaison : Aide Médicale Etat pour la même période, moins de 600 millions d’euros…

Et je ne compte pas les dépenses indirectes, les contributions des collectivités territoriales, le coût des remises fiscale, le manque à gagner des expatriés…



fred42 Abonné
Hier à 10h07






Commentaire_supprime a écrit :

Ministère de la culture : budget de 7,5 milliards d’euros pour 2012.

A titre de comparaison : Aide Médicale Etat pour la même période, moins de 600 millions d’euros…


Et en cartouches de Toner, ça en fait combien ?

————-&gt; [] parti très loin <img data-src=" />



wormidable
Hier à 16h33






Wellito a écrit :

Si tu savais quel budget de l’état part dans la culture tu t’évanouirais.

Hormis le système de la copie-privée pour les ayants droits qui tirent les ficelles et surtout l’argent de nos portes-monnaie, disons que ce système communiste dont tu parles est un peu repandu dans tout les ministère et fonctionne depuis des lustres.


Je ne connais pas les chiffres reels, mais j’ai une idee de l’ordre de grandeur.
C’est hallucinant, mais le probleme n’est pas tant les sommes que le traitement d’exception dont beneficie ce secteur.

Apres, ce n’est pas le seul secteur a beneficier de subventions et autres “aides”, mais c’est le seul a beneficier d’un regime d’exception de bout en bout. De la remuneration directe a la taxation de tout service un tant soit peu concurrent au modele “vente a l’unite”, toutes les etapes fonctionnent selon un modele qui ne correspond en rien au “capitalisme”, au “liberalisme” ou a un quelconque modele pretendu “ideal” dans tout le reste de l’economie. (Meme si ces memes modeles “ideaux” ne sont pas exactement appliques comme ils sont decrits.) Apres, je reconnais que ce n’est pas exactement un regime communiste non plus, mais avec tant de soutien de l’etat (etablissement de monopoles, subventions massives, etc.), c’est bien de ce regime que l’on se rapproche le plus.

Enfin, il faut admettre que les tractations vont bon train dans tous les ministeres. Mais il ne s’agit pas la d’un systeme complet et officiel comme celui qui place “la culture” (si l’on ose appeler ca ainsi) au rang de “systeme parasitaire” du reste de l’economie.



Wellit
Hier à 22h57







Commentaire_supprime a écrit :

Ministère de la culture : budget de 7,5 milliards d’euros pour 2012.

A titre de comparaison : Aide Médicale Etat pour la même période, moins de 600 millions d’euros…

Et je ne compte pas les dépenses indirectes, les contributions des collectivités territoriales, le coût des remises fiscale, le manque à gagner des expatriés…



Ce chiffre bien qu’énorme englobe plusieurs domaine dans la Culture :
Le cinéma, le théâtre, les salles de concerts à moindre de mesure mais aussi les festivales (Spectacle Vivant ce qui englobe une bonne partie des domaines citée ci-dessus) mais du coup cette taxe doit aussi être englobé dans ces dépenses qui revient pour la plus part aux Majors et la Sacem si je ne me trompe tant que les 25% ne seront pas dévoilés….